I.F.T.S. Décret n du 14/01/2002 Montant moyen annuel Taux au 01/07/2010 indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8
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- Camille Mongrain
- il y a 6 ans
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1 BIBLIOTHECAIRES TERRITORIAUX Bibliothécaires territoriaux Bibliothécaires Grade Décret n Montant moyen Prime de technicité forfaitaire Décret n du 26/03/1993 Montant Bibliothécaire Indemnité forfaitaire pour travaux s
2 CONSERVATEURS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE Conservateurs territoriaux du patrimoine Corps et grades référents de l Etat Conservateurs du patrimoine Conservateur en chef (conservateur en chef) Conservateur (conservateur de 1 ère classe) (conservateur de 2 ème classe) Conservateur en chef Indemnité scientifique Décret n du 16/05/1990 Taux maximum individuel Taux moyen Taux maximum Indemnité de sujétions spéciales Décret n du 11/07/1990 Montant Conservateur
3 ATTACHES TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE Attachés territoriaux de conservation du patrimoine Bibliothécaires Grade Décret n Montant moyen Prime de technicité forfaitaire Décret n du 26/03/1993 Montant Attaché de conservation Indemnité forfaitaire pour travaux s
4 CONSERVATEURS TERRITORIAUX DE BIBLIOTHEQUES Conservateurs territoriaux de bibliothèques Corps et grades référents de l Etat Conservateurs de bibliothèques Conservateur en chef (conservateur en chef) Conservateur de 1 ère classe (conservateur de 1 ère classe) Conservateur de 2 ème classe (conservateur de 2 ème classe) Indemnité Décret n Montant moyen Coefficient de 0 à 3 Taux moyen Indemnité scientifique Décret n du 16/05/1990 Taux maximum Conservateur en chef Conservateur de 1 ère classe Conservateur de 2 ème classe
5 PROFESSEURS TERRITORIAUX D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Professeurs territoriaux d enseignement artistique Professeurs certifiés Professe ur hors classe Professe ur de classe normale Décret n Montant moyen 01/10/2009 indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 1 ère catégorie Prime des personnels enseignants Exerçant une mention complémentaire Décret n Montant au Indexé sur l indice 100 De 3 à 6 heures d enseignement hebdomadaire Audelà de 6 heures d enseignement hebdomadaire Indemnité de suivi et d orientation des élèves Décret n 9355 du 15/01/1993 Indexé sur l indice 100 Part fixe 1199 Part modulable maximum Prime spéciale A partir d au moins 3 heures année Décret n Montant au 1/9/ Heures s Décret n du 06/10/1950 régulier Montant 1 ère heure et (par heure audelà de la 1 ère heure) Montant 1 ère heure et (par heure audelà de la 1 ère heure) supplémentair e irrégulier Montant horaire Montant horaire Mise à jour : 23/09/2010
6 DIRECTEURS D ETABLISSEMENTS TERRITORIAUX D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Directeurs d établissements territoriaux d enseignement artistique Personnels de direction d établissements d enseignement ou de formation Grade Indemnité de sujétions spéciales Décret n du 09/01/2002 modifié Taux moyen Indemnité de responsabilité Décret n du 09/01/2002 modifié Taux moyen Directeur d établissement d enseignement artistique Les taux sont indexés sur l indice 100 depuis le mois de mai 2005 (articles 2 et 4 du décret n du 9 janvier 2002 portant attribution d indemnités à certains personnels de direction d établissements d enseignement ou de formation relevant du ministre chargé de l éducation nationale modifié par le décret n du 18 mai 2005).
7 ASSISTANTS TERRITORIAUX D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assistants territoriaux d enseignement artistique Professeurs certifiés Décret n Montant moyen indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 Indemnité de suivi et d orientation des élèves Décret n 9355 du 15/01/1993 Indexé sur l indice 100 Prime spéciale A partir d au moins 3 heures année Décret n Montant au 1/9/2008 Heures s Décret n du 06/10/1950 régulier irrégulier Assistant d enseignement artistique 1 ère catégorie Part fixe 1199 Part modulable maximum Montant 1 ère heure et (par heure audelà de la 1 ère heure) Montant horaire Mise à jour : 23/9/2010
8 ASSISTANTS TERRITORIAUX SPECIALISES D ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE Assistants territoriaux spécialisés d enseignement artistique Professeurs certifiés Décret n Montant moyen indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à 8 Indemnité de suivi et d orientation des élèves Décret n 9355 du 15/01/1993 Indexé sur l indice 100 Montants au Prime spéciale A partir d au moins 3 heures année Décret n Montant au 1/9/2008 Heures s Décret n du 06/10/1950 régulier irrégulier Assistant spécialisé d enseignement artistique 1 ère catégorie Part fixe 1199 Part modulable maximum Montant 1 ère heure et (par heure audelà de la 1 ère heure) Montant horaire Mise à jour : 23/9/2010
9 ASSISTANTS TERRITORIAUX DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques Corps et grades référents de l Etat Assistants des bibliothèques Assistant de conservation hors classe (assistant des bibliothèques de classe exceptionnelle) Assistant de conservation de 1 ère classe (assistant des bibliothèques de classe supérieure) Assistant de conservation de 2 ème classe (assistant des bibliothèques de classe normale) I.H.T.S. Décret n Décret n Montant moyen I.A.T. Décret n Montant de référence indexé sur l indice 100 Prime de technicité forfaitaire des personnels bibliothèques Décret n du 26/03/1996 Assistant de conservation hors classe Assistant de conservation de 1 ère classe Assistant de conservation de 2 ème classe à partir du 6 ème échelon Assistant de conservation de 2 ème classe jusqu au 5 ème échelon inclus Réellement effectuées dans la limite de 0 à 25 heures par mois I.H.T.S. I.A.T. horaires pour travaux s Indemnité forfaitaire pour travaux s Indemnité d administration et de technicité
10 ASSISTANTS TERRITORIAUX QUALIFIES DE CONSERVATION DU PATRIMOINE ET DES BIBLIOTHEQUES Assistants territoriaux qualifiés de conservation du patrimoine et des bibliothèques Corps et grades référents de l Etat Bibliothécaires adjoints spécialisés Assistant qualifié de conservation hors classe (bibliothécaire adjoint spécialisé hors classe) Assistant qualifié de conservation de 1 ère classe (bibliothécaire adjoint spécialisé de 1 ère classe) Assistant qualifié de conservation de 2 ème classe (bibliothécaire adjoint spécialisé de 2 ème classe) I.H.T.S. Décret n Décret n du 14/01/2002 Montant moyen I.A.T. Décret n du 14/01/2002 Montant de référence Prime de technicité forfaitaire des personnels des bibliothèques Décret n du 26/03/1996 Assistant qualifié de conservation hors classe Assistant qualifié de conservation de 1 ère classe Assistant qualifié de conservation de 2 ème classe à partir du 6 ème échelon Assistant qualifié de conservation de 2 ème classe jusqu au 5 ème échelon inclus Réellement effectuées dans la limite de 0 à 25 heures par mois I.H.T.S. I.A.T. horaires pour travaux s Indemnité forfaitaire pour travaux s Indemnité d administration et de technicité
11 ADJOINTS TERRITORIAUX DU PATRIMOINE Adjoints territoriaux du patrimoine Corps et grades référents de l Etat Adjoints techniques d accueil, de surveillance et magasinage du ministère chargé de la culture Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 2 ème classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 2 ème classe Adjoints techniques principal de 1 ère classe Adjoints techniques principal de 2 ème classe Adjoints techniques de 1 ère classe Adjoints techniques de 2 ème classe Grade Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine principal de 2 ème classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 1 ère classe Adjoints territoriaux du patrimoine de 2 ème classe I.H.T.S. Décret n du 14/01/2002 Réellement effectuées dans la limite de 0 à 25 heures par mois Indemnité de jour férié Décret n du 3 mai , 59 / 30 du TBM de l agent majoré de 18 % lorsque l établissement ou le service est ouvert au public Indemnité pour travail dominical régulier Décret n du 3 mai /01/2002 Au titre des 10 premiers dimanche Du 11 ème au 18ème dimanche Majoration de 45,90 Par dimanche travaillé Dès le 19 ème dimanche Majoration de 52,46 Par dimanche travaillé I.A.T. Décret n du 14/01/2002 Montant de référence indexé sur l indice 100 Coefficient de 0 à L Indemnité de jour férié est exclusive de l Indemnité pour travail dominical régulier Prime de sujétions spéciales Décret n du 02/05/ /01/ Mise à jour : 27/08/2010
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