6 P Inscription maritime quartier du Havre

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA SEINE-MARITIME 6 P Inscription maritime quartier du Havre ROUEN, 1995

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3 Avertissement Les archives de ce bureau des Affaires maritimes ont été déposées par le service historique de la Marine en Un second dépôt complémentaire a été effectué en 1985 (désigné jusqu'à présent sous la cote 2032 W). Le présent répertoire concerne l'ensemble des documents déposés. Il annule le précédent répertoire, par E. Le Maresquier, 1972 (inv. n 247).

4 Introduction Les archives du quartier des Affaires maritimes du Havre constituent un ensemble très riche, composé d'une part des archives de l'ancienne préfecture maritime du Havre ( 1 ) et d'autre part des archives propres à l'inscription maritime (direction et quartier). L'amalgame est ancien et, pour cette raison, il n'a pas semblé nécessaire de briser l'unité de ce très beau fonds, dont l'état de conservation est remarquable. L'état des archives au versement était le suivant : d'une part, de la correspondance, qui était conservée en caisses ; d'autre part, les matricules des gens de mer et les rôles des bâtiments de commerce ; enfin, des rôles des bâtiments de l'etat et des contrôles du personnel. Ces deux dernières catégories de documents ont été mises à part, car il s'agit de documents bien déterminés, auxquels correspondent deux séries particulières du cadre de classement des archives de la Marine. Tout le reste forme la sous-série 6 P et fait l'objet du présent répertoire. Toutefois, si les matricules et les rôles ne posent aucun problème d'attribution, le partage de la correspondance en fonction de l'origine des documents était très difficile à établir, en raison d'un classement ancien. Il aurait fallu entreprendre une étude approfondie de l'organisation de la Marine au Havre depuis la Révolution, à partir des documents eux-mêmes. Le présent répertoire a été établi de façon discontinue dans le seul souci de mettre rapidement à la disposition des chercheurs ces archives qui constituent une documentation de premier ordre pour tous ceux qui s'intéressent à l'histoire maritime. Pour le classement de ce fonds, je disposais d'un guide constitué par l'étude que Didier Neuville avait consacrée aux archives de la Marine au Havre en 1885 ( 2 ). Neuville avait trouvé alors des archives bien classées et ce classement, entrepris au temps de La Gatinerie, est demeuré inchangé jusqu'à nos jours. Je me suis contenté le plus souvent de le reconstituer, ce qui m'a permis de constater que le fonds avait été remarquablement bien conservé : les pertes sont insignifiantes et ne touchent absolument pas les deux grandes séries des rôles et des matricules ( 3 ). Neuville avait recensé "dans l'hôtel de la Marine de ce port trois dépôts d'archives bien distincts : ceux du secrétariat, de l'inscription maritime et du détail des revues et armements". Ce dernier dépôt renfermait les rôles des bâtiments de l'etat ( 4 ) et ( 1) Lors de la création des préfectures maritimes, par réglement du 7 floréal an VIII, le chef-lieu du deuxième arrondissement fut fixé au Havre. Il fut transféré à Cherbourg par décret du 28 décembre Comme l'avait remarqué le commandant MASSON D'AUTUME (Répertoire numérique des Archives de la 1ère Région maritime. Série A, commandement de la Marine dans le port de Cherbourg, Paris, 1932, pp. 3-4 et 15-16), il semble bien qu'il y ait eu absence de préfet titulaire du deuxième arrondissement entre le départ de Lescallier, dernier préfet maritime du Havre, et la nomination de Molini comme préfet maritime à Cherbourg. A la page 9 du registre des ordres de 1810 (6 P 4/462), on lit en effet la note suivante : "les ordres, certificats et autres pièces semblables ont, à compter du 1er août, été délivrés par M. le commissaire principal, chef du service" ; celui-ci est toujours le commissaire principal Bernard. En 1811 et 1812, on trouve Fourcroy, commissaire en chef, comme "chef maritime". Les 11 quartiers composant à l'origine le deuxième arrondissement maritime étaient les suivants : Calais, Boulogne, Saint-Valéry-sur-Somme, Dieppe, Fécamp, Le Havre, Rouen, Honfleur, Caen, La Hougue et Cherbourg. En 1809, le deuxième arrondissement ne s'étendait plus au nord que jusqu'à Dieppe. Enfin, en 1815, les deux premiers arrondissements furent réunis pour former le premier arrondissement maritime. ( 2 ) NEUVILLE (Didier), Notes sur les anciennes archives maritimes des ports du Havre, de Honfleur et de Fécamp..., publiées à la suite du Rapport au ministre de la Marine et des Colonies sur les travaux de la Commission supérieure des archives, Paris, 1888 (ministère de la Marine et des Colonies, Commission supérieure des Archives), pp ( 3 ) Certains articles sont même en excédent : ainsi 6 P 5/41. D'autres, qui manquaient au temps de Neuville (op. cit., p. 48), ont été retrouvés depuis, comme 6 P 1/1-2. ( 4 ) Sous-série 1 C 4 des archives de la 1ère Région maritime, en cours de classement

5 INTRODUCTION vraisemblablement les contrôles, dont Neuville ne parle pas ( 5 ) ; celui de l'inscription maritime, les matricules des gens de mer et les rôles des bâtiments de commerce ( 6 ) ; enfin, les archives du secrétariat regroupaient la correspondance. L'étude de Neuville doit être précisée sur deux points : d'une part, les séries A, C et F, dont il note l'absence au secrétariat, sont certainement celles qu'il mentionne plus loin et qui se rapportent à des documents de l'inscription maritime ; il n'y a pas lieu de penser que ces lettres aient pu être attribuées à d'autres documents, qui auraient disparu ( 7 ). D'autre part, il est certain que plusieurs articles ont été extraits des collections et envoyés à Paris, mais là encore il convient de nuancer les affirmations de Neuville ( 8 ). Plus récemment, certains volumes de correspondance ont abouti aux archives municipales du Havre dans des conditions obscures, lors des différents transferts d'archives consécutifs à la dernière guerre ( 9 ). Une telle dispersion des archives est illogique et préjudiciable aux recherches. Il conviendrait de rassembler matériellement les éléments dispersés que j'ai regroupés de façon idéale dans la sous-série 6 P 9. De la même façon, les matricules du quartier de Honfleur ( 10 ) devront être comprises dans le répertoire des archives de ce quartier, dont l'essentiel est joint aux archives du quartier de Caen. Erik Le Maresquier Conservateur des Archives de la 1ère région maritime 1972 (28 août) ( 5 ) Ces documents seront intégrés dans la série M. ( 6 ) 6 P 5 et 6 P 6. ( 7 ) Op. cit., p. 45, note 1. En fait n'existent plus les séries A et C, qui désignaient une collection de rôles des bâtiments de commerce (rôle de bureau?), F (rôles d'ouvriers), D et W, si ces lettres ont été utilisées, AA et BB. En revanche, ont été ajoutées une série CC (6 P 8/9-15) et une série M (6 P 3/ ) ; cette dernière lettre avait déjà été utilisée (6 P 4/ ). Quant à la lettre J, elle apparaît également deux fois (6 P 4/ ) et (6 P 7/10-57). ( 8 ) Op. cit., p. 45, note 2. En fait, si les registres cotés G (correspondance générale du port du Havre, ) proviennent bien du fonds du Havre, les volumes C 4/ n'ont aucun rapport direct avec Le Havre. Il s'agit de dépêches concernant les classes de 1789 et De même les cartons cotés C 4/129, 131, 132 et 136 (mémoires et rapports divers) ne proviennent certainement pas du Havre. Qaunt aux articles cotés C 4/ , il s'agit bien de lettres reçues du Havre (cf. Etat sommaire des archives de la Marine... p. 457) et non d'une partie du fonds du Havre. Seul, peut-être, le carton C 4/147 provient-il du Havre. Il renferme une suite de cahiers numérotés contenant l'enregistrement de la correspondance de "M. Renard, commissaire des classes à Honfleur, remplaçant de M. Pessaux à compter du 8 may 1780". Une main moderne a écrit, au crayon, sur la liasse, lettres reçues. Les registres G ont été inventoriés par Lucien LECAUDE (Inventaire sommaire de la correspondance du port du Havre, multigr.). Les documents de l'époque révolutionnaire, conservés aux Archives nationales forment la sous-série GG 3, dont il existe un inventaire dactylographié. Ils ont été compris dans le présent répertoire (6 P 9) avec renvoi à la cote actuelle. ( 9 ) Ils sont aussi compris dans le présent répertoire (6 P 9), à l'exception d'un seul article (lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers, ), qui devra être réintégré dans le fonds de l'intendance de la Marine, également conservé aux archives municipales. Les archives de l'inscription maritime du Havre avaient été évacuées une première fois en 1940 par mer et de nouveau en 1944, successivement au Château des Vaux (Eureet-Loir) et au Château de Bois-Himont (Seine-Maritime) ; elles furent réinstallées au quartier au mois de juin 1953 (lettres n 619 et 677, des 8 et 22 juin 1953, du chef du quartier du Havre). ( 10 ) 6 P 5/ Le quartier de Honfleur a été supprimé en

6 6 P 1 Enregistrement des lois et décrets, des ordres et brevets ( 11) 6 P 1/1-6 Lois et décrets an III an VI 5 - an VI-an XIII 6 - an XIII P 1/7-10 Ordres et brevets an III an III-an XI ( 12) 8 - an XI (Invalides) ( 13) 10 - Lois, décrets et ordonnances (f v ), ; "Suite du registre des ordres et brevets" (f v ), ; lettres de nomination d'un médecin et d'un chirurgien (f 232), 1833 (11 ) Les cotes anciennes s'appliquent à l'ensemble des registres de lois et décrets, ordres et brevets et dépêches ministérielles (6 P 2/1-26). On remarquera que la cote 63 a été utilisée deux fois (6 P 1/6 et 6 P 2/25). Le registre 6 P 1/7 contient une liste générale des officiers de la Marine (f 61 v 95) et une liste des Officiers d'administration de la Marine (f v ) pour l'an VI. (12 ) Ce registre est endommagé par l'humidité. (13 ) Ce registre (..."Enregistrement des brevets et ordres de service") intéresse surtout les Invalides. A la fin, on lit la mention suivante : "Voyez pour la suite au f 146 du registre 6 P 1/10 des lois et ordonnances, etc"

7 6 P 2 Dépêches ministérielles 6 P 2/1-28 Enregistrement des dépêches ministérielles an III Lettres de la Commission de la Marine et des Colonies, an III-an VI 2 - Lettres du ministre, an IV (9 ventôse)-an VI (7 ventôse) 3 - an VI (nivôse)-an VII (prairial) 4 - an VII-an VIII ( 14) 5 - an VIII (thermidor)-an IX (thermidor) ( 14) 6 - an IX (thermidor)-an XI (nivôse) (14) 7 - an XI (nivôse)-an XII 8 - an XII (brumaire)-an XIII (nivôse) 9 - an XIII (pluviôse)-1806 (septembre) (septembre)-1807 (novembre) (novembre)-1808 (décembre) (décembre)-1809 (décembre) (décembre)-1810 (octobre) (octobre)-1811 (septembre) (août)-1813 (août) (juin)-1815 (novembre) 16bis (septembre)-1817 (avril) 17 - "Enregistrement des lettres ministérielles, exceptées celles timbrées Invalides", 1817 (avril)-1821 (juillet) ( 15) 18 - "Enregistrement des dépêches ministérielles excepté celles de la Direction des Invalides", 1821 (août)-1826 (juillet) (15)? (juin)-1830 (octobre) (octobre)-1832 (octobre) 21 - an VI (fructifor)-an X (floréal) (Invalides) 22 - an X-an XI (Invalides) 23 - an XIII-1808 (Invalides) (juin) (juin)-1814 (juin) (Invalides) (juin)-1823 (novembre) (Invalides et prises) (14 ) Ce registre a été abîmé par l'humidité. (15 ) Voir le registre 6 P 1/9 et pour la période précédente les registres 6 P 2/21-26.

8 6 P P 2/29-60 Collections de dépêches ministérielles (copies) (incomplète) (id.) (id.) (id.) (id.) (id.) (id.) (id.) (id.) (id.) P 2/ Analyses et enregistrement des dépêches ministérielles ( 16) an IV an IV-an XIII 62 - an IV-an XIII 63 - an IV-an XIII 64 - an VII (16 ) Ancienne série U. Ces registres comportent, pour la période la plus récente, la date d'arrivée et la date de réponse éventuelle, avec le numéro d'ordre de la dépêche qui renvoie à la série suivante. L'enregistrement in extenso que l'on trouve dans les premiers registres est remplacé par la suite par une analyse très succincte

9 6 P an X 66 - an XIII

10 6 P "Répertoire des dépêches ministérielles", Id., P 2/ Originaux et copies des dépêches ministérielles ( 17) Révolution Révolution et Empire Id (I) (II) (III) (I) (II) (III) (1-312) ( ) ( ) (1-272) ( ) ( ) (1-308) ( ) ( ) (1-333) ( ) ( ) (1-346) ( ) ( ) (1-348) ( ) ( ) (1-420) ( ) ( ) (1-400) ( ) ( ) (1-342) (17 ) Ancienne série X. A partir du n 120, elles se présentent en volumes reliés. De l'an II à 1871, voir aussi les articles 6 P 9/ Série complète à partir de l'an XIII (6 P 2/118). Cf. NEUVILLE, op. cit., pp Les volumes qui sont conservés aux archives municipales ont été cotés en tête de la sous-série 6 P 9, immédiatement à la suite de ceux qui sont conservés aux Archives nationales

11 6 P ( ) ( ) (1-447) ( ) ( ) (1-504) ( ) ( ) (1-546) ( ) ( ) (1-431) ( ) ( ) (1-453) ( ) ( ) (1-490) ( ) ( ) (1-426) ( ) ( ) (1-360) ( ) ( ) (1-343) ( ) ( ) (1-315) ( ) ( ) (1-316) ( ) ( ) (1-509) ( ) (1-574) ( )

12 6 P (1-425) ( ) (1-416) ( ) (1-454) ( ) (1-494) ( ) (1-612) ( ) (1-657) ( ) (1-580) ( ) (1-577) ( ) (1-688) ( ) (1-611) ( ) (1-610) ( ) (1-621) ( ) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) ( 18) (2 e semestre) (19) (18 ) La reliure porte : "lettres au ministre. 1", (19) La reliure porte : "lettres au ministre. 2",

13 6 P (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (3 e trimestre) (2 e trimestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (dépêches ministérielles et circulaires) (1 e trimestre) (2 e, 3 e trimestres) (4 e trimestre) (dépêches ministérielles et circulaires diverses) (dépêches et circulaires : apprentissage, comptabilité, intendance, industries navales) (dépêches et circulaires : pêche maritime, transports maritimes)

14 6 P (id. : flotte de commerce) (id. : marine marchande, marine militaire, direction, divers) (1 e trimestre) (2 e trimestre) (4 e trimestre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décem-bre) (janvier-mai) (juin-décembre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décem-bre) (janvier-avril) (mai-août) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décem-bre) (janvier-mars) (avril-juin) (juillet-septembre) (octobre-décembre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décem-bre) (janvier-avril) (mai-juillet) (août-décembne) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décembre) (janvier-mars) (avril-juin) (juillet-décembre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décembre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décembre) (1 e semestre) (2 e semestre) (dépê-ches ministérielles et ordres du directeur) (1 e trimestre) (2 e trimestre) (3 e trimestre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décembre) (janvier-avril) (mai-août)

15 6 P (septembre-décembre) (janvier-avril) (mai-août) (septembre-décembre)

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17 6 P 3 Correspondance à l'arrivée 6 P 3/1-25 Analyse des lettres de divers fonctionnaires et particuliers (20) 1 - an II 2 - an III ( 21) ( 22) ( 23) an II-1826 (20 ) Ancienne série V. A partir de 1806, simple enregistrement, très sommaire. Les lettres sont groupées par origine (essentiellement les quartiers). Sont mentionnées la date de réception de la lettre et la date de la réponse. Les lettres qui font l'objet de cet enregistrement sont conservées dans les deux séries suivantes : "lettres des commissaires de l'inscription maritime de Honfleur, Fécamp, Dieppe, Rouen et Le Havre", (6 P 3/26-181) (ancienne série S) ; "lettres de divers fonctionnaires civils et militaires et de particuliers", (6 P 3/ ) (ancienne série N). Trois volumes sont conservés aux archives municipales du Havre. Ils ont été cotés dans la sous-série 6 P 9. (21) "Analyses des lettres reçues des commissaires des quartiers, administrateurs des ports, corps civils et militaires et particuliers pendant l'année 1813". Sur l'index, on lit : "Cherbourg devenu chef-lieu du 2ème arrondissement maritime le 13 février de la présente année". (22 ) "Analyses des lettres reçues du préfet, des commissaires des quartiers...". (23 ) "Analyses des lettres des princes, ministres, dignitaires, gouverneurs et intendants des colonies, du préfet et administrateurs des ports, quartiers...".

18 6 P P 3/ Lettres des commissaires de l'inscription maritime de Honfleur, Fécamp, Dieppe, Rouen et Le Havre ( 24 ) (Dieppe) (2 4) Ancienne série S. A partir du n 35, elles se présentent en volumes reliés

19 6 P

20 6 P

21 6 P P 3/ Lettres de divers fonctionnaires civils et militaires et de particuliers ( 25) (25 ) Ancienne série N. En liasses puis en volumes reliés à partir de 6 P 3/192. Trois volumes sont conservés aux archives municipales du Havre. Ils ont été cotés dans la sous-série 6 P

22 6 P

23 6 P P 3/ Pièces émanant de la préfecture maritime ( 26) (26 ) Ancienne série M

24 6 P 4 Correspondance au départ. Ordres. Délibération du conseil d'administration 6 P 4/1-8 Enregistrement des lettres adressées au ministre, au préfet maritime et au chef du service an V Lettres au ministre, an V 1bis - Lettres au ministre et au préfet maritime, an VIII (germinal)-an XI (prairial) 2 - Lettres et rapports au préfet maritime, an XI (messidor)-1806 (janvier) (3 registres) 3 - Id., 1806 (février)-1808 (15 juillet) (3 registres) 4 - Id., 1808 (16 juillet)-1810 (4 août) (3 registres) 5 - Lettres et rapports au commis-saire principal (puis commissaire en chef) de la Marine, 1810 (4 août)-1811 (novembre) (2 registres) 6 - Id., 1813 (12 janvier)-1814 (28 mars) 7 - Id., 1814 (29 mars)-1815 (19 juillet) 8 - Id., 1815 (20 juillet)-1817 (30 avril) 6 P 4/9-20 Enregistrement de la correspondance au départ (copie de lettres) an XII an XII (21 frimaire)-an XIII (2 germinal) 10 - an XIII (2 germinal)-1807 (10 juin) (11 juin)-1809 (28 no-vembre) (29 novembre)-1811 (25 juillet) (26 juillet)-1816 (6 janvier) (3 janvier)-1817 (5 mai) 15 - "Correspondance journalière du service avec les quartiers et avec divers", 1813 (26 octobre)-1816 (18 décembre) 16 - Id., 1816 (18 décembre)-1820 (21 septembre) 17 - "Copie de lettres", 1820 (5 janvier)-1822 (18 février) 18 - Id., 1822 (9 janvier)-1823 (27 décembre) 19 - Id., 1824 (7 janvier)-1827 (14 décembre) 20 - Correspondance avec le mi-nistre, 1824 (11 février)-1845 (1er septembre)

25 6 P 4 6 P 4/21-48 Enregistrement de la correspondance générale du bureau de l'inscription maritime au Havre (4 janvier)-1855 (23 février) (24 février)-1856 (28 juillet) (16 janvier)-1859 (30 juin) (1er juillet)-1860 (30 décembre) (1er janvier)-1861 (31 décembre) (1er janvier)-1863 (29 septembre) (30 septembre)-1865 (29 décembre) (1er janvier)-1867 (9 août) (9 août)-1869 (22 avril) (24 avril-20 décembre) (3 janvier)-1871 (22 septembre) (22 septembre)-1874 (7 mars) (10 mars)-1876 (8 septembre) (12 septembre)-1878 (11 février) (12 février)-1879 (21 juin) (23 juin)-1880 (25 mars) (24 mars)-1881 (29 avril) (29 avril)-1882 (12 juin) (12 juin)-1883 (6 décembre) (6 décembre)-1885 (6 juin) (9 juin)-1886 (16 juin) (17 juin)-1887 (21 octobre) (22 octobre)-1889 (15 avril) (15 avril)-1893 (13 juillet) (17 juillet)-1896 (23 janvier) 47 - Correspondance du com-missaire général, 1896 (3 octobre) 48 - Lettres du directeur de l'inscription maritime au ministre, concernant le sous-arrondissement de Dunkerque, 1916 (14 novembre)-1920 (26 octobre) 6 P 4/49-96 Lettres au ministre ( 27) (27 ) Ancienne série Y. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales et aux archives munici-pales du Havre (cf. 6 P 9). Les lettres sont classées par sujet : personnel, matériel, colonies, etc. Chaque volume compte une table. Copies et minutes reliées. De 1790 à 1871, voir aussi les articles 6 P 9/

26 6 P P 4/ Enregistrement "des lettres circulaires aux quartiers composant le deuxième arrondissement maritime" an II an II an III an IV an V an VI an VII an VIII

27 6 P an IX an X (minutes) an X an XI an XII P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à Cherbourg" ( 28) an IX an IX (3 vendémiaire-14 pluviôse) an IX (14 pluviôse-22 prairial) an X (2 vendémiaire-23 brumaire) an X (24 brumaire-5ème jour complémentaire) an XI an XII an XIII (28 ) Ancienne série P

28 6 P P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à Dieppe"( 29) an X an X (minutes) an X an XI an XI (minutes) an XII an XIII P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à Fécamp" ( 30) an X an X an X (minutes) an XI (29 ) Ancienne série K. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an II à l'an VIII, voir les articles 6 P 9/ (30 ) Ancienne série J. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an IV à l'an VIII, voir les articles 6 P 9/

29 6 P an XII an XIII P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à Honfleur" ( 31) an X an X (minutes à partir du 3 nivôse) an X an XI an XII an XIII (31 ) Ancienne série L. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an II à l'an VIII, voir les articles 6 P 9/

30 6 P P 4/ Enregistrement des "lettres écrites au Havre" ( 32) an X an X (minutes à partir du 2 nivôse) an XI an XII an XIII P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à Rouen" ( 33) an II an II an VI P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à des particuliers" ( 34) an V an V an VI an VIII (32 ) Ancienne série M. Le début de cette série est conservé aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an II à l'an V, voir les articles 6 P 9/ (33 ) Ancienne série L. Tous les autres registres de cette série, de l'an III et de l'an VII à 1826 sont conservés aux archives municipales du Havre (cf. sous-série 6 P 9). De l'an III à 1816, voir aussi les articles 6 P 9/ (34 ) Ancienne série R

31 6 P an IX an X (minutes, à partir du 1 e nivôse) an X an X an XI (minutes, à partir du 8 vendémiaire) an XI an XI an XII an XIII P 4/ Enregistrement des "lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers" (autorités civiles et militaires) ( 35) an VII an VIII an VIII (officiers civils et militaires du port) (administrateurs des ports) (corps administratifs et militaires) (administrateurs des ports) (corps administratifs et militaires) (autorités maritimes) (divers) (divers) (administrateurs des ports) (autorités maritimes) (autorités maritimes) (divers) (administrateurs des ports, 2 janvier-29 juin) an VII-1826 (35 ) Ancienne série Z. Le début de cette série, de l'an II à l'an XIII et les volumes de 1868 à 1871 sont conservés aux archives municipales du Havre (voir les articles 6 P 9/ ). A partir de 1827, cette série regroupe pratiquement toute la correspondance, à l'exception des lettres adressées au ministre et des ordres.

32 6 P (id., 1er juillet-30 décembre) (corps administratifs et militaires, 1er janvier-30 juin) (id., 3 juillet-30 décembre) (administrateurs des ports) ( 36) (corps administratifs et militaires) ( 37 ) (officiers civils et militaires) ( 38 ) (autorités maritimes jusqu'au 28 octobre) (id. à partir du 29 octobre) (28 mai)-1812 (25 février) (divers) (autorités civiles jusqu'au 29 juillet) (id. à partir du 29 juillet) (autorités maritimes jusqu'au 16 juillet) (id. à partir du 16 juillet) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (26 février)-1813 (12 octobre) (divers) ( 39) (corps civils et militaires) (14 octobre)-1817 (14 octobre) ( 40) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires, police générale) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (15 octobre)-1829 (29 mars) (divers) ( 41) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (divers) ( 42) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (36 ) Ce registre s'arrête au 31 août. (3 7) Ce registre s'arrête au 31 août. A la page 126, on lit la note suivante : "à compter du 1er septembre, toutes les lettres expédiées aux autorités militaires et civiles ont été transcrites sur le registre tenu précédemment chez M. le commissaire principal". (3 8) Ce registre s'arrête à la fin du mois d'août. (39 ) Ce registre fait suite au registre 6 P 4/315. (40 ) Suite de 6 P 4/322. (41 ) Suite de 6 P 4/324. (42 ) Il s'agit essentiellement de questions de comptabilité. Bien que je n'aie pu l'établir avec certitude, ce registre et les registres 6 P 4/315, 322, 324 et 333 semblent regrouper la correspondance du quartier du Havre de 1810 à

33 6 P (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) (administrateurs des ports) (corps civils et militaires) 6 P 4/ , 534 Lettres écrites à divers fonctionnaires et particuliers (suite) ( 43) (43 ) Copies et minutes reliées. Classées de façon méthodique : préfet maritime, quartiers, autorités civiles et militaires. La table analytique qui accompagnait l'enregistrement précédent a disparu

34 6 P ( 44) (44 ) Pour les années , voir les articles 6 P 9/

35 6 P P 4/ Enregistrement des ordres ( 45) an II an II an III-an VII an IV-an VII, ordres d'embarquement ("cahier n 1") an IV-an VII, ordres de débarquement ("cahier n 3") an IV-an IX, ordres de débarquement et permis d'absence ("cahier n 4") an VII-an IX, ordres d'embarquement et de débarquement an VII-an IX, ordres et instructions an VII an VII-an XI an VIII-an X 450bis - an IX (13 vendémiaire)-an XIII (4 vendémiaire), ordres du commissaire principal de Marine au Havre an IX (20 brumaire-27 thermidor) an IX (27 thermidor)-an XII (9 vendémiaire) an XI-an XII an XII (10 vendémiaire-25 nivôse) an XII (25 nivôse-26 messidor) an XII (25 messidor)-an XIII (18 pluviôse) an XIII (5 vendémiaire)-1811, ordres du commissaire principal de Marine au Havre ( 46) an XIII (18 pluviôse)-1807 (28 mai) ( 47) (5 juin)-1810 (8 septembre) ( 48) , pétitions ( 49) , pétitions (10 septembre)-1812 (20 janvier) ( 50) (21 janvier)-1812 (1er juillet) ( 51) ( 52) (52) (45 ) Ancienne série O. (46 ) Ce registre fait suite au registre 6 P 4/450bis. (47 ) Ce registre fait suite au registre 6 P 4/456. (48 ) Suite du registre précédent. (49 ) Les noms des pétitionnaires sont suivis de l'objet de la requête et de la décision du préfet maritime. (50 ) Suite du 6 P 4/459. (51 ) Ce registre concerne exclusivement les bois de construction. (52 ) Ce registre est pourvu d'une table

36 6 P ( 53) (1er septembre) P 4/ Enregistrement des délibérations du conseil d'administration ( 54) an II Conseil civil, an II (14 nivôse)-1812 (30 décembre) (table volante) an IX (28 pluviôse)-an XII (12 germinal) (table chronologique) an XII (13 germinal)-1809 (21 décembre) (tables chronologique et méthodique) (4 janvier)-1815 (20 octobre) (tables chronologique et méthodique) (6 novembre)-1835 (17 décembre) (table chronologique) (22 avril)-1852 (31 décembre) ( 55) (4 janvier)-1861 (30 décembre) (6 janvier)-1878 (23 avril) (8 janvier)-1901 (19 septembre) 6 P 4/ Correspondance départ (août-octobre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1er semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (n 1-544) (53 ) Un ordre du 4 janvier (54 ) Ancienne série T. Quatre registres de l'an IV à l'an IX sont conservés aux Archives nationales (cf. sous-série 6 P 9). De l'an IV à l'an IX, voir les articles 6 P 9/ (55 ) Ce registre et les suivants sont dépourvus de table

37 6 P (n ) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) (1 e semestre) (2 e semestre) 6 P 4/ Correspondance départ du chef du service des transports maritimes et du délégué du secrétaire général à la Marine marchande (octobre)-1945 (juillet) (août-décembre) (janvier-février) (mars-mai) (juin-juillet) (août-octobre) (novembre-décembre) (janvier-février) (mars-avril) (mai-juin) (juillet-septembre) (octobre-novembre) 6 P 4/ Correspondance départ du chef du service des transports maritimes (janvier-février) (mars-avril) (mai-juin) (juillet-novembre)

38 6 P 5 Matricules des gens de mer et bâtiments ( 56) 6 P 5/1-9 1ère série 1 - Capitaines, maîtres, pilotes, Officiers mariniers et matelots, 1ère partie, Id., 2ème partie, Id., 3ème partie, Volontaires, Mousses, Ouvriers, Matricule des vaisseaux et autres bâtiments, Gens de mer hors de service, P 5/ ème série 10 - Capitaines, patrons et pilotes, Officiers mariniers et matelots, 1ère partie, Id., 2ème partie, ( 57) 13 - Novices, Mousses, Volontaires, Vaisseaux et autres bâtiments, Gens de mer hors de service, Ouvriers, P 5/ ème série (56 ) J'ai tenu à respecter le classement ancien de ce fonds (ancienne série E) (cf. l'état sommaire dressé par NEUVILLE : "Matricule des inscrits, 1751-an XI (?), 58 registres cartonnés, cotés E et numérotés de 1 à 57 avec un numéro 39bis", op. cit., p. 49) sans en distraire les matricules des bâtiments (ces registres apparaissent en italiques dans le répertoire). La cote définitive est suivie de la cote ancienne qui figure au dos de chaque registre et de la numérotation au crayon que l'on trouve à l'intérieur de la plupart des registres ; les restitutions sont données entre parenthèses. (57 ) Voir la table alphabétique de ce registre dans 6 P 5/

39 6 P Capitaines, maîtres, patrons, pilotes, Volontaires, Officiers mariniers et matelots, 1ère partie, , Id., Matelots garde côtes classés ( 58), Novices, , Mousses, Tour de service des gens de mer, Bâtiments, Ouvriers, 1777, Gens de mer hors de service, P 5/ ème série 1783-an XI 30 - Ouvriers, Table alphabétique des registres, Capitaines, maîtres et patrons, Id., Officiers, Volontaires, Id., 1786-an XI 37 - Aspirants, 1786-an XI 38 - Elèves, an III 39 - Officiers mariniers et matelots, tome 1, Id., tome II, Id., 1ère partie, 1785-an XI 42 - Id., 2ème partie, Id., 3ème partie, Id., 1785-an XI 45 - Novices réquisitionnaires et conscriptionnaires, an II-an XI 46 - Novices, 1785-an XI 47 - Mousses, 1785-an XI 48 - Id., Tour de service des gens de mer et ouvriers... pour servir tant sur les bâtiments du roi que dans les ports et arsenaux, Invalides, 1785-an XI 51 - Bâtiments, Etrangers. Chirurgiens, Tables, 1783-an XI 54 - Matelots étrangers, Ouvriers, Exempts, an VII-an IX 57 - Hors service, Id., P 5/ ème série (58 ) Ordonnance du roi du 3 janvier

40 6 P Table alphabétique, an XI Capitaines, maîtres, pilotes, Capitaines, pilotes, an XI Maîtres au petit cabotage et maîtres des bateaux pêcheurs, an XI Aspirants, an XI Officiers mariniers et matelots, an XI Id., 2ème partie, an XI Novices, an XI Mousses, an XI Ouvriers, an XI Apprentis, ouvriers, an XI Ouvriers, Ouvriers non classés, Ouvriers, Invalides, an XI Matricule des bâtiments de commerce, an XI bis - Id., Hors de service, an XI Absents sans nouvelles, an XI Ouvriers, an XI Perceurs, poulieurs, voiliers, Calfats, Charpentiers, calfats, voiliers, perceurs, scieurs de long, P 5/ ème série Capitaines au long cours et pilotes, Maîtres au cabotage, Officiers mariniers et matelots, Id., Novices, Mousses, Ouvriers, Scieurs de long, tonneliers en activité et hors de service, Ouvriers non classés, Hors de service, Chirurgiens, P 5/ ème série 92 - Capitaines au long cours (f 1-300) 93 - Maîtres au cabotage (f 1-163) 94 - Officiers mariniers et matelots (f 1-239) 94bis - Id. (f 1-503) 95 - Id. (f ) 96 - Id. (f ) 97 - Novices (f 1-203)

41 6 P Id. (f ) 99 - Id. (f ) Mousses (f 1-203) Id. (f ) Ouvriers (f 1-543) Apprentis ouvriers (f 1-203) Hors de service (f 1-403) Table générale 6 P 5/ ème série Capitaines au long cours (f 1-598) Pilotes et matelots lamaneurs Maîtres au cabotage (f 1-392) Officiers mariniers et matelots (f 1-542) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f bis) Id. (f : syndicat d'octeville ; f : syndicat d'harfleur) Id. (f ) Id. (f : syndicat du Havre) Id. (f : id.) Id. (f : id.) Id. (f : id.) Id. (f et : id.) Id. (f bis : id.) Id. (f : id.) Id. (f : id.) Id. (syndicat du Havre, table alphabétique) 124bis : Id. (f 1-72, ) Novices (f 1-500) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f : syndicat du Havre) Id. (f : id.) Mousses (f 1-500) Id. (f ) Id. (f ) Id. (table alphabétique) Id. (f : syndicat du Havre) Id. (f : id.) Id. (f ) et novices (f : syndicat de Tancarville) Mousses (f ) et novices (f : syndicat d'octeville) Id. (f ) et novices (f : syndicat de Harfleur) Novices (table alphabétique) Mousses (id.)

42 6 P Ouvriers (f 1-399) Apprentis ouvriers (f 1-202) Apprentis ouvriers et ouvriers (f : syndicat du Havre) Hors de service (f 1-502) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f : syndicat du Havre) Id. (f : id.) Id. (f : syndicat de Tancarville) Id. (table alphabétique) Demi-soldiers Id Mécaniciens et chauffeurs inscrits définitifs (f 1-263) Id. (f : syndicat du Havre) Id. (f 1-96) Id. (f 1-96 : syndicat du Havre) Inscrits définitifs (table) Chirurgiens des navires de commerce, P 5/ ème série Capitaines au long cours (depuis le n 403) 159bis - Id. (n ) Pilotes et aspirants pilotes (f 1-83) 160bis - Aspirants pilotes (n 1-59) 160ter - Id. (n 1-92) Maîtres au cabotage Inscrits définitifs (f 1-502) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (table alphabétique) Id. (f 1-502) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f : Tancarville) Id. (f : syndicat de Tancarville) Id. (f : Harfleur)

43 6 P Id. (f : syndicat de Harfleur) Inscrits provisoire (f 1-498) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (table alphabétique) Id. (f 1-498) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f : Tancarville) Id. (f : id.) Id. (f : Harfleur) Id. (f : id.) Hors de service (f 1-498) Id. (f ) Id. (table alphabétique) Id. (f 1-498) Id. (f ) Id. (f : Tancarville) Id. (f : id.) Id. (f : Harfleur) Id. (f : id.) 6 P 5/ Le Havre Capitaines (n 1-293), bis - Id. (double) Id. (n ), Id. (n ), Capitaines de la Marine marchande (n 1-130), Maîtres au cabotage (n 1-50), Pilotes (n 1-75), Pilotes et aspirants pilotes (n 1-72, 5-54), Aspirants pilotes (n 1-69), Id. (n 1-107, 1-33, 1-8) ; Id. Harfleur (n 1), Inscrits définitifs (f 1-398) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f )

44 6 P Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (f ) Id. (table alphabétique) Inscrits provisoires (f 1-398, n 1-796), Id. (f , n ), Id. (f , n ), Id. (f , n ), Id. (f , n ), Id. (f , n ), Id. (f 1-398, double de 237) Id. (f , double de 239) Id. (f , double de 240) Cotes réservées Hors de service (f et n 1-398) (registre n 1), bis - Id. (f et n 1-398), Id. (f et n ). Table, bis - Id. (f et n ), ter - Id. (f et n ), Id. (f et n ) (registre n 3), Id. (f et n ) (registre n 5), Id. (f et n ) (registre n 6), Id. (f et n ) (registre n 7), Id. (f et n ) (registre n 8), Id. (f et n ) (registre n 9), Id. (f et n ) (registre n 10), Id. (f et n ) (registre n 11), Id. (f et n (registre n 12), Id. (f et n ) (registre n 13), Id. (f et n ) (registre n 14), Table ( 59) 6 P 5/ Cotes réservées 6 P 5/ bis Syndicat de Harfleur Inscrits définitifs (f , n 1-56), bis - Double du précédent Inscrits provisoires (f , n 1-82), Id. (f , n 1-82), ,? Hors de service (f , n 1-23), (59 ) Manque. Repris par le service des affaires maritimes, quartier du Havre