Commission des transports et de l environnement

Transcription

1 PREMIÈRE SESSION QUARANTE ET UNIÈME LÉGISLATURE Commission des transports et de l environnement Rapport Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 76 Loi modifiant l organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal Procès-verbaux des séances des 25 et 26 novembre 2015 Dépôt à l'assemblée nationale : n QUÉBEC

2 TABLE DES MATIÈRES PREMIÈRE SÉANCE, LE MERCREDI 25 NOVEMBRE REMARQUES PRÉLIMINAIRES... 2 AUDITIONS... 3 DEUXIÈME SÉANCE, LE JEUDI 26 NOVEMBRE AUDITIONS (suite)... 7 ANNEXES I. Liste des personnes et des organismes qui ont été entendus II. Liste des mémoires des personnes et des organismes qui n ont pas été entendus

3 Première séance, le mercredi 25 novembre 2015 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 76 Loi modifiant l organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal (Ordre de l Assemblée le 18 novembre 2015) Membres présents : M. Reid (Orford), président M. Bérubé (Matane-Matapédia), vice-président M me Anglade (Saint-Henri Sainte-Anne) en remplacement de M. Simard (Dubuc) M me de Santis (Bourassa-Sauvé) en remplacement de M. Bourgeois (Abitibi-Est) M. Gaudreault (Jonquière) en remplacement de M. Traversy (Terrebonne) M. Lemay (Masson) M me Ouellet (Vachon), porte-parole de l'opposition officielle en matière de transports, de stratégie maritime, d'électrification des transports et de télécommunications M. Poëti (Marguerite-Bourgeoys), ministre des Transports M. Polo (Laval-des-Rapides) en remplacement de M. H. Plante (Maskinongé) M. Rousselle (Vimont) en remplacement de M me Boulet (Laviolette) M. St-Denis (Argenteuil) M. Surprenant (Groulx), porte-parole du deuxième groupe d'opposition en matière de transports Autre participante: M me Dominique Savoie, sous-ministre, ministère des Transports Témoins (par ordre d intervention) : Association québécoise du transport intermunicipal et municipal : M me Diane Lavoie, présidente M. Normand Dyotte, vice-président M. Pierre Bélanger, directeur général M me Chantale Deschamps, présidente de la table des préfets et élus de la couronne nord, préfète de la MRC L Assomption, membre du comité exécutif de la CMM, mairesse de la ville de Repentigny

4 Union des transports adaptés et collectifs du Québec : M. André Beaudry, administrateur M. Pierre Lamoureux, administrateur M me Hélène Desmarais, membre Fédération des transporteurs par autobus : M. Martin Paquette, président M. Martin Bureau, directeur des communications et des affaires publiques M me Geneviève Frenette, conseillère juridique et aux entreprises Transport 2000 Québec : M. François Pepin, président du Conseil M. Pierre Cardinal, administrateur Ville de Laval : M. Marc Demers, maire M. Serge Lamontagne, directeur général M. Guy Picard, directeur général, Société de transport de Laval Transit, Alliance pour le financement des transports collectifs au Québec : M. Philippe Cousineau Morin, Transport 2000 Québec M. Étienne Grandmont, Accès transports viables La Commission se réunit à la salle Conseil législatif de l hôtel du Parlement. À 11 h 37, M. Reid (Orford) déclare la séance ouverte. M me la secrétaire informe la Commission des remplacements. REMARQUES PRÉLIMINAIRES M. Poëti (Marguerite-Bourgeoys), M. Gaudreault (Jonquière) et M. Surprenant (Groulx) font des remarques préliminaires. 2

5 AUDITIONS La Commission entend l Association québécoise du transport intermunicipal et municipal. À 12 h 51, la Commission suspend ses travaux jusqu à 15 heures. À 15 heures, la Commission reprend ses travaux sous la présidence de M. Bérubé (Matane-Matapédia). La Commission entend l Union des transports adaptés et collectifs du Québec. À 16 h 08, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 9 minutes. La Commission entend la Fédération des transporteurs par autobus. À 17 h 03, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 6 minutes. La Commission entend Transport 2000 Québec. À 17 h 54, la Commission suspend ses travaux jusqu à 19 h 30. À 19 h 30, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend la Ville de Laval. Il est convenu de permettre à M me Savoie de prendre la parole. L audition se poursuit. À 20 h 36, la Commission reprend ses travaux après une suspension de 7 minutes. La Commission entend Transit, Alliance pour le financement des transports collectifs au Québec. 3

6 À 21 h 25, M. le président lève la séance et la Commission ajourne ses travaux au jeudi 26 novembre 2015, après les affaires courantes. La secrétaire de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Louisette Cameron Original signé par Pierre Reid LC/ag Québec, le 25 novembre

7 Deuxième séance, le jeudi 26 novembre 2015 Mandat : Consultations particulières et auditions publiques sur le projet de loi n o 76 Loi modifiant l organisation et la gouvernance du transport collectif dans la région métropolitaine de Montréal (Ordre de l Assemblée le 18 novembre 2015) Membres présents : M. Reid (Orford), président M me Anglade (Saint-Henri Sainte-Anne) en remplacement de M. Simard (Dubuc) M me de Santis (Bourassa-Sauvé) en remplacement de M. Bourgeois (Abitibi-Est) M. Lemay (Masson) M me Ouellet (Vachon), porte-parole de l'opposition officielle en matière de transports, de stratégie maritime, d'électrification des transports et de télécommunications M. Poëti (Marguerite-Bourgeoys), ministre des Transports M. Polo (Laval-des-Rapides) en remplacement de M. H. Plante (Maskinongé) M. Rousselle (Vimont) en remplacement de M me Boulet (Laviolette) M. St-Denis (Argenteuil) M. Surprenant (Groulx), porte-parole du deuxième groupe d'opposition en matière de transports Autre députée présente : M me Soucy (Saint-Hyacinthe) Témoins (par ordre d intervention) : Communauté métropolitaine de Montréal : M. Denis Coderre, président, maire de Montréal M. Normand Dyotte, représentant de la couronne Sud au comité exécutif, maire de Candiac M me Chantal Deschamps, représentante de la couronne Nord au comité exécutif, mairesse de Repentigny M. Philippe Schnobb, président du conseil d administration, Société de transport de Montréal

8 Chambre de commerce du Montréal métropolitain : M. Michel Leblanc, président et chef de la direction M me Céline Huot, directrice, stratégie et communications M me Michelle Llambias Meunier, directrice, affaires corporatives et relations avec la communauté M. Philippe Noël, analyste, stratégie et politiques Ville de Saint-Jérôme : M. Stéphane Maher, maire M. Yvan Patenaude, directeur général Ville de Saint-Bruno-de-Montarville : M. Martin Murray, maire M. Guy Hébert, directeur général M me Isabelle Bérubé, conseillère Association pour le transport collectif de la Rive-Sud : M. Jean-Michel Laliberté, porte-parole M. Axel Fournier, porte-parole M. Simon Laporte, secrétaire général Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec : M. Denis Bolduc, secrétaire général du SCFP M me Kateri Lefevre, directrice adjointe, SEPB-Québec M. Marc Ranger, directeur adjoint, SCFP M. Jean-Guy Simard, coordonnateur, secteur transport SCFP M. François Mathieu, SCFP Transdev : M. Jean-Claude Levesque, président et chef de la direction M. Dominique Lemay, directeur général La Commission se réunit à la salle Louis-Joseph-Papineau de l hôtel du Parlement. À 11 h 28, M. Reid (Orford) déclare la séance ouverte. M me la secrétaire informe la Commission des remplacements. 6

9 AUDITIONS (suite) La Commission entend la Communauté métropolitaine de Montréal. À 12 h 16, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend la Chambre de commerce du Montréal métropolitain. À 13 heures, la Commission suspend ses travaux jusqu à 15 heures. À 15 h 06, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend la Ville de Saint-Jérôme. À 16 h 01, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville. À 17 h 01, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend l Association pour le transport collectif de la Rive-Sud. À 17 h 49, la Commission suspend ses travaux jusqu à 19 h 30. À 19 h 33, la Commission reprend ses travaux. La Commission entend la Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec. À 20 h 35, la Commission reprend ses travaux après une brève suspension. La Commission entend Transdev. M. le président dépose les mémoires des personnes et des organismes qui n ont pas été entendus (annexe II). 7

10 À 21 h 22, M. le président lève la séance et la Commission, ayant accompli son mandat, ajourne ses travaux sine die. La secrétaire de la Commission, Le président de la Commission, Original signé par Louisette Cameron Original signé par Pierre Reid LC/ag Québec, le 26 novembre

11 ANNEXE I Liste des personnes et des organismes qui ont été entendus

12 Liste des personnes et des organismes qui ont été entendus Association pour le transport collectif de la Rive-Sud Association québécoise du transport intermunicipal et municipal Chambre de commerce du Montréal métropolitain Communauté métropolitaine de Montréal Fédération des transporteurs par autobus Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec Transdev Transit, alliance pour le financement des transports collectifs au Québec Transport 2000 Québec Union des transports adaptés et collectifs du Québec Ville de Laval Ville de Saint-Bruno-de-Montarville Ville de Saint-Jérôme 001M 011M 016M 010M 003M 015M 013M 008M 007M 004M 012M 014M 009M

13 ANNEXE II Liste des mémoires des personnes et des organismes qui n ont pas été entendus

14 Liste des mémoires des personnes et des organismes qui n ont pas été entendus Alliance des regroupements des usagers du transport adapté du Québec Association des transports collectifs ruraux du Québec Conseil intermunicipal de transport Laurentides Gener, Brigitte Ville de Longueuil Vivre en ville 006M 019M 002M 005M 018M 017M