RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
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- Simone Laperrière
- il y a 6 ans
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1 REPUBLIQUE FRANCAISE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS Recueil Hebdomadaire n 102 du 25 novembre 2016 Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés peuvent être consultés auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES
2 SOMMAIRE Hebdomadaire n 102 du 25 novembre 2016 ARS - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/496/85 du 03 octobre 2016 modifiant la composition du Conseil Pédagogique de l Institut de Formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier Départemental de La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/497/85 du 03 octobre 2016 fixant la composition du conseil de discipline de l Institut de Formation en Soins Infirmiers du Centre Hospitalier Départemental La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/475/85 du 10 octobre 2016 portant composition du Conseil Technique de l Institut de Formation d Ambulanciers du Centre Hospitalier Départemental de La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/508/85 du 19 octobre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016/2017 de l Instition de Formation d Aides-Soignants du Centre Hospitalier Départemental de la Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/510/85 du 19 octobre 2016 portant composition du Consei de Discipline de l Institut de Formation d Ambulanciers du Centre Hospitalier Départemental de La Roche sur Yon - Arrêté ARS-PDL/DAS/RHSS/592/2016 du 07 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016/2017 de «l Ecole de Puériculteurs» du CHU de Nantes - Arrêté ARS-PDL/DT/2016/536/85 du 08 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Technique 2016/2017 de l Institut de Formation d Aides-Soignants du Centre Hospitalier des Sables d Olonne - Arrêté ARS-PDL/DAS/RHSS/755/2016 du 15 novembre 2016 relatif à la composition du Conseil Pédagogique de l Institut de Formation en masso-kinésithérapie de l IFM3R de Saint Sébastien sur Loire session 2016/ Arrêté ARS-PDL/DT49/APT/2016/56 du 15 novembre 2016 relatif à la composition du Conseil Technique de l Intitut de Formation d Aides-Soignants de l Institut de Formation de Santé de l Ouest d Angers année Arrêté ARS-PDL/DAS/RHSS/756/2016 du 16 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Pédagogique de l Institut de Formation de Manipulateurs d Electroradiologie Médicale du Centre Hospitalier Universitaire de Nantes pour la session Arrêté ARS-PDL-DT72-72/2016/75 du 17 novembre 2016 portant désignation d un directeur par intérim à l EHPAD LE PARADIS à Tennie - Arrêté ARS-PDL-DT85-537/2016/85 du 17 novembre 2016 portant désignation d un directeur par intérim à l EHPAD Ernest Guérin, à Saint jean de Monts - Arrêté ARS-PDL/DAS/AMS-PA N 57/ N CD 44/DPAPH/PA/EHPAD/N 6/2016 du 18 novembre 2016 portant réduction de capacité de 2 places d hébergement permanent à l Hôpital Intercommunal du Pays de Retz et autorisation d un Pôle d Activité et de Soins Adaptés (PASA) de 14 places et d une Unité d Hébergement Renforcée (UHR) de 14 places - Arrêté ARS-PDL/DAS/DAMS-PA/n /49 du 18 novembre 2016 portant transformation de 8 lits d hébergement permanent en 8 lits d hébergement temporaire de l EHPAD du Centre Hospitalier Layon-Aubance-Site de Brissac-Quincé - Arrêté ARS-PDL/DT44/APT/2016/1118 du 21 novembre 2016 fixant la composition du Conseil Technique de l Institut de Formation d Aides-Soignants du Centre de Formation Professionnelle Privé d Ancenis - Arrêté ARS-PDL/DEO/GDR/2016/60 du 21 novembre 2016 modifiant la composition de l Instance Régionale d Amélioration de la Pertinence des Soins Pays de la Loire - Arrêté ARS-PDL-DT du 22 novembre 2016 porant désignation d un directeur par intérim à EHPAD de Mansigné et Pontvallain - Arrêté ARS/PDL/DG/DADSPS/2016/0020 du 24 novembre 2016 porant agrément régional d une association représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique DRAAF - Arrêté DRAAF 2016/522 du 23 novembre 2016 relatif à la nomination des membres du comité régional des céréales des Pays de la Loire DRAC - Arrêté modification DRAC de l arrêté SGAR 2015/225 pris le 13 octobre 2015 portant nomination pour deux ans des membres de la commission consutlative chargée de donner un avis sur l attribution des aides déconcentrées au spectacle vivant collège musique collège théâtre, arts du cirque et arts de la rue DRDJSCS - Arrêté du 17 novembre 2016 modifiant l arrêté du 22 septembre 2016 fixant la dotation globale de financement 2016 du CADA géré par l association «France Horizon» - EJ : n
3 DREAL - Arrêté modificatif SGAR/DREAL/2016/523 du 22 novembre 2016 portant composition de la commission régionale des sanctions administratives RECTORAT REGION ACADEMIQUES PAYS DE LA LOIRE ACADEMIE DE NANTES - Arrêté 2016/DESUP/073 du 18 novembre 2016 relatif aux résultats de l élection des représentants étudiants au conseil d administration du CROUS Nantes Pays de la Loire scrutin du 15 novembre 2016 SGAR BRETAGNE - Arrêté du 21 novembre 2016 portant désignation d une personnalité qualifiée au sein du conseil d administration de l établissement public de coopération culturelle «Ofis publik ar brezhoneg Office public de la langue bretonne» ZDSO - Arrêté du 08 novembre 2016 portant nomination de conseillers techniques, de référents et de commandant des systèmes d information et de communication de zone - Arrêté 43/2016 du 21 novembre 2016 portant modification de la composition de l assemblée commerciale de la station de pilotage des Sables d Olonne
4 Agence Régionale de Santé des Pays de la Loire
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46 Direction Régionale de l Alimentation, de l Agriculture et de la Forêt
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51 Direction Régionale des Affaires Culturelles
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56 Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale
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61 Direction Régionale de l Environnement, de l Aménagement et du Logement
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64 Rectorat Région Académique Pays de la Loire Académie de Nantes
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68 SECRÉTARIAT GÉNÉRAL POUR LES AFFAIRES RÉGIONALES Préfecture Région Bretagne
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70 Préfecture de Zone de Défense et de Sécurité Ouest
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76 Achevé d'imprimer au secrétariat général pour les affaires régionales
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