Angelo Milano Espace WC. Collection Meubles de Salles de Bains montés

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1 Angelo Milano Espace WC Collection Meubles de Salles de Bains montés Tarif public H.T. au

2 Le Groupe Néoform Participations Néoform Participations est un groupe issu du regroupement d entreprises familiales, spécialisé dans la conception, la fabrication et la commercialisation de meubles de cuisines et de salles de bains (en kit ou montés). Acteur significatif sur ses différents marchés au travers de marques dédiées, Néoform Participations constitue un ensemble de près de 400 collaborateurs répartis sur nos différents sites de fabrications, tous installés en France. Meubles de Salles de Bains Angelo P.4 Des meubles de fabrication française Un processus de fabrication certifié Des produits sûrs, solides et durables NÉOFORM Industries conçoit et fabrique des meubles dont la production est assurée à 100 % en France sur ses sites de Cholet (49), La Flocellière (85), Saint Michel Mont Mercure (85) et La Cavalerie (12). À ce titre, une démarche d adhésion officielle au label «ORIGINE FRANCE GARANTIE» est d ailleurs en cours d ingénierie, avec pour objectif une certification courant Nos fournisseurs sont basés majoritairement en France et en Europe. Les panneaux de particules surfacés mélaminés utilisés dans la fabrication de nos meubles (représentant plus de 90 % du meuble) sont fabriqués en France. Les produits NÉOFORM Industries répondent aux normes françaises et européennes de performances, de sécurité, et de durabilité qui vont au delà des réglementations en vigueur. Ils sont régulièrement testés en interne et par un organisme indépendant, l institut technologique FCBA, afin de vous offrir des produits sûrs, solides et durables : tests de charge avec poids, tests d ouverture/fermeture des portes et tiroirs... Votre sécurité et votre satisfaction sont nos priorités. Doté d un outil de production performant, notre process industriel et notre système de management de la qualité sont audités par le FCBA, afin de s assurer que nos produits sont fabriqués en permanence dans le respect de la satisfaction de nos clients. Meubles de Salles de Bains Milano P.12 Notre démarche environnementale NÉOFORM industries a obtenu fin 2013 la certification PEFC : Programm for the Endorsement of Forest Certification schemes ou Programme de Reconnaissance des Certifications Forestières. La grande majorité de nos approvisionnements à base de bois est issue de forêts gérées durablement. En achetant un produit NEOFORM Industries, vous avez ainsi l assurance d acheter un produit à base de bois dont l origine est approuvée et dont la chaîne de fabrication est contrôlée. De cette manière, vous contribuez, à nos côtés, à préserver l environnement, en assurant un accès pérenne à la ressource indispensable qu est le bois, en garantissant le respect de ceux qui possèdent et travaillent dans les forêts et en préservant la biodiversité. Meubles WC et accessoires Espace WC P.18 Meubles livrés montés, garantis 2 ans, dans les conditions normales d utilisation. À USAGE DOMESTIQUE UNIQUEMENT. Mémo Technique P.19

3 3 parties hautes Focus Éclairage LED AMBIANCE 3D N 2 Miroir seul non reposant + Applique LED ou halogène Miroir panoramique + Applique LED ou halogène 2 plans... Miroir panoramique + Bandeau lumineux halogène Éclairage Halogène PRINCIPE AMBIANCE : MODÈLE SUR PIEDS L 120 / 3 PORTES / Plan résine de synthése / Bandeau lumineux à éclairage halogène Plan vasque céramique Plan vasque résine de synthèse Plan vasque céramique L ensemble L. 120 cm 73 (hors robinetteries adaptables sur 4 parties basses À savoir Plan vasque résine de synthèse Le nuancier Blanc brillant 4 MODÈLES Suspendu H. 60 cm / 2 ou 3 portes Suspendu H. 45 cm / 1 coulissant Suspendu H. 60 cm / 2 coulissants Sur 4 pieds H. 82 cm / 2 ou 3 portes 4 LARGEURS et 120 cm SUSPENDU Sous-vasque H. 60 cm 2 ou 3 portes battantes (disponible aussi en kit) SUSPENDU Sous-vasque H. 45 cm 1 tiroir coulissant SUSPENDU Sous-vasque H. 60 cm 2 tiroirs coulissants SUR 4 PIEDS Sous-vasque H. 82 cm 2 ou 3 portes battantes (disponible aussi en kit) Poignée Chromé brillant 3 OUVERTURES Portes 2 coulissants 1 coulissant 2 PLANS VASQUE Céramique Résine de synthèse Les + produits 1 MODÈLE DE POIGNÉE Meubles montés Système Soft close Profondeur réduite Corps et façades assortis Gain de temps, Rouge brillant Confort d utilisation : Gain de place Esthétique impeccable 3 COMPLÉMENTS Meuble haut rapidité d installation fermeture douce pour l optimisation et silencieuse de l espace Colonne Façade de baignoire 4 Angelo Angelo 5

4 Meubles de Salles de Bains L ensemble L. 70 cm Colonne 301,36 (hors robinetterie L ensemble L. 120 cm (hors robinetteries Pour meuble suspendu H. 60 cm Pour meuble suspendu H. 45 cm L ensemble L. 80 cm (hors robinetterie En option : lot de 2 pieds PVC Chromé Brillant H. mm Focus Sur les modèles «coulissants» Sur les modèles «à portes» En option : lot de 2 pieds Métal Chromé Brillant réglables H. 400 mm. L ensemble L. 60 cm (hors robinetterie Découpe siphon sur tiroir haut avec «U» plastique pour une finition soignée Tiroirs à paroi métallique freinés pour une fermeture progressive Portes à charnières freinées pour une fermeture progressive 6 Angelo Angelo 7

5 Meubles de Salles de Bains L ensemble L. 120 cm 73 Meuble haut 107,50 Façade de baignoire 75,30 (hors robinetteries Les + produits Focus Des meubles complémentaires aux décors assortis au meuble sous-vasque L ensemble L. 80 cm (hors robinetterie Sur pieds réglables Facilité d entretien Meuble autoportant Gain de temps, rapidité d installation Pieds réglables +/- 25 mm, assurant ainsi une parfaite stabilité au sol 8 Angelo Angelo 9 Meuble haut Façade et retour de baignoire

6 Applique LED Pour miroir non reposant ou panoramique 2,2 W V - Classe II IP44. Driver Intégré. A ,54 Tarif public H.T. au Nos prix s entendent sous réserve de modification liée à l application, prévue à l article R du code de l environnement, d une contribution aux coûts d élimination des déchets d éléments d ameublement. Bandeau lumineux Pour miroir panoramique uniquement Ép. 16 mm - Prof. 190 mm - Mélaminé blanc. Éclairage par spots halogènes Classe II IP44. Miroir non reposant Ép. 4 mm - Bords droits joints polis. Positionnable à la verticale ou à l horizontale. Système d accroche fourni. (Éclairage par applique uniquement). Miroir panoramique H mm - Miroir ép. 3 mm. Contrecollé sur panneau mélaminé blanc ép. 16 mm. Défonçage arrière pour fixation invisible de l alimentation électrique. 2 ou 3 portes MONTÉ H. mm - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive. Étagère sur toute la largeur. Poignées incluses. 3 portes Blanc Brillant A A A ,58 A Rouge Brillant A ,95 Blanc Brillant A A A ,85 A Rouge Brillant A ,23 Blanc Brillant A A A ,88 A Rouge Brillant A ,36 Blanc Brillant A A A ,68 A Rouge Brillant A ,55 1 coulissant MONTÉ H. 450 mm - Prof. 446 mm - 1 coulissant à fermeture progressive. Poignée(s) incluse(s). Blanc Brillant A A A ,45 A Rouge Brillant A ,48 Blanc Brillant A A A ,09 A Rouge Brillant A ,39 Blanc Brillant A A A ,35 A Rouge Brillant A ,38 Blanc Brillant A A A ,83 A Rouge Brillant A ,40 2 coulissants MONTÉ H. mm - Prof. 446 mm - 2 coulissants à fermeture progressive. Tiroir haut avec découpe pour passage siphon. (Double découpe sur L. mm). Poignées incluses. Blanc Brillant A A A ,05 A Rouge Brillant A ,26 Blanc Brillant A A A ,98 A Rouge Brillant A ,58 Blanc Brillant A A A ,33 A Rouge Brillant A ,07 Blanc Brillant A A A ,07 A Rouge Brillant A ,69 4 pieds MONTÉ H. 820 mm (dont pieds réglables H.120 mm) - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive - Étagère sur toute la largeur. Poignées incluses. Blanc Brillant A A ,94 A A Rouge Brillant A ,94 Blanc Brillant A A ,16 A A0589 Rouge Brillant A ,36 Blanc Brillant A A ,74 A A Rouge Brillant A ,11 Blanc Brillant A A ,67 A portes A Rouge Brillant A ,34 Applique Halogène Sans prise ni interrupteur Avec prise et interrupteur Pour miroir non reposant ou panoramique 48 W V - Classe II IP44. Longueur A ,00 Plan vasque céramique Prof. 460 mm - coloris blanc - vasque intégrée (double vasque L. mm) - ép. 19 mm. Prévoir une robinetterie à tirette déportée. 610 A , A , A , A ,07 Spots 2 A ,66 2 A ,61 2 A ,51 3 A ,87 Longueur Plan vasque résine de synthèse Prof. 460 mm - coloris blanc - vasque intégrée (double vasque L. mm) - ép. 20 mm. Prévoir une robinetterie à tirette déportée. 603 A , A , A , A ,32 Spots 2 A ,80 2 A ,74 2 A ,65 3 A ,01 2 ou 3 portes EN KIT H. mm - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive. étagère sur toute la largeur. Poignées incluses. Assemblage par excentriques ¼ de tour. 3 portes Blanc Brillant A A A ,82 A Rouge Brillant A ,30 Blanc Brillant A A A ,47 A Rouge Brillant A ,71 Blanc Brillant A A A ,16 A Rouge Brillant A ,28 Blanc Brillant A A A ,64 A Rouge Brillant A ,20 Prix H.T. 500 x A ,37 4 pieds EN KIT H. 820 mm (dont pieds réglables H. 120 mm) - Prof. 446 mm - 2 ou 3 portes à fermeture progressive - Étagère sur toute la largeur - Poignées incluses. Assemblage par excentriques ¼ de tour. 3 portes A ,46 A ,80 A ,92 * A ,72 * Si applique, en prévoir 2. Blanc Brillant A A A ,33 A Rouge Brillant A ,87 Blanc Brillant A A A ,95 A0585 Rouge Brillant A ,45 Blanc Brillant A A A ,06 A Rouge Brillant A ,47 Blanc Brillant A A A ,51 A Rouge Brillant A ,66 Meuble haut Façade de baignoire Retour de baignoire Blanc Brillant A A A ,23 A Rouge Brillant A ,91 Blanc Brillant A A0586 A ,43 A Rouge Brillant A ,77 10 Angelo Angelo Colonne H 1500 x L 350 mm - Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive, réversible droite / gauche. 4 étagères. Poignée incluse. Lot de 2 pieds cubiques PVC Chromé Brillant (pour sous-vasque H. mm). Section 40 mm. H. mm. A ,68 Prix H.T. Blanc Brillant A A A ,36 A Rouge Brillant A ,50 Pieds chromés H. 450 mm. Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche. 1 étagère. Poignée incluse. 450 Blanc Brillant A A A ,50 A Rouge Brillant A ,25 Lot de 2 pieds cubiques, Métal Chromé Brillant, réglables +/- 20 mm (pour sous-vasque H. 450 mm). Section 30 mm. H. 400 mm. A ,58 H. 535 mm. Ép. 16 mm. Montée sur boîtier vérins. H. 535 mm. Ép. 16 mm. Montée sur boîtier vérins. Blanc Brillant A A A ,30 A Rouge Brillant A ,28 Blanc Brillant A A A ,14 A Rouge Brillant A ,20 Blanc Brillant A A A ,07 A Rouge Brillant A ,00

7 3 parties hautes Focus Éclairage LED Miroir seul non reposant + Applique LED ou halogène Miroir panoramique + Applique LED ou halogène Miroir panoramique + Bandeau lumineux halogène Éclairage Halogène 3 plans... Bandeau lumineux à éclairage halogène Plan résine de synthèse cubique Plan résine de synthèse avec dosseret Plan stratifié Plan vasque cubique en résine de synthèse adaptables sur 2 parties basses Plan vasque avec dosseret en résine de synthèse L ensemble L. 80 cm (hors robinetterie Plan de toilette stratifié pour vasque à encastrer (vasque non fournie) Le nuancier Blanc brillant À savoir 2 MODÈLES Suspendu H.60 cm / 2, 3 ou 4 portes Suspendu H.60 cm / 2 ou 4 coulissants 5 LARGEURS et 140 cm 2 OUVERTURES Portes Coulissants 3 PLANS Résine de synthèse cubique Résine de synthèse avec dosseret Stratifié, chants droits polypropylènes (disponible en 3 décors) 1 MODÈLE DE POIGNÉE SUSPENDU Sous-vasque H. 60 cm 2 ou 3 portes Les + produits Meubles montés Système Soft close SUSPENDU Sous-vasque H. 60 cm 2 tiroirs coulissants Profondeur «confort» Tiroirs double paroi à sortie totale Rouge brillant Gain de temps, Confort d utilisation : Accès facilité Grande capacité 3 COMPLÉMENTS Meuble haut rapidité d installation fermeture douce pour un rangement Esthétique impeccable de rangement et silencieuse de grande capacité Colonne 12 Milano Façade de baignoire Milano 13 Poignée Chromé brillant Corps et façades assortis

8 L ensemble L. 140 cm L ensemble L. 120 cm 1 52 Colonne 301,36 (hors robinetteries Meuble haut 107,50 l unité (hors robinetteries L ensemble L. 80 cm (hors robinetterie L ensemble L. 60 cm (hors vasque, robinetterie Focus L ensemble L. 70 cm (hors robinetterie Tiroirs double paroi à sortie totale et fermeture progressive Plan de toilette stratifié 3 décors au choix : 14 Milano Milano 15 Béton naturel Chêne de Vérone

9 Applique LED Pour miroir non reposant ou panoramique 2,2 W V. Classe II IP44. Driver Intégré. A ,54 Tarif public H.T. au Nos prix s entendent sous réserve de modification liée à l application, prévue à l article R du code de l environnement, d une contribution aux coûts d élimination des déchets d éléments 2 ou 3 portes H. mm - Prof. mm. 2 ou 3 portes à fermeture progressive. Étagère sur toute la largeur. Poignées incluses. Pour portes, prévoir 2 x. 2 coulissants H. mm - Prof. mm. 2 coulissants à fermeture progressive. Tiroir haut avec découpe pour passage siphon. Double découpe sur L. mm). Poignées incluses. d ameublement. Bandeau lumineux Pour miroir panoramique uniquement Ép. 16 mm - Prof. 190 mm - Mélaminé blanc. Éclairage par spots halogènes Classe II IP44. Miroir non reposant Ép. 4 mm - Bords droits joints polis. Positionnable à la verticale ou à l horizontale. Système d accroche fourni. (Éclairage par applique uniquement). Miroir panoramique H mm. Miroir ép. 3 mm. Contrecollé sur panneau mélaminé blanc ép. 16 mm. Défonçage arrière pour fixation invisible de l alimentation électrique. 3 portes Blanc Brillant A A A ,05 A Rouge Brillant A ,85 Blanc Brillant A A A ,45 A Rouge Brillant A ,30 Blanc Brillant A A0587 A ,57 A Rouge Brillant A ,44 Blanc Brillant A A A ,66 A Rouge Brillant A ,42 Blanc Brillant A A A ,53 A Rouge Brillant A ,98 Blanc Brillant A A A ,40 A Rouge Brillant A ,13 Blanc Brillant A A A ,10 A Rouge Brillant A ,92 Blanc Brillant A A A ,73 A Rouge Brillant A ,80 Pour coulissants, prévoir 2 x 2 coulissants. Pieds chromés Lot de 2 pieds cubiques PVC Chromé Brillant (pour sous-vasque H. mm). Section 40 mm. H. mm. A ,68 Applique Halogène Sans prise ni interrupteur Avec prise et interrupteur Meuble haut Colonne Pour miroir non reposant ou panoramique 48 W V. Classe II IP44. Spots 2 A ,66 Spots 2 A ,80 Prix H.T. 500 x A ,37 A ,46 H. 450 mm. Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche. 1 étagère - Poignée incluse. H 1500 mm - Prof. 241 mm - 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche - 4 étagères. Poignée incluse. 2 A ,61 2 A ,74 A ,80 2 A ,51 2 A ,65 A ,92 3 A , A ,04 3 A , A ,18 * A , * A ,88 A ,00 * Si applique, en prévoir 2. Plan vasque résine de synthèse cubique Prof. 540 mm - ép. 80 mm - Vasque intégrée - (double vasque en L. et 1400 mm) - blanc. Prévoir une robinetterie à tirette déportée si miroir panoramique. Plan vasque résine de synthèse avec dosseret Prof. 550 mm - ép. 43 mm - (Plan ép. 30 mm + dosseret H 13 mm) Vasque intégrée (double vasque en L. et 1400 mm) - blanc. Plan de toilette stratifié Prof. 550 mm - ép. 30 mm. 3 chants plaqués polypropylènes. 3 décors disponibles. Vasque non fournie porte Blanc Brillant A A A ,50 A Rouge Brillant A , porte Blanc Brillant A A A ,36 A Rouge Brillant A ,50 Long. A Béton naturel A ,73 Chêne de Vérone A Longueur Longueur A vasque A , vasque A ,66 Béton naturel A , vasque A , vasque A ,32 Chêne de Vérone A vasque A , vasque A ,67 A vasques A , vasques A ,35 Béton naturel A , vasques A , vasques A ,43 Chêne de Vérone A A Béton naturel A ,48 Chêne de Vérone A A Béton naturel A ,97 Chêne de Vérone A Façade de baignoire Retour de baignoire 16 Milano Milano 17 Option découpe de vasque : nous consulter. H. 535 mm. Ép. 16 mm. Montée sur boîtier vérins. H. 535 mm. Ép. 16 mm. Monté sur boîtier vérins. Blanc Brillant A A A ,30 A Rouge Brillant A ,28 Blanc Brillant A A A ,14 A Rouge Brillant A ,20 Blanc Brillant A A A ,07 A Rouge Brillant A ,00 Blanc Brillant A A A ,23 A Rouge Brillant A ,91 Blanc Brillant A A A ,43 A Rouge Brillant A ,77

10 MÉMO TECHNIQUE ANGELO Sous-vasque H. mm Portes battantes Le nuancier Descriptifs et tarifs Espace WC ESPACE WC Sous-vasque H. 450 mm 1 coulissant Sous-vasque H. mm 2 coulissants Sous-vasque H. mm sur 4 pieds Meuble Bâti-support L47 et L57 cm Meuble Lave-mains L40 et L50 cm Plan vasque de SYNTHÈSE ou CÉRAMIQUE Blanc brillant Cotes relatives au meuble lave-mains L50 cm. Réglementation relative à l électrification Rouge brillant MILANO Meuble bâti-support L. 47 cm Meuble lave-mains L. 40 cm Blanc Brillant A A A A Rouge Brillant A Espace WC 107,50 118,25 Rouge Brillant A ,13 A A x x 241 A ,54 Les + produits Rouge Brillant A A ,45 A A A ,69 137,63 130,72 149,38 Hauteur totale = 1922 Volumes douche 30 Attente électrique = 1802 Hauteur totale = Attente électrique = 1852 Hauteur totale = Attente électrique = 1815 Il comporte 2 chiffres : du meuble bâti-support Dessus amovible par système de clips Mise à niveau par vérins métalliques réglables +/- 10 mm Accès permanent au mécanisme bâti-support Assurance d une parfaite étanchéité et stabilité au sol Assemblage par excentriques ¼ tour Montage rapide Les cotes indiquées représentent les cotes utiles* à la pose : Hauteur de l attente électrique, hauteur de l arrivée d eau, profondeur du vide-sanitaire * Sur la base d un miroir panoramique avec applique. Ajustez les cotes indiquées si la partie haute est différente. Nota : Pour les meubles suspendus, les pieds sont conseillés. Le choix dépend de la nature et de la qualité du mur. Ce choix relève donc de la seule responsabilité du poseur. Hauteur totale = x x 216 Blanc Brillant A Attente électrique = 1802 Blanc Brillant 120,41 H mm - 1 porte réversible droite / gauche à fermeture progressive. Poignée incluse. A A A A A A A A A A H mm - 1 porte réversible droite / gauche à fermeture progressive. Poignée incluse. Blanc Brillant 470 Rouge Brillant Blanc Brillant 570 Rouge Brillant Tous les éclairages que nous commercialisons peuvent être indifféremment IP24 ou IP44. Seul compte le fait qu ils soient IPX4. En effet, le deuxième chiffre est lié aux projections d eau et doit être au moins égal à «4» pour toute installation en volume 2 ; le premier, quant à lui, est uniquement lié à la pénétration des poussières. Le degré de protection IP est un système de classifications des enveloppes des matériels électriques. Meuble lave-mains Hauteur totale = 1972 Meuble lave-mains A ,98 80 Blanc 500 x 25 x s A ,33 Blanc Tous les produits PALERME sont conformes à une installation dans les volumes 2 et 3. Plan résine de synthèse Attente électrique = 1852 L.450 mm. H. 450 mm. Prof. 241 mm. 1 porte à fermeture progressive réversible droite / gauche. 1 étagère - Poignée incluse. 400 x 45 x 220 Tous nos produits électriques, sont conformes à la réglementation en vigueur et conformes aux normes NF EN et NF EN Pour des raisons de sécurité, ils doivent être installés dans les volumes 2 et 3. Meuble haut Plan résine de synthèse A ,37-58,00 A x Applique halogène ép. 4 mm, bords droits, joints polis. 41,54 A ,98 Hauteur totale = 1935 Applique LED A Réf. Miroir Attente électrique = x 500 ép. 4 mm, bords droits, joints polis. Plan de toilette STRATIFIÉ ép. 30 mm 43 Réf. Miroir H mm - P. 241 mm. Panneau de particules surfacé mélaminé décor ép. 16 mm. Découpe d évacuation et découpe de fixation cuvette pour hauteur d assise à 41 cm. Pas de découpe pour le bouton poussoir (à réaliser par installateur). Livré en kit avec notice de montage. L. 50 cm 48 W. 230V. Classe II IP44. L. 40 cm 30 2,2 W. 230V. Classe II IP44. Driver intégré. Réf. Meuble Bâti-support Ensemble lave-mains Sous-vasque H. mm 2 coulissants Applique (hors robinetterie Applique 41,54 Miroir 41,98 (hors bâti-support 30 Meuble haut 107,50 Halogène Plan vasque de SYNTHÈSE ép. 80 mm Sous-vasque H. mm Portes battantes LED Plan vasque de SYNTHÈSE ép. 43 mm Volumes baignoire Installation en salles de bains - le premier (de 0 à 6) concerne la protection contre le contact des corps solides extérieurs et contre l accès aux éléments dangereux. - le second chiffre (de 0 à 8) indique la protection contre la pénétration des liquides. L équipement électrique d un produit mobilier doit présenter au moins le degré de protection IP2x. Le deuxième chiffre dépend du volume dans lequel sera installé l équipement. pour toute installation en volume 2, le niveau de protection minimum requis est IP24. Volume 1 Volume 2 Volume 3 IP24 Mini Classe III IP24 Mini Classe II ou III IP21 Mini Classe I, II ou III Pas de socle de prise de courant Socle de prise de courant alimenté par transformateur de séparation Socle de prise de courant avec borne de terre Palerme 19

11 CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE I - CLAUSES GÉNÉRALES Les ventes sont soumises aux présentes conditions générales qui prévalent sur toutes conditions d achat, sauf dérogation formelle acceptée par le vendeur. En conséquence, aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du vendeur, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire formulée par l acheteur sera donc, à défaut d acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance. II - PRISE DE COMMANDE Les commandes ne sont définitives que lorsqu elles ont été confirmées par écrit et expressément acceptées par le vendeur. C est cette acceptation qui constitue les conditions particulières. L acheteur est engagé, dès passation de sa commande au vendeur ou au représentant ou encore mandataire de celui-ci. III - MODIFICATION DE LA COMMANDE Toute modification ou résolution de commande demandée par l acheteur ne pourra être prise en considération que si elle est parvenue par écrit et dans un délai maximum de 7 jours après la réception de l Accusé Réception de commande. Si le vendeur n accepte pas la modification ou la résolution, les acomptes versés à la commande ne seront pas restitués. IV - LIVRAISONS Les délais de livraison ne sont donnés qu à titre indicatif. Les retards éventuels ne donnent pas droit à l acheteur de demander la résolution de la commande, de refuser le produit ou de réclamer des dommages intérêts. Les produits sont livrables franco de port (minimum de commande 1.200,00 H.T. net) et/ou contre-remboursement au lieu convenu. V - RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ Le vendeur conserve la propriété des biens vendus jusqu au paiement effectif de l intégralité du prix en principal et accessoires. Le défaut de paiement de l une quelconque des échéances peut entraîner la revendication des biens. Ces dispositions ne font pas obstacle au transfert dès la livraison à l acheteur des risques de perte ou de détérioration des produits vendus, ainsi que des dommages qu ils pourraient occasionner. L acheteur devra faire assurer les produits contre pertes et dégâts et prévenir le vendeur de toutes mesures prises sur lesdits produits, par exemple en cas de saisie conservatoire ou de saisie vente. En cas de nonpaiement d une seule échéance, la restitution des produits livrés pourra être réclamée par le vendeur. Cette revendication pourra être faite par tous moyens (lettre recommandée, inventaire contradictoire, sommation d huissier). Le vendeur conservera à titre de clause pénale les acomptes qui auraient pu être versés préalablement à la résiliation du contrat, qui interviendra de plein droit en cas de non-paiement d une échéance. VI - GARANTIE Les produits vendus sont à usage strictement domestique et destinés à l équipement des locaux individuels ou collectifs d habitation. Ils doivent être mis en œuvre dans des locaux fermés bénéficiant d une ventilation et d un chauffage suffisants pour éviter leur déformation et leur assurer un taux d humidité et d hygrométrie satisfaisant. Cette mise en œuvre devra être effectuée conformément aux règles de l art et aux D.T.U. Éventuellement applicables à l activité de l installateur acheteur. Dans tous les cas, les encastrements doivent être réalisés de telle sorte que les produits puissent être retirés sans avoir à détériorer quoi que ce soit. La garantie ne s applique pas si les produits sont posés, installés ou employés pour un usage auquel ils ne sont pas destinés. Elle n est pas davantage due si les produits font l objet de modifications sans accord préalable et écrit du vendeur ou s ils font l objet d interventions à titre de réparation ou d entretien par des personnes non agréées par le vendeur. Enfin, elle n est pas due en cas de défaut de conception de l ensemble dans lequel les produits s intègrent ou de mesures erronées de l installateur acheteur. Cette garantie, qui exclut toute responsabilité autre que celle relative aux produits, est limitée au remplacement des produits ou pièces défectueuses (ou éventuellement à la fourniture de produits ou de pièces répondant à un même usage en cas d impossibilité de remplacement par des produits ou pièces identiques) ou au remboursement de leur prix de vente, à l exclusion de la réparation de tout autre préjudice et de la prise en charge des frais de main-d œuvre. L installateur ne pourra bénéficier de la garantie que s il avise le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception dans un délai de trois mois à compter de la livraison. Sauf accord du vendeur, aucun produit ou marchandise ne sera repris. La garantie des vices apparents des produits ou aux défauts de conformité avec la commande ou le bordereau d expédition ne s applique que pour autant qu une réclamation est formulée par écrit par le vendeur dans les huit jours de la livraison des produits, sans préjudice des dispositions à prendre par l acheteur à l égard du transporteur. Il appartiendra à l installateur acheteur de justifier de la réalité des vices ou anomalies constatés et il devra laisser le vendeur ou ses représentants constater leur réalité et y porter éventuellement remède. Il s abstiendra d intervenir luimême ou de faire intervenir un tiers à cette fin. Le vendeur ne sera tenu d aucune obligation au-delà du délai de huit jours. L acheteur ne pourra retourner les produits qu après accord préalable et écrit du vendeur. Il devra les conserver dans ses locaux sans pouvoir prétendre à aucune indemnisation et ce jusqu à la réception de cet accord. En aucun cas l acheteur ne pourra retourner au vendeur les produits en port dû, les frais de transport et tous autres frais de retour étant à la charge exclusive de l acheteur, quel que soit le motif du retour. VII - PRODUITS ENDOMMAGES OU MANQUANTS Le vendeur rappelle ci-après les précautions indispensables à prendre aussi dans le cadre d une livraison des produits au cas où sont constatés des dommages ou des manquants, précautions qui résultent des dispositions de la Loi. L acheteur doit exprimer ses réserves avec précision sur le bordereau de livraison, en accord avec le transporteur. Il doit confirmer sa réclamation par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur dans les trois jours ouvrables suivant la livraison et il doit faire parvenir une copie de sa réclamation au vendeur. Les produits endommagés doivent être tenus à la disposition du transporteur, de l expert et de sa compagnie d assurance, après la date d envoi de la lettre recommandée. Lorsque les produits endommagés sont remboursés par le transporteur, ils appartiennent à ce dernier. L attention de l acheteur est attirée sur le fait que l ensemble de ces précautions doit également être observé en cas de livraison ailleurs que dans ses locaux, par exemple sur un chantier. Quel que soit le motif du litige, les produits ne doivent en aucun cas être retournés au vendeur sans accord préalable de celui-ci. VIII - CONDITIONS DE VENTE L obtention de renseignements défavorables sur l acheteur (traites demeurées impayées, incidents de paiement, protêts...) autorise le vendeur à refuser toute commande ou à demander une avance de fonds ou encore à appliquer à l acheteur des conditions de paiement différentes de celles pratiquées à l égard des autres clients. IX - FACTURATION Les prix facturés sont ceux du tarif en vigueur au moment de la livraison, étant entendu que ces prix tiendront compte des modifications de tarifs ainsi que des taxes sur le chiffre d affaires qui pourraient intervenir au moment de la livraison. Depuis les livraisons du 01/05/2013, une éco-participation, prévue à l article R du code de l environnement, est appliquée sur chaque ligne de commande concernée. Cette taxe permettant de contribuer aux coûts d élimination des éléments d ameublements, est imposée par la puissance publique. Au surplus, cette éco-participation supporte la taxe fiscale d ameublement (taxe prévue à l article 71 de la loi de finances rectificatives pour 2003 modifiée par l article 44 de la loi de finances pour 2005) ainsi que la TVA. X - PAIEMENT Les factures sont payables dans les 30 jours de la facturation ou au comptant, sans aucune déduction ou avec escompte 0,50 % dans les 8 jours de la facturation. En cas d escompte pour paiement au comptant non porté sur la facture, le montant de la TVA déductible par l acheteur doit être modifié en proportion du montant payé. Le paiement par traites doit faire l objet d un accord préalable, étant entendu que l échéance ne dépassera jamais 45 jours fin de mois. En cas de paiement par traites, celles-ci doivent être retournées acceptées sous quinzaine de leur expédition. A défaut, le vendeur sera en droit de faire dresser protêt, faute d acceptation. Le client supportera tous frais sur traites, y compris les frais d escompte qui son payables comptant. XI - RETARD OU DÉFAUT DE PAIEMENT Tout retard de paiement entraîne de plein droit à partir de l échéance et sans mise en demeure le paiement d un intérêt de retard au moins égal à 3 fois le taux d intérêt légal (0.71% en 2012). De plus, au-delà des pénalités de retard prévues par les textes, la loi (art L441-6 du code de commerce) prévoit que tout professionnel en situation de retard de paiement sera, à partir du 01/01/2013, débiteur à l égard du créancier d une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant est fixé à 40 Euros par un décret en date du 02/10/2012. En outre, le vendeur se réserve le droit de suspendre ou d annuler les commandes en cours sans préjudice de tout autre recours. En cas de recouvrement par voie judiciaire du prix des produits, le prix de vente dû par l acheteur est majoré de plein droit de 10 % pour honoraires de recouvrement, sans préjudice de dommages intérêts et frais. Toute mise en demeure relative à une échéance entraîne l exigibilité de l ensemble des factures impayées. Lorsque l acheteur doit au vendeur le solde de plusieurs livraisons, les paiements partiels qu il pourrait effectuer s imputeront sur la dette la plus ancienne, le vendeur conservant le droit de refuser un paiement partiel. Le cas de paiement différé ou à terme, constitue un paiement au sens du présent article non pas la simple remise d un effet de commerce ou d un chèque mais leur règlement à l échéance convenue. En cas de défaut de paiement 48 heures après une mise en demeure restée infructueuse, la vente sera résiliée de plein droit si bon semble au vendeur qui pourra demander en référé la restitution des produits sans préjudice de tous autres dommages intérêts. La résolution frappera non seulement la commande en cause, mais aussi toutes les commandes impayées antérieures ou postérieures qu elles soient livrées ou en cours de livraison, et que leur paiement soit échu ou non. En cas de paiement par effets de commerce, le défaut de retour de l effet sera considéré comme un refus d acceptation, assimilable à un défaut de paiement. De même, lorsque le paiement est échelonné, le défaut de paiement d une seule échéance entraînera l exigibilité immédiate de la totalité de la dette, sans mise en demeure. XII - CLAUSE PÉNALE Sauf prorogation d échéance accordée par le vendeur, toute échéance impayée entraînera le recouvrement contentieux de notre créance et l application d une somme forfaitaire égale à 12 % des sommes dues, sans préjudice des intérêts et majorations pour honoraires et dommages intérêts pour frais. XIII - ATTRIBUTION DE JURIDICTION Pour tout litige susceptible de s élever entre les parties quant à la formation, l exécution et l interprétation du contrat de vente, seul sera compétent le Tribunal de Commerce d ANGERS, ceci même en cas de recours en garantie ou de pluralité de défendeurs et quel que soit le lieu de livraison, le mode et le lieu de paiement. Conception / Réalisation : Néoform Industries - Décembre Tarif public H.T. au Néova une marque de BP CHOLET CEDEX Tél Fax Pose et mise en œuvre à la charge du poseur. Photos non contractuelles. Nous nous réservons le droit de modifier la conception de nos meubles sans avis préalable.