Table des matières LIVRE 1. Préface. Les comptes annuels

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1 Table des matières LIVRE 1 Préface Les comptes annuels Bilan actif A. Capital souscrit non versé A.I Capital souscrit non appelé A.II Capital souscrit appelé et non versé B. Frais d établissement C. Actif immobilisé C.I Immobilisations incorporelles C.II Immobilisations corporelles C.III Immobilisations financières D. Actif circulant D.I Stocks et commandes en cours d exécution D.II Créances D.III Valeurs mobilières D.IV Avoirs en banques, avoirs en compte de chèques postaux, chèques et encaisse E. Comptes de régularisation Bilan passif A. Capitaux propres A.I Capital souscrit A.II Primes d émission A.III Réserve de réévaluation A.IV Réserves A.V Résultats reportés A.VI Résultat de l exercice A.VII Subventions d investissement en capital A.VIII Plus-values immunisées Abis Dettes subordonnées 3 IX

2 B. Provisions pour risques et charges C. Dettes C.1 Emprunts obligataires C.2 Etablissements de crédit C.3 Acomptes reçus sur commandes (pour autant qu ils ne soient pas déduits de stocks de façon distincte) C.4 Dettes sur achats et prestations de services C.5 Dettes représentées par des effets de commerce C.6 et C.7 Dettes envers des entreprises liées et dettes envers des entreprises avec lesquelles la société a un lien de participation C.8 Dettes fiscales et dettes au titre de la sécurité sociale C.9 Autres dettes D. Comptes de régularisation Compte de profits et pertes (C.P.P.) Introduction A. Charges A.1. Réduction du stock de produits finis et en cours de fabrication A.2. Consommation de marchandises et de matières premières et consommables / Autres charges externes A.3. Frais de personnel A.4. Corrections de valeur A.5. Autres charges d exploitation A.6. Corrections de valeur A.7. Intérêts et charges assimilées A.10. Charges exceptionnelles A.11. et 12. Impôts sur le résultat A.13. Résultat de l exercice B. Produits B.1. Montant net du chiffre d affaires B.2. Augmentation du stock de produits finis et en cours de fabrication B.3. Travaux effectués par l entreprise pour elle-même et portés à l actif B.4. Autres produits d exploitation B.5. à B7. Produits financiers B.9. Produits exceptionnels B.10. Résultats de l exercice Annexe Droits et engagements hors bilan A. P.C.P. 0. Droits en engagements hors bilan B. P.C.P. 00. Garanties constituées par des tiers pour compte de l entreprise X 4

3 C. P.C.P. 01. Garanties personnelles constituées pour compte de tiers D. P.C.P. 02. Garanties réelles constituées sur avoirs propres E P.C.P. 03. Garanties reçues F. P.C.P. 04. Biens et valeurs détenus par des tiers en leur nom mais aux risques et profits de l entreprise G. P.C.P. 05. Engagements d acquisition et de cession d immobilisations H. P.C.P. 06. Marchés à terme I. P.C.P. 07. Biens et valeurs de tiers détenus par l entreprise J. P.C.P. 08. Droits et engagements divers Plan comptable proposé (multilingue) Modèles de comptes annuels A. Pour les sociétés industrielles et commerciales B. Pour les sociétés holdings Instruments financiers dérivés Liste des abréviations I. Approche financière 1. La formation du prix des obligations 1.1. Caractéristiques générales des obligations 1.2. Rendement des obligations 1.3. Taux à terme 2. Les caractéristiques des contrats de financial futures 2.1. Introduction 2.2. Les marchés organisés 2.3. Objectifs poursuivis par l usage de contrats de financial futures 2.4. Caractéristiques du contrat Belfox 2.5. Exemples d utilisation du contrat Belfox 2.6. Formation du prix des contrats de financial futures 2.7. Formalisation théorique 3. Les options: concepts généraux 3.1. Considérations générales 3.2. Notions terminologiques 3.3. Options sur taux d intérêt 3.4. Facteurs influencant le prix des options 3.5. Relation put-call 4. La duration et l immunisation d un portefeuille obligataire 4.1. Le prix des obligations 4.2. La sensibilité du prix des obligations 5 XI

4 4.3. La duration 4.4. Utilisation de la duration 4.5. Convexité 4.6. Conclusion II. Approche comptable 1. Cadre comptable de référence 1.1. Objectif général de la comptabilité et exigence d une image fidèle 1.2. Différences conceptuelles comptables internationales 1.3. Normes comptables étrangères et internationales applicables aux instruments financiers 1.4. Retard de l évolution des cadres comptables par rapport aux pratiques financières 1.5. Principes comptables réglementaires belges pertinents applicables aux entreprises commerciales et industrielles belges 1.6. Synthèse de la compatibilité entre les principes comptables belges 1.7. Conclusion 2. Comptabilisation des titres à revenu fixe 2.1. Cadre comptable réglementaire 2.2. Exemple 2.3. Appréciation 2.4. Exemple 2.5. Autres considérations 2.6. Titre à revenu fixe ou variable 2.7. Les obligations convertibles 2.8. Les options cachées 2.9. L emprunt Philippe XVII et les opérations à terme sur obligations Les options sur obligations 3. Forward rate agreements 3.1. Présentation 3.2. Exemple 3.3. Comptabilisation 4. Financial futures de taux d intérêt 4.1. Présentation 4.2. Caractéristiques des contrats Belfox 4.3. Exemples théoriques simplifiés 4.4. Comptabilisation 4.5. Les opérations de repo 5. Options sur financial futures 5.1. Définition XII 6

5 5.2. Caractéristiques du contrat Belfox 5.3. Utilisation 5.4. Comptabilisation 6. Caps, floors et collars 6.1. Présentation 6.2. Exemple 6.3. Comptabilisation 7. Swaps d intérêt 7.1. Présentation 7.2. Illustration 7.3. Comptabilisation 7.4. Les swaps de devises 8. Swaptions 8.1. Présentation 8.2. Illustration 8.3. Comptabilisation 9. Conversion des comptes libellés en devises 9.1. Conversion 9.2. Taux de change 9.3. Distinction comptable 9.4. Actifs et passifs non monétaires 9.5. Actifs et passifs monétaires 9.6. Illustration 9.7. Ecarts de conversion 9.8. Autre approche 9.9. Dérogation au principe de prudence 10. Opérations de change à terme Opération à terme Formulation simplifiée Opération synthétique Traitement comptable Opération de couverture Opération isolée Proposition de règle d évaluation 11. Option de change «Belfox» Considérations générales Utilisation Caractéristiques de l option Belfox Comptabilisation simplifiée des options de change Enregistrement comptable de la prime Valeur temporelle Valeur intrinsèque Droits et engagements 7 XIII

6 11.9. Evaluation au prix du marché LIVRE 2 Les comptes annuels dans leur contexte I. Les rapports de révision II. La comptabilisation des opérations en devises III. Les règles d évaluation IV. L analyse par ratios V. Le rapport de gestion VI. Le tableau de financement VII. Evénements postérieurs à la date du bilan VIII. Apport en nature IX. L acquisition d une entreprise par l achat de ses titres X. Evaluations actuarielles XI. Modification du capital et continuité des informations à fournir dans les comptes annuels XII. Expression de la continuité et de la discontinuté dans les comptes annuels XIII.... XIV. L intégration des latences fiscales aux comptes annuels Les comptes annuels dans leur contexte international I. La quatrième directive européenne dans les différents États membres 1. Introduction 2. La quatrième directive européenne 3. Allemagne 4. Danemark 5. Espagne 6. France 7. Grèce 8. Irlande 9. Italie 10. Pays-Bas 11. Portugal 12. Royaume-Uni 13. Autriche II. L application de la septième directive européenne III. Communication interprétative concernant certains articles de la quatrième directive et de la septième directive du Conseil en matière comptable XIV 8

7 Le règlement européen sur l application des normes comptables internationales Les comptes consolidés Ch. 1. Fondements de la consolidation 1. Principes généraux 2. Obligations de consolidation et exemptions 3. Périmètre de consolidation 4. Pourcentage d intérêt et pourcentage de contrôle 5. Méthodes de consolidation 6. Techniques de consolidation 7. Conversion des monnaies étrangères 8. L analyse des soldes intersociétés 9. Les écarts de consolidation 10. Les retraitements de consolidation 11. Les éliminations de consolidation Ch. 2. Organisation de la consolidation 1. Préparation de la première consolidation 2. La liasse de consolidation 3. Le contrôle des transactions intersociétés 4. Le contrôle des comptes consolidés 5. Publicité des comptes consolidés 6. Quelques aspects financiers des comptes consolidés Ch. 3. Eléments d évolution des comptes consolidés 1. Variation des postes d actif et de passif 2. Evolution des capitaux propres consolidés 3. Evolution de la valeur de mise en équivalence d une participation 4. Evolution des intérêts de Tiers Ch. 4. Cas spéciaux 1. Les retraitements préalables à la consolidation des comptes 2. Méthodes de consolidation / Techniques de consolidation 3. Problèmes de consolidation touchant deux sociétés 4. Problèmes de consolidation touchant plus de deux sociétés Conditions fiscales Lexique multilingue 9 XV

8 LIVRE 3 Documentation A. Schémas de comptes annuels A.1. Schéma de comptes annuels prévus dans la loi modifiée du 10 août 1915 A.2. Schémas dérogatoires à la loi modifiée du 10 août 1915 B. Documents de l Union européenne B.1. Aspects comptables de l introduction de l euro B.2. L impact de l introduction de l euro sur le marché des capitaux B.3. Avis du Comité économique et social sur la communication de la Commission intitulée «Impact de l introduction de l euro sur les marchés des capitaux» B.4. Check-list sur l introduction de l euro pour les entreprises et auditeurs/comptables dans leur rôle de conseiller aux entreprises B.5. Examen de la concordance entre les normes IAS et les directives comptables européennes B.6. Examen de la concordance entre les interprétations SIC1 à SIC25 et les directives comptables européennes B.7. Recommandation de la Commission du 30 mai 2001 concernant la prise en considération des aspects environnementaux dans les comptes et rapports annuels des sociétés Législation A. Préambule: Tableau comparatif des sociétés de capitaux B. Législation relative aux comptes annuels des sociétés commerciales et holdings B.1. Loi modifiée du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales excepté les sections XIII Des comptes sociaux et XVI Des comptes consolidés B.2. Des comptes sociaux: section XIII de la loi modifiée du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales B.3. Des comptes consolidés: section XIV de la loi modifiée du 10 août 1915 sur les sociétés commerciales B.4. Arrêté grand-ducal du 30 août 1918 concernant le règlement sur le contrôle des sociétés coopératives B.5. Code de commerce luxembourgeois, titres II et IX B.6. Code civil luxembourgeois, titre IX. Des sociétés B.7. Loi du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises et modifiant certaines autres dispositions légales XVI 10

9 B.8. Règlement grand-ducal du 23 janvier 2003 portant exécution de la loi du 19 décembre 2002 concernant le registre de commerce et des sociétés ainsi que la comptabilité et les comptes annuels des entreprises C. Législation relative aux sociétés holdings C.1. Règlement grand-ducal du 29 juin 1984 déterminant le schéma selon lequel les sociétés de participation financière doivent établir leurs comptes annuels C.2. Loi du 31 juillet 1929 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (holding companies) C.3. Arrêté grand-ducal du 17 décembre 1938 concernant les sociétés holding, pris en exécution de l art. 1 er, 7, alinéas 1 et 2, de la loi du 27 décembre 1937) C.4. Arrêté grand-ducal du 17 décembre 1938 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (holding companies) qui reçoivent des apports comprenant l avoir d une société étrangère s élevant à d euros au moins C.5. Loi du 12 juillet 1977 modifiant et complétant a) la loi du 31 juillet 1929 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (holding companies) et b) l arrêté grand-ducal du 17 décembre 1938 sur le régime fiscal des sociétés de participations financières (holding companies) qui reçoivent des apports comprenant l avoir d une société étrangère s élevant à d euros C.6 Règlement grand-ducal du 29 juillet 1977 fixant le minimum du capital social libéré dont doit disposer une société holding pour être admise au bénéfice des dispositions fiscales de l article premier de la loi du 31 juillet 1929 D. Législation relative à la profession de réviseur d entreprises et à la profession d expert-comptable D.1. Loi du 28 juin 1984 portant organisation de la profession de réviseur d entreprises D.2. Règlement grand-ducal du 18 avril 1997 modifiant le règlement grandducal du 29 janvier 1993 déterminant les conditions de qualification professionnelle des réviseurs d entreprises D.3. Texte coordonné du 18 avril 1997 du règlement grand-ducal du 29 janvier 1993 déterminant les conditions de qualification professionnelle des réviseurs d entreprises, modifié par le règlement grand-ducal du 13 janvier 1994 et le règlement grand-ducal du 18 avril 1997 D.4. Règlement ministériel du 30 avril 1997 établissant une cinquième liste des diplômes d études supérieures répondant aux conditions des alinéas (1), (3) et (4) de l article 2 du règlement grand-ducal modifié du 29 janvier 1993 déterminant les conditions 11 XVII

10 de qualification professionnelle des candidats réviseurs d entreprises. la liste des matières visées à l article 2, alinéa (1) du règlement grand-ducal modifié du 29 janvier 1993, qui doivent plus particulièrement être couvertes par les diplômes d études supérieures. D.5. Loi du 10 juin 1999 portant organisation de la profession d expertcomptable E. Législation européenne: E.1. 4 e directive du Conseil du 25 juillet 1978 E.2. 7 e directive du Conseil du 13 juin 1983 E.3. 8 e directive du Conseil du 10 avril 1984 E e directive du Conseil du 21 décembre 1989 E.5. Règlement du Parlement Européen et du Conseil sur l application des normes comptables internationales E.6. Règlement de la Commission de 29 septembre 2003 portant adoption de certaines normes comptables internationals E.7. Directive du Parlement européen et du Conseil modifiant certaines directives en ce qui concerne les règles d évaluation applicables aux comptes annuels et aux comptes consolidés de certaines formes de sociétés ainsi qu à ceux des banques et autres établissements financiers F. Lois diverses F.1. Loi du 31 mai 1999 régissant la domiciliation des sociétés et modifiant ou complètant d autres lois Hôpitaux A. Règlement grand-ducal du 28 février 1994 fixant un schéma de présentation uniforme des comptes annuels des hôpitaux B. Traitement T.V.A. des professions médicales et paramédicales Banques A. Législation comptable luxembourgeoise A.1. Loi du 17 juin 1992 relative: aux comptes consolidés des établissements de crédit de droit luxembourgeois; aux obligations en matière de publicité des documents comptables des succursales d établissements de crédit et d établissements financiers de droit étranger A.2. Circulaire de la B.C.L. (Circulaire B.C.L. 98/151) concernant les aspects comptables du basculement vers l euro B. Législation européenne B.1. Directive du Conseil du 8 décembre 1986 B.2. Directive du Conseil du 13 février 1989 C. T.V.A. bancaire et financière XVIII 12

11 Assurances B. Législation européenne B.1. Quatrième directive Assurances du 19 novembre 1991 B.2. Comptes des entreprises d assurances et de réassurances C. Régime T.V.A. de l assurance et de la réassurance LIVRE 4 Organismes de placement collectif Commentaires I. Outsourcing d activités des fonds d investissement A. Synthèse des responsabilités dans le cadre de la gestion et de l administration B. Outsourcing dans l industrie des fonds d investissement au Luxembourg II. Régime T.V.A. applicable aux organismes de placement collectif Législation A. Loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif B. Annexe C. Loi du 19 juillet 1991 concernant les organismes de placement collectif dont les titres ne sont pas destinés au placement dans le public D. Règlement grand-ducal du 30 mars 1988 déterminant le droit fixe applicable aux rassemblements de capitaux dans les organismes de placement collectif régis par la loi du 30 mars 1988 relative à ces organismes E. Règlement grand-ducal du 12 mars 1991 pris en exécution de l article 30(2) modifié de la loi du 20 mai 1983 portant création d un Institut monétaire luxembourgeois (Extrait) F. Circulaire IML. 91/75 du 21 janvier 1991 G. Règlement grand-ducal du 24 décembre 1996 pris en exécution de l article 108 modifié de la loi du 30 mars 1988 relative aux organismes de placement collectif tel que modifié par la loi du 24 décembre 1996 T.V.A. Partie théorique I. Le T.V.A. au Luxembourg 13 XIX

12 Partie pratique I. Formulaire de déclaration périodique II. Guide d établissement du formulaire de déclaration périodique III. Formulaire de déclaration annuelle IV. Guide d établissement du formulaire de déclaration annuelle Evaluation Méthodes d évaluation financière des entreprises Bibliographie et index LIVRE «ACTUALITÉS EN BREF» XX 14