Comment commander? / Conditions générales de vente

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1 Comment commander? / Conditions générales de vente Vous trouverez ici des créations uniques ou en série très limitée, fabriquées à la main, par mes soins... Visitez les pages de ce blog, les tarifs sont indiqués sous chaque article ou visitez la rubrique Tarifs. Si un article a retenu votre attention ou pour toute commande spéciale, contactez moi: cocoparade@gmail.com Nous discuterons ensemble d'un modèle, des couleurs ainsi que de mes tissus disponibles... Paiements acceptés: Chèque, espèces, paypal. Pour des raisons que vous comprendrez, je me mettrai au travail dès réception de votre paiement. Bonne visite et à bientôt! LES CONDITIONS GENERALES DE VENTE OBJET Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les relations contractuelles entre les parties à savoir Coco Parade numéro siret : d une part et l Acheteur d autre part. Elles sont applicables pour tout achat effectué via ce blogcatalogue-boutique. L'acquisition d un article Coco Parade implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente.

2 Coco Parade se réserve le droit de modifier ces conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur. COMMANDE Les commandes se font par message électronique, en cliquant sur «Contact» du blog-catalogue-boutique, par le biais de la messagerie Facebook, ou directement par mail à L Acheteur devra préciser dans son message: - Le détail du produit qu il souhaite acheter - Adresse de livraison - Adresse mail - Le mode de paiement (chèque, espèces, paypal) En retour, Coco Parade confirmera la commande de l Acheteur par mail. La confirmation de la commande entraîne acceptation par l'acheteur des présentes conditions de vente et la reconnaissance d'en avoir parfaite connaissance. L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuves de la transaction, signature et acceptation des opérations effectuées. Le contrat de vente ne sera formé qu'à partir de la validation du paiement intégral de la Une fois le paiement validé, Coco Parade enverra une confirmation de paiement par courrier électronique à l'adresse mail communiquée par l Acheteur. Les délais de réalisation dépendront du carnet de commande en cours. LES MODALITES DE PAIEMENT L Acheteur pourra régler ses achats par les moyens suivants : - Paypal - Chèque - Espèces si remise en main propre. Facture papier : sur demande. L acheteur garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser un compte paypal ou un chèque et que ceux-ci donnent accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts liés à une passation de commande auprès de Coco Parade.

3 TARIFICATION Les prix affichés sur le blog-catalogue-boutique sont en EUROS et s'entendent Toutes Taxes Comprises (TTC). TVA non applicable, article 293B du CGI. Vous pourrez consulter les tarifs dans la rubrique Tarifs (colonnes de droite) ou dans chaque billet du blog-catalogue-boutique relatif au produit concerné. Il est majoré du montant des frais de livraison indiqué ci-dessous. Ce montant est fonction du poids de la LA LIVRAISON Délai L Acheteur se fera livrer ses achats à l'adresse enregistrée au moment de la L'expédition des commandes se fait après réception du paiement de la Coco Parade s engage à expédier les articles commandés dans les plus brefs délais, dans le cas d une commande personnalisée, le délais sera indiqué à la Pour la France, les produits seront envoyés par Minimax ou Colissimo suivi sans signature selon le poids du ou des articles. La zone de livraison peut s'étendre à l'étranger : Colissimo International avec Signature. Frais de livraison Les frais de livraison sont déterminés suivant le poids de la commande et la destination. Problème de livraison Coco Parade ne pourra être tenu responsable des éventuels problèmes de livraison, perte ou détérioration de colis et qui seraient la responsabilité de La Poste. En cas de perte ou détérioration

4 Une enquête sera demandée auprès de La Poste ou ColiPoste. Dans le cas d'une indemnisation, elle sera reversée au client sous forme de remboursement. Assurance Si vous souhaitez ajouter une assurance, merci de le demander au moment de votre Nb : L'acheteur est tenu de vérifier l'état du contenu du colis dans les 7 jours suivant la réception. Aucune réclamation de sera acceptée passé ce délai. DROITS DE RETRACTATION Conformément à l'article L du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer son droit de rétractation. En cas d'utilisation de ce droit, l'acheteur devra retourner à ses frais, son achat intact d'origine avec tous ses accessoires, dans son emballage d'origine. Les produits retournés incomplets, abîmés, tâchés ne seront pas repris. Coco Parade remboursera à l Acheteur le montant de ses achats hors frais de livraisons dans les 30 jours à compter de la date de réception des marchandises. Les frais de retour sont supportés par l Acheteur. Le remboursement sera effectué par chèque ou virement Paypal. Exceptions : Les commandes personnalisées Conformément à l'article L du code de la consommation le droit de rétractation ne peut être exercé pour toute commande confectionnée selon les spécifications de l Acheteur et plus précisément pour les commandes nettement personnalisées. En conséquence, l Acheteur ne pourra exercer son droit de rétractation pour toute commande de produits personnalisés réalisée à la demande dudit Acheteur. RESPONSABILITE Coco Parade n est pas responsable des erreurs d'informations transmises par l'acheteur lors de sa L Acheteur est seul responsable du paiement effectif des produits achetés et des coordonnées transmises pour la livraison. FORCE MAJEURE

5 Coco Parade ne pourra, en aucun cas, être tenu pour responsable de l'inexécution, de la mauvaise exécution, ou des retards dans l'exécution de ses obligations contractuelles, qui seraient dus à la survenance : - d'un cas de force majeure reconnu par la loi ou les tribunaux français, c'est à dire d'un ou plusieurs évènements imprévus, irrésistibles et indépendants de la volonté de Coco Parade. - d'un cas fortuit ; constituent conventionnellement des cas fortuits, et ce, de manière non-limitative, un arrêt de fourniture d'énergie, une interruption du réseau électrique ou de télécommunication, une grève du personnel d'edf, du data center ou des Parties au contrat, une restriction gouvernementale ou légale... Dans l'hypothèse où la force majeure, ou le cas fortuit, aurait une durée d'existence supérieure à 30 jours, le présent contrat pourra être résilié par l Acheteur sans notification préalable et sans indemnités. INFORMATIONS PERSONNELLES Les informations personnelles demandées, sont nécessaires à l'enregistrement et au suivi de votre Afin de respecter votre vie privée, les informations que vous transmettez à Coco Parade ne seront en aucun cas cédées, vendues, louées à d'autres entreprises ou organismes. PROPRIETE INTELLECTUELLE Tous les éléments du Blog-catalogue-boutique Coco Parade sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Coco Parade (sauf mention contraire dans le cas d une réalisation personnelle avec lien vers le créateur ou patron original.) Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Blog-catalogue-boutique qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.