LODGE CLUB DE LA PRESQU ILE DE RHUYS

Transcription

1 LODGE CLUB DE LA PRESQU ILE DE RHUYS Camping à SARZEAU REGLEMENT INTERIEUR I. Conditions générales 1. Conditions d admission Pour être admis à pénétrer et à séjourner sur le camping, il faut y avoir été autorisé par le responsable du bureau d accueil ou par le gestionnaire. Il a pour obligation de veiller à la bonne tenue et au bon ordre du terrain de camping ainsi qu au respect des applications du règlement intérieur. Le fait de pénétrer et/ou séjourner sur le camping implique l acceptation des dispositions du présent règlement et l engagement de s y conformer. Toute infraction pourra entrainer l expulsion de son auteur, avec recours aux forces de l ordre si nécessaire, et poursuites judiciaires. La sous-location est strictement interdite. Séjourner à l année sur le terrain et/ou y élire sa résidence principale est strictement interdit. Les mineurs devront être impérativement accompagnés de leurs parents, et dans le cas contraire, ne seront admis qu avec une autorisation écrite de ceux-ci et accompagnés d un adulte. 2. Bureau d accueil Les horaires et dates d ouverture seront affichés sur place, pourront évoluer aux périodes d affluence et pourront être modifiés sans préavis. 1

2 On trouvera au bureau d accueil tous les renseignements sur les services du camping, les informations sur les possibilités de ravitaillement, les installations sportives, les richesses touristiques des environs et diverses adresses qui peuvent s avérer utiles. Un livre de réclamations ou une boite spéciale destinée à recevoir les réclamations et les suggestions est tenu à disposition des usagers. Les réclamations ne seront prises en considération que si elles sont nominatives, signées, datées, aussi précises que possible et se rapportant à des faits relativement récents. Les fiches d appréciation peuvent être directement saisies à l accueil à partir du poste informatique mis à disposition du public. 3. Bruit et silence Respecter la tranquillité de nos voisins. Les usagers du camping sont instamment priés d éviter tous bruits et discussions qui pourraient gêner leurs voisins. Les appareils sonores doivent être réglés en conséquence. Les fermetures des portières et des coffres doivent aussi discrets que possible. Le silence doit être total entre 22h00 et 7h00 du matin mais dès 21h00 et avant 8h00 les activités bruyantes, les chants, les appels, devront être évités. Pendant la journée il se recommande la modération des bruits ; défense absolue d effectuer des jeux bruyants. Les parents seront responsables du bruit occasionné par leurs enfants qui devront en permanence rester sous leur surveillance. 4. Animaux Les chiens et autres animaux domestiques ne doivent jamais être laissés en liberté. Ils ne sont admis qu à la condition expresse d être calmes, tatoués et vaccinés. Les chiens et chats doivent être constamment tenus en laisse dans le camping. Tous les chiens d attaque sont interdits, les chiens de défense et de garde doivent être muselés et tenus en laisse par une personne majeure. Tout animal méchant devra être muselé quel que soit la race. Les propriétaires devront se confronter aux instructions et formalités imposées par les Services Vétérinaires Préfectoraux. L accès et l usage des sanitaires sont formellement interdits aux animaux de même que l accès aux piscines et salle de réunion. Ils ne doivent pas être laissés au camping, même enfermés, en l absence de leurs maîtres qui sont civilement responsables. Ils ne doivent en aucun cas être attachés aux arbres et plantations. Ils porteront un collier avec le nom de leurs maîtres qui devront les avoir assurés et vaccinés, et détenir dans leur mobile-home un certificat de vaccination à jour. Ils devront être promenés à l extérieur du camping pour satisfaire leurs besoins naturels. Les maîtres doivent veiller à empêcher ou nettoyer les éventuelles souillures. 2

3 5. Installation de résidences mobiles de loisirs et H.L.L. L implantation des Résidences mobiles de loisirs et des habitations légères de Loisirs est soumise au règlement d urbanisme national règlementant les campings. Par mesure de sécurité, les résidences mobiles de loisirs et des habitations légères de loisirs sont installées et raccordées par des professionnels sous la responsabilité du gestionnaire. Chaque parcelle est raccordée aux réseaux eau potable et électricité avec décompteur, et au réseau eaux usées. Chaque parcelle devra supporter le passage de canalisations souterraines qui pourront être utiles à l un ou l autre des fonds voisins. Les H.L.L. peuvent être posées sur des plots béton ou longrines, elles sont raccordées aux réseaux, leur implantation est soumise à déclaration de travaux pour des superficies supérieures à 35 m². Au sens des dispositions des articles R et A du code de l urbanisme, les résidences mobiles de loisirs devront répondre à la norme NF S56410 résidence mobile : définition et modalités d installation, norme AFNOR. Notamment, - il ne pourra être installé qu une seule résidence mobile de loisirs par emplacement de camping, lesquels seront équipés en grand confort caravane. - au sens du point 3, de l article A du code de l urbanisme, la résidence mobile de loisirs, auvents et terrasses amovibles exclus ne devra pas dépasser 30 % de la surface totale de l emplacement qui lui est affecté, et la résidence mobile de loisirs devra conserver ses moyens de mobilité tels que définis à la norme AFNOR ci-dessus visée. -Les appareils à combustion qui équipent les RML/HLL devront faire l objet d un contrôle annuel par un professionnel agréé. (Justificatif à déposer à l accueil du camping). - les auvents ne pourront être qu amovibles. - les abris de jardin pourront être en bois ou recouverts d un bardage vinyle bois et cannexel. Ils ne pourront être d une superficie supérieure à 6 mètres carrés, et leur hauteur ne devra pas excéder 2 mètres. - les résidences mobiles devront constamment satisfaire aux critères de mobilité, tels que posés par la NORME AFNOR ci-dessus visées. - elles devront plus généralement être constamment tenues en excellent état de propreté et d entretien général. 3

4 A cet égard, il est précisé que les résidences mobiles et chalets devront être nettoyés extérieurement et démoussés (bardage et toiture) avant le 15 mars de chaque année par chaque locataire. Passé ce délai, ce nettoyage sera assuré par la société gestionnaire et facturé aux locataires défaillants. Plus généralement, toutes les installations sur le camping devront répondre aux normes et règlements en vigueur. Les locataires souffriront les servitudes passives, apparentes ou occultes, continues et/ou discontinues, pouvant grever les terrains, et profiteront de celles actives et sans que la présente clause puisse conférer à qui que ce soit plus de droits qu il n en aurait en vertu de titres réguliers non prescrits ou de la loi. 6. Aspects des installations dispositions diverses L aspect des choses et parties communes devra être respecté. Il ne devra être rien fait qui puisse nuire aux bonnes mœurs, à l ordre, à la propreté, à la salubrité ou à la sécurité du camping. Tous écriteaux, plaques, enseignes sont interdits sauf obligation légale ou décision de la société. Sont autorisés : Outre la résidence mobile dans les conditions fixées à l article précédent, les aménagements suivants: - Tonnelles ou pergola - Terrasse bois (hauteur inférieur à 0m50) - Végétalisation de la parcelle en accord avec le gestionnaire. - Robinetterie extérieure avec dispositif de purge. - Eclairage extérieur. - Les abris de jardins ne seront utilisés qu en stockage (salon de jardin, parasol, vélos). - Stationnement d un seul véhicule par emplacement durant les périodes d occupation. - Barbecues fermés sur trois faces. - Les modifications d agencement de la parcelle sous réserve de l accord écrit du gestionnaire du camping. Ne sont pas autorisés : Sont interdites toutes constructions et installations autres que celles prévues ci-dessus, notamment : - Fils à linge - La modification des écoulements des eaux de ruissellement. - Toutes clôtures - Aucune autre construction 4

5 - Niche à chien - Aucun entrepôt de quelque nature que ce soit - La modification des haies existantes - Le stationnement de plus d un véhicule par emplacement. - Les portails - Les poteaux, plaques de béton - Les fils de fer barbelés - Les cabanes ou baraquements, même démontables, clapiers, cages et autres équipements, de quelque nature ou de quelque matériau que ce soit, sans que cette énumération soit limitative. - Feu ouvert et barbecues non fermés sur trois faces. Etant ici précisé par ailleurs que les réseaux électriques ont été dimensionnés pour des consommations normales de séjour de loisirs à savoir : 15 ampères et disjoncteur de 30 milliampères sur chaque parcelle excluant l'utilisation de tout appareil électrique qui par leur nombre ou leur puissance présenterait un caractère anormal à cette utilisation. Il est rappelé par ailleurs l obligation pour chacun de recevoir les eaux provenant du fond supérieur. Haies Clôtures Toutes les haies ou bosquets sont plantés avec des végétaux prévus au plan d aménagement. Au cas où les haies viendraient à périr, elles seront replantées à l identique avec des végétaux de même essence. L'entretien des haies et la tonte du gazon seront assurés par la société de gestion. Observation étant ici faite que si une clôture est établie entre deux lots, elle sera réputée mitoyenne aux dits lots. Plantations Les plantations doivent être respectées, les locataires désireux d arroser les haies sont autorisés à le faire, le soir de préférence. Il est interdit d entourer les plantations de planches, pierres etc. qui gêneraient l entretien. Les plantations et les décorations florales doivent être respectées. Il est interdit aux locataires de planter des clous dans les arbres ou de graver des inscriptions sur leur écorce, de couper des branches et d une manière générale de porter atteinte de quelque manière que ce soit à l environnement. Il n est pas permis non plus de délimiter l emplacement d une installation par des moyens personnels, ni de creuser le sol. Toute dégradation commise à la végétation, aux clôtures ou aux installations du CAMPING sera à la charge de son auteur ou de son tuteur légal, s il s agit d un mineur, et pourra entraîner son expulsion. 5

6 Le locataire accepte l emplacement en l état (arbres, plantations etc...). Il dégage la responsabilité de la Société en cas de dégâts dus aux chutes de branches, pommes de pin, etc. Séchage Le séchage du linge est toléré dans la partie non visible des voies de circulation, à condition que l étendage soit discret et non permanent, et qu en aucun cas, il ne dépasse la hauteur des haies. Rappel : l emploi du fil à linge, ficelles tendues est interdit. 7. Visiteurs Les visiteurs peuvent être admis dans le camping sous la responsabilité des personnes qui les reçoivent. Ils doivent demander au bureau d accueil l autorisation de pénétrer sur le terrain en indiquant chez qui ils se rendent. Leurs véhicules devront obligatoirement rester à l extérieur du terrain. 8. Circulation et stationnement des véhicules A l intérieur du camping, les véhicules doivent rouler à une vitesse limitée de 10km/h. La circulation est interdite et le portail sera fermé entre 23h00 et 7h00. Seul le portillon piétons restera ouvert en permanence. Ne peuvent circuler dans le terrain que les véhicules qui appartiennent à des personnes y séjournant. Le stationnement, limité à une voiture par emplacement, est strictement interdit sur les emplacements non occupés et les parties communes, et ne doit pas, en outre, entraver la circulation. Pour la tranquillité et la sécurité de tous, l usage des véhicules dans le camp, doit être limité au strict minimum. 9. Tenue et aspect des installations Chacun est tenu de s abstenir de toute action qui pourrait nuire à la propreté, à l hygiène et à l aspect du terrain et de ses installations, notamment sanitaires. Une bonne tenue est exigée de tous. Toute atteinte aux bonnes mœurs par une tenue indécente ou tout comportement agressif ou violent entrainera l exclusion immédiate du résident impliqué sans préjudice à l action publique possible. Les attitudes, paroles ou chants incorrects sont interdits, ainsi que toutes propagandes ou discussions politiques, religieuses ou autres, sans aucune limitation ni restriction. Toutes organisations ou réunions d associations de toutes natures sont formellement interdites sous peine d expulsion immédiate des contrevenants. Il est interdit de jeter des eaux polluées sur le sol ou dans les caniveaux. Les usagers doivent obligatoirement vider les eaux usées dans les installations prévues à cet effet. Les ordures ménagères, les déchets de toutes natures, les papiers, doivent être déposés dans les poubelles ; les cageots, les cartons, les objets volumineux doivent être déposés au pied des poubelles ou dans les containers aménagés à cet effet. Les ordures ménagères devront impérativement être 6

7 déposées dans des sacs hermétiquement fermés. Quant aux autres ordures (type encombrant, ferrailles, etc.) ils devront être déposés directement à la déchetterie. Les installations sanitaires doivent être maintenues en constant état de propreté par les usagers. Les parents devront accompagner au WC leurs jeunes enfants. Le lavage est interdit en dehors des bacs prévus à cet usage. Les parents devront veiller à ce que les enfants ne jouent pas à l intérieur et autour des sanitaires. Les parents sont responsables de la sécurité de leurs enfants qui devront toujours rester sous leur surveillance et des accidents que ceux-ci pourraient causer. Ils seront également tenus responsables des biens, objets ou végétations que ceux-ci pourraient détériorer. Les parents devront accompagner les enfants de moins de dix ans dans les bâtiments communs. L étendage du linge se fera sur les séchoirs individuels dont la hauteur ne devra pas dépasser 1 mètre, type «Tancarville» et non sur des fils, à proximité des abris, à la condition qu il soit très discret et ne gêne pas les voisins. Il ne devra jamais être fait à partir des arbres ni des fenêtres. Les plantations et décorations florales doivent être respectées. Il est interdit de planter des clous dans les arbres et de cueillir les fleurs. Il n est pas permis d attacher quoi que ce soit aux arbres et aux haies, des couper des branches, de creuser le sol, ni de délimiter l emplacement par des moyens personnelles sans autorisation préalable du gestionnaire. La mise en œuvre d ancre de scellement dans le sol est strictement interdite afin de ne pas détériorer les installations souterraines. Toutes dégradation commise à la végétation, aux clôtures, au terrain, ou aux installations du terrain sera à la charge de son auteur. Le branchement particulier d installations électriques est interdit en dehors des installations générales prévues. L arrosage est autorisé dans la limite des possibilités. Cette autorisation pourra être suspendue ou supprimée sur simple avis affiché à la réception. Le lavage des véhicules est strictement interdit sur les emplacements. De même, les travaux de mécanique, d entretien, de réparation ou autres sur les véhicules, et notamment les opérations de vidange et graissage, sont strictement interdits dans l enceinte du camping et dans les parcelles privatives. Les usagers sont responsables de tous les incidents ou accidents qui pourraient survenir à ceux ou au tiers du fait de leur inobservation du présent règlement. 10. Sécurité Les locataires sont tenus d assurer leurs biens particuliers et d être garantis en responsabilité civile. 7

8 a) Incendie : Les feux ouverts (bois, charbon, etc.) sont rigoureusement interdits. Les réchauds doivent être maintenus en parfait état de fonctionnement, ils ne doivent pas être utilisés sous une tente ou près d une voiture ni être utilisés dans des conditions dangereuses. En cas d incendie, aviser immédiatement la direction. Aviser aussi la direction en cas de fumée suspecte. Une trousse de secours de première urgence se trouve au bureau d accueil. b) Vol : La direction est responsable des objets déposés au bureau et a une obligation générale de surveillance du terrain de camping. Les usagers gardent la responsabilité de leur propre installation et doivent signaler au responsable la présence sur le terrain de toute personne suspecte. Les usagers sont invités à prendre les précautions habituelles pour la sauvegarde de leur matériel. Il ne pourra être laissé de matériel utilisé sur le camping qu après accord du gestionnaire. La direction n est pas responsable du matériel qui pourrait être laissé. La direction du camping n est pas responsable des vols, vandalismes, incendies et autres dégradations ou sinistres volontaires ou involontaires occasionnés aux installations particulières des locataires. c) Epidémies : Aucune personne ne peut séjourner sur le camping si elle est atteinte d une maladie contagieuse. Elle devra être évacuée dans les moindres délais. 11. Jeux Aucun jeu violent, ou gênant, ne peut être organisé à proximité des installations. La salle de réunions ne peut être utilisée pour les jeux mouvementés. Les enfants devront toujours être sous la surveillance de leurs parents. 12. Affichage Le présent règlement intérieur est affiché à l entrée du terrain de camping et au bureau d accueil. Il est remis au client à sa demande. 13. Infraction au règlement intérieur Dans le cas où un résidant perturberait le séjour des autres usagers ou ne respecterait pas les dispositions du présent règlement intérieur, le gestionnaire ou son représentant pourra oralement, ou par écrit s il le juge nécessaire, mettre en demeure ce dernier de cesser les troubles. En cas d infraction grave ou répétée au règlement intérieur et après mise en demeure par le gestionnaire de d y conformer, celui-ci pourra résilier le contrat. En cas d infraction pénale, le gestionnaire pourra faire appel aux forces de l ordre. 8

9 II. CONDITIONS PARTICULIERES 1. Période d ouverture du terrain Pour l ensemble des installations, du Week-end de Pâques au 30 Septembre. Pour les mobil-homes résidentiels, accessibilité toute l année sous réserve d aléas climatiques avec une période de coupure d eau potable pour protéger les installations. 2. Loisirs Respecter en tout lieu le matériel mis à disposition. L utilisation d appareils musicaux type «radio» ou autres sera interdite, à l extérieur du mobil home, si l utilisateur n est pas muni «d oreillettes» individuelles. La direction décline toute responsabilité en cas de détérioration de ce type d appareils utilisés à proximité des points d eau et bassins. a) Aire de jeux Aucun jeu violent ou gênant ne peut être organisé à proximité des installations. Les aires de jeux devront être respectées. Les aires de jeux ne sont pas surveillées. Les enfants devront toujours être sous la surveillance des parents. Se référer au règlement affiché à l entrée des aires de jeux pour les conditions d utilisations. b) Piscine salle de jeux Les horaires, dates d ouverture de ces activités sont affichés aux entrées des salles et des espaces extérieurs. Pour la tranquillité de tous et par mesure de sécurité, il est strictement interdit de se baigner en dehors des horaires d ouverture. Les accès seront strictement réservés aux personnes autorisées par la direction. Il est strictement interdit aux locataires d inviter des tiers non autorisés à utiliser ces lieux. Les baignades ne sont pas surveillées. La surveillance des enfants doit être obligatoirement assurée par les parents. Il est demandé aux parents d accompagner leurs jeunes enfants et d être présents à leur côté durant la baignade. Tout baigneur ne sachant pas nager devra s assurer des risques qu il encoure, et en particulier, il ne devra pas s aventurer à une hauteur d eau supérieure à ses possibilités. La direction décline toute responsabilité en cas d accident. 9

10 Chaque emplacement loué dispose de six ou huit bracelets propres à chacun suivant le nombre de couchages du mobil-home, dont la possession et/ou le port est obligatoire pour l accès et pendant l utilisation des activités. A titre exceptionnel, et en cas de besoin, il sera remis en échange d une pièce d identité à la réception, un bracelet supplémentaire qui devra être obligatoirement restitué le soir même. Les usagers sont pécuniairement responsables de toutes les dégradations qui pourraient être causées par leur fait aux installations, ainsi que la perte ou la détérioration des bracelets. Pour des raisons d hygiène, il est interdit aux usagers de cracher, de fumer, de manger et (ou) de boire dans ces différents lieux. L accès aux animaux est interdit. La clientèle reconnaît avoir été informée que les piscines et autres bains sont traités au Chlore et P.H. et que des traitements de choc peuvent être exigés. Nous recommandons donc d éviter de se baigner avec des maillots fragiles ou de valeur, ainsi qu avec des bijoux. La direction du camping décline toute responsabilité dans le cas de décoloration ou d oxydation. Piscines Avant de pénétrer dans l un ou l autre des bassins, les baigneurs sont priés de passer obligatoirement sous les douches et dans le pédiluve. L accès aux bassins ne sera pas autorisé aux personnes en état de malpropreté évidente, portant des signes d une infection de l épiderme ou ne répondant pas aux conditions d hygiène déterminées par la Direction des Affaires Sanitaires et Sociales. Il est formellement interdit de pénétrer chaussé sur les plages. Les baigneurs ne doivent pas utiliser les pédiluves à d autres fins que celles pour lesquelles ils sont conçus. Par mesure d hygiène, les vêtements autres que les maillots ou shorts de bain courts sont interdits. Il est interdit de courir sur les plages et de plonger. L usage des matelas pneumatiques et ballons est interdit. Il est interdit de pousser ou de faire tomber un usager dans les bassins. L accès des zones réservées aux baigneurs est interdit aux porteurs de lésions cutanées suspectes, non munis d un certificat de non-contagion. La surveillance des enfants doit être assurée par les parents, la direction décline toute responsabilité en cas d accident. Il est demandé d accompagner leurs jeunes enfants et d être présents à leur côté durant la baignade. Tout baigneur ne sachant pas nager devra s assurer des risques qu il encoure en cas de nonrespect des consignes de sécurité, et en particulier, il ne devra pas s aventurer à une hauteur d eau supérieure à ses possibilités. La direction décline toute responsabilité en cas d accident dû au non-respect de ces consignes. Lors des bains il est interdit de s imprégner le corps de produit solaire. Ne pas se baigner en cas d incontinence. Les températures des bassins ne sont pas contractuelles et peuvent subir des variations dues aux conditions : climatiques, de maintenance ou d entretien. 10

11 Il est formellement interdit de pratiquer à des teintures et coupes de cheveux ou soins dans les locaux : douches et sanitaires. Le gestionnaire ne pourra pas être rendu responsable si les piscines sont momentanément indisponibles pour entretien ou réparation. De ce fait, il ne pourra être demandé aucune indemnité. LA DIRECTION rappelle que le comportement de chacun est essentiel à la bonne marche de l ensemble, l hygiène, mais encore plus la sécurité, reste l affaire de tous. Le bon respect de l ensemble des règles permettra que chacun puisse trouver ce qu il recherche, détente, loisirs et/ou sport, dans les meilleures conditions. 11