BRGM L'ENTREPRISE AU SERVICE DE LA TERRE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BRGM L'ENTREPRISE AU SERVICE DE LA TERRE"

Transcription

1 BRGM L'ENTREPRISE AU SERVICE DE LA TERRE V I C A T EXTENSION DES CARRIERES DE MONTAGNOLE (73) ETUDE DE STABILITE DU FRONT SUD DE LA CARRIERE DU PONTET R RHA.4S.91 LYON, janvier 1991 par F. SABATIER BRGM - RHONE-ALPES 29, boulevord du 11-Novembre - B.P Villeurbanne ceden, France Tél.: (33) Télécopieur : (33] Télex : F

2 VICAT - EXTENSION DES CARRIERES DE MONTAGNOLE (73) ETUDE DE STABILITE DU FRONT SUD DE LA CARRIERE DU PONTET R RHA.4S.91 RESUME Maître d'ouvrage : Société VICAT. Cadre de l'intervention La carrière du Pontet est située sur le territoire de la commune de Montagnole, en Savoie. Le flanc sud de cette exploitation se développant dans un secteur géologique très bouleversé, la société VICAT a chargé l'agence Rhône-Alpes du BRGM de procéder à un examen détaillé des conditions de stabilité du front résiduel de la carrière. Moyens mis en oeuvre. Levers structuraux de détail., Identification des masses potentiellement instables.. Analyses de stabilité à l'aide des abaques de Hoek. Résultats obtenus Une orientation et un profil de front résiduel ont été définis, de façon à s'affranchir de tout risque de déstabilisation en masse (rupture plane ou chute de dièdres). Sur la base de ces recommandations, un schéma d'exploitation a pu être élaboré. INGENIEUR RESPONSABLE DE L'ETUDE DESSIN SECRETARIAT F. SABATIER J.F. RIEUX S. BELLON Outre le résumé, ce rapport contient h pages de texte et 2 annexes.

3 CADRE DE L'INTERVENTION La Société VICAT exploite un ensemble de carrières sur le territoire de la commune de Montagnole, en Savoie. Actuellement, l'extraction se développe principalement sur les sites de la Coche et du Pontet. Dans le secteur du Pontet, le front sud de la carrière recoupe une zone de failles, plissée et très bouleversée, et la Société VICAT a demandé à l'agence Rhône-Alpes du BRGM de définir un profil d'exploitation susceptible d'assurer la stabilité à long terme des fronts résiduels. La présente note rend compte des conclusions de cette étude. 2 - MOYENS MIS EN OEUVRE - METHODOLOGIE Des levers structuraux de détail ont été effectués en divers points du front sud de la carrière du Pontet. Du fait de la présence du pli-faille, le front a été délimité en différents secteurs relativement homogènes sur le plan structural (voir annexe I), et les études de stabilité réalisées pour chacun d'entre eux selon les familles de discontinuités qui y avaient été observées. La stabilité du front a été analysée en examinant les possibilités d'apparition soit de rupture plane, soit de dièdres (masses rocheuses limitées par l'intersection de deux ou plusieurs plans structuraux). Cete étude est limitée au front sud de la carrière du Pontet, qui assure la liaison entre le front ouest de cette carrière (non examinée) et le front de la carrière de Mapas, pour laquelle des recommandations ont été données par ailleurs. 3 - STRUCTURE ET FRACTURATION Voir détails rapport définitif.

4 ETUDE DE STABILITE Afin d'assurer la continuité entre les sites de Mapas et du Pontet, l'exploitant envisage une orientation du front sud de la carrière du Pontet N.110 c, puis N.140'. A la différence du secteur de Mapas où la présence d'une série monoclinale à pendage aval a nécessité l'adoption d'une géométrie de gradins particulière, l'orientation du front permet ici de s'affranchir de tout risque de déstabilisation par rupture plane et limite de fait l'analyse de stabilité à la seule appréciation de l'état d'équilibre de dièdres potentiellement instables. En première analyse, un profil type de front conforme à la réglementation habituelle a été considéré. L'approche par le calcul a été menée à partir des abaques de Hoek. Résultats Les combinaisons de discontinuités susceptibles de donner lieu à une déstabilisation, sont présentées ci-après. L'état d'équilibre des différents dièdres ainsi délimités est défini au moyen d'un coefficient de sécurité à la rupture, FS (lorsque ce dernier est voisin de 1, le bloc se trouve en équilibre limite et proche de la rupture. Par contre, lorsque celui-ci est supérieur à 2, il est possible de conclure sur la stabilité du dièdre).

5 - 3 - Partie du front orientée N.110" : Zone 1 : Aucune combinaison ne limite de dièdre instable. Zone 2 : Plans considérés Stratification N E Fracturation N.90"-80 N Rupture potentielle limitée à 1 gradin Fracturation N.nO'-SO'E N.17, -62 W limitée à 1 gradin Zone 3 Plans considérés Stratification N.20*-75 E Fracturation N E Rupture potentielle limitée à 1 gradin Zone 4 : Zone 5 : Aucune combinaison ne limite de dièdre instable. Aucune combinaison ne limite de dièdre instable. Zone 6 : Plans considérés Rupture potentielle FS pour 2 gradins Stratification N.16 e -67 E Fracturation N E 1 à plusieurs gradins» 2 Stratification plus redressée N.16-86"E Fracturation N E limitée à 1 gradin Zone 7 Plans considérés Rupture potentielle FS pour 2 gradins Stratification N.5-25 E Fracturation N E 1 à plusieurs gradins» 2 Partie du front orientée N.1AQ" : Zone 5 : Aucune combinaison ne limite de dièdre instable. Zone 7 : Plans considérés Rupture potentielle FS pour 2 gradins Stratification N.5-25 E Fracturation N E 1 à plusieurs gradins» 2 Fracturation N E N E limitée à 1 gradin

6 - 4 - Commentaires Le profil du front retenu en première approche pour cette analyse s'avère donc satisfaisant, puisque l'étude réalisée ne fait apparaître dans ce cas aucune menace de déstabilisation en masse. Seules des vidanges de blocs de volume limité sont alors susceptibles de se produire sur la hauteur d'un gradin au plus. Celles-ci dépendent largement des conditions de tir et leur maîtrise peut être assurée par l'exploitant, par la mise en oeuvre des opérations de purge habituelles en carrière. Compte tenu de la forte fracturation du rocher en partie ouest du front (secteurs 4 et 6) et de sa configuration actuelle (voir coupe C en annexe III), il est impératif que ces dispositions constructives soient appliquées sur l'intégralité du flanc sud de la carrière. Un schéma d'exploitation répondant à ces exigences est présenté en annexe II.

7 Annexe I SITUATION DES DIFFERENTES ZONES DE RELEVES STRUCTURAUX

8 du Porttet ' ' ' I / I ( I I \

9 Annexe II SCHEMA D'EXPLOITATION PROPOSE

10

11 Annexe III PROFILS EN TRAVERS

12 TT -! =v : :*-= = ŒES MpL " L' = r-.-r~.-:"=-.f TI' r T-.r L = - -:"' - r._' '.'.^'~-~rr=-^--rr-~t=z-~^ ^.

13 = _.:= =..*! _rl-_: B

14 if-. m i^m ^t^r^^t^i V^fe;^

Une nouvelle jeunesse pour le pont du Teil!

Une nouvelle jeunesse pour le pont du Teil! Chers Collègues et Amis, La délégation Rhône-Alpes appuyée par la délégation Méditerranée de l A.F.G.C. organise une visite du chantier sur la réparation du pont du Teil grâce à l accord et à l assistance

Plus en détail

PATRIMOINE NATUREL ET ÉCOLOGIQUE UNIQUE EN FRANCE. Faites de la Drôme l épicentre de vos événements.

PATRIMOINE NATUREL ET ÉCOLOGIQUE UNIQUE EN FRANCE. Faites de la Drôme l épicentre de vos événements. Entre Romans et Valence, la capitale stratégique du Sud Rhône Alpes : la Drôme, vous offre de nombreux attraits culturels, historiques et gastronomiques. Un département aux multiples facettes, composées

Plus en détail

LA DÉMARCHE DE VEILLE S.A. MARCHAND PREMIERE PARTIE : AUDIT SUR LA COMMUNICATION INTERNE

LA DÉMARCHE DE VEILLE S.A. MARCHAND PREMIERE PARTIE : AUDIT SUR LA COMMUNICATION INTERNE LA DÉMARCHE DE VEILLE S.A. MARCHAND PREMIERE PARTIE : AUDIT SUR LA COMMUNICATION INTERNE La question posée s inscrit dans une démarche d amélioration de la circulation de l information. questionnaire d

Plus en détail

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse

Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse Listes des marchés publics conclus en 2012 par l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse (Application de l article 133 du code des marchés publics) MARCHÉS DE PRESTATIONS : De 20 000 à 89 999 euros

Plus en détail

La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments

La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments La nouvelle RÉGLEMENTATION PARASISMIQUE applicable aux bâtiments dont le permis de construire est déposé à partir du 1 er mai 2011 Janvier 2011 Ministère de l'écologie, du Développement durable, des Transports

Plus en détail

METIERS DE L INFORMATIQUE

METIERS DE L INFORMATIQUE METIERS DE L INFORMATIQUE ISO 27001 LEAD AUDITOR REF : GOMO019 DUREE : 5 JOURS TARIF : 3 500 HT Public Toute personne amenée à conduire des audits dans le domaine de la sécurité des systèmes d'information.

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

Pour une gestion durable du trait de côte

Pour une gestion durable du trait de côte MEEDDM Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature Pour une gestion durable du trait de côte Frédéric RAOUT DGALN Bureau du littoral et du DPM naturel Ministère de l'écologie, de l'énergie,

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE RC PROFESSIONNELLE ARCHITECTE D INTERIEUR I IDENTITE DU PROPOSANT Nom : Adresse: Code Postal: Ville: Tél : Fax : Email : N d'inscription (éventuel) : au Registre du

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

Dossier de presse Catastrophes naturelles

Dossier de presse Catastrophes naturelles Fédération Française des Sociétés d'assurances Dossier de presse Catastrophes naturelles Le système d indemnisation mis en place par la loi du 13 juillet 1982 Avant 1982, l assurance ne couvrait que certains

Plus en détail

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6) ler semestre 2002 Renault O. Juiilei ZOO2 Ri-51786 Rapport de suivi du système de

Plus en détail

Baromètre sur le financement et l accès au crédit des PME

Baromètre sur le financement et l accès au crédit des PME Baromètre sur le financement et l accès au crédit des PME - Vague 24 - Sondage Ifop pour KPMG et CGPME Contact Ifop : Flore Aline Colmet Daâge Directrice d Etudes Département Opinion et Stratégies d Entreprise

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) REPROFILAGE DU PORT DE LA BAIE DE LA GENDARMERIE - (COMMUNE DE SAVINES-LE-LAC) Pouvoir adjudicateur Syndicat Mixte d Aménagement et de Développement

Plus en détail

Les versants sous-cavés

Les versants sous-cavés RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants

Plus en détail

Master "Generating Eco Innovation"

Master Generating Eco Innovation International chair in "Generating Eco-innovation" Master "Generating Eco Innovation" Programme pédagogique 2009-2010 UE 1 : Prospective et compétitivité internationale (88 heures) UE 11 : Nature de l

Plus en détail

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES

CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES CHAPITRE V SELECTION DES CONSULTANTS ET D AUTRES PRESTATAIRES DE SERVICES Méthode de sélection: les dispositions qui suivent s appliquent lorsqu elles ne sont pas contraires à celles préconisées dans les

Plus en détail

ANeXiti 33 quai Arloing 69337 lyon cedex 09 04 72 78 31 56 contact@anexiti.com

ANeXiti 33 quai Arloing 69337 lyon cedex 09 04 72 78 31 56 contact@anexiti.com un nuage de services Notre Approche " Depuis son bond en avant vers les nuages, la planète informatique est en pleine révolution! À l'heure des choix, vous vous posez des questions, et c'est légitime.

Plus en détail

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011 D.D.T.M de la Somme SOMMAIRE Les risques majeurs sur le littoral

Plus en détail

Mémoire de PFE : Maintenance des Installations Fixes de Traction Electrique Ferroviaire de Bourgogne Franche Comté

Mémoire de PFE : Maintenance des Installations Fixes de Traction Electrique Ferroviaire de Bourgogne Franche Comté Résumé Mémoire de PFE : Maintenance des Installations Fixes de Traction Electrique Ferroviaire de Bourgogne Franche Comté Juin 2011 Raphaël DAVID INSA de Strasbourg - Spécialité Génie Electrique, Option

Plus en détail

Catalogue de critères pour la reconnaissance de plateformes alternatives. Annexe 4

Catalogue de critères pour la reconnaissance de plateformes alternatives. Annexe 4 Catalogue de critères pour la reconnaissance de plateformes alternatives Annexe 4 Table des matières 1 Objectif et contenu 3 2 Notions 3 2.1 Fournisseur... 3 2.2 Plateforme... 3 3 Exigences relatives à

Plus en détail

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

L ' E N V I R O N N E M E N T À T R A V E R S L A S I M U L A T I O N N U M É R I Q U E : D E L ' I N G É N I E R I E D U B Â T I M E N T

L ' E N V I R O N N E M E N T À T R A V E R S L A S I M U L A T I O N N U M É R I Q U E : D E L ' I N G É N I E R I E D U B Â T I M E N T L ' E N V I R O N N E M E N T À T R A V E R S L A S I M U L A T I O N N U M É R I Q U E : U N E N O U V E L L E P R A T I Q U E D E L ' I N G É N I E R I E D U B Â T I M E N T Pour les bâtiments et à l'échelle

Plus en détail

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement

DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES Au titre de l'article L.541-30-1 du Code de l'environnement Liieu--diitt «lle Cognett» Commune de VAUX--SUR--SEULLES

Plus en détail

ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë=

ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë= = Note d'information ^ìíéìêë=w=p íê~= o ëé~ì=`bqb= à~åîáéê=ommv= = ä ãéåíë=åä ë=çé=äû~ëëìê~ååé=èì~äáí =ÇÉë= ÅçìÅÜÉë=ÇÉ=ÑçêãÉ=íê~áí Éë= `Ü~ìëë Éë= a ééåç~ååéë= NNU= Les différents guides techniques et autres

Plus en détail

PROGRAMME DE FORMATION

PROGRAMME DE FORMATION PROGRAMME DE FORMATION 3 journées de 7 heures : 21 heures de formation qui peuvent se dérouler : Soit sur 2 journées consécutives et une journée à une semaine d'intervalle pour un travail inter-session

Plus en détail

Budget de l'etat Gestion 2015 Présentation Détaillée des Dépenses

Budget de l'etat Gestion 2015 Présentation Détaillée des Dépenses Budget de l'etat Gestion ETAT DONS PRETS DÉPENSES RÉPARTIES MTFPRAI Chap. : 11 001 124 00 BUREAU DU DIALOGUE SOCIAL 60 000 0 0 0 0 0 0 0 Bailleur : 1000000001 ETAT 60 000 0 0 0 0 0 0 0 Arti.. 3 11 001

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION R.C. Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE LA CONSULTATION. Maître de l ouvrage : Mairie de FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : Date limite de remises des offres : 11 janvier 2013 à

Plus en détail

SEMINAIRES INTERNATIONAUX

SEMINAIRES INTERNATIONAUX n, Conseil Formation Recrutement-Intérim SEMINAIRES INTERNATIONAUX Programmes de Formation de Certification Conçus et Dispensés Entièrement en Français Par Illinois State University et GSBO Niamey - Lomé

Plus en détail

Lyon, le 17 septembre 2013

Lyon, le 17 septembre 2013 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIVISION DE LYON N/Réf. : CODEP-LYO-2013-052873 Lyon, le 17 septembre 2013 Monsieur le Directeur du centre nucléaire de production d'électricité du Bugey Electricité de France CNPE

Plus en détail

L énergie de créer. EDF Entreprises vous accompagne pour vous aider à mieux choisir vos énergies et mieux maîtriser votre consommation.

L énergie de créer. EDF Entreprises vous accompagne pour vous aider à mieux choisir vos énergies et mieux maîtriser votre consommation. L énergie de créer EDF Entreprises vous accompagne pour vous aider à mieux choisir vos énergies et mieux maîtriser votre consommation. Votre projet grandit avec notre énergie EDF Entreprises vous accompagne

Plus en détail

Document d accompagnement pour le référentiel national du C2i niveau 2 Métiers de l environnement et de l aménagement durables

Document d accompagnement pour le référentiel national du C2i niveau 2 Métiers de l environnement et de l aménagement durables Document d accompagnement pour le référentiel national du C2i niveau 2 Métiers de l environnement et de l aménagement durables A - Compétences générales et transversales liées à l exercice des métiers

Plus en détail

GUIDE INTERMINISTERIEL SUR LES SYSTEMES D'INFORMATION ET APPLICATIONS SENSIBLES

GUIDE INTERMINISTERIEL SUR LES SYSTEMES D'INFORMATION ET APPLICATIONS SENSIBLES REPUBLIQUE FRANÇAISE PREMIER MINISTRE Secrétariat Général de la Défense Nationale N 730/ SCSSI Issy-les-Moulineaux, le 13 janvier 1997 GUIDE INTERMINISTERIEL SUR LES SYSTEMES D'INFORMATION ET APPLICATIONS

Plus en détail

HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ************************************************************

HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ************************************************************ PREFET DU RHONE Préfecture Direction de la Sécurité et de la Protection Civile Bureau de la Réglementation Générale Affaire suivie par : Pascale Henny Tél. : 04.72.61.61 98 Télécopie : 04.72.61.63 72 Crriel

Plus en détail

MARKETING INTERNATIONAL UN CONSOMMATEUR LOCAL DANS UN MONDE GLOBAL. de boeck PERSPECTIVES. 6 e ÉDITION CHARLES CROUÉ

MARKETING INTERNATIONAL UN CONSOMMATEUR LOCAL DANS UN MONDE GLOBAL. de boeck PERSPECTIVES. 6 e ÉDITION CHARLES CROUÉ PERSPECTIVES MARKETING CHARLES CROUÉ MARKETING INTERNATIONAL UN CONSOMMATEUR LOCAL DANS UN MONDE GLOBAL PRÉFACE DE JEAN-MARC DE LEERSNYDER 6 e ÉDITION de boeck TABLE DES MATIERES Remerciements 7 Préface

Plus en détail

Marchés immobiliers : conjoncture et perspectives

Marchés immobiliers : conjoncture et perspectives Marchés immobiliers : conjoncture et perspectives CB Richard Ellis 16 septembre 2008 Contexte économique Environnement international o L économie mondiale tourne au ralenti (incertitudes financières, inflation,

Plus en détail

URBANISME DES SYSTÈMES D INFORMATION

URBANISME DES SYSTÈMES D INFORMATION FAYCAL AYECH GL2. INSAT 2010/2011 INTRODUCTION AUX SYSTÈMES D INFORMATIONS URBANISME DES SYSTÈMES D INFORMATION De l Urbanisme à L Urbanisation des SI Urbanisme : Mise en œuvre des politiques urbaines

Plus en détail

SYNTHÈSE DOSSIER 1 Introduction à la prospection

SYNTHÈSE DOSSIER 1 Introduction à la prospection SYNTHÈSE DOSSIER 1 Introduction à la prospection La prospection est une activité indispensable pour développer le nombre de clients, mais aussi pour contrecarrer la perte de clients actuels. Elle coûte

Plus en détail

Commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

Commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Réalisation Assistance Maître d Ouvrage Commune de Saint-Etienne-de-Crossey (Isère) CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES Cahier des prescriptions spéciales accompagnant le zonage des risques Date Avancement

Plus en détail

SOLIRA Solaire investissement local Rhône Alpes. Solaire investissement local Rhône Alpes

SOLIRA Solaire investissement local Rhône Alpes. Solaire investissement local Rhône Alpes Solaire investissement local Pourquoi? Face aux menaces sur la planète : bouleversements climatiques, tensions autour des ressources, fin programmée des énergies fossiles, accroissement des risques nucléaires...

Plus en détail

Loi n 41-08 portant création de l'agence marocaine de développement des investissements

Loi n 41-08 portant création de l'agence marocaine de développement des investissements Dahir n 1-09-22 du 22 safar 1430 portant promulgat ion de la loi n 41-08 portant création de l'agence marocaine de développement des investissements. B.O. n 5714 du 5 mars 2009 Vu la Constitution, notamment

Plus en détail

Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité

Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité Un résumé du Guide Scope 2 du Greenhouse Gas Protocol Rédigé par le Secrétariat EKOénergie, janvier 2015 Ce résumé existe en plusieurs

Plus en détail

Arrêté n 2013-3271/GNC du 19 novembre 2013

Arrêté n 2013-3271/GNC du 19 novembre 2013 pris en application de l article 3 de la loi du pays n 2013-8 du 24 octobre 2013 relative à la concurrence concernant le communiqué et le contenu du dossier de notification d une opération de concentration

Plus en détail

Deuxi&me Forum Halieumétrique, Nantes, 1995 Session III : Modélisation et représentation des connaissances

Deuxi&me Forum Halieumétrique, Nantes, 1995 Session III : Modélisation et représentation des connaissances Deuxi&me Forum Halieumétrique, Nantes, 1995 Session III : Modélisation et représentation des connaissances UNE ILLUSTRATION DU PROBLEME DE TRADUCTION DES GAINS DE PRODUCTIVITE EN GAINS DE RENTABILITE DANS

Plus en détail

ORA. Véhicules Électriques. www.ora-ve.com 05 62 87 89 30

ORA. Véhicules Électriques. www.ora-ve.com 05 62 87 89 30 ORA Véhicules Électriques www.ora-ve.com 05 62 87 89 30 Sommaire ORA en 3 lettres... 3 ORA, l histoire d une entreprise en mouvement... 4 ORA aujourd hui... 5 ORA et ses gammes de produits... 6 ORA poursuit

Plus en détail

Sommaire. L assurage 1/1. fic-somassurage01-c3m

Sommaire. L assurage 1/1. fic-somassurage01-c3m L assurage fic-somassurage01-c3m Sommaire Le matériel Tubes, bloqueurs, plaquettes... Auto-assurage à la montée à la descente du 1 er de cordée avec appareil à la taille/épaule du second de cordée avec

Plus en détail

COURS GESTION FINANCIERE A COURT TERME SEANCE 2 COUVERTURE DU BESOIN DE FINANCEMENT CHOIX DU NIVEAU DU FONDS DE ROULEMENT

COURS GESTION FINANCIERE A COURT TERME SEANCE 2 COUVERTURE DU BESOIN DE FINANCEMENT CHOIX DU NIVEAU DU FONDS DE ROULEMENT COURS GESTION FINANCIERE A COURT TERME SEANCE 2 COUVERTURE DU BESOIN DE FINANCEMENT CHOIX DU NIVEAU DU FONDS DE ROULEMENT SEANCE 2 COUVERTURE DU BESOIN DE FINANCEMENT CHOIX DU NIVEAU DU FONDS DE ROULEMENT

Plus en détail

3 Télésurveillance des sites instables : structure des systèmes de télésurveillance et seuils d alarme

3 Télésurveillance des sites instables : structure des systèmes de télésurveillance et seuils d alarme 3 Télésurveillance des sites instables : structure des systèmes de télésurveillance et seuils d alarme 3.1 Présentation des résultats du projet et questions soulevées Pascal ORNSTEIN (CREALP) Pascal Ornstein

Plus en détail

P.P.S.P.S. LOT 2A1 ET 2B1. Agencement

P.P.S.P.S. LOT 2A1 ET 2B1. Agencement Agencement Nom du chantier : Banque Africaine de Développement Adresse : Siège Abidjan Avenue A18 Joseph Anoma Repère chantier : BAD PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P.P.S.P.S.

Plus en détail

La veille d'information sur Internet

La veille d'information sur Internet 1 La veille d'information sur Internet Cours IV : I - Une introduction générale Peter Stockinger Séminaire de Maîtrise en Communication Interculturelle à l'institut National des Langues et Civilisations

Plus en détail

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON

CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE. Destinataires : AREA M. SIRON AGENCE DE MARSEILLE CONTROLE TECHNIQUE DE CONSTRUCTION 8 RUE JEAN JACQUES VERNAZZA BP 193 13322 MARSEILLE CEDEX 16 04.96.15.22.60 04.96.15.23.96 CARNET DE SANTE LYCEE COLBERT A MARSEILLE Destinataires

Plus en détail

TUTORIAL 1 ETUDE D UN MODELE SIMPLIFIE DE PORTIQUE PLAN ARTICULE

TUTORIAL 1 ETUDE D UN MODELE SIMPLIFIE DE PORTIQUE PLAN ARTICULE TUTORIAL 1 ETUDE D UN MODELE SIMPLIFIE DE PORTIQUE PLAN ARTICULE L'objectif de ce tutorial est de décrire les différentes étapes dans CASTOR Concept / FEM permettant d'effectuer l'analyse statique d'une

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) SÉCURISATION DE DEUX BÂTIMENTS A USAGE SPORTIF: COSEC - CHEMIN SOUS LE FORT SALLE MARCEL RAMILLIER RUE ANDRE GELAS Marché n 14.025T LOT 2 : DISPOSITIF

Plus en détail

S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4

S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4 S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret

Plus en détail

Étude de disponibilité d internet haute-vitesse

Étude de disponibilité d internet haute-vitesse Étude de disponibilité d internet haute-vitesse Phase préparatoire Déploiement Internet haute vitesse en milieu rural MRC de Brome-Missisquoi 7 septembre 2011 Contenu A. Situation actuelle et étude de

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN

REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES REGLEMENT DE LA CONSULTATION (R.C) Maître de l ouvrage : MAIRIE DE FENOUILLET Département de la Haute Garonne Objet du marché : FOURNITURES DE NETTOYAGE ET D ENTRETIEN Date

Plus en détail

Les mesures à l'inclinomètre

Les mesures à l'inclinomètre NOTES TECHNIQUES Les mesures à l'inclinomètre Gérard BIGOT Secrétaire de la commission de Normalisation sols : reconnaissance et essais (CNSRE) Laboratoire régional des Ponts et Chaussées de l'est parisien

Plus en détail

RECRUTEMENT. IMMOFINANCES.NET est un réseau spécialisé. Courtier de proximité en réseau

RECRUTEMENT. IMMOFINANCES.NET est un réseau spécialisé. Courtier de proximité en réseau RECRUTEMENT IMMOFINANCES.NET est un réseau spécialisé Courtier de proximité en réseau en crédit immobilier, assurance de prêt, rachat de crédit, crédit pro et réméré immobilier Vous avez envie d entreprendre?

Plus en détail

800_Pajol Cpt au 31-01-2011 inclus. Complexe Sportif PAJOL SOLUTION RADIER. Finitions Scellements et calfeutrements Coulage plancher.

800_Pajol Cpt au 31-01-2011 inclus. Complexe Sportif PAJOL SOLUTION RADIER. Finitions Scellements et calfeutrements Coulage plancher. 800_Pajol Cpt au 31-01-2011 inclus Complexe Sportif PAJOL SOLUTION RADIER BILAN MAIN D' ŒUVRE RECAP COD DESIGNATIONS Bud AVANCMT CREDIT DEPENSE ECART ACT 14 817,00 106,00 14 817,00 3,65% 541,45 570,00-28,55

Plus en détail

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS DE L INGENIERIE

QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS DE L INGENIERIE QUESTIONNAIRE PROPOSITION D'ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES PROFESSIONNELS DE L INGENIERIE PROPOSITION D'ASSURANCE DE LA RESPONSABILITE CIVILE DES PROFESSIONNELS DE LA CONSTRUCTION Assurance des responsabilités

Plus en détail

Electricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1

Electricité Générale - Courants Faibles - Climatisation - Maintenance QUALIFELEC - E2-2 / TH1 ARTICLE 1 - OBJET DU CONTRAT La maintenance des équipements d'éclairage des parties communes Le présent contrat a pour objet de définir les obligations de SARL EG : - La périodicité des visites des installations

Plus en détail

Sommaire Table des matières

Sommaire Table des matières Notice de montage 1 Sommaire Table des matières I. Mise en garde... 3 II. Avant de commencer... 4 1. Préparer vos outils... 4 2. Pièces nécessaires pour le montage de votre porte Keritek... 5 III. Étape

Plus en détail

La certification des entreprises de Bâtiment et de Travaux Publics en Rhône-Alpes : les enjeux

La certification des entreprises de Bâtiment et de Travaux Publics en Rhône-Alpes : les enjeux C.E.R.A. Cellule Économique Rhône-Alpes Observatoire Régional du BTP La certification des entreprises de Bâtiment et de Travaux Publics en Rhône-Alpes : les enjeux Edition décembre 2006 INTRODUCTION Les

Plus en détail

OPTIMISATION À UNE VARIABLE

OPTIMISATION À UNE VARIABLE OPTIMISATION À UNE VARIABLE Sommaire 1. Optimum locaux d'une fonction... 1 1.1. Maximum local... 1 1.2. Minimum local... 1 1.3. Points stationnaires et points critiques... 2 1.4. Recherche d'un optimum

Plus en détail

672ZA Auxiliaires d'assurances

672ZA Auxiliaires d'assurances STATISTIQUES PROFESSIONNELLES 23 672ZA Auxiliaires d'assurances EVOLUTION ANNEES 23 / 22 / 21 23 22 21 CHIFFRE D'AFFAIRES 88 62 Nombre d'entreprises 53 8 Ratios Ratios Ratios CHIFFRE D'AFFAIRES 1,, 1,

Plus en détail

Atelier C TIA Portal CTIA06 : programmation des automates S7-300 Blocs d organisation

Atelier C TIA Portal CTIA06 : programmation des automates S7-300 Blocs d organisation Atelier C TIA Portal CTIA06 : programmation des automates S7-300 Blocs d organisation CTIA06 Page 1 1. Types de blocs de programme L automate met à disposition différents types de blocs qui contiennent

Plus en détail

Les nouveautés de La construction modulaire

Les nouveautés de La construction modulaire Les nouveautés de La construction modulaire (NIVEAU 1) 24 rue de la Libération 38300 BOURGOIN / TÉL : 04.74.19.24.09 / FAX : 04.82.53.00.48 contact@atelier du modulaire.fr Organisme de formation enregistrée

Plus en détail

Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF

Présenté par : Dr Asmae Nouira. Novembre Hanoi -2007. Journées Scientifiques Inter-Réseaux AUF Efficacité du semis direct à contrer l érosion hydrique en milieu agricole : mise en évidence à l'aide des techniques de radioéléments, de modélisation et de mesures aux champs (MAROC-CANADA) Présenté

Plus en détail

Avis n 94-02 sur la méthodologie relative aux comptes combinés METHODOLOGIE RELATIVE AUX COMPTES COMBINES

Avis n 94-02 sur la méthodologie relative aux comptes combinés METHODOLOGIE RELATIVE AUX COMPTES COMBINES CONSEIL NATIONAL DE LA COMPTABILITÉ Avis n 94-02 sur la méthodologie relative aux comptes combinés Le Conseil national de la comptabilité réuni en formation de Section des entreprises le 28 octobre 1994,

Plus en détail

Intervention des experts-comptables

Intervention des experts-comptables Stage de Préparation à l Installation Intervention des experts-comptables PLAN DE L'INTERVENTION Présentation de la profession d'expert-comptable Présentation des missions de l expert-comptable Présentation

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant

Plus en détail

STRICTEMENT CONFIDENTIEL

STRICTEMENT CONFIDENTIEL MOIS / ANNEE ETUDE DE VALORISATION Société «EDIVAL» STRICTEMENT CONFIDENTIEL BUREAUX 31, Rue de Brest 69002 LYON Tél : +33 (0)8 71 55 11 98 SIÈGE SOCIAL 94, Rue Saint Lazare 75009 PARIS Tél : +33 (0)1

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC)

REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Marché public de fournitures Articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics Maître d'ouvrage : VILLE DE PLOUGUERNEAU BP 1 REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Fourniture de produits d'entretien et d'hygiène et

Plus en détail

Présentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014

Présentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014 Présentation du Fonds d investissement pour les énergies renouvelables Journées PCET 15 Avril 2014 Présentation du fonds OSER est un fonds de nouvelle génération réunissant des capitaux publics et privés:

Plus en détail

La fiscalité des revenus de l épargne

La fiscalité des revenus de l épargne CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Réunion plénière du 12 septembre 2002 «Retraite par répartition et compléments de retraite» Document n 9 La fiscalité des revenus de l épargne Conclusion du rapport

Plus en détail

Tableau synoptique de l offre de formation à Sciences Po Aix-en-Provence

Tableau synoptique de l offre de formation à Sciences Po Aix-en-Provence à Sciences Po Aix-en-Provence Délivrance diplôme IEP et/ou Diplôme IEP et 00 crédits M 0 crédits M M 80 crédits MASTER D ÉTUDES POLITIQUES. spécialités au choix : En noir : parcours professionnel / en

Plus en détail

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 )

Ecole maternelle Polangis (dite Jougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) Ecole maternelle Polangis (dite ougla) (Cat.: 4 - Type : R - effectif : 287 ) 12 avenue oseph ougla ment initial OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009 ACCESSIBIITE Stationnement Pas

Plus en détail

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.

Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem. COMMUNE DE VERLINGHEM Hôtel de Ville Place du Général De Gaulle BP 209 59832 Verlinghem cédex Téléphone : 03.20.08.81.36 Fax : 03.20.08.73.81 www.verlinghem.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES

Plus en détail

EMBA en innovation touristique. Inscription ouverte pour le. Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance»

EMBA en innovation touristique. Inscription ouverte pour le. Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance» EMBA en innovation touristique Inscription ouverte pour le Certificate of Advanced Studies (CAS 1) «Projets Innovants et Gouvernance» sur le site du Conservatoire d'art et d'histoire, Annecy et Sciences

Plus en détail

Serveur FTP. 20 décembre. Windows Server 2008R2

Serveur FTP. 20 décembre. Windows Server 2008R2 Serveur FTP 20 décembre 2012 Dans ce document vous trouverez une explication détaillé étapes par étapes de l installation du serveur FTP sous Windows Server 2008R2, cette présentation peut être utilisée

Plus en détail

Instructions d'utilisation

Instructions d'utilisation U22 K 7208 5500 0/2003 FR (FR) Pour l'opérateur Instructions d'utilisation Chaudière à condensation à gaz Logamax plus GB22-24/24K Prière de lire ces instructions avec soin avant l'utilisation Avant-propos

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville d AUTERIVE (31190) RESTAURATION GENERALE DE L EGLISE Date et heure limites de réception des offres JEUDI 7 MARS 2013 A 12 HEURES AUX SERVICES TECHNIQUES ZI LA PRADELLE

Plus en détail

Monnaie, chômage et capitalisme

Monnaie, chômage et capitalisme Franck Van de Velde Monnaie, chômage et capitalisme Presses Universitaires du Septentrion internet : www.septentrion.com Sommaire Introduction Générale 7 1. Monnaie 7 2. Monnaie et capitalisme 10 3. Monnaie,

Plus en détail

Enseignement secondaire technique

Enseignement secondaire technique Enseignement secondaire technique Régime technique Division technique générale Cycle moyen Informatique 11TG Nombre de leçons: 2.0 Nombre minimal de devoirs: - Langue véhiculaire: / Remarque générale:

Plus en détail

COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC PREFET DU LOIRET COMMISSIONS DE SECURITE ET D'ACCESSIBILITE DANS LES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC VOUS ETES MAIRE! QUEL EST VOTRE ROLE ET QUELLES SONT VOS RESPONSABILITES? PREFECTURE DU LOIRET CABINET

Plus en détail

Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National. du 14 octobre 2003 du 15.04.

Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National. du 14 octobre 2003 du 15.04. Accord collectif national relatif aux élections des représentants du personnel au Conseil de Discipline National du 14 octobre 2003 du 15.04.03 Article I : principes généraux Les élections des représentants

Plus en détail

Les Français et la liberté de la presse. Ifop pour Metronews et Reporters sans frontières

Les Français et la liberté de la presse. Ifop pour Metronews et Reporters sans frontières Les Français et la liberté de la presse FD/GM N 113153 Contacts Ifop : Frédéric Dabi / Guillaume Marchal Département Opinion et Stratégies d'entreprise TEL : 01 45 84 14 44 prenom.nom@ifop.com JUIN 2015

Plus en détail

RÈGLEMENT MUZIK CASTING, édition 2015

RÈGLEMENT MUZIK CASTING, édition 2015 RÈGLEMENT MUZIK CASTING, édition 2015 (CASTING ET DÉPÔT DE MUSIQUE SUR INTERNET) ARTICLE 1 L ORGANISATEUR L association FÉDÉRATION RHÔNE ALPES DU CRÉDIT AGRICOLE, dont le siège social est situé 465 rue

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Ministère de l Écologie, de l Énergie du Développement durable et de la Mer PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES Reunion du 20 janvier 2014 aux Chapelles Direction régionale de l Environnement,

Plus en détail

d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE

d'une EXTRACTION AVEC RABATTEMENT DE NAPPE ENTREPRISE CHAPELLE S.A. ROUTE DE RIOTTER - LIMAS 69400 - VILLEFRANCHE SUR SAONE /DOCUMENT NON PUBLIC/ PROJET D'IfPLAmTION D'UE GRAVIERE A CRECHES SUR SAOE (71) EXA^EN DE L INCIDENCE SUR DES OUVRAGES DE

Plus en détail

Plan d'actions ZTEF Est lyonnais 2015 Axe 1 Améliorer l'adéquation offre/demande d'emploi

Plan d'actions ZTEF Est lyonnais 2015 Axe 1 Améliorer l'adéquation offre/demande d'emploi Plan d'actions ZTEF Est lyonnais 2015 Axe 1 Améliorer l'adéquation offre/demande d'emploi réflexion / Groupe de travail identifié Favoriser le rapprochement offre et demande d'emploi Impulser/soutenir

Plus en détail

Rapport financier semestriel

Rapport financier semestriel Rapport financier semestriel premier semestre 2011 CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL SUD RHONE ALPES SOCIÉTÉ COOPÉRATIVE À CAPITAL ET PERSONNEL VARIABLES au capital actuel de 70 658 206,25 euros

Plus en détail

Activité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique

Activité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique 1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE MODELE N 2 Document disponible sur http://www.auvergne.pref.gouv.fr/protection_civile/etablissements _recevant_public/sec_incendie_erp/procedure.php NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE Etablissement Recevant

Plus en détail

Immeuble, Le Square Duvernay

Immeuble, Le Square Duvernay Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du

Plus en détail

Symantec Protection Suite Enterprise Edition Protection éprouvée pour les terminaux, la messagerie et les environnements Web

Symantec Protection Suite Enterprise Edition Protection éprouvée pour les terminaux, la messagerie et les environnements Web Fiche technique: Sécurité des terminaux Protection éprouvée pour les terminaux, la messagerie et les environnements Web Présentation permet de créer un environnement (terminaux, messagerie et Web) protégé

Plus en détail

LimeSurvey Editeur de Questionnaire

LimeSurvey Editeur de Questionnaire Sommaire I. OBJECTIFS...1 1 adresse de la plateforme de questionnaire en ligne...1 2 identifier vous...1 II. PRATIQUE:...1 1 Le Principe...1 2 Créer le Questionnaire...3 3 Les Groupes...3 4 Les Questions...4

Plus en détail

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT

Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses

Plus en détail