Guide de la petite enfance

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1 Guide de la petite enfance

2 Édito Soucieux de répondre au mieux aux besoins des familles courbevoisiennes, nous avons placé la petite enfance au cœur de nos priorités. Notre politique consiste à utiliser tous les moyens juridiques dont nous disposons pour offrir un maximum de places de garde aux enfants de la commune. Pour nous, il s agit d une mission d intérêt général qui est, soit assurée directement par la Ville, soit déléguée sous son contrôle à un organisme public ou privé. Comme vous pourrez le constater en lisant ce guide, l offre est importante et ne cesse d évoluer : citons, entre autres, le regroupement sur un seul site de nos deux crèches familiales dans le cadre du projet «Allié-Timbaud», et l ouverture en 2013 d un jardin d enfants intergénérationnel, d une micro crèche et d un centre Lud éveil pour jeunes autistes. Introduction Vous avez besoin d un mode d accueil pour votre enfant et vous vous interrogez sur le système le mieux adapté à vos besoins? Ce guide vous procurera les informations nécessaires. Vous y trouverez une présentation des différents modes de garde et des données pratiques pour vous aider dans vos démarches. Le service petite enfance gère les inscriptions de toutes les structures municipales et privées, ainsi que les allocations de la Ville. L équipe est à votre écoute pour répondre à vos interrogations et vous conseiller au mieux dans le choix de votre mode de garde. Nous tenons à souligner le professionnalisme des équipes d encadrement avec, notamment, une puéricultrice et une infirmière dans chaque structure, ainsi que l attention portée à la qualité des repas, qui sont réalisés par un cuisinier dans chaque crèche. Pour les familles qu il ne s avère pas possible de satisfaire ou qui préfèrent un autre mode de garde, rappelons enfin que nous avons instauré en 1995 l allocation municipale pour garde d enfants, qui représente une somme de euros sur le budget. Ce guide est présenté sous une forme claire et pratique, et nous souhaitons qu il remplira au mieux sa mission : vous aider dans vos démarches en vous procurant toutes les informations que vous pouvez rechercher. Jacques Kossowski Maire de Courbevoie Député des Hauts-de-Seine Martine Leventic Adjointe au Maire Déléguée à la petite enfance, à l action sociale et au handicap Service petite enfance Hôtel de Ville - place de l Hôtel-de-Ville, Courbevoie Du lundi au vendredi (fermé le mardi matin) de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h à 17 h 30 (sauf journée continue le jeudi jusqu à 19 h 30) Tél. : Mail : petiteenfance@ville-courbevoie.fr Le guide de la petite enfance est édité par la Ville de Courbevoie Tél Directeur de la publication : Jacques Kossowski, maire de Courbevoie et député des Hauts-de-Seine. Co-directeur de la publication : Martine Leventic, adjointe au maire. Coordination éditoriale : direction de la communication et des relations publiques. Crédits photographiques : Yann Rossignol, Fotolia, Thinkstock. Réalisation : My Name Is Design 23 bis rue Marat Ivry sur Seine. Impression : Le Réveil de la Marne - 4 rue Henry Dunant - BP Epernay Cedex Tél. : Dépôt légal : premier semestre Plus d informations sur ville-courbevoie.fr ou mon-enfant.fr 3

3 CHAPITRE 1 Choisir son mode d accueil Désireuse de proposer des solutions adaptées aux contraintes professionnelles et familiales des parents, la Ville propose plusieurs modes d accueil pour les enfants jusqu à 3 ans révolus : un accueil collectif : en établissement multi-accueil, en crèche collective municipale ou privée, en crèche familiale ou halte-garderie, un accueil individuel : soit chez une assistante maternelle agréée, soit au domicile des parents avec une assistante maternelle indépendante (emploi familial). Les modes d accueil collectif Les crèches collectives Elles accueillent votre enfant de 10 semaines à 3 ans révolus, à temps complet, pour un minimum de 8 h et un maximum de 10 h par jour. Les heures d arrivée et de départ sont fixées par contrat. À Courbevoie, elles sont dirigées par une puéricultrice et une infirmière. Le personnel encadrant est constitué d éducatrices de jeunes enfants, d auxiliaires de puériculture et d agents spécialisés. Un cuisinier, une lingère et du personnel d entretien complètent l équipe. Un médecin, un psychomotricien et un psychologue interviennent régulièrement. Un règlement de fonctionnement, validé par les services de la CAF et de la PMI et visé par le Conseil municipal, définit les modalités pratiques des structures. Les enfants sont répartis en section en fonction de leur âge. De nombreuses activités, adaptées au développement des enfants sont proposées en lien avec le projet pédagogique de l établissement. Lorsque votre enfant entre en crèche, une période d adaptation d environ 2 semaines est nécessaire pour favoriser son intégration (les 2 premiers jours sont gratuits) et créer une relation de confiance entre la famille et le personnel. Horaires d accueil Du lundi au vendredi de 7 h 30 à 19 h. Fermeture : 1 semaine entre Noël et le Jour de l An, 4 semaines pendant les vacances d été et certains ponts selon les années. Coût Le taux horaire est fixé par la CAF selon un taux d effort appliqué aux revenus de la famille et au nombre d enfants à charge. Ce taux est recalculé chaque année. Le paiement, dans les crèches municipales, se fait en début de mois avec la carte Qualité de Ville (cf. p. 15). 4 5 Choisir son mode d accueil

4 Les crèches familiales Elles proposent un accueil régulier au domicile d assistantes maternelles, agréées par la PMI et salariées de la Ville. Régulièrement, les assistantes maternelles participent avec votre enfant aux ateliers jeux organisés par la crèche familiale. Les haltes-garderies ou multi-accueil Les assistantes maternelles peuvent accueillir 1 à 4 enfants selon l agrément donné par la PMI. Elles sont encadrées par des puéricultrices, des éducatrices, des infirmières, un médecin, une psychomotricienne et un psychologue. Ce mode de garde est particulièrement recommandé aux enfants plus fragiles et aux familles ayant besoin d un contrat d accueil spécifique (temps partiel, contrat extrascolaire ). Horaires d accueil Du lundi au vendredi de 7 h 30 à 18 h 30. Les horaires de votre enfant seront à préciser dans votre contrat d accueil. Coût Barême fixé par la CAF. Fermeture : 1 semaine entre Noël et le Jour de l An, 4 semaines en août et certains ponts selon les années. Modalités d inscription en crèche collective et familiale Où s inscrire? Les inscriptions se font exclusivement au service petite enfance. Quand s inscrire? L inscription doit être effectuée à 6 mois de grossesse révolus (date présumée d accouchement déterminée par votre médecin). La naissance doit être confirmée au service petite enfance par un acte de naissance dans les 15 jours suivant la naissance. Quelles pièces fournir? Documents à fournir en photocopie (conservés par le service petite enfance) : carte d immatriculation de la CAF ou tout document indiquant votre numéro d allocataire, dernier bulletin de salaire de chaque parent ou revenu de substitution ou KBIS. Documents originaux à présenter au service petite enfance (non conservés) : livret de famille, parents non mariés : carte nationale d identité ou titre de séjour régulier en vertu de la législation en vigueur et acte de naissance de votre enfant, justificatif de la CPAM ou du médecin indiquant la date présumée d accouchement, justificatif de domicile de moins de 3 mois (facture d électricité). Elles accueillent ponctuellement ou régulièrement votre enfant si vous êtes à la recherche d un emploi, en formation, ou le temps d une démarche à effectuer. Elles sont proposées en priorité aux demandeurs d emploi, sur justificatif. Elles peuvent compléter un mode de garde individuel (cf. p. 8 et 9). Horaires d accueil Du lundi au vendredi, de 8 h 30 à 17 h 30 ou 18 h. Fermeture : 1 semaine aux vacances de printemps, 4 semaines en août, 1 semaine en fin d année et certains ponts selon les années. Les enfants sont encadrés par une équipe pluridisciplinaire, sous la direction d une éducatrice de jeunes enfants. Un médecin, un psychologue et une psychomotricienne interviennent régulièrement dans les structures. Coût Identique aux crèches collectives. Règlement avec la carte Qualité de Ville. Modalités d inscription L inscription se fait auprès de chaque directrice de halte-garderie ou multi-accueil. 6 7 Choisir son mode d accueil Choisir son mode d accueil

5 Les modes d accueil individuel La garde à domicile Les assistantes maternelles agréées indépendantes L assistante maternelle est une professionnelle de la petite enfance agréée par la PMI. Elle peut accueillir à son domicile de 1 à 4 enfants, âgés de 10 semaines à 4 ans. Dans cette formule, vous êtes l employeur de l assistante maternelle. Vous établissez un contrat de travail avec elle, précisant les horaires et le salaire à verser. Ce contrat est assujetti à la réglementation du travail et à la convention collective nationale des salariés du particulier employeur. Chaque mois, vous déclarez le salaire au centre national Pajemploi, qui délivre ensuite à l employée une fiche de paie. Une aide financière peut vous être accordée (cf. p.12). La liste des assistantes maternelles est disponible dans les centres PMI et au RAM. Vous pouvez faire garder votre enfant à votre domicile (éventuellement en garde partagée) par une professionnelle employée par vous ou par l intermédiaire d un organisme agréé qui prend en charge les tâches administratives liées au recrutement. Si vous êtes l employeur de la personne recrutée, vous signez un contrat de travail définissant les horaires et le salaire qui doit être déclaré chaque mois au centre Pajemploi. Votre enfant est gardé dans un environnement familier et ce mode de garde est particulièrement adapté aux familles qui ont des contraintes horaires. Les horaires et le coût sont à négocier avec l employée familiale et l autre famille en cas de garde partagée. Une aide financière peut vous être accordée (cf. p.12). Le service petite enfance peut vous fournir une liste de prestataires. 8 9 Choisir son mode d accueil Choisir son mode d accueil

6 CHAPITRE 2 Des services municipaux à votre disposition Le Relais Assistantes Maternelles (RAM) Le RAM est un lieu d information et d animation à la disposition des parents et des assistantes maternelles agréées indépendantes. Vous y trouverez des renseignements sur les différents modes d accueil présents à Courbevoie, sur les démarches à effectuer lors de l embauche d une assistante maternelle (prestations, contrats, convention collective) et une écoute pour toutes vos questions (sur rendez-vous). Le Relais Auxiliaires Parentales (RAP) Une éducatrice de jeunes enfants se tient à la disposition des parents ou des assistantes maternelles indépendantes (emploi familial) pour des informations ou des conseils les mercredis après-midi. Coordonnées Adresse : 59, boulevard de la Paix (transfert rue de l Alma fin 2013) Mail : rap@ville-courbevoie.fr Courbevoie Espace Parents (CEP) Coordonnées Adresse : 64, avenue Puvis-de-Chavannes Tél. : Mail : ram@ville-courbevoie.fr Création d une annexe rue de l Alma fin 2013 Horaires d accueil Lundi, mardi et mercredi : 8 h h / 14 h - 17 h 30 Jeudi : 8 h h / 14 h h 30 Vendredi : 8 h h / 14 h - 16 h Il est conseillé de prendre rendez-vous. Le CEP est un lieu d information, d écoute et d échanges pour les parents. Il est labellisé «Point Info Famille». Une équipe pluridisciplinaire vous propose : des renseignements autour des thèmes de la parentalité et un accès à Internet, des entretiens individuels ou familiaux avec un psychologue, pour échanger sur vos préoccupations familiales, dans le respect de la confidentialité, des rencontres thématiques pour partager un moment d échanges et de convivialité avec d autres parents. Coordonnées Adresse : 4, allée Mozart Tél. : Mail : espace.parents@ville-courbevoie.fr Horaires d accueil Lundi, mardi et mercredi : 10 h -12 h 45 / 13 h h 30 Jeudi : 10 h - 12 h 45 / 13 h h 30 Vendredi : 10 h -12 h 45 / 13 h h Des services municipaux à votre disposition Des services municipaux à votre disposition

7 CHAPITRE 3 Les aides financières Les aides municipales Les allocations municipales La Ville propose à toutes les familles une aide financière, calculée selon les revenus, pour la garde d enfant de moins de 3 ans au domicile parental ou chez une assistante maternelle agréée indépendante déclarée. Celle-ci est versée après 3 mois. La prime de naissance Une prime de naissance de 776,25 euros est versée par la Ville à l occasion de la naissance d un 3è enfant ou plus. Conditions : déposer la demande au plus tard dans les 6 mois suivant la naissance au service petite enfance, justifier d une domiciliation continue à Courbevoie depuis 3 ans (taxe d habitation). Renseignements Service petite enfance : Garde au domicile des parents Ressources mensuelles Revenus inférieurs à 3 811,23 euros De 3 811,23 à 5 335,72 euros Revenus supérieurs à 5 335,72 euros Montant mensuel maximum de l allocation (montant pour une garde non partagée et à temps plein) 304,90 euros 228,67 euros 152,45 euros Les autres aides financières Les aides du Conseil général Garde au domicile d une assistante maternelle agréée indépendante déclarée Ressources mensuelles Revenus inférieurs à 762,25 euros De 762,25 à 1524,49 euros Revenus supérieurs à 1524,49 euros Montant mensuel maximum de l allocation (montant pour une garde non partagée et à temps plein) 304,90 euros 228,67 euros 152,45 euros Le Conseil général des Hauts-de-Seine peut verser aux familles une allocation appelée «Bébédom92», de 100 à 200 euros par mois. Cette allocation est versée sous condition de ressource (plafond fixé à euros par an, sauf enfant handicapé) pour les enfants de moins de 3 ans gardés par une assistante maternelle agréée ou parentale. Dossier à retirer auprès du Conseil général ou téléchargeable sur hauts-de-seine.net Renseignements ou hauts-de-seine.net Les aides finacières Les aides finacières

8 Les aides de la CAF : la prestation d accueil du jeune enfant (PAJE) Pour un enfant né ou adopté, vous pouvez bénéficier de la Paje dont le montant est versé en fonction des revenus. La Paje comprend : le complément de libre choix du mode de garde, pour les familles faisant garder leur enfant par une assistante maternelle agréée, une garde à domicile, une association/entreprise habilitée ou une micro-crèche, le complément de libre choix d activité, si vous avez cessé ou réduit votre activité professionnelle pour élever votre enfant, Renseignements mon-enfant.fr caf.fr pajemploi.urssaf.fr une prime à la naissance ou à l adoption, versée au 7è mois de grossesse, une allocation de base, mensuelle, pour aider aux dépenses liées à l entretien et à l éducation de votre enfant. CHAPITRE 4 Les centres de protection maternelle et infantile (PMI) Les centres de PMI qui dépendent du Conseil général des Hauts-de-Seine ont pour vocation d accueillir, d informer et de suivre les enfants de 0 à 6 ans (vaccinations, alimentation, croissance...). Les adresses 56, rue du capitaine Guynemer : , boulevard Saint-Denis : , rue du Clos Lucé : Le règlement par la carte Qualité de Ville (CQV) Les aides de la fondation Kd urgences La Ville a signé un partenariat avec la fondation Kd urgences, qui vient en aide aux familles monoparentales rencontrant des difficultés financières pour faire garder leur enfant. Dossier à constituer au centre communal d action sociale (CCAS) de la mairie ou au VAL (Vacances Animation Loisirs)pour les activités périscolaires. Renseignements La carte Qualité de Ville est un compte famille qui permet de régler différentes prestations municipales, dont la crèche et la halte-garderie. Il s agit d une carte magnétique qui est attribuée lors de l ouverture de votre compte famille en mairie. Vous pouvez alimenter le compte de différentes façons : par Internet, sur l Espace famille : par prélèvement bancaire : lors de l ouverture du compte famille au service petite enfance, vous devez apporter un RIB, remplir un contrat et une autorisation de prélèvement, par courrier (chèque à l ordre de la carte Qualité de Ville) : Monsieur le maire - Direction des finances Bât. Les Pléiades - 11 ter rue de l Hôtel-de-Ville Courbevoie en espèces, par carte bancaire ou par chèque universel (CESU) au guichet du service petite enfance. Vous pouvez demander à recevoir votre solde mensuel par mail en vous inscrivant à l adresse : regiecqv@ville-courbevoie.fr Renseignements Carte Qualité de Ville : Les aides finacières

9 Les adresses des structures Crèches collectives municipales 15 Structure multi-accueil Crèches collectives privées (en contrat avec la Ville) Crèches familiales Avenue Puvis de Chavannes M T RER SNCF BUS RAM Boulevard de la Mission Marchand Boulevard Circulaire Avenue Marceau SNCF Rue Jean-Pierre Timbaud Rue de l Alma Avenue de la République Rue de Colombes Rue de Colombes Boulevard de Verdun Haltes-garderies SNCF Avenue Gambetta Boulevard de la Paix RAP Rue Georges Clémenceau Rue de Bezons M Hôtel de ville 6 Boulevard Saint-Denis 25 7 Quai du Maréchal Joffre 13 Boulevard Saint-Denis Quai du Président Paul Doumer 16 17

10 Les adresses des structures Crèches collectives municipales Les Canaillous 57, avenue Puvis-de-Chavannes 45 places Le Chat Botté 3, villa de la Musique Les Chérubins 55-57, rue Ségoffin 45 places Les Dominos 16, place des Dominos Les Fripounets 4, chemin des Écoliers Front de Seine 12, square de l Hôtel-de-Ville Les Globe-trotteurs 115, boulevard Saint-Denis Structure multi-accueil 15 Les Angelots / Le Petit Chaperon Rouge 4-6, chemin Pierre de Ronsard 85 places Les Marmottes 38, avenue de l Arche 45 places Les Oursons 11, impasse Michaël Winburn 45 places Les p tits Loups 12, rue de Bitche Les Pléiades 10, place des Pléiades 45 places Tom Pouce (Jardin d éveil) 59, avenue de l Arche Watteau 6-8, rue Adolphe Lalyre 55 places Le Zodiaque place Charles-de-Gaulle RAM 64, avenue Puvis-de-Chavanne RAP 59, Boulevard de la Paix Crèches collectives privées (en contrat avec la Ville) Armand Silvestre 55, rue Armand Silvestre 55 places Les Bout chous 5, rue Michaël Winburn Les Diablotins 7-9, avenue Marceau 40 places ville Evancia/Babilou 19-21, avenue Dubonnet 40 places Les Galopins 7, rue Donatello Crèches familiales Capricorne* 12, rue de l Alma Haltes-garderies Les Chatons* 30, avenue Puvis-de-Chavannes 15 places Les Dominos 17, place des Dominos - La Défense 1 Edith Cavell* 49, rue Edith Cavell Haussmann 323, boulevard Saint-Denis La Nouvelle Etoile 13, rue Blondel 85 places (crèche et jardin d enfants) Le Petit prince 6, promenade du Millénaire 40 places Les Petits Chaperons Rouges 130, boulevard de Verdun Toute l enfance en plein air (Jardin d enfants de 2 à 6 ans) 264, boulevard Saint-Denis 80 places Lud éveil (centre d accueil pour enfants autistes) 57, rue Victor Hugo 5 places Marceau / Paix* 29, avenue Marceau * Déménagement rue Jean-Pierre Timbaud fin Leclerc 3, rue Henri Regnault - La Défense 6 Marceau 29, avenue Marceau Le Petit Poucet 2, Chemin des Ecoliers * accueil en demi-journée uniquement. Le soir jusqu à 18h

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