Campus Moulins. Pr Bernard BOSSU. 1, place Déliot BP Lille Cédex

Transcription

1 Campus Moulins Pr Bernard BOSSU 1, place Déliot BP Lille Cédex

2 SOMMAIRE 1. ORGANIGRAMME DU SERVICE / UNITE LES ACTEURS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE RENSEIGNEMENTS PRATIQUES DU SERVICE/UNITE PLAN DU SERVICE /UNITE CONSIGNES D URGENCES REGLES GENERALES DE SECURITE LES RISQUES PARTICULIERS A VOTRE SERVICE/UNITE SIGNALISATION DE SECURITE PLAN DE GESTION DES DECHETS FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS Le SUIVI MEDICAL EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS Rédacteur Approbateur Version Date L. BERNARD T.BEQUEREL 0 22/09/2010 2

3 1. ORGANIGRAMME DU SERVICE / UNITE Organigramme des Services Généraux CAMPUS MOULINS Directeur du CAMPUS M Bernard BOSSU Chef de service-services Généraux Laurent BERNARD Correspondant Hygiène &Sécurité Directeur UFR FFBC Directeur UFR Droit Directrice SCD Directeurs Instituts Directeur IPAG Directeur IST Directeur IEJ Directeur ICEU Directeurs Laboratoires ou centre d'études Directeur IRDP Directeur CHJ Directeur CERAPS Directeur LERADP Directeur LEREDS Directeur CRDE Directeur EQUIPPE Occupants Directeur IREO Directeur Centre René DEMOGUE Directeur Ecole des Avocats UFR : Unité de Formation et de Recherche FFBC : Faculté de Finance, Banque, Comptabilité SCD : Service Commun de la Documentation IPAG: Institut de Préparation à l Administration Générale IST: Institut des Sciences du Travail IEJ: Institut d Etudes Judiciaires ICEU: Institut de la Construction, de l Environnement et de l Urbanisme IRDP: Institut de Recherche en Droit Public CHJ: Centre d Histoire Judiciaire CERAPS : Centre d Etudes et de Recherche Administratives, Politiques et Sociales LERADP: Laboratoire d Etudes et de Recherches Appliquées au Droit Privé LEREDS: Laboratoire d Etudes et de Recherches en Droit Social CRDE: Centre de recherché de Droit européen EQUIPPE: Economie Quantitative interactions Politiques Publiques et Econométrie IREO: Institut Régional d Education Ouvrière 3

4 2. LES ACTEURS DE LA PREVENTION ET DE LA SECURITE Chef du service /Unité ACMO - Correspondant HS Veille à la sécurité des agents présents sur son périmètre de responsabilité S assure du respect des obligations règlementaires en hygiène et sécurité M Le Directeur du CAMPUS MOULINS Bernard BOSSU (secrétariat) Conseille le chef de service Forme les nouveaux entrants Prévient les risques Met à jour le document unique d évaluation des risques Laurent BERNARD Chargé d évacuation Sauveteur Secouriste du Travail (SST) S assure de l évacuation des personnes Veille à la praticabilité des issues de secours Cf. Liste affichée Intervient sur une victime pour : Protéger Alerter Cf. Liste affichée Secourir Personne Compétente en Radioprotection Responsable L2/L3 Contrôle l accès aux zones surveillées Contrôle l accès aux locaux L2/L3 Forme les utilisateurs Définit le nombre de manipulations réalisables Non Concerné Assure la formation des manipulateurs Veille au respect de la règlementation Non Concerné Responsable Animalerie Responsable des produits chimiques S assure des bonnes conditions d accueil et de manipulation sur les animaux Contrôle l accès des locaux Non Concerné Assure la gestion du stock de produit chimique Veille à ce que les produits chimiques en dehors du local de stockage soient limités aux travaux en cours Non Concerné Acteurs locaux Acteurs centraux 4

5 Directeur d UFR, d Ecole, d Institut, de Centre de recherche ou de Services Communs Chef d établissement : Président de l université et/ou Délégué Régional (en fonction de la structure UMR ou non) Veille à la sécurité des agents présents sur son périmètre de responsabilité S assure du respect des obligations règlementaires en hygiène et sécurité UFR Droit Pr BOSSU UFR FFBC Pr GRANDIN Responsable de l ordre et de la sécurité dans l ensemble des locaux de l établissement Préside le Comité Hygiène et Sécurité Mr le Pr SERGHERAERT Médecin de Prévention des personnels Membre du CHS Médecin spécialisé en Santé au Travail Son rôle est de s assurer de la bonne adéquation entre l état de santé de l agent et son poste de travail Mme le Dr KEROMEN Examine les conditions de travail des personnels Analyse les accidents de travail et de service Cf. liste affichée Service Inter Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé (SIUMPPS ) pour les étudiants Médecin généraliste Ingénieur H et S Conseille le Chef d établissement Suivi médical des étudiants Organisation de campagne de prévention Mr le Dr BOURGOIS (centre Lille 2) Réalise le programme annuel de prévention Réalise des actions de sensibilisation Thomas. BEQUEREL Acteurs locaux Acteurs centraux 5

6 3. RENSEIGNEMENTS PRATIQUES DU SERVICE/UNITE Horaires d ouverture habituelle : Le site est ouvert au public de 07h30 à 20h30 du Lundi au Vendredi et de 07h30 à 17h30 le Samedi. L accès au personnel est autorisé à partir de 07h00 A l exception des autorisations ponctuelles accordées (par exemple pour les épreuves d agrégation ), en dehors de ces heures d ouverture, aucun accès n est permis sur le site. REGISTRE HYGIENE ET SECURITE Il permet de consigner toutes les observations et les suggestions relatives à la prévention des risques et à l amélioration des conditions de travail. Il permet de signaler les accidents du travail, les incidents survenus, les anomalies de fonctionnement ainsi que de faire des remarques ou de soumettre des idées concernant l amélioration des conditions de travail. Il est mis à disposition de tous les agents : dans le local de l accueil principal situé place DELIOT (Hall bâtiment A) REGISTRE DES DANGERS GRAVES ET IMMINENTS Il permet à un salarié de se soustraire d un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé sur son lieu de travail en utilisant son droit de retrait. Le droit de retrait ne peut être reproché au salarié s il est justifié. Avant tout retrait le danger grave et imminent doit être signalé à l employeur ou un représentant du CHS et être formalisé dans le registre. Il est mis à disposition de tous les agents : dans le local de l accueil principal situé place DELIOT (Hall bâtiment A) DECLARATION D ACCIDENT DE TRAVAIL Tout accident doit être déclaré à l employeur dans les 48h après être survenu. Le formulaire doit être fourni à l accidenté avant toute prise en charge médicale. Des formulaires de déclaration sont à disposition de tous les agents : auprès des Chefs des services Administratifs (notamment pour les personnels des deux UFR) et du Chef des services généraux (notamment pour les personnels du CAMPUS ). 6

7 4. PLAN DU SERVICE /UNITE En cas d'appel direct aux services de secours, pour permettre l'accès à l'intérieur du site, annoncer l'entrée par le prtail Bld d'alsace (proche du 125 Bld d Alsace). Un guidage devra alors être mis en place pour conduire les intervenants sur les lieux (penser à prévenir l agent logé de permanence) Le défibrillateur est en accès libre. La trousse à pharmacie ne l est pas : se rapprocher de l agent logé si nécessaire. La trousse à pharmacie ne contient pas de médicament, elle ne sert qu en cas de blessure, coupure, traumatisme 7

8 5. CONSIGNES D URGENCES Chaque enseignant, intervenant a en charge l évacuation des étudiants se trouvant dans la salle, l amphi ou il intervient. Dès l audition du signal sonore, les étudiants doivent être dirigés dans le calme vers les issues de secours présentes dans chaque salle, amphi. En cas de nécessité, si vous devez joindre un membre du personnel de l établissement (préparateur de locaux, agents de sécurité, agent logé ) vous pouvez composer les numéros suivants : Du lundi au vendredi (8h30 12h30 & 13h30 17h30) 7556 : Bureau des préparateurs de locaux, au rdc du Bâtiment E 7695 : Bureau des agents de sécurité, au RdC du bâtiment T 7319 : Loge Accueil, au rdc du Bâtiment A (Attention ; poste interne non joignable par GSM) 7719/7444 : Services Généraux, rdc du Bâtiment A, bureaux A.0.11 et A.0.12 En dehors de ces horaires ainsi que le samedi, veuillez composer le Si vous appelez de votre GSM, composer le avant les numéros mentionnés. En cas d urgence, les numéros 15 (SAMU), 18 (POMPIERS) et 112 (SECOURS) sont également accessibles de tous les postes. Pour cela, composer le 0 puis le n d urgence. ( ex. 0 puis 15). 8

9 6. REGLES GENERALES DE SECURITE 9

10 7. LES RISQUES PARTICULIERS A VOTRE SERVICE/UNITE 10

11 11

12 8. SIGNALISATION DE SECURITE 12

13 13

14 14

15 9. PLAN DE GESTION DES DECHETS Le tri sélectif des déchets sur le campus Moulins est organisé comme suit : Déchets non recyclables Dans les circulations, se trouvent des poubelles vertes permettant de recueillir tout ce qui est considéré comme non recyclable par le service de collecte urbain (gobelet plastique, emballage plastique, déchets alimentaires, ) Déchets recyclables Dans les bureaux, les poubelles peuvent recueillir les papiers, les cartons légers, les canettes en aluminium et les bouteilles de verre Autres types de déchets (piles, lampes, produits d entretien ) Si vous souhaitez vous débarrasser d autres éléments, merci de vous rapprocher de l accueil ou des services généraux pour demander conseils. 15

16 10. FORMATION CONTINUE DES PERSONNELS Chaque année sont organisées les formations en hygiène et sécurité suivantes : - SST (Sauveteur Secouriste du Travail) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les gestes de premiers secours - Manipulation des extincteurs Pour apprendre à combattre un feu émergent - PCR (Personne Compétente en Radioprotection) [Initiale& recyclage] Pour apprendre et mettre en œuvre les principes de la radioprotection (sources scellées, sources non scellées) - Conduite d autoclave de stérilisation (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles d utilisation en toute sécurité d un appareil de stérilisation sous pression - Préparation à l habilitation électrique (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles de sécurité lors de travaux sur ou au voisinage de l électricité (H0B0, H1B1, H2B2) - Port de l ARI (Appareil Respiratoire Isolant) (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles d utilisation d un ARI lors de dispersion accidentelle de produits dangereux - Conduite de chariot automoteur à conducteur porté (*) [Initiale& recyclage] Pour apprendre les règles de sécurité lié à la conduite - Si vous avez suivi une de ces formations dans votre environnement de travail précédent, merci d en informer l ACMO CoHS afin qu il puisse remonter l information aux services compétents afin d assurer votre recyclage. - Si vous souhaitez ou devez participer à une de ces formations, signalez-vous auprès de l ACMO CoHS (ou de votre correspondant formation). Si vous suivez une des formations initiales proposées vous vous engagez à suivre les années suivantes les formations de recyclage correspondantes. - (*) Ces formations donnent lieu à un titre d habilitation délivré sous condition : Attestation de formation avec avis positif à l habilitation délivré par l organisme de formation Aptitude médicale délivrée par le médecin de prévention Titre d habilitation émis par l employeur 16

17 11. Le SUIVI MEDICAL La Surveillance médicale des agents, qui consiste à la définition de l aptitude médicale de l agent à son poste de travail, est confiée au médecin de prévention Tous les agents (titulaires ou contractuels, enseignants, chercheurs, stagiaires,..) doivent avoir un suivi médical. Le suivi médical doit être mis en place avant la première exposition aux risques, Visite et périodicité Au moins annuelle si surveillance médicale particulière ou renforcée (décret du ) : Femme enceinte ; Handicapé; Reprise après Congé Longue Maladie, Congé Longue Durée ; Risques professionnels particuliers : surveillance médicale spéciale (arrêté du 11/07/1977) (benzène, amiante etc ) ; Pathologie particulière (maladie chronique) Jusque tous les 5 ans pour les autres. Visites occasionnelles à la demande : -employeur, -l agent Visite de pré-reprise La visite médicale est obligatoire Le déroulement de la visite -Etablissement de la Fiche Individuelle des Risques et Conditions de Travail (FIRCT) -Entretien, examen clinique -Prescriptions d examens complémentaires -Divers conseils (bonnes pratiques de laboratoire ) -Proposition d aménagements de poste -Mise à jour des vaccinations La visite médicale aboutit à l établissement de la fiche de compatibilité (fiche d aptitude) de travail, sur laquelle sont notifiées les restrictions éventuelles. Les restrictions éventuelles mentionnées sur la fiche de compatibilité sont transmises à l employeur. 17

18 12. EXPOSITION AUX RISQUES PROFESSIONNELS 1) Fiche d exposition Pour chaque salarié exposé aux agents chimiques dangereux et aux rayonnements ionisants, l employeur doit établir une fiche d'exposition tenue à jour. Cette fiche d exposition formalise les informations suivantes : - Nature des activités - Caractéristiques des produits utilisés - Périodes d exposition - Date et résultats des contrôles d exposition - Durée et importance des expositions accidentelles - Autre risques aux postes de travail En fonction de l organisation en place, les agents sont amenés à participer à l élaboration de cette fiche d exposition, qui est réalisée chaque année. Ces fiches sont communiquées au Médecin de Prévention qui les conserve dans le dossier médical de l agent. Elles doivent être conservées 50 ans. 2) Attestation antérieure d exposition A la fin du contrat ou au moment de partir en retraite, l employeur doit remettre une Attestation Antérieure d Exposition à l agent. Cette attestation regroupe l ensemble des expositions aux Agents Chimiques Dangereux et Rayonnements Ionisants pendant la durée du contrat au sein de la structure. 18

19 Rédacteurs : Thomas Bequerel Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 2 Pascal Olivier Ingénieur Hygiène et Sécurité INSERM Céline Bataillon Ingénieur Hygiène et Sécurité CNRS Gaëlle Baradat Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 1 Catherine Santos Adjoint Ingénieur Hygiène et Sécurité Lille 1 Devi Cros Médecin de Prévention Lille 1 Conception graphique : Université Lille 2 - Service communication Université Lille 2 Editions Septembre 2010