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1 M RIGOULOT STEPHANE Diffusion Nom Fonction Type diffusion Responsable du service informatique du SIAGEP Doc technique Page 1 sur 10

2 SOMMAIRE Paramétrage d une nouvelle mutuelle dans MAGNOLIA (MNT par exemple)! 3 1 Cause 3 2 Solution Créer un organisme de cotisation Création de l organisme de cotisation Renseigner les coordonnées bancaires Créer un tiers en comptabilité MAGISTER Lier ce tiers à l organisme de cotisation créé Enregistrer l état post-paie Créer une mutuelle Faire adhérer les agents à cette mutuelle individuellement ou «à la chaîne» 9 Page 2 sur 10

3 Version 11.xx septembre 2009 Paramétrage d une nouvelle mutuelle dans MAGNOLIA (MNT par exemple)! 1 Cause Suite à l adhésion de nombre des collectivités du Territoire de Belfort à la MNT, voici la procédure à suivre dans le logiciel de paie WMAGNUS MAGNOLIA. 2 Solution Vous trouverez ci-dessous les différentes étapes à reproduire sur votre logiciel MAGNOLIA pour faire cotiser vos agents à la MNT. 2.1 Créer un organisme de cotisation Vous pouvez obtenir un état récapitulatif (mensuel ou autre) ainsi qu un mandat pour la comptabilité. Il suffit de créer l organisme de cotisation (2.1) et l état post-paie correspondant (2.2) Création de l organisme de cotisation Aller dans le menu «Données» et choisir Vous obtenez la liste suivant des organismes, la MNT ne doit pas apparaître, créer un nouveau à l aide du bouton Page 3 sur 10

4 Si l organisme est déjà créé faire La fiche d un organisme s ouvre : Renseigner une description. Le texte doit contenir moins de 40 caractères et doit être assez parlant de manière à identifier clairement l organisme. Nous choisirons, par exemple : MNT. Vous pouvez également renseigner l adresse postale de l organisme à l aide du bouton prévu sur cette écran Renseigner les coordonnées bancaires Si vous utilisez le transfert des mandats en comptabilité depuis MAGNOLIA vers MAGISTER, il vous faut renseigner ici les coordonnées bancaires de l organisme à l aide du bouton. Ces coordonnées nous ont été fournies par le Centre de Gestion, les voici : Page 4 sur 10

5 Rechercher cette banque dans la liste, si elle n apparaît pas la créer à l aide de l étiquette bleue «banque». Sortir de cette fenêtre en validant Créer un tiers en comptabilité MAGISTER Si vous utilisez le transfert des mandats en comptabilité depuis MAGNOLIA vers MAGISTER, il vous faut créer le tiers dans MAGISTER. Par la suite, nous retourneront sur la fiche de l organisme le lier comme indiqué ci-dessous Lier ce tiers à l organisme de cotisation créé Cette étape n a d utilité que si vous utilisez le transfert des mandats en comptabilité! Sur la fiche de l organisme, utilisez le bouton Page 5 sur 10

6 La liste des tiers en comptabilité apparaît, recherchez et sélectionnez le tiers précédemment créé. 2.2 Enregistrer l état post-paie Aller dans le menu «Données» et choisir La liste suivante apparaît : Sélectionner la ligne MNT et faites Sur la fiche de l état post-paie, sélectionnez l établissement et cochez, renseignez la périodicité de mandatement et éventuellement le cadre En cas de génération d un mandat. Page 6 sur 10

7 2.3 Créer une mutuelle Aller dans le menu «Données» et choisir La liste des mutuelles apparaît : à l aide du bouton au calcul des bulletins de salaire., nous allons créer et paramétrer la MNT telle qu elle doit servir Page 7 sur 10

8 Sur la fiche d une mutuelle, renseigner telle que sur la figure ci-dessous : Le cadre Période permet d indiquer au logiciel les éléments de calcul (mode et taux) pour la période donnée. En cas de changement de taux, nous créerons une nouvelle période. Le bouton «Permanent» permet d y affecter une durée illimité. La fin d application pourra être marquée lors de la création d une nouvelle période lors d un changement de taux par exemple. Sélectionner le type d organisation dans le menu déroulant ( Mutuelle ou Retraite complémentaire). Le choix du type d organisme Retraite complémentaire implique que le montant de la cotisation salariale calculée sera déduite du net imposable, alors que le choix Mutuelle n amène aucune déduction. Indiquez le nom de l organisme dans la zone Désignation. Nous reprendront le même nom que l organisme de cotisation créé en 2.1. Sélectionner son Mode de calcul. Il nous a été indiqué par le Centre de Gestion que la base de cotisation de la MNT est le traitement de base indiciaire avec éventuellement la NBI. Choisir %Traitement de base indiciaire, le cadre Inclure dans la base de calcul est alors actif, on pourra cocher. Vous avez le choisi de sélectionner Montant saisi et indiquez tous les mois la base à prendre en compte, si vous ne souhaitez pas voir le logiciel calculer automatiquement. Renseigner la zone Taux salarial comme par le taux indiqué par le Centre de Gestion. Si c est le cas, nous pouvez renseigner le Taux patronal, sinon 0. Cochez la case Soumis à la CRDS et CSG pour tenir compte d une éventuellement part patronale de cet organisme dans le base de calcul de la CRDS sur le bulletin des agents qui adhère à cette mutuelle (cas des mutuelles de type Prévoyance). Cochez la case Soumis à la taxe sur prévoyance pour tenir compte d une éventuellement part patronale de cet organisme dans le base de calcul de la cotisation Prévoyance de l URSSAF. Cette cotisation apparaîtra sur l état Taxe sur la prévoyance du menu Etats récapitulatifs. Page 8 sur 10

9 La fiche est datée. Les informations qui y figurent ne doivent pas être modifiées (sauf erreur d enregistrement). En cas de changement d une caractéristique (par exemple, le taux de cotisation) à partir d un mois donné, il ne faut surtout pas la modifier dans la fiche existante mais en créer une nouvelle à compter du mois donné par le bouton. La fiche précédente sera alors clôturée et archivée. Vous pourrez à tout moment y accéder au moyen des boutons Précédente et Suivante. Si vous souhaitez que les agents à temps partiel cotisent au CGOS à temps complet, sur la fiche de la mutuelle, décochez la case. 2.4 Faire adhérer les agents à cette mutuelle individuellement ou «à la chaîne» Nous avons le choix d enregistrer les adhésions de deux manières : individuelle ou «à la chaîne». Sur la fiche de l organisme créé MNT (voir étape 2.3), cliquez sur le bouton. La liste des adhérents apparaît dans une nouvelle fenêtre : elle est vide! Cliquez sur le bouton : vous obtenez la liste des agents (le bouton Appliquer le filtre les faits apparaître). Vous pouvez alors sélectionner un ou plusieurs agents : Cliquez sur la ligne correspondant à l agent puis sur. Répéter cette étape pour chacun des agents à faire adhérer. À l aide du bouton, faites en sorte que la liste des agents corresponde en gros aux agents à faire adhérer (sélectionnez par exemple les agents ayant le profil de salaire Indiciaire de la fonction publique), puis cliquez sur. Dans les deux cas vous obtiendrez la fiche d adhésion d un agent : Page 9 sur 10

10 Vérifier les informations de cotisation et faites. L adhésion est alors enregistrée! Si vous avez initialement sélectionné qu un seul agent procédé de la même manière pour les suivants. Si la fiche adhésion d un agent non adhérent vous est proposée suite à l utilisation du bouton Sélectionner tous, cliquez sur Abandonner puis répondez Non à la question Désirez-vous arrêter le cycle de saisie? afin d obtenir la fiche adhésion de l agent suivant. Page 10 sur 10

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