MASTER MENTION MANAGEMENT 1ERE ANNEE

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1 MASTER MENTION MANAGEMENT 1ERE ANNEE PARCOURS DES ENTREPRISES SOCIALES ET DE SANTE FORMATION CONTINUE RESPONSABLE SANDRINE FERNEZ-WALCH MAITRE DE CONFERENCES

2 Présentation générale Le Master Management, parcours Gestion des entreprises sociales et de santé, première année, prépare des professionnels à l exercice de fonctions de cadre de direction dans les établissements du secteur sanitaire, social et médico-social de moins de 50 salariés. La formation vise à apporter des connaissances spécialisées dans les domaines financiers, juridiques et de la gestion des ressources humaines et adaptées aux problématiques de terrain du secteur ; mais, également, grâce au mémoire professionnel, une aptitude à prendre du recul par rapport à une situation de gestion, aptitude nécessaire à la fonction de cadre de direction. Les enseignements sont organisés sur une année universitaire (2 semestres), totalisant 60 crédits. Ils confèrent un diplôme de Maîtrise (diplôme de niveau II). Programme UE 1 Comptabilité et Analyse financière 11 ECTS 58 h CM Semestre 1 UE 2 Environnement de l ESS 9 ECTS 51 h CM Semestre 1 UE 3 Gestion des Ressources Humaines 10 ECTS 56 h CM Semestre 1 UE 4 Management collectif et prise de décision 9 ECTS 69 h CM Semestre 2 UE 5 Budget 7 ECTS 56 h CM Semestre 2 UE 6 Droit des personnes 6 ECTS 36 h CM Semestre 2 UE 7 Mémoire professionnel 8 ECTS 27 h CM Semestre 2 Carrières Directeur d établissement du secteur sanitaire, social et médico-social (niveau II) Cadre de direction dans les institutions du secteur sanitaire, social et médico-social. Collaborations avec le secteur Collaboration avec des associations à portée régionale du secteur social et médico-social : Centre Régional de Formation et de Perfectionnement aux Fonctions de Direction (CRFPFD), association pour la sauvegarde des enfants invalides (A.S.E.I.), association régionale pour la sauvegarde de l enfant, de l adolescent et de l adulte (A.R.S.E.A.A.), association départementale des amis et parents d enfants invalides (ADAPEI), association pour l éducation et l apprentissage des jeunes (APEAJ) Conditions d'admission L accès est ouvert, sur sélection : - à des salariés ou demandeurs d emploi titulaires d une licence ou d un diplôme d Etat du secteur sanitaire et social et justifiant d une expérience professionnelle significative dans le secteur ou, à défaut, d une forte implication personnelle - à des candidats ayant obtenu une validation de leur expérience par les instances universitaires habilitées et après examen de dossier (procédure VAP). Une commission de recrutement sélectionne les candidatures en fonction des critères ci-dessus et, notamment, du projet professionnel présenté par les candidats.

3 N I.D. M1 GESS UE 1 Comptabilité et budget Comptabilité générale 5 ECTS pour l UE 26 H CM Responsable du Cours : Claude ROUSSEL les fondements de la comptabilité générale les opérations courantes La TVA les opérations d inventaires les documents comptables aucun Evaluation : une épreuve écrite finale de 2 heures Bibliographie : Le petit compta, Godard, Godard et Pinteaux ed :Dunod Comptabilité financières, opérations courantes, opérations financières en 30 fiches EXPRESS, Maéso ed : Dunod DCG 9, introduction à la comptabilité, Siegwart, Cassio mai 2009 ed : Nathan et autres manuels portant le même nom chez d autres éditeurs

4 N I.D. M1 GESS UE 1 Comptabilité et budget Gestion de la masse salariale 3 ECTS pour l UE 16 H CM Responsable du Cours : Claude ROUSSEL 1. Les salariés a. l effectif de l établissement b. la structure de l effectif c. l évolution de l effectif 2. Les rémunérations a. la masse salariale salaires périphériques charges sociales b. maîtrise de la masse salariale facteurs d évolution : augmentations générales, augmentations individuelles évolutions : en niveau, en masse, effet report évolutions à court terme : effet de noria, effet de structure, effet d effectif les coûts cachés analyse d écarts Aucun Evaluation : Examen final Bibliographie

5 N I.D. M1 GESS UE 1 Comptabilité et budget Analyse financière 3 ECTS pour l UE 16 H CM Responsable du Cours : Eric RAPHAEL Cours 1 Les documents financiers des ESSMS Cours 2 Le diagnostic financier Introduction à l analyse financière Démarche méthodologique du diagnostic Le bilan financier d un ESMS Les éléments complémentaires (tableau de synthèse, ratios ) Les commentaires de la situation financière Cours 3 Le Plan Pluri - Annuel de Financement Avoir suivi les cours de Comptabilité Générale et de Gestion de Masse salariale Evaluation : Examen sur table.. Bibliographie : Plan comptable, édition EHESP- J.M. LEROUX. Les outils de la gestion dans le secteur social et médico social- Laurence GELY-Edition ACTIF. Guide de la gestion financière des ESMS-P.PAUCHER-Edition Dunod.

6 UE 2 Environnement de l ESS de l entreprise sociale et de santé Contraintes juridiques et management de l ESS 3 ECTS pour l UE 16 H CM Responsable du Cours : Chrystèle CAMMAS Introduction La liberté d association Présentation du paysage associatif français aujourd hui Partie I - Le contrat d association A/ Création de l association B/ Fonctionnement de l association C/ Dissolution de l association Partie II: L association du projet à la réalité A/ Projet associatif et plan stratégique B/ L entreprise sociale, organisation au service du projet C/ Enjeux des institutions médico-sociales : Vers une évolution organisationnelle Partie III: Associations et politiques publiques A/ Dispositions fiscales: instruction fiscale du 18 décembre 2006 B/ Les Politiques publiques: Pour un partenariat renouvelé entre l Etat et les Associations C/ Transposition de la directive services adoptée par le parlement européen le 12 décembre 2006 Partie IV: Régimes de responsabilités A/Différentes régimes de responsabilité - - Responsabilité Civile - - Responsabilité pénale - - Responsabilité administrative B/ Responsabilités des différents acteurs de l association - Personne morale - Dirigeants - Sociétaires - Salariés Evaluation : Travail de groupe sur un cas pratique avec une présentation synthétique de type powerpoint. Bibliographie : - Loi du 1 er juillet 1901 modifiée relative au contrat d association et décret du 16 août 1901 portant règlement d administration publique pour l exécution de la loi du 1 er juillet Conseil Constitutionnel décision du 16 juillet 1971 N 71-44DC, complétant les dispositions des articles 5 et 7 de la loi du 1/07/19901 relative au contrat d association. - «Associations, Fondations, Congrégations» Mémento pratique 2006/2007 Ed.Francis Lefebvre. - JC BARDOUT, «les libertés d associations»1991, ED. Juris service

7 - Bulletin statistiques et d études, Stat-Info «Le paysage Associatif français» N Nov 2007 éd. Ministère Santé, Jeunesse et Sport. - CERPHI, «La France associative en mouvement», Rapport Oct.2005, édition Juris Associations et crédit coopératif - CPCA, Etude «L économie sociale des associations», Avril Michel ADAM, «L association, une organisation complexe et spécifique» revue Fonda, N 148, avril 2001 P55 Ed. Fonda - J.Haeringer, «Conduire le changement dans les associations», 2002, Ed. Dunod - P.BOULTE, «Le diagnostic des organisations appliqué aux associations» Paris, PUF - «Guide d audit des Associations» sous la direction de X. Delsol, 1999 Ed.Juris - KPMG, «Transparence et associations», observatoire, février J.F MERLET, «Le financement Public des associations» 2001, Ed. Juris service - O.POINSOT, «les institutions privées et le service public de l action sociale et médico-sociale», Revue A&P N 105 juillet/août 2006 Ed.Snasea - «Guide pratique de la LOLF à l usage des associations subventionnées par l Etat» ( cf politique associative de l Etat et financement et fiscalité) - Guide de la LOLF, - BAUDURET Jean-François,JAEGER Marcel, «Rénover l action sociale et médico-sociale», Dunod, Paris 2002, 320 pages. - BERNOUX Philippe, «La sociologie des organisations» Editions du Seuil coll.points, Paris, 1985, 378 pages - DUCALET (Ph.) et LAFORCADE (M), «Penser la qualité dans les institutions sanitaires et sociales», Editions Seli Orslan, 2008, Paris, 320 pages - SAINSAULIEU Renault & LAVILLE Philippe.»sociologie de l association. Des organisations à l épreuve du changement social», Desclée de Brouwer, «Strategor, politique générale de l entreprise» ed.dunod, 4ème édition, Paris, 2005, 856 pages - LAWRENCE P. et LORSCH J. «Adapter les structures de l entreprise», Paris, Editions d Organiation, MINTZBERG Henry «Le management, voyages au centre des organisations» Eyrolles, Ed.d Organisation, 3ème édition LEROY Frédéric «Les stratégies de l entreprise» Dunod, Paris, 2004, 128 pages Rapports - Bilan de la vie associative, CNVA, 2000 Ed.Documentation Française - L économie sociale des associations, Conférence permanente des coordinations associatives (CPCA), Etude et documents 3, Délégation Interministérielle à l innovation, à l expérimentation sociale et à l économie sociale,avril RITTER Philippe «Rapport sur la création des agences régionales de santé», ministère de la santé, de la jeunesse et des sports, janvier «Mission relative à la prise en compte des services d intérêt général dans la transposition de la directive «services» et l application du droit communautaire des aides de l Etat»,IGAS,IGA ;IGF, janvier 2009.

8 UE 2 Environnement juridique Droit des institutions sanitaires et sociales 6 ECTS pour l UE 29 H CM Responsable du Cours : Olivier POINSOT INTRODUCTION GENERALE : Quelques repères historiques sur les interventions sanitaires, sociales et médico-sociales PREMIERE PARTIE : LE DROIT DES INSTITUTIONS SOCIALES ET MEDICO-SOCIALES Chapitre 1 er : l action sociale et médico-sociale et ses acteurs Chapitre 2 : la planification, les autorisations et l évaluation Chapitre 3 : le droit des usagers Chapitre 4 : le contrôle et l inspection Chapitre 5 : les coopérations DEUXIEME PARTIE : LE DROIT DES INSTITUTIONS SANITAIRES Chapitre 1 er : l organisation sanitaire Chapitre 2 : les établissements de santé Chapitre 3 : la planification et les autorisations Chapitre 4 : la qualité et la sécurité des soins Aucun Evaluation : - une épreuve écrite de contrôle continu des connaissances à mi-parcours (1h30) - une épreuve écrite d examen à la fin de l enseignement (1h30) Bibliographie Ouvrages : Frédéric ARCHER, Le consentement en droit pénal de la vie humaine, coll. sciences criminelles, éd. L Harmattan Jean-François BAUDURET, Marcel JAEGER, Rénover l action sociale et médico-sociale, éd. Dunod Michel BORGETTO, Robert LAFORE, Droit de l aide et de l action sociale, coll. Domat droit public, éd. Monchrestien François BOURDILLON [et al.], Traité de santé publique, coll. médecine-sciences, éd. Flammarion Pierre CALLOCH, La responsabilité des établissements sanitaires et sociaux, éd. Législatives

9 Philippe CAMBERLEIN, Guide juridique et administratif de l action sociale et médico-sociale, Dunod René CHAPUS, Droit administratif général, tome 1, coll. Domat droit public, éd. Monchrestien Marc DUPOND [et al.], Droit hospitalier, coll. cours, éd. Dalloz Marcel JAEGER, Guide de la législation en action sociale et médico-sociale, éd. Dunod Marcel JAEGER, Guide du secteur social et médico-social, éd. Dunod Marcel JAEGER, Diriger un établissement ou un service en action sociale et médico-sociale, Dunod Roland JANVIER,Yves MATHO, Mettre en œuvre le droit des usagers dans les établissements d action sociale, éd. Dunod Philippe LE TOURNEAU, Droit de la responsabilité et des contrats, coll. Dalloz Action, éd. Dalloz Jean-Marc LHUILLIER, La responsabilité civile, administrative et pénale dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux, éd. ENSP Philippe MALAURIE, Laurent AYNES, Contrats spéciaux, éd. Cujas Marie-Laure MOQUET-ANGER, Maxence CORMIER, Droit hospitalier, éd. LGDJ Patrick MORVAN, Droit de la protection sociale, éd. Litec Yves PICOD, Hélène DAVO, Droit de la consommation, éd. Armand-Colin Eric ROSSINI, Les établissements de santé privés à but non lucratif, coll. bibliothèque de droit public, éd. LGDJ François TERRE [et al.], Les obligations, coll. Précis droit privé, éd. Dalloz Amédée THEVENET, Créer, gérer, contrôler un équipement social ou médico-social, éd. ESF Amédée THEVENET, L aide sociale aujourd hui, éd. ESF Anne TRIOMPHE, sous la dir. de, Economie du handicap, éd. PUF Codes Code de l action sociale et des familles Code de la santé publique Code de la sécurité sociale Code civil Code pénal Code de la consommation Ouvrages permanents Dictionnaire permanent de l action sociale, éd. Législatives Associations, coll. Dalloz professionnels, éd. Dalloz/Juris associations Revues juridiques Actualité juridique du droit administratif (AJDA) Dalloz édition générale Droit & Santé La semaine juridique (JCP) édition générale La semaine juridique (JCP) édition Administrations & Collectivités territoriales Revue de droit sanitaire et social Revues professionnelles Actualités sociales hebdomadaires (ASH) Direction(s) Travail social actualité (TSA)

10 UE 3 Gestion des Ressources Humaines Les relations individuelles de travail 4 ECTS pour l UE 24 H CM Responsable du Cours : Jean-Michel LATTES INTRODUCTION - Evolution du droit du travail. - Les sources internationales et européennes (l OIT, les Traités, le Conseil de l Europe, l Union Européenne). - Les sources nationales (les sources étatiques, para-étatiques, professionnelles). - Les conflits de sources en droit du travail. PARTIE 1 - Contrat de Travail et Emploi. Chapitre 1 - Le recrutement. Chapitre 2 - Le choix du contrat de travail. Chapitre 3 - Le choix des clauses à insérer dans le contrat de travail. PARTIE 2 - La fin de la relation de travail. Chapitre 1 - Les conditions de ruptures. Chapitre 2 - Le licenciement. Chapitre 3 - La rupture négociée du contrat de travail. Chapitre 4 La retraite. Note : Le plan du cours peut évoluer durant l année universitaire en fonction de l actualité sociale. Bonnes connaissances en droit général (droit des obligations, sources du droit, contentieux) Evaluation : Contrôle continu Bibliographie OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DU TRAVAIL MANUELS Jean PELISSIER, Alain SUPIOT et Antoine JEAMMAUD, Droit du travail, Précis DALLOZ, Alain SUPIOT, Le Droit du travail, Que sais-je?, PUF, J-E. RAY, Droit du travail, Droit vivant, Ed. Liaisons, Christophe RADE, Droit du travail, Montchrestien, 2004.

11 MEMENTOS F. DUQUESNE, Droit du travail, Gualino éditeur, Emmanuel DOCKES, Droit du travail, Hypercours DALLOZ, Jean-Maurice VERDIER, Alain COEURET, Marie-Armelle SOURIAC, Droit du travail, Tome 1 : Relations individuelles et Tome 2 : Relations collectives, DALLOZ, OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DE LA SECURITE SOCIALE Jean-Jacques DUPEYROUX [et al.], Droit de la sécurité sociale, Précis DALLOZ, Maryse BADEL, Droit de la Sécurité sociale, Ellipses Catherine MILLS et José CODRON, Protection sociale, Gualino Editeur, J-P CHAUCHARD, Droit de la sécurité sociale, L.G.D.J., Francis NETTER, La sécurité sociale et ses principes, DALLOZ, P.HASSENTEUFEL, S.HENNION-MOREAU, Concurrence et protection sociale en Europe, PU de Rennes, OUVRAGES SPECIAUX Jean-Michel LATTES, Philippe LEMISTRE et Patrice ROUSSEL, Individualisation des salaires et Rémunération des Compétences, Economica Michel MINE, Droit du temps de travail, LGDJ Maurice COHEN, Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, LGDJ OUVRAGES DE REFLEXION Dominique MEDA, Le travail, Que sais-je?, PUF, Philippe ASKENAZY, Les désordres du travail, Enquête sur le nouveau productivisme, SEUIL, Alain SUPIOT, Critique du droit du travail, PUF, OUVRAGES D EXERCICES Alain POUSSON, Exercices corrigés de droit du travail, L.G.D.J., D. GRANDGUILLOT, QCM de droit du travail et de la sécurité sociale, Coll. QCM, Gualino éditeur, Rémi PELLET, Leçons de droit social, SIREY, GRANDS ARRETS Jean PELISSIER, Antoine LYON-CAEN, Antoine JEAMMAUD, Emmanuel DOCKES, Les grands arrêts du droit du travail, DALLOZ, Xavier PRETOT, Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale, DALLOZ, ENCYCLOPEDIES Répertoire DALLOZ de droit du travail. CODES Code du travail, DALLOZ, Mars Code du travail, LITEC, ARTICLES Le droit du travail comme le droit de la sécurité sociale sont des droits très évolutifs. Les revues constituent donc des supports particulièrement adaptés à leur étude. Ainsi, en droit du travail, les revues «Droit social» et «Droit du travail Dalloz» constituent les revues de référence. On peut aussi citer: - Revue Pratique de Droit Social (R.P.D.S. ). - Revue Droit Ouvrier (D.O. ). En droit de la Sécurité sociale, on citera : - Revue de droit sanitaire et social. SITES INTERNET Site du ministère du travail : Site de l AFPA : Site de l APEC : Site de l ANPE :

12 Site des ASSEDIC : Site de l Union Européenne : Site de l OIT :

13 UE 3 Gestion des Ressources Humaines Gestion des Ressources Humaines 4 ECTS pour l UE 20 H CM Responsable du Cours : Myriam PANAGET Objectif de l enseignement : Permettre aux stagiaires de comprendre le rôle et les difficultés de la GRH dans une entreprise sociale et de santé ; leur apprendre à appliquer les outils de base de la fonction RH. Méthode pédagogique : Cours et exercices pratiques - jeux de rôle 1 ère partie 1. Introduction : une définition de la GRH 2. De l administration du personnel à la gestion des ressources humaines Evolution-type historique de la fonction RH Une activité aux confins du technique et du social Les objectifs de la GRH Les activités de la GRH (la gestion des ressources humaines, le développement social, la gestion prévisionnelle des emplois et compétences) 2 ème partie 1. Gestion des ressources humaines La gestion du recrutement et de l intégration Analyse des besoins et fiche de poste Elaboration de la fiche de poste standard Exercice pratique Les étapes du recrutement La fiche de poste de recrutement Grille d entretien de recrutement Exercice pratique jeu de rôles L intégration du nouveau collaborateur Gestion des rémunérations Motivation, implication organisationnelle et burn out 2. Développement social Communication et information Les groupes 3 ème partie 3. Gestion prévisionnelle des emplois et compétences Faire de la GPEC, c est? Les compétences et leur évolution L organisation apprenante La performance L entretien annuel d évaluation Aucun Evaluation : Dossier correspondant aux exercices pratiques réalisés en séance, à rendre 28 janvier Bibliographie - CADIN L., GUERIN L., et PIGEYRE F. (2007), Gestion des Ressources Humaines : pratique et éléments de théorie, Dunod, Paris. - PERETTI J.-M. (2009), Gestion des ressources humaines, Vuibert, Paris.

14 UE 3 Gestion des Ressources Humaines 2 ECTS pour l UE 12 H CM Responsable du Cours : Philippe JEAN Management de la formation Introduction : Historique et enjeux Chapitre I : Acteurs et circuits financiers Chapitre II : la gestion de la formation dans les établissements Chapitre III : rencontre avec les OPCA du secteur Evaluation : Contrôle continu Bibliographie

15 UE 4 Management collectif et prise de décision 3 ECTS pour l UE 23 H CM Responsable du Cours : Sandrine FERNEZ Prise de décision Objectifs : préparer à la prise de décision dans un poste de cadre de direction d une entreprise sociale et de santé. Enseignement fondé sur une analyse comparative de cas de prise de décision et sur une mise en situation. + Conférence d un psychanalyste : Serge VALLON + Témoignage d un directeur d établissement de santé : Alain RADIGALES Déroulement : Entretien effectué auprès de cadres de direction d entreprises sociales et de santé», portant sur la pratique de la prise de décision (guide d entretien à l appui) Restitution orale des entretiens Analyse comparative des entretiens Réflexion sur les théories de la décision, les déterminants de la prise de décision, les conditions de réussite et les erreurs à éviter Mise en situation Aucun. Evaluation : 2 travaux de groupe : - Retranscription orale de l entretien effectué avec un cadre de direction d une entreprise sociale et de santé - Mise en situation (document écrit ou exposé selon le temps disponible). Bibliographie : - Borgetto M., Chauvière M. (2008). Qui gouverne le social? Dalloz, Paris. - Cayatte R. (2010, 2ème édition), Décidez vite, décidez bien, ESF éditeur, collection Management les guides, Issy-les-Moulineaux. - Castel R., Haroche C. (2001), Propriété privée, propriété sociale, propriété de soi. Poche Pluriel, Paris. - Enriquez E. (1992), L'organisation en analyse, PUF, Paris. - Falque L., Bougon B. (2009, 2ème édition), Pratiques de la décision, Dunod, Paris. - Goffman E. (1975), Asiles, Minuit Paris. - Goffman E. (1975), Stigmates, Minuit, Paris. - JDN (2013), Les 10 méthodes de la prise de décision, 22 février Karsz S. (2004), Pourquoi le travail social? Dunod, Paris. - Krogerus M., Tschappeler R. (2012), Le livre des décisions, Leduc Editions, Paris. - Ladsous J. (2004), L'action sociale aujourd'hui, Trames Erès. - Martin J.-Y, Anzieu D. (1969), Dynamique des groupes restreints, PUF, Paris. - VST (2006), Revue VST 92 «Evaluation», Eres. - VST (2007), Revue VST 96 «Collectif» Eres.

16 Guide d entretien qui sert également de canevas pour l exposé de la première séance 1) Présentation de l entreprise 2) Présentation du cadre de direction interviewé : son profil, son parcours professionnel et sa mission dans l ESS. 3) Comment le cadre de direction définit-il l expression «prendre des décisions»? 4) Lui demander de relater un cas concret de prise de décision ; lui faire préciser : le besoin de prise de décision, le processus suivi pour prendre la décision, les outils d aide à la décision éventuellement utilisés et la façon dont a été appliquée la décision. Lui demander ensuite pourquoi il a choisi cet exemple. 5) Lui demander de définir ce qu est une «bonne» décision ; de donner des exemples concrets de «bonnes» décisions et d expliquer pourquoi il a perçu ces décisions comme «bonnes». 6) Lui demander de définir ce qu est une «mauvaise» décision ; de donner des exemples concrets de «mauvaises» décisions et d expliquer pourquoi il a perçu ces décisions comme «mauvaises».

17 UE 4 Management collectif et prise de décision 3 ECTS pour l UE 28 H CM Management d équipe Responsable du Cours : Christel BEAUCOURT-LOUART / Céline HERRY (pro) Chapitre 1 : Modèles de management (approches politique, culturelle et structurelle). Identification des différents styles de managements, de leurs avantages et de leurs limites. Des approches normatives aux approches situationnelles). Chapitre 2 : Outils de management (dynamique de groupe, techniques de communication, outils de contrôle, techniques d organisation du travail) Chapitre 3 : Management de la qualité des établissements sociaux et médico-sociaux (comment penser la qualité, quelles démarches possibles, quels outils de suivi et d amélioration continue de l offre de service et des fonctionnements organisationnels) Chapitre 4 : Gestion des conflits (enjeux et formes des conflits, techniques de négociation, spécificités des conflits dans les entreprises sociales) Evaluation : Contrôle continu Bibliographie F. Allard Poesi, Le management d équipe, éd. La Découverte, P. Bernoux, Nouvelles sociologies de l entreprise, éd. Seuil, Amblard, Abramovici, Comportements humains et organisation, éd. Pearson, 2007.

18 UE 4 Management collectif et prise de décision 3 ECTS pour l UE 24 H CM Responsable du Cours : Jean-Michel LATTES Les relations collectives PARTIE 1 LES CONDITIONS D EMPLOI. Chapitre 1 - La durée du travail. Chapitre 2 - Les congés dans l entreprise. Chapitre 3 - L hygiène et la sécurité. Chapitre 4 - La formation professionnelle. Chapitre 5 - La rémunération. PARTIE 2 LES INCIDENTS SOCIAUX. Chapitre 1 - La maladie et l accident. Chapitre 2 - La maternité. Chapitre 3 - La grève. Chapitre 4 - Les modifications du contrat de travail. CAS PRATIQUES Note : Le plan du cours peut évoluer durant l année universitaire en fonction de l actualité sociale. Evaluation : Contrôle continu Bibliographie OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DU TRAVAIL MANUELS Jean PELISSIER, Alain SUPIOT et Antoine JEAMMAUD, Droit du travail, Précis DALLOZ, Alain SUPIOT, Le Droit du travail, Que sais-je?, PUF, J-E. RAY, Droit du travail, Droit vivant, Ed. Liaisons, Christophe RADE, Droit du travail, Montchrestien, MEMENTOS F. DUQUESNE, Droit du travail, Gualino éditeur, Emmanuel DOCKES, Droit du travail, Hypercours DALLOZ, Jean-Maurice VERDIER, Alain COEURET, Marie-Armelle SOURIAC, Droit du travail, Tome 1 :

19 Relations individuelles et Tome 2 : Relations collectives, DALLOZ, OUVRAGES GENERAUX DE DROIT DE LA SECURITE SOCIALE Jean-Jacques DUPEYROUX [et al.], Droit de la sécurité sociale, Précis DALLOZ, Maryse BADEL, Droit de la Sécurité sociale, Ellipses Catherine MILLS et José CODRON, Protection sociale, Gualino Editeur, J-P CHAUCHARD, Droit de la sécurité sociale, L.G.D.J., Francis NETTER, La sécurité sociale et ses principes, DALLOZ, P.HASSENTEUFEL, S.HENNION-MOREAU, Concurrence et protection sociale en Europe, PU de Rennes, OUVRAGES SPECIAUX Jean-Michel LATTES, Philippe LEMISTRE et Patrice ROUSSEL, Individualisation des salaires et Rémunération des Compétences, Economica Michel MINE, Droit du temps de travail, LGDJ Maurice COHEN, Le droit des comités d'entreprise et des comités de groupe, LGDJ OUVRAGES DE REFLEXION Dominique MEDA, Le travail, Que sais-je?, PUF, Philippe ASKENAZY, Les désordres du travail, Enquête sur le nouveau productivisme, SEUIL, Alain SUPIOT, Critique du droit du travail, PUF, OUVRAGES D EXERCICES Alain POUSSON, Exercices corrigés de droit du travail, L.G.D.J., D. GRANDGUILLOT, QCM de droit du travail et de la sécurité sociale, Coll. QCM, Gualino éditeur, Rémi PELLET, Leçons de droit social, SIREY, GRANDS ARRETS Jean PELISSIER, Antoine LYON-CAEN, Antoine JEAMMAUD, Emmanuel DOCKES, Les grands arrêts du droit du travail, DALLOZ, Xavier PRETOT, Les grands arrêts du droit de la sécurité sociale, DALLOZ, ENCYCLOPEDIES Répertoire DALLOZ de droit du travail. CODES Code du travail, DALLOZ, Mars Code du travail, LITEC, ARTICLES Le droit du travail comme le droit de la sécurité sociale sont des droits très évolutifs. Les revues constituent donc des supports particulièrement adaptés à leur étude. Ainsi, en droit du travail, les revues «Droit social» et «Droit du travail Dalloz» constituent les revues de référence. On peut aussi citer: - Revue Pratique de Droit Social (R.P.D.S. ). - Revue Droit Ouvrier (D.O. ). En droit de la Sécurité sociale, on citera : - Revue de droit sanitaire et social. SITES INTERNET Site du ministère du travail : Site de l AFPA : Site de l APEC : Site de l ANPE : Site des ASSEDIC : Site de l Union Européenne : Site de l OIT :

20 UE 5 Tarification et Contrôle de la gestion d une entreprise sociale et de santé 7 ECTS pour l UE 26 H CM Responsable du Cours : Eric RAPHAEL Tarification et Contrôle des Etablissements Sociaux et Médico-sociaux. - Préalables à la tarification et au financement : Nouvelle donne des Agences Régionales de Santé (ARS). Contrat Pluriannuel d Objectifs et de Moyens et Groupement de Coopération Sociale et Médico Sociale. Appels à Projets. - Financement des Etablissements Sociaux et Médico Sociaux : Origine : Aide sociale, Sécurité Sociale, Etat. Compétence : Directeur ARS- Président du Conseil Général. Dépendance des Etablissements Sociaux et Médico Sociaux - Tarification : Mode de tarification. Calcul et paiement. Groupes de dépenses et recettes. - Procédure : Constitution d un Budget. Annexes. Propositions initiales- Consultation et procédure contradictoire. Fixation des tarifs et décisions modificatives. Compte Administratif. - Contrôle des Etablissements Sociaux et Médico Sociaux : Analyse financière. Bilan financier. Ratios de Fond de Roulement Besoins en Fond de Roulement Trésorerie. Indicateurs de Gestion. Avoir suivi l UE1- Comptabilité et Gestion Financière. Evaluation : Epreuve de contrôle continu. Bibliographie : Plan comptable, édition EHESP- J.M. LEROUX. Les outils de la gestion dans le secteur social et médico-social- Laurence GELY-Edition ACTIF. Guide de la gestion financière des ESMS-P.PAUCHER-Edition Dunod.

21 UE 5 Tarification et Contrôle de la gestion d une entreprise sociale et de santé 7 ECTS pour l UE 14 H CM Audit et contrôle budgétaire Responsable du Cours : Patrick DUMAS Les outils traditionnels du contrôle de gestion 1 - La comptabilité de gestion Les coûts La problématique de coûts Les coûts Exemple d'application : le PMSI Le modèle comptable analytique des hôpitaux objectifs le modèle comptable 2 - La gestion budgétaire La nature du système budgétaire Le contenu d'un système budgétaire et procédure d'élaboration 3 - Les tableaux de bord définitions et principes de conception Les instruments du tableau de bord Evaluation : Bibliographie :

22 UE 6 Droit des personnes Droit des malades 6 ECTS pour l UE 12 H CM Responsable du Cours : Maïalen CONTIS - L émergence des droits des malades : le contexte juridique dans lequel est intervenue la loi du 4 mars 2002 sur les droits des malades et la qualité du système de santé, les buts recherchés par le législateur, «l esprit» de cette loi - Analyse des droits aujourd hui inscrits dans la loi au bénéfice des usagers du système de santé (égal accès aux soins, qualité des soins, libre choix du médecin et de l établissement, consentement, information, secret, traitement de la douleur, droits des malades en fin de vie, etc.) - La responsabilité subséquente des professionnels et établissements de santé (conditions de mise en œuvre) et le système d indemnisation mis en place par la loi du 4 mars 2002 (support pédagogique = le code de la santé publique, avec remise aux étudiants de larges extraits de ce code et lecture en commun, pour les inciter à s y reporter en cas de difficulté dans leur pratique professionnelle) Aucun Evaluation : 1 seul dossier pour l UE6, choix de la matière par le stagiaire Décrire une situation rencontrée dans sa propre vie professionnelle, présentant un lien avec le contenu de l enseignement, et lui donner une solution au regard des principes juridiques applicables vus en cours (énoncer ces principes puis les appliquer au cas choisi par le stagiaire, en essayant de comparer la théorie juridique avec sa propre pratique). Bibliographie C. EVIN, Petit dictionnaire des droits des malades, Seuil, 2ème édition, 2003 J.-M. CLEMENT, Les droits des malades et la loi du 4 mars 2002, Les Etudes Hospitalières, 2002 LAUDE, S. PORCHY-SIMON, P. JOURDAIN, J. PENNEAU, Le nouveau droit des malades, Litec, 2002 Ph. PEDROT (sous la direction de), Dictionnaire de droit de la santé et de la biomédecine, Ellipses, 2006

23 UE 6 Droit des personnes Droit des incapacités 6 ECTS pour l UE 12 H CM Responsable du Cours : Hélène CAPELA - Thème 1 : L organisation judiciaire - Thème 2 : La protection civile des majeurs. La protection juridique des majeurs capables. La protection juridique des majeurs incapables - Thème 3 : La protection civile de l enfant. Autorité parentale et administration légale. La tutelle. Le contrôle de la protection de l enfant Néant Evaluation : 1 seul dossier pour l UE6, choix de la matière par le stagiaire Décrire une situation rencontrée dans sa propre vie professionnelle, présentant un lien avec le contenu de l enseignement, et lui donner une solution au regard des principes juridiques applicables vus en cours (énoncer ces principes puis les appliquer au cas choisi par le stagiaire, en essayant de comparer la théorie juridique avec sa propre pratique). Bibliographie Manuels droit de la famille / droit des personnes

24 UE 6 Droit des personnes Droit des usagers et responsabilité juridique des travailleurs sociaux Responsable du Cours : Laurence MONNIER-SAILLOL 6 ECTS pour l UE 12 H CM Responsabilité juridique des travailleurs sociaux I Principes fondamentaux de la responsabilité juridique - Définition de la responsabilité juridique - Les éléments fondamentaux de la responsabilité juridique - La compétence judiciaire en matière de responsabilité juridique - Les causes générales d exonération de la responsabilité juridique II La responsabilité civile du travailleur social - La responsabilité contractuelle - La responsabilité délictuelle La responsabilité du fait personnel La responsabilité du fait des choses La responsabilité du fait d autrui III La responsabilité administrative des travailleurs sociaux - La responsabilité pour faute - La responsabilité fondée sur le risque IV La responsabilité pénale des travailleurs sociaux - Les principes généraux de la responsabilité pénale - Les infractions pénales commises dans le cadre du travail social Les atteintes à la personne humaine Les infractions sexuelles L abus de la situation de faiblesse Le délaissement Les incriminations sur le fondement de la non information de crime et de mauvais traitements La responsabilité des directeurs et la délégation de pouvoirs La défense juridique des salariés - Les conséquences des sanctions pénales sur le statut professionnel Droit des usagers Chapitre 1 : Fondements juridiques de la personne physique Chapitre 2 : Affirmation de l usager par la loi du 2 janvier 2002 Chapitre 3 : Les moyens de mise en œuvre Evaluation : 1 seul dossier pour l UE6, choix de la matière par le stagiaire Décrire une situation rencontrée dans sa propre vie professionnelle, présentant un lien avec le contenu de l enseignement, et lui donner une solution au regard des principes juridiques applicables vus en cours (énoncer ces principes puis les appliquer au cas choisi par le stagiaire, en essayant de comparer la théorie juridique avec sa propre pratique). Bibliographie

25 18 ECTS pour l UE UE 7 Mémoire professionnel Responsable du Cours : Sandrine FERNEZ Objectif : Apprendre à traiter un problème de gestion concret en adoptant le point de vue d un cadre de direction d une entreprise. Le problème de gestion sera analysé, des solutions concrètes et applicables seront proposées Contenu : accompagnement des stagiaires dans leur démarche d identification et de résolution du problème, d élaboration de leur mémoire et de préparation de leur soutenance. Déroulement : séances de travail collectif jalonnant, de façon régulière, au cours de l année, la démarche d apprentissage des stagiaires. L enseignant apporte des éléments de méthodologie et joue, auprès de l auditoire, un rôle de miroir. Expérience professionnelle dans le domaine sanitaire, social ou médico-social (pouvant être obtenue au moyen d un stage effectué pendant le déroulement de la formation). Evaluation : Compétences à mobiliser Poser un questionnement à partir d un constat sur le terrain en adoptant le point de vue du gestionnaire Etablir un diagnostic : décrire, analyser un problème, identifier les causes du problème pour pouvoir y remédier Mobiliser les connaissances théoriques adéquates pour résoudre un problème : relier la théorie et la pratique Construire un plan d action opérationnel Structurer et rédiger un rapport écrit réaliser un exposé à l aide de supports numérisés Mode d évaluation : mémoire et soutenance Mémoire : Document de 40 pages environ (hors annexes) qui doit comporter : Le document doit comporter : 1. une introduction avec l exposé de la problématique 2. l état des lieux et le développement d une analyse du problème 3. la proposition de solutions pertinentes et applicables 4. une conclusion 5. une liste des références bibliographiques Voir les normes de présentation remises par le secrétariat. Soutenance : Exposé de 15 minutes à l aide de supports de présentation numérisés (prévu en septembre). Jury composé d un enseignant du Master et d un référent professionnel. L enseignant évalue plus particulièrement la conformité du mémoire au cahier des charges, le référent professionnel la pertinence et l applicabilité des solutions proposées. Bibliographie : Analyse bibliographique réalisée lors de l élaboration du mémoire, adaptée au sujet à traiter. Une séance d aide à la recherche de références bibliographiques est prévue