Archives déposées de la commune de Cabanac 115 E DEPOT 1-80 par Francis Archambaud et Virginie Baurès sous la direction de François Giustiniani

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1 Archives départementales des Hautes-Pyrénées Archives déposées de la commune de Cabanac 115 E DEPOT 1-80 par Francis Archambaud et Virginie Baurès sous la direction de François Giustiniani Tarbes, 2012,

2 Archives déposées de la commune de Cabanac Cotes extrêmes 115 E DEPOT Nombre d'unités de niveau bas 111 Origine Commune de Cabanac Pays et sénéchaussée de Bigorre. Quarteron de Tarbes. Canton de Saint-Sever, puis d Aubarède (1790), dont le chef-lieu est transféré à Pouyastruc en Modalités d'entrée Dépôts du 21 novembre 2000 et du 19 mai Sources internes Archives paroissiales Sous série 1 J Sous série 2 O Bibliographie Archives pyrénéennes sur les monographies communales "Galan" de l'association Guillaume Mauran sur les sources "Les mots d'arrens" 2

3 Archives antérieures à 1790 Finances et impôts Cadastre Censier Sans date Description physique : Registre 24 x 18 x 2, 5 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 28 Livre terrier 1770 Description physique : Registre 45 x 32 x 4 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : CC E DEPOT 29 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie Dépenses et ventes de bois, exploitation de la coupe de bois Cote arch. comm. : DD E DEPOT 1 Chapelle, clocher : travaux Cote arch. comm. : DD E DEPOT 2 Sinistres, grêle et inondation 1781 Cote arch. comm. : DD E DEPOT 3 Embranchement à faire sur la nouvelle route de Tarbes à Trie 1772 Cote arch. comm. : DD E DEPOT 4 Justice et police Procès entre le seigneur et la communauté de Cabanac au sujet de l'arpentement 1767 Cote arch. comm. : FF E DEPOT 5 Cultes, instruction publique, assistance publique Registres paroissiaux Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac (lacune des sépultures ) Description physique : Registre 26 x 18 x 1, 5 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 30 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune 1672, 1675) Description physique : Registre 24 x 15 x 2 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 31 3

4 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe Description physique : Registre 19 x 14 x 3 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 32 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune 1704, 1713) Description physique : Registre 20 x 13, 5 x 3 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 33 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe (lacune 1730, , 1739, 1742, , , ) Description physique : Registre 26 x 18 x 3 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 34 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe ( , ) puis naissances, mariages et décès (an III-an XI) 1759-an XI Description physique : Registre 27 x 19 x 4 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 35 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe Description physique : Registre 20 x 13 x 3 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 36 Baptêmes, mariages et sépultures de Cabanac et de Thuy son annexe Description physique : Registre 20 x 13 x 3 cm, couverture cuir. Cote arch. comm. : GG E DEPOT 37 Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans) Liste de pièces diverses Cote arch. comm. : II E DEPOT 6 4

5 Archives postérieures à 1790 Administration générale de la commune Conseil municipal Registres de délibérations 8 janvier mai Description physique : Registre 35 x 23 x 3 cm ; couverture peau ; comportant vingt feuilles non paginées non foliotées puis pagination initiale de 1 à 37, puis par nos soins de 38 à 206 ; feuilles vierges : pages 46, 200 et pages , , 205; contient également de la correspondance en fin de registre ( ). Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 7 16 octobre octobre Description physique : Registre 36 x 25 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos et coins peau comportant trois feuilles dont une page de titre puis foliotation initiale de 1 à 48 et ensuite par nos soins de 49 à 51 ; feuille complémentaire collée sur le recto de la couverture finale. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 8 10 novembre décembre Description physique : Registre 37,5 x 25 x 1,5 cm ; couverture cartonnée avec dos et coins peau ; comportant trois feuilles dont une page de titre puis foliotation initiale de 1 à 48 ; feuilles complémentaires insérées entre les folios 24-25, 44-45, ; absence du folio 43. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 9 8 mai novembre Description physique : Registre 35 x 21,5 x 3 cm ; couverture cartonnée avec dos peau ; en partie dérelié ; pagination initiale de 1 à 7 puis par nos soins de 8 à 342 ; feuilles complémentaires insérées entre les pages 16-17, 30-31, 94-95, , , , , ; feuilles détachées : pages 1-2. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 10 8 décembre janvier Description physique : Registre 23 x 18 x 2 cm ; couverture cartonnée avec coins et dos peau ; dérelié ; folioté par nos soins de 1 à 126 ; feuille detachée : folio 124. Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 11 9 mars mai Description physique : Registre 36 x 24 x 4 cm, couverture cartonnée, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT juin septembre Description physique : Registre 36 x 24 x 3, 5 cm, couverture cartonnée, dos absent, folioté par nos soins Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT septembre septembre Description physique : Registre 30 x 20 x 2 cm, couverture cartonnée, pagination d'origine Cote arch. comm. : 1 D E DEPOT 40 5

6 Administration de la commune Questionnaire et courrier relatifs aux archives communales 1888 Cote arch. comm. : 3 D E DEPOT 12 Etat civil Registres d'état civil Naissances, mariages et décès An XII-1824 Description physique : Registre 28 x 19, 5 x 4 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 41 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 28 x 19, 5 x 4 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 42 Naissances, mariages et décès (lacune des mariages 1841) Description physique : Registre 26, 5 x 18, 5 x 2 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 43 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 2, 5 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 44 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 2, 5 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 45 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 26 x 19 x 3 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 46 Naissances, mariages et décès Description physique : Registre 26, 5 x 19 x 3 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 47 Tables décennales Cote arch. comm. : 1 E E DEPOT 48 Pièces annexes de l'état civil Extraits d'actes d'état civil de Cabanac, d'autres communes et étrangers Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 13 6

7 Mariages : documents préparatoires ( ), avis de mentions ( ), publications ( ) ; décès : avis ( ) Cote arch. comm. : 2 E E DEPOT 49 Population, économie sociale, statistique Population Dénombrement de la population : listes nominatives (1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936, 1946) ; mouvements de la population ( ) Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 14 Dénombrement de la population : documents préparatoires Cote arch. comm. : 1 F E DEPOT 50 Commerce et industrie Chambre de commerce et tribunal de commerce, élections : listes électorales Cote arch. comm. : 2 F E DEPOT 51 Agriculture Informations et documentation agricole (1890) ; chambre d'agriculture, élections : listes électorales, résultats ( ) Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 15 Récoltes, contenance des sols : état (1859) ; introduction de vignes étrangères : arrêté (1890) ; défonceuse communale, acquisition, prêts, entretien : correspondance, règlement, état nominatif des demandeurs, extraits de registres de délibérations ( ) ; concours agricole de Tarbes : affiche (1954) Cote arch. comm. : 3 F E DEPOT 52 Contributions, administrations financières Impôts directs Cadastre, conservation et changements survenus : correspondance, tableau (1864) ; plan cadastral, restauration : correspondance, facture ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 16 Classement parcellaire des sections A, B et C Sans date Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 53 Matrice des propriétés bâties et non bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 54 7

8 Matrice des propriétés bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 55 Matrice des propriétés bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 56 Matrice des propriétés non bâties Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 57 Livre des mutations Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 58 Registre des déclarations des constructions nouvelles Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 59 Commission communale, nomination de commissaires : correspondance, arrêtés Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 60 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres Cote arch. comm. : 1 G 10 Ancienne cote 1 : 1 G E DEPOT 17 Matrices générales des contributions foncière, personnelle-mobilière et des portes et fenêtres ( ) ; contribution foncière et impositions locales ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 61 Copies des matrices générales Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 62 Rôles pour la perception des taxes affouagères Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 63 Registre des déclarations tendant à des dégrèvements d'impôt ( ) ; mandements de répartition de la contribution mobilière ( ) Cote arch. comm. : 1 G E DEPOT 63 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier Enregistrement, domaines et timbre, création d'un bureau dans la commune de Cabanac et transfert dans la commune de Pouyastruc : arrêtés, correspondance ( ) ; postes et télégraphes, télégrammes officiels et privés, distribution : extrait de registre de délibérations (1898) ; balance publique : livre des reçus ( ) Cote arch. comm. : 3 G E DEPOT 64 8

9 Affaires militaires Recrutement Liste des hommes de 20 à 40 ans, souscription en faveur de soldats blessés, déclaration de changement de domicile d'un soldat, tirage au sort, manœuvres, demande de dispense, conseil de révision ( ) ; armée territoriale ; tableaux de recensement ( ) ; listes d'émargement et tableaux de recensement des classes ( ) ; ordres de route ( ) ; affiche de la liste du tirage au sort (1889) Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 18 Tableaux de recensement et relevés de tous les jeunes gens nés dans la commune ( ) ; formation prémilitaire : correspondance ( ) ; décès des militaires et restitution de corps : actes, jugements déclaratifs, correspondance ( ) Cote arch. comm. : 1 H E DEPOT 65 Administration militaire Recensement des chevaux, juments, poulains, pouliches, mulets et mules ( ) ; recensement des voitures attelées ( ) Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 18 Recensement et classement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que des véhicules hippomobiles et des bâts ( ) ; recensement et classement des véhicules automobiles ( ) Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 66 Certificats de présence au corps ( ) ; mariages de militaires : extraits d'actes d'état civil, autorisations, certificats prénuptiaux ( ) Cote arch. comm. : 2 H E DEPOT 66 Garde nationale et sapeurs-pompiers Garde nationale mobile et sédentaire : listes, contrôle du service ordinaire, courrier Cote arch. comm. : 3 H E DEPOT 18 Police, hygiène publique, justice Police locale Demande d'autorisation de faire des battues aux sangliers et aux renards Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 19 Inhumations, exhumations et transport de corps : déclarations, arrêtés, correspondance, procès-verbaux Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 19 9

10 Fêtes nationales et autres fêtes publiques, vote de crédits : extraits de registres de délibérations, correspondance ( ) ; chiens, divagation : correspondance, arrêté (1921) ; débit de boisson, ouverture : déclaration (1922) ; sinistrés de Madagascar, subvention : correspondance (1959) Cote arch. comm. : 1 I E DEPOT 67 Police générale Permis de passage avec secours de route : correspondance 1858 Cote arch. comm. : 2 I E DEPOT 68 Justice Extrait de casier judiciaire : relevé des bulletins individuels 1898 Cote arch. comm. : 3 I E DEPOT 19 Parquet de Tarbes, état de faillite : correspondance (1907) ; justice de paix, Conseil de tutelle : extrait de minute (1946) Cote arch. comm. : 3 I E DEPOT 69 Hygiène, santé, protection de l'environnement Règlement sanitaire ( ) ; médecin, conditions de consultations : correspondance (1915) ; grippe : instructions générales ( ) ; distribution d'essence et de pétrôle, installation d'une pompe : correspondance, conditions, plan (1924) ; surveillance médicale des écoles, dépistage de la tuberculose : correspondance (1947), financement du contrôle médical, participation communale : correspondance (1947) Cote arch. comm. : 5 I E DEPOT 70 Vaccination : listes nominatives, relevés récapitulatifs Cote arch. comm. : 5 I E DEPOT 70 Elections et personnel Elections Listes des électeurs communaux et consulaires ( ) ; commission de révision des listes électorales, nomination d'un délégué : correspondance, arrêté (1958) ; individus interdits d'élection et correspondances relatives aux élections ( ) Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 20 Résultats des élections, plébiscite (1870), sénatoriales ( ), législatives ( ), Conseil d'arrondissement ( ), Conseil général ( ), municipales ( ) Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 20 Résultats des élections sénatoriales ( ), législatives ( ), Conseil d'arrondissement ( ), Conseil général ( ), municipales ( ) Cote arch. comm. : 1 K E DEPOT 71 10

11 Personnel municipal Brigadier forestier, traitement : arrêté (1873) ; receveur municipal, traitement : décomptes ( ), remises, augmentation d'un dixième : extrait de registre de délibérations (1928), allocation d'une indemnité de gestion : extrait de registre de délibérations (1947) ; emplois permanents occupés par des agents titulaires : extraits de registres de délibérations ( ) Cote arch. comm. : 2 K E DEPOT 20 Finances de la commune Comptabilité Budgets et chapitres additionnnels Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 21 Budgets Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 72 Comptes administratifs Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 21 Comptes administratifs Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 73 Mandats (an V) ; factures ( ) An V-1937 Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 21 Gestion : arrêtés du Conseil de préfecture Cote arch. comm. : 1 L E DEPOT 73 Revenus et charges de la commune Frais de régie des bois, 20e revenant au trésor : arrêté (1897) ; legs : arrêté (1902) ; emprunt : correspondance, extraits de registres de délibérations ( ) ; recouvrement des frais de garderie et d'administration des bois : avis (1947) ; amortissement de la dette à court terme, contribution volontaire : certificat (s.d.) Cote arch. comm. : 2 L E DEPOT 74 Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics 11

12 Bureau télégraphique, projet de création : correspondance, plan, extraits de registres de délibérations, arrêtés ( ) ; pont à bascule, projet d'acquisition : correspondance, devis, plans (1908) ; perception, travaux : devis, décompte, factures ( ) ; bureau de poste, remise en état, location : correspondance ( ) Cote arch. comm. : 1 M E DEPOT 22 Edifices du culte et cimetières Eglise, acquisition d'un ostensoir : extrait de registre de délibérations (1865), réparations et agrandissement : arrêtés, rapports de l'architecte, bordereaux des prix, plans, cahier des charges, devis, extraits de registres de délibérations ( ) Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 22 Presbytère, acquisition d'une maison, réparations : arrêté, extrait de registre de délibérations Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 22 Cimetière, translation, projet de création d'un nouveau cimetière Cote arch. comm. : 2 M E DEPOT 22 Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Maison d'école, construction, acquisition d'un immeuble, travaux, réparations : devis, extraits de registres de délibérations, correspondance, rapports de l'architecte, plans, acte de vente, décompte des travaux Cote arch. comm. : 4 M E DEPOT 22 Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Terrains communaux, aliénation : correspondance, cahier des charges, plan, extraits de registres des actes civils publics ( ) ; arpentage et bornage entre les propriétés de la commune et celles de différents propriétaires : correspondance, procès-verbaux, plan ( ) ; terrains usurpés : pétition (s.d.) ; produits non soumis au régime forestier, ventes : procès-verbaux d'adjudication, rôles ( ) ; vaine pâture, règlementation : extrait de registre de délibérations, correspondance (1858) ; tribunaux paritaires des baux ruraux, désignation de membres, suppression : extrait de registre de délibérations, correspondance (1958) ; remembrement : brouillon de délibération (1960) Cote arch. comm. : 1 N E DEPOT 23 Bois Forêt communale de Cabanac, cantons défensables, reconnaissance : procès-verbaux ( ), triage, réorganisation : tableau de modification, arrêté (1885), chemin d'exploitation, ouverture : arrêté, accord (1878), aménagement : procès-verbal (1896), chemins et fossés, réparations : correspondance (1972) ; forêt communale de Peyriguère, canton Seignac, délimitation : arrêtés ( ) Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 23 12

13 Coupes et ventes de bois : correspondance, procès-verbaux d'adjudication ( ) ; bois façonnés : procès-verbaux d'adjudication ( ) ; chasse aux palombes, cabanes, concessions : arrêtés ( ) Cote arch. comm. : 2 N E DEPOT 23 Exploitation des eaux par la commune Nouveau puits, projet de construction : correspondance, extrait de registre de délibérations (1878) ; eaux d'alimentation, contrôle : correspondance (1958) ; syndicat intercommunal de la vallée de l'arros, alimentation en eau potable : modèle pour délibération (s.d.) Cote arch. comm. : 3 N E DEPOT 23 Propriétés et droits divers Concession au cimetière : arrêté 1893 Cote arch. comm. : 4 N E DEPOT 23 Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Alignement, autorisations : correspondance, avis, arrêtés ( ) ; pont sur l'arros, construction, emprunt : rapport de l'ingénieur ordinaire, convention ( ) Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 24 Chemins vicinaux et communaux, classement : arrêtés, états, procès-verbaux, plans d'assemblage ( ), vente des boues : rôles ( ) ; chemin de grande communication n 10, viabilité, circulation, alignement, élargissement : déclaration, arrêtés, rapport, correspondance ( ) ; chemin de grande communication n 29, infraction : arrêté (1864) ; ancien chemin, aliénation : plan topographique (1854) ; chemin vicinal n 2, scierie, encombrement de la chaussée : correspondance (1873) Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 24 Budgets vicinaux ( ) ; fonds de solidarité intercommunal pour l'entretien des chemins, création : correspondance, extrait de registre de délibérations (1953) Cote arch. comm. : 1 O E DEPOT 24 Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières Syndicat intercommunal de ramassage scolaire, projet : correspondance, statuts (s.d.) ; transport des élèves : facture 1947 Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 75 Téléphonie, installation d'une ligne, aménagement d'autocommutateurs : correspondance, extrait de registre de délibérations Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 75 13

14 Distribution d'énergie électrique, sommes encaissées pour le compte de la commune, ristourne : correspondance, états Cote arch. comm. : 2 O E DEPOT 75 Navigation et régime des eaux Rivière de l'arros, visite de reconnaissance : arrêté (1875) ; ruisseau de la Rance, ruisseau de Pissarot, ruisseau de la Haillère, ruisseau du Hayaou, ruisseau de las Coumères, ruisseau dit "du corps du village", ruisseau de Tarissan, ruisseau de Graouas Baneilhac, visites de reconnaissance, prises d'eau, curage, subvention : arrêtés, procès-verbaux de récolement, correspondance ( ) Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 24 Aqueducs, construction : arrêtés, correspondance, rapports ( ) ; fossés, entretien : correspondance (1977) ; canal du moulin de monsieur Fontan, prise d'eau : correspondance (1873) Cote arch. comm. : 3 O E DEPOT 24 Cultes Culte catholique Eglise, érection en succursale : ordonnance, correspondance (1845), achat d'un calice, participation de la commune de Thuy : correspondance (1869) ; curé, subsistances : déclaration (1793) ; sœurs de Saint- Joseph, congrégation, établissement dans la commune : décret (1860) Cote arch. comm. : 1 P E DEPOT 25 Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Registre des délibérations du bureau de bienfaisance (30 juin juin 1903) Description physique : Registre 23 x 18,5 x 1 cm ; couverture papier. Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 26 Registre de délibérations du bureau de bienfaisance (11 juin mars 1950) Description physique : Registre 31 x 20, 5 x 2 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 76 Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs ( ) ; gestion : arrêtés du Conseil de préfecture ( ) ; commission administrative, élection de délégués ( ) ; legs : arrêté (1890) Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 26 Budgets et chapitres additionnels ( ) ; comptes administratifs ( ) ; rentes annuelles et perpétuelles, rachat : arrêtés (1911) Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 77 14

15 Bureau d'aide sociale, commission administrative, nomination de délégués : correspondance, arrêtés Cote arch. comm. : 1 Q E DEPOT 77 Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Asile public d'aliénés de Pau, placement : correspondance 1885 Cote arch. comm. : 3 Q E DEPOT 78 Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance médicale gratuite ( ) ; assistance aux viellards, aux infirmes et aux incurables ( ) ; contingent des communes dans les dépenses d'assistance ( ) Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 26 Caisse primaire de sécurité sociale : relevés nominatifs, cartes d'électeurs ( ) ; caisse d'allocations familiales : relevés nominatifs (s.d.) ; mutuelle sociale agricole, renouvellement des Assemblées et Conseils d'administration : instructions (1958) ; allocations aux familles des militaires : correspondance (1940) ; accidents du travail, frais funéraires à supporter par l'employeur : correspondance (1946) Cote arch. comm. : 5 Q E DEPOT 79 Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Dépenses des écoles primaires communales et rétribution scolaire : extraits de registres de délibérations, correspondance ( ) ; école gratuite : listes nominatives des élèves admis ( ) ; enfants de la commune âgés de 6 à 13 ans : listes nominatives ( ) ; fermeture des écoles, épidémies : correspondance ( ) ; écoles de Cabanac et de Thuy, fusion : correspondance (1918) ; écoles de Cabanac et d'aubarède, gémination : correspondance (1952) Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 27 Instituteur et institutrice, remplacement, traitement : correspondance, brouillon (1861, 1892) ; mobilier scolaire, subvention : correspondance (1868), inventaires et catalogue du musée ( ) ; bibliothèque scolaire et caisse, situation : états, correspondance ( ) ; école de filles, classement, suppression, personnel laïc, ouverture : correspondance, arrêté, déclaration ( ) ; classe enfantine, création, réinstallation : correspondance, extrait de registre de délibérations ( ) Cote arch. comm. : 1 R E DEPOT 27 Divers Affaires entre particuliers, arrérages : pièce isolée d'un acte d'accord (1791), traité (1810), correspondance (1859), bail à ferme (1901), brouillon (s.d.) Cote arch. comm. : S E DEPOT 80 15

16 Registre de l'association établie dans la commune pour les enterrements des adultes avec le catalogue des chefs de familles qui forment cette association Description physique : Registre 31 x 20 x 1, 5 cm, couverture cartonnée. Cote arch. comm. : S E DEPOT 80 16

17 Table des matières Archives déposées de la commune de Cabanac... 2 Cotes extrêmes... 2 Nombre d'unités de niveau bas... 2 Origine... 2 Modalités d'entrée... 2 Sources internes... 2 Bibliographie... 2 Archives antérieures à Finances et impôts... 3 Cadastre... 3 Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie... 3 Justice et police... 3 Cultes, instruction publique, assistance publique... 3 Registres paroissiaux... 3 Divers (tabellionnages municipaux ; dons ; cartes et plans)... 4 Archives postérieures à Administration générale de la commune... 5 Conseil municipal... 5 Administration de la commune... 6 Etat civil... 6 Registres d'état civil... 6 Pièces annexes de l'état civil... 6 Population, économie sociale, statistique... 7 Population... 7 Commerce et industrie... 7 Agriculture... 7 Contributions, administrations financières... 7 Impôts directs... 7 Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier... 8 Affaires militaires... 9 Recrutement... 9 Administration militaire... 9 Garde nationale et sapeurs-pompiers... 9 Police, hygiène publique, justice... 9 Police locale... 9 Police générale Justice Hygiène, santé, protection de l'environnement Elections et personnel Elections Personnel municipal Finances de la commune Comptabilité Revenus et charges de la commune Edifices communaux, monuments et établissements publics Edifices publics Edifices du culte et cimetières Edifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art Biens communaux, terres, bois, eaux Gestion des biens communaux Bois Exploitation des eaux par la commune Propriétés et droits divers Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux Travaux publics et voirie Moyens de transport et travaux divers, mines et carrières

18 Navigation et régime des eaux Cultes Culte catholique Assistance et prévoyance Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Application des lois d'assistance et de prévoyance Instruction publique, sciences, lettres et arts Instruction publique Divers Table des matières Table des matières 18