LES INSTITUTS DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS 2011 / Règlement intérieur IFSI APHM 0

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1 LES INSTITUTS DE FORMATION EN SOINS INFIRMIERS 2011 / 2012 Règlement intérieur IFSI APHM 0

2 IFSI SUD RÈGLEMENT INTÉRIEUR SEPTEMBRE 2011 Vous avez choisi de suivre vos études dans un des trois IFSI de l APHM, membre du Groupement de Coopération Sanitaire IFSI- Académie Aix Marseille 1. Vous trouverez dans ce livret des règles de fonctionnement visant à obtenir une discipline générale et à harmoniser la vie en collectivité, dans le respect du travail de chacun. Ce règlement est conforme à l arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux, modifié par les arrêtés du 3 mai 2010 et du 2 aôut Il tient compte des dispositions contenues dans l arrêté du 31 juillet 2009 relatif au Diplôme d'état d infirmier et modifié par les arrêtés du 3 mai 2010 et du 2 août Il s inscrit dans le Règlement intérieur de l Assistance Publique Hôpitaux de Marseille. Il s intègre logiquement dans les enseignements sur l éthique, la responsabilité, la déontologie, les règles professionnelles. Respecter ce règlement, c est vous professionnaliser et vous projeter dans l exercice professionnel. Les dispositions du présent règlement intérieur ont vocation à s appliquer à l ensemble des usagers de l institut de formation ainsi qu à toute personne présente, à quelque titre que ce soit, au sein de l institut de formation. Ce règlement est soumis à l avis du Conseil pédagogique de l Institut de formation. Il peut être réajusté ou modifié en cours de formation et en fonction de la législation. Un exemplaire du présent règlement est obligatoirement remis à chaque étudiant lors de son admission dans l institut de formation, ou lors du passage en année supérieure en cas de modification. Françoise CHACORNAC Directrice de l Institut de formation en soins infirmiers/ Hôpital Sud 1 Constitué le 26 février Règlement intérieur IFSI APHM 1

3 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 3 Comportement général... 3 Respect des règles d hygiène et de sécurité LES LOCAUX ET LA VIE À l IFSI... 3 Maintien de l ordre dans les locaux / Utilisation des locaux... 3 Formalités administratives... 4 Parking DROITS ET OBLIGATIONS DES ÉTUDIANTS... 4 Libertés et obligations des étudiants... 4 Représentation... 5 Liberté d association... 5 Tracts et affichages... 6 Liberté de réunion... 6 Droit à l information... 6 Tenue vestimentaire LES STAGES Présence et absence aux enseignements Interruption de la formation Mutation ÉVALUATION ET FRAUDES CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET CONSEIL DE DISCIPLINE Le Conseil pédagogique : Le Conseil de discipline : Vaccinations pour l entrée en formation et suivi médical des étudiants ASSURANCE MALADIE ASSURANCES COUPON ET CHARTE INTERNET À DÉTACHER Règlement intérieur IFSI APHM 2

4 1. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Comportement général Le comportement des personnes (notamment acte, attitude, propos ou tenue) ne doit pas être de nature : - à porter atteinte au bon fonctionnement de l institut de formation ; - à créer une perturbation dans le déroulement des activités d enseignement ; - à porter atteinte à la santé, l hygiène et la sécurité des personnes et des biens. D une manière générale, le comportement des personnes doit être conforme aux règles communément admises en matière de respect d autrui et de civilité ainsi qu aux lois et règlements en vigueur. Respect des règles d hygiène et de sécurité Interdiction de fumer Conformément aux dispositions du code de la santé publique, il est interdit de fumer dans tous les lieux fermés et couverts affectés à l institut de formation (salles de cours et de travaux pratiques, couloirs, sanitaires.) ainsi qu en stage. La protection de l environnement et les règles élémentaires de civilité interdisent de jeter mégot ou tout autre détritus au sol. Tout manquement à cette obligation est passible d une sanction disciplinaire. Respect des consignes de sécurité Quel que soit le lieu où elle se trouve au sein de l institut de formation, toute personne doit impérativement prendre connaissance et respecter : - les consignes générales de sécurité, et notamment les consignes d évacuation en cas d incendie ; - les consignes particulières de sécurité, et notamment celles relatives à la détention ou la manipulation des produits dangereux au sein des salles de travaux pratiques. Il convient, le cas échéant, de se reporter aux documents affichés ou distribués au sein de l institut de formation. Le personnel et les étudiants reçoivent chaque année une information/formation par l équipe de sécurité incendie. 2. LES LOCAUX ET LA VIE À l IFSI Maintien de l ordre dans les locaux / Utilisation des locaux Le directeur de l institut de formation est responsable de l ordre et de la sécurité dans les enceintes et locaux affectés à l établissement dont il a la charge. Le directeur est compétent pour prendre à titre temporaire toute mesure utile afin d assurer le maintien de l ordre : interdiction d accès, suspension des enseignements L IFSI peut accueillir des réunions ou des manifestations, dans les conditions fixées à l article 41 de l arrêté du 21 avril Les étudiants sont accueillis à l IFSI, pendant les heures d ouverture, de 8h à 17h30. Les étudiants disposent d une salle informatique équipée de 12 ordinateurs. Chaque étudiant a l obligation de signer le document Charte et procédure d accès Internet - APHM, annexé à ce règlement. Chaque étudiant a l obligation de respecter la Procédure d utilisation des clés USB. Chaque étudiant a accès au site Internet de l IFSI (Portail des Écoles et Instituts APHM) et à l Espace Étudiant de l IFSI SUD par un code sécurisé. Ce site est régulièrement actualisé et l étudiant dispose de toute information administrative, pédagogique, règlementaire et documentaire nécessaire à sa formation et aux conditions de fonctionnement de l IFSI. Règlement intérieur IFSI APHM 3

5 Sans supprimer l affichage de documents, ce site est désormais priorisé et les étudiants ont l obligation d en consulter les différentes rubriques notamment lorsqu ils sont en stage. Les étudiants disposent d un centre de documentation dont la permanence est assurée quotidiennement, et de salles de travaux pratiques. Chaque étudiant est tenu de respecter les procédures de fonctionnement, l ordre, la propreté des locaux et le matériel mis à sa disposition. Un distributeur de boissons et de confiseries est à disposition, ainsi qu une salle à manger : il est strictement interdit de boire ou de manger dans les couloirs et les salles de cours. Les étudiants doivent éteindre leur téléphone mobile dans les locaux de l IFSI. L IFSI décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol. Il est conseillé aux étudiants de ne pas laisser d objet de valeur sans surveillance. Les étudiants ont accès aux restaurants du personnel des différents sites APHM, en tenue de ville, le midi. Les étudiants sont tenus de respecter la procédure de gestion de la carte d accès qui leur est remise. Formalités administratives Un secrétariat est spécifiquement attribué à chaque promotion. Les étudiants sont tenus impérativement d informer le secrétariat de tout changement dans leur situation (civile, adresse, téléphone, adresse mail ). L inscription administrative est annuelle. Le montant est fixé par arrêté ministériel. Les étudiants boursiers, salariés APHM, apprentis en 3è année en sont exonérés. À chaque rentrée scolaire, l étudiant remet obligatoirement à l IFSI un chèque correspondant aux droits d inscription, un chèque correspondant à son immatriculation au régime étudiant de sécurité sociale (sauf étudiants salariés), une photo d identité récente (format 4,5 x 3,5). Cette condition est nécessaire à la remise à l étudiant d un certificat de scolarité (une seule délivrance par an) et de sa carte d étudiant. L absence du règlement de la cotisation sociale, à la date fixée, a pour conséquence la déchéance des droits sécurité sociale de l étudiant ; l absence du règlement de ses droits de scolarité, à la date fixée, a pour conséquence sa radiation de l établissement. Une carte de restaurant est également remise à l étudiant qui en fait la demande. Parking Les étudiants doivent garer leur véhicule à l extérieur de l IFSI, dans le respect du code de la route. Il est, par conséquent, interdit de se garer même pour quelques minutes devant l accès principal. L accès aux véhicules à deux roues est autorisé uniquement aux emplacements réservés. 3. DROITS ET OBLIGATIONS DES ÉTUDIANTS Libertés et obligations des étudiants Les étudiants disposent de la liberté d information et d expression. Ils exercent cette liberté à titre individuel et collectif, dans des conditions qui ne portent pas atteinte aux activités d enseignement et dans le respect du présent règlement intérieur. Les signes et les tenues qui manifestent ostensiblement l appartenance à une religion sont interdits dans tous les lieux affectés à l institut de formation ainsi qu au cours de toutes les activités placées sous la Règlement intérieur IFSI APHM 4

6 responsabilité de l institut de formation ou des enseignants, y compris celles qui se déroulent en dehors de l enceinte dudit établissement et en stage. 2 Du fait de l appartenance de l IFSI à l APHM, les tenues vestimentaires et les comportements des étudiants, des usagers et de toute personne présente à quelque titre que ce soit dans l établissement, doivent être en accord avec les principes de neutralité et de laïcité du service public, aussi bien dans l enceinte de l Institut que sur les lieux de stage. Représentation Les étudiants sont représentés au sein du Conseil pédagogique, du Conseil de discipline et du Conseil de la vie étudiante, conformément aux textes en vigueur. Les représentants sont élus au début de chaque année scolaire. Tout étudiant est éligible. Les représentants des étudiants sont élus à l issue d un scrutin majoritaire uninominal à bulletin secret à un tour. Les représentants des étudiants sont tenus d observer une entière discrétion à l égard des informations dont ils ont connaissance dans le cadre de leurs fonctions. Le directeur est seul habilité à transmettre les décisions prises après l avis des instances pédagogique et disciplinaire. Tout étudiant a le droit de demander des informations à ses représentants. Les étudiants bénéficiant d un mandat électif lié à leur qualité d étudiant au sein de l institut de formation ou dans des instances où ils représentent les étudiants, bénéficient pour chaque année de formation de deux jours d absence pour assurer les activités liées à leur mandat. En sus de ces deux jours, ils bénéficient, une seule fois pendant la durée des études, de deux autres jours pour suivre une formation en lien avec l exercice de leur mandat. Ils peuvent également bénéficier, en sus de ces absences, d autorisations exceptionnelles d absences accordées par le directeur de formation. Dans tous les cas, ces jours accordés aux étudiants ne sont pas comptabilisés Un représentant des étudiants de troisième année, nommé par le directeur de l'établissement sur proposition du directeur de l'institut de formation (par tirage au sort parmi les étudiants élus au Conseil pédagogique), participe avec voix consultative aux séances de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques, rattachée juridiquement à l établissement. Trois représentants des étudiants, élus parmi les représentants des étudiants des IFSI membres du GCS, siègent à la commission spécialisée GCS-IFSI 3. Liberté d association Le droit d association est garanti par la loi du 1 er juillet La domiciliation d une association au sein de l institut de formation est soumise à une autorisation préalable. Les étudiants ont le droit de se grouper dans le cadre d organisations de leur choix. Ces organisations peuvent avoir un but général, associations d étudiants, ou particulier, associations sportives et culturelles. Les organisations d étudiants disposent de facilités d affichage, de réunion et de collecte de cotisations dans les instituts de formation paramédicaux. Les modalités d application de ces dispositions sont définies en liaison avec les directeurs des instituts concernés, selon les disponibilités en personnels, en matériels et en locaux de l établissement. 2 Circulaire du 18 mai 2004 relative à la mise en œuvre de la loi n du 15 mars 2004 et circulaire DHOS/G n du 2 février Circulaire interministérielle n DHOS/RH1/DGESIP/2009/202 du 9 juillet 2009 relative au conventionnement des instituts de formation en soins infirmiers avec l université et la région dans le cadre de la mise en œuvre du processus LMD. Règlement intérieur IFSI APHM 5

7 Tracts et affichages Dans le respect de la liberté d information et d expression à l égard des problèmes politiques, économiques, sociaux et culturels, la distribution de tracts ou de tout document par les étudiants est autorisée au sein de l institut de formation, mais sous conditions. La distribution de tracts ou de tout document (notamment à caractère commercial) par une personne extérieure à l institut est interdite, sauf autorisation expresse du directeur de l établissement. Affichages et distributions doivent : - ne pas être susceptibles d entraîner des troubles au sein de l institut de formation ; - ne pas porter atteinte au fonctionnement de l institut de formation ; - ne pas porter atteinte au respect des personnes et à l image de l institut de formation ; - être respectueux de l environnement. Toute personne ou groupement de personnes est responsable du contenu des documents qu elle ou qu il distribue, diffuse ou affiche. Tout document doit mentionner la désignation précise de son auteur sans confusion possible avec l établissement. Liberté de réunion Les étudiants ont la possibilité de se réunir conformément aux dispositions de l article 40 de l arrêté du 21 avril Il ne doit exister aucune confusion possible entre l institut de formation et les organisateurs des réunions ou manifestations, qui restent responsables du contenu des interventions. Droit à l information Tout doit concourir à informer les étudiants aussi bien sur les missions de l institut de formation que sur son fonctionnement dans des délais leur permettant de s organiser à l avance : planification des enseignements, calendrier des épreuves de contrôle continu des connaissances, dates des congés scolaires. Les textes réglementaires relatifs à la formation, au diplôme d Etat et à l exercice de la profession sont mis à la disposition des étudiants par le directeur de l institut de formation. Tenue vestimentaire Les tenues vestimentaires doivent être conformes aux règles de santé, d hygiène et de sécurité et être adaptées aux activités d enseignement, notamment aux travaux pratiques. Avenant du 12 avril 2011 : Nul ne peut, dans l'espace public, porter une tenue destinée à dissimuler son visage. Cette interdiction ne s'applique pas si la tenue est prescrite ou autorisée par des dispositions législatives ou réglementaires, si elle est justifiée par des raisons de santé ou des motifs professionnels, ou si elle s'inscrit dans le cadre de pratiques sportives, de fêtes ou de manifestations artistiques ou traditionnelles 4. Le port d une casaque blanche est exigé dans les locaux de l Institut de formation (circulation et toute salle pédagogique) et dans tout autre lieu d enseignement (hôpitaux, facultés ) : cette tenue est identifiée au nom de l étudiant (2 tenues sont achetées par l étudiant en début de première année). Les tenues excentriques, provocantes ou de plage (le port du short en cours n est pas autorisé) sont donc à proscrire. Par ailleurs, une coiffure nette, soignée et de couleur conventionnelle est exigée. Pendant les travaux pratiques : tenue de stage. 4 Loi n du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l espace public, J.O. 12 octobre 2010, p Règlement intérieur IFSI APHM 6

8 En stage, une tenue professionnelle est exigée, strictement réservée au stage, conforme aux tenues APHM : casaque et pantalon blanc, chaussures ergonomiques, fermées, blanches et silencieuses ; veste blanche (4 tenues sont prêtées par l APHM pour la durée de la formation et sont entretenues par le service Lingerie des Hôpitaux SUD). Tout autre élément vestimentaire est interdit. Il est interdit de quitter l hôpital en tenue pour se rendre à la salle de restaurant. Une coiffure nette et soignée est exigée : les cheveux sont attachés et de couleur conventionnelle. Les mains sont soignées : ongles courts et sans vernis, port de faux-ongles interdit. Les bijoux sont limités : sont acceptés montre-pendentif, alliance, boucles d oreille discrètes. Les piercings ne sont pas acceptés. 4. LES STAGES La présence en stage est obligatoire. L organisation des stages est de la compétence du directeur de l IFSI en collaboration avec les responsables des structures d accueil. Cette organisation est soumise, pour avis, au Conseil pédagogique de l IFSI. Les stages organisés hors des établissements de l APHM, font l objet d une convention tripartite signée par l IFSI, l établissement d accueil de l étudiant et l étudiant. Les horaires en stage sont soumis à la législation du travail et sont adaptés aux temps de travail des équipes soignantes. L étudiant doit obligatoirement porter un badge d identification à son nom. Les téléphones mobiles personnels doivent être éteints pendant le temps de stage. Les étudiants doivent se conformer aux consignes de stage données par l équipe de formateurs. Les étudiants doivent, pendant les stages, observer les instructions des responsables des services et se conformer au règlement intérieur de l établissement qui les accueille. Ils sont soumis aux mêmes obligations que le personnel du service, notamment : - au respect des règles professionnelles de l infirmier, - au respect des droits des patients, - au secret professionnel et à la discrétion professionnelle. Ils sont tenus de recueillir le consentement des patients auxquels ils prodiguent des soins. Les documents de stage (feuille d appréciation, planning horaire) sont placés sous la responsabilité de l étudiant. Ces documents doivent impérativement être remis à l IFSI, au retour de stage, au jour fixé par l équipe de formateurs. Le stage n est considéré comme réalisé, qu après l enregistrement de ces documents et du nombre d heures effectuées, dans le délai fixé par l IFSI. L étudiant est notamment responsable de son Portfolio, outil servant à mesurer sa progression en stage et comportant les éléments d acquisition de ses compétences (article 55 / Arrêté Annexe VI). Indemnisation des stages et remboursement des frais de déplacement, conformément aux circulaires DGS/2C/DHOS/P2 n 475 du 3 octobre 2001 et DHOS/P2 n 2002/363 du 21 juin 2002 : Des indemnités de stages sont versées aux étudiants, selon l année de formation, au début de chaque stage. En cas d absence, la correction est effectuée au stage suivant. Les stages situés hors de la commune de l IFSI, font l objet de remboursement de frais de déplacement, sous réserve de certaines conditions : se référer à la procédure en vigueur dans chaque IFSI. Règlement intérieur IFSI APHM 7

9 5. Présence et absence aux enseignements Les enseignements relatifs à la formation conduisant au Diplôme d État d infirmier, comprennent : - des périodes en instituts de formation, à la faculté ou en établissement hospitalier : cours magistraux, travaux dirigés et travaux pratiques. - des travaux personnels guidés. - des périodes d enseignement clinique : stages. La présence des étudiants est obligatoire aux travaux dirigés, aux travaux pratiques, aux séances de travail personnel guidé et aux stages. Certains enseignements en cours magistral peuvent l être également, en fonction du projet pédagogique de l institut (article 41/ Arrêté ). Toute absence aux travaux dirigés, aux travaux pratiques, aux séances de travail personnel guidé et aux stages ainsi qu aux épreuves d évaluation doit être justifiée par un certificat médical ou toute autre preuve attestant de l impossibilité d être présent à ces enseignements ou évaluations, conformément aux motifs d absences reconnues justifiées sur présentation de pièces justificatives : Maladie ou accident. Décès d un parent au premier ou au deuxième degré. Mariage ou PACS. Naissance ou adoption d un enfant. Fêtes religieuses (dates publiées au bulletin officiel de l éducation nationale). Journée d appel de préparation à la défense. Convocation préfectorale ou devant une instance juridictionnelle. Participation à des manifestations en lien avec leur statut d étudiant et leur filière de formation. Toute absence injustifiée en stage peut faire l objet de sanction disciplinaire. En cas de maladie ou d événement grave, l étudiant est tenu d avertir le jour même le directeur de l institut de formation du motif et la durée approximative de l absence, ainsi que le responsable du stage, s il y a lieu. Un certificat médical, justifiant l absence pour maladie, doit être fourni à l IFSI (secrétariat/accueil), dans les quarante-huit heures suivant l arrêt. Après toute absence en stage, l étudiant doit se conformer aux règles administratives de reprise définies par son IFSI. Les étudiants engagés dans une formation conforme au processus licence-master-doctorat sont soumis au régime d absence suivant : Pour être autorisé à se présenter à la première session de validation d une unité d enseignement, l étudiant doit avoir suivi 80% des enseignements obligatoires. Dans le cas contraire, l étudiant se présente à la deuxième session. Pour qu un stage soit validé, le temps de présence effective de l étudiant doit être au minimum de 80%. Sur l ensemble du parcours de formation clinique de l étudiant, les absences ne peuvent dépasser 10% de la durée totale des stages. Au-delà, le stage fait l objet de récupération. Toute absence, justifiée ou non, à l exception des absences autorisées à titre exceptionnel et celle pour mandat électif, est décomptée. Par dérogation, les autres étudiants demeurent soumis au régime d absence suivant : Les étudiants bénéficient, au maximum, pour les absences justifiées, d une période d absence totale autorisée, dénommée franchise, applicable aux travaux dirigés, aux travaux pratiques, aux cours magistraux dont la présence est obligatoire et aux stages, dont le nombre est fixé à trente jours. Les étudiants qui ont dépassé ou risquent de dépasser la franchise mentionnée à l article précédent peuvent récupérer le nombre d heures de stage manquant sur les congés hebdomadaires ou l ensemble des congés annuels, selon des modalités fixées en accord avec le directeur de l institut de formation. La récupération de ces heures d absence peut être répartie sur l ensemble de la formation, jusqu à la date de fin de formation. Règlement intérieur IFSI APHM 8

10 En cas de dépassement de cette franchise, après épuisement des possibilités de récupération, la situation de l étudiant est soumise au conseil pédagogique en vue d examiner les conditions de poursuite de sa formation. Les absences aux travaux dirigés, aux travaux pratiques et aux séances de travail personnel guidé ne font l objet d aucune récupération, sauf décision contraire du directeur de l institut de formation. En cas de maternité, les étudiantes doivent interrompre leur formation pendant une durée qui ne peut en aucun cas être inférieure à la durée légale du congé de maternité prévue par le code du travail (16 semaines). Durant la période du congé de maternité, les étudiantes peuvent, si elles le souhaitent, participer aux évaluations théoriques de contrôle des connaissances, sous réserve de la production d un certificat médical attestant que leur état est compatible avec la participation à ces épreuves. Les étudiants peuvent bénéficier d un congé de paternité d une durée égale à celle prévue par le code du travail, avec l accord du directeur de l institut de formation quant à la période du congé. Durant la période d un congé pour maladie, les étudiants peuvent, s ils le souhaitent, participer aux évaluations théoriques de contrôle des connaissances, sous réserve de la production d un certificat médical attestant que leur état est compatible avec la participation à ces épreuves. Le directeur de l institut de formation peut, dans des cas exceptionnels, autoriser des absences, sans que celles-ci soient comptabilisées ou déduites de la franchise. Toute absence irrégulière (sans justificatif, IFSI non prévenu) constitue une faute disciplinaire. Toute absence irrégulière au cours de l année scolaire est passible d un avertissement oral de la part de la direction. En cas de récidive, l étudiant peut recevoir un avertissement écrit : «L avertissement peut être prononcé par le directeur sans consultation du conseil de discipline. Dans ce cas, l étudiant reçoit préalablement communication de son dossier. Il est entendu par le directeur et peut se faire assister d une personne de son choix. La sanction motivée est notifiée par écrit à l étudiant et figure dans son dossier pédagogique» (Arrêté du 21 avril 2007 Art 20). Enfin, la répétition d absences irrégulières peut amener à la saisine du conseil de discipline. Cas particulier des absences prolongées : En cas d absence prolongée, la direction adresse à l étudiant un courrier R/AR lui demandant de régulariser sa situation. Sans réponse de l étudiant, au terme de 3 courriers R/AR, celui ci est considéré comme ayant abandonné définitivement sa formation ; il est alors radié des effectifs. Absence aux évaluations : En cas d absence à une épreuve évaluant les unités d enseignement, les étudiants sont admis à se représenter à la session suivante. Dans le cas d une deuxième absence, l étudiant est considéré comme n ayant pas validé l unité (article 49 / Arrêté ). Diplôme d État : Les étudiants ayant validé les cinq premiers semestres de formation, soit 150 crédits, et ayant effectué la totalité des épreuves et des stages prévus pour la validation du semestre 6 sont autorisés à se présenter devant le jury régional d attribution du diplôme d Etat d infirmier. Ponctualité : La ponctualité est indispensable. Elle est définie par référence aux horaires des enseignements. Le retard doit donc être exceptionnel. Elle concerne tous les enseignements : théoriques en institut et cliniques en stage. Toutefois si l étudiant est en retard pour un motif imputable aux transports en commun, il est admis en cours ; l étudiant attendra le temps de pause pour rentrer en cours. En stage, le retard doit être récupéré le jour même. Règlement intérieur IFSI APHM 9

11 Aux évaluations écrites individuelles : Aucun étudiant ne peut abandonner l épreuve durant le 1 er tiers de sa durée. Un étudiant qui arriverait après la distribution des sujets est autorisé à composer pendant le temps restant, étant entendu que cette possibilité n est accordée que si son retard n excède pas le tiers du temps de l épreuve et si aucun sujet n est sorti de la salle. Cas particuliers : - Evaluations en travail de groupe ou en mises en situation : Aucun retard ne sera toléré. En cas de retard, l étudiant devra présenter l épreuve de rattrapage. - Tout document d évaluation remis après la date/heure de restitution fixée au préalable ne sera pas accepté. En cas de retard de restitution, l étudiant devra se présenter à l épreuve de rattrapage. Cas des étudiants salariés : Les étudiants en contrat d apprentissage sont salariés de droit privé, par conséquent ils sont soumis aux conditions fixées par le contrat qu ils ont signé, notamment le régime des absences. Les étudiants pris en charge financièrement (Pôle Emploi, salariés, apprentis, allocataires ) ont une obligation de service et sont tenus à une présence effective en cours. Par conséquent, ils doivent émarger les feuilles d appel prévues à cet effet. Les étudiants salariés APHM (PPH, apprentis, allocataires) doivent obligatoirement déclarer leur absence selon la procédure en vigueur. Les étudiants salariés APHM, en promotion professionnelle, ont une obligation de retour en service pendant une partie des vacances universitaires, à hauteur de 4 semaines pendant l été. 5 L IFSI a l obligation de déclarer aux employeurs les absences injustifiées et irrégulières des étudiants salariés. 6. Interruption de la formation Selon l arrêté du 21 avril 2007, une interruption de formation, quel qu en soit le motif, ne peut excéder trois ans, durant lesquels l étudiant conserve le bénéfice des notes obtenues antérieurement à celle-ci. Audelà de cette durée, l étudiant perd le bénéfice de la formation acquise. Il conserve néanmoins pendant deux années supplémentaires le bénéfice des épreuves de sélection. La formation est reprise au point où elle avait été interrompue, selon des modalités fixées après avis du conseil pédagogique. Une telle interruption n est possible qu une seule fois pour toute la durée de la formation. L étudiant qui souhaite interrompre sa formation pour des raisons personnelles doit adresser par écrit sa demande au directeur de l institut de formation. Il bénéficie de droit d un report de formation et de la réintégration dans la formation, dans les mêmes conditions que celles définies au paragraphe précédent. L étudiant qui interrompt sa formation doit obligatoirement remettre à l IFSI : sa carte d étudiant, sa carte de restaurant, les documents empruntés à la bibliothèque, les tenues de stage prêtées par l établissement. 7. Mutation L étudiant désirant obtenir une mutation pour un autre IFSI, pour raisons justifiées, doit informer le directeur de son intention, puis faire ses propres démarches auprès de l IFSI concerné. Après accord du directeur de l IFSI sollicité, le transfert de dossier s effectue administrativement entre les deux instituts de formation. 5 Note de service DRH-PS n portant règle de gestion applicable à l APHM. Règlement intérieur IFSI APHM 10

12 8. ÉVALUATION ET FRAUDES L évaluation continue des connaissances et des compétences est soumise à la même réglementation que les épreuves d examens. La réglementation relative aux fraudes s applique : se reporter au document Consignes à respecter lors des évaluations écrites. Par conséquent, toute fraude, tentative de fraude ou collaboration à une fraude est passible de sanction disciplinaire allant de l avertissement à la saisine du conseil de discipline. La modification et/ou la falsification de tout document officiel (note de stage et/ou d appréciation, planning de stage ) constitue une fraude. Contrefaçon : Conformément au code de la propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle d une œuvre de l esprit faite sans le consentement de son auteur est illicite. Le délit de contrefaçon peut donner lieu à une sanction disciplinaire, indépendamment de la mise en œuvre de poursuites pénales. 9. CONSEIL PÉDAGOGIQUE ET CONSEIL DE DISCIPLINE Le Conseil pédagogique : Dans chaque institut de formation est constitué un Conseil pédagogique compétent sur toutes les questions relatives à la formation et à la vie étudiante. Le Conseil pédagogique est présidé par le directeur général de l Agence régionale de santé ou son représentant. Le Conseil se réunit au moins deux fois par an. Le Conseil pédagogique est notamment consulté sur les situations individuelles des étudiants. Lorsque l étudiant a accompli des actes incompatibles avec la sécurité des personnes soignées, le directeur de l institut de formation, en accord avec le responsable du lieu de stage, peut décider de la suspension du stage de l étudiant, dans l attente de l examen de sa situation par le Conseil pédagogique qui doit se réunir, au maximum, dans un délai de quinze jours à compter de la suspension. Le directeur peut, sans consultation du Conseil pédagogique, avertir l étudiant sur sa situation pédagogique. Dans ce cas, l étudiant reçoit préalablement communication de son dossier. Il est entendu par le directeur de l institut et peut se faire assister d une personne de son choix. Cette décision motivée est notifiée par écrit à l étudiant et figure dans son dossier pédagogique. Le Conseil de discipline : Le Conseil de discipline est présidé par le directeur général de l Agence régionale de santé ou son représentant. Le Conseil de discipline émet un avis sur les fautes disciplinaires. Il peut proposer les sanctions suivantes : avertissement, blâme, exclusion temporaire d une durée maximale d une semaine ou exclusion définitive de l étudiant de l institut de formation. L avertissement peut être prononcé par le directeur sans consultation du Conseil de discipline. Dans ce cas, l étudiant reçoit préalablement communication de son dossier. Il est entendu par le directeur de l institut et peut se faire assister d une personne de son choix. La sanction motivée est notifiée par écrit à l étudiant et figure dans son dossier pédagogique. En cas d urgence, le directeur de l institut de formation peut suspendre la formation de l étudiant en attendant sa comparution devant le Conseil de discipline. Ce dernier est toutefois convoqué et réuni dans un délai maximum de quinze jours à compter du jour de la suspension de la formation de l étudiant. Les membres de ces Conseils sont tenus au secret à l égard des informations dont ils ont connaissance au cours des réunions concernant la situation d étudiants. Règlement intérieur IFSI APHM 11

13 10. Vaccinations pour l entrée en formation et suivi médical des étudiants L admission définitive dans un institut de formation est subordonnée : a) À la production, au plus tard le premier jour de la rentrée, d un certificat établi par un médecin agréé attestant que l étudiant ne présente pas de contre-indication physique et psychologique à l exercice de la profession ; b) À la production, au plus tard le jour de la première entrée en stage d un certificat médical de vaccinations conforme à la réglementation en vigueur fixant les conditions d immunisation des professionnels de santé en France. Un médecin examine les étudiants en cours d études au moins une fois par an. L étudiant doit se rendre impérativement à la médecine du travail, avant de reprendre sa scolarité dans les cas suivants : Arrêt maladie supérieur à 21 jours. Accident de travail avec arrêt. Maladie professionnelle. Congé pour maternité. Les étudiants apprentis ou allocataires APHM : reprise auprès du Service central de Médecine Agréée. En cas d inaptitude physique ou psychologique d un étudiant mettant en danger la sécurité des patients, le directeur de l institut de formation peut suspendre immédiatement la formation de celui-ci après accord du médecin de l Agence Régionale de Santé (ARS) désigné par le Directeur général. Le directeur de l institut de formation adresse un rapport motivé au médecin de l ARS. Si les éléments contenus dans ce rapport le justifient, le médecin peut demander un examen médical effectué par un médecin spécialiste agréé Le directeur de l institut de formation, en accord avec le médecin de l ARS, et, le cas échéant, sur les conclusions écrites du médecin agréé,prend toute disposition propre à garantir la sécurité des patients pouvant aller jusqu'à l exclusion définitive de l étudiant de l institut de formation, sans qu il y ait lieu de solliciter l avis du Conseil pédagogique. 11. ASSURANCE MALADIE L affiliation à la sécurité sociale est obligatoire, dès la rentrée scolaire, pour tous les étudiants. Pour les moins de 28 ans, ils bénéficient d un régime étudiant. La cotisation forfaitaire est annuelle. Les étudiants boursiers, apprentis, salariés, en promotion professionnelle, en sont exonérés. L affiliation à une mutuelle complémentaire n est pas obligatoire, elle est cependant conseillée. Règlement intérieur IFSI APHM 12

14 12. ASSURANCES Instruction DGOS/RH1/2010/243 du 5 juillet 2010 : Les frais d assurance de responsabilité civile sont à la charge des étudiants. Il appartient à ceux-ci de souscrire un avenant limité dans le temps auprès de la compagnie d assurance qui gère leur contrat «multirisques habitation responsabilité civile» ou celui de leurs parents. Le choix du montant des garanties assurées relève dorénavant de la seule responsabilité des étudiants. Les étudiants doivent être garantis pour l'ensemble des risques suivants couvrant la responsabilité civile, tant lors du stage que des trajets occasionnés par celui-ci : accidents corporels causés aux tiers ; accidents matériels causés aux tiers ; dommages immatériels. Les IFSI doivent souscrire une assurance couvrant les risques professionnels et la responsabilité civile des étudiants, conformément à l article L du code la sécurité sociale. Chaque étudiant est couvert par une assurance contractée par l APHM, pour les risques d accident de travail, de trajet, risques professionnels et la responsabilité civile professionnelle. En cas d accident de travail (notamment en stage), l étudiant doit en faire la déclaration au bureau médical de l IFSI, dans les 48 heures et respecter, s il y a lieu, la procédure AEV (accident d exposition au virus) en vigueur. Règlement intérieur IFSI APHM 13

15 COUPON ET CHARTE INTERNET À DÉTACHER à remplir, signer et remettre au secrétariat de promotion. Je soussigné(e) : prénom, nom M.. Étudiant(e) en soins infirmiers, promotion Certifie avoir pris connaissance du Règlement intérieur des IFSI de l Assistance Publique Hôpitaux de Marseille, Et m engage à le respecter durant ma formation. Marseille, le. Signature : Règlement intérieur IFSI APHM 14

16 Je soussigné(e), Nom :..., Prénom :... accepte d'être responsable de l'utilisation d'un poste de travail et de l'utilisation des services Internet qui m'ont été autorisés à la suite de ma demande et dans les limites précisées en Annexe 2 de la " Procédure d'accès à Internet via le Système d'information de l'assistance Publique - Hôpitaux de Marseille ". Je m'engage à ce titre à respecter les règles d'utilisation en vigueur à l'ap-hm qui figurent ci-dessous, ainsi que celles figurant dans la " Charte d'utilisation des Services Internet de l'assistance Publique - Hôpitaux de Marseille ". A partir d'informations transmises par la Direction Informatique et Réseau, le directeur d'établissement ou du service central assume la surveillance et la responsabilité de l'usage d'internet fait dans sa direction. Il signifie l'accord ou le refus d'accès aux différents services Internet aux personnels qui dépendent de lui en leur confiant à titre personnel l'identification et les mots de passe nécessaires. Il exige de ceux-ci qu'ils gardent cette information confidentielle et respectent les règles d'utilisation validées par la Direction Générale. L'utilisateur tiendra compte du fait que l'état actuel du réseau Internet ne permet d'assurer aucune garantie de confidentialité, d'intégrité, de disponibilité, ou de responsabilité. Afin d'assurer le bon fonctionnement du réseau et des postes informatiques de l'ap-hm, l'utilisateur doit éviter tout risque de surcharge du réseau et doit s'engager à ce que le poste utilisé soit équipé des logiciels antivirus préconisés par la Direction Informatique et Réseau. Il doit s'abstenir d'ouvrir sur la messagerie des documents joints en provenance d'un correspondant inconnu ou de copier sur disque des logiciels ou des fichiers de données en provenance d'un serveur inconnu (mal identifié) du Web. Pour les transferts de données et en particulier dans le cadre de l'abonnement à un service, les utilisateurs doivent solliciter l'autorisation de la Direction d'établissement ou du service central, en lui communiquant les références du serveur et du service envisagé. Si le directeur d'établissement ou du service central détecte une utilisation non conforme aux règles d'utilisation et s'il ne lui est pas possible de régler directement le problème avec les contrevenants, il doit en informer la Direction Informatique et Réseau qui supprimera les droits. La Direction Informatique et Réseau dispose par ailleurs de moyens de surveillance et est habilitée, après concertation avec la direction générale, le directeur d'établissement ou du service central, et mise en garde du responsable concerné, à supprimer l'accès à Internet sur un poste de travail où des anomalies graves d'utilisation auraient été constatées. Pour des modalités pratiques, veuillez indiquer - votre numéro de téléphone : A Marseille, le Signature de l'étudiant demandeur Règlement intérieur IFSI APHM 15