RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR
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- Arnaud Lafontaine
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1 PREFET DU VAR RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR Numéro 46 SPECIAL Publié le 30 Décembre 2013 BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
2 RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PREFECTURE DU VAR SOMMAIRE PREFECTURE DU VAR PÔLE JURIDIQUE INTERMINISTERIEL - Arrêté préfectoral n 2013/57/SGPJI du 23 décembre 2013 portant délégation de signature à M. Arnaud POULY, Directeur départemental de la Cohésion Sociale du Var - Arrêté préfectoral n 2013/58/SGPJI du 23 décembre 2013 portant délégation de signature à M. Arnaud POULY, Directeur départemental de la Cohésion Sociale du Var pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l'etat - Arrêté préfectoral n 2013/59/SGPJI du 23 décembre 2013 accordant délégation de signature à M. Hervé BELMONT, Directeur régional adjoint des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi, de PACA, responsable de l'unité territoriale du Var - Arrêté préfectoral n 2013/60/SGPJI du 24 décembre 2013 portant délégation de signature aux prescripteurs des centres de coûts de la Préfecture de Toulon et des Sous-Préfectures de Brignoles et Draguignan, ainsi qu'aux gestionnaires et valideurs CHORUS pour l'ordonnancement secondaire des recettes et des dépenses imputées sur le budget de l'etat PREFECTURE DU VAR DIRECTION DES LIBERTES PUBLIQUES - Arrêté du 19 décembre 2013 fixant la liste des journaux habilités à insérer les annonces judiciaires et légales pour l'année Arrêté du 27 décembre 2013 modifiant l'arrêté en date du 14 août 2012 modifié le 31 août 2012 portant institution des bureaux de vote pour les communes n'ayant qu'un seul bureau de vote SOUS-PREFECTURE DE BRIGNOLES - Arrêté préfectoral n du 30 décembre 2013 portant dissolution du Syndicat Intercommunal d'électrification de la Région de Baudinard DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER - Avis relatif à une cotisation professionnelle obligatoire due par les armateurs au profit du comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Var en date du 26 décembre Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 approuvant la révision du plan de prévention des risques naturels prévisibles de mouvements de terrain et d'inondations chutes de pierres et de blocs du Mont Faron sur la commune de Toulon - Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de l'argens, Le Blavet et Le Fournel sur la commune de Roquebrune/Argens - Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de La Florieye sur la commune de Taradeau
3 - Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de La Nartuby et l'endre sur la commune de La Motte - Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de L'Argens et La Vernède sur la commune de Puget/Argens - Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de La Nartuby sur la commune de Chateaudouble - Arrêté préfectoral du 20 décembre 2013 portant approbation du plan de prévention des risques naturels inondation lié à la présence de L'Argens et de la Florieye sur la commune de Lorgues DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES - Arrêté du 30 décembre 2013 relatif à la fermeture exceptionnelle au public le 2 janvier 2014 au matin du Centre des Finances Publiques d'ollioules - Arrêté du 30 décembre 2013 relatif à la fermeture exceptionnelle au public le 2 janvier 2014 du Centre des Finances Publiques de St Cyr/Mer - Liste des responsables de service au 2 janvier 2014 disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal prévue par le III de l'article 408 de l'annexe II au CGI CENTRE HOSPITALIER HENRI GUERIN PIERREFEU DU VAR - Avis de vacance de poste de psychologue en date du 24 décembre 2013 BOULEVARD DU 112 EME REGIMENT D'INFANTERIE TOULON CEDEX TEL TELECOPIE
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