Débat de pré AG 2013 "Quelles évolutions du projet associatif et des statuts?» Michel Boulanger, administrateur Georges Martinho, adjoint à la DG
|
|
|
- Solange René
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Débat de pré AG 2013 "Quelles évolutions du projet associatif et des statuts?» Michel Boulanger, administrateur Georges Martinho, adjoint à la DG
2 RAPPORT D ACTIVITE 2013
3 RAPPORT MORAL Jean-Pierre Couteron, Président
4 RAPPORT D'ACTIVITÉ Véronique Garguil, Secrétaire Générale Nathalie Latour, Déléguée Générale
5 ENJEUX POLITIQUES ET PARTENARIATS Nationaux Actualités Politiques Publiques et contributions Plan gouvernemental Stratégie nationale de Santé Mission inter inspection Avis du conseil d état sur les SCRM et contribution inter-associative sur la RDR Conférence de consensus sur la prévention de la récidive Recommandation d utilisation temporaire baclofène
6 ENJEUX POLITIQUES ET PARTENARIATS France Partenaires institutionnels ACSE ADALIS ARJEL INPES MAIRIE DE PARIS OFDT
7 ENJEUX POLITIQUES ET PARTENARIATS France Partenaires associatifs ASUD - AIDES FEDERATION FRANCAISE D ADDICTOLOGIE FNES MG ADDICTIONS PSYCHOACTIF RESPADD
8 ENJEUX POLITIQUES ET PARTENARIATS France Partenaires associatifs SOS HEPATITES REPRESENTANTS DES ELEVES DES HAUTES ECOLES PARTENARIATS AU SERVICE DE LA RDR EN MIDI-PYRENNEES ELSA FRANCE
9 ENJEUX POLITIQUES ET PARTENARIATS International/Europe/Suisse Forum Européen de la Société Civile sur la politique des drogues Global Commission Le réseau «Correlation» Projet Hepatitis C European Initiative La conférence européènne NIGHTS 2013 TDO GREA
10 PROJETS THEMATIQUES Prévention et intervention précoce Continuité du guide sur les pratiques professionnelles dans les CJC >> 16 journées régionales >> 4662 guides CJC diffusés >> 1 nouvelle plaquette
11 PROJETS THEMATIQUES Réduction des risques Outils d exploration à destination des CAARUD et CSAPA >> 2 questionnaires >> Perspectives : entretiens au sein des structures et réunions régionales Un cycle de séminaire et un groupe partenarial (avec le Réseau français de la Réduction des risques)
12 PROJETS THEMATIQUES Réduction des risques (suite) Un état des lieux des pratiques de RDR en CAARUD et CSAPA Un cycle de séminaire et un groupe partenarial (avec le Réseau français de la Réduction des risques) Un supplément technique sur les NPS Actal n 13 Réduction des risques : le nouveau paradigme des addictions
13 PROJETS THEMATIQUES Soin Guide «Soins Résidentiels Collectifs» 3e édition des Journées des Communautés Thérapeutiques Une démarche participative sur l articulation des acteurs de soins
14 PROJETS THEMATIQUES Soin (suite) Un guide «Continuité des soins des détenus» Un portail internet pour les acteurs de santé de 1 er recours Parution de Actal n 12 - Parcours de soin : l usager au cœur de l articulation des pratiques et des acteurs
15 PROJETS THEMATIQUES Soin (suite) Coordination avec la FNARS pour l insertion sociale des usagers Enquête sur les psychopathologies associées chez les patients des CSAPA du Nord Pas-de- Calais
16 PROJETS THEMATIQUES Publics Projet «Femmes et addictions» En Ile-de-France : Groupe de réflexion sur «les Invisibles» En Aquitaine : Jeunes consommateurs, articulation entre services d urgence et dispositifs spécialisés
17 PROJETS THEMATIQUES Environnement et structures Evaluation interne et externe : >> Un référentiel d évaluation >> Un guide méthodologique >> Un guide de l animateur
18 LES FORMATIONS 23 formations nationales et 2 délocalisées (Aquitaine) 293 professionnels formés 6 demandes de formation sur site (81 bénéficiaires) Une moyenne de 14 participants par formation 3 formations de l Union régionale Pas-de-Calais
19 EVENEMENTIEL Journées Nationales de Besançon >> 700 participants >> Présence d institutionnels et d experts nationaux et internationaux Journées des Adhérents
20 VIE ASSOCIATIVE Adhérents Progression notable avec représentation des 3 secteurs de prise en charge
21 VIE ASSOCIATIVE Instance statutaires Un groupe de travail de 9 adhérents, 3 salariés et 1 consultante qui mène une réflexion sur : >> Le projet associatif >> Les catégories d adhérents >> Le rôle des unions régionales et leur lien avec la Fédération >> Les évolutions à inscrire dans les statuts et dans le règlement intérieur
22 VIE ASSOCIATIVE Equipe salariée 9,5 ETP dont 2 en région (3 salariés) Unions régionales Animation du réseau sur les territoires Le fonctionnement démocratique
23 COMMUNICATION Un site internet en croissance Des newsletters régulières Des réseaux sociaux alimentés Des flux RSS Des communiqués de presse Des retombées presse
24 RAPPORT FINANCIER Christine Tellier, trésorière Jean-Pierre Lagay, commissaire aux comptes
25 ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
26 Merci à tous pour votre implication
L enjeu de la reconnaissance des pharmaciens comme éducateur de santé
L enjeu de la reconnaissance des pharmaciens comme éducateur de santé 3 e conférence sur les traitements de la dépendance aux opioïdes Genève, 19 octobre 2012 Nicolas Bonnet, directeur du Respadd Anne
Comment mobiliser les pharmaciens d officine sur les addictions?
Comment mobiliser les pharmaciens d officine sur les addictions? Quelques pistes de réflexions à partir de l expérience du Respadd David Michels, chargé de projets, Respadd Introduction L engagement de
Édito. Bonne lecture! Catherine DI FOLCO, Présidente du Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Rhône et de la Métropole de Lyon
Édito L année 2014 a constitué pour le Centre de gestion du Rhône et de la Métropole de Lyon une année forte d évolutions et de renouvellement avec en parallèle la poursuite des nombreuses activités qui
Addictions : la continuité des soins des personnes détenues / L articulation entre les professionnels de santé de la prison et du milieu ouvert
soins des personnes détenues Addictions : la continuité des soins des personnes détenues / L articulation entre les professionnels de santé de la prison et du milieu ouvert Pratique(s Addictions: les
L infirmier(ère) face aux addictions
L infirmier(ère) face aux addictions CONFÉRENCE organisée par le RESPADD en collaboration avec la FÉDÉRATION ADDICTION 5 DÉCEMBRE 2012 PARIS 15 e sous le haut patronage du MINISTÈRE DE LA SANTÉ Sommaire
Faire face aux addictions des jeunes Les «Consultations Jeunes Consommateurs», une ressource pour agir précocement et aider les familles et les jeunes
Faire face aux addictions des jeunes Les «Consultations Jeunes Consommateurs», une ressource pour agir précocement et aider les familles et les jeunes Dossier de presse Janvier 2015 CONTACT PRESSE Inpes
Prévention des conduites addictives : des sciences sociales aux pratiques locales
Colloque régional de prévention des addictions Mardi 31 mars 2015 Clermont-Ferrand Prévention des conduites addictives : des sciences sociales aux pratiques locales Appels à communication Le Pôle de référence
Mutualité Française Ile-de-France
Mutualité Française Ile-de-France Représentation régionale de la Fédération Nationale de la Mutualité Française Acteur de l économie sociale et solidaire 280 mutuelles adhérentes 5.5 millions de personnes
Séminaire de Rennes, jeudi 21 octobre 2010
PROJET 2010 : Pratiques en réseaux pour l insertion par l emploi des usagers de drogues Séminaire de Rennes, jeudi 21 octobre 2010 Présents : Groupe de travail : SYNTHESE DES ECHANGES Christine CALDERON
QUESTIONNAIRE SUR LES INSTANCES PARLEMENTAIRES CHARGEES DE LA SANTE DE LA MERE, DU NOUVEAU-NE ET DE L ENFANT
QUESTIONNAIRE SUR LES INSTANCES PARLEMENTAIRES CHARGEES DE LA SANTE DE LA MERE, DU NOUVEAU-NE ET DE L ENFANT Pour répondre aux demandes des parlements, des organisations internationales, des journalistes
Les recommandations de recherche de l expertise INSERM sur la RdR. Patrizia Carrieri INSERM U912 - ORSPACA
Les recommandations de recherche de l expertise INSERM sur la RdR Patrizia Carrieri INSERM U912 - ORSPACA Plan de la présentation Recommandations de recherche de l expertise INSERM Etat d avancement des
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
ANNUAIRE SANTE. Structures Missions Site Internet Téléphone Domaines Secteurs Informations complémentaires
ANNUAIRE SANTE Structures Missions Site Internet Téléphone Domaines Secteurs Informations complémentaires IREPS : Instance Régionale d Education et de Promotion de la Santé Poitou-Charentes (4 antennes
Forum Pan-Africain des Secrétaires Généraux de Gouvernements
Centre Africain de Formation et de Recherche Administratives pour le Développement La République de Madagascar Forum Pan-Africain des Secrétaires Généraux de Gouvernements Thème : Les Nouvelles Approches
ANNEXE DETAILLEE DU CV DANS LE CHAMP SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL
ANNEXE DETAILLEE DU CV DANS LE CHAMP SOCIAL ET MEDICO-SOCIAL EXPERIENCES PROFESSIONNELLES Détail des expériences Responsable qualité association secteur SMS : - Conception, mise en œuvre, animation et
STATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément
REFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL
1 REFERENTIEL PROFESSIONNEL DES ASSISTANTS DE SERVICE SOCIAL DEFINITION DE LA PROFESSION ET DU CONTEXTE DE L INTERVENTION L assistant de service social exerce de façon qualifiée, dans le cadre d un mandat
La santé des jeunes Rhônalpins en insertion
La santé des jeunes Rhônalpins en insertion Diagnostic commun et actions partenariales URML, URHAJ et MFRA CRDSU (centre de ressources et d'échanges pour le développement social urbain) 12 octobre 2012
DUT carrières sociales
université sciences humaines et sociales - lille 3 année universitaire 2014-2015 DUT carrières sociales Option : éducation Spécialisée Diplôme d Etat d Educateur Spécialisé (DEES) présentation générale
Les R la l t a io i ns n p b u l b i l q i u q e u s d u R o R ta t ry
Les Relations publiques du Rotary Plan de l exposé : pourquoi sont-elles importantes? les Relations publiques internes les Relations publiques externes les acteurs dans notre District, leur rôle les outils
Juillet 2011. Réponse de la MGEN et de la MS Consultation sur la gouvernance d entreprise 1
Contribution de la Mutuelle Générale de l Education Nationale - MGEN (France) et de la Mutualité Socialiste - MS (Belgique) au livre vert sur «Le cadre de gouvernance d entreprise dans l UE» Juillet 2011
Pôle de compétence en promotion de la santé région Centre en Promotion de la Santé en Région Centre. Salon des formations en promotion de la santé
Fédération Régionale des Acteurs FRAPS Pôle de compétence en promotion de la santé région Centre en Promotion de la Santé en Région Centre Salon des formations en promotion de la santé Mardi 20 janvier
Comment organiser et animer. Jeudi 1 er Juin 2006
une Assemblée e Générale G Jeudi 1 er Juin 2006 L Assemblée e Générale G : Une corvée e Une cérémonie c Un spectacle L assemblée e générale g est le moment oùo l ensemble de ceux qui ont passé convention
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION
STATUTS DU CENTRE DE RENSEIGNEMENT ET D INFORMATION BUREAU D INFORMATION JEUNESSE ( CRI BIJ ) TITRE I : OBJET ET BUT DE L ASSOCIATION Article 1 : Il est formé à Metz, entre les personnes physiques et collectives
Comité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par
"La santé des étudiants en 2013"
1 Dossier de Presse "La santé des étudiants en 2013" 8 ème Enquête Nationale 1999 2013 Enquête Santé MGEL Depuis plus de 60 ans, à l écoute des étudiants 2 Sommaire EmeVia et les mutuelles étudiantes de
LE CENTRE 92 (BOULOGNE/CLAMART)
le trait d union L année 2010 a permis de stabiliser l intégration du Trait d Union et des services de prévention issus de la fusion de l AD2P au sein de l association Oppelia. Rappelons que le Trait d
Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales.
REGLEMENT INTERIEUR SUD CHIMIE Règlement INTERIEUR Le présent règlement intérieur complète et éclaire les statuts de Sud Chimie. Il s impose aux sections syndicales. Il a été adopté par le 5ème congrès
Organiser une permanence d accès aux soins de santé PASS
Établissements de santé Droits et accueil des usagers Organiser une permanence d accès aux soins de santé PASS Recommandations et indicateurs Préface Faire face aux inégalités de santé qui touchent tout
Statuts. Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC
Statuts Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC TITRE I : CREATION, DENOMINATION, SIEGE et DUREE ARTICLE 1 : CREATION ET DENOMINATION
ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour
Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION
Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION
Tableau de bord sur les addictions en Bretagne
DU Addictologie 6 novembre 2014 Tableau de bord sur les addictions en Bretagne Les principaux chiffres clés Tableau de bord sur les addictions en Bretagne http://www.cirdd-bretagne.fr/ http://orsbretagne.typepad.fr/ors_bretagne/
L accès aux droits à une couverture maladie. Mémo récapitulatif à l usage des professionnels de santé
L accès aux droits à une couverture maladie Mémo récapitulatif à l usage des professionnels de santé Mise à jour : octobre 2012 D evant le phénomène préoccupant du nombre croissant de personnes n ayant
Compte-rendu de la Réunion CMRR Du 21 Octobre 2004 Les présentations des intervenants sont disponibles sur le site : www.cmrr.vermeil.
Compte-rendu de la Réunion CMRR Du 21 Octobre 2004 Les présentations des intervenants sont disponibles sur le site : www.cmrr.vermeil.org I. Informations diverses présentées par AS. Rigaud & B. Dubois
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet
L accès aux droits à une couverture maladie. Mémo récapitulatif à l usage des professionnels de santé
L accès aux droits à une couverture maladie Mémo récapitulatif à l usage des professionnels de santé Juin 2012 Devant le phénomène préoccupant du nombre croissant de personnes n ayant plus recours aux
SITES DE LUTTE CONTRE LE TABAGISME
I. Tabac-info-service.fr SITES DE LUTTE CONTRE LE TABAGISME I. TABAC-INFO-SERVICE.FR http://www.tabac-info-service.fr/ Site du Ministère de la Santé et de l Inpes (Institut national de prévention et d
dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009
dossier de demande de subvention "association loi 1901" ANNEE 2009 Vous trouverez dans ce dossier l'ensemble des éléments nécessaires à l'établissement d'une demande de subvention dans le cadre des compétences
Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe. 15 Avril 2013
Assemblée Générale Habitat et Humanisme Sarthe 15 Avril 2013 Rapport d activité 2012 Quelques chiffres année 2012 La permanence d accueil 38 personnes ont été accueillies à la permanence pour demander
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations
Forum associatif Coulounieix Chamiers 7 septembre 2013 Aspects juridiques et droit des associations Centre de Ressources et d Information des Bénévoles Ce que l on va aborder Propos introductifs : l esprit
Les usagers de drogues âgés de 40 ans et plus pris en charge dans les structures de soins pour leurs problèmes d addiction
Les usagers de drogues âgés de 40 ans et plus pris en charge dans les structures de soins pour leurs problèmes d addiction OFDT Note n 2010-12 Saint-Denis, le 09/08/2010 Introduction Les premières structures
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le
L impact des avis des usagers sur l amélioration de la prise en charge du patient dans un CHU
L impact des avis des usagers sur l amélioration de la prise en charge du patient dans un CHU Michèle WOLF, MCU-PH, Direction de la qualité, de la coordination des risques et des relations avec les usagers,
Maison ou un Pôle de santé
Les 4 points clés pour créer une Maison ou un Pôle de santé pluri-professionnel De nouveaux modes d exercice coordonné et regroupé : L exercice médical dans les villes et dans les campagnes est aujourd
Etaient excusés : Madame Soulier Messieurs Collit, Davin, Fauvel, Ferrandez, Jouan, Malaterre, Piquerez, Renard, Sanvicens, Vincent et Viziale
Bureau de l Uriopss Jeudi 12 décembre 2013 De 10 h à 12 h 30 A l Uriopss Procès verbal Etaient présents : Mesdames Ollivier et Venier Messieurs Baratier, Bec, Bertrandy, Cordesse, Flambeau, Kérimel de
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES
ACCORD SUR LE DROIT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET DES ORGANISATIONS SYNDICALES DE LA CAISSE D EPARGNE AQUITAINE POITOU-CHARENTES ENTRE LES SOUSSIGNES : La Caisse d Epargne Aquitaine Poitou-Charentes,
ARIA POITOU-CHARENTES
ARIA POITOU-CHARENTES Conseil d Administration du 04 mars 2013 Compte-Rendu Compte-rendu : 3 pages Annexes (1 document) : 3 pages ARIA Poitou-Charentes Association du Réseau des Intervenants en Addictologie-Poitou-Charentes
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Dossier à renvoyer complet avant le 30 septembre 2015 à Mairie de Chassieu Monsieur le Maire 60 rue de la République 69680 CHASSIEU NOM DE L'ASSOCIATION q Première
autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution
STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR
STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR Préambule L'association CENTRE LGBT CÔTE D AZUR proclame son attachement à la Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen de 1789, complétée par le préambule de la
Référentiel de conservation Fédérations CFDT
Date de création : mai 2014 Date de modification : - Version : 1 Rédacteur : EM Nombre de pages : 16 Référentiel de conservation Rédigé par le service des Archives de la CFDT Version 1 mai 2014 1 Sommaire
Le DMP a-t-il un intérêt en 2014 pour les patients. Jean-Pierre Bastard Président du CISS Auvergne
Le DMP a-t-il un intérêt en 2014 pour les patients. Jean-Pierre Bastard Président du CISS Auvergne Le rôle du CISS approcher de manière collective les problématiques concernant les usagers du système de
1 - LA PRE-SELECTION.
1 - LA PRE-SELECTION. La recevabilité d une demande de cofinancement est examinée par l AFD lors des comités de présélection sur la base de l examen d une note-projet rédigée par l ONG appelée Note d Initiative
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une
Formation, Objet et Composition de la Mutuelle page 3. CHAPITRE II : Admission, Démission, Radiation et Exclusion page 3
STATUTS 1 SOMMAIRE Formation, Objet et Composition de la Mutuelle page 3 CHAPITRE I : Formation et Objet de la Mutuelle page 3 CHAPITRE II : Admission, Démission, Radiation et Exclusion page 3 Administration
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger
GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o
l exemple du Monde.fr
Bruno Patino CLEMI 21 novembre 2006 Médias en ligne : Médias en ligne : 1 2. Résultats et complémentarité 3. L organisation éditoriale 2 2. Résultats et complémentarité 3. L organisation éditoriale 3 19
Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE
Les Etats Généraux du Logement en VAUCLUSE 3 novembre 2011 Avignon DOSSIER de PRESSE SOMMAIRE Pourquoi des États Généraux du Logement en Vaucluse?... 3 Programme du 3 novembre 2011... 4 Les ateliers travaillés
DÉCOUVREZ L INTRANET NATIONAL PLÉIADE
DÉCOUVREZ L INTRANET NATIONAL PLÉIADE QU EST-CE QUE PLÉIADE? QU EST-CE QUE J Y TROUVE? COMMENT J Y ACCÈDE? AIDES À L UTILISATION DE PLÉIADE LES UTIILISATEURS DE PLÉIADE UN OUTIL D INFORMATION INSTITUTIONNELLE
STATUTS. Association Audomaroise de Lutte Contre le Diabète. ( A.A.L.C.D ) Association selon la loi du 1 er juillet 1901 J.O. N 32/08.
Association Audomaroise de Lutte Contre le Diabète ( A.A.L.C.D ) Association selon la loi du 1 er juillet 1901 J.O. N 32/08.2009-950 STATUTS Siège Social Service de Médecine Interne, Diabétologie et Maladies
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera
Présentation de l Ae-SCM. Version 2.0
Association Française pour le développement des métiers et le partage des bonnes pratiques de sourcing des entreprises numériques. Présentation de l Ae-SCM Version 2.0 23 juin 2014 Les fondamentaux! L
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents
La création d'une association est une démarche relativement simple qui nécessite cependant le respect de certaines procédures.
I- CREER SON ASSOCIATION LOI 1901 Si vous êtes là c est que vous avez en tête un projet associatif. Vous rejoindrez certainement le monde des associations qui compte environ 1 million d intervenants. Grâce
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
SoFGRES - Université Paris I Sorbonne 1, rue Victor Cousin 75005 PARIS www.sofgres.org. SoFGRES / Hôpital Expo 20 mai 2010
SoFGRES - Université Paris I Sorbonne 1, rue Victor Cousin 75005 PARIS www.sofgres.org 1 La SoFGRES association loi 1901 à but non lucratif, créée et déclarée à la préfecture de Paris le 28 mai 2002, qui
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre?
Participation des habitants et contrats de ville Quels enjeux? Quelle mise en oeuvre? Note réalisée par l Observatoire Régional de l Intégration et de la Ville (ORIV) septembre 2014 Eléments de contexte
Convention de partenariat pour l accès aux droits, aux soins et à la prévention des rennais
Vendredi 3 octobre 2014 Convention de partenariat pour l accès aux droits, aux soins et à la prévention des rennais Convention de partenariat pour l accès aux droits, aux soins et à la prévention des
Société française d'économie rurale
Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine,
DOSSIER TYPE. pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation. Nom de l association ou de la collectivité :
DOSSIER TYPE pour une demande de financement départemental pour l organisation d une éco-manifestation Nom de l association ou de la collectivité : Nom et Date de la manifestation : Pour les associations,
Préparer la formation
Préparer Profédus propose des exemples variés de contenus d enseignement en éducation à la santé. Les fiches ne sont pas conçues en «prêt à penser» ; elles restent largement enracinées dans le contexte
2014 : le renouveau Une association au service de votre performance
Ae-SCM 2.0 2014 : le renouveau Une association au service de votre performance Créée en 2007, l Association Ae-SCM a pour vocation de promouvoir le partage des bonnes pratiques en matière d esourcing.
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE
TITRE DE LA PRÉSENTATION > TITRE DE LA PARTIE PROJET D ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET TECHNIQUE CIBLE 2 Projet organisation administrative et technique > Sommaire Sommaire PREAMBULE POURQUOI? Les objectifs
"L'évolution du marquage CE" Rencontre / débat organisée par le SNITEM 19 juin 2012
"L'évolution du marquage CE" Rencontre / débat organisée par le SNITEM 19 juin 2012 A l'occasion de son assemblée générale annuelle, le SNITEM (Syndicat National de l'industrie des Technologies Médicales)
Politique de communication de l A.R.F.P.
27 septembre 2001 AL/GC Politique de communication de l A.R.F.P. 1. Ses raisons d être La communication est un des moyens qui contribue à la réalisation de notre projet associatif. Celui-ci affirme dans
Drug Misuse and Treatment in Morocco
Drug Misuse and Treatment in Morocco Fatima El Omari Centre National de Traitement, de Prévention et de Recherche en Addictions, Hôpital Arrazi, CHU Rabat-Salé, Maroc Morocco AFRIQUE Le Maroc Population:
Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret
STATUTS - Association loi 1901 -
STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant
RAPPORT BIENNIAL DES MEMBRES pour la période 2008-2009
RAPPORT BIENNIAL DES MEMBRES pour la période 2008-2009 pour présentation à la 33 ème Assemblée générale du CIM Tunis, 21-22 octobre 2009 Prière de renvoyer ce rapport, dûment complété, au Secrétariat de
BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR
DIRECTION GENERALE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR «Services et prestations des secteurs sanitaire et social» Septembre 2007 Arrêté portant définition et fixant les conditions
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente
La gestion des risques en établissement de santé Point de vue de la Société française de gestion des risques en établissement de santé SoFGRES
La gestion des risques en établissement de santé Point de vue de la Société française de gestion des risques en établissement de santé SoFGRES Gilbert Mounier 1 La SoFGRES association loi 1901 à but non
Bienvenue à l Assemblée Générale du
Bienvenue à l Assemblée Générale du Ouverture de l Assemblée Générale Emmanuel IMBERTON Président de la CCI LYON Ordre du jour I. Compte-rendu d activités 2013 II. Projets 2014 III. Etats financiers IV.
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion
Article 1. Article 2. Article 3
STATUTS Création Article 1 30 janvier 2013 Il est fondé entre les adhérents, aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour nom «Association
L hébergement d urgence en Loire-Atlantique
18/02/2015 Dossier de presse L hébergement d urgence en Loire-Atlantique M. Henri-Michel COMET, préfet de la région Pays de la Loire, préfet de Loire-Atlantique a rencontré le mercredi 18 février 2015
PRESENTATION DE LA CIPCA. MILDECA- colloque INSERM 1
PRESENTATION DE LA CIPCA MILDECA- colloque INSERM 1 LA CIPCA A ÉTÉ MISE EN PLACE DANS LE CADRE DU PLAN GOUVERNEMENTAL 2013-2017 Pour que la prévention devienne une priorité des politiques de lutte contre
Association loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association
Plateforme IST Agropolis
Plateforme IST Agropolis Etude préalable à la mise en œuvre d un projet collectif Présentation au Bureau d Agropolis 4 mai 2005 D. Fournier, L. Grasset et M.A. Mannucci Historique du projet Février 2004
La veille stratégique pour le métaprogramme GloFoodS : mise en place
La veille stratégique pour le métaprogramme GloFoodS : mise en place Rencontres IST 2014 : L IST en marche : enjeux pour les professionnels de l'information scientifique et technique. Agropolis, Montpellier,
CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION
CAHIER DES CHARGES DU PLAN FEDERAL DE FORMATION 1. Cadre général de la Formation Le Plan Fédéral de Formation s inscrit dans la mise en œuvre de la Motion d Orientation 2013-2016 et dans la réalisation
Présentation du réseau documentaire régional en éducation pour la santé. Jeudi 4 juin 2009 BLOIS
Présentation du réseau documentaire régional en éducation pour la santé Jeudi 4 juin 2009 BLOIS Programme de la journée 10h30 10h50 11h30 12h00 12h30 Etat des lieux 2008 des centres de ressources en éducation
GDR des CPE sous la direction de Nathalie Szoc LIVRET DE FORMATION ET DE COMPETENCE CPE
GDR des CPE sous la direction de Nathalie Szoc LIVRET DE FORMATION ET DE COMPETENCE CPE Compétences communes à tous les professeurs et personnels d éducation Référentiel des compétences professionnelles
Quel devenir après passage au RCE? Moyens d intervention pour une construction pérenne de la politique sociale
Quel devenir après passage au RCE? Moyens d intervention pour une construction pérenne de la politique sociale Rencontres régionales Besançon, Clermont-Ferrand, Angers JF Béteau 1 Mutations induites dans
STATUTS DE L'ASSOCIATION
Statuts types commentés - Association Loi 1901 En s'en tenant aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant, beaucoup d'association en création recherchent des statuts types, nous
Avant de commencer, merci de renseigner les données suivantes :
Le questionnaire ci dessous a pour objectif de faire le point sur le RESSOL, sur notre dernière action à savoir le mois de l Economie Sociale et Solidaire et sur nos pistes d évolution. Ce questionnaire