Répertoire ( / /56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1977
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1 Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux ( ) ( ) Répertoire ( / /56) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
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3 INTRODUCTION Référence / /56 Niveau de description fonds Transports ; Direction des transports terrestres ; Service des transports interurbains de voyageurs ; Bureau réglementation, exploitation (1979) - Bureau réglementation, transports internationaux ( ) Date(s) extrême(s) Localisation physique Pierrefitte DESCRIPTION Présentation du contenu Sommaire Art 1-56 (TT 161-TT 186) : Transports urbains en commun : Statuts et régimes d exploitation des compagnies urbaines de tramways, ar. Art 1-2 (TT 131-TT 133). Algérie, Art 3 : Département d Alger : Chemins de fer sur routes, Art 4 (TT 134). Algérie : Voies ferrées d intérêt local, Art 5-56 (TT 135-TT 186) : Métropole (classement par département), Type de classement Classement par département TERMES D'INDEXATION voie ferrée d'intérêt local; transport urbain; transport en commun; transport de voyageurs; tramway; statut juridique; route; chemin de fer; Algérie; statuts 3
4 Répertoire ( / /56) / /4 TT 131-TT 134 TRANSPORTS EN COMMUN URBAINS : ALGERIE /1 TT 131. Transports en commun de la région Algéroise /2 TT 132. Tramways électriques d'oran ( ). Compagnie des tramways électriques de Constantine ( ). Tramway de Bône à la Galle (1926) /3 TT 133. Chemins de fer sur routes du département d'alger /4 TT 134. Voies ferrées d'intérêt local (VFIL) d'algérie, lois et règlements, correspondances, rapports ( ) Transports en commun urbains : départements métropolitains. Aisne : compagnie des tramways de Saint-Quentin (décret du 22 septembre 1925 approuvant la concession intervenue les 2 juillet et 13 août 1952 ( ) 4
5 . Finistère : compagnie des transports urbains de Nîmes ( ) / /56 TT 135-TT 186 TRANSPORTS EN COMMUN URBAINS : DEPARTEMENTS METROPOLITAINS /5 TT 135. Aisne : société du chemin de fer de Laon ( ). Allier : ville de Montluçon ( ). Alpes-Maritimes : transports en commun de Cannes ( ) /6 TT 136. Alpes-Maritimes : compagnie des tramways de Nice et du littoral (convention du 31 juillet 1952) /7 TT 137. Aube : régie municipale des transports en commun de l'agglomération troyenne (décret n du 5 janvier 1951) /8 TT 138. Aude : tramways de Carcassonne (1901). Bouches-du-Rhône : régie autonome des transports de la ville de Marseille (1947) /9 TT 139 5
6 . Bouches-du-Rhône : régie autonome des transports de la ville de Marseille /10 TT 140. Bouches-du-Rhône : régie autonome des transports de la ville de Marseille, résiliation de la concession et reprise en régie textes préparatoires, décret du 24 juin 1950 et règlement intérieur /11 TT 141. Calvados : compagnie des tramways de Caen /12 TT 142. Côte-d'Or : compagnie des tramways de Dijon /13 TT 143. Charente : tramways d'angoulême /14 TT 144. Charente-Maritime : tramways de la Rochelle /15 TT 145. Cher : tramways de Bourges /16 TT 146 6
7 . Doubs : compagnie des tramways électriques de Besançon /17 TT 147. Doubs : funiculaire de Besançon à Bregille ( ). Finistère : compagnie des transports urbains de Nîmes ( ) /18 TT 148. Haute-Garonne : tramways de Toulouse, réseau interurbain /19 TT 149. Haute-Garonne : tramway de Toulouse, réseau urbain /20 TT 150. Haute-Garonne : tramways de Toulouse, réseau urbain et suburbain, application de la loi du 30 juillet 1947, demande en résiliation pour reprise en régie directe par la ville de Toulouse et le département de la Haute-Garonne, rejet (1950). Gironde : transports en commun de Bordeaux (réseau urbain, textes , convention du 25 avril 1952) /21 TT 151. Gironde : ville de Bordeaux, compagnie française des tramways électriques et omnibus de Bordeaux, réseau urbain, anciens textes
8 /22 TT 152. Gironde : tramways de Bordeaux (réseau suburbain), anciens textes ( ). Hérault : tramways de Béziers, convention du décembre 1930, décret du 5 octobre 1931, divers ( ). Hérault : régie municipale des transports de Montpellier, anciens textes ( ). Indre-et-Loire : transports en commun de la région tourangelle ( ) /23 TT 153. Indre-et-Loire : transports en commun de la région tourangelle, réorganisation convention du 14 octobre 1950, décret du 11 mars 1953, anciens textes /24 TT 154. Loire : société des transports routiers de la Loire, convention d'affermage et cahier des charges approuvés par décret du 11 mai 1951 ; anciens textes (1951). Loire-Atlantique : compagnie des tramways de Nantes ( ) /25 TT 155. Loire-Atlantique : compagnie des tramways de Nantes ( ). Maine-et-Loire : tramways d'angers, convention du 28 mai 1934 approuvée par décret du 11 décembre 1936, textes antérieurs, divers ( ) /26 TT 156 8
9 . Marne : tramways de Châlons-sur-Marne, textes antérieurs à la convention de résiliation du 8 juillet 1938, décret du 24 août 1939 ( ). Marne : tramways de Reims, textes antérieurs à 1939 (1939). Haute-Marne : funiculaire de Langres ( ) /27 TT 157. Meurthe-et-Moselle : tramways de Nancy, réseaux urbain et suburbain /28 TT 158. Meurthe-et-Moselle : tramways de Nancy, réseaux urbain et suburbain /29 TT 159. Meurthe-et-Moselle : tramways de Nancy, réseaux urbain et suburbain /30 TT 160. Moselle : régie municipale des transports en commun de Forbach (anciens dossiers) ( ). Moselle : tramways de la Fentsch ( ). Moselle : tramways de la Fenstsch ( ) /31 TT 161. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies 9
10 /32 TT 162. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies /33 TT 163. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies /34 TT 164. Nord : société électrique Lille Roubaix Tourcoing (SELRT), lignes Lille - Baizieux, Lille - Armentières, Lille - Halluin, Lille - Wambrechies (plans) /35 TT 165. Nord : tramways de Lille et de sa banlieue /36 TT 166. Nord : tramways de Lille et de sa banlieue ( ). Nord : tramways de Lille et de sa banlieue, ligne dite du marais de Lomme ( ). Nord : réseau des tramways de Dunkerque, anciens textes, décret du 2 mai 1934, conventions des 1er juillet 1931 et 30 décembre 1932 ( ) /37 TT
11 . Nord : réseau des transports de Valenciennes, convention du 28 septembre 1911, décret du 29 septembre /38 TT 168. Pas-de-Calais : tramways de Calais, décret du 4 septembre 1929 approuvant la convention du 15 janvier 1929 (1929). Pas-de-Calais : tramways de Boulogne-sur-mer ( ) /39 TT 169. Puy-de-Dôme : réseau des transports en commun de la région clermontoise. s.d /40 TT 170. Basses-Pyrénées : société béarnaise des transports urbains de Pau ( ). Basses-Pyrénées : tramways de Bayonne à Biarritz ( ) /41 TT 171. Basses-Pyrénées : tramways d'hendaye ( ). Hautes-Pyrénées : tramways de Tarbes ( ) /42 TT 172. Pyrénées-Orientales : compagnie centrale des tramways de Perpignan (décret du 23 juin 1902, convention du 7 mai 1902)
12 /43 TT 173. Bas-Rhin : transports urbains de Colmar ( ). Haut-Rhin : compagnie des tramways de Strasbourg ( ) /44 TT 174. Haut-Rhin société anonyme des tramways de Mulhouse (convention du 30 décembre 1947) ( ). Rhône : syndicat des transports en commun de la région lyonnaise (anciens textes) ( ) /45 TT 175. Rhône : transports en commun de la région lyonnaise /46 TT 176. Sarthe : compagnie de l'ouest électrique, réseau du Mans ( ). Haute-Savoie : tramway de Collonges à la frontière suisse ( ). Seine-Maritime : ligne du Havre à Montivilliers (ligne déclassée, décret du 19 novembre 1929) ( ) /47 TT 177. Seine-Maritime : tramways de Rouen /48 TT
13 . Seine-Maritime : ville du Havre, tramways funiculaire de la Côte-Sainte-Marie ( ). Seine-Maritime : tramways du Havre ( ) /49 TT 179. Seine-et-Marne : tramways de Fontainebleau /50 TT 180. Seine-et-Oise : voie ferrée d'intérêt local, ligne de Villiers-le-Bel à la gare de Villiers-le-Bel-Gonessse (décret du 13 octobre 1964) /51 TT 181. Seine-et-Oise tramways de Versailles, convention de résiliation du 26 janvier 1953 ( ). Somme : transports urbains d'amiens (convention du 10 avril 1953, décret du 23 octobre 1954) ( ) /52 TT 182. Var : tramways de Toulon (convention du 6 avril 1951, décret du 20 février 1951) /53 TT 183. Vaucluse : transports urbains d'avignon /54 TT
14 . Vienne : tramways de Poitiers (conventions et cahiers des charges du 17 février 1951) (1er avenant du 15 octobre 1954). Haute-Vienne : compagnie des tramways de Limoges (convention du 10 octobre 1938, décret du 15 septembre 1939) /55 TT 185. Haute-Vienne : trolleybus de limoges, projets, plans, double de la convention du 10 octobre /56 TT 186. Territoire de Belfort : société des trolleybus urbains de Belfort ( ). Affaires générales : enquête sur les transports urbains et suburbains ( )
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