La protection du travailleur isolé est une problématique susceptible de toucher toutes les entreprises dans tous les secteurs d activité.

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1 LE LIVRE BLANC du Travailleur Isolé La protection du travailleur isolé est une problématique susceptible de toucher toutes les entreprises dans tous les secteurs d activité. Il existe un cadre juridique bien défini qui oblige les employeurs à équiper leurs employés en situation de travailleur isolé. Comment sauver des vies? w w w. m a g n e t a. f r

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3 Sommaire Définition du travailleur isolé p. 4-5 Réglementation sur la protection p des travailleurs isolés Risques liés au travail isolé p Exemples d accidents p Solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés p Normes p Témoignages utilisateurs p LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

4 Définition du travailleur isolé Travailleur isolé : Un travailleur est considéré comme isolé s il se trouve hors de vue et hors de portée de voix des autres personnes, même à proximité géographique. La notion d isolement doit s entendre tant en matière d implantation du poste, que d environnement, d organisation ou encore d horaires et doit être élargie à la notion d isolement ponctuel, comme l absence momentanée du collègue habituellement présent aux côtés du salarié. PTI : Protection du Travailleur Isolé DATI : Dispositif d Alarme pour Travailleur Isolé LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 4

5 Définition du travailleur isolé Principe du DATI : Avertir en cas de situation anormale, en cas d accident, de malaise, de chute, d agression... soit par une alerte manuelle, soit par détection de la perte de verticalité ou de mouvement, en déclenchant une cascade automatique d appels et/ou de SMS vers des équipes de secours ou un centre de télésurveillance. Pour autant chacun peut se retrouver sans en avoir véritablement conscience dans la position d un travailleur isolé, exemple, la secrétaire qui descend aux archives, le chef de rayon qui reste après la fermeture, la femme de ménage qui vient après que tout le monde soit parti... Ces situations déclinées à l infini dans le quotidien des salariés montrent à quel point il est important d être équipé quand on est soucieux de la sécurité de ses salariés. 5 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

6 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés Législation travailleur isolé L article R (anciennement R237-10) Décret du 20 février 1992 du code du travail : Lorsque l opération est réalisée de nuit ou dans un lieu isolé ou à un moment où l activité de l entreprise utilisatrice est interrompue, le chef de l entreprise extérieure intéressé prend les mesures nécessaires pour qu aucun travailleur ne travaille isolément en un point où il ne pourrait être secouru à bref délai en cas d accident. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 6

7 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés Obligations générales de sécurité L obligation générale de sécurité, telle qu elle incombe aujourd hui à l employeur, résulte essentiellement de la transposition en droit français de la directive 89/391/CEE du 12 juin 1989 (directive-cadre). La loi n , dont est issu l article L (et suivants) du code du travail, rappelle qu il appartient au chef d établissement de mettre en oeuvre toutes mesures propres à garantir la santé et la sécurité des salariés et précise les principes qui doivent fonder ces mesures. L article L (anciennement L230-2) du code de travail dispose que : L employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs. Ces mesures comprennent : des actions de prévention des risques professionnels et de la pénibilité au travail; des actions d information et de formation; la mise en place d une organisation et de moyens adaptés. L employeur veille à l adaptation de ces mesures pour tenir compte du changement des circonstances et tendre à l amélioration des situations existantes. 7 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

8 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés L article L du code de travail dispose que : L employeur met en œuvre les mesures prévues à l article L sur le fondement des principes généraux de prévention suivants : 1 Eviter les risques ; 2 Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ; 3 Combattre les risques à la source ; 4 Adapter le travail à l homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ; 5 Tenir compte de l état d évolution de la technique ; 6 Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ; 7 Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel, tels qu ils sont définis aux articles L et L ; LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 8

9 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés 8 Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ; 9 Donner les instructions appropriées aux travailleurs. La jurisprudence affirme que le chef d entreprise ou le responsable de l établissement est soumis à une obligation de résultat s agissant de la sécurité de son personnel. Sur la faute inexcusable L article L452-1 du code de la sécurité sociale dispose que : Lorsque l accident est dû à la faute inexcusable de l employeur ou de ceux qu il s est substitués dans la direction, la victime ou ses ayants droit ont droit à une indemnisation complémentaire dans les conditions définies aux articles suivants. 9 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

10 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés Si le salarié estime que l Accident du Travail (AT) dont il a été victime, ou la Maladie Professionnelle (MP) qu il a contractée, est dû(e) à la faute ou à la négligence de son employeur, ou de son substitué, pour un manquement aux règles d hygiène et de sécurité, il peut invoquer la faute inexcusable pour demander le paiement d indemnités complémentaires (article L452-1 et suivants du code de la sécurité sociale). La définition de cette faute s inscrit dans l obligation de sécurité de résultat de l employeur, qui pose un nouveau principe de responsabilité, en ce que l employeur est responsable non seulement des risques connus mais de ceux dont il «aurait dû» avoir conscience, alors qu il n a pris aucune mesure pour les éviter au préjudice de son personnel. Voir aussi l article L du code du travail LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 10

11 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés Evaluation des risques Document unique (ou Document unique d évaluation des risques DU ou DUER) a été créé par le décret n du 5 novembre Le décret a adopté la directive européenne sur la prévention des risques professionnels. Il est la transposition, par écrit, de l évaluation des risques, imposée à tout employeur par le code du travail (article R et suivants). Le DUER est obligatoire pour toutes les entreprises et associations de plus de un salarié. 11 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

12 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés Jurisprudence Un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation, en date du 5 décembre 2000 (pourvoi n ), a confirmé la condamnation prononcée, pour homicide involontaire, à l encontre d un chef d entreprise à la suite de l accident mortel dont avait été victime un travailleur considéré comme «isolé». LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 12

13 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés Dans un arrêt du 25 novembre 2008, la Cour de cassation confirme en tout point la décision de la cour d appel de Lyon qui avait condamné M. A, président d une société de maintenance, pour homicide involontaire et pour manquement à son «obligation d assurer la sécurité des salariés isolés, pendant l exécution des travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure, prévue par l article R237-10, devenu l article R , du code du travail», à trois mois d emprisonnement avec sursis et euros d amende. En l espèce, M. X, technicien frigoriste, salarié de la société de maintenance, est intervenu seul dans la chambre froide d un magasin, où il a été retrouvé inanimé. Une expertise a révélé que le décès était imputable à une intoxication par le gaz fréon. Suite à cet accident, la responsabilité de M. A, président de la société de maintenance, a été recherchée pour homicide involontaire et infractions à la réglementation relative à l hygiène et à la sécurité. Source : Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 novembre 2008, n LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

14 Réglementation sur la protection des travailleurs isolés La condamnation pénale de l employeur implique depuis peu la reconnaissance de la faute inexcusable (arrêt Cass Civ 2ème du 25/04/13). La société S. a été condamnée à une amende de pour blessures involontaires et infractions à la sécurité des travailleurs. C est la personne morale qui est ici pénalement condamnée. L employeur aurait dû mettre en place des moyens de sécurité compensatoires et s assurer du port effectif par ses salariés d équipements de protection individuelle disponibles puisqu il lui appartient bien de faire respecter «par tous moyens appropriés» son obligation de sécurité (Chambre crim. N du 25 février 2014). L employeur peut prendre des sanctions disciplinaires en cas de non-respect du port des équipements de protection individuelle. Une salariée a été victime d un accident du travail provoqué par une chute, avant de décéder. Ses ayants droit ont mis en cause la faute inexcusable de l employeur. Celui-ci a été condamné. La Haute Juridiction rappelle que la faute inexcusable de l employeur est appréciée au regard de la prévisibilité du danger qu il n a pas anticipé et non de la démonstration qu il en avait bien conscience (Chambre civ, 2 n du 28 novembre 2013). La jurisprudence affirme que le chef d entreprise ou le responsable de l établissement est soumis à une obligation de résultat s agissant de la sécurité de son personnel. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 14

15 Risques liés au travail isolé Les risques de nature médicale Certains travailleurs présentent des pathologies pouvant interrompre la mission ou la rendre dangereuse : crise d angoisse, d épilepsie, crise cardiaque... Les risques de nature psychologique Une situation de travail isolé peut entraîner des réactions plus ou moins bien maîtrisées par le travailleur et entraîner une chaîne de mauvaises procédures. Les risques liés au stress Le stress est un risque à prendre en considération et le sentiment d isolement peut être un facteur agravant. Les risques liés à la violence externe La situation d isolement dans certains secteurs, comme celui du gardiennage ou celui du travail de nuit, augmente la possibilité d agression. Les risques liés aux accidents L isolement augmente la probabilité d accident mais aussi sa gravité, en effet sans secours immédiat les dommages causés par l accident peuvent être irrémédiables. 15 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

16 Risques liés au travail isolé Les risques pour les travailleurs sont à 2 niveaux : 1 Avant l accident, en créant des situations favorisant les facteurs de risques, 2 Après l accident, en aggravant ses conséquences, faute de localisation et d appel des secours. D où l importance de la prévoyance sur 3 types d actions centrées sur : 1 L organisation du travail : la formation, la communication et l information, 2 L environnement direct et le poste de travail du salarié isolé, 3 Le déclenchement et la gestion des secours : équipement PTI-DATI. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 16

17 Exemples d accidents Tous extraits des données d EPICEA (Étude de Prévention par l lnformatisation des Comptes rendus d Enquêtes d Accidents du travail. Base de données nationale et anonyme rassemblant plus de cas d accidents du travail survenus, depuis 1990, à des salariés du régime général de la Sécurité Sociale.) Ces exemples illustrent parfaitement des situations de travailleurs isolés. 17 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

18 Exemples d accidents Cas ayant entrainé des conséquences graves pour les personnes et qui auraient pu être évitées si munies d un système de Protection du Travailleur Isolé (PTI-DATI). La victime - ascensoriste, âgé de 55 ans -, exécutant une opération d aménagement de la cabine d un ascenseur, a eu une main happée entre le seuil de la cabine et le linteau d une porte palière. Dans un geste réflexe, elle aurait tenté de saisir ou de repousser un niveau magnétique qui risquait de basculer et de s insérer entre la cabine et la paroi de la gaine et ce, alors que la cabine montait. Travailleur Isolé, il est resté pieds au sol, prisonnier de l appareil, jusqu à ce qu une personne le découvre et donne l alarme. La victime souffre de plaies importantes avec arrachement des chairs sans fracture, aux majeur et annulaire de la main gauche. La victime a été dégagée par les sapeurs pompiers en insérant des coins entre la cabine et la face intérieure du linteau. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 18

19 Exemples d accidents La victime - un ouvrier d entretien de 58 ans, employée en contrat emploi consolidé par une association intermédiaire - était chargée de l entretien d une propriété de 15 ha, dont 13 ha boisés. Elle travaillait à l abattage d arbres un vendredi aprèsmidi et a été retrouvée sans vie, coincée sous un arbre, le dimanche matin. Il semble qu un arbre à moitié déraciné reposait sur un autre arbre «support». La victime coupait à la tronçonneuse l arbre «support» et l arbre à moitié déraciné se serait effondré sur elle. Elle n était pas formée au tronçonnage et n avait pas de système de protection de travailleur isolé. 19 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

20 Exemples d accidents Cas où équipé d un matériel de Protection de Travailleur Isolé (PTI-DATI), les secours ont été prévenus à temps : le pire a été évité pour les personnes. La victime est chargeur conducteur de pulpeur. Elle introduit dans le pulpeur les balles de vieux papiers ou de pâte, surveille le fonctionnement du pulpeur et des éléments d épuration, vérifie que l élimination des déchets se fait normalement dans les bennes prévues. Les cycles d ouvertures des vannes pneumatiques I et II sont automatiques. Mais lorsque le paquet de ferraille est trop gros, il se coince dans la vanne et empêche celle-ci de se refermer complètement. La procédure utilisée habituellement est d aller annuler, au premier étage, sur le tableau de commande, la fermeture de la vanne II. Le jour de l accident, la victime aurait voulu retirer les fils de fer sans effectuer la manoeuvre. Compte tenu du cycle de fermeture de la vanne (12 à 17 secondes), elle n aurait pas eu le temps de tirer le paquet qui s est trouvé coincé par la fermeture de la vanne, coinçant lui-même la main de la victime contre la paroi de la goulotte. Le Dispositif d Alarme du Travailleur Isolé (DATI) que portait la victime, s est déclenché informant le contremaître à ce poste. Celui-ci a provoqué l ouverture manuelle de la vanne, il a dégagé ainsi la main de la victime puis appelé les pompiers. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 20

21 Exemples d accidents La préparation de commande dans la chambre froide se déroule en deux phases principales. La victime - 31 ans, opérateur de production, manutentionnaire, depuis 5 ans dans le poste affectée à cette tâche, apercevant une palette avec sa pile mal positionnée en bout de rack dynamique, a voulu, en la poussant avec son pied tout en maintenant avec ses bras, la remettre en place. La palette était de travers car les butées de réception des palettes ne sont pas suffisamment importantes. Le palettier, conçu pour stocker des palettes bois, est chargé actuellement de palettes plastiques moins larges. La victime a glissé, se coinçant le pied sous le rack et a reçu la pile sur le torse. Allongée sur le dos, coincée sous la palette dans la chambre froide à -28 C, elle ne pouvait plus bouger. Son Dispositif d Alarme pour Travailleur Isolé (DATI) s est alors déclenché alertant un responsable qui a aussitôt averti un secouriste et les pompiers. Les pompiers ont dégagé rapidement la victime, qui souffre de douleurs au dos et au pied. 21 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

22 Solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés En matière de Protection du Travailleur Isolé (PTI), il convient de répondre à trois problématiques qui souvent coexistent, celle du choix de la technologie, celle de l ergonomie du produit et celle du mode de gestion de la fonction PTI. Les équipements qui y répondent sont appelés Dispositif d Alarme pour Travailleur Isolé (DATI) Aujourd hui le marché offre plusieurs types de solutions techniques qui autorisent des réponses personnalisées aux entreprises qui entendent se préoccuper de la protection du travailleur isolé. Téléphones mobiles GSM PTI-DATI basés sur le fonctionnement des téléphones portables, ils sont équipés d un bouton d urgence et d un système de détection de la perte de verticalité ou de l absence de mouvement. En cas d alarme PTI, ils composent automatiquement et en cascade les numéros préprogrammés. Ces appareils, dont certains sont munis d une localisation GPS, existent en 2 versions dites «téléphone complet» ou «téléphone restreint», ne nécessitent aucune installation et sont compatibles avec tous les opérateurs français et étrangers. Certains modèles de GSM PTI sont également équipés de la technologie de localisation en intérieur (indoor) grâce à l utilisation de balises radio. Cette fonctionnalité peut être couplée à la localisation extérieure par GPS. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 22

23 Solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés Radios bip PTI-DATI dédiés exclusivement à l émission d alarme (sans phonie possible), ces appareils se démarquent par leur petite taille et leur grande modularité et une gamme assez large principalement adaptée à des utilisations en intérieur allant du simple émetteur anti agression à l émetteur-récepteur PTI avec localisation par borne radio. Portatifs radio PTI-DATI qui bénéficient en plus des fonctions PTI de la communication en phonie (type Talkie Walkie). Très puissants, ces appareils autorisent des utilisations dans des conditions extrêmes (extérieur, sous-sols, milieux humides). Selon les modèles de nombreuses options sont possibles : interconnexion des appareils radio avec le réseau téléphonique, localisation des appareils par bornes radio, télécommandes de portes ou de barrières. Ces équipements sont également déclinés dans des versions répondant à des normes spécifiques comme la norme ATEX ou la norme IP. 23 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

24 Solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés Applications PTI-DATI pour Smartphone Les Smartphones peuvent présenter des risques en matière de fiabilité, s agissant d applications présentées comme «PTI-DATI». Il est donc déconseillé de choisir ce type de solution. Il s agit de téléphones «grand public» permettant l accès à internet et à différentes applications, ce qui peut offrir aux utilisateurs des possibilités de jeux et de consultations pas forcément souhaitées pendant les heures de travail Mais surtout, avec un «Smartphone», il peut y avoir un risque de : - Vol de matériel et donc plus d alarme possible en cas de besoin. - Déchargement de la batterie au moment de la transmission de l alarme car le téléphone aura été utilisé pour d autres applications ou communications et pourrait alors être déchargé. La décharge de la batterie sur Smartphone peut être très rapide - Sur ces modèles, la fonction PTI est une application et peut être désactivée par l utilisateur. - L application peut aussi bugger! Donc être Hors Service. Inconcevable si l utilisateur est en danger à ce moment-là. - Pour une alarme volontaire, s agissant d une application, il faut parfois «déverrouiller l écran» et / ou «faire un code»! Inconcevable aussi en cas d urgence ou de panique - Attention aussi au mode «détection de chute». Ce n est pas le même algorithme que la perte de verticalité. La détection de chute concerne plus les personnes âgées. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 24

25 Solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés EASY-ALERT PTI est une plateforme Web Service innovante dédiée à la supervision et la sécurisation du parc d appareils mobiles GSM destinés à la Protection de vos Travailleurs Isolés (PTI - DATI). Principe Le principe de ce Web Service est de mettre à la disposition des clients la supervision et surtout la traçabilité de tous les événements relatifs à l activité de son parc d appareils GSM PTI-DATI. Ce service est disponible via un accès internet sécurisé par identifiant et mot de passe. Les événements générés par les appareils GSM PTIDATI sont remontés vers EASY-ALERT PTI via SMS ou GPRS. En fonction de leur degré d importance, ces événements, qui sont systématiquement archivés, peuvent être renvoyés immédiatement sous forme d alertes personnalisables vers de multiples destinataires aux formats SMS, message vocal ou . Tout ou partie de ces événements et alertes peuvent faire l objet de rapports automatiques périodiques transmis par à une liste de destinataires pour analyse et statistique. 25 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

26 Solutions techniques pour la protection des travailleurs isolés EASY-ALERT PTI est également doté d un système de sécurité positive pour prévenir toute défaillance technique ou accidentelle des appareils GSM PTI - DATI. En complément, des événements personnalisables peuvent être associés à des touches de fonctions se trouvant sur les appareils GSM PTI - DATI pour, par exemple, remonter et traiter les prises et fins de services (ou débuts et fins de prestations). LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 26

27 Norme Atex ATEX : ATmosphères EXplosives La norme ATEX est une norme de sécurité pour les zones dangereuses : Zone 1 en contact avec du gaz et zone 2 proche d une zone 1. Il s agit d un mode de protection appliqué à un matériel électrique de manière à ce qu en fonctionnement normal et dans certaines conditions anormales spécifiées dans la présente norme, il ne puisse pas enflammer une atmosphère explosive environnante. Pour en savoir plus : 27 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

28 Norme IP IP : Indice de Protection Le code IP correspond aux degrés de protection procurés par les enveloppes des matériels électriques (dont la tension est inférieure ou égale à 72,5 KiloVolts) aux intrusions de corps solides et liquides. L indice de protection IP est caractérisé par deux chiffres : le degré de protection contre les corps solides-poussières (premier chiffre), le degré de protection contre les liquides (deuxième chiffre). Exemple IP56 signifie : 5 : Protection contre la poussière 6 : Protection contre les jets d eau puissants La norme IP est publiée par la CEI (Commission Electronique Internationale) sous le numéro IEC Pour en savoir plus : LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 28

29 Témoignages utilisateurs VIGI-SECURITÉ L utilisation du MGD001 se passe super bien. Notre premier constat concerne les batteries qui tiennent longtemps. Le GSM est très fiable pour notre profession et simple d emploi. LIGHT Depuis que nous avons mis en place les MGD001, ça se passe très bien, aucun souci à signaler. Pour tout vous dire, le PTI est même mieux que la génération précédente, car il est plus simple à utiliser. Nos employés d entretien sont seuls sur site, en particulier le WE. Les équiper d un Téléphone GSM PTI apporte un vrai plus, juste par précaution. Cela les rassure. 29 LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé

30 Témoignages utilisateurs UNIVERSITÉ DE NANTES Nous sommes très satisfaits du téléphone PTI Magneta MGD001. Notre personnel de laboratoire vient régulièrement travailler le Week-End. Le PTI nous permet de sécuriser nos collaborateurs sur le lieu de travail. Nous avons simplement neutralisé l option «détection de mouvement» et donc choisi la perte de verticalité, puisque nos collaborateurs restent en poste fixe devant la paillasse. Le PTI fonctionne absolument partout dans le laboratoire. La notice du téléphone est très simple à comprendre et le téléphone MGD001 a demandé 2 minutes pour le paramétrage et être opérationnel. En bref, un très bon outil de travail. LE LIVRE BLANC du Travailleur isolé 30

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32 Contactez nos conseillers pour un diagnostic personnalisé gratuit. Expert en solutions pour la Protection des Travailleurs Isolés Tél. : V2 - Reproduction interdite sans autorisation préalable. Vous voulez aller plus loin dans la protection de vos travailleurs isolés?