Aspects réglementaires et gestion de projet

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1 Aspects réglementaires et gestion de projet Clément Baujard Ingénieur de réservoir / ES-Géothermie ES-Géothermie Assistant maîtrise d ouvrage 10 personnes / Haguenau Strasbourg Filiale Groupe ES (5 PER HT + 2 PBT + 2 Concessions + dossiers en instruction) Compétences Montage de dossiers (PER / PBT / Concessions) Études d opportunité, études de faisabilité, études de potentiel Préparation de la plateforme Coordination acquisition géophysique (sismique, gravi): planning, design, permitting, traitement, interprétation (PETREL), QC, ciblage de puits AMO Forage Suivi sismologique (installation / maintenance stations, acquisition, traitement, reporting) Développement de puits, programme et execution Opération de surface (gestion des têtes de puits, dégazage, tuage, surveillance) Planification / construction / maintenance centrale (cf Soultz)

2 Phasage d un projet de géothermie Concept Sélection du site Forages Stimulation Tests Construction & test de la Centrale Circulation à long terme Abandon du site Fracture sur affleurement À l échelle de la concession Imagerie de puits Structure du nuage microsismique Exploitation de la centrale Démantèlement de la centrale Phasage d un projet de géothermie Concept Sélection du site Forages Stimulation Tests Construction & test de la Centrale Circulation à long terme Abandon du site Dépôt DOTEX (demande d ouverture de travaux d exploration) Dépôt DOT (demande d ouverture de travaux) Dépôt DOT (demande d ouverture de travaux) Dépôt: HT: Concession BT: Demande d exploitation Dépôt: PER HT (Permis exclusif de recherche) ARBT (Autorisation Recherche basse température)

3 Aspects réglementaires Démarches administratives fin 2013 Introduction En cours, réforme du code minier (BT, HE, géothermie de minime importance)

4 150 C en surface Facteurs influençant la température de production: La température de réservoir Le débit La complétion du puits Ainsi, pour un réservoir de 160 C: Si la productivité est bonne, débit important ->T prod > 150 C -> PER Si la productivité est faible, débit faible -> T prod < 150 C -> PBT 150 C en surface Nécessité de détenir les deux permis PER et ARBT avant de commencer les investissements

5 Les Titres Miniers HT & BT Haute température (>150 C) Basse température (<150 C) Exploration PER HT Permis Exclusif de Recherche de gîte géothermique à Haute Température ARBT Autorisation de Recherche de gîte géothermique à Basse Température Durée 5 ans renouvelable 1x 3 ans renouvelable 2x Exploitation Concession Permis d exploitation Interlocuteur Etat (Ministère de l Industrie) Région (Préfecture) L instruction des titres miniers géothermie à haute température est régie par le décret Permis exclusif de recherches (PER) le PER définit une surface où le propriétaire du permis a l exclusivité des droits d exploration Le titulaire du PER s engage à investir un certaine montant en exploration sur le territoire Mise en concurrence au JO pendant 1 mois Durée d instruction : environ 12 mois Validité : 5 ans renouvelable 1 fois Pièces Explication de la demande 1. Identité du demandeur 2. Mémoire technique 3. Programme des travaux envisagés et engagements financiers 4. Documents cartographiques 5. Notice d impact

6 Permis exclusif de recherches (PER) 2 phases d instruction pour le dossier de demande de Permis Exclusif de Recherches de gîtes géothermiques à Haute Température : Conseil Général de l Economie, de l Industrie, de l Energie et des Technologies (CGEIET) (Ministère de l Ecologie, du Développement Durable et de l Energie) Puis au niveau local par la Préfecture qui délègue à la DREAL (Direction Régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement) En fonction des capacités techniques et financières du demandeur, cette instruction est validée par un Arrêté Ministériel délivrant un Permis Exclusif de Recherches pour une durée déterminée PRO-1 [P.E.R. : Permis Exclusif de Recherches Géothermiques] Demande PER Acteur 1 5 à 12 mois Lancement de la demande de P.E.R. Réaliser en concertation avec la DRIRE les documents D1 à D6 constituant le dossier d instruction Décret (Art.17) Arrêté du 28 juillet 1995 (Art.2 à 6) Envoyer le dossier d instruction Transmettre 1 D.C. au Ministre Chargé des Mines, 1 D.C. à la DRIRE, [(4 D.A.) x Nb Préfet(s)] à la DRIRE, et 1 D.A. à chaque Préfet Arrêté du 28 juillet 1995 (Art.9) Réceptionner et répondre aux remarques R6 R1 ANNEXE 9 D1 : Lettre au Ministre chargé des Mines + Explicitation ANNEXE 9 D2 : Identification du demandeur Arrêté du 28 juillet 1995 (Art.2 et 3) ANNEXE 9 + CHAPITRE 4 D3 : Mémoire technique Arrêté du 28 juillet 1995 (Art.4) ANNEXE 9 + CHAPITRE 4 D6 : Notice d impact R2 R3 R1 : Projet, durée du permis Nom du permis Coordonnées et surface du périmètre Communes concernées R2 : Structure et organisation Statuts (K-Bis) R3 : Justification du périmètre Coupe technique des puits R4 : ANNEXE 9 + CHAPITRE 4 R4 D4 : Programme de travaux et engagements financiers Arrêté du 28 juillet 1995 (Art.5) Programme de travaux et financement Capacités techniques ( C.V., diplômes, références professionnelles, liste des travaux réalisés) Capacités financières (bilans et ANNEXE 9 D5 : Cartographie Arrêté du 28 juillet 1995 (Art.6) R5 comptes de résultat des 3 dernières années, garanties et cautions, engagements, montant minimum consacré aux recherches) 2 Dossier complets [4 x (Nb. de préfet(s)) + 1] Dossiers allégés D7 : Remarques éventuelles transmises par la DRIRE D8 : Réponses Garanties financières Engagement 1 / 1 aux obligations R5 : 1/ Si S < 50 km 2 : 1/ et 1/ Si 50 km 2 < S < 500 km 2 : 1/ Rq : Les cartes doivent être signées et doivent bien se conserver R6 : D.C. : Dossier complet (composé des documents D1 à D6) D.A. : Dossier allégé (composé des documents D1, D5 et D6) R7 Permis exclusif de recherches géothermiques accordé? OUI P.E.R. ACCORDÉ R8 NON Clôture du projet D9 : Arrêté accordant le P.E.R. PRO-2 Gestion du P.E.R. R7 : Demande rejetée si aucun retour après plus de 2 ans R8 : P.E.R. valide 5 ans au plus P.E.R. renouvelable 2 x max. (de 5 ans max.) Code Miner (Art. 9 et 10) N.B. : La validité totale d un P.E.R. ne peut pas dépasser 15 ans

7 Attribution d un PER Accordé le 10 juin 2013 par arrêté ministériel Gestion du PER Acteur 1 NON NON Problème(s) nécessitant une modification du P.E.R.? OUI Faut-il renoncer au P.E.R.? Demander l extension du P.E.R. Réaliser le dossier Envoyer le dossier Demander l amodiation du P.E.R. Réaliser le dossier Envoyer le dossier Demander la fusion des P.E.R. Réaliser le dossier Envoyer le dossier Demander la prolongation du P.E.R. Réaliser le dossier Envoyer le dossier R2 Dossier de demande d extension Arrêté du 28 juillet 1995 Chapitre II Section 2 Dossier de demande d amodiation Arrêté du 28 juillet 1995 Chapitre II Section 3 Dossier de demande de fusion Arrêté du 28 juillet 1995 Chapitre II Section 4 OUI R3 Dossier de demande de prolongation du P.E.R. Arrêté du 28 juillet 1995 Chapitre II Section 1 PRO-2 [Gestion du P.E.R.] P.E.R. ACCORDÉ [Valide 5 ans maximum] Réaliser les documents de suivi à envoyer au Préfet Programme des travaux : 1 x par an avant le 31 décembre Compte rendu des travaux réalisés : 1 x par an en début d année Analyse interne de la situation Annoncer la renonciation au P.E.R. Réaliser le dossier Envoyer le dossier Demande accordée? OUI NON R1 : Programme des travaux du reste de l année en cours à présenter dans le mois suivant l obtention du P.E.R. R1 Dossier de renonciation Arrêté du 28 juillet 1995 Chapitre II Section 5 NON Clôture du projet D 52 : Programme des travaux D 53 : Compte rendu des travaux réalisés Travaux aboutis et résultats attendus acquis? OUI Faire une demande de concession Réaliser le dossier Envoyer le dossier Concession accordée? R2 : P.E.R. renouvelable 2 x max. Prolongation à demander 4 mois avant la fin de validité du P.E.R. Prolongation de 5 ans au plus Le dossier allégé comprend la demande et les documents cartographiques OUI NON PRO-5 Concession Autorisation d exploitation R3 : Fusion de 2 ou plusieurs P.E.R contigus dans la même période de validité

8 ARBT L ARBT définit une surface où le propriétaire du permis a l autorisation d explorer Le titulaire de l ARBT s engage à investir un certaine montant en exploration sur le territoire Durée d instruction : environ 12 mois Validité : 3 ans renouvelable 2 fois Pièces Lettre au préfet 1. Qualité du déclarant 2. Mémoire technique 3. Programme des travaux envisagés et engagements financiers 4. Incidence sur la ressource en eau 5. Documents cartographiques DOTEX DOTEX (Déclaration d ouverture des travaux d exploration) Instruction au niveau local (Préfecture via DRIRE) Enquête publique (1 mois) Durée d instruction : environ 8 à 10 mois Pièces 1. Qualité du déclarant 2. Mémoire descriptif 3. Méthodes d exploration envisagées 4. Étude d impact 5. Document de sécurité et de santé 6. Conditions et coûts d un éventuel arrêt des travaux 7. Étude d incidence sur la ressource en eau Avis à insérer dans la presse Résumé non technique Acquisitions foncières

9 DOTEX DOTEX: arrêté préfectoral

10 Gestion DOTEX Concession d exploitation Donne le droit d exploiter le gîte géothermique trouvé Instruction auprès du Conseil des Mines, de la Préfecture et la DRIRE Durée de validité : 50 ans Extension possible de 25 ans

11 Demande de Concession Acteur 1 Lancement de la demande de concession Réaliser en concertation avec la DRIRE les documents D32 à D39 constituant le dossier d instruction Décret (Titre II chapitre Ier Section 2) Envoyer le dossier d instruction Transmettre 1 D.C. au Ministre Chargé des Mines 1 D.C. à la DRIRE (Nb de communes) D.A. au Préfet Enregistrement Réceptionner et répondre aux remarques Concession accordée? OUI Autorisation d exploitation PRO-5 [Demande de Concession] R7 NON ANNEXE 13 R1 D32 : Lettre au Ministre chargé des Mines ANNEXE 13 + CHAPITRE 4 D33 : Identification du demandeur ANNEXE 13 + CHAPITRE 4 D34 : Mémoire technique ANNEXE 13 + CHAPITRE 4 D36 : Documents cartographiques ANNEXE 13 D38 : Engagements Code Minier (Art.25) R2 R3 ANNEXE 13 + CHAPITRE 4 R4 D35 : Descriptif des travaux d exploitation ANNEXE 13 + CHAPITRE 4 D37 : Notice d impact Décret (Art.17) ANNEXE 13 D39 : Annexes (Cahier des charges) 2 Dossiers complets (Nb. de communes) Dossiers allégés D40 : Remarques et propositions transmises par le Préfet R8 Révision du projet? NON Clôture du projet D41 : Décret instituant la concession R5 R6 R1 : Liste des communes sur le périmètre de la concession Adresse du siège principal de l exploitation R2 : Structure et organisation Statuts (K-Bis) R3 : Justification du périmètre Idem P.E.R. Coupe technique des puits Synthèse et résultats des travaux déjà effectués R4 : Descriptif technique des travaux Date prévue de mise en exploitation Perspectives de production Etudes préalables à la définition du programme de travaux Capacité techniques (références professionnelles, liste des travaux menés, moyens humains et techniques) Décret (Art. 4) Capacités financières Décret (Art. 5) R5 : 1/ > Carte de la zone -> Périmètre sollicité (X5) Si S 5 km 2 : 1/10000 Si 5 km 2 < S 50 km 2 : 1/20000 ou 1/25000 Si S > 50 km 2 : 1/50000 Rq. : Les cartes doivent être signées et doivent bien se conserver R6 : Notice non nécessaire si demande de concession avant la fin de validité du P.E.R. R7 : Par lettre recommandée avec accusé de réception D.C. : Dossier complet (composé des documents D32 à D39) D.A. : Dossier allégé (composé des documents D32, D36 et D37) R8 : Demande rejetée si aucun retour après plus de OUI 3 ans. Rejet annoncé par arrêté ministériel. R9 R9 : Valide 50 ans maxi. Prolongations de 25 ans maxi. Adresser chaque année à l autorité administrative un rapport relatif aux incidences sur l occupation des sols et sur les caractéristiques essentielles du milieu environnant. Rapport annuel d exploitation Décret (Art. 35) Désignation du document Responsable Classement (lieu, durée) Archivage (lieu, durée) D32 D39 : Dossier complet de demande de concession D40 : Remarques transmises par le Préfet D41 : Arrêté instituant la concession Gestion concession

12 Demande PEX Installation classée Protection Environnement Nécessaire en cas de production d électricité par cycle ORC (gaz inflammable) Instruction Préfecture via DREAL 2 niveaux : déclaration ou autorisation Déclaration : procédure simple Autorisation : nécessite une enquête publique Durée instruction : environ 10 mois

13 Permis de géothermie Haute Température en France Situation fin 2013 Titres miniers en cours (octobre 2013) Nouveau tarif d achat

14 Activités G HT en France (AFPG, 2013) 4000 km² accordés et 7500 km² en cours d instruction 150 M d engagements financiers Activité en Alsace 8 PER accordés GEIE EMC de Soultz Groupe ÉS Geopétrol Fonroche Géothermie Moore Géothermie 1 ARBT accordé 2 ARBT en cours d instruction 1 demande de concession en cours GEIE EMC

15 La Géothermie HT en Alsace Nom Industriels Surface Date expiration Soultz GEIE EMC 56 km² Hatten-Rittershoffen Roquette Frères ES 80 km² Lauterbourg ES - Geopetrol 212 km² Wissembourg ES 150 km² Strasbourg Fonroche Géothermie 573 km² Soufflenheim Moore Géothermie 114 km² Illkirch-Erstein ES 169 km² Durningen Moore Géothermie 109 km² Surface totale pour la géothermie profonde : 1463 km² 56 km² de concession (Soultz) 80 km² Dotex (Déclaration Ouverture de Travaux) Forages Activité Pyrénées Massif Central Pyrénées : 2 PER (1098 km²) Fonroche Massif Central : 7 PER ( 5143 km²) Geopetrol, Fonroche, Electerre de France

16 Gestion de projet en géothermie profonde Lots et tâches Structure Intervenants Budget et coûts Risques Phasage d un projet: lots et tâches Concept Sélection du site Forages Stimulation Tests Construction & test de la Centrale Circulation à long terme Abandon du site Études : Ss-sol: Faisabilité Surface: besoin -> demande PER Tests de pompage Acidification Stimulation hydraulique À l échelle de la concession : Synthèse de données, retraitement, réinterprétation Acquisition nouvelles données -> DOTEX Forage Logs Dimensionnement Construction Tests et optimisation Maintenance Surveillance

17 Structure type d un projet de géothermie profonde Maître d ouvrage (Entreprise de projet investisseur/client) Assistant maîtrise d ouvrage (coordonne les travaux) Lot 1 Exploration Lot 2 Forage Lot 3 Centrale Bureau d étude Géologue Drilling supervisor Foreur Bureau d ingénierie Fournisseurs Service géophysique Services (Boue, Vissage, suivi géol ) Services Géophy (log, stimulation ) Intervenants faisabilité / exploration Bureaux d étude: Énergie (besoins surface) Géologues spécialisés géothermie (caractérisation sous-sol) Synthèse données sous-sol, décision Entreprises de service en géophysique Déstockage données existante (stockées au BRGM) Retraitement données, interprétation Acquisition (sismique, gravi, MT) Bureaux spécialisés Géothermie Suivi sismologique

18 Intervenants accès réservoir Forage Drilling supervisor: Supervise le forage, Représente les intérêts du MOA (client) lors du forage Contracte les entreprises de services annexes Foreur Entreprises de service en forage Suivi / enlèvement des boues, suivi geologique Vissage / Cimentation Fournitures casing / BHA / moteurs / WH / outils / garniture Entreprises de service réservoir: Diagraphies Développement de puits Intervenants exploitation Construction centrale clé en main Construction centrale décentralisée Dimensionnement par bureau d ingénierie spécialisé Appel d offre pour matériels Sélection fournisseurs Échangeurs thermiques Canalisations Gros œuvre

19 Budget Établissement préalable d un business plan Calcul du prix de vente électricité (130 /MWh e ) et/ou chaleur (60 /MWh th ) Courbe monotone de la demande en chaleur P [MW] hiver été P [MW] Demande classée par pas de temps horaire temps Budget total: Mio temps 8760 heures Coûts généraux Position Coûts Études préliminaires et exploration 2 Mio Aménagement Plateforme (travaux publics) 1.5 Mio Forage 1 10 Mio Forage 2 10 Mio Centrale (chaleur) 6 Mio Centrale (Production électricité) 12 Mio

20 Éléments préliminaire Coûts détaillés : études préliminaires et exploration Budget ARBT / PEX ,00 Bibliographie / Interprétation données existantes ,00 Exploration (acquisition nouvelles données) ,00 Synthèse sous-sol ,00 Achat terrain ,00 DOTEX ,00 Administratif ,00 TOTAL préliminaire (si sismique 3D: +1Mio ) ,00 Éléments plateforme Budget Analyse sous-sol ,00 Bassins ,00 Dalle béton ,00 Grillage ,00 Protection eaux ,00 Caves de puits ,00 TOTAL Plateforme ,00 Éléments forage Coûts détaillés : forage et connexion au réservoir Budget Suivi geologique ,00 Suivi et traitement boues ,00 Ingénierie ,00 Diagraphie ,00 Cimentation ,00 Tête de puits / flow line / déviation ,00 Travaux ,00 Essais ,00 Développement du puits ,00 Assurances ,00 Aléas ,00 MOE ingénierie ,00 TOTAL pour un forage (environ km) ,00 Forage (position travaux) : Mobilisation: 500k env 40-50k /jour selon machine Durée: 3 mois pour 2.5 km 6 mois pour 5 km

21 Éléments centrale Coûts détaillés : Centrale thermique Budget Assurance TRME ,00 Batiment finaux des équipements ,00 Voirie, réseau entérrés, bassin de rétention ,00 Aérothermes, vannes et tuyauteries ,00 Piping/calorifuge, tubes, vannes, filtres ,00 Pompes de production, d'injection et de circulation ,00 Echangeurs ,00 Instrumentation, automatismes, HTA/BT ,00 Divers éclairage et inertisation ,00 AMO ,00 Produits chimiques (anticorrosion, scaling ) ,00 Traitement d'eaux bassins ,00 Ingénierie plate-forme ,00 Total centrale ,00 Coûts détaillés : Centrale électrique Éléments centrale électrique (surcôuts) Budget Turbine ,00 Séparateurs ,00 Transformateur ,00 Total centrale ,00 Autres coûts : Communication Réseau de distribution de l énergie

22 Coûts détaillés : maintenance Suivi sismologique (100 k /an, amortissement inclu) Suivi du réservoir (50k /an) Maintenance / amortissement pompes : 200 k / an Maintenance / amortissement échangeurs: 100 k /an Maintenance / amortissement turbine: 200 k /an Gestion du risque Un projet de géothermie comporte des risques Problème forage: Lost in hole Gas kick Blocage du train de tige Collapse Non productivité Sismicité induite Ce risque doit donc être pris en compte lors des investissements

23 Gestion du risque Risque 100% 90% 80% 70% 60% 50% 40% 30% 20% 10% 0% Risque d'abandon d'un projet de géothermie profonde Faisailité Exploration Forage 1 Forage 2 Construction centrale Phase Opération Risque financier [Mio ] 20,0 18,0 16,0 14,0 12,0 10,0 8,0 6,0 4,0 2,0 - Risque financier lors d'un projet de géothermie profonde Faisailité Exploration Forage 1 Forage 2 Construction centrale Phase Opération Calendrier et décisions Le développement d un projet de géothermie profonde est long (5-6 ans) 3 stades décisionnels Calendrier type : Montage projet Etudes DOTEX Plateforme Forage 1 Forage 2 Centrale Test fonctionnement Année 1 Année 2 Année 3 Année 4 Année 5 Année 6 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 T1 T2 T3 T4 Point de décision type Go / Nogo

24 Fin Merci de votre attention