Décrets, arrêtés, circulaires

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES SOLIDARITÉS, DE LA SANTÉ ET DE LA FAMILLE Décision du 11 mars 2005 de l Union nationale des caisses d assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge ou remboursés par l assurance maladie NOR : SANU S Le collège des directeurs, Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L , L , L , R et R ; Vu les orientations de l Union nationale des caisses d assurance maladie sur la politique conventionnelle, et notamment celles sur la mise en œuvre de la classification commune des actes médicaux en date du 24 novembre 2004 ; Vu la délibération du collège des directeurs de l Union nationale des caisses d assurance maladie en date du 25 février 2005 ; Vu l avis de la Haute Autorité de santé en date du 10 mars 2005 ; Vu la décision de la commission de hiérarchisation en date du 8 mars 2005, Décide : Art. 1 er. Les dispositions mentionnées aux livres I er, II et III sont applicables à partir du 31 mars Art. 2. Par dérogation à l article 1 er, la majoration forfait modulable identifiée par le code K à l article III-2 du livre III est applicable au 1 er avril Art. 3. La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 11 mars Pour le collège des directeurs : Le directeur général de l UNCAM, F. VAN ROEKEGHEM LIVRE I er DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article I-1 Les dispositions du livre I er s appliquent aux médecins libéraux et salariés pour la prise en charge ou le remboursement de leurs actes techniques par l assurance maladie. Article I-2 La liste des actes techniques remboursables mentionnée au livre II et établie en application de l article L du code de la sécurité sociale s impose aux médecins pour communiquer aux organismes d assurance maladie, tout en respectant le secret professionnel et dans l intérêt du patient, les actes et prestations effectués selon les modalités de facturation qui conditionnent leur prise en charge par l assurance maladie. Si un acte n est pas inscrit dans la liste, il ne peut pas être pris en charge. Article I-3 Codage Tout acte de la liste est identifié par un code auquel correspond un libellé. Le code principal comporte sept caractères : les quatre premiers précisent la topographie, l action, le mode d accès et la technique, les trois derniers constituent un compteur aléatoire.

2 Ce code principal est complété par un ou plusieurs codes activité et codes phase de traitement mentionnés à l article I-6. Ces trois codes sont obligatoires et doivent être inscrits chacun dans une zone particulière de la feuille de soins mentionnée à l article R du code de la sécurité sociale : le code activité identifie les gestes réalisés au cours d un même acte par des médecins différents : le code «1» correspond au geste principal, le code «2» correspond au 2 e geste éventuel, le code «3» correspond au 3 e geste éventuel, le code «4» correspond au geste d anesthésie générale ou locorégionale, le code «5» correspond à la surveillance d une circulation extracorporelle par un médecin autre que celui qui effectue l intervention chirurgicale ; le code phase de traitement identifie les différentes phases d un traitement : le code «1» identifie la première phase de traitement, le code «2» la deuxième phase, le code «3» la troisième phase. Par défaut, lorsqu il n y a qu une seule phase de traitement, le code est «0». Trois codes supplémentaires sont facultatifs : le code remboursement exceptionnel mentionné à l article I-4, le code modificateur mentionné à l article I-9, le code association mentionné à l article I-11. Un acte ne peut être codé qu à l issue de sa complète réalisation. Toutefois, quand l acte thérapeutique initialement prévu n a pu être réalisé dans son intégralité, le médecin code l acte effectivement réalisé. Article I-4 Prise en charge Seuls peuvent être pris en charge ou remboursés par les organismes d assurance maladie les actes effectués personnellement par un médecin, sous réserve que ce dernier soit en règle avec les dispositions législatives, réglementaires et disciplinaires concernant l exercice de sa profession. Les médecins sont tenus de respecter les conditions particulières de prescription, d utilisation ou de réalisation des actes et prestations figurant dans la liste. Par ailleurs, un acte ou une prestation ne peut être pris en charge que si sa réalisation est conforme aux indications prises en application de l article L du code de la sécurité sociale concernant les dispositifs médicaux, tissus et cellules, produits de santé autres que médicaments et prestations associées, et l article L du même code concernant les médicaments spécialisés. Pour les actes qualifiés de remboursables, le médecin porte le code remboursement exceptionnel «X» sur la feuille de soins. Ce code indique que l acte a été réalisé dans les conditions précisées dans le livre II. Si l acte n est pas réalisé dans les conditions exigées, il ne peut pas être présenté au remboursement. Certains de ces actes remboursables peuvent faire l objet d un accord du contrôle médical. Ces actes sont repérés dans la liste par les lettres «AP». Ils ne sont pris en charge qu à la condition d avoir reçu l avis favorable du contrôle médical, sous réserve que l assuré remplisse les conditions légales d attribution des prestations. 1. Quand l acte est soumis à cette formalité, le patient est tenu, ment à l exécution de cet acte, d adresser au contrôle médical une demande d accord remplie et signée par le médecin qui doit dispenser l acte. Les demandes d accord sont établies sur des imprimés conformes aux modèles arrêtés par les ministres chargés de la santé et de la sécurité sociale. Lorsque les honoraires sont réglés directement aux médecins par l organisme d assurance maladie, notamment en ce qui concerne les soins donnés aux victimes d accidents du travail, la demande d accord est adressée au contrôle médical par le médecin et non par le patient. 2. La date d envoi de la demande d accord est attestée par le cachet de la poste. La réponse de l organisme d assurance maladie doit être adressée au patient ou au médecin, le cas échéant, au plus tard le quinzième jour suivant la date de réception de la demande par le contrôle médical. 3. Lorsqu un accord est exigé, en application du présent article ment au remboursement d un acte ou d un traitement par l assurance maladie, l absence de réponse pendant plus de quinze jours de l organisme sur la demande de prise en charge équivaut à un accord. Dans ce cas, le contrôle médical peut toujours intervenir pour donner un avis à l organisme d assurance maladie sur la prise en charge de la suite du traitement ou la poursuite des actes. 4. Lorsque la demande est incomplète, l organisme d assurance maladie indique au demandeur les pièces manquantes indispensables à l instruction et fixe un délai pour leur réception. Le délai au terme duquel, à défaut de décision expresse, la demande est réputée acceptée ne court qu à compter de la réception des pièces requises. Lorsqu il y a urgence manifeste, le médecin dispense l acte mais remplit néanmoins la demande d accord en portant la mention «acte d urgence». Article I-5 Pour l application de l article I-4, chaque acte doit faire l objet d un compte rendu écrit et détaillé qui sert de document de liaison afin de faciliter la continuité des soins.

3 Le compte rendu doit comporter notamment : les renseignements d ordre administratif, les renseignements d ordre médical, l indication de l acte, les modalités techniques précises quand cela est nécessaire, les résultats quantitatifs et qualitatifs pertinents, les conclusions motivées. Il est accompagné éventuellement d un tracé ou d une iconographie approprié. Il est réalisé et signé par le médecin ayant pratiqué l acte et peut être adressé au contrôle médical sur sa demande. Article I-6 Acte global Pour les actes techniques médicaux de la liste, chaque libellé décrit un acte global qui comprend l ensemble des gestes nécessaires à sa réalisation dans le même temps d intervention ou d examen, conformément aux données acquises de la science et au descriptif de l acte dans la liste. L acte global peut être un acte isolé, qui peut être réalisé de manière indépendante, ou une procédure, qui est le regroupement usuel et pertinent d actes isolés. Lorsque les conditions de prise en charge prévoient que l acte peut être réalisé par plusieurs médecins, la participation de chaque médecin est décrite par une activité distincte. A chaque activité correspond un code activité et un tarif qui ne peut être tarifé qu une seule fois. Lorsque les conditions de prise en charge ne prévoient pas la présence de plusieurs médecins, l acte ne peut être codé et facturé qu une seule fois, même si plusieurs médecins participent à sa réalisation. Lorsqu une procédure spécifique est identifiée dans la liste, elle est codée et tarifée et non les actes isolés qui la composent, même s ils sont réalisés par des médecins différents et à des moments différents de la journée. La liste prévoit que des actes peuvent être réalisés en plusieurs phases distinctes dans le temps. Dans ce cas, chaque phase est décrite. A chacune d entre elles correspondent un code phase de traitement et un tarif qui doit être facturé le jour de sa réalisation. Les gestes complémentaires et les suppléments de rémunération ne peuvent être tarifés isolément. Les codes des gestes complémentaires ou des suppléments autorisés sont mentionnés en regard de chacun des actes concernés. Les gestes complémentaires et les suppléments sont regroupés dans des s spécifiques. Pour un acte chirurgical sanglant non répétitif réalisé en équipe sur un plateau technique lourd ou un acte interventionnel, dont la réalisation en établissement de santé est nécessaire à la sécurité des soins, le tarif recouvre, pour le médecin qui le réalise : pendant la période préinterventionnelle, les actes habituels en lien direct avec l intervention en dehors de la consultation au cours de laquelle est posée l indication ; la période perinterventionnelle ; la période postinterventionnelle, et ce pendant une période de quinze jours après la réalisation de l acte, pour un suivi hors complications et en ce qui concerne les conséquences directes liées à cet acte, que le patient soit hospitalisé ou non. Si, durant les quinze jours mentionnés ci-dessus, une seconde intervention, rendue nécessaire par une modification de l état du patient ou par une affection intercurrente, s impose, le second acte ouvre une nouvelle période de quinze jours, annulant le temps restant à courir. Article I-7 Anesthésie-réanimation L anesthésie-réanimation générale ou locorégionale est prise en charge à condition qu elle soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou tronc nerveux ou par une combinaison de ces méthodes, et faite personnellement par un médecin autre que celui effectuant l acte qui la nécessite. Les gestes d anesthésie-réanimation sont signalés par le code principal de l acte complété par le code activité «4» mentionné à l article I-3 qui décrit l activité spécifique d anesthésie-réanimation, auquel correspond le tarif du geste d anesthésie. Pour les actes dont le code principal n est pas complété par ce code activité spécifique, il est possible de coder et facturer la réalisation d une anesthésie complémentaire de l acte, quand elle est indiquée en regard de celui-ci. Les libellés de ces anesthésies sont regroupés dans un spécifique. Ces gestes d anesthésie peuvent être codés et facturés pour les actes relevant de l article III-1 du livre III : Dispositions diverses. Par dérogation à l article I-6, le supplément pour récupération peropératoire de sang peut être codé et tarifé bien qu il ne soit pas mentionné en regard des actes auxquels il peut s appliquer. Deux types d anesthésie-réanimation sont distingués : 1. Celles pour lesquelles la présence permanente du médecin anesthésiste est obligatoire pendant toute la phase perinterventionnelle, c est-à-dire l induction, la surveillance, le réveil. 2. Celles pour lesquelles, le médecin anesthésiste peut prendre en charge l anesthésie de deux patients simultanément. Si, toutefois, pour ces actes, le médecin anesthésiste se consacre exclusivement à un seul patient, il peut appliquer une majoration, sous forme de modificateur, appelé «présence permanente de l anesthésiste» mentionné à l article III-2. Celui-ci est indiqué en regard des actes concernés.

4 La présence permanente du médecin anesthésiste pendant la phase perinterventionnelle doit être attestée explicitement sur la fiche d anesthésie. Le tarif de chaque geste d anesthésie couvre globalement l anesthésie elle-même et tous les gestes habituellement confiés au médecin procédant à l anesthésie et à la réanimation pendant l acte lui-même et pendant la journée de l intervention. Pour le geste d anesthésie-réanimation accompagnant un acte chirurgical ou un acte interventionnel définis à l article I-6, le tarif recouvre également, pour le médecin qui le réalise : les soins préinterventionnels la veille de l intervention ; la surveillance postinterventionnelle et les actes liés aux techniques de réanimation en dehors de ceux réalisés dans les unités de réanimation et les unités de soins intensifs de cardiologie mentionnées aux articles D et D du code de la santé publique, pendant la période de quinze jours qui suit le jour de l intervention, pour un suivi hors complications et en ce qui concerne les conséquences directes liées à cet acte. Le geste d anesthésie-réanimation accompagnant un acte non pris en charge par l assurance maladie ne fait pas l objet d un remboursement. Article I-8 Actes thérapeutiques en séances Dans certains cas, un traitement complet est constitué de la répétition d actes thérapeutiques identiques à des jours différents. Dans ces cas particuliers, chacun de ces actes unitaires, dont la durée de réalisation n excède pas vingt-quatre heures est appelé «séance». Ces actes, dont les libellés sont introduits par le terme : «séance de», ne peuvent être tarifés qu une fois par vingt-quatre heures. Article I-9 Modificateurs Un modificateur est une information associée à un libellé qui identifie un critère particulier pour la réalisation d un acte ou pour sa valorisation. Il s applique à une liste précise d actes. Les modificateurs autorisés sont mentionnés explicitement en regard de chacun des actes concernés. L application d un modificateur conduit à une majoration du tarif de l acte. La description de ces modificateurs figure à l article III-2 du livre III. Quatre modificateurs au plus peuvent être tarifés par acte. Article I-10 Actes identiques Les actes identiques sont des actes décrits par le même libellé et identifiés par le même code. Lorsque ces actes sont réalisés dans le même temps, ils ne doivent pas être codés plusieurs fois. Pour les actes identiques réalisés sur des organes ou des sites anatomiques pairs, appelés «actes bilatéraux» : soit il existe un libellé d acte unilatéral et un libellé d acte bilatéral ; en cas de réalisation bilatérale, il convient de noter le code du libellé décrivant l acte dans sa réalisation bilatérale et dans ce cas le modificateur bilatéral ne s applique pas ; soit il existe un acte comportant la mention «unilatéral ou bilatéral» dans le libellé ou les notes s y rapportant ; en cas de réalisation bilatérale, il convient de noter le code une seule fois et dans ce cas le modificateur bilatéral ne s applique pas ; soit il existe un libellé sans précision de latéralité ; dans ce cas, ce libellé concerne un acte unilatéral ; pour coder la réalisation bilatérale de l acte, quand celle-ci est autorisée, il convient d ajouter au code principal de l acte le code modificateur bilatéral correspondant. Article I-11 Association Dans le cadre de la tarification, l association d actes correspond à la réalisation de plusieurs actes, dans le même temps, pour le même patient, par le même médecin, dans la mesure où il n existe pas d incompatibilité entre ces actes. Les codes et les taux d application des associations sont mentionnés à l article III-3 du livre III. Article I-12 Règles d incompatibilités Les règles de construction des actes techniques médicaux de la liste entraînent un certain nombre d incompatibilités entre eux. Celles-ci sont valables quel que soit le nombre d intervenants.

5 Il est impossible de tarifer l association entre : des actes composant une procédure, telle que définie à l article I-6 ci-dessus ; un acte incluant un autre acte et ce dernier ; un acte comportant la mention «avec ou sans» un autre acte et ce dernier ; un acte dont le libellé précise qu il est réalisé postérieurement à un autre acte et ce dernier ; des actes identiques, sauf pour les actes réalisés sur la main et sauf pour les anesthésies générales ou locorégionales complémentaires de niveaux 1, 2, 3 et 4 ; un acte diagnostique et un acte thérapeutique réalisés sur un même site anatomique avec un accès identique ; les exceptions à cette règle sont décrites sous forme de libellés ; des actes traduisant une même action ou une même finalité diagnostique ou thérapeutique sur le même site ; des actes de remnographie ; les exceptions à cette règle sont décrites sous forme de libellés ; des pansements, immobilisation ou appareillage éventuel, d une part, et, d autre part, des actes portant sur les tissus, c est-à-dire la peau et le tissu cellulaire sous-cutané, ou portant sur les muscles, tendons, synoviales, ou sur les os, ou sur les articulations, ou sur les vaisseaux, ou sur les nerfs. Les incompatibilités qui s appliquent à un acte inclus dans un autre s appliquent aussi à ce dernier. A ces incompatibilités générales s ajoutent celles liées au contenu précis de l acte, explicitées dans son libellé ou dans les notes adjointes mentionnées à l article I-13. Article I-13 Conventions d écriture des libellés A. Emploi de l article partitif «de» : L article partitif «de» a le sens de «quel qu en soit le nombre» ; un libellé qui ne comporte pas dans son intitulé de précision sur le nombre de lésions examinées ou traitées désigne implicitement un acte effectué sur une ou plusieurs lésions de même nature. B. Emploi de «un» comme adjectif numéral : Le terme : «un» est employé comme adjectif numéral et non comme article indéfini : il a le sens de un seul. C. Indication numérique : Quand le libellé d un acte comporte une indication numérique telle qu un nombre, une dimension, une surface ou les termes : «plusieurs» ou «multiples», le médecin doit utiliser le code du libellé décrivant le plus exactement la totalité des gestes effectués au cours de son acte. D. La conjonction «et» : Dans certains libellés, la conjonction «et» remplace la préposition «avec». Elle en garde le sens inclusif obligatoire. E. La conjonction «ou» : La conjonction «ou» introduit une proposition alternative : elle est employée avec un sens exclusif. F. L expression : «et/ou» permet de coder une ou plusieurs actions avec le même libellé. G. Ponctuation : La virgule placée entre les termes d une énumération remplace «et, ou, et/ou» employé entre les deux derniers termes de cette énumération. H. Notes d utilisation : Afin de préciser le contenu technique des actes décrits ou leurs conditions d utilisation, des informations supplémentaires peuvent accompagner les libellés. Ces notes d utilisation sont situées soit sous les libellés si elles sont d ordre particulier, soit en tête de ou de subdivision si elles sont d ordre général. Ces notes peuvent être : explicatives : elles précisent, au niveau des titres, les conditions d utilisation des libellés ou le contenu des actes de la subdivision ; indicatives : elles sont données comme exemples non limitatifs et figurent sous les libellés ; d exclusion : elles précisent les conditions dans lesquelles le libellé ne doit pas être utilisé et figurent soit au niveau des titres, soit au niveau des libellés ; elles sont limitatives. Par ailleurs, dans les notes : l expression : «coder éventuellement» signale les actes associables, à coder en sus en cas de réalisation simultanée. Seules les associations relativement habituelles sont indiquées à l aide de cette note ; l expression : «avec ou sans» introduit une liste d actes dont la réalisation éventuelle au cours de l acte est incluse dans celui-ci et ne doit donc pas être codée en sus. Les notes relatives à la prise en charge précisent les conditions de remboursement de l acte : conditions de réalisation de l acte, indications médicales, environnement, formation, nécessité d un recueil prospectif de données ;

6 conditions de facturation. Article I-14 Actes donnant droit à forfait technique Les actes de scanographie, de remnographie, de tomographie à émission de positons sont rémunérés par l addition d un tarif par acte, figurant en regard du code, et d un forfait technique rémunérant les coûts de fonctionnement de l appareil installé. Le montant du forfait technique varie en fonction de la classe à laquelle appartient l appareil autorisé, de son année d installation et d un seuil d activité de référence. Celui-ci est établi par zone géographique pour les appareils de scanographie et de remnographie. Au-delà de ce seuil, un montant réduit du forfait technique, dont la valeur monétaire est fixée dans les mêmes conditions que le forfait technique lui-même, est appliqué. La classification est établie par année d installation et tient compte des caractéristiques techniques des appareils. Les tableaux retraçant la classification des appareils sont à l annexe 3 ainsi que les seuils d activité de référence. Article I-15 Remboursement pour pathologie inhabituelle Lorsqu un patient présente une pathologie inhabituelle nécessitant une dérogation aux modalités de prise en charge de la liste, le médecin adresse au contrôle médical une demande écrite motivée. La prise en charge est subordonnée à l avis favorable du contrôle médical. Le silence gardé pendant plus de quinze jours par un organisme d assurance maladie vaut décision d acceptation, conformément à l article R du code de la sécurité sociale. LIVRE II CLASSIFICATION COMMUNE DES ACTES MÉDICAUX 1 SYSTÈME NERVEUX CENTRAL, PÉRIPHÉRIQUE ET AUTONOME À l exclusion de : analgésie postopératoire. Par intrathécal, on entend : dans l espace subarachnoïdien. Par infiltration anesthésique d un nerf, on entend : injection d un agent pharmacologique au contact d un nerf, par voie transcutanée. Par bloc anesthésique continu d un nerf, on entend : injection d un agent pharmacologique au contact d un nerf avec pose d un cathéter, par voie transcutanée ACTES DIAGNOSTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX À l exclusion de : actes diagnostiques au niveau : des muscles oculomoteurs ou de la paupière (cf. 02) ; du larynx (cf. 06) ; du périnée (cf. 08) ; des muscles ptérygoïdiens (cf. 11) ; du diaphragme (cf. 12) Explorations électrophysiologiques du système nerveux Électromyographie [EMG]. Facturation : les examens électromyographiques doivent être pratiqués avec un appareil comportant un système d enregistrement permettant, en différé, une étude qualitative et quantitative. AHQB027 Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l effort sans stimulodétection, par électrode aiguille. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB025 Électromyographie de 1 ou 2 muscles striés au repos et à l effort avec stimulodétection, par électrode aiguille. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB024 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l effort sans stimulodétection, par électrode aiguille. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB026 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l effort avec stimulodétection, par électrode aiguille.

7 Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB013 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l effort, par électrode aiguille. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB032 Électromyographie de 3 à 6 muscles striés au repos et à l effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs sans étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs. Exploration électrophysiologique d une atteinte du nerf médian au canal carpien. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB033 Électromyographie de 7 muscles striés ou plus au repos et à l effort par électrode aiguille, avec mesure des vitesses de conduction motrice et de l amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus avec étude de la conduction proximale par électrode de surface, et mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus. Exploration électrophysiologique d une polyneuropathie. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB015 Électromyographie de fibre unique, par électrode aiguille. Indication : troubles de la transmission neuro-musculaire, suivi de la réinnervation. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB006 Macroélectromyographie, par électrode aiguille. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB001 Électromyographie, au lit du malade. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Mesure des vitesses de conduction. AHQP003 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, sans étude de la conduction proximale. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP008 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l amplitude des réponses musculaires de 2 à 4 nerfs, avec étude de la conduction proximale sur au moins 2 nerfs. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP010 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, sans étude de la conduction proximale. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP009 Mesure des vitesses de conduction motrice et de l amplitude des réponses musculaires de 5 nerfs ou plus, avec étude de la conduction proximale sur au moins 4 nerfs. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP011 Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l amplitude du potentiel sensitif de 2 à 4 nerfs. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP012 Mesure des vitesses de la conduction sensitive et de l amplitude du potentiel sensitif de 5 nerfs ou plus. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP013 Mesure des vitesses de conduction sensitive du nerf dorsal du pénis. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Étude des latences et des réflexes. ADQP014 Mesure du réflexe trigéminopalpébral [réflexe de clignement] et/ou du réflexe massétérin. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQB019 Mesure des latences des réflexes sacraux. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQD003 Mesure des latences distales du nerf pudendal [nerf honteux], par stimulation intrarectale. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHRP001 Épreuve de stimulation répétitive d au moins 2 nerfs pour recherche de bloc de la jonction neuro-musculaire. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. AHQP016 Mesure des réflexes H et/ou T Électroencéphalographie [EEG]. AAQP007 Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement d une durée minimale de 20 minutes. Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale sauf pour les neurologues.

8 AAQP011 Électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement d une durée minimale de 20 minutes, au lit du malade. Avec ou sans : épreuve pharmacodynamique. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale sauf pour les neurologues. (YYYY456). AAQP006 Électroencéphalographie de longue durée de 1 à 4 heures sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement vidéo. Environnement : spécifique : personnel spécialement formé et le plateau technique spécialement dédié. AAQP010 Électroencéphalographie de longue durée de plus de 4 heures sur au moins 8 dérivations, avec enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique : personnel spécialement formé et le plateau technique spécialement dédié. AAQP002 Électroencéphalographie continue ambulatoire sur au moins 8 dérivations, pendant au moins 24 heures [Holter EEG]. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale sauf pour les neurologues. Environnement : spécifique. AAQP009 Électroencéphalographie avec quantification sur au moins 32 dérivations. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Recueil prospectif de données : nécessaire Surveillances électrocorticographique et électroencéphalographique. Avec ou sans : stimulation. AALA002 Implantation d électrode subdurale pour enregistrement électrocorticographique, par craniotomie. [A] (GELE001, YYYY189). AALB002 Implantation d électrode intracérébrale pour enregistrement électroencéphalographique, par voie stéréotaxique. [A] (EZQH004, GELE001, YYYY189). AAQP013 Surveillance électrocorticographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures. AAQP003 Surveillance électroencéphalographique continue sans enregistrement vidéo, par 24 heures. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique : personnel spécialement formé et le plateau technique spécialement dédié. AAQP012 Surveillance électroencéphalographique continue avec enregistrement vidéo, par 24 heures. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique : personnel spécialement formé et le plateau technique spécialement dédié Polysomnographie. La polysomnographie inclut la réalisation simultanée d une électroencéphalographie sur une ou deux dérivations, d une électrooculographie sur une ou deux dérivations, électromyographie mentonnière sur une dérivation, ainsi que de l un des enregistrements suivants : électroencéphalographie sur au moins 8 dérivations supplémentaires ; électromyographie sur au moins 2 dérivations supplémentaires ; paramètres physiologiques cardiorespiratoires (bruits, flux et efforts respiratoires, SaO 2, fréquence cardiaque). Avec ou sans : détermination des réglages d un appareil respiratoire à pression positive continue [PPC] et leur adaptation manuelle. Indication : diagnostic, contrôle et adaptation du syndrome d apnée du sommeil, diagnostic de la narcolepsie, avec ou sans catalepsie. Facturation : diagnostic initial, examen de contrôle après un délai de 3 mois, éventuel examen annuel de contrôle. AMQP009 Évaluation diurne de la vigilance ou de l endormissement par épreuves itératives. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale sauf pour les neurologues et les pneumologues. Environnement : spécifique. AMQP010 Polysomnographie de 4 à 8 heures, sans enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique. AMQP011 Polysomnographie de 4 à 8 heures, avec enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique.

9 AMQP012 Polysomnographie de 8 à 12 heures, sans enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique. AMQP013 Polysomnographie de 8 à 12 heures, avec enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique. AMQP014 Polysomnographie de 12 à 24 heures, sans enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique. AMQP015 Polysomnographie de 12 à 24 heures, avec enregistrement vidéo. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique Autres explorations électrophysiologiques du système nerveux. AJQP001 Mesure des réponses cutanées sympathiques par électrode de surface Étude des pressions du système nerveux Pose et ablation de dispositif de mesure des pressions du système nerveux. La pose d un capteur de pression du liquide cérébrospinal inclut la mesure initiale de la pression. ABLB001 Pose d un cathéter ventriculaire cérébral par voie transcrânienne, avec mesure instantanée de la pression intracrânienne et tests dynamiques. (ZZLP030). ABLB002 Pose d un capteur ventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne. [F, U] ABLB003 Pose d un capteur extraventriculaire de pression intracrânienne, par voie transcrânienne. [F, U] AFLB004 Pose d un cathéter intrathécal spinal par voie lombale transcutanée, avec mesure instantanée de la pression du liquide cérébrospinal et tests dynamiques. ABGA001 Ablation d un capteur de pression intracrânienne Surveillance continue de la pression intracrânienne. ABQP001 Surveillance continue de la pression intracrânienne, par 24 heures Échographie du système nerveux. À l exclusion de : échographie et/ou échographie-doppler de contrôle ou surveillance de pathologie ( 19). AAQM002 Échographie transfontanellaire de l encéphale. [F, P, S, U] (ZZQM005). AEQM001 Échographie transcutanée de la moelle épinière Radiographie du système nerveux. AEQH002 Myélographie cervicale. [E, Z] (YYYY030). AEQH001 Myélographie dorsale et/ou lombale. [E, Z] Avec ou sans : saccoradiculographie. (YYYY030). AFQH003 Myélographie avec scanographie de la colonne vertébrale [Myéloscanner]. [E, Z] (YYYY030, ZZLP025, ZZQP004). AFQH002 Saccoradiculographie. [E, Z] (YYYY030). AFQH001 Saccoradiculographie avec scanographie de la colonne vertébrale. [E, Z] (YYYY030, ZZLP025, ZZQP004) Scanographie du système nerveux. ACQK001 Scanographie du crâne et de son contenu, sans injection de produit de contraste. [E, F, P, S, U, Z] À l exclusion de : scanographie unilatérale ou bilatérale : de la partie pétreuse de l os temporal [rocher] (LAQK002) ; de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne] (LAQK011). (YYYY467, ZZLP025, ZZQP004). ACQH003 Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste. [E, F, P, S, U, Z] À l exclusion de : scanographie unilatérale ou bilatérale : de la partie pétreuse de l os temporal [rocher] (LAQK002) ; de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne] (LAQK011). (YYYY467, ZZLP025, ZZQP004). ACQH001 Scanographie du crâne et de son contenu, avec injection intrathécale de produit de contraste [Cysternoscanner].

10 [E, Z] (YYYY467, ZZLP025, ZZQP004). ACQK003 Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour repérage stéréotaxique. [E, Z] À l exclusion de : scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique (ACQK002). ACQK002 Scanographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique. [E, Z] Acquisition des données anatomiques pour étude conformationnelle par scanographie du crâne et de son contenu. ACQH002 Scanographie du crâne, de son contenu et du thorax, avec injection intraveineuse de produit de contraste. [E, F, P, S, U, Z] (YYYY467, ZZLP025, ZZQP004). ACQH004 Scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste. [E, F, P, S, U, Z] (YYYY467, ZZLP025, ZZQP004) Remnographie [IRM] du système nerveux. ACQN001 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, sans injection intraveineuse de produit de contraste. [F, P, S, U] (ZZLP025, ZZQN002). ACQJ002 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec injection intraveineuse de produit de contraste. [F, P, S, U] (ZZLP025, ZZQN002). ACQN003 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu pour procédure stéréotaxique. À l exclusion de : remnographie du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique (ACQN002). ACQN002 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu et/ou du massif facial pour planification dosimétrique. Acquisition des données anatomiques pour étude conformationnelle par remnographie du crâne et de son contenu. ACQN004 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu, avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion. ACQJ001 Remnographie [IRM] du crâne et de son contenu avec étude de la viabilité du parenchyme cérébral par imagerie de diffusion et de perfusion, avec remnographie des vaisseaux [angio-irm] cervicocéphaliques. AAQN004 Remnographie [IRM] fonctionnelle du cerveau pour étude des fonctions motrices. Indication : localisation des aires motrices corticales. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique. (ZZQN002) Spectroscopie du système nerveux par résonance magnétique [SRM] Scintigraphie du système nerveux. ACQL007 Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale sans test d activation. [G] (ZZQL017). ACQL005 Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale avec test d activation et quantification complexe. [G] ACQL008 Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale après épreuve pharmacodynamique. [G] (ZZQL017). ACQL004 Tomoscintigraphie de perfusion cérébrale en période critique. [G] (ZZQL017). ACQL001 Tomoscintigraphie cérébrale à l aide de marqueur de la neurotransmission et/ou du métabolisme. [G] (ZZQL017). ACQL003 Tomoscintigraphie cérébrale pour diagnostic et bilan de tumeur cérébrale. [G] Tomoscintigraphie cérébrale précoce et tardive pour le diagnostic de localisation et de stade de tumeur cérébrale, avec quantification de fixation. ACQL002 Tomoscintigraphie cérébrale par émission de positons, avec tépographe [caméra TEP] dédié. [G] Indication : bilan préopératoire d une épilepsie réfractaire au traitement médical. Environnement : spécifique.

11 Recueil prospectif de données : nécessaire. ABQL002 Cisternographie radio-isotopique. [G] ABQL003 Recherche radio-isotopique d une brèche ostéoméningée. [G] ABML001 Vérification radio-isotopique d une dérivation du liquide cérébrospinal. [G] Épreuves fonctionnelles du système nerveux Potentiels évoqués visuels [PEV]. BLQP001 Enregistrement des potentiels évoqués visuels avec stimulation par flash lumineux. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. BLQP009 Enregistrement des potentiels évoqués visuels par inversion du stimulus de contraste. Avec ou sans : stimulation par flash lumineux. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Potentiels évoqués auditifs [PEA] et vestibulaires. CDQP017 Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour étude des temps de conduction et mesure des amplitudes. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. CDQP006 Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sans anesthésie générale. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. CDQP014 Enregistrement des potentiels évoqués auditifs précoces pour recherche de seuil, étude des temps de conduction et mesure des amplitudes, sous anesthésie générale. [A, 7] Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Environnement : spécifique : bloc opératoire avec présence de l anesthésiste. CDQP008 Enregistrement des potentiels évoqués auditifs de moyennes et de longues latences avec mesure des amplitudes et latences des réponses. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. CEQP008 Enregistrement des potentiels évoqués vestibulaires d origine sacculaire [potentiels évoqués otolithiques] [potentiels évoqués sacculocolliques] par électromyographie. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale Potentiels évoqués somesthésiques cérébraux [PESc]. ANQP004 ANQP006 ANQP002 Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation bilatérale d un ou de 2 nerfs des membres supérieurs ou inférieurs. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation bilatérale de 3 nerfs ou plus des membres supérieurs et inférieurs. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. Enregistrement des potentiels évoqués somesthésiques cérébraux par stimulation des nerfs pudendaux [nerfs honteux]. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale sauf pour les neurologues Autres potentiels évoqués. AHQP004 Enregistrement des potentiels moteurs par stimulation corticale et/ou spinale. Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale sauf pour les neurologues. AZQP002 Enregistrement de potentiels évoqués, au lit du malade. Facturation : potentiels évoqués inscrits à la nomenclature Endoscopie du système nerveux Ponction, biopsie et prélèvement du système nerveux Ponction de liquide cérébrospinal. ABHB002 Ponction de liquide cérébrospinal ou de collection intracrânienne, par voie transfontanellaire. [F, P, S, U] ABHB001 Ponction de liquide cérébrospinal ventriculaire, par voie transcrânienne. [F, U] AFHB001 Ponction de liquide cérébrospinal, par voie infraoccipitale ou latérocervicale transcutanée [Ponction sousoccipitale]. AFHB002 Ponction de liquide cérébrospinal, par voie lombale transcutanée [Ponction lombaire]. [F, P, S, U]

12 Ponction et biopsie du système nerveux. ACHH001 Ponction ou cytoponction de lésion intracrânienne, par voie transcutanée avec guidage scanographique. [F, U] ACHJ001 Ponction ou cytoponction de lésion intracrânienne, par voie transcutanée avec guidage remnographique [IRM]. [F, U] ACHB001 Biopsie de lésion intracrânienne, par voie transcrânienne stéréotaxique. [A] (EZQH004, GELE001, YYYY189). ACHA002 Biopsie de lésion intracrânienne, par craniotomie. [A] (GELE001, YYYY189). ACHA003 Biopsie de lésion de la base du crâne, par endoscopie buccale ou nasale. [A] ACHA001 Biopsie de lésion de la base du crâne, par abord transoral ou nasosphénoïdal. [A] AHHB001 Biopsie de nerf périphérique, par voie transcutanée. AHHA001 Biopsie de nerf périphérique, par abord direct. AHHA002 Biopsie neuromusculaire, par abord direct Injection anesthésique à visée diagnostique, au niveau du système nerveux Injection au niveau du système nerveux central. Avec ou sans : pose de cathéter. AGLB001 Injection péridurale [épidurale] d agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique. ANLB004 Injection intrathécale d agent pharmacologique à visée antalgique, avec évaluation diagnostique et pronostique Infiltration de nerf crânien à visée diagnostique. ADLH001 Infiltration anesthésique du ganglion trigéminal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. ADLH002 Infiltration anesthésique d une branche de division du nerf trijumeau avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. ADLH003 Infiltration anesthésique du nerf glossopharyngien avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique Infiltration de nerf spinal [rachidien] à visée diagnostique. AHLH001 Infiltration anesthésique de nerf spinal à son émergence rachidienne avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. AHLH011 Infiltration anesthésique de branche dorsale de nerf spinal avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. À l exclusion de : infiltration anesthésique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [d Arnold] avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique (AHLH008). AHLH008 Infiltration anesthésique unilatérale ou bilatérale du nerf grand occipital [d Arnold] avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. AHLB008 Infiltration anesthésique du plexus brachial, avec évaluation diagnostique et pronostique. AHLH016 Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. AHLH005 Infiltration anesthésique du plexus lombosacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique. AHLB007 Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, sans stimulodétection électrique. AHLB017 Infiltration anesthésique de tronc nerveux superficiel avec évaluation diagnostique et pronostique, avec stimulodétection électrique. AHLB005 Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, sans guidage. AHLH009 Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. AHLH020 Infiltration anesthésique de tronc nerveux profond avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Infiltration du système nerveux autonome à visée diagnostique. AJLH004 Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. AJLH012 Infiltration anesthésique du ganglion ptérygopalatin avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique.

13 AJLB002 AJLH014 AJLH018 AJLJ001 AJLH006 AJLJ003 AJLH007 AJLH015 AJLH001 AJLH002 AJLH010 Infiltration anesthésique du ganglion cervicothoracique [stellaire], avec évaluation diagnostique et pronostique. Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique thoracique avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique. Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique. Infiltration anesthésique des nerfs splanchniques avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. Infiltration anesthésique du plexus cœliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage échographique. Infiltration anesthésique du plexus cœliaque avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. Infiltration anesthésique de la chaîne sympathique lombale avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique. Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage radiologique. Infiltration anesthésique du plexus hypogastrique ou sacral avec évaluation diagnostique et pronostique, avec guidage scanographique Tests neuropsychologiques. Facturation : diagnostic initial, éventuel examen annuel de contrôle. ALQP006 Test d évaluation d un déficit cognitif. Évaluation par Alzheimer disease assessment scale [ADAS], batterie d évaluation cognitive [BEC 96], dementia rating scale de Mattis. Évaluation d un syndrome frontal par Stroop test, tours de Hanoï ou de Londres, Wisconsin card sorting test, tests d attention, trail making test, fluence verbale ou catégorielle, labyrinthe de Porteus, protocole de Luria. Évaluation d un trouble de la mémoire par Weschler mémoire, Weschler mémoire révisé, batterie 144, test de Crovitz, California verbal learning test, les 15 mots de Rey, test de rétention visuel de Benton, test de Corsi, test de la figure complexe de Rey, les 15 signes de Rey, test de Grober-Buschke, test de reconnaissance mots/visage de Warrington. Évaluation d un trouble du langage par token test, Binois-Pichot, batteries d évaluation du langage (Boston, Montréal Toulouse, Ducarne de Ribaucourt), DO 80. Test d évaluation de l attention [TEA]. Évaluation de la négligence visuospatiale par tests de barrage, de bissection, d évaluation de la somatognosie, test de Bisiach. Évaluation d une agnosie visuelle ou visuospatiale par test de Poppelreuter, test de Hooper, test de direction des lignes de Benton, figures lacunaires, protocole d examen des gnosies visuelles, test de Ghent, PRM de Rey. Avec ou sans : évaluation de la dépendance. ALQP002 Test d évaluation de l efficience intellectuelle de l enfant. Évaluation par test Wisc-R, Binet-Simon révision Zazzo, WPPSI. ALQP005 Test d évaluation de l efficience intellectuelle de l adulte. Évaluation par test WAIS-R (QIP, QIV, QIG ou sub-tests), progressive matrice 38 [PM38], progressive matrice 47 [PM47], test D48 de Anstey. ALQP003 Test d évaluation d une dépression. Évaluation par échelle psychiatrique MADRS, Hamilton, Beck, MMPI, STAI. ALQP004 Test d évaluation des aspects psychopathologiques de la personnalité. Évaluation par test MMPI, test de Rorschach, CAT, TAT Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL INTRACRÂNIEN Actes thérapeutiques sur le cerveau Destruction de tissu cérébral. AANB001 Destruction d une cible intracérébrale à visée fonctionnelle, par voie stéréotaxique. [A, J, K] Pallidotomie, thalamotomie, cingulotomie, tractotomie pédonculaire, par stéréotaxie. (AAQP005, AGQP004, AGQP005, AGQP006, EZQH004, GELE001, YYYY189).

14 Section du tissu cérébral Exérèse de tissu cérébral. AAFA007 Excision d une zone épileptogène, par craniotomie. [A, J, K] Avec ou sans : pose d électrodes d enregistrement électroencéphalographique. (AAQP005, GELE001, YYYY189, ZZHA001). AAFA004 Hémisphérectomie fonctionnelle, par craniotomie. [A, J, K] (AAQP005, GELE001, YYYY189, ZZHA001). AAFA005 Exérèse de lésion du corps calleux, du fornix hypothalamique ou du septum pellucide, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, AGQC001, GELE001, YYYY189, ZZHA001). AAFA002 Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cerveau, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (AAQP005, AGMA001, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY189, ZZHA001). AAFA006 Résection de parenchyme cérébral pour infarctus expansif, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (GELE001, YYYY189, ZZHA001) Évacuation de collection intracérébrale. AAJH003 Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage radiologique. [A, F, U] À l exclusion de : évacuation d hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique (AAJH004). AAJH001 Évacuation de collection intracérébrale, par voie transcrânienne avec guidage scanographique. [A, F, U] À l exclusion de : évacuation d hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique (AAJH002). AAJA001 Évacuation de collection intracérébrale, par craniotomie. [A, F, J, K, U] À l exclusion de : évacuation : de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente (AAJA005) ; d hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie (AAJA002) ; d hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie (AAJA004). (GELE001, YYYY189). AAJA005 Évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente. [A, F, J, K, U] (GELE001, YYYY189). AAJH004 Évacuation d hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage radiologique. [A, F, U] AAJH002 Évacuation d hématome intracérébral non traumatique, par voie transcrânienne avec guidage scanographique. [A, F, U] AAJA004 Évacuation d hématome intracérébral non traumatique, par craniotomie. [A, F, J, K, U] À l exclusion de : évacuation de collection intracrânienne postopératoire, par reprise de la craniotomie précédente (AAJA005). (GELE001, YYYY189). AAJA002 Évacuation d hématome intracérébral traumatique [contusion], par craniotomie. [A, F, J, K, U] Avec ou sans : évacuation : d hématome subdural ; d hématome extradural. (AGMA001, EAMA001, EAMA002, GELE001, YYYY189) Actes thérapeutiques sur le cervelet et le tronc cérébral Exérèse de tissu du cervelet et du tronc cérébral.

15 AAFA001 Exérèse de tumeur intraparenchymateuse du cervelet, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (EAMA001, EAMA002, GELE001, YYYY189, ZZHA001). AAFA008 Résection de parenchyme cérébelleux pour infarctus expansif, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (GELE001, YYYY189, ZZHA001). AAFA003 Exérèse de lésion du tronc cérébral, par craniotomie. [A, J, K] (AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY189, ZZHA001) Évacuation de collection intracérébelleuse. AAJA003 Évacuation d hématome intracérébelleux, par craniotomie. [A, F, J, K, U] Avec ou sans : évacuation : d hématome subdural ; d hématome extradural. (AGMA001, EAMA001, EAMA002, GELE001, YYYY189) Autres actes thérapeutiques sur l encéphale. AAJA006 Parage de plaie craniocérébrale. [A, F, J, K, U] (EAMA001, EAMA002, GELE001, PAFA010, YYYY188, YYYY189) Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] intracrâniens Évacuation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien. ABJB002 Évacuation de liquide cérébrospinal ou de collection intracrânienne, par voie transfontanellaire. [F, P, S, U] ABJB001 Évacuation de liquide cérébrospinal ventriculaire avec injection à visée thérapeutique, par voie transcrânienne. [A] Injection dans le liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien. ABLA001 Pose d un cathéter intraventriculaire ou intrakystique cérébral par voie transcrânienne, avec pose d un système diffuseur ou d une pompe implantable sous-cutané. [A, J, K] (AGQC001, GELE001). ABGA003 Ablation d un système diffuseur implanté et du cathéter intraventriculaire ou intrakystique cérébral. [F, U] ABLB006 Séance d administration intraventriculaire ou intrakystique cérébrale d agent pharmacologique anticancéreux, par un dispositif implanté Dérivation du liquide cérébrospinal [LCS] intracrânien. ABCB001 Dérivation externe du liquide cérébrospinal ventriculaire ou subdural, par voie transcrânienne. [A, F, U] ABCA003 Dérivation péritonéale d une collection subdurale du liquide cérébrospinal crânien, par abord direct. [A, F, J, K, U] ABCA002 Dérivation péritonéale ou atriale du liquide cérébrospinal ventriculaire, par abord direct. [A, F, J, K, U] (AGQC001, GELE001). ABCA004 Dérivation péritonéale ou atriale de kyste intracrânien, par abord direct. [A, F, J, K, U] (AGQC001, GELE001). ABCC001 Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par vidéochirurgie intracrânienne. [A, J, K] Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale. ABCA001 Ventriculoventriculostomie, ventriculocisternostomie, kystocisternostomie ou kystoventriculostomie, par craniotomie. [A, J, K] ABMA003 Révision ou changement d élément d une dérivation interne du liquide cérébrospinal, par craniotomie. [A, F, J, K, U] Avec ou sans : révision ou changement d élément extracrânien d une dérivation interne du liquide cérébrospinal.

16 (AGQC001, GELE001, YYYY189) Fermeture de fistule de liquide cérébrospinal [LCS] et de méningocèle crâniens. ABSA012 Fermeture d une brèche ostéodurale ou d une méningocèle de l étage antérieur de la base du crâne, par endoscopie. [A, J, K] ABSA010 Fermeture d une brèche ostéodurale ou d une méningocèle de l étage antérieur de la base du crâne, par abord paralatéronasal. [A, J, K] ABSA011 Fermeture d une brèche ostéodurale ou d une méningocèle de l étage antérieur de la base du crâne, par abord nasosphénoïdal. [A, J, K] ABSA005 Fermeture d une brèche ostéodurale ou d une méningocèle de l étage antérieur de la base du crâne, par abord orbitaire. [A, J, K] ABSA007 Fermeture d une brèche ostéodurale ou d une méningocèle de l étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie. [A, J, K] À l exclusion de : fermeture d une brèche ostéodurale du sinus frontal, par abord coronal (ABSA003). (GELE001, YYYY189). ABSA003 Fermeture d une brèche ostéodurale du sinus frontal, par abord coronal. [A, J, K] ABSA001 Fermeture d une brèche ostéodurale de l étage moyen de la base du crâne, par craniotomie. [A, J, K] À l exclusion de : fermeture d une brèche ostéodurale de l étage moyen de la base du crâne : par abord translabyrinthique (ABSA002) ; par abord suprapétreux (ABSA006) ; par abord mastoïdoattical (ABSA004). (GELE001, YYYY189). ABSA002 Fermeture d une brèche ostéodurale de l étage moyen de la base du crâne, par abord translabyrinthique. [A, J, K] ABSA006 Fermeture d une brèche ostéodurale de l étage moyen de la base du crâne, par abord suprapétreux. [A, J, K] ABSA004 Fermeture d une brèche ostéodurale de l étage moyen de la base du crâne, par abord mastoïdoattical. [A, J, K] ABSA008 Fermeture d une fistule postopératoire de liquide cérébrospinal de la base du crâne. [A, J, K] ABSA009 Fermeture d une fistule de liquide cérébrospinal ou d une méningocèle postopératoire de la voûte crânienne, par craniotomie. [A, J, K] ABFA007 Exérèse d une fistule dermique avec prolongement intradural occipital. [A, J, K] Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle. ABFA003 Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la voûte crânienne. [A, J, K] (GELE001, LAFA008, PAFA010, YYYY188). ABFA001 Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, sans rapprochement orbitaire. [A, J, K] (GELE001, LAFA008, PAFA010, YYYY188). ABFA004 Exérèse et/ou fermeture de méningoencéphalocèle de la base du crâne, avec rapprochement orbitaire. [A, J, K]

17 (GELE001, LAFA008, YYYY188) Évacuation de collection intracrânienne extraencéphalique. Avec ou sans : drainage. ABJA005 Évacuation d un hématome extradural supratentoriel, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (EAMA001, EAMA002, GELE001). ABJA004 Évacuation d un hématome extradural infratentoriel, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (EAMA001, EAMA002, GELE001). ABJA007 Évacuation d un hématome extradural plurifocal supratentoriel et/ou infratentoriel, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (EAMA001, EAMA002, GELE001). ABJA002 Évacuation d un hématome subdural aigu, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (AGMA001, EAMA001, EAMA002, GELE001). ABJA003 Évacuation d un hématome subdural chronique unilatéral, par craniotomie. [A, F, J, K, U] ABJA006 Évacuation d un hématome subdural chronique bilatéral, par craniotomie. [A, F, J, K, U] ABJA008 Évacuation d un empyème intracrânien extracérébral, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (GELE001, YYYY189). ABJA001 Évacuation d une hémorragie intraventriculaire cérébrale, par craniotomie. [A, F, J, K, U] (AGQC001, GELE001, YYYY189) Exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique. Comprend : exérèse de tumeur intracrânienne extraencéphalique d origine : nerveuse [neurinome] ; méningée [méningiome] ; osseuse. ACFA001 Exérèse de tumeur de l étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale unilatérale. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, LAFA008, PAFA010, YYYY188, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA015 Exérèse de tumeur de l étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, LAFA008, PAFA010, YYYY188, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA026 Exérèse de tumeur de l étage antérieur de la base du crâne, par craniotomie frontale bilatérale et abord ethmoïdal. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, LAFA008, PAFA010, YYYY188, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA022 Exérèse de tumeur de la région optochiasmatique et/ou hypothalamique, par craniotomie. [A, J, K] (AGQC001, AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA011 Exérèse de tumeur de l étage moyen de la base du crâne, par craniotomie. [A, J, K] À l exclusion de : exérèse de tumeur : du tiers interne de l étage moyen de la base du crâne intéressant l angle sphénoorbitaire, par craniotomie (ACFA013) ; du clivus, par craniotomie (ACFA004) ; de la région pétroclivale (ACFA016, ACFA025). (AGMA001, GELE001, LAFA008, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA013 Exérèse de tumeur du tiers interne de l étage moyen de la base du crâne intéressant l angle sphénoorbitaire, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, LAFA008, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA006 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux. [A, J, K]

18 (AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA029 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux. [A, J, K] (AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA003 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord translabyrinthique. [A, J, K] (AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA009 Exérèse de tumeur de la pointe du rocher, par abord suprapétreux. [A, J, K] (AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA016 Exérèse de tumeur de la région pétroclivale sans déroutement du nerf facial, par abord transpétreux. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA025 Exérèse de tumeur de la région pétroclivale avec déroutement du nerf facial, par abord transpétreux. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA004 Exérèse de tumeur du clivus, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, AGQC001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA020 Exérèse de tumeur du clivus, par abord transoral ou nasosphénoïdal. [A, J, K] (AGMA001, AGQC001, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA012 Exérèse de tumeur de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord suprapétreux. [A, J, K] (AGMA001, AGQP004, AGQP005, AGQP006, EAMA001, EAMA002, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA007 Exérèse de tumeur de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord translabyrinthique. [A, J, K] (AGMA001, AGQP006, EAMA001, EAMA002, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA005 Exérèse de tumeur de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord rétrolabyrinthique présigmoïdien. [A, J, K] (AGMA001, AGQP004, AGQP005, AGQP006, EAMA001, EAMA002, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA010 Exérèse de tumeur de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord infraoccipital rétrosigmoïdien. [A, J, K] (AGMA001, AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA027 Exérèse de tumeur de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par abord transotique. [A, J, K] (AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA014 Exérèse de tumeur de l angle pontocérébelleux et/ou du méat acoustique interne [conduit auditif interne], par deux abords. [A, J, K] (AGMA001, AGQP006, GELE001, ZZHA001, ZZQL010). ACFA024 Exérèse de tumeur du foramen magnum sans déroutement de l artère vertébrale, par craniotomie. [A, J, K] Avec ou sans : laminectomie cervicale. (AGMA001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA019 Exérèse de tumeur du foramen magnum avec déroutement de l artère vertébrale, par craniotomie. [A, J, K] Avec ou sans : laminectomie cervicale. (AGMA001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA023 Exérèse de tumeur du foramen jugulaire, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA002 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA028 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cerveau envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie.

19 [A, J, K] (AGMA001, EZQH004, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA008 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet sans atteinte de sinus veineux dural, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ACFA018 Exérèse de tumeur extraparenchymateuse de la convexité du cervelet envahissant un sinus veineux dural, par craniotomie. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ABFA010 Exérèse de tumeur de la faux du cerveau, par craniotomie. [A, J, K] (EAMA001, EAMA002, EZQH004, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ABFA008 Exérèse de tumeur de la tente du cervelet, par craniotomie soustentorielle. [A, J, K] (AGMA001, EAMA001, EAMA002, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010). ABFA009 Exérèse de tumeur de l incisure de la tente, par craniotomie sustentorielle. [A, J, K] (AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY189, ZZHA001, ZZQL010) Exérèse de lésion des ventricules encéphaliques. ABFC002 Exérèse de lésion d un ventricule latéral cérébral, par vidéochirurgie intracrânienne. [A, J, K] (GELE001, YYYY189, ZZHA001). ABFA005 Exérèse de lésion d un ventricule latéral cérébral, par craniotomie. [A, J, K] (GELE001, YYYY189, ZZHA001). ABFC001 Exérèse de lésion du troisième ventricule, par vidéochirurgie intracrânienne. [A, J, K] (GELE001, YYYY189, ZZHA001). ABFA002 Exérèse de lésion du troisième ventricule, par craniotomie. [A, J, K] (GELE001, YYYY189, ZZHA001). ABFA006 Exérèse de lésion du quatrième ventricule, par craniotomie. [A, J, K] (EAMA001, EAMA002, GELE001, YYYY189, ZZHA001) ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LE SYSTÈME NERVEUX CENTRAL SPINAL [RACHIDIEN] Facturation : ne peuvent pas être facturés avec des actes du paragraphe (Actes thérapeutiques sur les vertèbres) Actes thérapeutiques sur la moelle épinière et la portion intrarachidienne des nerfs spinaux [rachidiens] Destruction de tissu spinal [médullaire]. AENA001 Destruction sélective de la corne postérieure de la moelle épinière ou de la jonction radicellospinale, par abord postérieur. [A, J, K] Drézotomie. (AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY146) Section et libération de la moelle épinière et des racines nerveuses. AEPB001 Cordotomie spinale, par voie transcutanée. [A] (GELE001, YYYY146). AEPA002 Myélotomie, commissurotomie ou cordotomie spinale, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146). AHPA025 Radicotomie spinale, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146). AEPA001 Libération de moelle attachée, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146) Exérèse de tissu de la moelle épinière et des racines nerveuses.

20 Par étage de la colonne vertébrale, on entend : hauteur occupée par deux vertèbres adjacentes, et le disque intervertébral et les formations capsuloligamentaires intermédiaires. AEFA001 Exérèse de lésion de la moelle épinière sur un étage vertébral, par abord postérieur. [A, J, K] (AGMA001, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY146, ZZHA001). AEFA002 Exérèse de lésion de la moelle épinière sur plusieurs étages vertébraux, par abord postérieur. [A, J, K] (AGMA001, AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY146, ZZHA001). AEFA003 Exérèse de lésion du cône médullaire, par abord postérieur. [A, J, K] (AGQP004, AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY146, ZZHA001). AHFA007 Exérèse de lésion de la queue de cheval sur un étage vertébral, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146, ZZHA001). AHFA003 Exérèse de lésion de la queue de cheval étendue sur plusieurs étages vertébraux [lésion géante de la queue de cheval], par abord postérieur. [A, J, K] (AGMA001, GELE001, YYYY146, ZZHA001). AHFA012 Exérèse de lipome de la queue de cheval avec fermeture de méningocèle ou de myéloméningocèle, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146, ZZHA001) Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale [du rachis et de la moelle épinière] [vertébromédullaire]. AEJA004 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord postérieur. [A, F, J, K, U] AEJA001 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale, par abord antérieur ou antérolatéral. [A, F, J, K, U] AEJA005 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord postérieur. [A, F, J, K, U] AEJA002 Parage et fermeture de plaie pénétrante vertébrospinale avec ostéosynthèse vertébrale, par abord antérieur ou antérolatéral. [A, F, J, K, U] Correction des malformations congénitales de la moelle épinière. AFSA002 Fermeture d un spina bifida avec méningocèle, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146). AFSA001 Fermeture d un spina bifida avec myéloméningocèle, par abord postérieur. [A, J, K] (GELE001, YYYY146). AEPA004 Libération d une diastématomyélie, par abord postérieur. [A, J, K] (AGQP005, AGQP006, GELE001, YYYY146). AFFA006 Exérèse d une fistule dermique avec prolongement intradural rachidien. [A, J, K] (GELE001, YYYY146, ZZHA001) Autres actes thérapeutiques sur la moelle épinière. AEJA003 Évacuation d hématome intraspinal [hématomyélie]. [A, F, J, K, U, 7] Anesthésie. 4 0 (GELE001, YYYY146) Actes thérapeutiques sur les méninges, les ventricules et le liquide cérébrospinal [LCS] spinaux Pose de cathéter d accès aux espaces méningés spinaux. AFLB008 Pose d un cathéter péridural [épidural], avec pose d un système diffuseur ou d une pompe implantable sous-cutané. AFLA003 Pose d un cathéter intrathécal ou intrakystique spinal, avec pose d un système diffuseur ou d une pompe implantable sous-cutané.

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