Tarifs et Règlement Financier Ecole

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1 s et Règlement Financier Ecole SCHOOL est une école maternelle privée indépendante «hors contrat». L école est déclarée, reconnue et inscrite sur les listes de l Inspection Académique du rectorat de Nice, et déclarée auprès du tribunal de Grasse, et de la préfecture des Alpes Maritimes. Une école «hors contrat» est agrée par l éducation nationale, mais ne reçoit aucune aide financière du Ministère de l éducation nationale. C est pourquoi la bonne tenue de nos comptes et le respect des délais de paiement sont essentiels pour la santé financière d SCHOOL. Frais d Adhésion et d Inscription : Les frais d adhésion à l association s élèvent à un montant de 15 euros par an. Les frais d inscription sont de 120 euros pour la rentrée de septembre 2014, par élève et par année. Ils comprennent : - Frais de dossier - Inscription de l élève sur la liste de classe officielle déposée en mairie et à l inspection académique - Matériel éducatif et pédagogique Les frais d inscription sont payés en une seule fois lors de l inscription de l enfant et non remboursable. Le paiement des frais d inscription s effectue par chèque ou espèce. Frais de scolarité : Le prix de la scolarité est annuel et fixe. Toute inscription est entendue pour la durée totale de l année scolaire, soit du lundi 1 er septembre 2014 au mardi 30 juin Le paiement de la scolarité ne peut s effectuer que par prélèvement bancaire. 1

2 Les mercredis et les vacances scolaires, le club vacances prend le relais de l école. Vous pouvez si vous le souhaitez, profiter d un tarif préférentiel, en prenant dès l inscription, le forfait. Ce forfait donne accès au club vacances, tous les mercredis de l année scolaire, ainsi qu une semaine pendant les vacances d automne, une semaine pendant les vacances d hiver, et une semaine pendant les vacances de printemps. TARIFS SCOLARITE ANNEE 2014 / euros / mois 460 euros / mois 310 euros / mois 410 euros / mois Les frais de scolarité complet comprennent - Le cours bilingue français/anglais - Les cours de musique, art plastique, théâtre, ateliers pédagogies actives - Les fournitures et le matériel éducatif et pédagogique - Les temps de garderie du matin (7h30 à 9 h00) et du soir (16h30 à 18h30) - Les rendez-vous individuels et collectifs entre le personnel éducatif et les parents Les frais de scolarité ne comprennent pas : - Le petit matériel personnel des enfants (voir liste matériel à fournir) - Les dépenses de sorties scolaires Les frais de scolarité sont un forfait annuel. Aucune déduction ne pourra être faite en fonction des jours ouvrables, ni de la durée totale des vacances scolaires, ni des absences de l élève. Frais (de façon ponctuelle) hors scolarité L inscription au doit être faite le plus tôt possible. Si votre enfant fait sa scolarité à Happiness School sans la formule et que vous souhaitez bénéficier tout de même de quelques jours (mercredis ou vacances scolaires) dans l année, vous trouverez les tarifs dans le tableau ci-après. Enfants Scolarisés à SCHOOL Non scolarisés à SCHOOL Mercredis & Vacances Scolaire Mercredis & Vacances Scolaire Demi-journée matin ou après-midi 24 euros / jour 18 euros / ½ journée 28 euros / jour 22 euros / ½ journée 2

3 Les frais du sont payables en début de chaque mois, en chèque ou en espèces et ne seront remboursables qu en cas de maladie de l enfant sur présentation d un certificat médical. Vous devez utiliser pour l inscription le document Règlement financier. Le tarif du comprend : - Toutes les activités proposées aux enfants en français et anglais de 7h30 à 18h30 - Le matériel pédagogique Le tarif du ne comprend pas : - Le repas de midi - La collation de 15 heures - Les effets personnels des enfants (taie d oreiller, couverture, brosse à dent, gobelet, maillot de bain, serviette ) Incident de paiement / Rupture de la scolarité: Tout incident de paiement, quel qu en soit la raison, entraîne une majoration de 10% des frais de scolarité pour la période concernée. L inscription à SCHOOL est valable pour une année complète jusqu au 30 juin. Si vous souhaitez quitter l école en cours d année, il vous sera demandé un préavis de trois mois écrit et envoyé en recommandé et accusé de réception. Tout mois commencé est dû. Choix de paiement scolarité Vous pouvez choisir entre trois options de paiement : Annuel, en une seule fois en début d année Trimestriel, en trois fois (prélèvement le 3 septembre / 3 décembre / 3 mars) Mensuel, en 10 fois (prélèvement le 3 de chaque mois) Temps Complet Mi- Temps mensuel 360 euros X euros X euros X euros X 10 trimestriel 1200 euros X euros X euros X euros X 3 annuel 3600 euros 4600 euros 3100 euros 4100 euros 3

4 RECAPITULATIF Enfant Enfant Nom Prénom Date de naissance Age en septembre A régler en septembre Reste à régler Frais inscription par enfant Adhésion Association SCHOOL par enfant TOTAL X 120 euros pour inscription septembre 2014 à payer dès l inscription. X 15 euros pour année 2014 à payer dès l inscription. Aide pour remplir le tableau : exemple - pour l inscription d un enfant en temps complet Frais inscription par enfant Adhésion Association SCHOOL TOTAL en mensuel Soit 360 euros X 10. X 120 euros pour inscription septembre 2014 à payer dès l inscription.. X 15 euros pour année scolaire à payer dès l inscription A régler en Reste à régler septembre 360 euros 360 euros par mois 120 euros 15 euros 495 euros Donc 360 euros X 9 Soit 3240 euros 4

5 Nous soussignons. parents (ou tuteur légal) de l enfant.. avoir pris connaissance du règlement financier de l école maternelle privée bilingue SCHOOL et d en approuver les dispositions. Veuillez parapher chacune des 5 pages du règlement financier. Signature, Précédée de la mention «Lu et Approuvé» Date, le 5