Comité des Œuvres Sociales et d Entraide

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1 6 boulevard Edgar Quinet COLOMBES Tel : Fax : Mail : cose@mairie-colombes.fr Site Web : Comité des Œuvres Sociales et d Entraide Du personnel de la ville, du CCAS & du SIVU de COLOMBES AVRIL 2014 COSE - Mode d emploi

2 SOMMAIRE : Edito : Le fonctionnement du COSE : Les membres du COSE : Les conditions pour bénéficier des prestations : Vous être nouvellement recruté(e) : Comment faire établir la carte du COSE : Les prestations sociales : évènements familiaux, chèques vacances, bon de rentrée scolaire, aide aux activités loisirs et vacances, les jouets de noël pour les enfants du personnel, le prêt sans intérêt, l aide d urgence, la garantie obsèques de base et complémentaire Le quotient familial synonyme de solidarité : Les prestations loisirs : soirées diverses, bon spectacle, soirée dansante du COSE, petites annonces, tarifs préférentiels, billetterie.. Horaires d ouverture du COSE Quelques dates importantes à retenir : : Lien direct sur INTRALOG : cose@mairie-colombes.fr 6 boulevard Edgar QUINET (proche de la DRH et attenant au cabinet médical) COLOMBES Bus : Arrêt : église de Colombes St Pierre St Paul

3 Cher(e) collègue, Le conseil d administration a le plaisir de vous adresser le guide «COSE mode d emploi» réactualisé. Il a pour vocation de vous faciliter l accès au COSE et ainsi vous faire profiter pleinement des prestations et activités proposées. Il est d abord un outil d information sur nos règles de fonctionnement internes : Qui peut être membre du COSE? Les démarches à suivre pour s inscrire? Quelles prestations délivrées? A quel moment peuton bénéficier des différentes prestations? Les loisirs, les prestations sociales et ses nouveautés, la billetterie, les jouets de Noël. Il ne remplacera aucunement les informations du COSE que vous recevez régulièrement dans vos services et qui sont disponibles sur notre site WEB. Soyez donc attentifs aux informations diffusées et n hésitez pas à consulter notre site INTERNET à l adresse suivante: ou bien à vous déplacer au COSE aux heures habituelles d ouverture Pour le Conseil d Administration Corinne DAVID Çà fonctionne comment? C'est une association régie par la Loi de 1901 gérée par un conseil d administration élu pour 3 ans à la proportionnelle sur liste syndicale représentative (CFDT et CGT). Chaque agent de la ville de COLOMBES du CCAS & du SIVU «coclico» en est membre, dès lors qu il remplit les conditions nécessaires pour en bénéficier. Il est composé de 22 membres : 11 titulaires et 11 suppléants. 8 titulaires, 8 suppléants CFDT et 3 titulaires, 3 suppléants CGT. Le conseil d administration décide des grandes orientations et prend toutes les décisions relatives au fonctionnement, il est élu pour trois ans. Il se réunit en moyenne toutes les 6 semaines. A l issue de chaque conseil d administration, un procès-verbal est établi, celui-ci est soumis à l approbation de ses membres lors du conseil d administration suivant. Il est composé de 7 membres : ( 5 CFDT et 2 CGT) Le bureau, structure principale d animation du COSE. Il est chargé de mettre en œuvre les décisions du Conseil d Administration et de gérer les affaires courantes. Il se réunit en moyenne chaque semaine, un relevé de décisions est établi. L équipe administrative s occupe entre autres de l accueil, de la constitution et de la gestion des différents dossiers, des infos COSE, des inscriptions aux divers activités, de la billetterie etc Elle est l interface entre les administrateurs et les membres du COSE. Des commissions ont été mises en place (loisirs, sport et jeunesse, culture, retraités). Elles sont composées d administrateurs et ouvertes aux collègues non élus.

4 L équipe Le COSE, le fruit d un vrai travail en équipe! du COSE Administrateurs C.F.D.T Titulaires : Corinne DAVID Catherine CHAPILLON RENCUROSI Philippe CANNONE Maryline VANNIER Ivan AVALOS MORALES Odile BLOT Sandra KHAFI Alex THELEMAQUE Suppléants : Sylvie BISCHOFF Michelle BONIN Vincent RIBEIRO MACIEL Sméhen DJEBBARI Muriel FORTAS Liliana LOPEZ Patrice KHAFI Josseline BRUN Administrateurs C.G.T Titulaires : Véronique AUTANT Romuald STEFANI - LOW Rodolphe MALEC Suppléants : Jean André AUTANT Sylvie JAFFREZIC Franck DASSONVILLE PRESIDENCE : 1ère vice PRESIDENCE : 2ème vice PRESIDENCE : TRESORIER(E) : TRESORIER(E) Adjointe : SECRETAIRE : SECRETAIRE Adjointe : Corinne DAVID Philippe CANNONE Marilyne VANNIER Catherine CHAPILLON Rodolphe MALEC Ivan AVALOS MORALES Véronique AUTANT Le bureau L équipe administrative Liliane NAPIERALA Responsable administrative, Fathia KADI, Dominique AULADELL et Alexandre GERARD

5 Qui? Les conditions Comment? S inscrire au COSE Une démarche utile et simple! Qui peut être membre? Les agents communaux en activité (stagiaire titulaire non titulaire* - contractuel) Les agents du CCAS & du SIVU en activité (stagiaire titulaire non titulaire* contractuel ) Les agents non titulaire payés à la vacation * (conditions particulières) Les contrats d avenir, les apprentis, Les retraités : communaux, CCAS & SIVU «coclico» Les ayants droits : Le conjoint (mariage, vie maritale ou PACS) Le ou les enfant(s) à charge Les conditions : L agent doit effectuer au minimum un mi-temps de service sur l année (soit 773h) et avoir au minimum 3 mois d ancienneté dans la collectivité à compter de la date de recrutement qui figure sur l arrêté ou sur le contrat. Les agents à temps non complet et à temps partiel, les vacataires doivent également présenter leur fiche de paie du mois de décembre de l année précédente, les droits seront ouverts sur l année en cours. CAS PARTICULIERS : L agent en disponibilité ou détachement ne conserve pas ses droits aux prestations sociales et loisirs. Il perd durant cette période la qualité de membre du COSE. L agent en congé parental conserve ses droits aux prestations à l exception des prestations suivantes : Chèques vacances, prêts et aides d urgence et jouets de noël à destination des enfants du personnel. * L agent non titulaire payé à la vacation (vacataire) ne peut bénéficier de prêts. Pour vous inscrire et bénéficier des prestations, présentez-vous au COSE, muni : D une pièce d identité et du livret de famille (pour les ayants droits) De votre dernier arrêté de recrutement ou contrat de travail De votre dernière fiche de paie. Pour les agents à temps non complet, à temps partiel, les vacataires, fiche de paie du mois de décembre de l année précédente Si vous êtes déjà inscrit (e) au COSE vous munir simplement d une photo pour chacun des membres de la famille (obligatoire pour l accès piscine, patinoire, tennis)

6 Chèques-vacances Bon de rentrée scolaire Les prestations Événements familiaux Aide aux activités loisirs et vacances Prêt sans intérêt et aide d urgence Jouets de noël pour les enfants du personnel Le conseil d administration du 7 mars 2014 a pris la décision d augmenter le montant des évènements familiaux à compter du 1er avril Événements familiaux : Naissance ou adoption d un enfant (chèques cadeaux) 130 joindre l acte de naissance ou d adoption Mariage ou PACS de l agent (chèques cadeaux) 130 joindre l acte de de mariage ou pacs Départ en retraite de l agent (chèques cadeaux) 130 à partir de la 6e année de présence dans la collectivité en dessous 20 par année d ancienneté jusqu'à 5 ans (minimum 1 an de présence) Décès de l agent, ou de son conjoint, d un enfant à charge, de ses parents 130 sous forme de participation aux frais d obsèques, ou bon pour des fleurs ( présenter l acte de décès et le livret de famille). Si plusieurs agents d une même famille sont concernés, le montant forfaitaire de la participation est fixé à 190. ATTENTION : le bénéficiaire d une prestation «événements familiaux» a 1 an pour se faire connaître et faire valoir ses droits (date de référence: le jour de l événement). Au-delà de cette période, aucune attribution ne sera délivrée ni aucune réclamation acceptée. Le bénéficiaire (actif) doit être en poste au moment de la demande et de la délivrance de la prestation.

7 LES CHEQUES VACANCES : ( demande à renouveler chaque année) Attention : Le conseil d administration du 7 mars 2014 a pris la décision de modifier les dates de prélèvements pour l attribution des chèques vacances à compter de l année 2015 Pour en bénéficier : remplir les conditions d ouverture des droits. Être en poste* au moment de la demande et de la distribution de la prestation. Présenter le dernier avis d imposition et le haut du dernier bulletin de salaire. Les agents vivant maritalement doivent obligatoirement joindre les deux avis d imposition lors de la constitution du dossier faute de quoi le dossier sera considéré comme incomplet. Chaque année, les modalités d inscription et conditions d attribution sont rappelées sur le dossier de demande d attribution. Tout dossier incomplet sera refusé. Ne peuvent pas en bénéficier : les retraités, les agents en congé parental, en disponibilité, en détachement L épargne mensuelle de l agent est de 40 par mois sur 8 mois (du mois de septembre au mois d avril) par prélèvement sur le salaire. Les chèques vacances sont distribués en 1 SEULE FOIS fin mai Les dossiers d inscription sont disponibles au COSE, sur le site WEB et envoyés dans les services début juin. Clôture impérative des inscription mi-août. La participation du COSE évolue suivant un barème susceptible d être revu chaque année. DERNIER BAREME VOTRE ATTRIBUTION PARTICIPATION AVIS IMPOSITION COSE PARTICIPATION en une seul fois COSE/AN Montant de l impôt (prélèvement sur salaire de septembre à avril) au mois de MAI de 0 à 762 A 40 x 8 = de 763 à B 40 x 8 = de à C 40 x 8 = de à D 40 x 8 = plus de E 40 x 8 = * Être en poste : sont aussi considérés «en poste», les agents : en formation, en maladie, accident de service, maternité, paternité, congés annuels, bonifiés, mis à disposition d une Aucune demande ne sera prise en compte après la date de clôture des inscriptions Dès l enregistrement de votre dossier complet, un accusé de réception vous sera adressé

8 LE BON RENTREE SCOLAIRE : (demande à renouveler chaque année) Enfant à charge scolarisé du Cours Préparatoire jusqu à 19 ans De 6 ans à 10 ans : 55 De 11 ans à 14 ans : 75 De 15 ans à 19 ans : 105 Pour en bénéficier : remplir les conditions d ouverture des droits. Être en poste* ou en congé parental au moment de la demande et de la distribution de la prestation. Présenter obligatoirement les documents demandés et notamment le haut du dernier bulletin de salaire. Pour les jeunes de 16 ans et plus la prestation sera délivrée lors de la présentation du certificat de scolarité (document obligatoire). Ne peuvent en bénéficier : les agents en disponibilité ou en détachement. Les modalités d inscription et conditions d attribution sont rappelées sur le dossier de demande d attribution. Tout dossier incomplet sera refusé. Cette prestation est versée en bon(s) d achat. Les dossiers d inscription sont disponibles au COSE, sur le site WEB et envoyés dans les services fin mars. Période de clôture d inscription fin avril. Période de distribution de la prestation fin mai. L AIDE AUX ACTIVITES VACANCES LOISIRS : (demande à renouveler chaque année) Attention : Le conseil d administration du 9 avril 2014 a pris la décision de modifier les prestations aide familiale aux vacances et aide aux loisirs renommées en une seule prestation «aide aux activités vacances-loisirs». Enfant à charge de 1 an à *19 ans parti en vacances en 2014 OU inscrit à une activité de loisirs sportive, culturelle ou artistique 50 *Le jeune âgé de 16 à 19 ans doit être à charge ET obligatoirement scolarisé jeune à charge de *20 ans à 21 ans parti en vacances en 2014 OU inscrit à une activité de loisirs sportive, culturelle ou artistique 80 *Le jeune âgé de 20 à 21 ans doit être à charge ET obligatoirement scolarisé Enfant ou jeune à charge de 1 an à *21 ans non partie en vacances en 2014 OU non inscrit à une activité de loisirs 30 *Le jeune âgé de 16 à 21 ans doit être à charge ET obligatoirement scolarisé Pour en bénéficier : remplir les conditions d ouverture des droits. Être en poste* ou en congé parental au moment de la demande et de la distribution de la prestation. Présenter obligatoirement les documents demandés et notamment le haut du dernier bulletin de salaire. Tout dossier incomplet sera refusé. Ne peuvent en bénéficier : les agents en disponibilité ou détachement. Les modalités d inscription et conditions d attribution sont rappelées sur les dossiers de demande d attribution. Tout dossier incomplet sera refusé. Cette prestation est versée sous forme de chèques-vacances. Les dossiers d inscription sont disponibles au COSE, sur le site WEB et envoyés dans les services fin mai. Période de clôture d inscription fin septembre. Période de distribution en novembre. Concernant ces prestations : Lorsque les 2 parents sont membres du COSE, l aide ne peut être attribuée qu à l un deux. Aucune demande ne sera prise en compte après la date de clôture des inscriptions Dès l enregistrement de votre dossier complet, un accusé de réception vous sera adressé

9 Noël des enfants porteurs d un handicap : (chèques cadeaux) 95 Remplir les conditions d ouverture des droits. Le bénéficiaire de la prestation doit être à la charge de l agent et titulaire de la carte d invalidité. La demande doit être renouvelée chaque année. Une attribution par an. Constitution du dossier en octobre/novembre, attribution en décembre. LE PRÊT SANS INTERET : Montant maximum du prêt : 800 Remboursement en 10 fois maximum Peuvent être bénéficiaires : (remplir les conditions d ouverture des droits) Les agents rémunérés à l indice. (conditions particulières pour les non titulaires) Les retraités Ne peuvent en bénéficier : Les agents vacataire, en congé parental, en disponibilité, en détachement. Toutes les conditions générales d attribution sont précisées lors de l établissement de la demande à savoir : Présenter les justificatifs nécessaires (devis, facture ), ne pas être en commission de surendettement, avoir au minimum 1 an d intervalle entre la dernière échéance du précèdent prêt et la nouvelle demande. Une aide d urgence peut être accordée à titre exceptionnel aux agents ne remplissant pas toutes les conditions requises pour obtenir un prêt. L aide ne pourra être accordé qu en cas d extrême urgence sur présentation de justificatifs et en fonction des fonds disponibles. Chaque mercredi, la commission des prêts (composée de la Présidente et de la trésorière) examine les demandes. En cas d accord, le chèque est systématiquement libellé à l ordre du prestataire, ou de l organisme créancier Le montant du prêt est établi en fonction des fonds disponibles du COSE LA GARANTIE OBSEQUES de base et complémentaire : Le COSE vous propose une assurance «garantie obsèques» par l intermédiaire d un contrat établi pour un groupe. C est une assurance décès facultative qui couvre l année considérée. Le COSE n est que l intermédiaire entre l organisme et l agent. Tous les agents en activité peuvent souscrire à cette assurance. L agent ayant adhéré pendant sa période d activité peut poursuivre cette garantie durant sa retraite (sous conditions). La cotisation est annuelle. Pour les actifs, elle est prélevée chaque année sur le salaire au mois de février ( reconduction tacite), son montant varie en fonction de la garantie choisie. Un appel à cotisation est adressé par courrier chaque année à chaque adhérent retraité. Toutes les informations relatives à «la Garantie Obsèques» sont disponibles au COSE. N hésitez pas à contacter le COSE.

10 BON SPECTACLE : 20 Pour en bénéficier : remplir les conditions d ouverture des droits et avoir fait la démarche de s inscrire au COSE (le bon est édité à partir du fichier «membres du COSE») Être en poste ou en congé parental au moment de la distribution de la prestation. Les retraités domiciliés hors région «Ile de France» ne peuvent prétendre au bon spectacle Attribution du bon fin mai JOUETS DE NOEL POUR LES ENFANTS DU PERSONNEL : Pour en bénéficier : remplir les conditions d ouverture des droits mentionnés sur le catalogue Être en poste au moment de la distribution du catalogue (début juin) et de la distribution des jouets (courant décembre) Les jouets ou cadeaux sont attribués aux enfants âgés de 0 à 14 ans à charge de l agent Les retraités, les agents en disponibilité, détachement ou congé parental ne peuvent prétendre aux jouets de noël pour les enfants du personnel. Distribution du catalogue de jouets début juin, date limite de transmission de la commande début septembre, distribution des cadeaux courant décembre Mais aussi. Sorties diverses pour les grands et les petits, Journée à la mer, Soirée dansante du COSE, journées familiales dans un parc d attractions, journées à thème, Visites des monuments de Paris, Activités sportives, soirée prestige, spectacles, théâtre, billetterie ponctuelle et courante, cinémas, spectacles de noël, Parc Astérix, Disney, Zoo de Beauval, de Vincennes, de Thoiry,. Le COSE vous propose aussi : Les achats de fin d année, achats divers à des tarifs préférentiels, réductions chez certains commerçants de COLOMBES, les petites annonces du COSE.

11 Faire calculer son quotient familial, rien de plus simple! LE QUOTIENT FAMILIAL : synonyme de SOLIDARITE Le quotient familial s applique uniquement sur les séjours et week-ends. Pour faire calculer votre quotient familial vous devez impérativement vous présenter au COSE muni de votre dernier avis d imposition ou de non imposition et le cas échéant de l attestation de la CAF précisant le montant des prestations familiales perçues. Il est valable pour l année civile La situation de l agent prise en compte pour le calcul est celle au 1er janvier de l année en cours Son calcul est basé sur le dernier avis d imposition ou de non imposition Les Loisirs pour tous :Séjours - week-ends & locations saisonnières Chaque année, le COSE s emploie à vous proposer des séjours ou des locations saisonnières. Le COSE recherche toujours des partenaires qui proposent un choix de prestations offrant le meilleur rapport qualité/prix. Les séjours et week-ends sont subventionnés suivant le barème du quotient familial. Les locations saisonnières bénéficient d une subvention fixe. Seules les prestations émanant du COSE peuvent ouvrir droit à une participation financière. Pour des raisons budgétaires, les montants des participations peuvent être modifiés. Un catalogue spécial «séjours et (ou) locations saisonnières» parait chaque année, il est disponible au COSE et sur le site WEB. Un règlement intérieur précisant toutes les conditions et modalités d inscription figure dans ce catalogue. Les propositions de week-ends font l objet d informations ponctuelles dans le courant de l année. Des tarifs préférentiels avec certains organismes de loisirs (campings, agences de voyages ) sont également proposés.

12 Comité des Œuvres Sociales et d Entraide Du personnel du CCAS & du SIVU de COLOMBES 6 boulevard Edgar Quinet COLOMBES Quelques dates importantes à retenir. PRESTATIONS Période de Retrait des dossiers Période de clôture des inscriptions Période de distribution Hors vacances scolaires HORAIRES D OUVERTURE (hors vacances scolaires) LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI CHEQUES VACANCES Fin Mai/ début juin Mi-août Fin Mai Matin 10H / 12H15 09H / 12H15 10H / 12H15 09H / 18H00 10H / 12H15 BON RENTREE SCOLAIRE Fin Mars Fin avril Fin Mai En journée Après-midi 13H30 / 18H 13H30 / 18H FERMÉ continue FERMÉ AIDE AUX ACTIVITES VACANCES LOI- SIRS Fin Mai/ début juin Fin septembre Novembre DURANT LES VACANCES SCOLAIRES NOEL DES ENFANTS PORTEURS D UN HANDICAP Dossier à Constituer au COSE en octobre Novembre Décembre BON SPECTACLE Fin Mai En période de vacances scolaires LUNDI MARDI MERCREDI JEUDI VENDREDI Matin 10H / 12H 10H / 12H 10H / 12H 10H / 12H 10H / 12H JOUETS DE NOEL des enfants du personnel Distribution du catalogue Début Juin Date limite pour transmettre la commande Début septembre Distribution des jouets Décembre Après-midi 15H / 17H 15H / 17H FERMÉ 15H / 17H FERMÉ