ELEMENTS ACCESSOIRES D ACHATS ET DE VENTES

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1 ELEMENTS ACCESSOIRES D ACHATS ET DE VENTES Objectif(s) : cmpléments à la facturatin, différentes slutins. Pré-requis : maîtrise des pératins d'achat et de vente. Mdalités : exemples simples. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS Principes Extraits du Mément Pratique Francis Lefèbvre Cmptable Utilisatin du cmpte Frais accessires d'achat Exemple Enncé et travail à faire Annexe Crrectin Cmmentaires Chapitre 2. ELEMENTS ACCESSOIRES DE VENTES Principes Vente franc de prt Vente aux cnditins arrivée Vente aux cnditins départ Exemple 1 - Vente aux cnditins départ Dcument Annexe Crrectin Exemple 2 - Vente aux cnditins arrivée Dcument Annexe Crrectin Exemple 3 - Déburs récupérés à l'identique Dcument Annexe Crrectin Exemple 4 - Déburs récupérés pur un mntant supérieur Dcument Annexe Crrectin Chapitre 3. SYNTHESE IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 1 / 10

2 Chapitre 1. ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS Principes Extraits du Mément Pratique Francis Lefèbvre Cmptable. «Les achats snt cmptabilisés au prix d achat qui s entend du prix facturé, net de taxes récupérables auquel s ajutent ntamment les drits de duane... Les frais accessires d achats externes, payés à des tiers snt en principe de par leur nature, inscrits au cmpte 61./62. «autres charges externes» ntamment : Tutefis : 616. Primes d assurances 622. Rémunératins d intermédiaires et hnraires 624. Transprts de biens dans le système de base, les entreprises peuvent les ajuter au prix d achat au cmpte 60 lrsqu ils peuvent être affectés de façn certaine à telle u telle catégrie de marchandises u de matières. Si elles le suhaitent, les entreprises utilisant le système abrégé peuvent faire de même. dans le système dévelppé, l btentin de la marge cmmerciale implique que le cût d achat des marchandises vendues durant l exercice (prix d achat + frais accessires d achat) sit prté au cmpte 60. «achats». Les frais accessires d achat snt dnc bligatirement cmpris dans les sus-cmptes d achats auxquels ils s appliquent.» Utilisatin du cmpte Frais accessires d'achat. Le cmpte 608. «Frais accessires d achat» peut être ventilé : 1 ) seln les achats cncernés cmme les matières premières, les marchandises et les différents apprvisinnements : Dans ce cas, snt recmmandées les subdivisins suivantes : sur achats stckés.matières premières sur achats stckés. Autres apprvisinnements sur achats d études et de prestatins de services sur achats de matériel, équipements et travaux sur achats nn stckés de matières et furnitures sur achats de marchandises 2 ) seln la nature des frais accessires : Primes d assurances Rémunératins d intermédiaires Transprts Exemple : Frais accessires d achat de marchandises - Transprts IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 2 / 10

3 1.2. Exemple Enncé et travail à faire. Le 20/08/N, dans l entreprise BOUISSE, les achats de matières premières effectués auprès du furnisseur TEMPA et sumis à la TVA au taux nrmal s élèvent à HT. Les frais de transprt sur achats de ces matières premières snt de : HT. Le mntant des frais d assurance (nn sumis à la TVA) est de 500. TRAVAIL A FAIRE : en utilisant l'annexe suivante : Annexe : Brdereau de saisie Cmptabiliser ces achats et frais accessires d achat seln les systèmes cmptables : - SOLUTION 1 : enregistrement des achats et des frais accessires d'achat externe dans le système de base. - SOLUTION 2 : enregistrement au cût d'achat dans les systèmes de base et abrégé. - SOLUTION 3 : ventilatin des frais accessires d achat seln leur nature dans le système dévelppé en utilisant les cmptes : Frais accessires sur achats de matières premières - Assurances Frais accessires sur achats de matières premières - Transprts Annexe. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 3 / 10

4 Crrectin. 1 ) SOLUTION 1 : Cmmentaires. L'achat de matières premières et les frais accessires snt ventilés dans les cmptes de charges par nature. 2 ) SOLUTION 2 : Cût d achat = prix d achat + frais d achat (directs et/u indirects). Slutin utilisable uniquement s'il est pssible d'affecter les charges aux achats. Slutin utile pur la cmptabilité de gestin (u analytique). 3 ) SOLUTION 3 : Slutin permettant de calculer la marge cmmerciale dans les entreprises cmmerciales du secteur de la distributin : Cût d'achat des marchandises = Prix d'achat + Frais accessires d'achat Variatin de stck de marchandises = Stck initial (SI) - Stck final (SF) Cût d'achat des marchandises vendues (CAMV) = Cût d'achat +/- Variatin de stck Marge cmmerciale = Ventes de marchandises - CAMV IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 4 / 10

5 Chapitre 2. ELEMENTS ACCESSOIRES DE VENTES Principes. Il s agit essentiellement des frais de prts facturés aux clients par le furnisseur seln les clauses du cntrat de vente de marchandises, de prduits u de services. Plusieurs clauses peuvent être envisagées Vente franc de prt. Le prt est réalisé par le furnisseur u un tiers (transprteur). Les frais snt à la charge du vendeur d ù la gratuité pur le client qui n a rien à payer et à cmptabiliser Vente aux cnditins arrivée. Le furnisseur est respnsable de la chse jusqu à sa livraisn chez le client. Le plus suvent, le prt est effectué par le furnisseur qui le facture à sn client et réalise ainsi un prduit annexe à une pératin de vente Vente aux cnditins départ. Deux principaux cas peuvent être envisagés : a) Transprt effectué par le vendeur lui-même u par un transprteur et qui dans ce cas le facture à sn client pur un mntant supérieur au prix avancé. b) Transprt effectué par un tiers, un transprteur, payé par le vendeur et refacturé au client pur le même mntant : DEBOURS récupérés EURO pur EURO. D autres situatins peuvent également exister : prt dû, rembursement des frais avancés, émissin d une facture d avir, Exemple 1 - Vente aux cnditins départ. Il y a dans ce cas deux cntrats différents : un cntrat de vente de marchandises, et un cntrat de transprt Dcument. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 5 / 10

6 TRAVAIL A FAIRE : Cmptabiliser ce dcument en utilisant l'annexe ci-après : Annexe : Brdereau de saisie Annexe Crrectin Exemple 2 - Vente aux cnditins arrivée. La prestatin de transprt réalisée par le furnisseur est cnsidérée cmme un prduit annexe cmplémentaire à la vente. Le prt, élément accessire à la vente, est taxé au même taux que la marchandise Dcument. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 6 / 10

7 TRAVAIL A FAIRE : Cmptabiliser ce dcument en utilisant l'annexe ci-après : Annexe : Brdereau de saisie Annexe Crrectin Exemple 3 - Déburs récupérés à l'identique. Le transprt est effectué par un tiers, un transprteur, payé par le vendeur qui le refacture à sn client, pur un mntant identique Dcument. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 7 / 10

8 TRAVAIL A FAIRE : Cmptabiliser ces dcuments en utilisant l'annexe ci-après : Annexe : Brdereau de saisie Annexe Crrectin Exemple 4 - Déburs récupérés pur un mntant supérieur Dcument. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 8 / 10

9 TRAVAIL A FAIRE : Cmptabiliser ces dcuments en utilisant l'annexe ci-après : Annexe : Brdereau de saisie Annexe Crrectin. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 9 / 10

10 Chapitre 3. SYNTHESE. ELEMENTS ACCESSOIRES D'ACHATS ET DE VENTES FRAIS ACCESSOIRES D'ACHATS => Enregistrement dans le cmpte de charge par nature (Ex. : 6241 "Transprts sur achats"). => Enregistrement dans le cmpte d'achat cncerné (Ex. : 607 "Achats de marchandises "). => Enregistrement dans le cmpte 608 "Frais accessires incrprés aux achats" (Ex. : "Frais de transprt sur achats de marchandises "). FRAIS ACCESSOIRES DE VENTES => Vente aux cnditins "Franc" : le prt n'est pas facturé au client et reste à la charge du furnisseur. => Vente aux cnditins "Départ" : le transfert de prpriété des biens se fait chez le furnisseur. La facturatin du prt est dnc à la charge du client. => Vente aux cnditins " Arrivée" : le transfert de prpriété des biens se fait chez le client. Le furnisseur facture dnc au même titre le prt et les biens transprtés, sumis au taux de TVA des biens. IUT Brive GEA S1 712-Activités curantes : Eléments accessires d achats et de ventes - Daniel Antraigue - Page n 10 / 10