Répercussions du travail autonome sur la croissance de la productivité du travail : Comparaison Canada-États-Unis

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1 N o 11F0027MIF au caalogue N o 016 ISSN: ISBN: X Documen de recherche Série de documens de recherche sur l'analyse économique (AE) Répercussions du ravail auonome sur la croissance de la producivé du ravail : Comparaison Canada-Éas-Unis Par John R. Baldwin e James Chowhan Division de l analyse microéconomique 18-F, Immeuble de R.H. Coas, Oawa, K1A 0T6 Telephone: Toues les opinions émises par les aueurs de ce documen ne reflèen pas nécessairemen celles de Saisique Canada.

2 Répercussions du ravail auonome sur la croissance de la producivé du ravail : Comparaison Canada-Éas-Unis par John R. Baldwin e James Chowhan 11F0027MIF N o 016 ISSN : ISBN : X Division de l analyse microéconomique Saisique Canada 18-F, Immeuble R.-H.-Coas Oawa (Onario) K1A 0T6 Commen obenir d aures renseignemens: Service naional de renseignemens: Renseignemens par courriel : linfosas@sacan.ca Aoû 2003 Ce documen reflèe les opinions des aueurs uniquemen e non celles de Saisique Canada. Les aueurs iennen à remercier Desmond Becksead de l aide qu il leur a apporée pour obenir des données sur le PIB par ravailleur auonome, Jean-Pierre Maynard de ses remarques e suggesions uiles e Roger Sceviour d avoir fourni des esimaions irées de la banque de données adminisraives longudinales. Also available in English

3 Table des maières RÉSUMÉ...II SOMMAIRE... III PRÉFACE... IV 1. INTRODUCTION DÉFINITIONS DU TRAVAIL AUTONOME CROISSANCE DU TRAVAIL AUTONOME DANS LES ANNÉES 90 : COMPARAISON DES DONNÉES SUCCÈS RELATIF DES TRAVAILLEURS AUTONOMES DANS LES ANNÉES MESURES DE LA PRODUCTIVITÉ DU TRAVAIL TAILLE RELATIVE DU TRAVAIL AUTONOME DANS LE SECTEUR DES ENTREPRISES...18 PIB NOMINAL...18 HEURES TRAVAILLÉES...19 NOMBRE D EMPLOIS CROISSANCE DE LA PRODUCTIVITÉ DU TRAVAIL...20 PRODUCTION NOMINALE PAR HEURE TRAVAILLÉE...20 PRODUCTION NOMINALE PAR EMPLOI COMPARAISON ENTRE LE CANADA ET LES ÉTATS-UNIS...24 DONNÉES ET DÉFINITIONS...25 COMPARAISON CONCLUSIONS...31 ANNEXE 1 : DESCRIPTION DE LA CTI...36 ANNEXE 2 : DONNÉES DU CANADA...38 ANNEXE 3 : DONNÉES DES ÉTATS-UNIS...40 ANNEXE 4 : CATÉGORIES DES TRAVAILLEURS AUTONOMES...42 ANNEXE 5 : DIFFÉRENCES ENTRE LES BRANCHES D'ACTIVITÉ...50 ANNEXE 6 : DÉCOMPOSITION DES PROVISIONS POUR CONSOMMATION DE CAPITAL...54 ANNEXE 7 : PIB PAR TRAVAILLEUR DANS LE SECTEUR DU TRAVAIL AUTONOME...58 ANNEXE 8 : ÉCARTS ENTRE LES INDICES POUR LES MOYENNES PONDÉRÉES ET LEURS COMPOSANTES...62 BIBLIOGRAPHIE...65 Série de documens de recherche sur l'analyse économique - i - Saisique Canada 11F0027 N o 016

4 Résumé Dans le présen documen, les aueurs examinen l incidence des ravailleurs auonomes sur la croissance de la producivé du ravail dans le seceur des enreprises. Duran la période de 1987 à 1998, l économie canadienne a éé marquée par une expansion specaculaire du ravail auonome. En oure, ils comparen l évoluion de la suaion au Canada e aux Éas-Unis dans ce domaine duran la période de référence allan de 1987 à Les aueurs souiennen que l expansion du seceur du ravail auonome e la faible croissance du revenu ne provenan d un ravail auonome au Canada duran la décennie à l éude on fa baisser la croissance agrégée de la producivé du ravail dans le seceur des enreprises. Aux Éas-Unis, par conre, la croissance du revenu ne du groupe des ravailleurs auonomes a dépassé la croissance globale de la producivé dans le seceur des enreprises ou au long des années 90. Presque oue la différence de croissance de la producivé du ravail enre le Canada e les Éas-Unis duran les années 90 es aribuable à la croissance plus fore du ravail auonome au Canada e aux revenus plus faibles des ravailleurs auonomes. Mos clés: croissance de la producivé, ravail auonome, comparaison Canada-Éas-Unis Publicaion auorisée par le minisre responsable de Saisique Canada Minisre de l'indusrie, 2003 Tous dros réservés. Il es inerd de reproduire ou de ransmere le conenu de la présene publicaion, sous quelque forme ou par quelque moyen que ce so, enregisremen sur suppor magnéique, reproducion élecronique, mécanique, phoographique, ou aure, ou de l'emmagasiner dans un sysème de recouvremen, sans l'auorisaion écre préalable des Services de concession des dros de licence, Division du markeing, Saisique Canada, Oawa, Onario, Canada K1A 0T6. Série de documens de recherche sur l'analyse économique - ii - Saisique Canada 11F0027 N o 016

5 Sommaire Le présen documen pore sur les répercussions du ravail auonome sur la croissance de la producivé du ravail dans le seceur canadien des enreprises. Au cours de la décennie de 1988 à 1998, la majoré des nouveaux emplois au Canada on éé créés dans le seceur du ravail auonome. Touefois, les gains par ravailleur dans ce seceur on éé inférieurs à ceux dans l ensemble du seceur des enreprises. Dans le présen documen, nous examinons l incidence de ces deux événemens sur la croissance agrégée de la producivé. Pour mesurer l incidence du ravail auonome sur la croissance de la producivé du ravail, nous avons éliminé le revenu ne impuable aux ravailleurs auonomes du PIB du seceur agrégé des enreprises de manière à produire un résidu qui mesure la croissance de la producion du seceur des enreprises à l exclusion des ravailleurs auonomes (Business-secor Apar from Self-employed ou BASE). Nous comparons ensue la producion par heure ravaillée dans cee caégorie e la croissance de la producion par heure ravaillée dans le seceur agrégé des enreprises, la mesure normale de la croissance de la producivé. Au cours de la décennie à l éude, le aux de croissance cumulaif dans le seceur BASE es de 3,7 % supérieur au aux de croissance dans le seceur agrégé des enreprises selon une mesure de la producion par emploi e de 2,9 % supérieur selon une mesure de la producion par heure ravaillée. Cela ien à ce que la croissance du revenu ne par emploi (heures ravaillées) impuable aux ravailleurs auonomes es inférieure à la croissance de la producion par emploi (par heure ravaillée) dans le seceur BASE à comper de 1994 e que l écar qui en résule se mainien duran oue la décennie de référence. La proporion croissane de ravailleurs auonomes dans l économie e la plus faible croissance de leur revenu ne, on eu un effe à la baisse sur la croissance de la producivé du ravail dans le seceur agrégé des enreprises duran la décennie. En oure, nous comparons le Canada e les Éas-Unis e nous âchons de déerminer si l écar de producivé enre les deux pays duran la période de 1987 à 1998, es aribuable à des différences dans le seceur du ravail auonome. Nore comparaison révèle que le ravail auonome aux Éas-Unis a eu un effe posif considérable sur la croissance de la producion nominale par heure ravaillée. Duran la décennie, le ravail auonome a fa augmener de 4,1 % la producivé du seceur des enreprises aux Éas-Unis andis qu au Canada, il a fa baisser de 2,9 % la producion nominale par heure ravaillée. Lorsque nous déflaons les mesures de la producion nominale e calculons la différence enre les aux de croissance cumulaifs, l écar de croissance de la producivé du ravail enre les Éas-Unis e le Canada se rouve presque éliminé. Série de documens de recherche sur l'analyse économique - iii - Saisique Canada 11F0027 N o 016

6 Préface Les saisiques sur la producivé monren l efficacé avec laquelle l économie ransforme les faceurs de producion en produs. La mesure uilisée le plus souven es la producivé du ravail, c es-à-dire la producion de l économie par uné de ravail (mesurée so par ravailleur, so par heure ravaillée). Le niveau de producivé dépendra noammen du monan de capal par ravailleur uilisé, de la aille des enreprises, des praiques organisaionnelles e opéraionnelles des enreprises e de la mesure dans laquelle on a recours à la echnologie de poine. L augmenaion du monan de capal don disposen les ravailleurs se radu par une augmenaion de la producivé du ravail. Les enreprises plus grandes son en mesure de mieux irer pari des économies d échelle e on des niveaux de producivé plus élevés. De meilleures compéences organisaionnelles on pour effe d accroîre la producion par ravailleur, de même que l uilisaion de echnologies nouvelles e de poine. Les mesures de la producivé du ravail son généralemen définies comme producion par heure ravaillée dans le seceur des enreprises. Elles son uilisées pour évaluer l efficacé des enreprises pour ce qui es de fournir du capal à leurs ravailleurs, de irer pari d économies d échelle, d adoper des praiques opéraionnelles de poine e d uiliser des echnologies de poine. Les comparaisons de la producivé de divers pays serven à déerminer les différences enre ces derniers sur le plan de l efficacé relaive de leurs enreprises. Pour comprendre les raisons de la croissance de la producivé dans le seceur agrégé des enreprises, les analyses décomposen souven la croissance de la producivé en sous-composanes. Le plus souven ils procèden à une venilaion par branche d acivé. En examinan la croissance relaive de la producivé de différenes branches d acivé, les analyses âchen de cerner les domaines dans lesquels un pays accuse le plus grand reard par rappor à un aure. Dans le présen documen, nous avons adopé une aure méhode de décomposion. Pico e Heisz (2000) on consaé que l augmenaion du ravail auonome éa l une des caracérisiques déerminanes de l économie canadienne dans les années 90. La plus grande parie de l augmenaion du nombre de ravailleurs enre 1988 e 1995 au Canada, éa aribuable à une augmenaion du ravail auonome, ce qui n éa pas le cas aux Éas-Unis. Au Canada, la plupar de ces nouveaux ravailleurs auonomes éaien des personnes qui n employaien pas d aures personnes. Les comparaisons des esimaions de la producivé du ravail de divers pays son uilisées implicemen pour faire des inférences concernan l efficacé relaive des enreprises canadiennes. Touefois, la populaion des enreprises n es pas monolhique. D une par, elle se compose «d usines» de biens e services qui compen un grand nombre de ravailleurs rémunérés, nécessen d imporanes insallaions e uilisen de grandes quanés de maériel. D aure par, il y a les arises e les professionnels qui son des ravailleurs auonomes. On peu classer ces deux ypes de ravailleurs dans l une de deux caégories générales, selon qu il s ag de ravailleurs «en usine» ou de ravailleurs «hors usine». Cee nomenclaure n es pas Série de documens de recherche sur l'analyse économique - iv - Saisique Canada 11F0027 N o 016

7 parfae, puisque le groupe «hors usine» peu parfois uiliser un monan de capal assez considérable e employer d aures personnes; mais il s ag en général d une disincion uile. Par conséquen, dans le présen documen nous venilons la producion oale du seceur des enreprises selon la par de la producion aribuable aux ravailleurs auonomes e celle aribuable au rese des ravailleurs, ds «en usine». Nous obenons ainsi des esimaions de la croissance du PIB par heure ravaillée dans chaque seceur que nous comparons à celle aux Éas-Unis. Nous consaons que, si la croissance du PIB par heure ravaillée dans l ensemble du seceur des enreprises a accusé un reard au Canada par rappor aux Éas-Unis, lorsque le revenu impuable au groupe des ravailleurs auonomes es exclu de l équaion, la croissance de la producivé du ravail du rese des ravailleurs, ceux ds «hors usine», es esseniellemen la même dans les deux pays. Le PIB par ravailleur dans le seceur des enreprises éa inférieur à celui aux Éas-Unis parce qu au Canada les ravailleurs auonomes représenaien une proporion croissane de la populaion acive e le revenu par ravailleur auonome a baissé sensiblemen par rappor à celui aux Éas-Unis. Dans la présene éude, les ravailleurs auonomes son des personnes non consuées en sociéé. Ils représenen la majoré des enrepreneurs dans nore sociéé. Nous pourrions êre enés de conclure que le ralenissemen de la producivé observé au débu des années 90 éa aribuable à nos enrepreneurs. Cependan, il s ag là probablemen d une inerpréaion rop simplise. Il es plus probable qu en comparan la croissance de la producivé oale du seceur des enreprises dans les deux pays duran les années 90, nous commeons l erreur de comparer deux raios rès différens qui, même si nous parlons dans l un e l aure cas de producion par ravailleur, saisissen des phénomènes différens. Pour bien comprendre la suaion, nous devons examiner ce que signifien les comparaisons fondées sur une mesure de la producion par ravailleur. La producivé peu êre mesurée non seulemen comme producion par ravailleur mais comme producion par ravailleur disponible, c es-à-dire comme producion divisée par la populaion acive. Cee dernière mesure sais à la fois l efficacé avec laquelle l économie ransforme le ravail en producion e l efficacé avec laquelle elle fourn des emplois aux membres de la sociéé qui monren qu ils son prês à ravailler. De elles mesures diffèren d un pays à l aure pour oues les raisons que nous avons exposées plus hau, c es-à-dire les différences enre les pays quan à l inensé du capal, la aille des usines, les compéences organisaionnelles des enreprises e l uilisaion de echnologies de poine. Elles diffèren aussi parce que les pays ne son pas égalemen capables d offrir un emploi rémunéré à la même proporion de leur populaion acive. En fa, les mesures du PIB per capa son une variane de ce ype de mesure. Le PIB per capa es par définion égal à (PIB par heure ravaillée) muliplié par (heures ravaillées par ravailleur) muliplié par (nombre de ravailleurs divisé par la populaion acive) muliplié par (aille de la populaion acive divisée par la populaion). Cee mesure augmene à un aux différen de celui du PIB par heure ravaillée (mesure normale de la producivé du ravail) si ces rois aures ermes changen d une manière quelconque. Plus pariculièremen, si le pourcenage de la populaion acive qui es employée (le roisième erme) baisse duran une période donnée, alors le PIB per capa augmenera plus lenemen que la producivé du ravail. C es ce qui s es produ au Canada duran la première parie des années 90 (voir Wells, Baldwin e Maynard, Série de documens de recherche sur l'analyse économique - v - Saisique Canada 11F0027 N o 016

8 1999). Le PIB per capa a augmené beaucoup plus lenemen au Canada qu aux Éas-Unis, andis que la croissance de la producion par ravailleur a éé assez semblable à celle enregisrée aux Éas-Unis. Ce phénomène ien à ce que le chômage a augmené au Canada beaucoup plus qu aux Éas-Unis, de sore que le raio enre le nombre de ravailleurs e la populaion a baissé au Canada par rappor aux Éas-Unis. Un phénomène analogue a probablemen une incidence sur la mesure de la producion par ravailleur dans le seceur des enreprises, fondée sur l emploi salarié e l emploi auonome uilisée aux fins de la présene éude. Au débu des années 90, l augmenaion du chômage a rédu les possibilés d emploi régulier. La resrucuraion a enraîné d imporanes mises à pied de personnes don bon nombre n on pas rouvé de ravail régulier e on peu-êre décidé de se classer dans la caégorie des employés auonomes pluô que dans celle des chômeurs. De même, les enreprises on raleni leur ryhme d embauche e les personnes enran sur le marché du ravail éaien moins suscepibles de rouver un emploi régulier. Le revenu des personnes qui choisissaien ou qui éaien conraines de passer au ravail auonome n éa pas nul, mais il éa neemen inférieur à celui des personnes qui se classen normalemen dans la caégorie des ravailleurs auonomes. Chose plus imporane encore, par l inclusion des ravailleurs auonomes dans l esimaion globale de la producivé du ravail, la mesure canadienne s es apparenée à une mesure saisissan non la producion par ravailleur mais la producion par ravailleur évenuel e, selon ces mesures, le Canada a obenu de moins bons résulas que les Éas-Unis en raison de son incapacé à employer oues les personnes qui éaien disposées à ravailler. La différence ien à ce que ceraines de ces personnes mises à pied on rouvé du ravail auonome, mais à un niveau de rémunéraion considérablemen inférieur à celui que les ravailleurs auonomes avaien connu anérieuremen. Ce phénomène a fa baisser la producion par ravailleur dans le seceur agrégé des enreprises. Par conre, la producion par ravailleur dans le rese de l économie a coninué de croîre duran les années 90 au Canada à peu près au même ryhme qu aux Éas-Unis. Série de documens de recherche sur l'analyse économique - vi - Saisique Canada 11F0027 N o 016

9 1. Inroducion Duran les années 80 e 90, les endances démographiques e les variaions du cycle économique on amené un nombre croissan de personnes à enrer sur le marché du ravail auonome. Plusieurs éudes poren sur les répercussions sur les enrées sur le marché du ravail auonome e les sories de ce marché (Kuhn e Schueze, 2001), les différences enre le Canada e les Éas-Unis quan au rôle du ravail auonome (Lin, Yaes e Pico, 1999) e les caracérisiques e expériences anérieures sur le marché du ravail des enrepreneurs qui son associées à la probabilé d enrée sur le marché du ravail auonome e de sorie de ce marché (Saisique Canada, Le poin sur la populaion acive, 1997; Lin, Pico e Yaes, 1999). La plupar de ces éudes on poré sur les causes de l évoluion de ce phénomène pluô que sur son incidence sur l économie. Dans le présen documen, nous examinons l un des effes de la croissance du ravail auonome sur le rendemen de l économie. Nous examinons plus pariculièremen l incidence des ravailleurs auonomes sur la croissance de la producivé du ravail dans le seceur canadien des enreprises. En oure, nous comparons cee incidence e les différenes répercussions du ravail auonome sur le rendemen relaif de l économie du Canada e de celle des Éas-Unis. La quesion de l incidence du ravail auonome sur la croissance de la producivé du ravail se pose e revê un inérê en raison de la croissance du ravail auonome au Canada duran la récene décennie. De 1990 à 1997, la croissance oale nee de l emploi dans l ensemble de l économie canadienne s es éablie à 5,0 % ( emplois), don la moié environ éaien aribuables à la croissance dans la caégorie des ravailleurs auonomes. Les ravailleurs auonomes dirigen différens ypes d enreprises. Cerains créen un gros volume de PIB, on des employés e uilisen du sock de capal dans le procédé de producion. D aures, par conre, créen peu de PIB, n embauchen pas d employés e n uilisen pas de sock de capal, sauf peu-êre pour un ordinaeur e une pièce dans leur maison. Les répercussions de la croissance du nombre de ravailleurs auonomes sur la producivé du ravail dépenden donc de la réparion de la croissance enre ces divers ypes d enreprises. L augmenaion du nombre de ravailleurs auonomes duran les années 90 éa aribuable principalemen aux ravailleurs auonomes sans employés. Duran la période de 1989 à 1996, environ 90 % de la croissance du ravail auonome ena surou aux ravailleurs auonomes à leur propre compe sans aide rémunérée (EPA, 1997). Ce groupe gagna considérablemen moins que les aures ravailleurs auonomes e moins que les ravailleurs salariés. Nous monrons ci-dessous que la croissance de l emploi auonome qui a eu lieu au Canada au débu des années 90 a conribué de façon imporane à la sagnaion de la croissance agrégée de la producivé du ravail dans le seceur canadien des enreprises. La croissance de la producivé es perçue habuellemen comme l un des faceurs clés qui conribuen au niveau de vie d un pays. La producivé du ravail es une mesure générale uilisée pour faire le suivi de l évoluion du rendemen économique. Une amélioraion de la producivé peu se produire par sue d une augmenaion d efficacé producive résulan de ravaux de recherche e développemen, de l adopion de nouvelles echnologies, d une gesion innovarice e d augmenaions du capal humain. Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

10 Le programme de producivé du ravail de Saisique Canada fourn des esimaions qui mesuren la croissance de la producion réelle par uné de ravail uilisée, mesurée en se fondan sur le nombre d heures ravaillées pour le seceur agrégé des enreprises e les branches d acivé don il se compose. Cee mesure de la producivé du ravail es de vase porée e, appliquée à la croissance de la producivé au niveau de la branche d acivé, elle es souven uilisée pour examiner les différences d efficacé enre les branches d acivé. Dans le présen documen, par conre, nous décomposons le seceur agrégé des enreprises de façon différene. Nous prenons le PIB oal, puis nous éliminons le revenu ne des ravailleurs auonomes de la producion oale e le nombre de ravailleurs auonomes de l emploi oal. Éan donné l imporance du ravail auonome duran les années 90, nous cherchons à déerminer quelle aura éé la producivé du ravail si le ravail auonome n ava pas augmené si rapidemen e si les gains des ravailleurs auonomes n avaien pas éé dépassés par ceux des ravailleurs salariés. Nore enquêe ne pore que sur le seceur des enreprises. Le seceur public e le seceur non commercial son exclus. À cerains endros, nous décomposons les ravailleurs auonomes selon qu il s ag de ravailleurs auonomes agricoles ou non agricoles, car la caégorie du ravail agricole diffère sensiblemen du rese de l économie. Dans le présene documen, nous examinons non seulemen l incidence du ravail auonome sur la croissance de la producivé du ravail dans le seceur des enreprises, mais diverses mesures de la producivé du ravail e définions du ravail auonome. Nous examinons deux mesures de la producivé du ravail, la première fondée sur les heures ravaillées pour mesurer l uilisaion de l inran ravail, e la deuxième fondée sur le nombre d emplois. Nous examinerons ces mesures en plus grand déail ci-dessous. Enfin, nous procédons à une comparaison de la suaion au Canada e celle aux Éas-Unis. Nous avons consru des séries de données qui son qualaivemen ideniques pour chacune des caégories présenées. Cee comparaison aidera à mere en lumière une explicaion possible de la baisse relaive de la croissance de la producivé dans le seceur canadien des enreprises par rappor à la suaion aux Éas-Unis duran la période de 1987 à Le présen documen es organisé de la manière suivane. À la secion 2, nous décrivons brièvemen le concep du ravail auonome uilisé dans cee éude. À la secion 3, nous examinons les sources de données disponibles qui peuven êre uilisées pour mesurer la croissance du ravail auonome. À la secion 4, nous décrivons les résulas relaifs des ravailleurs auonomes. À la secion 5, nous exposons brièvemen les mesures de la producivé du ravail uilisées e nous décrivons les sources des données uilisées. À la secion 6, nous comparons la croissance de la par du revenu ne des ravailleurs auonomes à la croissance de leur par des heures ravaillées. À la secion 7, nous présenons une analyse de l évoluion de la endance de la producivé du ravail au cours de la décennie à l éude pour les divers sous-seceurs du seceur des enreprises. À la secion 8, nous comparons la producivé du ravail au Canada e aux Éas-Unis. Enfin, nous présenons nos conclusions à la secion 9. Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

11 2. Définions du ravail auonome À Saisique Canada, on uilise deux définions disinces du ravail auonome son uilisées 1. En premier lieu, l Enquêe sur la populaion acive (EPA) défin deux grandes caégories de ravailleurs : les employés salariés e les ravailleurs auonomes, c es-à-dire les personnes qui ravaillen pour d aures e celles qui ravaillen pour leur propre compe 2. Dans l économie globale, les employés rémunérés comprennen les ravailleurs des seceurs privé e public 3. Les employés rémunérés son les personnes «qui son recruées par un employeur e qui reçoiven un salaire ou un raemen, qui ne son pas propriéaires de leur propre enreprise, qui fon l obje de reenues à la source au re des coisaions à l assurance-emploi e de l impô sur le revenu, e qui son assujeies aux lois du ravail concernan noammen les congés payés e d aures avanages...» (Saisique Canada, Le poin sur la populaion acive, 1997 : 5). Le ravailleur auonome visé par la définion uilisée aux fins de l EPA, cependan, ne saisfa pas à ce crère. Dans l EPA, cee définion inclu les propriéaires d enreprises consuées en sociéés qui ravaillen, les propriéaires d enreprises non consuées en sociéé qui ravaillen e les aures ravailleurs auonomes ainsi que les ravailleurs familiaux non rémunérés. Il s ag donc d une définion plus large puisqu elle comprend les propriéaires d enreprises consuées e non consuées en sociéé (figure 1). Dans le deuxième cas, seuls les ravailleurs auonomes non consués en sociéé son inclus dans la définion de ravailleur auonome du Sysème de compabilé naionale (SCN). Les propriéaires d enreprises consuées en sociéé ne son pas inclus puisque les propriéaires d une enreprise consuée en sociéé qui ravaillen son considérés comme des employés de la sociéé 4. Les ravailleurs auonomes consués en sociéé son inclus dans la caégorie des ravailleurs rémunérés dans le SCN. 1 Pour d aures précisions sur les sources des données e une comparaison des esimaions de l emploi par caégorie dans les diverses sources de données canadiennes, consulez la secion 3. 2 L EPA es une enquêe mensuelle réalisée auprès des ménages pour recueillir des renseignemens sur l éa de la populaion acive e les grandes endances sur le marché du ravail. Son échanillon «es représenaif de la populaion canadienne civile non insuionnalisée de 15 ans e plus» dans les 10 provinces canadiennes (Saisique Canada, 1997). 3 Un employé rémunéré du seceur privé es une personne qui ravaille à re d employé dans une firme ou une enreprise du seceur privé. Un foncionnaire, par conre, es une personne qui ravaille pour une adminisraion municipale, provinciale ou fédérale, un organisme ou un service public, une sociéé d Éa ou encore un éablissemen public propriéé de l Éa, comme une école ou un hôpal (Saisique Canada, 1997). 4 Les ravailleurs auonomes qui son propriéaires d enreprises consuées en sociéé ne son pas admissibles à la couverure ou aux presaions d assurance-emploi (Saisique Canada, Le poin sur la populaion acive, 1997 : 5). Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

12 Figure 1 : Enquêe sur la populaion acive - Emploi selon la caégorie de ravailleurs Pourcenage de l'ensemble économie, ,23 10,92 0,42 15,34 Travailleurs auonomes consués en sociéé Travailleurs auonomes non consués en sociéé Travaillen dans une enreprise familiale sans rémunéraion Employés du seceur public 68,08 Employés du seceur privé Source : Le poin sur la populaion acive : les ravailleurs indépendans, Saisique Canada, Pour esimer la producivé des ravailleurs occupés par opposion aux ravailleurs auonomes, il fau éablir des esimaions de la conribuion des gains de ces derniers au PIB nominal. Comme il exise une approximaion de cee conribuion dans le SCN pour les ravailleurs auonomes qui ne son pas consués en sociéé 5, cee définion de ravailleur auonome es celle que nous uilisons dans la présene éude Croissance du ravail auonome dans les années 90 : Comparaison des données On peu avoir recours à rois sources de données canadiennes pour examiner la conribuion du ravail auonome à l évoluion de l emploi dans l ensemble de l économie. La première es l Enquêe sur la populaion acive. La deuxième es le Sysème de compabilé naionale qui a surou recours aux données de l Enquêe sur la populaion acive mais qui uilise aussi des données fiscales adminisraives longudinales. La roisième es la banque de données adminisraives longudinales qui renferme des données fiscales sur un échanillon de déclarans qui son so des employés, so des ravailleurs auonomes. Les nombres de ravailleurs dans chacune de ces caégories son comparés au ableau 1. L esimaion du SCN du nombre de ravailleurs auonomes au ableau 1, qui ne comprend que les ravailleurs auonomes non consués en sociéé, es inférieure à l esimaion selon l EPA du 5 C es le cas parce que les sources de données qui alimenen le SCN ne son pas suffisammen déaillées pour permere de faire la disincion enre les ravailleurs auonomes consués en sociéé e les aures enreprises consuées en sociéé. La principale source de données sur les ravailleurs auonomes non consués en sociéé son les saisiques fiscales irées d un échanillon sraifié des déclaraions T1 de l Agence des douanes e du revenu du Canada (Saisique Canada, 1990). Pour plus de déails sur les sources de données, voir l ouvrage cé en référence de Saisique Canada, La caégorie des ravailleurs familiaux non rémunérés es incluse dans les esimaions des ravailleurs auonomes non consués en sociéé pour les besoins de la présene éude. Touefois, son inclusion ne devra pas avoir d incidence significaive sur les résulas puisque les ravailleurs familiaux non rémunérés ne représenaien que 6,14 % en 1987 e 3,23 % en 1997 des heures ravaillées par l ensemble de la caégorie des ravailleurs auonomes non consués en sociéé. Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

13 nombre de ravailleurs auonomes, qui comprend à la fois les ravailleurs auonomes non consués en sociéé e ceux consués en sociéé. La croissance du nombre de ravailleurs auonomes selon le SCN es égalemen inférieure à celle selon l EPA parce que la définion de ravailleur auonome uilisée dans cee enquêe comprend à la fois les ravailleurs auonomes consués en sociéé e ceux non consués en sociéé. L EPA uilise le concep de «l emploi principal» pour classer chaque personne paricipan à l enquêe dans la caégorie de ravailleurs appropriée pour produire un nombre d emplois. L EPA défin l emploi principal comme l emploi ou l enreprise comprenan le plus grand nombre d heures ravaillées habuellemen (Saisique Canada, 1997). Les esimaions de l EPA du nombre d emplois e d heures ravaillées son fondées sur ce concep de l emploi principal e ne comprennen pas les emplois secondaires ou les heures ravaillées y afférenes. Les esimaions du SCN son différenes parce que le SCN uilise un concep différen de l emploi. Au momen de les éalonner d après les esimaions de l EPA, le SCN rajuse ses esimaions de manière à inclure les ravailleurs occupan plusieurs emplois e les personnes hors du champ de l EPA. Touefois, le SCN n inclu pas comme ravailleurs auonomes les personnes qui déclaren qu elles ne ravaillaien pas e n éaien pas rémunérées duran la période de référence. Ces personnes son considérées comme des «absens non rémunérés» 7. Aux fins de comparaison, nous présenons égalemen des esimaions des ravailleurs auonomes calculées d après le fichier de données fiscales de la banque de données adminisraives longudinales (DAL) 8. Dans le fichier DAL, «emploi auonome, revenu ne d un» es défini comme correspondan à «la somme de ous les revenus nes obenus d un emploi auonome», le revenu d un emploi auonome pouvan provenir d une enreprise, d une profession libérale, de commissions, du ravail de la erre ou de la pêche (Saisique Canada, 1998 : 61) 9. Pour chacune de ces caégories, le revenu bru es égalemen déclaré lorsqu il représene le revenu oal d enreprise non consuée en sociéé du déclaran, avan déducion des dépenses e des coûs. On peu éablir des esimaions des ravailleurs occupés e des ravailleurs auonomes non consués en sociéé d après les esimaions du revenu ne e du revenu bru provenan d un ravail auonome irées de la DAL. À cee fin, nous classons chaque personne dans la caégorie so des employés, so des ravailleurs auonomes. Comme ceraines personnes déclaren à la fois un revenu d emploi e un revenu provenan d un ravailleur auonome, il fau éablir une règle pour classer chaque personne dans l une ou l aure caégorie. 7 Pour plus de déails sur les absens non rémunérés, voir la secion 3 à l annexe 4. 8 La banque DAL consue un échanillon aléaoire de 20 % du Fichier T1 des familles. Pour plus de déails sur l élaboraion de ce fichier, voir l ouvrage cé en référence de Saisique Canada, En 1987, cee variable pouva comprendre le revenu d une sociéé de personnes ou d associés passifs lorsqu il éa compris dans le revenu d enreprise d un ravail auonome. Touefois, après cee période, de 1988 à 1998, «seule la parie acive de la sociéé de personnes d un déclaran (éa) comprise» (Saisique Canada, 1998). Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

14 Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016 Esimaions du nombre de ravailleurs auonomes dans les années 90 Tableau 1. Comparaison du nombre d emplois Sysème de compabilé naionale (SCN) 1 Enquêe sur la populaion acive (EPA) DAL 7 Revenu ne Ensemble de Tous les employés des seceurs public Seceur des Travailleurs Ensemble de Tous les employés des seceurs public Travailleurs provenan d un Marché du emploi Revenu bru prov. d un l économie e privé enreprises 2 auonomes 3 l économie 4 e privé auonomes 5 ravail 6 auonome > salaire e.a. > zéro Ces esimaions son éablies à parir des esimaions de l EPA; elles son rajusées de manière à inclure les personnes hors du champ de l EPA dans les esimaions de la producivé. 2 Seuls les employés du seceur privé e les ravailleurs auonomes son inclus dans les chiffres du seceur des enreprises. 3 Le vole ravailleurs auonomes comprend les ravailleurs auonomes agricoles e non agricoles non consués en sociéé ainsi que les ravailleurs familiaux non rémunérés. 4 Les chiffres de l EPA comprennen les ravailleurs à emps plein e à emps pariel. 5 Le vole ravailleurs auonomes de l EPA comprend les ravailleurs auonomes consués e non consués en sociéé, les ravailleurs pour leur propre compe e avec aide rémunérée e les ravailleurs familiaux non rémunérés. 6 Paricipaion à la populaion acive dans l ensemble de l économie : le nombre de personnes déclaran des gains provenan du marché du ravail sur la Déclaraion d impô des pariculiers T1 (T4, aure revenu d emploi). 7 Le nombre de ravailleurs auonomes dans la banque de données adminisraives longudinales n inclu pas les ravailleurs auonomes non consués en sociéé.

15 Dans le ableau 1, nous appliquons deux règles disinces. Dans le premier cas, nous déerminons qu il s ag d un ravailleur auonome lorsque le revenu ne provenan de l emploi auonome es supérieur au salaire (gains déclarés sur le relevé T4). Par conséquen, cee méhode es conforme à l espr de l EPA en ce qu elle classe une personne selon sa principale source de revenu. Touefois, cee mesure diffère de la définion du ravail auonome dans l EPA à plusieurs égards. D abord, elle diffère quan à la façon don les données son recueillies, puisque les déclaraions d impô sur le revenu son recueillies à un momen donné duran l année e poren sur l acivé de oue l année 10, andis que les données de l EPA son recueillies mensuellemen e que l échanillon de l enquêe es renouvelé ous les six mois. En oure, les personnes qui déclaren les données diffèren, ce qui donne lieu à des écars enre les esimaions dans les différens échanillons. Par exemple, la personne qui produ une déclaraion T1 confirme les renseignemens fournis dans la déclaraion, andis que l EPA adope la méhode de la déclaraion par personne inerposée où la personne repère déclare les données pour ous les membres du ménage. Une deuxième façon de mesurer le ravail auonome à parir des données de la banque DAL consise à faire un calcul fondé sur ous les déclarans don le revenu bru provenan d un ravail auonome éa supérieur à zéro. Cee esimaion es représenaive de oues les personnes qui produisen des déclaraions T1 e qui fon du ravail auonome. Il s ag d une mesure rès générale du ravail auonome puisqu elle ne ien pas compe du concep de «l emploi principal». Selon oues rois esimaions, le ravail auonome a augmené considérablemen duran la première parie des années 90. Les esimaions du SCN monren une augmenaion de 15 % du nombre oal d emplois dans le seceur des enreprises de 1987 à 1998, mais une hausse de 39 % du ravail auonome. Selon l EPA, le ravail auonome a augmené de 43 % duran la même période. Les esimaions du ravail auonome éablies à parir des dossiers fiscaux en uilisan le concep de l emploi principal monren une augmenaion de 48 %. 4. Succès relaif des ravailleurs auonomes dans les années 90 Le nombre de ravailleurs auonomes a augmené duran les années 90 mais leurs gains on accusé un reard par rappor à ceux des ravailleurs rémunérés duran cee période. On peu uiliser les données fiscales de la DAL pour déerminer le succès relaif des ravailleurs auonome duran les années 90 en examinan l augmenaion des gains par employé pour ous les employés e l augmenaion du revenu ne ouché par les ravailleurs auonomes (figure 2). Dans ce graphique, les ravailleurs auonomes son définis comme les déclarans don le revenu ne provenan d un ravail auonome es supérieur au salaire. De 1989 à 1994, le revenu personnel moyen provenan d'un ravail es sable e légèremen à la baisse dans le cas du revenu ne oal provenan d un ravail auonome (Toal Self-employmen ou 10 Il impore de signaler que «jusqu à 1994, le revenu d un emploi auonome éa déclaré chaque année financière qui se ermina à la fin de l année d imposion pour déclarer ce revenu. Depuis 1995, la plupar des personnes doiven déclarer un revenu d un emploi auonome selon l année civile» (Saisique Canada, 1998 : 19). Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

16 NTSE), andis que le revenu moyen du ravail dans l ensemble de l économie (Toal Economy Labour Paricipaion ou TELP) augmene progressivemen duran oue la période. La mesure du oal des gains moins ceux des ravailleurs auonomes es sysémaiquemen supérieure à la mesure TELP. L écar croissan enre TELP moins le seceur NTSE e le seceur TELP es aribuable à la croissance sagnane du seceur NTSE duran la période de 1989 à Figure 2 : Données adminisraives longudinales Comparaison de la croissance de divers seceurs selon la caégorie de ravailleurs 145 Indice du revenu personnel moyen par ravailleur (Base 1987 = 100) Paricipaion à la populaion acive dans l'ensemble de l'économie (TELP) TELP moins NTSE Revenu ne oal provenan d'un ravail auonome supérieur au salaire (NTSE) Le ralenissemen de la croissance des gains ne ena pas à un groupe pariculier de ravailleurs auonomes. Pour nous en assurer, nous avons examiné cinq groupes idenifiés dans la base de données DAL, so les professionnels, les agriculeurs, les pêcheurs, les personnes ouchan un revenu de commissions e les propriéaires d'enreprise. Le revenu ne par personne dans chacune de ces caégories es présené aux figures 4 e 5. De 1989 à 1994, la croissance sagnane du revenu personnel moyen oal provenan d un ravail auonome éa principalemen aribuable aux ravailleurs auonomes ouchan un revenu d enreprise. La aille de ce groupe a augmené duran cee période, passan de 54,8 % à 65,2 % de l ensemble des ravailleurs auonomes (figure 3). La proporion de personnes ouchan un revenu de commissions a légèremen augmené duran la même période. La proporion du groupe de ravailleurs auonomes agricoles a baissé par rappor à l ensemble des ravailleurs auonomes, passan de 23,7 % à 14,0 %. La baisse de la proporion de ravailleurs auonomes agricoles par rappor à l ensemble des ravailleurs agricoles éa aribuable à une diminuion specaculaire du nombre d agriculeurs don le revenu ne provenan d un ravail auonome éa supérieur au salaire e non à une baisse de l acivé agricole 11. La proporion des personnes qui on déclaré des gains provenan de la pêche a diminué graduellemen au cours de la période à l éude, passan de 4,1 % à 1,9 % de l ensemble des ravailleurs auonomes. La par des professionnels déclaran des gains provenan du ravail auonome es demeurée relaivemen sable duran cee même période. 11 Le nombre d agriculeurs auonomes ayan un revenu ne supérieur au salaire a baissé de 13 % duran la période à l éude, andis que le nombre d agriculeurs ayan un revenu bru supérieur au salaire a baissé de 2 % seulemen enre 1987 e Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

17 Figure 3 : Incidence des caégories de ravailleurs auonomes Caégories en proporion de l'ensemble des ravailleurs auonomes (pourcenage) Enreprises Revenu de commissions Agriculure Pêche Professionnels Le revenu personnel moyen du ravail des professionnels au cours de la période éudiée éa considérablemen supérieur à celui des aures caégories de ravailleurs auonomes (figure 4). Leur revenu moyen a augmené, passan de $ en 1987 à $ en Ce groupe exerce une fore pression à la hausse sur le revenu moyen de l ensemble des ravailleurs auonomes. 80,000 Figure 4 : Données adminisraives longudinales Revenu personnel moyen des ravailleurs auonomes professinonels Revenu personnel moyen (revenu ne provenan d'un ravail auonome supérieur au salaire 70,000 60,000 50,000 40,000 30,000 20,000 10, Toal des ravailleurs auonomes Professionnels Le revenu moyen des personnes ouchan un revenu d enreprise a baissé de 1990 à 1992 puis es remoné légèremen seulemen duran le rese de la période (figure 5). La caégorie des enreprises es esseniellemen une caégorie «fourre-ou» sur la déclaraion T1 Générale, puisqu elle n es pas définie aussi clairemen que les aures caégories de ravailleurs auonomes. Ce groupe es assez diversifié, comprenan oue une gamme de ravailleurs allan des arises aux commerçans. La faible croissance du oal des gains provenan du ravail auonome par Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

18 personne au cours de la période es aribuable principalemen à ce groupe. Les gains moyens des personnes ouchan un revenu de commissions on augmené ou au long de la période éudiée, accusan ouefois une baisse en 1995 e de nouveau en Le revenu moyen des ravailleurs auonomes dans le seceur de l agriculure e de la pêche a aein son niveau le plus bas duran les années de récession 1990 à 1992, remonan légèremen ensue. Le ralenissemen des gains nes par ravailleur des ravailleurs auonomes ien en parie aux caracérisiques du seceur du ravail auonome. Selon la publicaion Le poin sur la populaion acive (1997), comparaivemen aux revenus des employés, les gains des ravailleurs auonomes on aein un somme en 1989, puis chué au débu des années On y explique ce phénomène en parie par la composion des professions des ravailleurs auonomes, une proporion croissane de ces derniers exerçan une profession arisique ou dans le seceur des services par rappor à ceux occupan un pose de gesion à rémunéraion élevée 13. Duran les années 90, la composion de la populaion acive a subi plusieurs changemens. D abord, la croissance du nombre oal de ravailleurs auonomes a éé considérablemen supérieure à celle du nombre oal de ravailleurs rémunérés (figure 6). Ensue, le nombre de ravailleurs auonomes sans employés a augmené plus rapidemen que le nombre de ravailleurs auonomes qui on eux-mêmes embauché d aures ravailleurs. Le groupe des ravailleurs à leur propre compe a augmené de 65,4 % de 1987 à 1998 e représena près de 80 % de l ensemble des ravailleurs auonomes en Par conre, le nombre de ravailleurs auonomes avec employés e de ravailleurs familiaux non rémunérés a diminué duran cee période. Revenu personnel moyen (revenu ne provenan du ravail auonome supérieur au xalaire) Figure 5 : Données adminisraives longudinales Revenu personnel moyen des ravailleurs auonomes selon la caégorie 27,000 25,000 23,000 21,000 19,000 17,000 15,000 13,000 11,000 9,000 7, Toal des ravailleurs auonomes Enreprises Commissions Agriculure Pêche 12 Rappelons que la définion de ravailleur auonome dans l EPA comprend les personnes consuées en sociéé andis que la définion du Sysème de compabilé naionale uilisée dans le présen documen ne comprend que les personnes non consuées en sociéé. 13 Il convien égalemen de souligner que plus de 35 % des ravailleurs auonomes ravaillaien 50 heures ou plus par semaine en 1996 e que la semaine de ravail moyenne des ravailleurs auonomes éa généralemen d environ 16 % à 20 % plus longue que celle des ravailleurs occupés duran la décennie allan de 1987 à 1997 (Saisique Canada, Le poin sur la populaion acive, 1997). Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

19 175 Figure 6 : Taux de croissance cumulaifs des emplois selon la caégorie de ravailleurs 150 Indice (Base 1987 = 100) Tous les emplois des ravailleurs rémunérés Travailleurs auonomes avec ravailleurs rémunérés Travailleurs auonomes sans ravailleurs rémunérés Travailleurs familiaux non rémunérés Toal des ravailleurs auonomes Les données de l Enquêe sur les finances des consommaeurs (EFC) e de l Enquêe sur la dynamique du ravail e du revenu (EDTR) permeen de brosser un ableau du succès e de l échec des différens groupes de ravailleurs auonomes. Ces enquêes nous permeen de calculer le revenu ne de deux groupes disincs de ravailleurs auonomes non consués en sociéé, so ceux qui on des employés e ceux qui ravaillen à leur propre compe. Ce dernier groupe expliqua 107 % de l augmenaion oale du nombre de ravailleurs auonomes non consués en sociéé duran la période allan de 1987 à 1997 (Source : EFC). Qui plus es, les résulas des ravailleurs auonomes «à leur propre compe» éaien bien inférieurs à ceux de la plupar des aures ravailleurs. Duran la période éudiée, les gains des ravailleurs auonomes à leur propre compe représenaien enre 68 % e 53 % des gains moyens des ravailleurs rémunérés, les différences les plus marquées éan observées vers la fin des années 90 (figure 7). De plus, les gains nes per capa des ravailleurs auonomes à leur propre compe représenaien en moyenne 50 % seulemen de ceux des ravailleurs auonomes avec employés. Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

20 60,000 $ Figure 7 : Rémunéraion moyenne selon la caégorie de ravailleurs 50,000 $ Dollars courans ($) 40,000 $ 30,000 $ 20,000 $ 10,000 $ Travailleurs rémunérés (EFC) TA employeurs (EFC) TA à leur propre compe (EFC) Toal des TA (EFC) Travailleurs rémunérés (EDTR) TA employeurs (EDTR) TA à leur propre compe (EDTR) Toal des TA (EDTR) Source : Saisique Canada, Enquêe sur les finances des consommaeurs ( ), Enquêe sur la dynamique du ravail e du revenu ( ). L'EFC recueille des données sur le ravail des personnes âgées de 15 ans e plus. L'EDTR recueille des données sur le ravail des personnes âgées de 16 à 69 ans. On peu veniler encore davanage les caégories de ravailleurs selon qu il s ag d un emploi principal ou d aures emplois, puisque les esimaions du SCN comprennen les personnes cumulan plusieurs emplois. Nous examinons à la secion 2 de l annexe 4 la quesion de savoir si la croissance de l emploi auonome es aribuable à des personnes qui prennen un deuxième emploi. L annexe monre que la croissance du nombre de ravailleurs auonomes sans ravailleurs rémunérés, qui es le principal moeur de la croissance de l ensemble des ravailleurs auonomes, a augmené au même aux dans le cas de la caégorie «emploi principal» e de la caégorie «aure emploi» e qu il n y ava pas de différence imporane enre ces deux groupes. Ainsi, la rémunéraion moyenne relaivemen faible du groupe des ravailleurs auonomes à leur propre compe n éa pas aribuable à la croissance du ravail auonome comme source de gains secondaire. L expansion d un groupe de ravailleurs auonomes qui n employaien pas d aures ravailleurs e qui eux-mêmes ouchaien un revenu ne inférieur e à la baisse par rappor à celui des aures ravailleurs auonomes e des ravailleurs rémunérés aura eu un effe à la baisse sur diverses mesures du rendemen sur le plan économique. Dans la secion qui su, nous calculons des esimaions des répercussions de la croissance du nombre de ravailleurs auonomes sur la producivé. Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016

21 5. Mesures de la producivé du ravail Nous calculons la producivé du ravail comme le raio enre la producion e une mesure de l inran ravail : Y LP =, où Y es la producion e N es l inran ravail 14. La producion es mesurée en an N que valeur oale des biens e services produs dans l économie, saisie so par les dépenses faes, so par les revenus versés à ous les faceurs de producion. L inran ravail es généralemen mesuré par heure ravaillée. Nous uilisons ici comme mesure de la producion le produ inérieur bru (PIB) nominal aux prix de base, el que défini par le programme de producivé du Sysème de compabilé naionale 15. L exercice ne pore que sur le seceur des enreprises. Toues les acivés non commerciales de même que la valeur locaive implice des logemens occupés par le propriéaire son exclues du seceur des enreprises. Le seceur non commercial inclu des insuions elles les adminisraions publiques, les éablissemens d enseignemen, les hôpaux e les organismes religieux 16. Nous examinerons deux mesures de la producivé du ravail. La première mesure l inran ravail par heure ravaillée e la deuxième, par emploi. La mesure par heure ravaillée correspond au nombre oal d heures effecivemen ravaillées, rémunérées e non rémunérées 17. Le nombre d heures ravaillées es la valeur de la moyenne annuelle pour ous les emplois mulipliée par le nombre annuel moyen d heures ravaillées dans ous les emplois (Saisique Canada, 1997). 14 La mesure de la producivé selon la producion de l inran ravail reflèe l effe compose de nombreux faceurs y compris, enre aures, l évoluion de la echnologie, l invesissemen de capaux, l uilisaion de la capacé, l organisaion de la producion e les caracérisiques e l effor de la main-d œuvre. 15 Le PIB aux prix de base es égal au PIB d après les ableaux d enrées-sories au coû des faceurs plus les impôs indirecs sur la producion moins les subvenions à la producion. Pour une définion plus déaillée, voir Saisique Canada 2001 (156). Les Éas-Unis uilisen une mesure du PIB aux prix du marché. Elle diffère de la mesure canadienne du PIB aux prix de base en ce que les impôs indirecs nes sur les produs finaux son exclus de la mesure aux prix du marché pour déerminer les prix de base. La axe sur les produs e services (TPS) es un exemple d impô indirec sur les services ou biens finals. Le PIB du Canada de 1987 à 1996 es fondé sur la Classificaion ype des indusries de 1980 (CTI) e, de 1997 à 1998, sur le Sysème de classificaion des indusries de l Amérique du Nord. Ces sysèmes de classificaion produisen des esimaions qui ne diffèren pas de façon marquée au niveau agrégé. Les esimaions du PIB des Éas-Unis son fondées sur la CTI de Le logiciel capalisé es inclus dans les esimaions du PIB du Canada comme celui des Éas-Unis. 16 Une venilaion déaillée des branches d acivé figure à l annexe 1. Dans le seceur non commercial, les branches d acivé 231 à 235 son des organismes sans bu lucraif e les branches 236 à 243 son des branches de l adminisraion publique. Toues ces branches d acivé son omises dans la présene analyse e les logemens occupés par le propriéaire son égalemen exclus du calcul des chiffres agrégés pour le seceur. À re indicaif, en 1992 le seceur des enreprises représena 77 % du PIB global du Canada. 17 En général, le nombre oal d heures ravaillées inclu les heures régulières e les heures supplémenaires, les pauses, le emps de déplacemen, le emps consacré à la formaion au lieu de ravail e le emps perdu lors de brefs arrês de ravail où les ravailleurs resen à leur pose. Le nombre oal d heures ravaillées n inclu pas le emps perdu en raison de grève ou de lock-ou, les congés annuels, les jours fériés, les congés de maladie, les congés de maerné ou les congés pour raisons personnelles (Saisique Canada, 1997 : 10). Série de documens de recherche sur l'analyse économique Saisique Canada 11F0027 N o 016