Sommaire chronologique

Smmaire chrnlgique Décisin DG n 2018-83 du 27 juillet 2018 Nminatin au sein de Pôle empli Grand Est - M. Abdelhak Nachit ----------------------------------------- 3 Décisin Oc n 2018-38 DS Agences du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Occitanie au sein des agences -------- 4 Décisin Oc n 2018-39 DS IPR du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Occitanie à certains de ses cllabrateurs pur statuer, dans certaines cnditins et limites, dans les cas visés par l accrd d applicatin n 12 du règlement de l assurance chômage et sur l admissin en nn-valeur des créances de l assurance chômage et ctisatins Ags irrécuvrables --------------------------------------- 33 Décisin Oc n 2018-40 DS DR du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Occitanie au sein de la directin réginale ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- 50 Décisin Oc n 2018-41 DS Dépense du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Occitanie au sein de la directin réginale en matière d pératins de dépense et de recette-------------------------------------------------- 63 Décisin Oc n 2018-42 DS PTF du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Occitanie au sein des plates-frmes de la directin de la prductin --------------------------------------------------------------------------------------- 65 Décisin Oc n 2018-43 DP IRP du 3 septembre 2018 Délégatin de puvir du directeur réginal de Pôle empli Occitanie au directeur ad interim de la stratégie et des relatins extérieures à l effet de présider le C.H.S.C.T. pur le territire des départements de l Hérault, du Gard, de la Lzère, de l Aude et des Pyrénées-Orientales ------------ 69 Décisin Paca n 2018-29 DS Dépense du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Prvence-Alpes-Côte d Azur au sein de la directin réginale en matière d pératins de dépense ------------------------------------------------ 71 Décisin IdF n 2018-34 DS Agences du 5 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Ile de France au sein des agences - 73 Suite du smmaire en page suivante

Décisin IdF n 2018-35 DS IPR du 5 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Ile-de-France à certains de ses cllabrateurs pur statuer, dans certaines cnditins et limites, dans les cas visés par l accrd d applicatin n 12 du règlement de l assurance chômage et sur l admissin en nn-valeur des créances de l assurance chômage irrécuvrables ------------------------------------------------------------- 118 Décisin IdF n 2018-36 DS Dépense du 5 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Ile-de-France au sein de la directin réginale en matière d pératins de dépense et de recette------------------------------------------------ 142 Décisin NAq n 2018-44 DS Agences du 5 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Nuvelle-Aquitaine au sein des agences ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ 144 Décisin NAq n 2018-45 DS IPR du 5 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Nuvelle-Aquitaine à certains de ses cllabrateurs pur statuer, dans certaines cnditins et limites, dans les cas visés par l accrd d applicatin n 12 du règlement de l assurance chômage et sur l admissin en nn-valeur des créances de l assurance chômage irrécuvrables ------------------------------------------------------------- 206 Décisin GdE n 2018-53 DP IRP DP du 6 septembre 2018 Délégatin de puvir du directeur réginal de Pôle empli Grand Est, à l effet d animer la réunin des délégués du persnnel sur les tris territires de la directin réginale ---------------------------- 240 Décisin GdE n 2018-54 DP IRP CHSCT du 6 septembre 2018 Délégatin de puvir du directeur réginal de Pôle empli Grand Est, à l effet de présider le C.H.S.C.T. des tris territires de la directin réginale ----------------------------------------------------- 242

Décisin DG n 2018-83 du 27 juillet 2018 Nminatin au sein de Pôle empli Grand Est - M. Abdelhak Nachit Mnsieur Abdelhak Nachit est nmmé directeur réginal adjint en charge de la perfrmance sciale au sein de Pôle empli Grand Est, à cmpter du 1er ctbre 2018. Fait à Paris, le 27 juillet 2018. Le directeur général Jean Bassères, [ 3 / 243 ]

Décisin Oc n 2018-38 DS Agences du 3 septembre 2018 Délégatin de signature du directeur réginal de Pôle empli Occitanie au sein des agences Le directeur réginal de Pôle empli Occitanie, Vu le cde du travail, ntamment les articles L. 5312-1, L. 5312-2, L. 5312-9, L. 5312-10, R. 5312-4 et R. 5312-25 et R. 5312-26, Vu le décret n 2003-1370 du 31 décembre 2003 mdifié, fixant les dispsitins applicables aux agents cntractuels de drit public de Pôle empli, Vu la cnventin cllective natinale de Pôle empli du 21 nvembre 2009, Vu la cnventin cnclue entre l Etat, le Fnds de slidarité et Pôle empli le 21 décembre 2012 relative à la répétitin des prestatins indues par Pôle empli, Vu la délibératin n 2012-62 du 21 décembre 2012 du cnseil d administratin de Pôle empli fixant les cnditins et limites dans lesquelles les créances de Pôle empli crrespndant à des aides et mesures indûment versées snt recuvrées, remises u admises en nn-valeur, Vu la décisin n 2009/2743 du 15 décembre 2009 du directeur général de Pôle empli relative aux missins cmplémentaires susceptibles d être cnfiées à Pôle empli services à cmpter du 1er janvier 2010, Vu la décisin n 2018-75 du 26 juin 2018 du directeur général de Pôle empli relative aux missins pur lesquelles Pôle empli services dispse d une cmpétence natinale exclusive, Vu la délibératin n 2013-45 du 18 décembre 2013 du cnseil d administratin de Pôle empli prtant créatin d une aide à la mbilité, Vu la délibératin n 2013-46 du 18 décembre 2013 du cnseil d administratin de Pôle empli prtant créatin d une aide à la garde d enfants pur parents islés, Vu la délibératin n 2015-44 du 16 septembre 2015 du cnseil d administratin de Pôle empli fixant les mdalités de mbilisatin des dépenses d interventin pur la mise en place de dispsitifs lcaux en faveur des demandeurs d empli, Décide : Article 1 Placement et service des prestatins 1 Aux fins d exécutin du service public de l empli et dans la limite de leurs attributins, délégatin permanente de signature est dnnée : - 1) à l ensemble des agents exerçant au sein des agences à l effet de, au nm du directeur réginal de Pôle empli Occitanie, prcéder à l inscriptin sur la liste des demandeurs d empli, - 2) aux persnnes désignées ci-dessus à l effet de, au nm du directeur réginal de Pôle empli Occitanie, prendre l ensemble des autres décisins en matière de gestin de la liste des demandeurs d empli, en particulier refuser une inscriptin sur cette liste, la tenir à jur, assurer le suivi et le cntrôle de la recherche d empli dans les cnditins prévues au titre Ier du livre IV de la cinquième partie du cde du travail, signer les décisins de radiatin, cessatin d inscriptin et changement de catégrie prévues aux articles R. 5411-18 et R. 5412-1 du même cde, ainsi que les décisins statuant sur les recurs préalables bligatires frmés cntre ces décisins en applicatin des articles R. 5411-18 et R. 5412-8 du même cde : Directin territriale Aude / Ariège - madame Anne Cmbes, directrice de pôle empli Carcassnne - madame Béatrice Allul, directrice adjinte de pôle empli Carcassnne [ 4 / 243 ]

- madame Sandrine Le Gff, directrice adjinte de pôle empli Carcassnne - madame Christiane Ruge, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - madame Anne-Lise Carre, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - mnsieur Pierre Berge, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - mnsieur Pierre Marchand, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - mnsieur Alain Sampietr, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - madame Françise Mailhebiau, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - mnsieur Françis Richard, respnsable d équipe de pôle empli Carcassnne - madame Béatrice Martin, référente métiers de pôle empli Carcassnne - madame Ylande Zrzi, référente métiers de pôle empli Carcassnne - mnsieur Hervé Lantelme, directeur d agence de pôle empli Castelnaudary - madame Fabienne Trresin, respnsable d équipe de pôle empli Castelnaudary - mnsieur Pascal Lery, respnsable d équipe de pôle empli Castelnaudary - madame Ingrid Blume, référente métiers de pôle empli Castelnaudary - madame Evelyne Rche, directrice d agence de pôle empli Limux - madame Christine Jntes, respnsable d équipe de pôle empli Limux - madame Axelle Berger, respnsable d équipe de pôle empli Limux - madame Geneviève Butière, référente métiers de pôle empli Limux - mnsieur Pierre Guzy, directeur de pôle empli Narbnne - madame Claire Tassin, directrice adjinte de pôle empli Narbnne - madame Christel Arabeyre, respnsable d équipe de pôle empli Narbnne - madame Françise Letitre, respnsable d équipe de pôle empli Narbnne - madame Laurie Padrines, respnsable d équipe de pôle empli Narbnne - mnsieur Gaël Lalys, respnsable d équipe de pôle empli Narbnne - mnsieur Farad Beldjudi, respnsable d équipe de pôle empli Narbnne - madame Claudine Delsl, référente métiers de pôle empli Narbnne - mnsieur Gilbert Rasse, référent métiers de pôle empli Narbnne - madame Patricia Dandeu, directrice de pôle empli Lézignan - madame Carline Cathala, respnsable d équipe de pôle empli Lézignan - madame Linda Auteau, respnsable d équipe de pôle empli Lézignan - madame Virginie Piérard, référente métiers de pôle empli Lézignan - mnsieur Bris Furcade, directeur de pôle empli Fix - mnsieur Sébastien Gbert, respnsable d équipe de pôle empli Fix - madame Isabelle Ruzet, respnsable d équipe de pôle empli Fix - madame Pascale Pnt, référente métiers de pôle empli Fix - madame Barbara Garnaud, directrice de pôle empli Lavelanet - madame Marie-Hélène Gurdu, respnsable d équipe de pôle empli Lavelanet - madame Delphine Carrla, référente métiers de pôle empli Lavelanet - madame Nathalie Cambart, directrice de pôle empli Pamiers - mnsieur Alexandre Rieux, respnsable d équipe ad interim de pôle empli Pamiers - madame Aurre Gandlfe, respnsable d équipe de pôle empli Pamiers - mnsieur Philippe Teyssieux, référent métiers de pôle empli Pamiers - mnsieur Miguel Iglésias, directeur de pôle empli Saint Girns - mnsieur Gérald Leplay, respnsable d équipe de pôle empli Saint Girns - madame Martine Cmbier, référente métiers de pôle empli Saint Girns Directin territriale Gard / Lzère - madame Marie-Claude Tuffery, directrice de pôle empli Alès Gardn - madame Christine Michaut, directrice adjinte de pôle empli Alès Gardn - mnsieur Philippe Burdn, respnsable d équipe de pôle empli Alès Gardn - madame Kathy Vinsn, respnsable d équipe de pôle empli Alès Gardn - madame Delphine Mathieu, respnsable d équipe de pôle empli Alès Gardn - madame Sphie Carn, référente métiers de pôle empli Alès Gardn - madame Hélène Astruc, directrice de pôle empli Alès Avène - madame Fabienne Guy-Bauzn, directrice adjinte de pôle empli Alès Avène - madame Emma Ribes, respnsable d équipe de pôle empli Alès Avène [ 5 / 243 ]

- madame Anne Gagliard, respnsable d équipe de pôle empli Alès Avène - madame Céline Lesne, respnsable d équipe de pôle empli Alès Avène - madame Danielle Ienny, référente métiers de pôle empli Alès Avène - madame Evelyne Belt, directrice de pôle empli Bagnls sur Cèze - mnsieur Cédric Herbé, directeur adjint de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Frédérique Gervt, respnsable d équipe de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Evelyne Harel, respnsable d équipe de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Nathalie Vallat, respnsable d équipe de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Patricia Dehan, respnsable d équipe de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Nathalie Ferre, référente métiers de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Catherine Ry, directrice de pôle empli Beaucaire - mnsieur Guervin L Hermite, respnsable d équipe de pôle empli Beaucaire - madame Claire Mntbrun-Mutschler, respnsable d équipe de pôle empli Beaucaire - madame Sandra Dauphin, référente métiers de pôle empli Beaucaire - madame Flrence Masse-Navette, directrice de pôle empli Mende - madame Sylvie Filip directrice adjinte de pôle empli Mende - mnsieur Gerges Merle, respnsable d équipe de pôle empli Mende - mnsieur Yannick Sulier, respnsable d équipe de pôle empli Mende - madame Catherine Pille, référente métiers de pôle empli Mende - mnsieur William Galtier, directeur de pôle empli Nîmes 7 Cllines - mnsieur Emmanuel Paris, directeur adjint de pôle empli Nîmes 7 cllines - madame Béatrice Malakff, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes 7 Cllines - madame Maryline Hfer, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes 7 Cllines - mnsieur Thierry Calmn, référent métiers de pôle empli Nîmes 7 Cllines - madame Lydie Hébert, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes 7 Cllines - madame Anne Claire Germain, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes 7 Cllines - madame, Rse Marie Gallard, directrice de pôle empli Nîmes Curbessac - mnsieur Eric Michard, directeur adjint de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Pascale Peybernes, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Brigitte Rivard, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Marie-Pierre Bnhmme, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Catherine Py, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Rselyne Calmettes, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Julie Durand, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - mnsieur Jérémie Cadiu, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Michèle Dnelli, référente métiers de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Virginie Sja, référente métiers de pôle empli Nîmes Curbessac - madame Pascale Vilet, directrice de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Catherine Guillaume, directrice adjinte de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Valérie Rebul-Sabadel, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Céline Jahier, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Séverine Paris, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Radia Barbach, respnsable d équipe de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Aurre Mardille-Vidal, référente métiers de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - mnsieur Frédéric Besset, directeur de pôle empli Vauvert - madame Jessica Gueydan, respnsable d équipe de pôle empli Vauvert - madame Virginie Quillard, respnsable d équipe de pôle empli Vauvert - madame Céline Bsatelli, respnsable d équipe de pôle empli Vauvert - mnsieur Ghislain Furcadier, référent métiers de pôle empli Vauvert - madame Carine Valencia, directrice de pôle empli Le Vigan - mnsieur Yannick Vayssettes, respnsable d équipe de pôle empli Le Vigan - madame Carline Sarran, respnsable d équipe de pôle empli Le Vigan - madame Hélène Graneris, référente métiers de pôle empli Le Vigan - madame Cathy Peene, directrice de pôle empli Villeneuve les Avignn - madame Claire Mazellier, respnsable d équipe de pôle empli Villeneuve les Avignn - mnsieur Frédéric Becker, respnsable d équipe de pôle empli Villeneuve les Avignn - madame Karine Dumnt, référente métiers de pôle empli Villeneuve les Avignn [ 6 / 243 ]

Directin territriale Hérault - madame Brigitte Dré, directrice de pôle empli Agde - madame Céline Decanis, respnsable d équipe de pôle empli Agde - madame Angélique Daumergue, respnsable d équipe de pôle empli Agde - madame Frédérique Delbecq, respnsable d équipe de pôle empli Agde - madame Muriel Sireyjl, référente métiers de pôle empli Agde - madame Anne-Marie Ferrandez, directrice de pôle empli Béziers Curndelle - madame Chlé Ferré-Devillers, directrice adjinte de pôle empli Béziers Curndelle - mnsieur Christphe Saint-Martin, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Curndelle - madame Marie Renaud, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Curndelle - madame Marie-Claude Mendez, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Curndelle - mnsieur Olivier Paikert, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Curndelle - mnsieur Guillaume Ramin, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Curndelle - madame Virginie Ourahli, référente métiers de pôle empli Béziers Curndelle - mnsieur Frédéric Ferré, directeur de pôle empli Béziers Capiscl - madame Sandrine Sierecki, directrice adjinte de pôle empli Béziers Capiscl - mnsieur Niclas Pau, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Capiscl - mnsieur Jean-Jacques Rsad, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Capiscl - madame Magali Dussel, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Capiscl - mnsieur Frédéric Duard, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Capiscl - madame Agnès Lacrux, référente métiers de pôle empli Béziers Capiscl - mnsieur Alexandre Brechenmacher, référent métiers de pôle empli Béziers Capiscl - mnsieur Paul Vallve, référent métiers de pôle empli Béziers Capiscl - madame Jsephine Legier, respnsable d équipe de pôle empli Béziers Capiscl - mnsieur Alain Lahellec, directeur de pôle empli Clermnt l Hérault - madame Elisabeth Frindel, directrice adjinte de pôle empli Clermnt l Hérault - mnsieur Marc Vigne, respnsable d équipe de pôle empli Clermnt l Hérault - madame Nathalie Bastul, respnsable d équipe de pôle empli Clermnt l Hérault - mnsieur Ludvic Leclerc, respnsable d équipe de pôle empli Clermnt l Hérault - madame Jeannine Verdeil, référente métiers de pôle empli Clermnt l Hérault - madame Sylvie Alégret, référente métiers de pôle empli Clermnt l Hérault - mnsieur Didier Sultana, directeur de pôle empli Lunel - mnsieur Stéphane Grillet, respnsable d équipe de pôle empli Lunel - madame Sphie Vlle, respnsable d équipe de pôle empli Lunel - madame Sandrine Le Gall, respnsable d équipe de pôle empli Lunel - madame Catherine Chaneaux, référente métiers de pôle empli Lunel - madame Sylvia Nastrg, référente métiers de pôle empli Lunel - madame Eva Rimini, directrice de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Fabienne Buchet, directrice adjinte de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Sandrine Perez-Vitu, directrice adjinte de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Marie-Agnès Recrdier, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Isabelle Smmier, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Céline Gardes, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Marie Gianrdli, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Géraldine Licnnet, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - mnsieur David Richardsn, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Julie Baque, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Catherine Chatti, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Castelnau madame Françise Argensn, référente métiers de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Elisabeth Sentenac, référente métiers de pôle empli Mntpellier Castelnau - mnsieur Frédérick Clément, référent métiers de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Dminique Basse, directrice de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Marie-Paule Rstan, directrice adjinte de pôle empli Mntpellier Cévennes - mnsieur Gaëtan Lermusieaux, directeur adjint de pôle empli Mntpellier Cévennes - mnsieur Franck Cardna, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Anne Burnnville, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Carline Gmes, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes [ 7 / 243 ]

- madame Brigitte Garcia, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Martine Bretl, référente métiers de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Catherine Munteanu, référente métiers de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Marine Chaillt, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes - mnsieur Antny Cuzzit, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Claudie Mercier, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Cévennes - madame Marie-Pierre De Vichet, référente métiers de pôle empli Mntpellier Cévennes - mnsieur Gérald Testard, directeur de pôle empli Mntpellier Méditerranée - mnsieur Eric Sanchez, directeur adjint au sein de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Delphine Lermusieaux, directrice adjinte de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Pascale Baudry, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - mnsieur Xavier Cnsigny, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Sphie Rbin, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Céline Orempuller, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Mnique Pradel, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Lydia Lesct, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - mnsieur Julien Bissière, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Frédérique Maur, référente métiers de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Françise Pulain, référente métiers de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Laurence Crdier, référente métiers de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Jëlle Betz-Emnet, directrice de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Sphie Bernhart, directrice adjinte de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Michèle Buquet, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Jëlle Benezech, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Linda Pellet, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Perrine Cury, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Sandra Lizn, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Marin Vieira Ricard, respnsable d équipe de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Dminique Lezaud, référente métiers de pôle empli Mntpellier Mas de grille - madame Sandrine Cavleau, directrice de pôle empli Pézenas - madame Catherine Marchese-Nfre, respnsable d équipe de pôle empli Pézenas - madame Crinne Vernet Fntaine, respnsable d équipe de pôle empli Pézenas - madame Isabelle Blazy, référente métiers de pôle empli Pézenas - mnsieur Sébastien Ganvey, référent métiers de pôle empli Pézenas - madame Christine Lutigneaux, directrice de pôle empli Sète - madame Françise Bj, directrice adjinte de pôle empli Sète - mnsieur Cédric Rdriguez, respnsable d équipe de pôle empli Sète - madame Nathalie Russelle, respnsable d équipe de pôle empli Sète - mnsieur Olivier Lefyer, respnsable d équipe de pôle empli Sète - madame Sandrine Veyrinque, respnsable d équipe de pôle empli Sète - madame Fabienne Batinelli, référente métiers de pôle empli Sète - madame Catherine Barile, référente métiers de pôle empli Sète - mnsieur Cyril Palc, respnsable d équipe de pôle empli Sète Directin territriale Pyrénées-Orientales - madame Mireille Hannet, directrice de pôle empli Argelès - madame Isabelle Bérard, respnsable d équipe de pôle empli Argelès - madame Virginie Wieczrek, référente métiers de pôle empli Argelès - mnsieur Bertin Ngma, directeur de pôle empli Céret - mnsieur Niclas Pesquet, respnsable d équipe de pôle empli Céret - mnsieur Sébastien Chabannes, respnsable d équipe de pôle empli Céret - madame Isabelle Delmas, référente métiers de pôle empli Céret - mnsieur Abdel Akim Benrabia, directeur de pôle empli Saint-Assiscle - mnsieur Antine Fnseca, directeur adjint de pôle empli Saint-Assiscle - mnsieur Laurent Garcia, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Assiscle - madame Delphine Ruchy, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Assiscle [ 8 / 243 ]

- madame Marianne Lery, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Assiscle - madame Catherine Salies, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Assiscle - mnsieur Patrice Hums, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Assiscle - madame Ingrid Anfruns, référente métiers de pôle empli Saint-Assiscle - madame Stéphanie Michaux, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Assiscle - mnsieur Stéphane Barn, directeur de pôle empli Sant-Vicens - mnsieur Jean-Nël Sans, directeur adjint de pôle empli Sant-Vicens - madame Virginie Bataille, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - mnsieur Gaël Le Squer, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - madame Christine Rsell, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - madame Sphie Lpez, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - mnsieur Mickaël Bansept, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - madame Aurélia Verruil, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - madame Marie-Laure Dupuy, respnsable d équipe de pôle empli Sant-Vicens - madame Elisabeth Parra, référente métiers de pôle empli Sant-Vicens - madame Stéphanie Vivenzi, référente métiers de pôle empli Sant-Vicens - madame Christine Davesne, directrice de pôle empli Perpignan Plygne - madame Hélène Delmas, directrice adjinte de pôle empli Perpignan Plygne - madame Martine Saut, respnsable d équipe de pôle empli Perpignan Plygne - mnsieur Christphe Massif, respnsable d équipe de pôle empli Perpignan Plygne - madame Cathy Serba, respnsable d équipe de pôle empli Perpignan Plygne - mnsieur Jacy Kacha, respnsable d équipe de pôle empli Perpignan Plygne - madame Nathalie Curtat, respnsable d équipe de pôle empli Perpignan Plygne - mnsieur David Cndret, référent métiers de pôle empli Perpignan Plygne - madame Carline Durand Rus, référente métiers de pôle empli Perpignan Plygne - mnsieur Stéphane Lavigne, directeur de pôle empli Prades - madame Carle Maillard, respnsable d équipe de pôle empli Prades - madame Ange Assumin, respnsable d équipe de pôle empli Prades - mnsieur Tny Weis, référent métiers de pôle empli Prades Directin territriale Tarn / Aveyrn - madame Vanessa Serrat, directrice de pôle empli Castres - mnsieur David Bernet, directeur adjint de pôle empli Castres - mnsieur Jël Guira, respnsable d équipe de pôle empli Castres - madame Stéphanie Simn, respnsable d équipe de pôle empli Castres - mnsieur Benjamin Duln, respnsable d équipe de pôle empli Castres - madame Sandrine Scattlin, référente métiers de pôle empli Castres - mnsieur Yannick Dijls, directeur de pôle empli Rdez - madame Carle Galinier, directrice adjinte de pôle empli Rdez - mnsieur Pierre Bnnefus, respnsable d équipe de pôle empli Rdez - madame Marie-Hélène Cmbacau, respnsable d équipe de pôle empli Rdez - madame Ludivine Verrier, référente métiers de pôle empli Rdez - mnsieur Marc Ginestet, respnsable d équipe de pôle empli Rdez - madame Claudine Munz, respnsable d équipe de pôle empli Rdez - madame Catherine Cabrit, directrice de pôle empli Graulhet - mnsieur Jérôme Vasseur, respnsable d équipe de pôle empli Graulhet - madame Elsa Calleja, respnsable d équipe de pôle empli Graulhet - mnsieur Francis Auril, référent métiers de pôle empli Graulhet - madame Anne Dherbecurt, directrice de pôle empli Millau - madame Marie-Jseph Cubaynes, respnsable d équipe de pôle empli Millau - madame Delphine Mialet, respnsable d équipe de pôle empli Millau - madame Hélène Ngueira, référente métiers de pôle empli Millau - mnsieur Françis Rgister, directeur de pôle empli Albi - madame Laurence Farges, respnsable d équipe de pôle empli Albi - madame Stéphanie Guichard, respnsable d équipe de pôle empli Albi - mnsieur Franck Héberlé, respnsable d équipe de pôle empli Albi [ 9 / 243 ]

- mnsieur Benit Manuel, respnsable d équipe de pôle empli Albi - madame Audrey Rllet, référente métiers de pôle empli Albi - mnsieur Jrge Susa, directeur de pôle empli Aussilln-Mazamet - mnsieur Alexis Muret, respnsable d équipe de pôle empli Aussilln-Mazamet - madame Claire Desmulins, respnsable d équipe de pôle empli Aussilln-Mazamet - madame Nathalie Deltrieu, référente métiers de pôle empli Aussilln-Mazamet - mnsieur Alain Vanhaesebruck, directeur de pôle empli Carmaux - mnsieur Jean-Pierre Olle, respnsable d équipe de pôle empli Carmaux - madame Nathalie Laine, respnsable d équipe de pôle empli Carmaux - madame Cécile Etienne, référente métiers de pôle empli Carmaux - madame Marie-Paule Slfrizz, directrice de pôle empli Decazeville - mnsieur Dminique De Laet, respnsable d équipe de pôle empli Decazeville - mnsieur Patrice Bras, référent métiers de pôle empli Decazeville - mnsieur Stéphane Adalid, directeur de pôle empli Gaillac - madame Laurence Marr, respnsable d équipe de pôle empli Gaillac - madame Juliette Lamare, respnsable d équipe de pôle empli Gaillac - madame Cécile Ramel, référente métiers de pôle empli Gaillac - madame Flrence Viargues, directrice de pôle empli Villefranche de Ruergue - madame Delphine Pujl, respnsable d équipe de pôle empli Villefranche de Ruergue - madame Sylvie Diane Gastellu, référente métiers de pôle empli Villefranche de Ruergue Directin territriale Lt / Tarn et Garnne - mnsieur Brice Semis, directeur de pôle empli Mntauban Albasud - mnsieur Xavier Pcus, directeur adjint de pôle empli Mntauban Albasud - madame Sphie Mlinié, respnsable d équipe de pôle empli Mntauban Albasud - madame Céline Delrme, respnsable d équipe de pôle empli Mntauban Albasud - madame Nathalie Levigne, respnsable d équipe de pôle empli Mntauban Albasud - madame Céline Sibue, référente métiers de pôle empli Mntauban Albasud - madame Marina Recrix, directrice de pôle empli Mntauban Nrd - mnsieur Eric Gil, directeur adjint de pôle empli Mntauban Nrd - madame Anne Cavallini, respnsable d équipe de pôle empli Mntauban Nrd - madame Christelle Rbert, respnsable d équipe de pôle empli Mntauban Nrd - madame Isabelle Rech, respnsable d équipe de pôle empli Mntauban Nrd - madame Natacha De La Ballina, référente métiers de pôle empli Mntauban Nrd - mnsieur Régis Ollier, directeur de pôle empli Cahrs - mnsieur Jean-Yves Guit, respnsable d équipe de pôle empli Cahrs - madame Rachel Gil, respnsable d équipe de pôle empli Cahrs - mnsieur Alain Calmn, référent métiers de pôle empli Cahrs - madame Cécile Mermillid, directrice ad interim de pôle empli Castelsarrasin - mnsieur Jean-Philippe Vanhaecke, respnsable d équipe de pôle empli Castelsarrasin - mnsieur Patrick Ghettem, respnsable d équipe de pôle empli Castelsarrasin - madame Mary Eve Budin, référente métiers de pôle empli Castelsarrasin - madame Germaine Claire, directrice de pôle empli Figeac - madame Marie-Claire Gutierrez, respnsable d équipe de pôle empli Figeac - mnsieur Sébastien Dehesdin, respnsable d équipe de Pôle empli Figeac - madame Marie-Pierre Busquet, référente métiers de pôle empli Figeac - madame Brigitte Cmpere Tichux, directrice de pôle empli Suillac - madame Laurence Jubert, respnsable d équipe de pôle empli Suillac - madame Clette Ansel, respnsable d équipe de pôle empli Suillac - madame Adeline Tremuille, référente métiers de pôle empli Suillac Directin territriale Gers / Hautes-Pyrénées - madame Flrence Furnié, directrice de pôle empli Auch - madame, Vérnique Richard Nabais, respnsable d équipe de pôle empli Auch - mnsieur David Gracia, respnsable d équipe de pôle empli Auch [ 10 / 243 ]

- mnsieur Sébastien Pieters, respnsable d équipe de pôle empli Auch - mnsieur Marc Gabarret, référent métiers de pôle empli Auch - mnsieur Jean-Luc Bnnet, directeur de pôle empli Cndm - mnsieur Damien Lafnt, respnsable d équipe de pôle empli Cndm - madame Aïcha Bumaza, respnsable d équipe de pôle empli Cndm - madame Brigitte Maury, référente métiers de pôle empli Cndm - mnsieur Jean-Rémy Berdeaux, directeur de pôle empli Isle Jurdain - mnsieur Alexandre Laffnt, respnsable d équipe de pôle empli Isle Jurdain - mnsieur David Lpes, référent métiers de pôle empli Isle Jurdain - madame Snia Puyssegur, directrice de pôle empli Lannemezan - mnsieur Stéphane Di Prata, respnsable d équipe de pôle empli Lannemezan - mnsieur Jean-Christphe Gaillard, respnsable d équipe de pôle empli Lannemezan - mnsieur Linel Durand, référent métiers de pôle empli Lannemezan - mnsieur Philippe Martel, directeur de pôle empli Lurdes - mnsieur Jean-Gabriel Mallart, respnsable d équipe de pôle empli Lurdes - madame Diana Pellefigues, respnsable d équipe de pôle empli Lurdes - madame Crinne Germn, respnsable d équipe de pôle empli Lurdes - mnsieur Thibaut Charrn, respnsable d équipe de pôle empli Lurdes - madame Nathalie Chaim, référente métiers de pôle empli Lurdes - mnsieur Stéphane Crs, directeur de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Mayalen Petersn, directrice adjinte de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Dminique Pujl, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Sabine Prtefaix, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Emilie Vamur, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Vérnique Menvielle, référente métiers de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Crinne Guijarr, directrice de pôle empli Tarbes Pyrénées - madame Christelle Viard, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Pyrénées - madame Michelle Martel, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Pyrénées - madame Karine Dubie, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Pyrénées - mnsieur Jean-Marc Redn, respnsable d équipe de pôle empli Tarbes Pyrénées - madame Sandrine Deluit, référente métiers de pôle empli Tarbes Pyrénées Directin territriale Haute-Garnne - mnsieur Jacques Vllmer, directeur de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Marie-Laure Terrade, directrice adjinte de pôle empli Tuluse Brderuge - mnsieur Luc André Penniell, directeur adjint de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Sandrine Stramare, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Brderuge - mnsieur Abdallah Benzaui, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Laure Cantan, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Christine Page, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Agnès Llad, référente métiers de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Anne Myen, directrice de pôle empli Tuluse Cépière - mnsieur Abdelaziz Saibi, directeur adjint de pôle empli Tuluse Cépière - madame Karine Pauly,respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Cépière - madame Evelyne Thmas, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Cépière - madame Nadine Agnès Lagravere, respnsable d équipe pôle empli Tuluse Cépière - mnsieur Jrdy Grammntin, référent métiers de pôle empli Tuluse Cépière - mnsieur Hamid Lanani, directeur de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Elisabeth Buvarel, directrice adjinte de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Anne Buscail, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Christiane Durand, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Christine Rdella, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Valérie Villemur, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Rsine Pietravalle référente métiers de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Sylvie Denègre, directrice de pôle empli Tuluse Occitane - madame Christine Ordy-Lalanne, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Occitane [ 11 / 243 ]

- mnsieur Charles Antni, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Occitane - madame Amandine Ruby Valette, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Occitane - madame Pascale Le Ruzic, référente métiers de pôle empli Tuluse Occitane - mnsieur Jean-Paul Garcia, directeur de pôle empli Tuluse Saint-Michel - madame Virginie Lucas-Marchand, directrice adjinte de pôle empli Tuluse Saint Michel - madame Nathalie Bianchini, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Saint-Michel - madame Pascale Bnevie, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Saint-Michel - madame Sandra Barne, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Saint-Michel - madame Nathalie Cauchard, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Saint-Michel - madame Agnès Desplanque, référente métiers de pôle empli Tuluse Saint-Michel - mnsieur Françis Jurquet, directeur de pôle empli Castelginest - madame Céline Labrie-Fulchic, directrice adjinte de pôle empli Castelginest - madame Nathalie Denève, respnsable d équipe de pôle empli Castelginest - mnsieur Sébastien Pipy, respnsable d équipe de pôle empli Castelginest - madame Marie-Ange Uebelhart, respnsable d équipe de pôle empli Castelginest - madame Martine Raynal, référente métiers de pôle empli Castelginest - madame Mnique Ruby, directrice de pôle empli Clmiers - madame Marina Gérard, directrice adjinte de pôle empli Clmiers - madame Lucie Descazeaux, respnsable d équipe de pôle empli Clmiers - madame Brigitte Duburg, respnsable d équipe de pôle empli Clmiers - madame Marie Simnetti, respnsable d équipe de pôle empli Clmiers - mnsieur Françis Pires, respnsable d équipe de pôle empli Clmiers - madame Chantal Maisnnier, référente métiers de pôle empli Clmiers - mnsieur Anuar Kruk, directeur de pôle empli Muret - mnsieur Olivier Garrigu, directeur adjint de pôle empli Muret - madame Françise Guent, respnsable d équipe de pôle empli Muret - madame Emmanuelle Médina-Fussadier, respnsable d équipe de pôle empli Muret - madame Karine Vidal, respnsable d équipe de pôle empli Muret - madame Hélène Verhaege, respnsable d équipe de pôle empli Muret - madame Raymnde Henry Atzri, référente métiers de pôle empli Muret - mnsieur Jacques Cathala, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Audivisuel Spectacle et Internatinal - mnsieur Françis Vergnes, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Audivisuel Spectacle et Internatinal - madame Hélène Trger, directrice de pôle empli La Cartucherie - madame Marie-Jsèphe Luczynski, directrice adjinte de pôle empli La Cartucherie - madame Françise Tribut, respnsable d équipe de pôle empli La Cartucherie - madame Agnès Arnault, respnsable d équipe de pôle empli La Cartucherie - madame Cécile Martin, respnsable d équipe de pôle empli La Cartucherie - mnsieur Vincent Tempère, respnsable d équipe de pôle empli La Cartucherie - mnsieur Jean Jacques Pane, référent métiers de pôle empli La Cartucherie - mnsieur Niclas Chevalier, référent métiers de pôle empli La Cartucherie - madame Carline Pailhassard, directrice de pôle empli Tuluse Bellefntaine - madame Blandine Prte, respnsable d équipe de pôle empi Tuluse Bellefntaine - madame Nathalie Sria, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Bellefntaine - madame Sandrine Rbert, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Bellefntaine - mnsieur Vincent Greffier, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse Bellefntaine - madame Isabelle Riera, référente métiers de pôle empli Tuluse Bellefntaine - madame Lyne Lehux, directrice de pôle empli Tuluse La Plaine - madame Pascale Tardivn, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse La Plaine - madame Sphie Castagne, respnsable d équipe de pôle empli Tuluse La Plaine - madame Fabienne Perrdin, référente métiers de pôle empli Tuluse La Plaine - madame Isabelle Salvadr, directrice de pôle empli Blagnac - madame Aïcha Henni, respnsable d équipe de pôle empli Blagnac - madame Isabelle Julie, respnsable d équipe de pôle empli Blagnac - madame Isabelle Germain, respnsable d équipe de pôle empli Blagnac - madame Christelle Fis, référente métiers de pôle empli Blagnac - mnsieur Michel Miruse, directeur de pôle empli Labège [ 12 / 243 ]

- madame Martine Meiller, respnsable d équipe de pôle empli Labège - mnsieur Jean-Françis Marlda, respnsable d équipe de pôle empli Labège - madame Céline Cndumy, respnsable d équipe de pôle empli Labège - madame Flrence Rebillt, respnsable d équipe de pôle empli Labège - madame Anne Duru, respnsable d équipe de pôle empli Labège - mnsieur Nurdine Aissani, référent métiers de pôle empli Labège - mnsieur Philippe Suquet, directeur de pôle empli Prtet-sur-Garnne - madame Valérie Kempa Greneux, respnsable d équipe de pôle empli Prtet-sur-Garnne - madame Drthée Hamelin, respnsable d équipe de pôle empli Prtet-sur-Garnne - madame Emilie Xixnet, respnsable d équipe de pôle empli Prtet-sur-Garnne - madame Nelly Lpez Vilagines, référente métiers de pôle empli Prtet- sur-garnne - madame Sandrine Fayet, directrice de pôle empli Saint Gaudens - madame Gaëlle Griu, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Gaudens - madame Pascale Aubac, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Gaudens - mnsieur Jamil Benlahassen, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Gaudens - madame Anne Pellarrey, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Gaudens - madame Dminique Plitan, référente métiers de pôle empli Saint- Gaudens - mnsieur Thierry Depeyre, directeur de pôle empli Saint Jean - mnsieur André Franzen, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Jean - madame Patricia Barlet, respnsable d équipe de pôle empli Saint-Jean - madame Sylvie Speed, respnsable d équipe au sien de pôle empli Saint-Jean - madame Nathalie Leduc, référente métiers de pôle empli Saint-Jean - mnsieur Alexandre Clavel, directeur de pôle empli Villefranche de Lauragais - madame Karine Nicllin, respnsable d équipe de pôle empli Villefranche de Lauragais - madame Cécile Panizzutti, respnsable d équipe de pôle empli Villefranche de Lauragais - mnsieur Laurent Gailhaguet, référent métiers de pôle empli Villefranche de Lauragais Directin prductin - madame Carle Vivent, directrice de pôle empli Liberté - mnsieur Hervé Ddier, respnsable d équipe de pôle empli Liberté - madame Béatrice Zéghadi, respnsable d équipe de pôle empli Liberté - madame Céliane Leverdier, respnsable d équipe de pôle empli Liberté - madame Pascale Brun, référent métiers de pôle empli Liberté - mnsieur Françis Jacquemier, directeur ad interim de pôle empli Ovalie - madame Stéphanie Fns, respnsable d équipe entreprises de pôle empli Ovalie - madame Yasmina Bucenna, respnsable d équipe cntentieux de pôle empli Ovalie - mnsieur Stéphane Martin, respnsable d équipe cntrôle de la recherche d empli de pôle empli Ovalie - mnsieur Françis Berenguier, référent métiers de pôle empli Ovalie - mnsieur Charles Pipitne, directeur de pôle empli PrestaFrm - madame Patricia Andres, respnsable d équipe au sein de pôle empli Prestafrm - madame Nathalie Girardeau, respnsable d équipe au sein de pôle empli Prestafrm - mnsieur Gilles Levy, directeur prductin - mnsieur Jean-Françis Vergnières, respnsable service prductin centralisée - mnsieur Thierry Brusses, respnsable service prestatins et service recuvrement - madame Martine Sarny, respnsable d équipe prductin centralisée - madame Anne-Charltte Naveau, respnsable d équipe prductin centralisée - madame Marie Verdel, chargée de missin à la directin prductin - madame Sandra Ribeir, référente métiers directin prductin - madame Christelle Trralba, référente métiers ad interim directin prductin - madame Gaëlle Larrque, respnsable d équipe services à distance - madame Laurence Mercier, respnsable d équipe services à distance 2 Délégatin permanente de signature est dnnée aux persnnes désignées à l article 5 1 à l effet de, au nm du directeur réginal de Pôle empli Occitanie, aux fins d exécutin du service public de l empli et dans la limite de leurs attributins : [ 13 / 243 ]

- 1) prendre les décisins relatives au bénéfice des allcatins, primes, aides et autres prestatins versées par Pôle empli, que ce sit pur sn prpre cmpte, pur le cmpte de l Etat, du Fnds de slidarité prévu à l article L. 5423-24 du cde du travail, de l Unédic, des emplyeurs mentinnés à l article L. 5424-1 du cde du travail y cmpris dans les cas visés par l accrd d applicatin n 12 au règlement de l assurance chômage lrsque la cnventin cnclue avec ces emplyeurs dispse que Pôle empli statue sur ces cas u de tut autre tiers et en demander le rembursement lrsqu elles nt été en trp versées, à l exceptin des décisins relatives au service des prestatins pur lesquelles l établissement Pôle empli services a reçu cmpétence natinale exclusive par décisin du directeur général et des décisins relatives à ce service transférées à cet établissement par décisin spécifique prise sur le fndement de la décisin susvisée n 2009/2743 du directeur général du 15 décembre 2009, - 2) prendre les décisins et cnclure les cnventins mentinnées à l article R. 5312-4 du cde du travail, - 3) prendre les décisins relatives à l agrément des persnnes en parcurs d insertin par l activité écnmique (IAE) ainsi que les décisins de suspensin, d extensin et de prlngatin de cet agrément, - 4) signer les bns d aide à la mbilité, les bns SNCF ainsi que les bns de cmmande de prestatins de service au bénéfice de demandeurs d empli, - 5) dans les cnditins et limites fixées par les textes applicables, prendre les décisins relatives à la cnclusin, au suivi et à la rupture du cntrat de transitin prfessinnelle (CTP) et demander le rembursement des allcatins y afférentes lrsqu elles nt été indûment versées, - 6) statuer sur les recurs gracieux frmés cntre les décisins mentinnées au présent article. 3 Délégatin permanente de signature est également dnnée à l ensemble des cnseillers au sein des agences à l effet de, au nm du directeur réginal de Pôle empli Occitanie, aux fins d exécutin du service public de l empli, signer les bns SNCF nn dérgatires au bénéfice des demandeurs d empli. Article 2 Ordre de service, acte, crrespndance, cngés, autrisatins d absence et plaintes Délégatin permanente de signature est également dnnée aux persnnes désignées à l article 5 à l effet de, au nm du directeur réginal de Pôle empli Occitanie, et dans la limite de leurs attributins : - signer tut rdre de service, acte et crrespndance nécessaire au fnctinnement général de l agence, ainsi que les rdres de missin des persnnels placés sus leur autrité et autrisatins d utiliser un véhicule, à l exceptin des rdres de missin et autrisatins d utiliser un véhicule se rapprtant à des déplacements hrs de France métrplitaine, - en matière de gestin des ressurces humaines, signer les cngés et autrisatins d absence sans incidence sur le traitement des persnnels placés sus leur autrité, - prter plainte sans cnstitutin de partie civile au nm de Pôle empli, u d un tiers qu elles représentent, pur tut fait u acte intéressant l agence. Article 3 Cnventins lcales de partenariat Délégatin permanente est également dnnée aux persnnes désignées à l article 5 1 de la présente décisin à l effet de, au nm du directeur réginal de Pôle empli Occitanie, aux fins d exécutin du service public de l empli et dans la limite de leurs attributins, signer tut acte nécessaire à l animatin du service public lcal de l empli ainsi que : - 1) signer les cnventins cnclues dans le cadre des accrds cadres natinaux définissant des axes de cpératin à la dispsitin du réseau avec une autnmie lcale, - 2) initier et signer les cnventins lcales de subventin ; - 3) signer les autres accrds dnt la directin de l agence a pris l initiative. [ 14 / 243 ]

Article 4 Marchés d achat de prestatins spécifiques passés par les agences Délégatin permanente est également dnnée aux persnnes désignées à l article 5 1 de la présente décisin à l effet de signer les marchés d achat de prestatins spécifiques passés par les agences, dans le respect des règles fixées par le règlement intérieur des marchés de Pôle empli. Article 5 Délégataires permanents 1 Bénéficient des délégatins mentinnées à l article 1 2 et aux articles 2, 3 et 4 à titre permanent : Directin territriale Aude / Ariège - madame Anne Cmbes, directrice de pôle empli Carcassnne - madame Evelyne Rche, directrice de pôle empli Limux - mnsieur Hervé Lantelme, directeur de pôle empli Castelnaudary - mnsieur Pierre Guzy, directeur de pôle empli Narbnne - madame Patricia Dandeu, directrice de pôle empli Lézignan - mnsieur Miguel Iglésias, directeur de pôle empli Saint Girns - mnsieur Bris Furcade, directeur de pôle empli Fix - madame Barbara Garnaud, directrice de pôle empli Lavelanet - madame Nathalie Cambart, directrice de pôle empli Pamiers Directin territriale Gard / Lzère - madame Hélène Astruc, directrice de pôle empli Alès Avène - madame Marie-Claude Tuffery, directrice de pôle empli Alès Gardn - madame Evelyne Belt, directrice de pôle empli Bagnls sur Cèze - madame Catherine Ry, directrice de pôle empli Beaucaire - madame Flrence Masse-Navette, directrice de pôle empli Mende - mnsieur William Galtier, directeur de pôle empli Nîmes 7 Cllines - madame Pascale Vilet, directrice de pôle empli Nîmes Saint Cézaire - madame Rse-Marie Gallard, directrice de pôle empli Nîmes Curbessac - mnsieur Frédéric Besset, directeur de pôle empli Vauvert - madame Carine Valencia, directrice de pôle empli Le Vigan - madame Cathy Peene, directrice de pôle empli Villeneuve les Avignn Directin territriale Hérault - madame Brigitte Dré, directrice de pôle empli Agde - mnsieur Frédéric Ferré, directeur de pôle empli Béziers Capiscl - madame Anne-Marie Ferrandez, directrice de pôle empli Béziers Curndelle - mnsieur Alain Lahellec, directeur de pôle empli Clermnt l Hérault - mnsieur Didier Sultana, directeur de pôle empli Lunel - madame Eva Rimini, directrice de pôle empli Mntpellier Castelnau - madame Jëlle Betz-Emnet, directrice de pôle empli Mntpellier Mas de Grille - madame Dminique Basse, directrice de pôle empli Mntpellier Cévennes - mnsieur Gérald Testard, directeur de pôle empli Mntpellier Méditerranée - madame Sandrine Cavleau, directrice de pôle empli Pézenas - madame Christine Lutigneaux, directrice de pôle empli Sète Directin territriale Pyrénées-Orientales - madame Mireille Hannet, directrice de pôle empli Argelès - mnsieur Bertin Ngma, directeur de pôle empli Céret - mnsieur Abdel Akim Benrabia, directeur de pôle empli Perpignan Saint-Assiscle - mnsieur Stéphane Barn, directeur de pôle empli Perpignan Sant-Vicens [ 15 / 243 ]

- madame Christine Davesne, directrice de pôle empli Perpignan Plygne - mnsieur Stéphane Lavigne, directeur de pôle empli Prades Directin territriale Tarn / Aveyrn - mnsieur Françis Rgister, directeur de pôle empli Albi - madame Vanessa Serrat, directrice de pôle empli Castres - mnsieur Jrge Susa, directeur de pôle empli Aussilln-Mazamet - mnsieur Alain Vanhaesebruck, directeur de pôle empli Carmaux - madame Marie-Paule Slfrizz, directrice de pôle empli Decazeville - mnsieur Stéphane Adalid, directeur de pôle empli Gaillac - madame Catherine Cabrit, directrice de pôle empli Graulhet - madame Anne Dherbecurt, directrice de pôle empli Millau - mnsieur Yannick Dijls, directeur de pôle empli Rdez - madame Flrence Viargues, directrice de pôle empli Villefranche de Ruergue Directin territriale Lt / Tarn et Garnne - mnsieur Régis Ollier, directeur de pôle empli Cahrs - madame Cécile Mermillid, directrice ad interim de pôle empli Castelsarrasin - madame Marina Recrix, directrice de pôle empli Mntauban Nrd - mnsieur Brice Semis, directeur de pôle empli Mntauban Albasud - madame Brigitte Cmpere Tichux, directrice de pôle empli Suillac - madame Germaine Claire, directrice de pôle empli Figeac Directin territriale Gers / Hautes-Pyrénées - madame Flrence Furnié, directrice de pôle empli Auch - mnsieur Jean-Luc Bnnet, directeur de pôle empli Cndm - mnsieur Jean-Rémy Berdeaux, directeur de pôle empli Isle Jurdain - mnsieur Philippe Martel, directeur de pôle empli Lurdes - mnsieur Stéphane Crs, directeur de pôle empli Tarbes Arsenal - madame Crinne Guijarr, directrice de pôle empli Tarbes Pyrénées - madame Snia Puyssegur, directrice de pôle empli Lannemezan Directin territriale Haute-Garnne - madame Hélène Trger, directrice de pôle empli La Cartucherie - madame Carline Pailhassard, directrice de pôle empli Tuluse Bellefntaine - mnsieur Jacques Vllmer, directeur de pôle empli Tuluse Brderuge - madame Anne Myen, directrice de pôle empli Tuluse Cépière - mnsieur Hamid Lanani, directeur de pôle empli Tuluse Jlimnt - madame Lyne Lehux, directrice de pôle empli Tuluse La Plaine - madame Sylvie Denègre, directrice de pôle empli Tuluse Occitane - mnsieur Philippe Suquet, directeur de pôle empli Prtet-sur-Garnne - mnsieur Jean-Paul Garcia, directeur de pôle empli Tuluse Saint-Michel - madame Isabelle Salvadr, directrice de pôle empli Blagnac - mnsieur Françis Jurquet, directeur de pôle empli Castelginest - madame Mnique Ruby, directrice de pôle empli Clmiers - mnsieur Michel Miruse, directeur de pôle empli Labège - mnsieur Anuar Kruk, directeur de pôle empli Muret - madame Sandrine Fayet, directrice de pôle empli Saint Gaudens - mnsieur Thierry Depeyre, directeur de pôle empli Saint Jean - mnsieur Alexandre Clavel, directeur de pôle empli Villefranche de Lauragais Directin de la prductin [ 16 / 243 ]