Présences : Procès verbal Assemblée générale annuelle Hôtel Best Western Suites Victoria Park -Ottawa ON Audioconférence pour les autres régions 8 décembre 2011 à 17h00 Nicole Ranger Frédéric Thibault-Chabot Robert Louis Yollande Dweme M. Pitta Paul-André Gauthier Anne Toth Sylvie Rivard Farnèse Adam Béatrix Lafosse Julie Morache Marthe Dumont Tharcisse Ntakibirora Christiane Fontaine Marjorie Bourguoin Suzanne Dufour Procès verbal 1. Mot de bienvenue de la Vice-Présidente Yollande D. Pitta souhaite la bienvenue aux participants et invités et déclare l assemblée générale annuelle du Rifssso 2011 ouverte. Elle invite les participants à se présenter. 2. Élection d une présidente et d une secrétaire d assemblée a) Proposition : Que Nicole Ranger soit nommée comme présidente de l assemblée. Proposé par: Yollande Dweme M. Pitta Appuyé par : Sylvie Rivard Nicole Ranger accepte d être présidente de l assemblée. b) Proposition : Que Farnèse Adam soit nommée comme la secrétaire de l assemblée. Proposé par: Yollande Dweme M. Pitta Appuyé par : Suzanne Dufour Farnèse Adam accepte d être présidente d assemblée. 3. Lecture et adoption de l ordre du jour La Présidente d assemblée demande aux participants s ils désirent faire des modifications ou des ajouts à l ordre du jour. 1 P a g e
Proposition : Que l ordre du jour de l assemblée générale annuelle soit adopté tel que proposé. Proposé par: Yollande D. Pitta Appuyé par: Paul-André Gauthier 4. Lecture et adoption du procès-verbal de l assemblée générale annuelle du 5 novembre 2010 La Présidente demande aux participants de vérifier le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle. Proposition : Que le procès-verbal de l assemblée générale annuelle du 5 novembre 2012 soit accepté tel que présenté. Proposé par: Appuyé par: Abstention(1) : Anne Toth Yollande D. Pitta Paul-André Gauthier (Il n a pas reçu les documents) 5. Présentation du rapport annuel 2010-2011 par la Vice-présidente La Vice-présidente présente le Rapport Annuel 2010-2011 faisant état des réalisations du Rifssso pour l année fiscale terminée au 31 mars 2011. Elle fait un survol des principales activités menées par le Rifssso au cours de l année 2010-2011 : Activités de développement professionnel afin d augmenter les capacités professionnelles des intervenants francophones en santé et en services sociaux Ateliers de formation portant sur divers thèmes organisés dans les régions de Toronto, Ottawa et Sudbury Atelier d information offert dans le cadre du projet «Appui aux professionnels d expression française formés à l étranger dans les domaines de la santé et des services sociaux (PEFFE)» terminé à l automne 2010 afin mieux outiller les professionnels formés à l étranger sur le processus nécessaire pour obtenir leur licence afin qu ils puissent pratiquer en Ontario Commanditaire du 5eme Forum provincial sur la santé réunissant les organismes intervenants auprès des francophones. Elle continue par la présentation des autres projets comme le projet Carrières, très populaire auprès des jeunes, a réalisé des tournées dans diverses régions de la province. Elle termine en remerciant les membres du conseil d administration et le personnel du Rifssso pour leur dévouement. 6. Survol des projets 2011-2012 de la Directrice générale La présidente passe la parole à la Directrice Générale qui présente les projets en cours au Rifssso. Elle souligne que le projet Connexion entame sa phase 2 ième phase avec le développement du volet 2 P a g e
de services de la base de données cliquezsanté.ca. De plus, il y a le développement d une trousse RH en anglais qui vise à sensibiliser les fournisseurs de services anglophones à embaucher du personnel bilingue. 7. Changement aux règlements a) Article 13.2.1 13.2.1 Chaque année, jusqu à 45 jours avant la date de l assemblée annuelle, la présidente ou le président du comité de mise en candidature poste l appel de mise en candidature. Toute mise en candidature doit comporter la signature de la candidate ou du candidat et d au moins un membre du Rifssso. Lors de l assemblée annuelle, le comité de mise en candidature propose la liste des candidatures aux postes vacants; dans le cas d absence de candidatures à certains postes, l assemblée acceptera sur place les mises en candidatures. Texte modifié : 13.2.1 Chaque année, jusqu à 14 jours avant la tenue de l assemblée annuelle, la présidente ou le président du comité de mise en candidature poste l appel de mise en candidature. Toute mise en candidature doit comporter la signature de la candidate ou du candidat et d au moins un membre du Rifssso. Lors de l assemblée annuelle, le comité de mise en candidature propose la liste des candidatures aux postes vacants; dans le cas d absence de candidatures à certains postes, l assemblée acceptera sur place les mises en candidatures. Proposition : Que la date de mise en candidature d un poste vacant au conseil d administration soit de 14 jours au lieu de 45 jours avant la tenue de l assemblée annuelle. Proposé par : Nicole Ranger Appuyé par : Anne Toth b) Article 13.2.2 13.2.2 Un tel avis doit comprendre des informations relatives aux conditions que les membres doivent remplir pour soumettre des candidatures, ainsi que des précisions sur la date de clôture des mises en candidature; la date de clôture doit être au moins quatorze jours avant la date de l assemblée annuelle du Regroupement de l année en question. Texte modifié 13.2.2 Un tel avis doit comprendre des informations relatives aux conditions que les membres doivent remplir pour soumettre des candidatures, ainsi que des précisions sur la date de clôture des mises en candidature; la date de clôture doit être au moins dix jours après l avis de convocation à l assemblée annuelle du Regroupement de l année en question. Proposition : Que la date de clôture des mises en candidatures soit de 10 jours après l avis de convocation à l assemblée annuelle au lieu de 14 jours avant la date de l assemblée annuelle. Proposé par : Nicole Ranger 3 P a g e
Appuyé par : Paul-André Gauthier 8. Lecture et adoption des états financiers 2010-2011 a) Présentation des états financiers pour l année 2010-2011 La trésorière du conseil d administration, Sylvie Rivard, fait la présentation du rapport financier préparé par la firme BDO Dunwoody pour l année 2010-2011. Elle explique les revenus et dépenses de l année fiscale présentés à la page 12 du rapport annuel. Proposition : Que les états financiers de 2010-2011 soit accepté tel que présenté. Proposé par: Sylvie Rivard Appuyé par: Yollande D. Pitta b) Nomination des vérificateurs pour l année fiscale 2011-2012 La trésorière recommande aux membres de l assemblée la nomination de la firme BDO Dunwoody pour la vérification des états financiers pour 2011-2012. Proposition : Que les services de la firme BDO soient retenus pour la vérification financière 2011-2012. Proposé par: Sylvie Rivard Appuyé par: Suzanne Dufour 9. Rapport du Comité de mise en candidature La Vice-présidente, membre du comité de mise en candidature, commence par présenter les postes vacants qui ont été publiés pour la période de mise en candidature qui s est terminée le 24 novembre 2011. Le comité a reçu les 4 nominations suivantes : Manon Lemonde pour le secteur santé région du Centre Sud Denyse Pharand pour le secteur santé région de l Est Sylvie Rivard pour le secteur service social région du Nord Anne Toth pour le suffrage universel Proposition : Que le rapport du comité de mise en candidature soit accepté tel que présenté Proposé par : Sylvie Rivard Appuyé par : Yollande D. Pitta Note : Paul-André Gauthier a mentionné que les regroupements se sentent isoler du Rifssso vu aucun d eux ne siègent sur le CA. La Vice-présidente demande aux candidates si elles acceptent leur nomination. Les 2 candidates présentent acceptent leur nomination et la candidature des absentes (Denyse Pharand et Manon 4 P a g e
Lemonde) est également retenue. 10. Levée de l assemblée générale annuelle 2010 La Présidente d assemblée demande la clôture de l assemblée générale annuelle 2010-2011 du Rifssso. Proposition : Que l assemblée générale annuelle du Rifssso se termine à 17h45. Proposé par : Paul-André Gauthier 5 P a g e