COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 15 OCTOBRE 2013



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COMPTE-RENDU DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 15 OCTOBRE 2013 Accueil : Salle de cnférence de la Maisn Fermat à BEAUMONT-DE-LOMAGNE (82). Présents : NOM Prénm structure ANDRE Mathilde CA Grand Auch / SIDEL BERTHELOT Marie SYRRPA / SYAC BONVALET Guilhaume SMPVD BOUTEIX Fabien SIAH de la Save et de la Gesse CAUSSE Céline SIAH du Tuch COMBES Etienne SM Tescu Tescunet DRELON Christphe SM des 4 rivières DUFOUR Sébastien SIAEBVELG ESCLAMADON Sandrine SMB de la Gimne GERMA Ludvic SIAVB Arrs KARIMJOOY Sylvain SIAB Midur Duze LEFEBVRE Nathalie SMB de la Gimne MACE Sylvain SMBVH MARIMON Magali SIGA Tech MAURICE Matthieu SMBVH ORUS DULAC Karine SMAHVAV PIEDFERRE Julien SIAA Gimne SMA de l Arrats PLANE Lé SMGSA ROUDIÉ Jsette SIGV de la Save Gersise SABATIER Christphe SMB de la Gimne SCUDIER Jérôme SMBL CCQC

Ordre du jur : Rapprt sur l activité de l assciatin pur l année éculée Rapprt sur la situatin financière Prgramme d activités 2014 Renuvellement des membres du CA et du Bureau Questins diverses 1) Rapprt d activité de l assciatin pur l année éculée La Présidente rappelle qu à ce jur, l assciatin cmpte 87 adhérents persnnes physiques (sit une quinzaine de plus par rapprt à l année précédente dnt majritairement des étudiants/persnnes en recherche d emplis, quelques techniciens rivières et des techniciens de cnseils généraux), et 17 adhérents persnnes mrales (sit 4 adhérents supplémentaires par rapprt à l année précédente). La liste cmplète des adhérents 2013 est présentée en pièce jinte. La Présidente rappelle les actins menées en 2013 par Demain 2 Berges : - 13 février 2013 Jurnée d infrmatin et d échanges sur le thème «Statuts, cmpétences, et rganisatin des structures gestinnaires : quelle guvernance pur la gestin des milieux aquatiques?» à Rieumes (31) 73 participants - 17 juin 2013 Partenariat signé avec l Agence de l Eau Adur-Garnne sur la durée du 10 ème prgramme (2013-2018). - 23 aût 2013 Partenariat signé avec l Unin des Fédératins du Bassin Adur-Garnne pur prter la c-maîtrise d uvrage du prjet de guide technique d accmpagnement des maîtres d uvrages dans la rédactin des CCTP des études préalables d arasement/dérasement de seuils. Dans ce cadre-là une prestatin a été cnfiée à un bureau d études, Ecgéa, pur la rédactin du cœur technique du dcument sus cuvert d un Cmité de Piltage frmé de représentants de l Agence de l Eau Adur-Garnne, de l Office Natinal de l Eau et des Milieux Aquatiques, des Cnseils Généraux, de l UFBAG et de D2B. Il est prévu que le COPIL se réunisse 3 fis en 2014 avec une finalisatin du dcument pur début 2015. Le budget de l pératin est de 16 900, avec le plan de financement suivant : - Agence de l eau : 77%, 13 000 - UFBAG : 13%, 2 200 - D2B : 10%, 1 700-26 septembre 2013 Jurnée technique sur les réseaux de suivi de la qualité des eaux superficielles rganisée en partenariat avec l Agence de l Eau Adur-Garnne à Artigues-près-Brdeaux (33) 68 participants - Réalisatin du site internet de l assciatin. La sciété Curcelles Designe réalise le site internet de l assciatin. Ce dernier devrait être en ligne d ici la fin de l année 2013. A sa mise en service un mail sera envyé sur le grupe de discussin avec une explicatin sur les mdalités d utilisatin

pur les membres de l assciatin. Il est rappelé que les administrateurs du site internet sernt Karine Orus Dulac, Céline Caussé et Julien Piedferré. L ensemble des textes, des liens et des images purra être mdifié uniquement par les administrateurs. L architecture du site reste sus maîtrise du bureau d études créateur. Une partie du site sera en accès réservé aux adhérents dnt le frum de discussin, les actes des jurnées techniques et des cllques, le trmbinscpe. Un bandeau flash sera également mis en place pur les actualités. Le site prévit également la pssibilité de se préinscrire en ligne. La capacité de stckage est de 100 MG. Cela implique que seules les vidés sernt à prscrire et que les dcuments bslètes devrnt être supprimés. - Mise à jur de l annuaire des gestinnaires de milieux aquatiques sur le bassin Adur- Garnne. L assciatin a réalisé l actualisatin de l annuaire des gestinnaires. Ce dernier sera téléchargeable sur le site internet de l Agence de l Eau Adur-Garnne - Réalisatin du trmbinscpe des adhérents de l assciatin. La majrité des phtgraphies a été cllectée. Pur ceux n ayant pas encre furni leur phtgraphie, ils apparaîtrnt en grisé sur le trmbinscpe. Ce dernier sera mis en ligne sur le futur site internet de l assciatin. 2) Rapprt sur la situatin financière - La Présidente passe la parle au Trésrier pur présenter le bilan financier de l année éculée. Au 15/10/2013 la trésrerie est de 11 370. A ce jur, 2 913,61 restent à encaisser (reste d une partie des facturatins du cllque de décembre 2012, de la jurnée d échanges de Rieumes et la subventin de l Agence de l eau pur le site internet) et 2 899,51 à débiter (frais kilmétriques de la Présidente et slde du site internet). Une fis ces règlements recuvrés, la trésrerie devrait en cnséquence s élever à 11 384,37. Le détail du bilan financier est présenté en pièce jinte. Ouï l expsé du Trésrier, Après avir délibéré, L Assemblée appruve à l unanimité le bilan financier de l exercice 2013. Le Trésrier prpse l uverture d un cmpte épargne à l Assemblée. Le cmpte curant de l assciatin est au Crédit Agricle. Il est demandé d étudier la pssibilité d uvrir un livret slidaire. Le Trésrier entamera les démarches auprès de différentes banques en ce sens. Ouï l expsé du Trésrier, Après avir délibéré, L Assemblée autrise à l unanimité d uvrir un livret slidaire. 3) Prgramme d activités 2014 JANVIER Cllque sur l évlutin des techniques de gestin de la ripisylve

Lrs de l Assemblée Générale du 24 janvier 2013, nus avins appruvé l rganisatin d un cllque de 2 jurs en début d année 2014 sur le thème «Evlutin des techniques de gestin de la ripisylve». Rappel sur les thèmes prpsés : le peuplier nir, la valrisatin des déchets verts prduits sur les chantiers, l intérêt des ripisylves pur le bn état des curs d eau, la gestin des espèces invasives et la lutte cntre les maladies (graphise, feu bactérien, etc.), le débardage à cheval, l entretien sus les lignes électriques ). Les membres du CA prpsent également de dévelpper un sujet sur la gestin de la ripisylve et la transitin énergétique, cnsidérant la ripisylve en tant qu espace de prductin de bimasse. Il purra également être évqué l état d avancement du prgramme de sauvegarde du peuplier nir. Un appel à témignage devra être lancé sur le grupe de discussin afin d affiner les thématiques de ce cllque. FEVRIER Réunin COPIL prjet guide arasement/dérasement MARS/AVRIL Frmatin SIG sur lgiciel libre Quantum GIS (et GPS). Cette frmatin est uverte à 20 adhérents de l assciatin sur 2 jurs nn cnsécutifs. Elle se dérulera à Castanet-Tlsan (31320) et sera encadrée par l assciatin APEM (Assemblée Pyrénéenne d Ecnmie Mntagnarde). Les participants travaillernt en binôme et devrnt amener à minima 8 rdinateurs car l rganisme ne met à dispsitin que 2 rdinateurs. La 1 ère jurnée sera basée sur une initiatin au lgiciel Q-GIS (installatin, gestin et créatin de dnnées spatiales, créatin de cartes). La 2 ième jurnée sera rganisée autur d un cas cncret fictif nécessitant l utilisatin d un SIG sur le thème de la gestin des milieux aquatiques. L apprentissage de l utilisatin d un GPS purra être inclus si les participants le suhaitent et furnissent le matériel. Le cût des 2 jurnées de frmatin s élève à 900. L appel à participatin à ces jurnées de frmatins sera diffusé sur le grupe de discussin. Les premiers inscrits purrnt en bénéficier. Un questinnaire sera envyé préalablement aux participants afin de mieux cibler leurs besins. A partir de 2015, le CNFPT sera sllicité afin d rganiser ce type de frmatin avec une applicatin cncrète sur la gestin des milieux aquatiques. MAI Jurnée d infrmatin et d échanges c-rganisée avec l Agence de l Eau sur la bidiversité des milieux aquatiques / les espèces endémiques et prtégées du bassin Adur-Garnne Suite à une prise de cntact avec le Cnservatire d Espaces Naturels de Midi-Pyrénées au sujet du Desman, il a semblé intéressant d rganiser en 2014 une jurnée d infrmatin et d échanges sur le thème des espèces prtégées et/u endémiques des milieux aquatiques. Ce prjet purrait être réalisé en partenariat avec l Agence de l eau Adur-Garnne dans le cadre de la cnventin récemment établie, par l rganisatin d une jurnée d infrmatin et d échanges sur le thème «bidiversité des milieux aquatiques». JUIN AG/CA SEPTEMBRE Réunin COPIL prjet guide arasement/dérasement AUTOMNE Jurnée d échange / Frmatin? DECEMBRE Réunin COPIL prjet guide arasement/dérasement

AUTRES Inter-réseau Pur rappel, l inter-réseau rganise tus les deux ans une jurnée d infrmatin et d échanges inter-réginale. La dernière en date a été rganisée à Mntpellier en 2012 par l assciatin Rivières Languedc-Russilln sur le thème «Eau et aménagement du territire». Suite à un premier cntact avec les représentants de l inter-réseau, l rganisatin d une jurnée d infrmatin et d échange semble être remise en cause par la lurdeur de l rganisatin. Tutefis les représentants divent rganiser une réunin téléphnique d ici la fin de l année afin de prpser les types d actins cmmunes que purrait dévelpper l inter-réseau. Cncertatin du prgramme de frmatin du CNFPT Suite à une réunin de travail avec Agnès COTHIAS du CNFPT le 23 avril dernier, différents parcurs de frmatin nt été intégrés en fnctin des besins des adhérents de l assciatin et sernt prpsés sur les années à venir (en jaune figurent les frmatins issues des demandes de D2B) : Nta : R = frmatin réginale IR = frmatin inter-réginale 2014 Nb de jurs Initiatin à la gestin d'un espace naturel R 3 Bidiversité urbaine R 2 Drit de l'envirnnement R 2 Aménagement de petits bassins versants IR 3 Evaluatin de la qualité des curs d'eau R 3 L'élabratin, la mise en place et le suivi d'un Plan Climat énergie territrial (PCET) IR 3 Jurnée réseau techniciens rivière R 1 Jurnée réseau techniciens rivière R 1 Techniques d'aménagement des berges R 3 Aspects juridiques des cntinuités éclgiques R 1 Impacts du travail du sl sur l'eau et sn parcurs R 3 Eléments tpgraphiques pur le suivi des curs d'eau R 1 Mise en place de la nrme ISO 14001 en cllectivité R 2 Planificatin urbaine et préservatin des milieux R 5 2015 Suivi de chantier en rivière 2 Cnduite de prjet pur la préservatin et la restauratin des curs d'eau 3 Equipements de seuil 2 Pur les «jurnée réseau techniciens rivières», le CNFPT prpse de mettre à dispsitin une salle de frmatin pur l assciatin. Pur la frmatin «Planificatin urbaine et préservatin des milieux», il sera demandé au CNFPT de réduire cette frmatin à 3 jurs maximum. Le Prgramme 2014 validé par le CNFPT est en pièce-jinte. Autres types de frmatin à l étude : Le CFPPA : Frmatin sécurité chantiers avec le CFPPA Frmatins ONEMA : dssiers réglementaires / restauratin physique / ROE-ICE

Psitinnement de l assciatin sur l rganisatin de frmatin : Après discussin avec les membres présents, il a été cnvenu : Pur les frmatins de «rutine», qu elles sient intégrées, autant que ce peut, dans le parcurs de frmatins du CNFPT (exemple : SIG, sécurité au travail ). Pur les frmatins plus spécifiques et/u innvantes l assciatin cntinue à les rganiser. 4) Renuvellement des membres du CA et du Bureau Membres du CA : Mathilde ANDRE, Marie BERTHELOT, Fabien BOUTEIX, Thmas BREINIG, Céline CAUSSE, Sandrine ESCLAMADON, Ludvic GERMA, Sylvain MACE, Magali MARIMON, Julien PIEDFERRE, Lé PLANE Après avir délibéré, L Assemblée élit à l unanimité les membres du cnseil d administratin pur 2013-2014. Membres du bureau : Présidente : Mathilde ANDRE Vice-Président : Ludvic GERMA Trésrier : Fabien BOUTEIX Secrétaire : Thmas BREINIG Après avir délibéré, Le Cnseil d Administratin élit à l unanimité des membres du bureau pur 2013-2014. 5) Pints divers Une questin est sulevée sur le fnctinnement du grupe de discussin et ntamment sur la prise de psitin persnnelle de certain membre. Il est rappelé qu il existe une charte d utilisatin du grupe de discussin et qu elle est cmmuniquée à chaque nuvel adhérent (cf. pièce-jinte). «Ce grupe de discussin est exclusivement réservé aux membres actifs. C est un util d échange et de cmmunicatin entre persnnes physiques, s inscrivant dans le cadre de l bjet de l assciatin et permettant de partager des returs d expériences, dcuments de travail, cnnaissances techniques, réglementaires, etc. La respnsabilité d auteur est engagée lrsque les utilisateurs publient des infrmatins. Ces messages adressés sur le grupe de discussin en ligne snt diffusés à l ensemble des membres actifs de l assciatin.» Les règles de bnne cnduite spécifient que «le dénigrement d entreprises u d institutins, la mise en cause d individus, et la prpagande n nt pas leur place sur le grupe. Les messages prmtinnels à caractère cmmercial snt prhibés». Des avis persnnels en lien avec ns métiers peuvent être cmmuniqués par les membres sans que cela dénigre des individus u des institutins u des entreprises. Les membres peuvent avir un rôle de veille sur certains éléments qu ils estiment préccupants. Il est rappelé à l ensemble des membres de respecter la charte d utilisatin. L assciatin n a pas d actin syndicale. Les membres du CA peuvent dnc intervenir sur le grupe de discussin afin de stpper certains dérapages.

L'rdre du jur étant épuisé, la Présidente remercie les adhérents présents pur leur participatin à cette Assemblée Générale et clôture la séance à 12h00. A Beaumnt-de-Lmagne, le 15 ctbre 2013, La Présidente, Mathilde ANDRE, Le Secrétaire, Thmas BREINIG