DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain

LILLE METROPOLE Communauté Urbaine Délibérations CONSEIL du 26 Juin 2014 30/06/2014 15:06 Compte Rendu de Séance DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance 14 C 0155 - Vœu de soutien à l'action de l'amf pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'etat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0156 - Appel d'offres ouvert - Mise à disposition d'articles de presse écrite en format électronique, permettant la réalisation de produits documentaires et de veille documentaire - Décision - Financement 14 C 0157 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Commissions thématiques - Ajustements de la représentation du Conseil DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0158 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Création des commissions consultatives des services publics locaux et désignation des membres DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0159 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Création des Commissions de délégation de Services Publics et élection des membres DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0160 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans le domaine du développement économique DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 1 sur 37

14 C 0161 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines de la mobilité et des transports publics. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0162 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines de l'aménagement et de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0163 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines financiers et de gestion financière DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0164 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant en matière de développement terriorial et durable DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0165 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations participant au rayonnement international, artistique, culturel, sportif et du savoir faire technique de Lille métropole. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0166 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Commissions et comités intervenant dans les domaines de l'aménagement et de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0167 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Commissions et comités intervenant dans les domaines de l'espace public, de l'écologie et des services urbains. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0168 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Conseils académique et départemental de l'éducation nationale. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 2 sur 37

14 C 0169 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Entreprises Sociales de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et et M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0170 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Etablissements de recherche et d'enseignement supérieur DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0171 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Etablissements Publics de Santé DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0172 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Syndicat mixte d'assainissement et de Distribution d'eau du Nord - SIDEN SIAN. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0173 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Syndicats de copropriété et Sociétés coopératives d'intérêt Collectif (SCIC) DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0174 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants au sein de l'agence France Locale (AFL) DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0175 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants au sein de l'etablissement Public Foncier et de Lille Métropole Habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0176 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants du Conseil de communauté - Modifications DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. WANLIN et s 14 C 0177 - Marchés de conseil juridique et de représentation en justice - Marchés passés en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Marchés à bons de commande Page 3 sur 37

14 C 0178 - Adhésion à l'association Nationale des Juristes Territoriaux (ANJT) Finances et Budget 14 C 0179 - - Lille Métropole - Création de la Commission Locale d'evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Mandat 2014-2020 14 C 0180 - Evaluation des transferts de charges et de produits - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage - Lancement d'un appel d'offres 14 C 0181 - Renouvellement de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) de Lille Métropole 14 C 0182 - Budget Général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0183 - Budget annexe Transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0184 - Budget annexe eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0185 - Budget annexe assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0186 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 4 sur 37

14 C 0187 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0188 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0189 - Budget général - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0190 - Budget annexe Transports - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0191 - Budget annexe eau - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0192 - Budget annexe assainissement - compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0193 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0194 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote Page 5 sur 37

14 C 0195 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0196 - Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0197 - Budget annexe Transports - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0198 - Budget annexe eau- Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0199 - Budget annexe assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0200 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0201 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0202 - Budget annexe Activités Immobilères et Economiques - Affectation des résultats de de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus Page 6 sur 37

14 C 0203 - AP/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire 2014 14 C 0204 - Budget général - Budget annexe Eau - Reprises sur provisions 14 C 0205 - Garantie d'emprunt accordée par LILLE METROPOLE à la S.A.E.M. SORELI relative au traité de concession d'aménagement de la ZAC Arras Europe. Emprunt de 4.6 millions d'euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt. 14 C 0206 - ARMENTIERES - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA - Construction de 16 logements - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0207 - CROIX - ROUBAIX - WATTRELOS - TOURCOING - Garantie d'emprunt - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi-sites - Modification de la délibération 13 C 0074 du 15 février 2013. 14 C 0208 - FACHES-THUMESNIL - WASQUEHAL - LILLE - LOMPRET - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - WATTIGNIES - VILLENEUVE D'ASCQ - BONDUES - WATTRELOS - TOURCOING - ROUBAIX - LA MADELEINE - LAMBERSART - LYS LEZ LANNOY - RONCHIN - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. Vilogia - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et réhabilitation de 638 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0209 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garanties d'emprunts à la SA d'h.l.m ICF Nord Est - Acquisition en VEFA et réhabilitation de 66 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0210 - HAUBOURDIN - Garantie d'emprunt à la SCP d'h.l.m Escaut Habitat - Construction de 19 logements - Emprunt Crédit Foncier de France Page 7 sur 37

14 C 0211 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garantie d'emprunt - Programme d'intérêt général "amélioration durable de l'habitat" - Prêt accordé à URBANIS par PROCIVIS Nord. 14 C 0212 - LA MADELEINE - Garantie d'emprunt à l'association OSLO - Réhabilitation de 1 logement - Emprunt Crédit Coopératif DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Mmes LINKENHELD et RODES, MM. HAESEBROECK et DASSONVILLE n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0213 - LESQUIN - Garantie d'emprunt à la S.A. Coopérative Mon Abri - construction de 10 logements - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe 14 C 0214 - LEZENNES - LILLE - TOURCOING - ROUBAIX - SECLIN - VILLENEUVE D'ASCQ - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et réhabilitation de 554 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0215 - LILLE - Garanties d'emprunts à la SCP d'h.l.m. Escaut Habitat pour des opérations de construction concernant 98 logements - Emprunts de la Caisse d'epargne Nord France Europe - Modification de la délibération n 12 B 0036 du Bureau du 3 février 2012 14 C 0216 - LILLE - RONCHIN - Garanties d'emprunts à Habitat du Nord Coop - acquisition en VEFA de 36 logements - Emprunt Crédit Agricole Nord de France 14 C 0217 - RONCHIN - SECLIN - LILLE - TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - SAINGHIN-EN- WEPPES, WAVRIN, WASQUEHAL - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. SIA HABITAT - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et acquisition-amélioration de 301 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations Page 8 sur 37

14 C 0218 - TOURCOING - WATTRELOS - ROUBAIX - ARMENTIERES - FACHES- THUMESNIL - Garanties d'emprunts à la Société Anonyme d'union d'economie Sociale - Habitat Pact (SAUES) - Réhabilitation - restructuration de 36 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0219 - VILLENEUVE D'ASCQ - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - ROUBAIX - LILLE - SANTES - HAUBOURDIN - SEQUEDIN - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n 13 B 0250 du bureau du 21 juin 2013 pour erreur matérielle 14 C 0220 - VILLENEUVE D'ASCQ - LILLE - LOOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. Société et Cités Jardins (SRCJ) - Réhabilitation, acquisition en VEFA et acquisition foncière de 146 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0221 - WATTRELOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA SERVICES - Construction et acquisition foncière de 16 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0222 - Budget général - Constitution d'une provision pour contentieux Communication 14 C 0223 - Marque "Lille Métropole"- Protection par enregistrement auprès de l'inpi- Décision- Financement 14 C 0224 - Marque "OPEN MATCHS Lille Métropole" - Protection par enregistrement auprès de l'inipi- Décision- Financement Page 9 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume Innovation 14 C 0225 - Filière biologie-santé-nutrition - G.I.E. EURASANTE - Participation financière de Lille Métropole au plan d'actions 2014 - avenant n 1 à la convention 2014 14 C 0226 - Filière Distribution - Soutien à l'association Move - Salon vad.conext 2014 14 C 0227 - Filière Eco-activités - Soutien au pôle d'excellence régional éco-activités Cd2e pour la mise en oeuvre du programme Vertuoze - Convention 2014 14 C 0228 - Filière Eco-activités - Soutien financier à l'association TEAM² pour le programme d'action 2014 du pôle de compétitivité TEAM² 14 C 0229 - Filière Eco-activités - Subvention à GL Events Exhibitions - Norexpo pour l'organisation du Congrès " Eco-technologies pour le futur " 2014 14 C 0230 - Soutien aux pôles de compétitivité pour la période 2013-2018 - Signature des contrats de performance 14 C 0231 - Filière Distribution - Plateforme Shopping Innovation Lab (SILAB) - Soutien à la Société Shopping Innovation Lab Recherche, Université, Enseignement supérieur 14 C 0232 - Recherche - Universités - Convention-cadre relative au soutien à l'acquisition et à l'implantation d'un spectromètre RMN 1 200 MHz 14 C 0233 - Recherche - Universités - Soutien à l'activité de recherche des quatre universités lilloises et des établissements de recherche Page 10 sur 37

14 C 0234 - Soutien à l'association Pôle MAUD pour l'animation du pôle de compétitivité - Programme d'actions 2014 DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald Transports Publics 14 C 0235 - SECLIN - Pôle d'echanges Multimodal - Convention attributive de subvention FEDER 14 C 0236 - Contrôle de la qualité du service public des transports urbains de personnes et des parcs de stationnement en ouvrage de Lille Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C 0237 - Convention relative au financement par la Région Nord - Pas de Calais du transport scolaire des lycéens dans le Périmètre des Transports Urbains de Lille Métropole - Année 2014 14 C 0238 - Etude stratégique sur le programme d'actions pour la réalisation des lieux d'intermodalité du territoire de Lille - Avenant n 1 conclu avec le groupement Transitec et Tandem + 14 C 0239 - Participation de Lille Métropole au projet européen SESTIUM 14 C 0240 - Renforcement de l'offre du métro - Extension du Garage et Atelier de 4 Cantons - Travaux d'electricité Courants Forts et Courants Faibles - Avenant n 1 avec le groupement SPIE Ile de France et SEGER METROPOLE 14 C 0241 - Renforcement de l'offre Métro - Marché de Fourniture d'isolateurs pour la voie avec la société DEXTRA COMPOSITES - Modalités de liquidation de la TVA et des droits de douanes 14 C 0242 - Renforcement de l'offre Métro - Marché d'expert ou Organisme Qualifié Agréé (EOQA) - Avenant n 1 avec la société BUREAU VERITAS Page 11 sur 37

14 C 0243 - Renforcement de l'offre Métro - Marché mission de contrôle technique - Société CETE APAVE - Avenant n 3 14 C 0244 - Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société ORANGE DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard Aménagement (hors parc d'activité) 14 C 0245 - ARMENTIERES - Franges Industrielles - Site Breuvart - Aménagement d'espaces publics et assainissement - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Délibération modificative 14 C 0246 - LOOS - EURASPORT - Projet de convention bilatérale avec la société Eiffinov Ville Renouvelée 14 C 0247 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Chemin des vieux arbres - Financement des travaux d'assainissement - Versement du budget Général au Budget Annexe Assainissement 14 C 0248 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville renouvelée - Quartier Résidence - Aménagement des espaces publics - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement Urbanisme opérationnel 14 C 0249 - LILLE - "Îlot pépinière" - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de Projet préalable à la Déclaration d'utilité Publique - Avis de Lille Métropole au titre de la compatibilité avec le PLU ADOPTÉ À LA MAJORITÉ MM. PAUCHET, HUGOO, KINGET et Mme MAHIEU ayant voté contre Page 12 sur 37

14 C 0250 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Chemin Delobel-Aménagement Urbain du site- Lancement de l'opération d'aménagement de voirie - Définition des objectifs, des modalités de la concertation préalable et des modalités de mise à disposition de l'étude d'impact 14 C 0251 - EURALILLE - Opération immobilière dans le secteur SOUHAM - Lancement de la concertation préalable DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent Développement, Attractivité et Gouvernance Economique 14 C 0252 - COMINES - Adaptation au nouveau contexte juridique de l'entreprise NORD PVC - Avenant à la convention 14 C 0253 - COMINES - Soutien au projet de développement de la société CREA-PROD (anciennement PSD) - Avenant n 2 à la convention 14 C 0254 - HEM - Création d'une voie nouvelle de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activité des Quatre Vents - Demande de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLU - Zone Agricole ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0255 - LESQUIN - Reconversion du site Selnor (Site Eco Industria) - Société EPI (TESTA SAS) Remise gracieuse de charges 14 C 0256 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - " Rives de la Haute Deûle" - Mandat d'études - Nature, procédures et montants prévisionnels des marchés d'études 14 C 0257 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - EURATECHNOLOGIES - Le Blan Lafont - Marché de gestion immobilière M07DEC0010 confié à SORELI - Reddition définitive des comptes Page 13 sur 37

14 C 0258 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Soutien au projet de développement des Laboratoires SARBEC 14 C 0259 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - Z.A.C. du Petit Menin (1 000 ha économiques) - Travaux d'accessibilité Bilan de la concertation préalable- Engagement des enquêtes publiques ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe Aménagement du Territoire 14 C 0260 - HAUBOURDIN - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Site des anciens hospices, Place Jean du Luxembourg - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet de reconversion du site Urbanisme Réglementaire 14 C 0261 - Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - Décisions DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard Stratégie en matière de Logement et Habitat 14 C 0262 - LA MADELEINE - Protocole d'accord - Projet de démolition - reconstruction - Quartier Fichaux - Joffre - Alger. 14 C 0263 - Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. 14 C 0264 - Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'état à Lille Métropole Communauté Urbaine - Avenant n 2014.2. et Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé Page 14 sur 37

14 C 0265 - Convention de solde de l'opah-ru Lile «Quartiers Anciens» 14 C 0266 - Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat adapté - Décision de financement. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. HAESEBROECK, DUBOIS, VICOT, DASSONVILLE et Mme LINKENHELD n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0267 - Délégation des aides à la pierre - Construction de logements locatifs sociaux : Prêt Locatif à Usage Social (P.L.U.S) - Prêt Locatif Aidé d'intégration (P.L.A.I) - Prêt Locatif Social (P.L.S) - Prêt Social Location Accession (P.S.L.A) Décisions de financement. 14 C 0268 - Poursuite et renforcement de l'observation locale des loyers privés : subvention à l'adil du Nord. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. HAESEBROECK et GODEFROY n'ayant prit part ni au débat ni au vote 14 C 0269 - Programmation 2014 des opérations de logements aidés - Modification de la délibération n 14 C 0099 du 21 février 2014. 14 C 0270 - Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme 2014. Mise en oeuvre de conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux conventions passées. Plan Local de l'habitat (PLH) 14 C 0271 - Programme Local de l'habitat - Habitat privé - Programme d'intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole - Convention d'opération. Page 15 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel Voirie 14 C 0272 - HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de La Chapelle d'armentières - Desserte du Parc d'activité d'houplines - Appels d'offres ouverts européens pour le lancement des travaux - Correction de l'estimation des travaux faisant l'objet du marché n 7 - Modification de la délibération n 13 B 0138 du 12 avril 2013 14 C 0273 - HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de la Chapelle d'armentières - Desserte du Parc d'activités d'houplines - Travaux d'aménagement des ouvrages de franchissement de la voie ferrée et du chemin du Cortembut et de remblais généraux de part et d'autres des ouvrages - Avenant n 1 au marché n 2012EPV031 14 C 0274 - ILLIES - Rue Mermoz - Rue Chanoine Rigaut - Rue du Calvaire - Travaux de voirie - Avenant n 1 au marché n 2013EPV063 14 C 0275 - ILLIES - SALOME - Aménagement de la RD141 - Convention avec le Département relative aux conditions techniques, administratives et financières de la mise en œuvre des enquêtes publiques 14 C 0276 - QUESNOY-SUR-DEULE - Requalification de la rue d'ypres - Avenant n 1 au marché n 2013EPV112 14 C 0277 - SALOME - Rue Pasteur - Travaux d'aménagement de voirie - Avenant n 1 au marché n 2013EPV097 14 C 0278 - TEMPLEMARS - SECLIN - AVELIN - Création d'un nouveau diffuseur sur l'autoroute A1 et développement économique - Réalisation d'une étude d'impact - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0279 - Evacuation des déblais des dépôts de voirie communautaires - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement Page 16 sur 37

14 C 0280 - Marchés à bons de commande généraux de travaux de voirie communautaires - 28 lots - Appels d'offres ouverts - Années 2015, 2016, 2017 et 2018 - Décision 14 C 0281 - Mesures du trafic routier - Marchés à bons de commandes sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0282 - Rabotage et plan de retrait d'enrobés spécifiques - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 Espaces Publics 14 C 0283 - ERQUINGHEM-LYS - Rue de l'alloeu (RD945) - Rectification de tracé au lieu-dit «Le Fort Rompu» - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec les Départements du Nord et du Pas-de-Calais 14 C 0284 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Déclassement du square Flandre - Modification de la délibération n 13 B 0347 du 21 juin 2013 14 C 0285 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - VILLENEUVE D'ASCQ - Stade Pierre Mauroy - Transfert du domaine public communal au domaine public communautaire d'emprises situées boulevard de l'ouest, de Tournai, avenue Paul Langevin et rue Poincaré - Modification de la délibération n 10 B 0689 du 1er octobre 2010 ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0286 - HOUPLINES - Aménagement de la rue Roger Salengro - Avenant n 1 au marché n 2013EPV115 14 C 0287 - LA BASSEE - ZAC du Nouveau Monde - Déclassement partiel du Chemin Vert 14 C 0288 - LILLE - Avenue Duray - Lancement d'une procédure de transfert d'office dans le domaine public communautaire Page 17 sur 37

14 C 0289 - LILLE - Bois Blancs - Requalification de la place de l'eglise Saint-Charles - Avenant n 1 au marché n 2013EPV098 14 C 0290 - LILLE - Déclassement d'une emprise publique située rue du Vaisseau le Vengeur prolongée 14 C 0291 - LILLE - Quartiers Anciens - Ilot Lafargue - Déclassement d'emprises publiques communautaires situées à l'angle des rues Van Dyck et Paul Lafargue 14 C 0292 - LILLE - Requalification du Champ de Mars - Réalisation des travaux d'aménagement - Désignation du représentant de Lille Métropole à la Commission d'appel d'offres du groupement de commande - Modification de la délibération n 13 C 0423 du 18 octobre 2013 14 C 0293 - LILLE - Requalification du Champ de Mars - Reconstruction des ponts du Petit Paradis et du Ramponneau - Appel d'offres ouvert - Décision 14 C 0294 - LILLE - ZAC Arras Europe - Déclassement partiel des rues de l'escaut et de la Garonne 14 C 0295 - LILLE - ZAC Arras Europe - Secteur Balzac Colette II - Déclassement d'emprises publiques communautaires sises rue Romain Rolland 14 C 0296 - QUESNOY-SUR-DEULE - Déclassement du chemin de l'ange Gardien (chemin de la Halle d'ypres) 14 C 0297 - ROUBAIX - Réalisation d'une promenade urbaine entre le parc Barbieux et le parc Brondeloire - Réaménagement - Modification de la délibération n 13 B 0355 du 21 juin 2013 - Convention avec le Département relative aux modalités d'entretien ultérieur 14 C 0298 - WATTRELOS - Beaulieu - Déclassement d'emprises en nature de voirie attenantes aux rues du Président Paul Doumer et Pierre Brossolette Page 18 sur 37

14 C 0299 - WATTRELOS - Désaffectation d'une partie de la rue de la Martinoire du domaine public routier et réaffectation à la compétence d'aménagement et de gestion des aires d'accueil des gens du voyage 14 C 0300 - Analyse de l'impact des tranchées sur la longévité des voiries - Signature d'une convention de recherche avec l'université de Lille 1 pour l'instrumentation d'une chaussée 14 C 0301 - Prestations d'installation d'appareils de mesure du bruit et de caméras de mesure du trafic - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation 14 C 0302 - Entretien de l'éclairage des passages piétons - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0303 - Fourniture de panneaux de signalisation - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0304 - Fourniture de tubes en acier galvanisé - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0305 - Prestations informatiques industrielles dans le domaine de la régulation du trafic - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0306 - Recherche par sondages des réseaux sensibles et non sensibles dans l'emprise des futures opérations de travaux - Marchés à bons de commande - 4 lots - Appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0307 - Travaux de signalisation verticale - Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre Page 19 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets 14 C 0308 - LILLE - LOOS - Centre de tri des déchets ménagers valorisables - amélioration du système de désenfumage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. 14 C 0309 - MONS-EN-BAROEUL - Marché de travaux de construction d'une déchetterie - Lot 3 «Serrurerie Charpente» - Avenant n 1 14 C 0310 - SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique - Expertise et Assistance à la Maitrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat d'exploitation - Décision - Financement 14 C 0311 - SEQUEDIN - Construction de l'annexe de collecte - Modification du montant des travaux et délai complémentaire de travaux - Avenant n 3 14 C 0312 - SEQUEDIN - Fourniture et installation d'un système d'évaluation des odeurs aux alentours du Centre de Valorisation Organique et détermination de leur dispersion - Avenant n 1 14 C 0313 - Avenant n 1 au marché à bons de commande pour la fourniture, l'installation et l'entretien-maintenance de colonnes d'apport volontaires enterrées - Marché 2013-DRU013 - Modification de la formule de révision 14 C 0314 - Marché à bons de commande de prestation de service pour la collecte des déchets ménagers spéciaux en apports volontaires - Décision - Financement 14 C 0315 - Marché à bons de commande pour la collecte des colonnes d'apport volontaire enterrées destinées aux déchets non recyclables - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C 0316 - Marché à bons de commande pour la valorisation d'objets ou matériaux par réemploi - Appel d'offres ouvert. Page 20 sur 37