DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain

LILLE METROPOLE Communauté Urbaine Délibérations CONSEIL du 26 Juin 2014 30/06/2014 15:06 Compte Rendu de Séance DELEGATION DE M. le Vice-Président BERNARD Alain Gouvernance 14 C 0155 - Vœu de soutien à l'action de l'amf pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'etat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0156 - Appel d'offres ouvert - Mise à disposition d'articles de presse écrite en format électronique, permettant la réalisation de produits documentaires et de veille documentaire - Décision - Financement 14 C 0157 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Commissions thématiques - Ajustements de la représentation du Conseil DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0158 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Création des commissions consultatives des services publics locaux et désignation des membres DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0159 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Création des Commissions de délégation de Services Publics et élection des membres DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0160 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans le domaine du développement économique DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 1 sur 37

14 C 0161 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines de la mobilité et des transports publics. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0162 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines de l'aménagement et de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0163 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant dans les domaines financiers et de gestion financière DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0164 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations intervenant en matière de développement terriorial et durable DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0165 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Associations participant au rayonnement international, artistique, culturel, sportif et du savoir faire technique de Lille métropole. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0166 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Commissions et comités intervenant dans les domaines de l'aménagement et de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0167 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Commissions et comités intervenant dans les domaines de l'espace public, de l'écologie et des services urbains. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0168 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Conseils académique et départemental de l'éducation nationale. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 2 sur 37

14 C 0169 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Entreprises Sociales de l'habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et et M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0170 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Etablissements de recherche et d'enseignement supérieur DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0171 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Etablissements Publics de Santé DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0172 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Syndicat mixte d'assainissement et de Distribution d'eau du Nord - SIDEN SIAN. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0173 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants - Syndicats de copropriété et Sociétés coopératives d'intérêt Collectif (SCIC) DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0174 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants au sein de l'agence France Locale (AFL) DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0175 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignation de représentants au sein de l'etablissement Public Foncier et de Lille Métropole Habitat DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0176 - Lille Métropole - Mandat 2014-2020 - Désignations de représentants du Conseil de communauté - Modifications DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. WANLIN et s 14 C 0177 - Marchés de conseil juridique et de représentation en justice - Marchés passés en application de l'article 30 du Code des Marchés Publics - Marchés à bons de commande Page 3 sur 37

14 C 0178 - Adhésion à l'association Nationale des Juristes Territoriaux (ANJT) Finances et Budget 14 C 0179 - - Lille Métropole - Création de la Commission Locale d'evaluation des Transferts de Charges (CLETC) - Mandat 2014-2020 14 C 0180 - Evaluation des transferts de charges et de produits - Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage - Lancement d'un appel d'offres 14 C 0181 - Renouvellement de la Commission intercommunale des impôts directs (CIID) de Lille Métropole 14 C 0182 - Budget Général - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0183 - Budget annexe Transports - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0184 - Budget annexe eau - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0185 - Budget annexe assainissement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0186 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 4 sur 37

14 C 0187 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0188 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte de gestion de Monsieur le Comptable du Trésor de Lille Métropole Communauté urbaine - Exercice 2013 - Avis DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0189 - Budget général - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0190 - Budget annexe Transports - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0191 - Budget annexe eau - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0192 - Budget annexe assainissement - compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0193 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0194 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote Page 5 sur 37

14 C 0195 - Budget annexe Activités Immobilières et Economiques - Compte administratif - Exercice 2013 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et Mme AUBRY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0196 - Budget général - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0197 - Budget annexe Transports - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0198 - Budget annexe eau- Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0199 - Budget annexe assainissement - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0200 - Budget annexe Crématoriums communautaires - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0201 - Budget annexe Opérations d'aménagement - Affectation des résultats de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus 14 C 0202 - Budget annexe Activités Immobilères et Economiques - Affectation des résultats de de l'exercice 2013 - Budget supplémentaire 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le Groupe Indépendant des Elus Communautaires et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenus Page 6 sur 37

14 C 0203 - AP/CP - Ajustement et ouverture des autorisations de programme (AP/CP) dans le cadre du budget supplémentaire 2014 14 C 0204 - Budget général - Budget annexe Eau - Reprises sur provisions 14 C 0205 - Garantie d'emprunt accordée par LILLE METROPOLE à la S.A.E.M. SORELI relative au traité de concession d'aménagement de la ZAC Arras Europe. Emprunt de 4.6 millions d'euros auprès du Crédit Coopératif. Garantie à hauteur de 80% du montant du prêt. 14 C 0206 - ARMENTIERES - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA - Construction de 16 logements - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0207 - CROIX - ROUBAIX - WATTRELOS - TOURCOING - Garantie d'emprunt - Opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multi-sites - Modification de la délibération 13 C 0074 du 15 février 2013. 14 C 0208 - FACHES-THUMESNIL - WASQUEHAL - LILLE - LOMPRET - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - WATTIGNIES - VILLENEUVE D'ASCQ - BONDUES - WATTRELOS - TOURCOING - ROUBAIX - LA MADELEINE - LAMBERSART - LYS LEZ LANNOY - RONCHIN - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. Vilogia - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et réhabilitation de 638 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0209 - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garanties d'emprunts à la SA d'h.l.m ICF Nord Est - Acquisition en VEFA et réhabilitation de 66 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0210 - HAUBOURDIN - Garantie d'emprunt à la SCP d'h.l.m Escaut Habitat - Construction de 19 logements - Emprunt Crédit Foncier de France Page 7 sur 37

14 C 0211 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Garantie d'emprunt - Programme d'intérêt général "amélioration durable de l'habitat" - Prêt accordé à URBANIS par PROCIVIS Nord. 14 C 0212 - LA MADELEINE - Garantie d'emprunt à l'association OSLO - Réhabilitation de 1 logement - Emprunt Crédit Coopératif DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Mmes LINKENHELD et RODES, MM. HAESEBROECK et DASSONVILLE n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0213 - LESQUIN - Garantie d'emprunt à la S.A. Coopérative Mon Abri - construction de 10 logements - Emprunt Caisse d'epargne Nord France Europe 14 C 0214 - LEZENNES - LILLE - TOURCOING - ROUBAIX - SECLIN - VILLENEUVE D'ASCQ - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et réhabilitation de 554 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0215 - LILLE - Garanties d'emprunts à la SCP d'h.l.m. Escaut Habitat pour des opérations de construction concernant 98 logements - Emprunts de la Caisse d'epargne Nord France Europe - Modification de la délibération n 12 B 0036 du Bureau du 3 février 2012 14 C 0216 - LILLE - RONCHIN - Garanties d'emprunts à Habitat du Nord Coop - acquisition en VEFA de 36 logements - Emprunt Crédit Agricole Nord de France 14 C 0217 - RONCHIN - SECLIN - LILLE - TOURCOING - VILLENEUVE D'ASCQ - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - SAINGHIN-EN- WEPPES, WAVRIN, WASQUEHAL - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. SIA HABITAT - Construction, acquisition foncière, acquisition en VEFA et acquisition-amélioration de 301 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations Page 8 sur 37

14 C 0218 - TOURCOING - WATTRELOS - ROUBAIX - ARMENTIERES - FACHES- THUMESNIL - Garanties d'emprunts à la Société Anonyme d'union d'economie Sociale - Habitat Pact (SAUES) - Réhabilitation - restructuration de 36 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0219 - VILLENEUVE D'ASCQ - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - ROUBAIX - LILLE - SANTES - HAUBOURDIN - SEQUEDIN - Garanties d'emprunts à l'office Public de l'habitat de Lille Métropole - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations - Modification de la délibération n 13 B 0250 du bureau du 21 juin 2013 pour erreur matérielle 14 C 0220 - VILLENEUVE D'ASCQ - LILLE - LOOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. Société et Cités Jardins (SRCJ) - Réhabilitation, acquisition en VEFA et acquisition foncière de 146 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations 14 C 0221 - WATTRELOS - Garanties d'emprunts à la S.A. d'h.l.m. VILOGIA SERVICES - Construction et acquisition foncière de 16 logements - Emprunts Caisse des Dépôts et Consignations DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. PLOUY n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0222 - Budget général - Constitution d'une provision pour contentieux Communication 14 C 0223 - Marque "Lille Métropole"- Protection par enregistrement auprès de l'inpi- Décision- Financement 14 C 0224 - Marque "OPEN MATCHS Lille Métropole" - Protection par enregistrement auprès de l'inipi- Décision- Financement Page 9 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président DELBAR Guillaume Innovation 14 C 0225 - Filière biologie-santé-nutrition - G.I.E. EURASANTE - Participation financière de Lille Métropole au plan d'actions 2014 - avenant n 1 à la convention 2014 14 C 0226 - Filière Distribution - Soutien à l'association Move - Salon vad.conext 2014 14 C 0227 - Filière Eco-activités - Soutien au pôle d'excellence régional éco-activités Cd2e pour la mise en oeuvre du programme Vertuoze - Convention 2014 14 C 0228 - Filière Eco-activités - Soutien financier à l'association TEAM² pour le programme d'action 2014 du pôle de compétitivité TEAM² 14 C 0229 - Filière Eco-activités - Subvention à GL Events Exhibitions - Norexpo pour l'organisation du Congrès " Eco-technologies pour le futur " 2014 14 C 0230 - Soutien aux pôles de compétitivité pour la période 2013-2018 - Signature des contrats de performance 14 C 0231 - Filière Distribution - Plateforme Shopping Innovation Lab (SILAB) - Soutien à la Société Shopping Innovation Lab Recherche, Université, Enseignement supérieur 14 C 0232 - Recherche - Universités - Convention-cadre relative au soutien à l'acquisition et à l'implantation d'un spectromètre RMN 1 200 MHz 14 C 0233 - Recherche - Universités - Soutien à l'activité de recherche des quatre universités lilloises et des établissements de recherche Page 10 sur 37

14 C 0234 - Soutien à l'association Pôle MAUD pour l'animation du pôle de compétitivité - Programme d'actions 2014 DELEGATION DE M. le Vice-Président DARMANIN Gérald Transports Publics 14 C 0235 - SECLIN - Pôle d'echanges Multimodal - Convention attributive de subvention FEDER 14 C 0236 - Contrôle de la qualité du service public des transports urbains de personnes et des parcs de stationnement en ouvrage de Lille Métropole - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C 0237 - Convention relative au financement par la Région Nord - Pas de Calais du transport scolaire des lycéens dans le Périmètre des Transports Urbains de Lille Métropole - Année 2014 14 C 0238 - Etude stratégique sur le programme d'actions pour la réalisation des lieux d'intermodalité du territoire de Lille - Avenant n 1 conclu avec le groupement Transitec et Tandem + 14 C 0239 - Participation de Lille Métropole au projet européen SESTIUM 14 C 0240 - Renforcement de l'offre du métro - Extension du Garage et Atelier de 4 Cantons - Travaux d'electricité Courants Forts et Courants Faibles - Avenant n 1 avec le groupement SPIE Ile de France et SEGER METROPOLE 14 C 0241 - Renforcement de l'offre Métro - Marché de Fourniture d'isolateurs pour la voie avec la société DEXTRA COMPOSITES - Modalités de liquidation de la TVA et des droits de douanes 14 C 0242 - Renforcement de l'offre Métro - Marché d'expert ou Organisme Qualifié Agréé (EOQA) - Avenant n 1 avec la société BUREAU VERITAS Page 11 sur 37

14 C 0243 - Renforcement de l'offre Métro - Marché mission de contrôle technique - Société CETE APAVE - Avenant n 3 14 C 0244 - Versement Transport - Remboursement de trop-perçu - Société ORANGE DELEGATION DE M. le Vice-Président CAUDRON Gérard Aménagement (hors parc d'activité) 14 C 0245 - ARMENTIERES - Franges Industrielles - Site Breuvart - Aménagement d'espaces publics et assainissement - Marché de travaux - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement - Délibération modificative 14 C 0246 - LOOS - EURASPORT - Projet de convention bilatérale avec la société Eiffinov Ville Renouvelée 14 C 0247 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville Renouvelée - Chemin des vieux arbres - Financement des travaux d'assainissement - Versement du budget Général au Budget Annexe Assainissement 14 C 0248 - VILLENEUVE D'ASCQ - Ville renouvelée - Quartier Résidence - Aménagement des espaces publics - Appel d'offre ouvert - Décision - Financement Urbanisme opérationnel 14 C 0249 - LILLE - "Îlot pépinière" - Bilan de l'enquête publique - Déclaration de Projet préalable à la Déclaration d'utilité Publique - Avis de Lille Métropole au titre de la compatibilité avec le PLU ADOPTÉ À LA MAJORITÉ MM. PAUCHET, HUGOO, KINGET et Mme MAHIEU ayant voté contre Page 12 sur 37

14 C 0250 - SAINGHIN-EN-MELANTOIS - Chemin Delobel-Aménagement Urbain du site- Lancement de l'opération d'aménagement de voirie - Définition des objectifs, des modalités de la concertation préalable et des modalités de mise à disposition de l'étude d'impact 14 C 0251 - EURALILLE - Opération immobilière dans le secteur SOUHAM - Lancement de la concertation préalable DELEGATION DE M. le Vice-Président LEDOUX Vincent Développement, Attractivité et Gouvernance Economique 14 C 0252 - COMINES - Adaptation au nouveau contexte juridique de l'entreprise NORD PVC - Avenant à la convention 14 C 0253 - COMINES - Soutien au projet de développement de la société CREA-PROD (anciennement PSD) - Avenant n 2 à la convention 14 C 0254 - HEM - Création d'une voie nouvelle de liaison entre la RD700 et la RD952 - Zone d'activité des Quatre Vents - Demande de déclaration d'utilité publique valant mise en compatibilité du PLU - Zone Agricole ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0255 - LESQUIN - Reconversion du site Selnor (Site Eco Industria) - Société EPI (TESTA SAS) Remise gracieuse de charges 14 C 0256 - LILLE - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - " Rives de la Haute Deûle" - Mandat d'études - Nature, procédures et montants prévisionnels des marchés d'études 14 C 0257 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - EURATECHNOLOGIES - Le Blan Lafont - Marché de gestion immobilière M07DEC0010 confié à SORELI - Reddition définitive des comptes Page 13 sur 37

14 C 0258 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - Soutien au projet de développement des Laboratoires SARBEC 14 C 0259 - NEUVILLE-EN-FERRAIN - RONCQ - TOURCOING - Z.A.C. du Petit Menin (1 000 ha économiques) - Travaux d'accessibilité Bilan de la concertation préalable- Engagement des enquêtes publiques ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre DELEGATION DE M. le Vice-Président DAUBRESSE Marc-Philippe Aménagement du Territoire 14 C 0260 - HAUBOURDIN - HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN - Site des anciens hospices, Place Jean du Luxembourg - Projet de remaniement du Plan Local d'urbanisme - Lancement de la concertation préalable en vue d'un projet de reconversion du site Urbanisme Réglementaire 14 C 0261 - Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d'urbanisme - Décisions DELEGATION DE M. le Vice-Président HAESEBROECK Bernard Stratégie en matière de Logement et Habitat 14 C 0262 - LA MADELEINE - Protocole d'accord - Projet de démolition - reconstruction - Quartier Fichaux - Joffre - Alger. 14 C 0263 - Aides financières de Lille Métropole pour l'amélioration de l'habitat privé. 14 C 0264 - Convention de délégation de compétence "gestion des aides à la pierre" de l'état à Lille Métropole Communauté Urbaine - Avenant n 2014.2. et Programme d'actions pour l'amélioration de l'habitat privé Page 14 sur 37

14 C 0265 - Convention de solde de l'opah-ru Lile «Quartiers Anciens» 14 C 0266 - Création, amélioration et équipement de places d'hébergement et habitat adapté - Décision de financement. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. HAESEBROECK, DUBOIS, VICOT, DASSONVILLE et Mme LINKENHELD n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0267 - Délégation des aides à la pierre - Construction de logements locatifs sociaux : Prêt Locatif à Usage Social (P.L.U.S) - Prêt Locatif Aidé d'intégration (P.L.A.I) - Prêt Locatif Social (P.L.S) - Prêt Social Location Accession (P.S.L.A) Décisions de financement. 14 C 0268 - Poursuite et renforcement de l'observation locale des loyers privés : subvention à l'adil du Nord. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. HAESEBROECK et GODEFROY n'ayant prit part ni au débat ni au vote 14 C 0269 - Programmation 2014 des opérations de logements aidés - Modification de la délibération n 14 C 0099 du 21 février 2014. 14 C 0270 - Réalisation des opérations de réhabilitation de courées programme 2014. Mise en oeuvre de conventions de maîtrise d'ouvrage ou d'avenants aux conventions passées. Plan Local de l'habitat (PLH) 14 C 0271 - Programme Local de l'habitat - Habitat privé - Programme d'intérêt Général "amélioration durable de l'habitat" de Lille Métropole - Convention d'opération. Page 15 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président JANSSENS Daniel Voirie 14 C 0272 - HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de La Chapelle d'armentières - Desserte du Parc d'activité d'houplines - Appels d'offres ouverts européens pour le lancement des travaux - Correction de l'estimation des travaux faisant l'objet du marché n 7 - Modification de la délibération n 13 B 0138 du 12 avril 2013 14 C 0273 - HOUPLINES - LA CHAPELLE D'ARMENTIERES - Contournement de la Chapelle d'armentières - Desserte du Parc d'activités d'houplines - Travaux d'aménagement des ouvrages de franchissement de la voie ferrée et du chemin du Cortembut et de remblais généraux de part et d'autres des ouvrages - Avenant n 1 au marché n 2012EPV031 14 C 0274 - ILLIES - Rue Mermoz - Rue Chanoine Rigaut - Rue du Calvaire - Travaux de voirie - Avenant n 1 au marché n 2013EPV063 14 C 0275 - ILLIES - SALOME - Aménagement de la RD141 - Convention avec le Département relative aux conditions techniques, administratives et financières de la mise en œuvre des enquêtes publiques 14 C 0276 - QUESNOY-SUR-DEULE - Requalification de la rue d'ypres - Avenant n 1 au marché n 2013EPV112 14 C 0277 - SALOME - Rue Pasteur - Travaux d'aménagement de voirie - Avenant n 1 au marché n 2013EPV097 14 C 0278 - TEMPLEMARS - SECLIN - AVELIN - Création d'un nouveau diffuseur sur l'autoroute A1 et développement économique - Réalisation d'une étude d'impact - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0279 - Evacuation des déblais des dépôts de voirie communautaires - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement Page 16 sur 37

14 C 0280 - Marchés à bons de commande généraux de travaux de voirie communautaires - 28 lots - Appels d'offres ouverts - Années 2015, 2016, 2017 et 2018 - Décision 14 C 0281 - Mesures du trafic routier - Marchés à bons de commandes sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0282 - Rabotage et plan de retrait d'enrobés spécifiques - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 Espaces Publics 14 C 0283 - ERQUINGHEM-LYS - Rue de l'alloeu (RD945) - Rectification de tracé au lieu-dit «Le Fort Rompu» - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec les Départements du Nord et du Pas-de-Calais 14 C 0284 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Déclassement du square Flandre - Modification de la délibération n 13 B 0347 du 21 juin 2013 14 C 0285 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - VILLENEUVE D'ASCQ - Stade Pierre Mauroy - Transfert du domaine public communal au domaine public communautaire d'emprises situées boulevard de l'ouest, de Tournai, avenue Paul Langevin et rue Poincaré - Modification de la délibération n 10 B 0689 du 1er octobre 2010 ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0286 - HOUPLINES - Aménagement de la rue Roger Salengro - Avenant n 1 au marché n 2013EPV115 14 C 0287 - LA BASSEE - ZAC du Nouveau Monde - Déclassement partiel du Chemin Vert 14 C 0288 - LILLE - Avenue Duray - Lancement d'une procédure de transfert d'office dans le domaine public communautaire Page 17 sur 37

14 C 0289 - LILLE - Bois Blancs - Requalification de la place de l'eglise Saint-Charles - Avenant n 1 au marché n 2013EPV098 14 C 0290 - LILLE - Déclassement d'une emprise publique située rue du Vaisseau le Vengeur prolongée 14 C 0291 - LILLE - Quartiers Anciens - Ilot Lafargue - Déclassement d'emprises publiques communautaires situées à l'angle des rues Van Dyck et Paul Lafargue 14 C 0292 - LILLE - Requalification du Champ de Mars - Réalisation des travaux d'aménagement - Désignation du représentant de Lille Métropole à la Commission d'appel d'offres du groupement de commande - Modification de la délibération n 13 C 0423 du 18 octobre 2013 14 C 0293 - LILLE - Requalification du Champ de Mars - Reconstruction des ponts du Petit Paradis et du Ramponneau - Appel d'offres ouvert - Décision 14 C 0294 - LILLE - ZAC Arras Europe - Déclassement partiel des rues de l'escaut et de la Garonne 14 C 0295 - LILLE - ZAC Arras Europe - Secteur Balzac Colette II - Déclassement d'emprises publiques communautaires sises rue Romain Rolland 14 C 0296 - QUESNOY-SUR-DEULE - Déclassement du chemin de l'ange Gardien (chemin de la Halle d'ypres) 14 C 0297 - ROUBAIX - Réalisation d'une promenade urbaine entre le parc Barbieux et le parc Brondeloire - Réaménagement - Modification de la délibération n 13 B 0355 du 21 juin 2013 - Convention avec le Département relative aux modalités d'entretien ultérieur 14 C 0298 - WATTRELOS - Beaulieu - Déclassement d'emprises en nature de voirie attenantes aux rues du Président Paul Doumer et Pierre Brossolette Page 18 sur 37

14 C 0299 - WATTRELOS - Désaffectation d'une partie de la rue de la Martinoire du domaine public routier et réaffectation à la compétence d'aménagement et de gestion des aires d'accueil des gens du voyage 14 C 0300 - Analyse de l'impact des tranchées sur la longévité des voiries - Signature d'une convention de recherche avec l'université de Lille 1 pour l'instrumentation d'une chaussée 14 C 0301 - Prestations d'installation d'appareils de mesure du bruit et de caméras de mesure du trafic - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement Réseaux et Politique des fourreaux urbains, signalisation 14 C 0302 - Entretien de l'éclairage des passages piétons - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0303 - Fourniture de panneaux de signalisation - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0304 - Fourniture de tubes en acier galvanisé - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0305 - Prestations informatiques industrielles dans le domaine de la régulation du trafic - Marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0306 - Recherche par sondages des réseaux sensibles et non sensibles dans l'emprise des futures opérations de travaux - Marchés à bons de commande - 4 lots - Appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement 14 C 0307 - Travaux de signalisation verticale - Marchés à bons de commande sur appel d'offres ouvert - Année 2015 - Décision - Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre Page 19 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président DEBREU Bernard Collecte traitement, tri et Valorisation des déchets 14 C 0308 - LILLE - LOOS - Centre de tri des déchets ménagers valorisables - amélioration du système de désenfumage - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. 14 C 0309 - MONS-EN-BAROEUL - Marché de travaux de construction d'une déchetterie - Lot 3 «Serrurerie Charpente» - Avenant n 1 14 C 0310 - SEQUEDIN - Centre de Valorisation Organique - Expertise et Assistance à la Maitrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat d'exploitation - Décision - Financement 14 C 0311 - SEQUEDIN - Construction de l'annexe de collecte - Modification du montant des travaux et délai complémentaire de travaux - Avenant n 3 14 C 0312 - SEQUEDIN - Fourniture et installation d'un système d'évaluation des odeurs aux alentours du Centre de Valorisation Organique et détermination de leur dispersion - Avenant n 1 14 C 0313 - Avenant n 1 au marché à bons de commande pour la fourniture, l'installation et l'entretien-maintenance de colonnes d'apport volontaires enterrées - Marché 2013-DRU013 - Modification de la formule de révision 14 C 0314 - Marché à bons de commande de prestation de service pour la collecte des déchets ménagers spéciaux en apports volontaires - Décision - Financement 14 C 0315 - Marché à bons de commande pour la collecte des colonnes d'apport volontaire enterrées destinées aux déchets non recyclables - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C 0316 - Marché à bons de commande pour la valorisation d'objets ou matériaux par réemploi - Appel d'offres ouvert. Page 20 sur 37

14 C 0317 - Missions de sensibilisation des habitants au tri des déchets réalisées par des animateurs de tri - Appel d'offres ouvert européen - Décision - Financement 14 C 0318 - Suivi et maintenance du parc de bacs de collecte sélective sur la commune de Wattrelos - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. 14 C 0319 - Suivi et maintenance du parc de bacs de collecte sélective sur une zone d'environ 290.000 habitants - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement. DELEGATION DE M. le Vice-Président DELABY Bernard Economie agricole 14 C 0320 - WAVRIN - Zone maraîchère et horticole - Conversion BIO - Prise en charge 14 C 0321 - WAVRIN - Zone Maraichère -Travaux de construction d'un bâtiment Agricole et de ses abords, Appel d'offre Ouvert - Décision - Financement DELEGATION DE M. le Vice-Président GEENENS Patrick Stratégie foncière de la Métropole 14 C 0322 - HALLUIN - Convention opérationnelle du Site Front de Lys. Rachat par anticipation des bâtiments de l'epsm et de la ferme Pétillon. Paiement du reliquat de frais de portage 14 C 0323 - LA BASSEE - ZAC du Nouveau Monde - Concession d'aménagement - Cession de terrains au profit de la Société d'economie Mixte Ville Renouvelée - 2ème tranche Page 21 sur 37

14 C 0324 - LILLE - Convention cadre d'intervention foncière 2007-2014 entre l'etablissement Public Foncier Nord Pas-de-Calais et Lille Métropole - Lille Quartiers Anciens Moulins Vanlaton " Wazemmes Lafargue". Cession directe à la SPLA La Fabrique des Quartiers 14 C 0325 - MOUVAUX - TOURCOING - Convention opérationnelle de l'opération "Ancienne ligne ferroviaire Somain-Halluin" - Rachat partiel d'une emprise à l'etablissement Public Foncier - Rectificatif 14 C 0326 - ROUBAIX - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site Toyota - Rachat du foncier à l'epf - Paiement des frais de notaire - Bilan d'opération réactualisé 14 C 0327 - ROUBAIX - CROIX - Convention opérationnelle territoire roubaisien - Site Clinique OMEZ - Cession par l'etablissement Public Foncier du site à KIC Immobilier 14 C 0328 - ROUBAIX - Site Match - Rue Nadaud - Cession par l'etablissement Public Foncier du site à Lille Métropole Habitat - Réactualisation du montant de la recette au profit de Lille Métropole Action foncière de la Métropole 14 C 0329 - ANSTAING - Rues Clovis Leclercq et Pasteur - Aménagement de zones d'habitat -Création de voirie - Acquisition à titre onéreux de parcelles non bâties 14 C 0330 - BAISIEUX - rue Louis Deffontaines - Aménagement de zones de stationnement longitudinal - Acquisition onéreuse d'une parcelle de terrain non bâtie 14 C 0331 - DEULEMONT - Impasse de la Tuilerie. Travaux d'assainissement. Constitution d'une servitude tréfoncière 14 C 0332 - EMMERIN - La Grande Platrière - cession d'une emprise cadastrée C n 26p au profit de Monsieur et Madame NAUDTS Page 22 sur 37

14 C 0333 - HALLUIN - Le Colbras. Route de Linselles. Carrière du Laitier. Travaux d'assainissement. Occupation temporaire. Indemnisation des préjudices culturaux 14 C 0334 - HALLUIN - rues du 11 Novembre 1918 et Emile Zola. - Acquisition d'une emprise de 580 m² dans le cadre de l'aménagement de la zone de rencontre de la rue du 11 novembre 1918 14 C 0335 - HALLUIN - 15 Impasse Inkermann. Parc public de stationnement paysager, rue Jean Jaurès - Acquisition suite mise en demeure d'acquérir 14 C 0336 - HALLUIN - 5 Impasse du Mamelon Vert. Parc public de stationnement paysager. Acquisition suite à mise en demeure d'acquérir 14 C 0337 - HAUBOURDIN - 111 rue Sadi Carnot - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de la SA UES HABITAT PACT 14 C 0338 - HELLEMMES (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Rue Roger Salengro - Square Flandre - Cession d'une emprise déclassée au profit d'ic.f. - Délibération modificative. 14 C 0339 - HEM - Cession après déclassement de deux parties de trottoirs des rues de la Briqueterie et des Tuileries au profit de Bouygues Immobilier. 14 C 0340 - HERLIES - Aménagement paysager de la piscine - Acquisition amiable de la parcelle ZH 60 et prise en charge des frais de la procédure judiciaire préalable 14 C 0341 - LAMBERSART - Acquisition amiable de parcelles de terrain non bâti dans le cadre d'un aménagement de voirie allée Georges Delfosse 14 C 0342 - LAMBERSART - Acquisition amiable de parcelles de terrain non bâti dans le cadre d'un aménagement de voirie rue de Lille Page 23 sur 37

14 C 0343 - LAMBERSART - Quartier Pacot Vandracq - Acquisition amiable de terrain non bâti 14 C 0344 - LAMBERSART - 70 rue Vaillant 2 Cité Jeanne d'arc - Mise en oeuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de la SA UES HABITAT PACT 14 C 0345 - LESQUIN - Plaine de la Motte - Réalisation du prolongement de la voie nouvelle vers la rue Gustave DELORY - Acquisitions d'immeubles - Demande de déclaration d'utilité publique - Décision complémentaire 14 C 0346 - LILLE - ANRU Quartiers Anciens - Cession de l'immeuble sis 56, rue Paul Lafargue au profit de la Fabrique des Quartiers Lille Métropole S.P.L.A. 14 C 0347 - LILLE - ANRU Quartiers Anciens -Ilot Lafargue - Cession d'immeubles au profit de la Fabrique des Quartiers Lille Métropole S.P.L.A. - Délibération modificative 14 C 0348 - LILLE - Arbrisseau 2 - Phase 1 - rue de l'arbrisseau et rue du Vaisseau le Vengeur - Cession d'immeubles au profit de l'association Foncière Logement 14 C 0349 - LILLE - Sud - Deux portes Sud de Lille. Acquisition de parcelles de terrain non bâties à la MAJT 14 C 0350 - LILLE - Sud - Deux portes Sud de Lille. Acquisition d'une parcelle de terrain non bâtie à la ville de Lille 14 C 0351 - LILLE - ZAC ARRAS EUROPE - Secteur Balzac-Colette II - Cession après déclassement d'emprises sises rue Romain Rolland au profit de la SORELI 14 C 0352 - LILLE - 136 rue des Bois Blancs - Mise en œuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES HABITAT PACT Page 24 sur 37

14 C 0353 - LILLE - 15 rue Pierre Martel - Mise en œuvre de la Politique Habitat - Cession à prix de revient au profit de la SA UES HABITAT PACT 14 C 0354 - LILLE - 2 rue de Bruxelles et 17 rue Jeanne d'arc - Délégation du droit de priorité à l'association ARELI 14 C 0355 - LILLE - 3 pavillon Sainte Pauline - 40 rue DESAUGIER - résiliation d'un bail à réhabilitation conclu avec la SA UES PACT. 14 C 0356 - LILLE - 4 et 6 rue de Mulhouse - Revente d'immeubles bâtis préemptés - Cession au prix de revient au profit de l'université Lille 2 Droit et Santé 14 C 0357 - LYS-LEZ-LANNOY - Emprise située rue du Meunier - Cession au profit de Madame CHANET 14 C 0358 - MOUVAUX - 39 rue Kléber, parcelle AI 1070 pour 279 m² - Cession au profit de Monsieur et Madame LESAGE 14 C 0359 - PERONNE-EN-MELANTOIS - rue de Gruez - Aménagement des trottoirs - Acquisition gratuite de parcelles de terrain non bâties 14 C 0360 - PERONNE-EN-MELANTOIS - rue de la Chasse - Aménagement des trottoirs - Acquisition à titre gratuit d'une parcelle de terrain non bâtie 14 C 0361 - RONCQ - Acquisition d'emprises de parcelles non bâties auprès de CIT PROMOTION. Aménagement d'une Ligne A Haut Niveau de Service Liane 4 HALLUIN VILLENEUVE D'ASCQ Page 25 sur 37

14 C 0362 - RONCQ - Acquisition d'emprises de parcelles non bâties auprès de la copropriété Parc du Lion. Aménagement d'une Ligne A Haut Niveau de Service Liane 14 C 0363 - RONCQ - Acquisitions de parcelles non bâties auprès de la SCI RONCQ - Aménagement d'une Ligne A Haut Niveau de Service Liane 4 HALLUIN- VILLENEUVE D'ASCQ 14 C 0364 - RONCQ - Acquisitions de parcelles non bâties auprès de la société VALAUTO RONCQ. Aménagement d'une Ligne A Haut Niveau de Service Liane 4 Halluin Villeneuve d'ascq 14 C 0365 - RONCQ - Chemin du Billemont. - Construction d'une station de refoulement. Eviction et indemnisation d'un exploitant agricole 14 C 0366 - ROUBAIX - ANRU - 3 Ponts - Cession après déclassement d'une partie de la rue de Tournai, de la place des Trois Ponts et d'un délaissé d'une ancienne aire de stationnement au profit de VILOGIA. 14 C 0367 - ROUBAIX - ANRU - 3 Ponts - Tour D - Cession après déclassement d'une sur largeur de la rue d'ypres et d'un parking communautaire au profit de LILLE METROPOLE HABITAT. 14 C 0368 - ROUBAIX - Convention opérationnelle Roubaix - Site Match - Rue Nadaud. Acquisition d'une bande de terrain à l'etablissement Public Foncier. Réactualisation du prix d'acquisition 14 C 0369 - ROUBAIX - 173 rue Daubenton, 5, 6, 7, 8, cour Demester - Résorption de l'habitat insalubre - Acquisition amiable de 4 immeubles bâtis appartenant à l'etat 14 C 0370 - ROUBAIX - 2 et 4 rue du Grand Chemin - Cession au profit du bailleur SIA 14 C 0371 - ROUBAIX - 87 rue de la Vigne 8 cour Bayard - Résorption de l'habitat insalubre - Acquisition amiable d'un immeuble bâti appartenant pour moitié au Domaine de l'etat et à Madame Christine ROSS Page 26 sur 37

14 C 0372 - SAILLY-LEZ-LANNOY - rue du Bas Chemin - Aménagement de zone de stationnement longitudinal et d'un trottoir - Acquisition onéreuse de parcelles de terrain non bâtie 14 C 0373 - SAINGHIN-EN-WEPPES - Acquisition amiable de terrains non bâtis sis rue de la Plate Voie dans le cadre d'un aménagement de voirie 14 C 0374 - SAINGHIN-EN-WEPPES - Acquisition amiable d'un terrain non bâti sis rue de la Plate Voie dans le cadre d'un aménagement de voirie - Parcelle cadastrée section AD n 290 14 C 0375 - TOURCOING - Acquisition d'une emprise de parcelle non bâtie auprès de la société VILOGIA. Aménagement d'une Ligne A Haut Niveau de Service Liane 4 14 C 0376 - TOURCOING - Acquisitions d'emprises de parcelles non bâties auprès de la copropriété des parcelles AH 1172 et 1173. Aménagement d'une Ligne A Haut Niveau de Service Liane 4 14 C 0377 - TOURCOING - Quai de Marseille, parcelle HZ 614 pour 233 m² - Cession au profit de Monsieur et Madame LEPRINCE 14 C 0378 - TOURCOING - 28 rue Guy MOQUET Mise en œuvre de la Politique Habitat - Bail à réhabilitation au profit de SA UES Habitat Pact 14 C 0379 - WAMBRECHIES - rue Obert - Requalification de la voirie - Acquisition amiable de terrains non bâtis - délibération modificative 14 C 0380 - WATTRELOS - Projet de rénovation urbaine du quartier Beaulieu - Aménagement de la rue Beau Saule - Acquisition à titre gratuit de diverses emprises de terrain non bâties 14 C 0381 - WATTRELOS - PRU - Quartier de Beaulieu - Partie Centralité - Tranche 1- Cession à l'euro symbolique d'une parcelle au profit de la société VILOGIA Page 27 sur 37

14 C 0382 - WATTRELOS - - PRU - Quartier de Beaulieu - Partie Centralité - Tranche 2 - Cession à l'euro symbolique de quatre parcelles au profit de la société VILOGIA 14 C 0383 - WATTRELOS - Z.A.C. du Parc du Beck. - Rachat du foncier non commercialisé par la SEM 14 C 0384 - WATTRELOS - 1000 Hectares économiques - Projet d'extension du Parc d'activités La Martinoire - Acquisition amiable d'un terrain non bâti appartenant aux Hospices de Roubaix 14 C 0385 - WATTRELOS - 1000 Hectares économiques- Projet d'extension du Parc d'activités La Martinoire - Acquisition amiable d'un terrain non bâti appartenant au Département du Nord 14 C 0386 - WATTRELOS - 1000 Hectares économiques Projet d'extension du Parc d'activités La Martinoire - Acquisition amiable d'un terrain non bâti appartenant à Madame DELCROIX 14 C 0387 - Etudes de pollution des sols et des eaux et surveillance piézométriques - Avenant n 1 au marché M10FON017 14 C 0388 - Travaux de maçonnerie sur les propriétés communautaires - Mise en place d'un accord cadre pour les années 2015-2016-2017-2018 DELEGATION DE M. le Vice-Président LEPRETRE Sébastien Assainissement 14 C 0389 - ARMENTIERES - Appel d'offres ouvert - Construction d'un nouvel exutoire - Quais de Beauvais et de la Dérivation - Mission de Contrôle Technique - Décision - Financement Page 28 sur 37

14 C 0390 - FACHES-THUMESNIL - Agglomération d'assainissement de Faches- Thumesnil - Etude diagnostique Schéma Directeur d'assainissement - Diagnostic Permanent Avenant n 1 14 C 0391 - LILLE - Avenant n 1 - Eaux claires parasites - Phase 3 - Construction de collecteur- Marché M2012 EAU 043 - Modification de la masse initiale du marché et prolongation de délai 14 C 0392 - MARQUETTE-LEZ-LILLE - Appel d'offres ouvert - Mise aux normes de la station d'épuration de Marquette - Marché de prestations pour la vérification des garanties souscrites - Décision - Financement 14 C 0393 - WATTRELOS - Marché d'exploitation de la station d'épuration de Wattrelos pour les années 2012 à 2018 - Marché 2012 EAU 055 - Avenant n 1 14 C 0394 - WERVICQ-SUD - Appel d'offres ouvert - Lutte contre les inondations - allées des Roses et des Ormes - Décision - Financement 14 C 0395 - Appel d'offres ouvert européen - Marché à bons de commande pour l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage pour le contrôle des études géologiques et géotechniques, ainsi que l'assistance technique portant sur les missions de type G1 ES et PGC, G4 et G5 - Décision - Financement 14 C 0396 - Marché de construction et de réparation de collecteur d'assainissement, des branchements associés et des ouvrages annexes. Marché à bons de commande - Lot C2B - Appel d'offres ouvert (années 2012 à 2015) Avenant 2 14 C 0397 - Marché de construction et de réparation de collecteur d'assainissement, des branchements associés et des ouvrages annexes. Marché à bon de commande - Lot B2D - Appel d'offres ouvert (années 2012 à 2015) Avenant 2 14 C 0398 - Marché de fourniture de milieux de cultures - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement Page 29 sur 37

14 C 0399 - - Marché M11 EA 0130 "construction et réparation de branchements et ouvrages annexes (lot B4A)" - Avenant n 2 14 C 0400 - - Marché n 06 EA 0720 - Contrôle des études géologiques et géotechniques- missions G2, G3, G4, G5 - marché n 11 EA 001 - Contrôle des études géologiques et géotechniques - missions G11, G4, G5 - Avenants de transfert 14 C 0401 - Réalisation d'enquêtes de satisfaction des usagers pour la Direction de l'eau de 2010 à 2013 - Avenant n 1 au marché M11EA503 - Modification d'indice de révision de prix 14 C 0402 - Service Public d'assainissement Non Collectif : Adhésion à l'association des Conseillers en Assainissement du Bassin Artois-Picardie DELEGATION DE M. le Vice-Président VERCAMER Francis Politique de la Ville (Géographie prioritaire - ANRU) 14 C 0403 - HEM - ROUBAIX - LYS-LEZ-LANNOY - Projet de Rénovation Urbaine des Hauts Champs Longchamp - Signature de l'avenant de clôture DELEGATION DE M. le Vice-Président HENNO Olivier Culture 14 C 0404 - Pass des musées de la métropole La C'Art - Révision de la grille tarifaire DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0405 - Politique de soutien et promotion d'événements culturels métropolitains - Affectation 2014-3ème Tranche DES SUFFRAGES EXPRIMÉS et MM. MOLLE, CAUDRON, DARMANIN, DELANNOY, BREHON, DAUBRESSE, DELEBARRE Jean, DELEBARRE Patrick, GERARD, HENNO, HOUSSIN, LEPRETRE, LIENART, PROVO et Mmes HALLYNCK, MOENECLAEY et PINCEDE n'ayant pris part ni au débat ni au vote Page 30 sur 37

Grands évènements Culturels 14 C 0406 - DISPOSITIF CULTUREL LES BELLES SORTIES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT 2015 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. DELANNOY, DARMANIN, MINARD, HAESEBROECK, HENNO et Mmes GAUTIER et ROCHER n'ayant pris part ni au débat ni au vote et 14 C 0407 - RESEAU DES FABRIQUES CULTURELLES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - SAISON 2014-2015 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS M. HAESEBROECK n'ayant pris part ni au débat ni au vote et le groupe Lille Métropole Bleu Marine s'étant abstenu DELEGATION DE M. le Vice-Président WATTEBLED Dany Sport 14 C 0408 - Achat de prestations avec G.S.R - Grand Stade Rayonnement - Procédure Négociée ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Europe Ecologie les Verts ayant voté contre 14 C 0409 - Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains - Saison sportive 2014/2015 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS MM. DELANNOY et LANNOO n'ayant pris part ni au débat ni au vote 14 C 0410 - Politique de soutien et promotion d'événements sportifs métropolitains- Affectation 2014-3ème tranche Grands évènements Sportifs 14 C 0411 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Partenariat annuel avec la Ligue Nord Pas de Calais d'athlétisme 14 C 0412 - Grands Evénements - Soutien à un événement d'intérêt métropolitain - Semi-Marathon de Lille Métropole Page 31 sur 37

DELEGATION DE M. le Vice-Président DETOURNAY Alain Politique de l'eau 14 C 0413 - Marché de mission de prestations intellectuelles relative à l'assistance à maitrise d'ouvrage pour la gestion de la fin des contrats de délégation de service public de distribution d'eau potable - Marché 2012-EAU031 - Avenant n 3 - Avenant de transfert de la société Grontmij Environnement et Infrastructures à la société Grontmij SA DELEGATION DE M. le Vice-Président COLIN Michel Assurances 14 C 0414 - Dommages au domaine public - Recours à l'encontre des tiers responsables - Emission de titres de recettes exécutoires DELEGATION DE M. le Conseiller délégué BEZIRARD Alain Patrimoine Communautaire 14 C 0415 - Appel d'offres - Accord cadre multi-attributaire - Missions de contrôle technique et de sécurité et protection de la santé 14 C 0416 - Appels d'offres - Travaux de transformation, d'aménagement et de maintenance sur les bâtiments gérés ou occupés par les services communautaires 14 C 0417 - Marché de maintenance et entretien des installations thermiques - avenant n 1 Page 32 sur 37

DELEGATION DE Mme la Conseillère déléguée VOITURIEZ Anne Accessibilité Personnes à Mobilité Réduite (PMR) 14 C 0418 - Accessibilité aux personnes à mobilité réduite - Participation au projet de recherche et développement Terra Mobilita - Convention de partenariat Stationnement et parkings 14 C 0419 - LILLE - Parc de stationnement Euralille Centre Commercial - Renouvellement du système de sécurité et d'incendie - Appel d'offres ouvert - Décision - Financement 14 C 0420 - LILLE - Parcs de stationnement Euralille - Convention de mise à disposition d'un local au sein du parking Euralille pour mise en conformité du site Carrefour Euralille. 14 C 0421 - Transfert du marché n 2012EPV025 passé avec la société CEGELEC NORD ET EST - Avenant n 2 DELEGATION DE M. le Conseiller délégué OURAL Akim Schéma d'aménagement Numérique et nouvelles technologies 14 C 0422 - LILLE - Adhésion de Lille Métropole au Réseau des Territoires Innovants :" Les Interconnectés" 14 C 0423 - LILLE - Mission aménagement numérique - Conseil et assistance à maîtrise d`ouvrage - Lancement d'un Appel d'offres ouvert 14 C 0424 - Mission aménagement numérique - Comités politiques de pilotage et de suivi des conventions avec les opérateurs - Désignation des représentants 14 C 0425 - U-CITY - Convention attributive de subvention FEDER Page 33 sur 37

Filières 'Technologies de l'information et de la Communication' 14 C 0426 - LOMME (COMMUNE ASSOCIEE A LILLE) - Filière TIC - Avenant n 4 au contrat de Délégation de Service Public conclu avec la SPL EURATECHNOLOGIES Systèmes d'informations 14 C 0427 - Maintenance du réseau téléphonique interconnectant 20 bâtiments communautaires - Appel d'offre ouvert - Marchés à bons de commandes 14 C 0428 - Marché négocié article 35 II 8 du Code des Marchés Publics - Marché de maintenance du progiciel financier et prestations associées DELEGATION DE M. le Conseiller délégué GODEFROY Marc Economie Sociale et Solidaire 14 C 0429 - Appel à projets "Entreprendre autrement avec Lille Métropole" DES SUFFRAGES EXPRIMÉS le groupe Lille Métropole bleu Marine s'étant abstenu 14 C 0430 - Economie sociale et solidaire - UES-SA Initiatives et Cité - Soutien au Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE) «Lille MétroPôle Solidaire» DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0431 - Economie sociale et solidaire - Ville de Lille - Avenant à la convention de participation à la construction du Centre des Innovations Socio Economiques 14 C 0432 - Partenariat INSEE - Année 2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 34 sur 37

14 C 0433 - Soutien à la création d'entreprises - Grands Ensemble - Avenant à la convention pluri-annuelle 2013-2014 DES SUFFRAGES EXPRIMÉS DELEGATION DE M. le Conseiller délégué DELEBARRE Patrick Gens du voyage 14 C 0434 - WATTRELOS - Aménagement d'une aire pour l'accueil des gens du voyage - Appel d'offres ouvert- Décision-Financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre 14 C 0435 - Marché de prestations de géomètre à bons de commandes -appel d'offres ouvert-décision financement ADOPTÉ À LA MAJORITÉ le groupe Lille Métropole Bleu Marine ayant voté contre DELEGATION DE M. le Conseiller délégué LEGRAND Jean François Espaces Naturels et Voies d'eau 14 C 0436 - Participation de Lille Métropole au projet de recherche En Marge - Paysage et biodiversité des délaissés et accotements infrastructurels de l'eurométropole Lille-Kortrijk-Tournai - Avenant à la convention avec l'ensapl. 14 C 0437 - Travaux d'aménagement de la liaison Basse Deûle - Avenant n 2 au marché de travaux M13ARU001 (lot 1). Trame verte et trame bleue 14 C 0438 - CROIX - WASQUEHAL - VILLENEUVE D'ASCQ - Plan Bleu - Secteur Branche de Croix - Etude sectorielle d'aménagement urbain - Avenant n 1 au marché M12ARU0059. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Page 35 sur 37

14 C 0439 - LAMBERSART - Coulée verte de la Basse Deûle - Relais Nature du Colysée - Modalités d'utilisation de l'équipement par Lille Métropole. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0440 - Plan Bleu de Lille Métropole - Canal de Roubaix, Marque canalisée - Exploitation du canal - Règlement Particulier de Police. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS 14 C 0441 - Vers une stratégie métropolitaine de boisement - Recherche de subvention. DES SUFFRAGES EXPRIMÉS DELEGATION DE M. le Conseiller délégué FREMAUX Jean Louis Gestion des Ressources Humaines 14 C 0442 - Comité Technique et Comité d'hygiène, de sécurité et des Conditions de Travail : détermination du nombre de représentants du personnel et de l'établissement et maintien du paritarisme 14 C 0443 - Politique d'action sociale - Renouvellement de marchés publics pour la mise à disposition de places de crèches interentreprises. Moyens généraux de l'administration 14 C 0444 - Appel d'offres - Marché à bons de commande - Fournitures de bureau et de boites archives 14 C 0445 - Appel d'offres - Marchés à bons de commande - Entretien de vêtements de travail et d'articles textiles, location entretien de vêtements de travail 14 C 0446 - Appel d'offres - Marchés à bons de commande - Fourniture de vêtements haute visibilité et intempéries, de vêtements de travail et de vêtements de sécurité incendie Page 36 sur 37

14 C 0447 - Location longue durée de véhicules particuliers et prestations associées - Autorisation de signer une convention avec l'ugap et la société Capital Fleet services. Page 37 sur 37