FAISABILITE DU PROJET

Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE FAISABILITE DU PROJET effective de Identification des acteurs concernés dont les usagers Tableau de contacts Recueil des besoins (*Enquêtes, entretiens individuels ou collectifs, animation de réunions) Identifier les enjeux de l'opération en matière de qualité environnementale Collecte et Synthèses d'études existantes Diagnostic énergétique si bati existant Diagnostic déchets si déconstruction Etude environnementale du site Etude accessibilité voirie et bati Etude sanitaire (amiante, plomb etc.) Mesures acoustiques si nuisances avérées Etude de sols (pollution, risques, géologique etc.) Etude ergonomique Synthèse environnementale Proposer alternatives possibles (réutilisation d'un bâtiment, autre implantation, ) et évaluer les différents scénarios possibles Consultater les services en interne et des partenaires éventuels, études concernant d'autres scénarii intégrant les coûts de gestion Prédiagniostic environnemental Chargé d'études Chargé d'études Chargé d'études Chargé d'études Rapport d'étude Rapport d'étude Rapport d'étude Rapport d'étude Rapport d'étude Rapport de mesures Rapport d'étude chargé d'études ergonome Rapport d'étude Chargé d'études Synthèse Autres études et confirmation du scénario (à compléter par les chargés d'opération) Proposer un scénario argumenté et vérifier la cohérence avec les besoins, leurs évolutions, les ambitions et les moyens que souhaite y affecter le Cg 93 Etude de faisabilité Formaliser l'engagement du Cg 93 dans la du projet et informer les différentes parties prenantes des objectifs de l'opération, notamment en matière de qualité environnementale Rapport pour la Direction générale Planificatio n de l opération Définir les modalités de suivi, d'optimisation, de vérification et d'évaluation (revues, tableau de bord de suivi de la, indicateurs) Mise en place du SMO (à mettre à jour à chaque phase) Document de planification Chargé d'études Trame du tableau de bord Conseil général de la Seine Saint Denis / Bureau d'études Fiche IMBE indicateurs - Février 2011 - Mise à jour : novembre 2012

Compétences Responsabilités Créer un comité technique (différentes directions concernées (les citer) et autres acteurs concernés) Répartir les missions, des responsabilités et autorités des collaborateurs et intervenants (organigramme des différents intervenants de l opération, désignation d'un référent qualité environnementale) par phase, à mettre à jour à chaque phase Elaborer les procédures d évaluation des compétences des différents acteurs à chaque phase Sensibiliser les différents acteurs effective de / chargé d'études / chargé d'études / chargé d'études Liste des participants au comité technique Organigrammes par phase Document clarifiant le rôle des parties prenantes Document décrivant les procédures d'évaluation des compétences à chaque phase Supports de sensibilisation sous forme de ppt Plan de communication des différentes phases à mettre à jour à chaque phase Document décrivant le plan de communication Maîtrise documentaire Définir les modalités d identification, d approbation, de diffusion, de mise à jour et de conservation de la documentation (documents management, projet ) Document décrivant ces modailités

Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE PROGRAMMATION effective de * Mise à jour du document de planification et des documents du SMO pour la phase programmation Planification Choix des prestataires Etudes complémentaire si nécessaires (en complément de la phase 1) Choix des AMO Programmiste Consultations (élaboration des documents de consultation : AE, RC, CCAP, CCTP, DQE) Analyse des offres sur la base des critères définis dans le RC Notification DCE Rapport d'analyse des offres Contrats Choix AMO HQE Consultations (élaboration des documents de consultation : AE, RC, CCAP, CCTP, DQE) Analyse des offres sur la base des critères définis dans le RC Notification Demande de financement auprès de l'ademe pour la mission d en fonction des critères d'attribution Chargé d'études HQE ou Chargé d'études HQE ou DCE Rapport d'analyse des offres Contrats Dossier de demande de financements Choix AMO Economiste Programme fonctionnel Consultations sur la base d'un DCE Analyse des offres sur la base des critères définis dans le RC Signature des contrats sur la base des documents types définis pour le guide Recueil des besoins et attentes de l'opération en terme fonctionnel AMO programmiste DCE Rapport d'analyse des offres Contrats Elaboration du programme fonctionnel, technique, environnemental Compte-rendus de réunions Elaboration d'un schéma d'intention AMO programmiste Schéma d'intention Rédaction de la trame des fiches espaces AMO programmiste Trame fiches espaces Rédaction du programme fonctionnel AMO programmiste Programme fonctionnel Adaptation des prescriptions techniques détaillées dans le cahier des prescriptions techniques (CPT) AMO programmiste + CPT adapté

Elaboration du programme environnemental Définition des enjeux environnementaux de l'opération conformément aux enjeux du schéma départemental pour une construction durable Remise du diagnostic environnemental du site Remise des besoins et attentes des parties intéressées Evaluation du montant des investissements en fonction de la hiérarchisation des cibles et de leur niveau de traitement : détermination de l enveloppe financière du projet avec une évaluation des coûts d investissement et de fonctionnement/exploitation Inventaire des exigences législatives et réglementaires applicables Hiérarchisation des cibles de sous la forme d un profil de 14 cibles et sous-cibles qui seront traitées en Base, Performant ou Très Performant Définition et rédaction des exigences environnementales Définition des prestations relatives au traitement des cibles à fournir par la maîtrise d œuvre aux phases conception (concours sur esquisse +, APS, APD, PRO/DCE) et des travaux (ACT, VISA, EXE, DET, AOR, GPA) Elaboration des fiches espaces intégrant les performances environnementales définies dans le programme environnemental Travail de synthèse entre le programme fonctionnel, le cahier des prescriptions techniques (CPT) et le programme environnemental Revue de programme, évaluation de la de l opération au stade programmation et identification des non-conformités Réalisation des actions correctives Validation du programme fonctionnel, architectural, technique et environnemental par le comité technique Validation du programme fonctionnel, architectural, technique et environnemental par le comité de pilotage Présentation du programme aux parties prenantes de l'opération Présentation d'un rapport en commission permanente Désignation si décision d'un pour suivre l'opération effective de Validation par le comité technique AMO économiste avec l'appui de l' Note précisant les enjeux de l'opération Diagnostic environnemental du site Document présentant les besoins et les attentes Document présentant l'analyse économique de l'opération Document présentant les exigences réglementaires et légales Validation des enjeux et Document indiquant la de la hiérarchisation des hiérarchisation des cibles et le profil cibles par le comité de environnemental pilotage Validation par le comité technique Programmiste / AMO et programmiste Différents AMO Document reprenant la liste exigences environnementales Documents listant les prestations relatives au traitement des cibles par phase Fiches espaces Evaluation Document précisant les actions correctives et réponses aux fiches d'écart, non-conformité et/ou remarques Compte-rendu de réunion Document de présentation Compte-rendu de réunion Document de présentation Rapport commission permanente DCE, analyse, notification

Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE CONCOURS Rapport - Délibération désignation membres du jury Lettre de proposition des 4 architectes membres du jury effective de Commande publique Désignation du jury Rapport, Délibération et Arrêté Lancement de la consultation Rédaction du RC, du CCAP et de l AE RC, CAP, AE Rédaction de l AAPC (avis d appel public à la concurrence) AAPC Réservation de la salle des séances Arrêter la date du jury Convocation des membres du jury Consultation huissier de justice pour 2 ème jury Consultation entreprise modélisation 3D Logistique: vidéo, audio, transport, projets, maquette Dépouillement des offres de candidatures et analyse des documents transmis par les candidats Etablissement d'un procès verbal Sélection des candidats Grille d'analyse des candidatures Procès verbal Mise au point organisation de la séance Création d'un Power Point des références Document de présentation des références sous format ppt

effective de 1 er Jury Courriers aux candidats non retenus Commande publique Courriers (ONR) Courriers aux candidats retenus Commande publique Courriers (notification) Visite du site Réponse aux questions Transmission DCC + CD Convocation 2 ème jury Info huissier: liste candidats + date réception projets Réservation salle 2ème jury Réservation matériel Rendus des concurrents Sélection du lauréat Courrier réponse aux questions Dossiers rendus concours esquisse Etude adéquation des exigences programme et proposition présentés par les candidats Analyse du traitement de la QE des projets Synthèse de l analyse du traitement de la QE des différents projets Analyse économique des projets Organisation des réunions de la commission technique Rédaction du projet de rapport de la commission technique (exigences fonctionnelles, environnementales, économiques) Finalisation rapport commission technique Mise en place et organisation du jury de sélection Jury concours maîtrise d œuvre y compris présentation succincte de la démarche HQE aux membres Programmiste AMO économiste Président du jury Rapport d'analyse programmiste Tableau de bord analyse comparée QE des projets par cible Synthèse analyse QE des projets Rapport d'analyse économique Compte-rendus Projet de rapport de la commission technique Rapport commission technique Lettres de convocation des membres du jury Document présentation commission technique Rapport du jury

effective de Passation des contrats des intervenants pour la phase de conception Choix de la maîtrise d œuvre (concours) Jury de concours Délibération Négociation des honoraires (vérification mission BET ) PV signé des parties Signature du contrat d'architecte intégrant les missions complémentaires relatives au traitement des cibles Contrat : AE, CCAP, CCTP Répartition détaillée des missions entre les différents intervenants Elaboration et diffusion des ordres de service * Contrôle technique * SPS * Autres Lancement de la consultation Analyse des offres sur la base des critères définis dans le RC Tableau de répartition par acteur et par phase Ordres de service Consultation des autres intervenants Cahiers des charges de consultation RC Cahiers des charges Grille d'analyse des offres Rapports d'analyse des offres Sélection des intervenants Commande publique Délibérations Signature des contrats Commande publique Contrats Elaboration et diffusion des ordres de service Ordres de service

Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE CONCEPTION effective de (s) * Mise à jour du document de planification et des documents du SMO pour la phase conception, par le maître d ouvrage ou son Transmission à l équipe de maîtrise d œuvre sélectionnée des analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique du projet lauréat réalisées en phase concours par les AMO (comité technqiue) Planification Esquisse Recalage de l esquisse Elaboration du dossier APS Analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique de l APS, réalisées sur la base du tableau de bord Mandataire maîtrise d'œuvre Avant-Projet Sommaire (APS) Dossier maîtrise d'œuvre APS intégrant les Mandataire maîtrise d'œuvre livrables, différents AMO Analyse APS dont Tableau de bord APS commenté Réunion de présentation à l équipe de maîtrise d œuvre des analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique de l APS (comité technique) Compte-rendu Recalage de l APS Mandataire maîtrise d'œuvre Dossier APS recalé Réunion de présentation par la maîtrise d œuvre de l APS recalé (comité technique) Validation par le comité de pilotage de l APS recalé en fonction des remarques Compte-rendu Document de présentation Compte rendu

effective de Préparation des missions de l'opc : mission suivi du chantier à faible impact environnemental, en particulier collecte des bordereaux de suivi des déchets et synthèse en fin de chantier Préparation du dossier PC Dépôt de la demande en Mairie Elaboration du dossier APD Intégration dans mission Moe Mandataire maîtrise d'œuvre Dossier de PC Mandataire maîtrise d'œuvre Permis de construire Récipissé Avant-Projet Définitif (APD) Dossier maîtrise d'œuvre APD intégrant le tableau de bord de suivi de la qualité environnementale du bâtiment renseigné à ce stade, l évaluation économique du traitement des cibles et son incidence (analyse en coût global) et éventuellement des simulations thermiques dynamiques réalisées par le BET Analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique de l APD sur la base du tableau de bord Pilote de l'opération ou, différents AMO Analyse AMO Tableau de bord APD commenté Réunion de présentation à l équipe de maîtrise d œuvre des analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique de l APD Compte rendu Recalage de l APD par la maîtrise d œuvre Validation par le comité de pilotage de l APD recalé en fonction des remarques Elaboration du dossier PRO Mandataire maîtrise d'œuvre Dossier APD recalé Document de présentation Compte rendu Projet (PRO) / Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) Dossier maîtrise d'œuvre APD intégrant les Mandataire maîtrise d'œuvre livrables

effective de (s) Analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique du PRO, réalisées sur la base du tableau de bord Différents AMO Analyse AMO Tableau de bord PRO commenté Vérification des exigences environnementales dans les CCTP et synthèse par lots Synthèse par lots Revue de programme, évaluation de la de l opération au stade conception et identification des non-conformités Réunion de présentation à l équipe de maîtrise d œuvre des analyses fonctionnelle, technique, environnementale et économique du PRO et de l'évaluation (comité technique) Réalisation des actions correctives Mandataire maîtrise d'œuvre Document d'évaluation de la stade conception Fiches d'écart, non-conformité et/ou remarques Compte-rendu Document précisant les actions correctives et réponses aux fiches d'écart, non-conformité et/ou remarques Validation par le comité de pilotage du PRO recalé en fonction des remarques Compte-rendu Validation par la commission permanente Elu référent Délibération Mise au point final du DCE Rédaction de l AAPC, du règlement de consultation (RC), de l acte d engagement (AE) et du cahier des clauses administratives (CCAP) Appel à candidatures des entreprises Organisation de la consultation Dépôt du dossier DCE chez le reprographe Publication Analyse des offres et passation des marchés de travaux ACT (assistance pour la passation des contrats de travaux) Mandataire maîtrise d'œuvre Dossier maîtrise d'œuvre DCE Tableau de bord DCE AAPC, RC, AE, CCAP Ouverture des plis CAO Rapport commission d'appels d'offres Analyse des offres Vérification de la prise en compte des critères environnementaux dans les offres des entreprises Mandataire maîtrise d'œuvre Rapport d'analyse des offres Mandataire maîtrise d'œuvre avec l'appui du BET Intégrée dans le rapport d'analyse des offres

effective de Vérification que les modifications éventuelles ne remettent pas en cause le niveau de traitement des cibles Mandataire maîtrise d'œuvre avec l'appui de l'amo Intégrée dans le rapport d'analyse des offres Sélection des entreprises Communication de la décision aux entreprises Négociation avec les entreprises Mise au point des contrats de travaux Signature des marchés (contrats de travaux) et de la charte de chantier à faible impact environnemental Elaboration et diffusion des ordres de service Entreprises Rapport commission d'appels d'offres ONR et notification Contrats de travaux Contrat de travaux ou marchés Ordres de service

Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE REALISATION effective de * Mise à jour du document de planification et des documents du SMO pour la phase programmation Planification Réunion préparatoire avec l'ensemble des intervenants Préparation du chantier Maîtrise d'œuvre de, pilote de l'opération ou Compte-rendu, AMO *Plan d'installation du chantier intégrant les espaces pour le tri des déchets, le stockage des matériaux, le nettoyagedes engins, Entreprise de grosœuvre Plan d'installation du chantier * Désignation d'un coordinateur "chantier à faible impact" au sein du lot GO * Désignations des responsables environnement pour les autres entreprises Entreprise de grosœuvre Chaque entreprise Liste des responsables * Détermination des temps d intervention de chaque entreprise pour mise au point d un planning détaillé Chaque entreprise Plannings pour chaque lot * Quantification prévisionnelle des déchets * Réunion d information et de sensibilisation à un chantier à faible impact environnemental * Elaboration des procédures : 1 - de collecte des plaintes des riverains et des usagers (si réhabilitation) Chaque entreprise OPC ou maîtrise d'œuvre de BET et OPC ou maîtrise d'œuvre de Document reprenant la quantification des déchets pour chaque lot : SOGED Document de synthèse reprenant la quantification des déchets des entreprises par nature et par type Dossier de présentation Note 2 - d actions de communication vers les riverains et les usagers (si réhabilitation) Elaboration du PGC SPS PGCSPS Vérification des avis techniques Bureau de contrôle tout au long du Compte-rendus chantier Informations des tiers Constats préalables + huissier dans certains cas

effective de Déclaration préalable de travaux Validation du planning détaillé des travaux et du plan d'installation de chantier Mise en place de l'assurance dommage ouvrage Déclaration d'ouverture de chantier Réalisation des plans de calepinage Elaboration des plans de réservations des ouvrages Vérification du maintien des performances environnementales Vérification du maintien des performances environnementales Moe, ou Moe, OPC, Pilote d'opération ou Formulaire Planning détaillé par lot Attestation d'assurances Formulaire de déclaration EXE (Etudes d éxécution et de synthèse) Maîtrise d'œuvre et/ou Plans de calepinage entreprises Maîtrise d'œuvre et/ou Plans de réservation entreprises Maîtrise d'œuvre, BET Plans d'exécution et de synthèse, fiches techniques, FDES VISA (Visa des études d exécution et de synthèse) Maîtrise d'œuvre si pas de mission Etudes Dossier Visa d'exécution

effective de Réunion de chantier hebdomadaire Réunion mensuelle sur le suivi de la qualité environnementale et du chantier faible impact Direction de l Exécution des contrats de Travaux (DET) Entreprises, Moe, OPC, Pilote Compte-rendus d'opération ou OPC, coordinateur chantier à faible Compte-rendus impact, Moe dont BET Validations en cours de chantier Agrément des sous traitants éventuels Suivi des observations du contrôleur technique, de l OPC et du SPS Gestion financière : établissement des états d'acomptes et décompte généraux * Etablissements situations et visas * Paiement des entreprises Maître d ouvrage, son ou son AMO Maîtrise d'œuvre de Maîtrise d'œuvre de Maîtrise d'œuvre de Rapports de validation Actes de sous-traitance Situations de travaux Suivi des contrats de maîtrise d oeuvre ou autre acteurs du chantier (SPS, OPC, ) hormis les entreprises en cours relatifs à l opération

Pré-réception d entreprise avec réserves intégrant la vérification du traitement des cibles Elaboration du tableau de bord de synthèse de l opération Recueil et examen des certificats de conformité Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE effective de LIVRAISON Opérations Préalables à la Réception (OPR) Maîtrise d'œuvre de Liste des réserves Maîtrise d'œuvre de Tableau de bord de synthèse opération Réception des ouvrages Classeur regroupant Maîtrise d'œuvre de les certificats de conformité Consignation des essais et des mises en fonctionnement Maîtrise d'œuvre de Document consignant les essais et les mises en fonctionnement Mesures acoustiques, de facteurs de lumière du jour (FLJ), Réception des ouvrages remis aux concessionnaires (eau, assainissement, électricité, fluides chauffage, téléphone, réseau ) Recueil et examen des rapports finaux * Contrôle technique Levée des réserves du contrôleur technique * Commission de sécurité et accessibilité Visite de réception Visite de levées de réserves Maîtrise d'œuvre de Rapports pour les différentes mesures Maîtrise d'œuvre de Compte-rendus Maîtrise d'œuvre de Maîtrise d'œuvre de CSIA de la Commune Rapport contrôleur technique avant commissions,... rapport de la CSIA Maîtrise d'œuvre de PV de réception Maîtrise d'œuvre de PV levée des réserves Remise DOE, plan prévisionnel d entretien maintenance ou carnet d'entretien, carnet de vie du bâtiment Maîtrise d'œuvre de DOE, plan prévisionnel d entretien maintenance ou carnet d'entretien, carnet de vie du bâtiment

effective de Remise DIUO SPS DIUO Revue de, évaluation de la de l opération au stade réception des travaux et identification des non-conformités Réalisation des actions correctives Bilan de l'opération Déclaration d achèvement de travaux Consultation mobilier et équipements intégrant des critères environnementaux et sanitaires mais également de développement durable Maîtrise d'œuvre de Rapport Commande publique - Service Logistique Document d'évaluation de la stade réception Fiches d'écart, nonconformité et/ou remarques Bilan de l'opération Remise des clés au maître d ouvrage ou au gestionnaire Parfait achèvement Traitement des réclamations Maîtrise d'œuvre de Rapports d'intervention

Guide méthodologique pour une construction durable PLANIFICATION POUR LA COORDINATION D'UNE DEMARCHE HQE EXPLOITATION effective de Déclinaison du SMO pour la phase exploitation Mise en place des modalités de suivi et des actions correctives (tableau de bord et indicateurs). Suivi de la phase d'exploitation Sensibilisation et information des usagers. Formation du gestionnaire et du personnel d entretien maintenance Réalisation des enquêtes de satisfaction durant la GPA et de façon périodique (à définir) durant la phase exploitation (2 ans mission de l'amo inclus), si mission spécifique Elaboration d'un un bilan à l'issue de la Garantie de Parfait Achèvement (GPA) et à l'issue de la 2 ème année d'exploitation, si mission spécifique Direction gestionnaire Gestionnaire Entreprises Planification exploitation Tableaux de bord et fiches indicateurs Tableau de bord de suivi de la Documents de sensibilisation à destination des occupants Liste des participants Formulaire d'enquête et synthèse Bilan de l'opération