Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 19 octobre 2015, à 19 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis Projet d ordre du jour 1. Adoption de l ordre du jour 2. Période de questions 3. Conseil 3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 5 octobre 2015 4. Comité exécutif 4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif du 29 septembre, 5 et 6 octobre 2015 5. Ressources humaines et amélioration continue 5.1 Lettre d entente à intervenir avec la Fraternité des policiers de Lévis Document d aide à la décision RHAC-2015-104 5.2 Autorisation d affichage d un mandat qualifiant à la Direction du service de police Document d aide à la décision RHAC-2015-109 6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques et greffe 8. Direction générale 8.1 Aide financière à Albatros Lévis Document d aide à la décision DG-2015-240 8.2 Aide financière au Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section locale Lévis Document d aide à la décision DG-2015-245 9. Environnement 9.1 Adoption du projet de plan de gestion des matières résiduelles révisé 2016-2020 Document d aide à la décision ENV-MR-2015-021 10. Infrastructures 10.1 Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques relativement au projet de réfection d une section du boulevard Marie-Victorin et de la rue Claude-Jutra (secteur Saint-Nicolas) et reconfiguration du carrefour Document d aide à la décision INF-GEN-2015-111 10.2 Disposition de véhicules et d équipement pour l encan d octobre 2015 et affectation du fruit de la vente Document d aide à la décision INF-EM-2015-031
Page 2 10.3 Protocole d entente à intervenir avec le ministère des Affaires municipales et de l Occupation du territoire relatif à l attribution d une aide financière pour les travaux de réfection des rues Dorimène-Desjardins et Saint-Louis (secteur Lévis) Document d aide à la décision INF-GEN-2015-113 10.4 Attribution du contrat pour les travaux d augmentation de la capacité d une conduite d égout sanitaire et réfection complète de la voirie sur un tronçon du chemin Olivier situé entre les rues William G. Ross et de la Seine (secteur Saint-Nicolas) et décret des travaux Document d aide à la décision INF-GEN-2015-047 10.5 Attribution du contrat pour les travaux de construction d un bassin de rétention des eaux usées (secteur Saint-Romuald), ajustement des honoraires professionnels et décret des travaux Document d aide à la décision INF-GEN-2015-049 10.6 Attribution du contrat de travaux de stabilisation de la rive du secteur de la marina (secteur Saint-Romuald) Document d aide à la décision INF-GEN-2015-114 11. Service de police 11.1 Fermeture temporaire de rues et interdiction de stationner dans le cadre de la Cérémonie du jour du souvenir Document d aide à la décision POL-2015-031 12. Service de la sécurité incendie 13. Vie communautaire 13.1 Gratuité des activités de bains libres dans les piscines municipales pour la tenue de la Journée du sport RBC ParticipACTION Document d aide à la décision DVC-SPO-2015-029 13.2 Programme de soutien à l excellence sportive relatif aux bourses aux athlètes ambassadeurs de Lévis, création d un comité d évaluation et désignation de membres à ce comité Document d aide à la décision DVC-SPO-2015-030 14. Communications 15. Finances 15.1 Affectation de la réserve financière pour les salaires de membres du personnel en assignation temporaire du 1er janvier 2015 au 31 août 2015 Document d aide à la décision FIN-TRE-2015-025 15.2 Désignation de représentants de l employeur au comité de retraite du Régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Lévis (31 986) Document d aide à la décision FIN-TRE-2015-026 16. Urbanisme 16.1 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l aliénation du lot 1 964 462 du cadastre du Québec (chemin Aubin, secteur Saint-Nicolas) Document d aide à la décision URBA-2015-201
Page 3 16.2 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l aliénation d une partie du lot 5 488 526 du cadastre du Québec (chemin Bélair Ouest, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d aide à la décision URBA-2015-212 16.3 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l utilisation à des fins autres que l agriculture d une partie des lots 2 846 914 et autre du cadastre du Québec (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) Document d aide à la décision URBA-2015-214 16.4 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l aliénation du lot 2 383 025 du cadastre du Québec (rue Pierre-Beaumont, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d aide à la décision URBA-2015-215 16.5 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l utilisation à des fins autres que l agriculture d une partie du lot 2 332 153 et pour l aliénation des parties des lots 2 332 153 et autre du cadastre du Québec (chemin Vire-Crêpes, secteur Saint-Nicolas) Document d aide à la décision URBA-2015-217 16.6 Nomination des membres du comité consultatif d urbanisme de la Ville Document d aide à la décision URBA-2015-163 16.7 Nomination d un membre du comité consultatif d urbanisme en patrimoine de la Ville Document d aide à la décision URBA-2015-172 17. Développement économique et promotion 17.1 Modification de la résolution CV-2015-05-29 «Acquisition d une partie des lots 3 934 911 et autres du cadastre du Québec et vente d une partie des lots 3 934 917 et autres de ce cadastre à 9149-8329 Québec inc. dans le cadre de l'agrandissement du Centre des congrès et d'expositions de Lévis, affectation à l utilité publique et financement afférent» Document d aide à la décision DEV-2015-120 17.2 Entente à intervenir avec le ministère des Affaires municipales et de l'occupation du territoire relative au Fonds de développement des territoires Document d aide à la décision DEV-2015-145 17.3 Adoption de la politique d'investissement et de soutien aux entreprises Document d aide à la décision DEV-2015-146 17.4 Nomination au comité d investissement et de soutien aux entreprises de la Ville Document d aide à la décision DEV-2015-149 18. Bureau de projets 18.1 Modification de la résolution CV-2011-10-81 «Demande relative à la contribution à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels et acquisition des lots 4 828 152 et autres du cadastre du Québec et d une servitude (secteur de la rue de Grenoble, secteur Saint-Nicolas)» Document d aide à la décision BP-2015-027 19. Approvisionnement
Page 4 20. Technologies de l information 21. Assemblée(s) publique(s) de consultation 22. Avis de motion 22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d urbanisme (règlements de concordance à la modification du Schéma 22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (règlements de concordance à la modification du Schéma 22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d implantation et d intégration architecturale (règlements de concordance à la modification du Schéma d aménagement et de développement révisé relatif à l agrandissement d une affectation industrielle à même une aire d affectation récréation, golf de Charny, 22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d aménagement et de développement révisé Document d aide à la décision URBA-2015-218 22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur CV-001-02 (délégation de certains pouvoirs en matière de développement local et régional) Document d aide à la décision DEV-2015-148 22.6 Avis de motion du Règlement constituant le comité d investissement et de soutien aux entreprises de la Ville Document d aide à la décision DEV-2015-149 22.7 Avis de motion du Règlement édictant le code de d'éthique et de déontologie des membres du comité d'investissement et de soutien aux entreprises de la Ville Document d aide à la décision DEV-2015-150 22.8 Avis de motion du Règlement sur les biens et services offerts par la Direction du développement économique et de la promotion Document d aide à la décision DEV-2015-151 23. Adoption de projet(s) de règlement 23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d urbanisme (règlements de concordance à la modification du Schéma
Page 5 23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (règlements de concordance à la modification du Schéma 23.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d implantation et d intégration architecturale (règlements de concordance à la modification du Schéma d aménagement et de développement révisé relatif à l agrandissement d une affectation industrielle à même une aire d affectation récréation, golf de Charny, 23.4 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d aménagement et de développement révisé, document prévu au premier alinéa de l article 53.11.41 de la Loi sur l aménagement et l urbanisme, assemblée de consultation et demande au ministère des Affaires municipales et de l'occupation du territoire Document d aide à la décision URBA-2015-218 24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement 24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2015-14-82 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l usage H10 habitation multifamiliale isolée dans la zone M2008 située sur la rue Saint-Laurent, secteur Lévis) Document d aide à la décision URBA-2015-234 25. Adoption de règlement(s) 25.1 Adoption du Règlement RV-2015-14-98 modifiant le Règlement numéro V-832 concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites de la Ville de Charny Document d aide à la décision INF-GEN-2015-105 25.2 Adoption du Règlement RV-2015-14-68 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (plusieurs dispositions générales) Document d aide à la décision URBA-2015-230 25.3 Adoption du Règlement RV-2015-14-73 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (extension de la période d opération des terrasses pour l ensemble du territoire de la ville) Document d aide à la décision URBA-2015-231 25.4 Adoption du Règlement RV-2015-14-71 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone M1948 à même une partie de la zone H1958, située sur la rue Davie-Anderson, et modifications relatives aux écrans tampons et aux entrées véhiculaires dans la zone M1948, secteur Saint-Hélène-de-Breakeyville) Document d aide à la décision URBA-2015-232 26. Affaires nouvelles 27. Période d intervention des membres du conseil 28. Période de questions
Page 6 29. Levée de la séance