I - SITUATION FINANCIERE ET TRESORERIE Exercice précédent approuvé



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Transcription:

Etat financier après répartition au 31/12/2010 (date de clôture de l'exercice) ANNEXE 1 I - SITUATION FINANCIERE ET TRESORERIE Trésorerie Provisions et avances 50 Fonds placés 51 Banques ou fonds disponibles en banque (1) 1 022,00 2 334,13 102 Provisions pour travaux 103 Avances 1031 Avances de trésorerie 1 200,00 53 Caisse 1032 Avances travaux 1033 Autres avances 131 Subventions en instance d'affectation 12 Solde en attente sur travaux ou opérations exceptionnelles 1 580,30 Trésorerie disponible Total I 3 356,13 Total I 2 780,30 II - CREANCES DETTES 45 Copropriétaires - Sommes exigibles restant à recevoir (2) 3 501,82 45 Copropriétaires - excédents versés (2) 32,14 459 Copropriétaires - créances douteuses (2) 969,59 Compte de tiers Compte de tiers 40 Fournisseurs 2 255,10 42 à 44 Autres créances 42 à 44 Autres dettes 2 760,00 46 Débiteurs divers 46 Créditeurs divers 47 Compte d'attente 47 Compte d'attente 48 Comptes de régularisation 48 Comptes de régularisation 49 Dépréciation des comptes de tiers (2) Total II 4 471,41 Total II 5 047,24 Total général (I) + (II) 7 827,54 Total général (I) + (II) 7 827,54 (1) Une somme affectée du signe "-" indique un découvert bancaire correspondant à une dette du syndicat (2) Liste individualisée (nom et montant) ci-jointe Emprunts : montant restant dû 2 500,00

ETAT DES COMPTES COPROPRIETAIRES DEBITEURS ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 450ALOXECO - ALOXE CORTON Denise -54,80-102,17-156,97 84,92-60,63-132,68 450BOURNAC - BOURNAC Pierre -185,21-60,04-245,25 81,27-60,59-224,57 450BRIONJE - BRION Jeannette -9,03-3,22-12,25-12,25 450BROUILL - BROUILLY Alfred -289,38-96,93-386,31 81,05-305,26 450LATOUR - LATOUR -285,51-95,73-381,24 83,93-60,63-357,94 450LEPITRE - LEPITRE Abel -254,64-85,36-340,00 77,13-262,87 450MEURSEA - MEURSAULT Jeannine -435,02-250,80-19,50-84,05-789,37 79,79-709,58 450MORGONC - MORGON Charles -258,51-86,67-345,18 84,97-260,21 450PETRUSP - PETRUS Pierre -95,73-95,73 87,29-60,63-69,07 450PIERREP - Pierre PROPRIETAIRE -250,80-84,05-334,85 78,17-256,68 450PINOTJU - PINOT Jules -83,60-29,85-113,45-113,45 450TRILLON - TRILLON Bernard -95,73-95,73 83,18-60,63-73,18 450YQUEMC - YQUEM CHARLES -603,67-42,60-183,82-830,09 166,64-60,63-724,08 TOTAL -435,02-2 525,95-62,10-1 103,35-4 126,42 988,34-363,74-3 501,82

ETAT DES COMPTES COPROPRIETAIRES CREDITEURS ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 450CLIQUOT - CLIQUOT Mathilde 41,49-86,67-45,18 71,46 26,28 450LAFITTE - LAFITTE Alexis 141,40-103,48 37,92 89,20-121,26 5,86 TOTAL 182,89-190,15-7,26 160,66-121,26 32,14

ETAT DES COMPTES 459 ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 459YQUEMC - YQUEM Charles Créance douteuse -969,59-969,59-969,59 TOTAL -969,59-969,59-969,59

ETAT DES COMPTES 49 ANNEXE 1 (Suite) Copropriétaire Travaux Avances Emprunt Solde au 31/12/2010 Régul. budget Regul. travaux Solde après régularisation 491000 - Copropriétaires 492000 - Personnes autres que les copros TOTAL

Compte de gestion général de l'exercice clos réalisé (N) du 01/01/2010 au 31/12/2010 et budget de l'exercice (N+2) du 01/01/2012 au 31/12/2012 ANNEXE 2 60 Achats de matières et fournitures 601 Eau (compteur général) 602 Electricité 603 Chauffage, énergie et combustible 60X Autres 61 Services extérieurs 611 Nettoyage des locaux 612 Locations immobilières 613 Locations mobilières 614 Contrats de maintenance 615 Entretien et petites réparations 616 Primes d'assurance CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES Exercice précédent Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté 2009 2010 2010 2011 2012 205,00 200,00 210,00 215,25 1 120,00 1 100,00 1 138,00 1 166,45 701 Provisions copropriétaires 711 Subventions sur frais de fonctionnement 685,00 400,00 687,00 704,18 713 Indemnités d'assurance 150,00 74,00 170,00 174,25 714 Produits divers 716 Produits financiers 360,00 236,00 370,00 379,25 240,00 245,00 240,00 246,00 125,00 125,00 125,00 128,13 270,00 270,00 267,00 273,68 100,00 100,00 102,50 630,00 630,00 632,00 647,80 62 Frais d'administration 621 Rémunérations du syndic sur gestion copropriété 6211 Rémunérations du syndic 6212 Débours 6213 Frais Postaux 150,00 150,00 150,00 153,75 622 Autres honoraires du syndic 62..Autres (autres que 621 et 622) 135,00 133,00 140,00 143,50 63 Impôts et taxes 860,00 860,00 860,00 881,50 64 Frais de personnel 21 26 600,00 630,00 21 27 600,00 172,00 22 27 180,00 269,00 22 27 760,00 976,24 Solde (excédent s/opérations courantes affecté aux copropriétaires) Sous-total 26 630,00 26 023,00 27 269,00 27 976,24 1 149,00 Total I 26 630,00 27 172,00 27 269,00 27 976,24 CHARGES POUR TRAVAUX ET AUTRES OPERATIONS EXCEPTIONNELLES Solde (insuffisance s/opérations courantes affectée aux copropriétaires) PRODUITS POUR OPERATIONS COURANTES Sous-total Total I Exercice précédent Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté 2009 2010 2010 2011 2012 PRODUITS POUR TRAVAUX ET AUTRES OPER. EXCEPTIONNELLES 26 630,00 26 630,00 27 269,00 27 976,24 150,00 520,00 74,00 170,00 174,25 22,00 26 630,00 27 172,00 27 269,00 27 976,24 26 630,00 27 172,00 27 269,00 27 976,24 661 Remboursement d'annuités d'emprunt 662 Autres charges financières et agios 671 à 673 Travaux 677 Pertes sur créances irrécouvrables 678 Charges exceptionnelles 68 Dépréciations sur créances douteuses 2 293,50 1 785,00 2 270,00 702 Provisions pour travaux 703 Avances versées par les copropriétaires 704 Remboursement d'annuités d'emprunts Autres produits 711 Subventions sur travaux 712 Emprunts à utiliser sur travaux 713 Indemnités d'assurances 714 Produits divers 716 Produits financiers 718 Produits exceptionnels 78 Reprises de dépréciation sur créances douteuses 1 785,00 1 785,00 2 293,50 Solde (excédent) Solde (insuffisance) 485,00 Total II 1 785,00 4 563,50 Total II 1 785,00 4 563,50

Compte de gestion pour opérations courantes de l'exercice clos réalisé (N) du 01/01/2010 au 31/12/2010 et budget de l'exercice (N+2) du 01/01/2012 au 31/12/2012 ANNEXE 3 010-CHARGES COMMUNES GENERALES 602001 - Electricité (abonnement) 602002 - Electricité (consommation) 604000 - Produit entret. & petits equip. 605000 - Matériel 606000 - Fournitures 612000 - Locations immobilières 615000 - Entretien & petites réparations 616000 - Primes d'assurances 621100 - Rémunération du syndic 621300 - Frais postaux 622100 - Honoraires travaux 622200 - Prestations particulières 622300 - Autres honoraires 623000 - Rémunérations des tiers 623001 - Autres charges financières 624000 - Frais du conseil syndical 632000 - Taxe de balayage 633000 - Taxe foncière 634000 - Autres impôts et taxes 641000 - Salaires 642000 - Charges sociales & org sociaux 643000 - Taxe sur les salaires 644001 - Medecine du travail 711001 - Subventions réfection parking 716000 - Produits financiers CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté 2009 2010 2010 2011 2012 170,00 165,00 180,00 184,50 950,00 935,00 958,00 981,95 90,00 4,00 100,00 102,50 45,00 50,00 50,00 51,25 15,00 20,00 20,00 20,50 240,00 245,00 240,00 246,00 100,00 100,00 102,50 630,00 630,00 632,00 647,80 150,00 150,00 150,00 153,75 90,00 88,00 90,00 92,25 45,00 45,00 50,00 51,25 190,00 190,00 190,00 194,75 350,00 350,00 350,00 358,75 320,00 320,00 320,00 328,00 18 000,00 18 000,00 18 500,00 19 000,00 2 760,00 2 760,00 2 800,00 2 900,00 840,00 840,00 850,00 860,00 TOTAL 010-CHARGES COMMUNES GENERALES 24 985,00 24 250,00 25 610,00 26 275,75 021-CHARGES COMMUNES BATIMENT A 61100A - Nettoyage des locaux Bât A -520,00-22,00 175,00 112,00 180,00 184,50 TOTAL 021-CHARGES COMMUNES BATIMENT A 175,00 112,00 180,00 184,50 30,00 A reporter 25 160,00 24 362,00 25 790,00 26 460,25

Compte de gestion pour opérations courantes de l'exercice clos réalisé (N) du 01/01/2010 au 31/12/2010 et budget de l'exercice (N+2) du 01/01/2012 au 31/12/2012 ANNEXE 3 Report 022-CHARGES COMMUNES BATIMENT B 61100B - Nettoyage des locaux Bât B CHARGES POUR OPERATIONS COURANTES Pour approbation des comptes budget voté réalisé à approuver Pour le vote du budget en cours voté 2009 2010 2010 2011 2012 25 160,00 24 362,00 25 790,00 26 460,25 185,00 124,00 190,00 194,75 TOTAL 022-CHARGES COMMUNES BATIMENT B 185,00 124,00 190,00 194,75 050-CHARGES D'ASCENSEUR 613000 - Locations mobilières 614001 - Contrat maintenance ascenseur 125,00 125,00 125,00 128,13 130,00 130,00 125,00 128,13 TOTAL 050-CHARGES D'ASCENSEUR 255,00 255,00 250,00 256,26 060-CHARGES CHAUFFAGE 603000 - Chauffage énergie combustibles 685,00 400,00 687,00 704,18 TOTAL 060-CHARGES CHAUFFAGE 685,00 400,00 687,00 704,18 080-CHARGES PARKING 614002 - Contrat maintenance portail 140,00 140,00 142,00 145,55 TOTAL 080-CHARGES PARKING 140,00 140,00 142,00 145,55 100-COMPTEURS (EAU FROIDE) 601000 - Eau 205,00 200,00 210,00 215,25 TOTAL 100-COMPTEURS (EAU FROIDE) 205,00 200,00 210,00 215,25 TOTAL CHARGES NETTES 26 630,00 25 481,00 27 269,00 27 976,24 Provisions copropriétaires 26 630,00 26 630,00 Solde (excédent ou insuffisance s/opérations courantes) affecté aux copropriétaires 1 149,00

Compte de gestion pour travaux de l'article 14.2 et opérations exceptionnelles hors budget de l'exercice clos réalisés du 01/01/2010 au 31/12/2010 ANNEXE 4 TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 Travaux Refection du Parking 080-CHARGES PARKING 672000 - Travaux Parking 702000 - Provisions sur travaux parking dépenses votées (N) Dépenses 1 785,00 2 270,00 à approuver (N) Provisions appelées TOTAL 080-CHARGES PARKING 1 785,00 2 270,00 1 785,00-485,00 TOTAL Travaux Refection du Parking 1 785,00 2 270,00 1 785,00-485,00 TOTAL TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 1 785,00 2 270,00 1 785,00-485,00 TOTAL TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 ET OPERATIONS EXCEPTIONNELLES 1 785,00 Solde 1 785,00 2 270,00 1 785,00-485,00

Etat des travaux de l'article 14.2 et opérations exceptionnelles votés non encore clôturés à la fin de l'exercice 01/01/2010 au 31/12/2010 ANNEXE 5 Travaux votés Travaux payés Travaux réalisés Appels travaux, emprunts et subventions reçus Solde en attente sur travaux Subventions et emprunts à recevoir TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 Travaux ravalement 010-CHARGES COMMUNES GENERALES 671001 - Travaux ravalement 10 000,00 3 278,00 3 278,00-3 278,00 702001 - Travaux ravalement (provisions) 4 858,30 4 858,30 TOTAL 010-CHARGES COMMUNES GENERALES 10 000,00 3 278,00 3 278,00 4 858,30 1 580,30 TOTAL Travaux ravalement 10 000,00 3 278,00 3 278,00 4 858,30 1 580,30 TOTAL TRAVAUX DE L'ARTICLE 14.2 10 000,00 3 278,00 3 278,00 4 858,30 1 580,30 TOTAL 10 000,00 3 278,00 3 278,00 4 858,30 1 580,30