Octbre 2009 AMENAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE SOMMAIRE 1. Intrductin 2. Textes de référence 3. Répartitin du vlume hraire 4. Organisatins et répartitins pssibles 5. Applicatin des 60 heures au chef d établissement 6. Applicatin des 108 heures aux suppléants 7. Applicatin des 108 heures aux enseignants à temps partiels 8. Applicatin des 108 heures aux enseignants de CLIS 9. Aménagement de la semaine 10. Cnclusin Ce dssier annule les précédents de mai et d ctbre 2008. Il en reprend les éléments tujurs d actualité et y apprte des cmpléments.
1. Intrductin F2D107 L aménagement de la semaine sclaire a permis de multiples réflexins en équipe, en particulier sur la mise en place de l aide persnnalisée. En mars 2009, une enquête a été réalisée auprès des écles. La synthèse de cette enquête a été présentée à la réunin générale des chefs d établissement du 29 avril 2009. L analyse faite par le Service Animatin Frmatin des Ecles a mis en évidence que la questin centrale était celle du temps prfessinnel de l enseignant cnjuguée à celle du temps de l enfant. Elle a abuti à quelques précnisatins : Limiter la jurnée de tut élève à 6 heures Utiliser le mercredi matin Aménager le calendrier sclaire en respectant l amplitude du calendrier natinal Harmniser avec les autres écles de la cmmune vire du secteur Avant de prendre tute décisin d rganisatin, il cnviendra de mener une réflexin de fnd en assciant les partenaires cncernés. Les pints d attentin suivants peuvent vus y aider. Prjet d établissement = des chix éclairés! Le prjet d établissement permet à la cmmunauté éducative d identifier ses prirités. Les chix d aménagement retenus s y référernt ; ils répndrnt aux besins des élèves et des enseignants de chaque écle u réseau d écles. Cncertatin en équipe = une réflexin de fnd! De multiples dispsitifs d accmpagnement des élèves existent déjà dans les écles. L analyse, en équipe, de ces dispsitifs sera le supprt d une réflexin de fnd. L aménagement du temps sera vécu cmme une chance de regarder ce qui se vit dans vtre établissement et d amélirer ce qui peut l être. Différenciatin en classe = un préalable! La prise en charge des élèves ayant des difficultés d apprentissage se fait d abrd en classe par l enseignant titulaire. Les dispsitifs prpsés dans le cadre des 108h sernt cmplémentaires et resternt sus sa respnsabilité. DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 2
Aide aux élèves ayant des difficultés = une pririté! L aide aux élèves ayant des difficultés d apprentissage est une pririté dans l Educatin Natinale. Cette pririté fait éch dans l Enseignement Cathlique à la démarches des Assises et en particulier à l invitatin suivante : «Changer de regard pur faire grandir la persnne». Dispsitifs d aide cmplémentaire = une chérence! L aide persnnalisée devra être articulée avec les autres dispsitifs : Différenciatin en classe Aide spécialisée par le maître E Stage de remise à niveau Aides extérieures, Dialgue avec la famille = un incnturnable! L accmpagnement des élèves se fera après cnsultatin et avec l accrd de la famille. Frmatin cntinue = une nécessité! La cncertatin en équipe suppse des référents cmmuns, une capacité à parler de sa pratique, à la renuveler et à l adapter : la frmatin est un myen pur cela. Le plan de frmatin cntinue des enseignants, sus la respnsabilité du Chef d établissement, permet d arrêter des prirités dans les chix de frmatin de l équipe. La frmatin peut se vivre sus la frme de cnférences, d échanges pédaggiques u de stages. DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 3
2. Textes de référence F2D107 Dcuments issus du Ministère de l Educatin Natinale BO n 25 du 19 Juin 2008 Circulaire n 2008-082 du 5 juin 2008 : nuvelle rganisatin de la semaine sclaire et précisins cncernant l aide persnnalisée. BO n 32 du 28 aût 2008 Décret 2008-775, du 30 juillet 2008 J.O. du 3 aût 2008 : cadre des bligatins de service des persnnels du premier degré. Circulaire n 2008-105 du 6 aût 2008, B.O. n 32 du 28 aût 2008 : cadre général de l rganisatin et des bligatins de service des enseignants du premier degré. Circulaire n 2008-106 du 6 aût 2008, B.O. n 32 du 28 aût 2008 : travai l à temps partiel des persnnels enseignants du premier degré exerçant dans les écles. Ce qu il faut retenir en terme d hraire L bligatin de service est inchangée, sit 27 heures hebdmadaires : - 24 heures cnsacrées à tus les élèves, - 3 heures hebdmadaires, sit 108 heures annuelles, pur les cncertatins, la frmatin et l aide persnnalisée aux élèves. Dans ntre réseau Enseignement Cathlique, il cnvient de rajuter 1heure hrs cntrat. Spécificité Enseignement Cathlique Organisatin du temps sclaire dans les écles maternelles et élémentaires privées, en référence au décret du 22 avril 1991. Ce qu il faut retenir en terme d bligatin et de liberté Les établissements d enseignement privés : - snt tenus de respecter la durée de l année sclaire telle qu elle est fixée pur l enseignement public sur le même nmbre de jurs de travail. - ne peuvent pas être cntraints à respecter le calendrier des vacances sclaires adpté pur l enseignement public ni l aménagement de l année u de la semaine sclaire. - snt autrisés, en vertu de leur caractère prpre, à inclure dans l empli du temps des classes des heures d instructin religieuse. L aménagement du temps sclaire relève de la respnsabilité du chef d établissement. Ce dernier cmmunique pur infrmatin à l IEN de sa circnscriptin les aménagements prévus. Lettre du Secrétariat Général de l Enseignement Cathlique aux Directeurs Dicésains, 4 septembre 2008. Ce qu il faut retenir en terme de pririté L rganisatin des 24 heures d enseignement et des 2 heures d aide persnnalisée est de la respnsabilité du Chef d établissement. Le vlume des 60 heures s impse aux établissements privés assciés sus cntrat avec l Etat. Les équipes pédaggiques nt la liberté de répartir et d rganiser les 48 autres heures entre différentes activités. DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 4
3. Répartitin du vlume hraire des 108 heures F2D107 «Sixante heures cnsacrées à de l'aide persnnalisée u à du travail en grupes restreints, ntamment en maternelle, auprès des élèves rencntrant des difficultés dans leurs apprentissages et au temps d'rganisatin prprtinné crrespndant.» «Le temps d'rganisatin crrespndant à l'aide persnnalisée permet d'identifier les élèves en difficultés et de prévir les mdalités de cette aide pur ceux qui en bénéficiernt.» «Dans le cas ù ces sixante heures ne peuvent être intégralement mbilisées pur de l'aide persnnalisée u du travail en grupes restreints, elles snt cnsacrées au renfrcement de la frmatin prfessinnelle cntinue des enseignants hrs de la présence des élèves.» Extraits de la circulaire n 2008-105 du 06/08/08 Cnfrmément au Décret 2008-775 du 30 juillet 2008 et au texte du SGEC du 4 septembre 2008, les 108 heures se déclinent, pur l Enseignement Cathlique, cmme indiqué dans le tableau ci-dessus. Les temps d Aide Persnnalisée Les temps de cncertatin Les temps d animatin et de frmatin Vlume hraire 60 heures 30 heures 18 heures Cmmentaires Si ce vlume n est pas entièrement utilisé, il peut être cmplété par des heures de frmatin et d animatin pédaggique. Si ce vlume hraire n est pas entièrement utilisé, il peut être utilisé à du temps de cncertatin. Les équipes pédaggiques nt la liberté de répartir et d rganiser ces 48 heures entre différentes activités. DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 5
La respnsabilité de ce dispsitif incmbe pleinement et entièrement aux Chefs d établissement 1 ier degré, charge à eux d infrmer leur IEN de l rganisatin mise en place pur apprbatin. L année sclaire dernière 2008-2009, la questin des 60 heures devant élèves a été interprétée de façn différente seln les partenaires. Afin de stabiliser les dispsitifs, il avait été cnvenu en Vendée de cnsacrer 12 heures à la préparatin pur 48 heures devant élève. Attentin Pur la rentrée 2009, chaque chef d établissement transmettra à sn IEN de circnscriptin la planificatin des 60 heures d aide persnnalisée et des 30 heures de cncertatin. Les 108 heures fnt partie de l bligatin de service des enseignants. Bien évidemment, elles ne sernt pas tutes réparties de la même manière seln les enseignants et seln les réalités lcales. Chacun d eux dit dnc être en mesure de les justifier auprès de l IEN. Le chef d établissement truvera les mdalités apprpriées avec sn équipe pur que chacun puisse rendre cmpte de l utilisatin de ce temps. Une prpsitin d une grille de cmptabilisatin et de répartitin des heures est dispnible sur Agra. 4. Organisatins et répartitins pssibles - Les temps d aide persnnalisée - Pints de vigilance : 60h maximum La manière de travailler ne dit pas reprduire celle vécue durant le temps de classe : privilégier la manipulatin, l expérimentatin, la verbalisatin des apprentissages, changer les supprts, Le temps de la cncertatin entre partenaires, de l écriture des prjets, du dialgue avec les parents est fndamental. Les temps spécifiques d aide aux élèves ne peuvent pas «tus» débuter au début de l année. Il est indispensable de dnner le temps à l élève de s habituer au rythme de vie de la classe et de se dnner le temps d bservatin, du repérage des difficultés, du diagnstic, de l élabratin précise du dispsitif Ce qui est envisageable C-animatin Prise en charge des élèves autres que les siens Articulatin avec les autres dispsitifs d aide Ce qui ne l est pas L aide aux devirs du sir La réalisatin d exercices à terminer et les crrectins Les activités péri-éducatives DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 6
- Les temps de cncertatin - Pints de vigilance : la mise en œuvre des temps de cncertatin facilite la synergie des équipes. Dans la répartitin des 108 heures, il paraît indispensable de cnserver un temps significatif et suffisant pur le travail en équipe. Ce qui est envisageable La participatin au cnseil d établissement Les cnseils des maîtres : élabratin de prjets pédaggiques de cycles u d écles Les cnseils de cycles : repérage et analyse des besins spécifiques des élèves, analyse des résultats des évaluatins Le suivi des PPS L élabratin du plan de frmatin de l établissement La crdinatin écles/cllège Ce qui ne l est pas La préparatin matérielle d une srtie sclaire, d une jurnée sprtive, d une fête d écle La crrectin des évaluatins La préparatin de classe - Les temps d animatin et de frmatin - Pints de vigilance : la frmatin cntinuée et le travail en réseau d établissements snt une nécessité pur les équipes. Un temps minimum devrait y être cnsacré par année. Ce qui est envisageable Les frmatins de réseau : appels à prjets, Les frmatins individuelles cntinues Les cnférences pédaggiques Les animatins u échanges pédaggiques prpsés par le Chef d établissement u les services de la DEC (u CDDP, u ) Ce qui ne l est pas Les temps de frmatin sur temps sclaire ne snt pas cmpris dans les 108h DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 7
5. Applicatin des 60 heures au chef d établissement «Les directeurs d écle cntribuent à l rganisatin et à la crdinatin au sein de leur écle des 60 heures d aide persnnalisée aux élèves, ntamment dans l élabratin [ ] du service [ ]. A ce titre il bénéficie d un allégement u d une décharge sur le service des 60 heures [ ]». Extraits de la circulaire n 2008-105 du 06/08/08 Le chef d établissement assure des temps d aide persnnalisée aux élèves en se référant aux indicatins dnnées dans le tableau ci-dessus. Chef d établissement Allégement de service sur les 60 heures Sans décharge 10 heures maximum ¼ de décharge 20 heures ½ décharge 36 heures Décharge ttale 60 heures 6. Applicatin des 108 heures aux suppléants Deux catégries de suppléances peuvent se rencntrer : les suppléances à l année et les suppléances plus u mins curtes et successives. Les suppléants sur des pstes à l année - Qu ils sient sur une u plusieurs écles, ils divent rendre cmpte de l utilisatin des 108 heures. Les indicatins précédemment nmmées pur les enseignants titulaires leur snt applicables. Les suppléants sur des pstes successifs d une durée variable. - Il leur sera demandé d assurer les heures d aide persnnalisée du titulaire remplacé. - En accrd avec le chef d établissement, ils déterminernt leur implicatin dans les temps de frmatin et de cncertatin. - Ils veillernt à cnserver une trace des heures effectuées dans le cadre des 108 heures prprtinnellement au temps de présence devant élèves, pur en rendre cmpte si besin. DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 8
7. Applicatin des 108 heures aux enseignants à temps partiels Un enseignant à temps partiel dit rendre cmpte de l utilisatin des 108 heures au prrata de sn temps d enseignement devant élèves. Le tableau ci-dessus précise les qutités. Temps partiel 50 % 75 % 80 % Temps d enseignement devant élève Vlume 108 h 432 h 648 h 696 h 54 h 81h 87h Dnt l Aide 30h 45h 48h Persnnalisée Ttal 486 h 729h 778h Un enseignant peut exercer à temps partiel dans plusieurs établissements. Il est rattaché administrativement à un établissement. Le directeur de cette écle de rattachement gère ainsi le dssier administratif de l enseignant : fiche de renseignements, absences, bulletins de salaire, Dans cette lgique, c est à ce chef d établissement que l enseignant cncerné dit rendre cmpte de l utilisatin de ses «108 heures», que ce sit sur cet établissement u nn. Pints de vigilance : - Les établissements cncernés snt invités à harmniser leur dispsitif dans la mesure du pssible. - Le calendrier des cncertatins cmme celui de l aide persnnalisée et des frmatins dit être arrêté en début d année et actualisé avant chaque péride. Cette anticipatin permettra aux enseignants cncernés de s rganiser pur assurer l hraire dû. - Qu il s agisse de cncertatin, d aide persnnalisée u de frmatin, la présence de l enseignant sera définie en accrd avec les chefs d établissements cncernés. Plusieurs scénarii nus semblent pssibles : les «108 h» snt fractinnées au prrata du temps travaillé dans chaque établissement, les «108 h» snt réparties dans les différents établissements en fnctin de l rganisatin retenue par ceux-ci. L enseignant glbalisera les heures effectuées pur en rendre cmpte au chef d établissement de sn écle de rattachement. Exemple : le temps de cncertatin est réparti sur tus les établissements, le temps d aide persnnalisée se vit sur un seul établissement et la frmatin se fait sur un autre. DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 9
8. Applicatin des 108h aux enseignants de CLIS F2D107 Cncernant les bligatins réglementaires de service des enseignants affectés dans les CLIS, la circulaire ministérielle n 2009-087 du 17 juillet 2009 parue au B.O. n 31 du 27 aût 2009 indique dans sn paragraphe 5 : «Les bligatins réglementaires de service des enseignants affectés dans les CLIS snt régies, cmme pur les autres enseignants du premier degré, par le décret n 2008-775 du 30 juillet 2008. Dans ce cadre, l' I.E.N. chargé de la circnscriptin veillera à ce qu'un temps de cncertatin avec les autres acteurs de la sclarisatin de leurs élèves, membres de l'équipe de suivi de la sclarisatin, cmplémentaire de celui prévu au 2 et au 4 de l'article 2 du décret du 30 juillet 2008 permette une réflexin sur le fnctinnement de la classe, l'évaluatin de ses effets, la situatin particulière de certains élèves. En tut état de cause, le temps cnsacré par les maîtres des CLIS à la cncertatin, aux travaux en équipe pédaggique, aux relatins avec les parents u aux participatins aux cnseils d'écles est fixé à 108 heures annuelles, sit une myenne de 3 heures hebdmadaires.» La répartitin pur le vlume des 108 heures des enseignants de CLIS se décline cmme suit : Temps de cncertatin rdinaires Travaux en équipe pédaggique Equipe pédaggique et/u cycles 30 H Temps de cncertatin cmplémentaires Objectifs : réflexin sur le fnctinnement de la classe, évaluatin des effets, étude de la situatin particulière de certains élèves Autres acteurs de la sclarisatin des élèves de CLIS (généralement extérieurs à l écle) Participatin aux Equipes de Suivi de la Sclarisatin Membres des ESS 60 H Relatins avec les parents Elabratin et suivi des PPS Frmatin, animatin pédaggique 18 H TOTAL 108 H myenne de 3h hebdmadaires DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 101
9. Aménagement de la semaine F2D107 Régulièrement, des chefs d établissement s interrgent sur la pssibilité d utiliser le samedi matin. Les textes fficiels de l Educatin Natinale précisent que l rganisatin de la semaine sclaire peut se répartir sur 4 jurs u 9 demi-jurnées du lundi au vendredi. Le samedi est dnc exclu. «L enseignement sclaire hebdmadaire peut se répartir sur quatre jurs u sur 9 demi-jurnées du lundi au vendredi.» Extraits de la circulaire n 2008-082 du 05/06/08 Cependant le Secrétariat Général de l Enseignement Cathlique rappelle que, dans un currier du 22 juillet 1992, le Ministère de l éducatin Natinale indique : «Les établissements d enseignement privés snt tenus de respecter la durée de l année sclaire telle qu elle est fixée pur l enseignement public en applicatin du cntrat qui les lie à l Etat, et dnc de répartir l activité sclaire sur le même nmbre de jur de travail. Cependant, ils ne peuvent être cntraints à respecter le calendrier des vacances sclaires adpté pur l enseignement public, ni l aménagement de l année sclaire qui relèvent de la vie sclaire et du caractère prpre de l établissement et dnc du chef d établissement.» En cnséquence, chaque chef d établissement : - élabre en cncertatin avec les membres de la cmmunauté éducative le calendrier sclaire de sn écle, - reste vigilant à ce que le temps d enseignement du samedi matin répnde à des bjectifs pédaggiques au nm du cntrat passé avec Etat, - transmet à l IEN le calendrier sclaire de l écle pur infrmatin. 10. Cnclusin INNOVER, EXPERIMENTER, EVALUER et AJUSTER restent des principes directeurs ; le premier bénéficiaire de ce dispsitif étant l élève. Pur le Service Animatin Frmatin des Ecles, Françise AUJARD Sabine MERLET DEC Vendée Service Animatin Frmatin des Ecles Françise AUJARD / Sabine MERLET Octbre 09 11