Cntrat pur reprtage de mariage 2017* *Pur tut cntrat signé en 2017 même pur les mariages 2018 Date du mariage : Date de signature du cntrat : Immrtaliser l un des beaux mments de vtre vie est un prjet que j adre réaliser. Je vus prpse des phts spntanées prises tut au lng de la jurnée pur vus faire revivre tus les détails de celle-ci. Mn style est naturel, dux et rempli d émtins. Je prends un maximum de phts pur un reprtage cmplet et vrai. Des acteurs principaux, vus les futurs mariés, aux petits détails de la décratin tut retient mn attentin. Mes atuts snt la passin pur mn travail, ma dispnibilité, mn écute et ma bnne humeur. On dit de mi que je mets à l aise et que je suis très réceptive. Les présentes cnditins générales de prestatins phtgraphiques visent à définir les relatins cntractuelles entre les futurs mariés et la phtgraphe. Ces cnditins snt réputées cnnues et appruvées à la signature du cntrat par les futurs mariés u leurs représentants légaux si les futurs mariés snt mineurs à la date du cntrat. Le cntrat prend effet à la date de signature. Le présent cntrat est valable pur la prestatin décrite aux articles suivants, à la date mentinnée et ce, en Belgique u en France. Entre : Nm: Prénm: Nm et Prénm du représentant légal au besin Adresse: la mariée le marié Téléphne: Adresse mail: Et : Valphtgraphies (entreprise de Valérie Dubis située au 63 rue Neuve Chaussée à Péruwelz) dit la phtgraphe. Cpyright Valphtgraphies2017 Tél : +32 479 43 53 23 www.valphtgraphies.be TVA : BE0666.419.395 IBAN: BE03 0689 3094 3884 1
Il a été cnvenu et arrêté ce qui suit : Objet : cmmande d un reprtage phtgraphique de mariage. Le reprtage cmprend : Un déplacement de... km aller-retur Préparatin de la mariée le jur J Remise du buquet Cérémnie Civile Cérémnie Religieuse Vin d hnneur Repas Ouverture de bal Gâteau Sirée (présence jusque ) Phts des mariés Remarques éventuelles cncernant l rganisatin du jur J : Cpyright Valphtgraphies2017 Tél : +32 479 43 53 23 www.valphtgraphies.be TVA : BE0666.419.395 IBAN: BE03 0689 3094 3884 2
CONTRAT CONCLU POUR UN MONTANT DE. FRAIS DE DEPLACEMENT Un déplacement de 100km aller-retur est cmpris dans le frfait. Tut kilmètre supplémentaire sera facturé 0.50. NOMBRE DE PHOTOS Pur une jurnée cmplète cmmençant à la préparatin de la mariée jusqu à la sirée (présence jusque 1h du matin), les futurs mariés recevrnt + 250 phts retravaillées sur clé USB et galerie privée sur mn site. MOYENS DE PAIEMENT Les paiements se fnt en espèce u par virement bancaire sur le cmpte IBAN: BE03 0689 3094 3884 référence les nms et prénms des futurs mariés ainsi que la date du mariage. avec en CONDITIONS DE PAIEMENT Des arrhes de 30% avec un minimum de 300 snt payables à la signature du présent cntrat au plus tard 3 mis avant la date du mariage. Aucune réservatin ne sera prise en cmpte avant paiement de celles-ci. Un reçu sera établi par la phtgraphe dès réceptin de ces arrhes. Un secnd paiement de 30% est payable au plus tard 1 mis 1/2 avant la date du mariage en espèces u par virement bancaire. Le slde sera versé à la réceptin de la clé USB cmprenant les phts. Pur les paiements par virement bancaire, ceux-ci divent parvenir sur le cmpte de la phtgraphe dans les délais cnvenus (sit à la signature du cntrat, à la date du secnd paiement ainsi qu à la livraisn des phtgraphies). Les parties cnviennent que les phtgraphies ne sernt pas livrées à défaut de paiement du slde du prix cnvenu. PENALITES DE RETARD A défaut de paiement des smmes prévues dans ce cntrat, celui-ci est annulé et la phtgraphe est désengagée de ses bligatins sans aucune indemnité. Aussi les smmes perçues jusqu'alrs ne purraient pas être réclamées. MODIFICATION APRES LA SIGNATURE DU CONTRAT Tute mdificatin supplémentaire nn prévue dans le présent cntrat devra faire l bjet d une régularisatin au plus tard 15 jurs avant la date du mariage. Aucune prestatin supplémentaire impliquant la nécessité de matériel extrardinaire ne sera acceptée le jur du mariage. Une prestatin supplémentaire n impliquant pas la nécessité de matériel extrardinaire (heure supplémentaire u service supplémentaire) devra être réglée le jur même. REPAS Pur une prestatin de plus de 5 heures, les futurs mariés mettrnt un repas (lunch bx par exemple) à la dispsitin de la phtgraphe. AUTRES DEPENSES Les futurs mariés s'engagent à remburser à la phtgraphe tus les frais raisnnables directement liés à la missin phtgraphique tels que statinnement, drits d'entrée Cpyright Valphtgraphies2017 Tél : +32 479 43 53 23 www.valphtgraphies.be TVA : BE0666.419.395 IBAN: BE03 0689 3094 3884 3
LES IMAGES EXCLUSIVITE-ENGAGEMENT La phtgraphe dit être la phtgraphe exclusive retenue par les futurs mariés dans le but de phtgraphier les événements mentinnés dans ce cntrat. Tute autre persnne est autrisée à phtgraphier le mariage tant qu'elle ne gêne pas la phtgraphe (exemple ne pas utiliser un flash u se tenir devant la phtgraphe) De sn côté la phtgraphe s'engage à exécuter sa missin sans trubler le dérulement de la cérémnie et sans gêner la famille et les invités En raisn de la nature même du mariage et le nmbre d'activités ayant lieu dans les différents endrits, la phtgraphe va se déplacer fréquemment et il est prbable qu'elle ne sit pas à prximité cnstante du cuple et, par cnséquent, ne sit pas tujurs au curant de ce qui est sur le pint de se prduire. Il est dnc demandé de respecter les hraires et les lieux mentinnés dans ce cntrat. La phtgraphe ne purrait être tenue respnsable si le reprtage ne serait pas cmplet en raisn d'un changement d'hraire et/u de lieux Il est aussi vivement cnseillé aux futurs mariés de prévir un crdinateur chargé de la cmmunicatin avec la phtgraphe. AUTORISATION DES LIEUX Les futurs mariés s'engagent à vérifier avant la date du mariage que les phts snt pssibles et autrisées au sein des différents lieux dans lesquels aurnt lieu les prises de vue. La phtgraphe ne peut être tenue respnsable si les prises de vues snt interdites u limitées dans certains endrits. LA SELECTION DES IMAGES La sélectin des phts est faite par la phtgraphe. Sur base de cette sélectin, les mariés sernt invités à faire leur chix dans le cas de dévelppements ultérieurs (ex : albums). POST TRAITEMENT Tutes les phts furnies snt retuchées. La phtgraphe est la seule à décider du traitement qu'elle appliquera aux retuches. Tutes les images passent par un lgiciel de traitement d'image pur crriger le cntraste, la luminsité, le cadrage, les culeurs. Dans le cadre d'un reprtage de mariage, il n'y a pas de retuches dites "esthétiques". Il est strictement interdit à tute autre persnne de retucher les phts issues du reprtage de mariage/shting. En effet le traitement des phts ainsi que la prise de vue snt prpres à la phtgraphe et fnt parties intégrante de sn travail, sn style et sn univers artistique. Les phts destinées à la prductin (tirage papier, albums, bk) sernt retravaillées avec une finitin particulière et minutieuse. FICHIER BRUT Aucun fichier brut ne sera dnné aux mariés. Cpyright Valphtgraphies2017 Tél : +32 479 43 53 23 www.valphtgraphies.be TVA : BE0666.419.395 IBAN: BE03 0689 3094 3884 4
SAUVEGARDE-GARANTIE La phtgraphe utilise deux bitiers prfessinnels Cann et l'un d eux pssède un emplacement de 2 cartes mémires qui enregistrent les phts simultanément. Le matériel est dédublé ce qui ffre une garantie supplémentaire en cas de panne. Les phtgraphies sernt sauvegardées sur 2 disques durs qui enregistrent tutes les phts dans le frmat RAW (la plus haute définitin). Sauvegarde garantie pur une péride de 12 mis à dater de la remise des phts aux mariés. Tutefis, dans le cas imprbable ù tutes les phtgraphies du client seraient perdues, vlées u détruites pur des raisns hrs du cntrôle de la phtgraphe la respnsabilité de cette dernière est limitée à la restitutin de tus les paiements reçus pur le présent cntrat. MODE DE LIVRAISON ET DELAI Une clé USB cmprenant tutes les phts retuchées en haute définitin sera remise en mains prpres dans un délai de 2 à 4 semaines après le mariage. Et les phts frmat WEB dans une galerie privée en ligne sur le site de la phtgraphe. DROIT A L IMAGE Tute réalisatin phtgraphique cnfère à la phtgraphe, sn auteur, des drits de prpriétés artistiques, patrimniaux et mraux tels que définis par le cde de la prpriété intellectuelle. Les mariés bénéficient dnc uniquement d'un drit de reprductin et d'utilisatin des phts dans un but privé et nn lucratif. Les éventuels cmmentaires u légendes accmpagnant la reprductin u la représentatin des phts ne devrnt pas prter atteinte à l'image et/u à la réputatin de la phtgraphe ainsi que des persnnes représentées sur les phts. Les mariés snt de par la li les prpriétaires inaliénables de leur image et la phtgraphe se dit de respecter ce drit à l'image. En cnséquence, la phtgraphe et les mariés devrnt se cnsulter mutuellement en cas de besin d'explitatin des phts dans un cadre autre que celui défini par le présent accrd. Les mariés devrnt prévenir leurs invités et leur famille de la présence d'une phtgraphe prfessinnelle fficielle. Ces persnnes snt assimilées "aux mariés" en ce qui cncerne les drits d'auteur et drits à l'image décrits dans ce cntrat. DROIT D EXPLOITATION Les futurs mariés cnsentent par la signature de la présente cnventin à ce que certaines phtgraphies sient utilisées sur les supprts de cmmunicatin de la phtgraphe tels que le site internet (actuellement www.valphtgraphies.be), sn Facebk prfessinnel, sn matériel de marketing tels que carte de visite, flyers, etc... étant entendu qu'il ne sera pas fait usage des phtgraphies à des fins susceptibles de nuire aux persnnes représentées. Aucune utilisatin ne sera faite par la phtgraphe en dehrs de ses prpres besins de cmmunicatin. Aucun drit ne sera cédé à des tiers sans l'autrisatin des mariés qui y figurent. ANNULATION Les futurs mariés dispsent d'un délai de rétractatin de 7 jurs à cmpter de la signature du cntrat. Les smmes perçues snt rembursées. Annulatin de la prestatin par les futurs mariés après le délai de rétractatin : En cas d'annulatin u de reprt de l'évènement par les futurs mariés Hrs cas de frce majeure : Les smmes perçues ne sernt pas restituées. En cas de frce majeure : Si le mariage est reprté dans l'année, les smmes perçues snt cnsidérées cmme des avances sur le nuvel évènement. Si le mariage n'est pas reprté, les smmes perçues sernt rembursées aux clients après une retenue crrespndant à 30% (avec un minimum de 300 eurs) de la valeur ttale du cntrat. 5 Cpyright Valphtgraphies2017 Tél : +32 479 43 53 23 www.valphtgraphies.be TVA : BE0666.419.395 IBAN: BE03 0689 3094 3884
Annulatin de la phtgraphe : Si la phtgraphe ne peut hnrer le cntrat Hrs cas de frce majeure : La phtgraphe sera redevable du rembursement des arrhes ainsi que d'une indemnité équivalente à celles-ci. En cas de frce majeure : Les smmes versées seraient restituées aux futurs mariés dans leur ttalité sans autre cmpensatin si ce n'est celle, dans la mesure du pssible de les aider à truver un autre phtgraphe. Dans tus le cas mentinnés ci-avant, la limite de respnsabilité ne dit pas dépasser le prix énncé dans ce cntrat. Ntin de frce majeure : snt cnsidérés cmme cas de frce majeure, les événements indépendants de la vlnté des parties et qu'elles ne puvaient raisnnablement être tenues de prévir et qu'elles ne puvaient raisnnablement éviter u surmnter dans la mesure u leur survenances rendent ttalement impssible l'exécutin de l'engagement SECURITES En cas de casse et/u de vl de matériel dnt la faute est imputable à une des persnnes présentes, la respnsabilité civile des mariés cuvrira le cût de remplacement et/u de la réparatin du matériel. La phtgraphe cnseille vivement aux futurs mariés de prendre une assurance "mariage" auprès d'un assureur prfessinnel étant dnnée la valeur du matériel phtgraphique prfessinnel engagé dans le but de cuvrir l'évènement. REMARQUES EVENTUELLES CONCERNANT CE CONTRAT : SIGNATURE DU CONTRAT ETABLI EN 2 EXEMPLAIRES : Signatures des futurs mariés, u de leurs représentants légaux si les futurs mariés snt mineurs à la date du cntrat, précédées de la mentin «Lu et appruvé» et signature de la phtgraphe. Cpyright Valphtgraphies2017 Tél : +32 479 43 53 23 www.valphtgraphies.be TVA : BE0666.419.395 IBAN: BE03 0689 3094 3884 6