TABLE DES MATIERES AVANT PROPOS 7 Chapitre 0 INTRODUCTION A LA COMPTABILITE GENERALE 9 0.1. Le système classique de comptabilité générale 9 0.2. Définition de la comptabilité générale 10 Aperçu sur les principaux documents comptables 11 0.3. La normalisation comptable 12 0.3.1. Nécessité de la normalisation comptable 12 0.3.2. La normalisation comptable marocaine 12 Aperçu sur la normalisation comptable marocaine 14 1 ère Partie : ETUDE DES PRINCIPAUX DOCUMENTS COMPTABLES 15 Chapitre 1 LE BILAN 17 1.1. Définition du Bilan 17 1.2. Le résultat au Bilan 18 1.2.1. Au moment de la création de l entreprise ( Bilan de départ ) 18 1.2.2. A la fin de l exercice comptable ( Bilan de clôture ) 19 1.2.3. Au début d un exercice comptable ( Bilan d ouverture ) 20 Application guidée n 1.1. 21 1.3. Présentation normalisée du Bilan 22 1.3.1. Présentation schématique du Bilan normalisé 22 1.3.1.1. Les classes du Bilan 23 1.3.1.2. Les rubriques du Bilan 24 1.3.1.3. Les postes du Bilan 25 Application guidée n 1.2. 27 1.3.2. Présentation du Bilan normalisé selon le modèle normal 29 Exercices 31 Chapitre 2 LE COMPTE DE PRODUITS ET CHARGES ( CPC ) 41 2.1. Notion de Résultat 41 2.2. Comparaison entre Bilan et CPC 43 2.3. Exemples simplifiés de CPC 43 2.4. Présentation normalisée du CPC 44 2.4.1. Présentation schématique du CPC normalisé 44 2.4.1.1. Les classes et les rubriques du CPC 44 2.4.1.2. Les postes du CPC 45 Aperçu sur les achats revendus de marchandises 46 Aperçu sur les achats revendus de marchandises 47 Aperçu sur les achats consommés de matières et fournitures 48 Aperçu sur la variation de stocks de produits 49 Application guidée n 2.1. 50 307
2.4.2. Présentation du CPC en liste selon le modèle normal 52 Application de synthèse guidée n 2.2. ( Bilan et CPC ) 55 Exercices 63 Chapitre 3 LE COMPTE ET LA BALANCE 73 3.1. Définition du compte 73 3.2. Le solde du compte 74 3.3. Les formes du compte 74 3.3.1. Le compte classique ou à colonnes séparées 74 3.3.2. Le compte à colonnes mariées 74 3.3.3. Le compte à colonnes mariées avec colonnes pour soldes 75 Application guidée n 3.1. 76 3.3.4. Le compte schématique ou en T 77 3.4. Le fonctionnement des comptes (Jeu des comptes) 77 3.5. La règle de la partie double 78 Application guidée n 3.2. 80 Aperçu sur la comptabilisation des stocks de marchandises 82 Aperçu sur la variation de stocks de marchandises Aperçu sur l utilisation de certains comptes Application corrigée sur les comptes Cas MEDINA 3.6. La balance des comptes 96 3.6.1. Définition de la balance 96 3.6.2. Présentation de la balance 96 3.6.2.1. La balance à 8 colonnes 96 3.6.2.2. La balance à 6 colonnes 96 Application guidée n 3.3. 98 Aperçu sur la codification des comptes 99 Exercices 101 Chapitre 4 LE JOURNAL 113 4.1. Définition du journal classique 113 4.2. Tracé d un article du journal 113 4.3. Caractéristiques du journal 115 Application guidée n 4.1. Application corrigée sur le journal Cas MEDINA 116 118 Exercices 129 2 ème Partie : ENREGISTREMENT DE CERTAINES OPERATIONS EN COURS D EXERCICE 141 Chapitre 5 LES ACHATS / VENTES 143 5.1. La facturation 143 5.2. Enregistrement de la facture Doit 145 5.2.1. La facture Doit avec réductions 145 5.2.1.1. Les différentes réductions 145 Aperçu sur les différentes réductions 146 5.2.1.2. Calcul des différentes réductions : Calcul en cascades 147 5.2.1.3. Comptabilisation des réductions sur facture Doit 148 Application guidée n 5.1. 149 5.2.2. La facture Doit avec Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) 151 5.2.2.1. Définition de la TVA 151 5.2.2.2. Mécanisme de la TVA 151 5.2.2.3. Prix Hors Taxe (PHT) et Prix Toute Taxe Comprise (PTTC) 152 5.2.2.4. Taux de TVA 152 5.2.2.5. Règle de décalage d un mois 153 5.2.2.6. Paiement de la TVA 154 5.2.2.7. Déclaration de la TVA 154 5.2.2.8. Régime de la TVA 155 Application guidée n 5.2. 156 308 83 84 87
5.2.2.9. Facturation de la TVA 157 5.2.2.10. Comptabilisation de la TVA 157 5.2.2.10.1. Les comptes à utiliser 157 5.2.2.10.2. Comptabilisation de la facture Doit avec TVA 158 Application guidée n 5.3. 159 5.2.3. La facture Doit avec frais de transport 162 5.2.3.1. Différentes conditions relatives au transport 162 Aperçu sur les conditions de transport 163 5.2.3.2. Cas du port payé 164 5.2.3.3. Cas du port forfaitaire 165 Application guidée n 5.4. 167 5.2.4. La facture Doit avec emballages 169 5.2.4.1. Définition des emballages 169 5.2.4.2. Classification des emballages 169 Aperçu sur les différentes catégories d emballages 169 5.2.4.3. Comptabilisation des achats d emballages vides 171 5.2.4.4. Comptabilisation des achats / ventes de marchandises avec emballages 171 5.2.4.4.1. Les emballages perdus 171 5.2.4.4.2. Les emballages récupérables : la consignation 172 Récapitulation sur la facture Doit 174 Application guidée n 5.5. 175 5.3. Enregistrement de la facture Avoir 176 5.3.1. Le retour de marchandises 176 Application guidée n 5.6. 178 5.3.2. Les réductions hors facture Doit (à posteriori) 180 Application guidée n 5.7. 183 5.3.3. Le retour des emballages consignés 184 5.3.3.1. Retour intégral des emballages consignés 184 5.3.3.1.1. Reprise au prix de consignation 184 5.3.3.1.2. Reprise à un prix inférieur 185 5.3.3.2. Non retour des emballages consignés 185 5.3.3.2.1. Les emballages sont conservés volontairement par le client 185 5.3.3.2.2. Les emballages sont détruits, égarés ou volés 186 Application guidée n 5.8. 187 Exercices 188 Chapitre 6 LES EFFETS DE COMMERCE 197 6.1. Création, circulation et encaissement des effets de commerce 197 6.1.1. Création des effets de commerce 197 6.1.1.1. Le billet à ordre 197 6.1.1.1.1. Définition du billet à ordre 197 6.1.1.1.2. Le billet à ordre est crée au moment de l achat / vente 198 6.1.1.1.3. Le billet à ordre est crée postérieurement à l achat / vente 199 6.1.1.2. La lettre de change (ou traite) 200 6.1.1.2.1. Définition de la lettre de change 200 6.1.1.2.2. Lettre de change tirée à l ordre du tireur lui même 200 6.1.1.2.2.1. La lettre de change est créée au moment de l achat / vente 200 6.1.1.2.2.2. La lettre de change est créée postérieurement à l achat / vente 201 Application guidée n 6.1. 6.1.1.2.3. Lettre de change tirée à l ordre d un tiers 203 204 309
6.1.2. Circulation des effets de commerce 207 6.1.2.1. Endossement à l ordre d un tiers 207 6.1.2.2. Remise à l escompte à une banque 208 6.1.2.2.1. Calcul de la valeur nette de la remise à l escompte 208 6.1.2.2.2. Enregistrement comptable de la remise à l escompte 209 6.1.3. Encaissement des effets de commerce 210 6.1.3.1. Encaissement direct auprès du souscripteur ou du tiré (en espèces) 210 6.1.3.2. Encaissement indirect auprès d une banque ou d un CCP 211 Application guidée n 6.2. 214 6.2. Renouvellement des effets de commerce et effets impayés 216 6.2.1. Renouvellement des effets de commerce 216 6.2.1.1. L effet est encore chez le tireur 216 Application guidée n 6.3. 218 6.2.1.2. L effet a été endossé, négocié ou remis à l encaissement 219 6.2.1.2.1. Le tireur réclame l effet 219 6.2.1.2.2. Le tireur avance les fonds 219 Application guidée n 6.4. 221 6.2.2. Les effets impayés 222 Exercices 223 Chapitre 7 LES CHARGES DE PERSONNEL 231 7.1. Les différentes charges de personnel 231 7.1.1. Les salaires bruts 231 Application guidée n 7.1. 236 7.1.2. Les cotisations patronales aux organismes sociaux 238 Aperçu sur les organismes sociaux au Maroc 239 Aperçu sur l'assiette des cotisations CNSS 242 Application guidée n 7.2. 247 7.1.3. Les autres charges sociales du personnel 248 7.2. Détermination du salaire net à payer 248 7.2.1. Les retenues sur salaire 249 7.2.1.1. Les retenues sociales : les cotisations salariales aux organismes sociaux 249 Application guidée n 7.3. 250 7.2.1.2. La retenue fiscale : l Impôt sur le Revenu (IR) 250 7.2.1.2.1. Détermination du SNI 250 Aperçu sur les éléments exonérés de l'ir 252 7.2.1.2.2. Détermination de l IR 253 7.2.1.2.2.1. Barème de calcul de l IR 253 7.2.1.2.2.2. Calcul de l IR brut 254 7.2.1.2.2.3. Calcul de l IR net 255 Application guidée n 7.4. 256 7.2.1.3. Les autres retenues sur salaire 257 7.2.1.3.1. Les avances et acomptes sur salaire 257 7.2.1.3.1.1. L acompte 257 7.2.1.3.1.2. L avance 257 7.2.1.3.2. La cession de salaire 257 7.2.1.3.3. Les oppositions sur salaire 257 7.2.2. Calcul du salaire net à payer (SNAP) 258 7.3. Etablissement des documents de la paie 259 7.3.1. Le bulletin de paie 259 7.3.2. Le livre de paie 260 Application guidée n 7.5. 262 310
7.4. Enregistrement comptable des charges de personnel 265 7.4.1. Comptabilisation des avances et acomptes 265 7.4.2. Comptabilisation des salaires bruts 266 7.4.2.1. Constatation de la charge de personnel et de la dette envers le personnel 266 7.4.2.2. Constatation des retenues sur salaires 267 7.4.3. Comptabilisation des cotisations patronales 270 Application guidée n 7.6. 271 7.4.4. Comptabilisation des règlements liés à la paie du personnel 272 7.4.5. Comptabilisation des autres charges sociales de personnel 273 7.5. Le reçu pour solde de tout compte 274 7.5.1. Définition du reçu pour solde de tout compte 274 7.5.2. Eléments constituant le solde de tout compte 274 7.5.2.1. Le salaire dû 274 7.5.2.2. L'indemnité de préavis 274 7.5.2.2.1. Définition du délai de préavis 274 7.5.2.2.2. Définition de l'indemnité de préavis 274 7.5.2.2.3. Montant de l'indemnité de préavis 275 7.5.2.2.4. Durée du préavis 275 7.5.2.3. L'indemnité de licenciement 275 7.5.2.3.1. Définition de l'indemnité de licenciement 275 7.5.2.3.2. Montant de l'indemnité de licenciement 275 7.5.2.3.3. Base de calcul de l'indemnité de licenciement 276 7.5.2.3.4. Calcul du nombre d'années ou fractions d'année de travail effectif 276 7.5.2.4. L'indemnité compensatrice du congé annuel payé 276 7.5.2.4.1. Définition du congé annuel payé 276 7.5.2.4.2. Définition de l'indemnité du congé annuel payé 277 7.5.2.4.3. Définition de l'indemnité compensatrice du congé annuel payé 277 7.5.2.4.4. Calcul de l'indemnité du congé annuel payé et de l'indemnité compensatrice de congé 278 Application guidée n 7.7. 279 Exercices 283 Chapitre 8 LES OPERATIONS SUR TITRES 287 8.1. Définition et classification des titres 287 8.1.1. Définition des titres 287 8.1.2. Classification des titres selon le CGNC 288 8.1.2.1. Les titres immobilisés : droits de créance 288 8.1.2.2. Les titres de participation : droits de propriété 288 8.1.2.3. Les autres titres immobilisés : droits de propriété 289 8.1.2.4. Les titres et valeurs de placement : droits de propriété et de créance 289 8.2. Modalités d achat des titres 289 8.2.1. Souscription directe auprès de l émetteur 289 8.2.2. Achat en bourse 290 Aperçu sur les principales caractéristiques des sociétés commerciales au Maroc 291 8.3. Comptabilisation des titres 292 8.3.1 Achat des titres 292 8.3.1.1. Cas d un achat avec souscription 292 8.3.1.2. Cas d un achat en bourse 293 8.3.1.2.1. Achat au comptant 293 8.3.1.2.2. Achat à crédit 293 Application guidée n 8.1. 294 311
8.3.2. Revenus des titres 296 8.3.3. Cessions des titres 298 8.3.3.1. Cessions d immobilisations financières 298 8.3.3.1.1. Cessions de titres de participation ou d autres titres immobilisés (droits de propriété) 298 8.3.3.1.2. Cessions de titres immobilisés (droits de créance) 299 8.3.3.2. Cessions de titres et valeurs de placement (TVP) 300 Application guidée n 8.2. 302 Exercices 304 TABLE DES MATIERES 307 LISTE DES OUVRAGES IGA 314 312
313