Jean-Pierre Chardonnens Comptabilité des sociétés Adoc Editions SA
Du même auteur En français Comptabilité générale, 8ème édition, 2012. Comptabilité des sociétés, 6ème édition, 2012. Comptabilité des groupes, 4ème édition, 2010. Comptabilité de gestion, 4ème édition, 2012. Finance d entreprise, 1ère édition, 2005. En allemand Finanzbuchhaltung, 1ère édition, 2011. Konzernrechnung, 2ème édition, 2010. Betriebsbuchhaltung, 3ème édition, 2012. Publié en collaboration avec la Haute école de gestion de Fribourg 6ème édition. 2012. ISBN 978-3-905447-15-6. 2012, Adoc Editions SA, Hünenberg See. Tous droits de traduction, de reproduction et d adaptation réservés pour tous les pays. Sans l autorisation de l éditeur, il n est pas permis de traduire, de reproduire ou d adapter ce manuel sous quelque forme que ce soit, même partiellement. www.chardonnens.net 4
T H É O R I E 17 PARTIE I : Entreprise individuelle 1. La raison individuelle 20 1.1. La nature de la raison individuelle 20 1.2. La fondation 20 1.3. Le compte privé et le compte de capital 21 1.4. La liquidation 25 1.4.1. La retraite de l entrepreneur 25 1.4.2. La faillite de l entrepreneur 27 1.4.3. Le divorce de l entrepreneur 30 1.4.4. Le décès de l entrepreneur 32 1.5. Les écritures propres à la raison individuelle 37 PARTIE II : Sociétés de personnes 2. La société en nom collectif 40 2.1. La nature de la société en nom collectif 40 2.2. La fondation 40 2.3. Le compte privé et le compte de capital 43 2.4. La répartition du résultat 45 2.5. La modification du cercle des associés 47 2.5.1. L entrée d un nouvel associé 47 2.5.2. La sortie d un associé 50 2.6. La liquidation 52 2.7. Les écritures propres à la société en nom collectif 54 3. La société en commandite 56 3.1. La nature de la société en commandite 56 3.2. La fondation 57 3.3. La répartition du résultat 58 3.4. La liquidation 60 7
PARTIE III : Sociétés de capitaux et coopérative 4. La société anonyme 64 4.1. La nature de la société anonyme 64 4.2. Le capital propre 66 4.2.1. Le capital social 66 4.2.2. Les réserves 70 4.3. La fondation 72 4.3.1. Les aspects de la fondation 72 4.3.2. Les opérations ordinaires de la fondation 73 4.3.3. Les opérations particulières de la fondation 80 4.4. La répartition du bénéfice 85 4.5. L augmentation du capital 88 4.5.1. Les formes de l augmentation du capital 88 4.5.2. Les phases de l augmentation du capital 92 4.6. La réorganisation du capital propre 99 4.6.1. L acquisition d actions propres 99 4.6.2. Le split et la conversion d actions 102 4.6.3. La réduction du capital-actions 102 4.7. L emprunt obligataire 104 4.7.1. La nature de l emprunt obligataire 104 4.7.2. L emprunt obligataire ordinaire 105 4.7.3. L emprunt obligataire convertible 110 4.7.4. L emprunt obligataire à option 110 4.8. L assainissement 111 4.8.1. La nature de l assainissement 111 4.8.2. Les mesures financières d assainissement 117 4.8.3. Le traitement comptable de l assainissement 122 4.9. La liquidation de la société anonyme 125 5. La société à responsabilité limitée 126 5.1. La nature de la société à responsabilité limitée 126 5.2. La fondation de la société 126 5.3. Le transfert de parts sociales 127 5.4. La distribution du bénéfice et du résultat de liquidation 128 6. La société en commandite par actions 129 7. La société coopérative 130 7.1. La nature de la société coopérative 130 7.2. La fondation - l entrée et la sortie de membres 131 7.3. La répartition du résultat 131 7.4. La ristourne 134 7.5. La liquidation 134 8
PARTIE IV : Restructuration de sociétés 8. La fusion de sociétés 136 8.1. La nature de la fusion 136 8.1.1. Les notions de fusion et d acquisition 136 8.1.2. Les formes de fusion 137 8.1.3. L évaluation des actions 140 8.2. La fusion par absorption 141 8.2.1. La fusion par absorption basée sur la valeur substantielle 141 8.2.2. La fusion par absorption basée sur le cours des actions 153 8.3. La fusion par combinaison 161 8.4. La fusion virtuelle 163 9. La scission de sociétés 165 9.1. La nature de la scission 165 9.2. La scission par division 170 9.2.1. A des fins de constitution de nouveaux sujets 170 9.2.2. A des fins de reprise 173 9.3. La scission par séparation 176 9.3.1. A des fins de constitution de nouveaux sujets 176 9.3.2. A des fins de reprise 178 9.4. La scission par dissociation 181 9.4.1. A des fins de constitution de nouveaux sujets 181 9.4.2. A des fins de reprise 182 10. La transformation de sociétés 184 10.1. La nature de la transformation 184 10.2. Le traitement comptable de la transformation 185 E X E R C I C E S 187 La raison individuelle La fondation Exercice 1 189 (Fondation) Exercice 2 189 (Fondation) Le compte privé et le compte de capital Exercice 3 190 (Raison individuelle, écritures particulières) Exercice 4 190 (Compte privé, compte de capital, clôture) 9
La liquidation Exercice 5 192 (Faillite de l entrepreneur, état de collocation) Exercice 6 193 (Divorce de l entrepreneur) Exercice 7 194 (Décès de l entrepreneur) La société en nom collectif La fondation Exercice 8 196 (Fondation d une société en nom collectif) Exercice 9 196 (Fondation d une société en nom collectif par reprise d une raison individuelle) La répartition du résultat Exercice 10 197 (Répartition du résultat) Exercice 11 198 (Compte privé et compte de capital, répartition du résultat) Exercice 12 199 (Inventaire permanent, clôture d une société en nom collectif) La modification du cercle des associés Exercice 13 201 (Société en nom collectif, entrée d un nouvel associé) Exercice 14 202 (Société en nom collectif, clôture, sortie d un associé) La liquidation Exercice 15 205 (Liquidation d une société en nom collectif) Exercice 16 206 (Liquidation d une société en nom collectif) 10
La société en commandite La fondation Exercice 17 207 (Fondation) La répartition du bénéfice Exercice 18 208 (Clôture et répartition du bénéfice) Exercice 19 209 (Clôture et répartition du bénéfice) Exercice 20 210 (Répartition du résultat) La liquidation Exercice 21 211 (Liquidation) La société anonyme La fondation Exercice 22 212 (Fondation) Exercice 23 212 (Fondation d une SA par reprise d une snc, transformation d une snc en SA) La répartition du bénéfice Exercice 24 217 (Répartition du bénéfice) Exercice 25 217 (Répartition du bénéfice) Exercice 26 218 (Répartition du bénéfice) Exercice 27 218 (Répartition du bénéfice) L augmentation du capital Exercice 28 219 (Augmentation du capital) Exercice 29 220 (Augmentation du capital) Exercice 30 220 (Augmentation du capital) Exercice 31 220 (Augmentation du capital, comptabilisation des droits de souscription) 11
Les opérations sur le capital-actions Exercice 32 221 (Augmentation du capital, droit de souscription, actions propres) Exercice 33 221 (Actions propres) Exercice 34 222 (Actions propres, réduction du capital) Exercice 35 222 (Split, conversion, augmentation du capital) L emprunt obligataire Exercice 36 223 (Emprunt obligataire ordinaire) Exercice 37 224 (Emprunt obligataire ordinaire) Exercice 38 224 (Emprunt obligataire convertible) Exercice 39 225 (Emprunt obligataire à option) Exercice 40 225 (Emprunt obligataire à option) L assainissement Exercice 41 226 (Assainissement) Exercice 42 227 (Assainissement) Exercice 43 228 (Assainissement) La liquidation Exercice 44 229 (Liquidation) Exercice 45 230 (Liquidation) La société à responsabilité limitée Exercice 46 231 (Fondation) Exercice 47 232 (Fondation, versements complémentaires) Exercice 48 232 (Fondation, transfert de parts sociales) 12
La société coopérative Exercice 49 233 (Fondation, démission de sociétaires) Exercice 50 233 (Répartition du résultat) Exercice 51 234 (Répartition du résultat, écritures spécifiques à la coopérative) Exercice 52 235 (Clôture mensuelle) La fusion de sociétés Exercice 53 236 (Calcul de la valeur de l action) Exercice 54 236 (Fusion par absorption) Exercice 55 238 (Fusion par absorption, distribution de réserves librement disponibles) Exercice 56 239 (Fusion par absorption, versement à fonds perdu des actionnaires) Exercice 57 242 (Fusion par combinaison) Exercice 58 243 (Fusion virtuelle) Exercice 59 244 (Fusion virtuelle) La scission de sociétés Exercice 60 246 (Scission par division à des fins de constitution de nouveaux sujets) Exercice 61 246 (Scission par division à des fins de reprise) Exercice 62 247 (Scission par séparation à des fins de reprise) Exercice 63 248 (Scission par dissociation à des fins de constitution de nouveaux sujets) La transformation de sociétés Exercice 64 248 (Transformation d une société en nom collectif en société anonyme) Exercice 65 250 (Transformation d une société en commandite en société anonyme) 13
S O L U T I O N S 251 Solution exercice 1 253 Solution exercice 2 253 Solution exercice 3 254 Solution exercice 4 254 Solution exercice 5 258 Solution exercice 6 259 Solution exercice 7 260 Solution exercice 8 264 Solution exercice 9 264 Solution exercice 10 266 Solution exercice 11 267 Solution exercice 12 270 Solution exercice 13 273 Solution exercice 14 274 Solution exercice 15 276 Solution exercice 16 277 Solution exercice 17 278 Solution exercice 18 280 Solution exercice 19 280 Solution exercice 20 281 Solution exercice 21 285 Solution exercice 22 286 Solution exercice 23 287 Solution exercice 24 291 Solution exercice 25 292 Solution exercice 26 293 Solution exercice 27 294 Solution exercice 28 296 Solution exercice 29 297 Solution exercice 30 297 Solution exercice 31 298 Solution exercice 32 299 Solution exercice 33 299 Solution exercice 34 300 Solution exercice 35 301 Solution exercice 36 302 Solution exercice 37 305 Solution exercice 38 306 Solution exercice 39 307 Solution exercice 40 308 Solution exercice 41 309 Solution exercice 42 310 Solution exercice 43 310 Solution exercice 44 312 14
Solution exercice 45 312 Solution exercice 46 314 Solution exercice 47 314 Solution exercice 48 315 Solution exercice 49 316 Solution exercice 50 316 Solution exercice 51 316 Solution exercice 52 318 Solution exercice 53 318 Solution exercice 54 319 Solution exercice 55 320 Solution exercice 56 323 Solution exercice 57 328 Solution exercice 58 331 Solution exercice 59 333 Solution exercice 60 335 Solution exercice 61 336 Solution exercice 62 339 Solution exercice 63 340 Solution exercice 64 341 Solution exercice 65 343 CONCLUSION 345 BibliogRAPHIE 346 INDEX 348 AbrévIATIONS 350 15