SECTION 17. f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 85);

Transcription

1 Notes. SECTION La présente Section ne comprend pas les articles des n s 9.03 ou 9.08, ni les luges, bobsleighset similaires (n 9.06). 2.- Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires, même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport : a) les joints, rondelles et similaires en toutes matières (régime de la matière constitutive ou n 84.84) ainsi que les autres articles en caoutchouc vulcanisé non durci (n 40.16); b) les parties et fournitures d'emploi général, au sens de la Note 2 de la Section XV, en métaux communs (Section XV) et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39); c) les articles du Chapitre 82 (outils); d) les articles du n 83.06; e) les machines et appareils des n s à 84.79, ainsi que leurs parties; les articles des n s ou et, pour autant qu'ils constituent des parties intrinsèques de moteurs, les articles du n 84.83; f) les machines et appareils électriques, ainsi que les appareillages et accessoires électriques (Chapitre 8); g) les instruments et appareils du Chapitre 90; h) les articles du Chapitre 91; ij) les armes (Chapitre 93); k) les appareils d'éclairage et leurs parties, du n 94.0; l) les brosses constituant des éléments de véhicules (n 96.03). 3.- Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux accessoires ne couvrent pas les parties ou accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. Lorsqu'une partie ou un accessoire est susceptible de répondre à la fois aux spécifications de deux ou plusieurs positions de la Section, il doit être classé dans la position qui correspond à son usage principal. 4.- Dans la présente Section : a) les véhicules spécialement conçus pour être utilisés sur route et sur rails sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87; b) les véhicules automobiles amphibies sont à classer dans la position appropriée du Chapitre 87; c) les véhicules aériens spécialement conçus pour pouvoir être utilisés également comme véhicules terrestres sont à classer dans la position appropriée du Chapitre Les véhicules à coussin d'air sont à classer avec les véhicules les plus analogues : a) du Chapitre 86 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus d'une voie de guidage (aérotrains); b) du Chapitre 87 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de la terre ferme ou indifféremment audessus de la terre ferme et de l'eau; c) du Chapitre 89 s'ils sont conçus pour se déplacer au-dessus de l'eau, même s'ils peuvent se poser sur des plages ou des débarcadères ou se déplacer également au-dessus de surfaces glacées. CHAPITRE 87 VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VEHICULES TERRESTRES,LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas les véhicules conçus pour circuler uniquement sur rails. Page 1 of 8

2 2.- On entend par tracteurs, au sens du présent Chapitre, les véhicules moteurs essentiellement conçus pour tirer ou pousser d'autres engins, véhicules ou charges, même s'ils comportent certains aménagements accessoires permettant le transport, en corrélation avec leur usage principal, d'outils,de semences, d'engrais, etc. Les engins et organes de travail conçus pour équiper les tracteurs du n en tant que matériel interchangeable suivent leur régime propre, même s'ils sont présentés avec le tracteur, qu'ils soient montés ou non sur celui-ci. 3.- Les châssis de voitures automobiles comportant une cabine entrent dans les n s à et non dans le n Le n comprend toutes les bicyclettes pour enfants. Les autres cycles pour enfants relèvent du n TRACTEURS (A L EXCLUSION DES CHARIOTS-TRACTEURS DU N Motoculteurs présentés neufs Motoculteurs présentés Tracteurs routiers pour semiremorques présentés neufs Tracteurs routiers pour semiremorques présentés Tracteurs à chenilles présentés neufs Tracteurs à chenilles présentés Autres tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du N[ 87.01) présentés neufs Autres tracteurs (à l'exclusion des chariots tracteurs du N[ 87.01) présentés VEHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE DIX PERSONNES OU PLUS, Véhicules automobiles pour le transport des personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), comportant à 22 places assises, chauffeur inclus, neufs Véhicules automobiles pour le transport des personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), comprtant 23 à 30 places assises, chauffeur inclus, présentés neufs Véhicules automobiles pour le transport des personnes, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) comportant plus de 30 places assises, chauffeur inclus présentés neufs Véhicules automobiles pour le transport de à 22 personnes, chauffeurs inclus à moteur à piston, à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) présentés Véhicules automobiles pour le transport de 23 à 30 personnes, chauffeurs inclus à moteur à piston, à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) présentés Véhicules automobiles pour le transport de plus de 30 personnes, chauffeurs inclus à moteur piston, à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) présentés Autres véhicules automobiles pour le transport des personnes, comportant à 22 places assises, chauffeur inclus, présentés neufs Autres véhicules automobiles pour le transport des personnes, comportant 23 à 30 places assises, chauffeur inclus, présentés neufs Autres véhicules automobiles pour le transport comportant plus de 30 places assises, chauffeur inclus, présentés neufs Autres véhicules automobiles pour le transport de à 22 personnes, chauffeurs inclus présentés Autres véhicules automobiles pour le transport de 23 à 30 personnes, chauffeurs inclus, présentés Autres véhicules automobiles pour le transport de plus de 30 personnes, chauffeurs inclus présentés VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VEHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONCUS Véhicules qpécialement con\us pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires Autres véhicules à moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles d'une cylindrée n'excédant pas 00 cm3, présentés neufs Autres véhicules à moteur à piston alternatif, à allumage par étincelles, d'une cylindrée n'excé0ant pas 00 cm3, présentés usagés Page 2 of 8

3 87.03 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VEHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONCUS Autres véhicules à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles d'une cylindrée excédant 00cm3 mais n'excédant pas 100cm3, à quatre roues motrices, présentés neufs Autres véhicules à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 00cm3 mais n'excédant pas 100cm3, du type "Break" présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 00 cm3 mais n'excédant pas 100 cm3, autres, présentés neufs Autres véhicules à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 00cm3 mais n'excédant pas 100cm3, à quatre roues motrices, présentés Autres véhicules à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 00cm3 mais n'excédant pas 100cm3 du type "Break", présentés Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 00 cm3 mais n'excédant pas 100 cm3, autres, présentés Autres véhicules à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 3000cm3, à quatre roues motrices, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 3000cm3, du type "Break", présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 100 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, autres, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 3000cm3, à quatre roues motrices, présentés Autres véhicules à moteur à pis ton alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 3000cm3 du type "Break", présentés Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 100 cm3 mais n'excédant pas 3000 cm3, autres, présentés Autres véhicules, à moteur à pison alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000cm3, à quatre roues motrices, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000cm3, du type "Break" présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, autres, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000cm3, à quatre roues motrices, présentés Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000cm3, du type "Break", présentés Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par étincelles, d'une cylindrée excédant 3000 cm3, autres, présentés Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 100cm3, à quatre roues motrices, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston alternatif à allumage par compression (diesel ou semidiesel) d'une cylindrée n'excédant pas 100cm3, du type "Break" présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'escédant pas 100cm3, autres, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 100cm3, à quatre roues motrices, présentés Autres, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 100cm3, du type "Break", présentés Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée n'excédant pas 100 cm3, autres, présentés Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diese), d'une cylin drée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 200cm3 à quatre roues motrices, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 200cm3, du type "Break" présentés naufs Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 200cm3, autres présentés neufs. Page 3 of 8

4 87.03 VOITURES DE TOURISME ET AUTRES VEHICULES AUTOMOBILES PRINCIPALEMENT CONCUS Autres véhicules à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 100cm3 mais n'excédant pas 200cm3, à quatre roues motrices, présentés Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 100 cm3 mais n'excédant pas 200 cm3, du type "break", Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 100 cm3 mais n'excédant pas 200 cm3, autres, Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 200 cm3, à quatre roues motrices, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression 'diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 200cm3, du type "break", présentés neufs Autres véhicules, à moteur à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 200cm3, autres, présentés neufs Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 200 cm3, à quatre roues motrices, Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 200 cm3, du type "break", Autres véhicules, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d'une cylindrée excédant 200 cm3, Autres véhicules du VEHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES Tombereaux auto moteurs concus, pour etre utilisés en dehors du réseau routier, présentés neufs Tombereaux auto-moteurs con\us, pour etre utilisés en dehors du réseau routier, présentés usagés Véhicules à benne basculante à moteur à piston, à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'un poids en charge maximale n'excédant pas tonnes, présentés neufs Autres véhicules automobiles pour le transport de marchandises à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), poids en charge maximale n'excédant pas tonnes...neufs Véhicules à benne basculante, à moteur à piston, à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'un poids en charge maximale n'excédant pas tonnes, présentés Autres véhicules pour le transport des marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'un poids en charge maximale n'excédant pas tonnes, Véhicules à bennes basculantes à moteur à piston, d'un poids en charge maximal excédant tonnes mais n'excédant pas tonnes, présentés neufs Autres véhicules pour le trans port de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression d'un poids en charge maximale excédant tonnes mais n'excédant pas tonnes présentés neufs Véhicules à benne basculante à moteur à piston, à allumage par compression (diesel ou semi diesel) d'un poids en charge maximale excédant tonnes, mais n'excédant pas tonnes, présentés Autres véhicles pour le transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par compression d'un poids en charge maximale excédant tonnes, mais n'excédant pas tonnes présentés Véhicules à benne basculante, à piston à allumage par compression (diesel ou semidiesel), d'un poids en charge en charge maximale excédant tonnes, présentés neufs Autres véhicules pour le trans port de marchandises, à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) d'un poids en charge maximale excédant tonnes, présentés neufs Véhicules à benne basculante pour le transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par compression, d'un poids en charge maximale excédant tonnes, présentés Autres véhicules automobiles pour le transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par compression, d'un poids en charge maximale excédant tonnes, présentés Véhicules à benne basculante à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal n'excédant pas tonnes, présentés neufs Autres véhicules pour le transport de marchandises, à moteur à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal n'excédant pas tonnes présentés neufs. Page 4 of 8

5 87.04 VEHICULES AUTOMOBILES POUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES Véhicules à benne basculante pour le transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par étincelles, d'un moids en charge maximale n'excédant pas tonnes, présentés Autres véhicules automobiles pour le transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximale n'excédant pas tonnes, présentés Véhicules à benne basculante, à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant tonnes, présentés neufs Autres véhicules pour le trans port de marchandises, à piston à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximal excédant tonnes, présentés neufs Véhicules à benne basculante de transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximale excédant tonnes, présentés Autres véhicules automibiles pour le transport des marchandises à moteur à piston, à allumage par étincelles, d'un poids en charge maximale excédant tonnes, présentés Autres véhicules du n[ présentés neufs Autres véhicules du n[ présentés 87.0 CAMIONS-GRUES, VOITURES DE LUTTE CONTRE L INCENDIE, CAMIONS- BETONNIERES, Camions-grues Derricks automobiles pour le soudage ou le forage Voitures de lutte contre l'incendie Camions-bétonnières Autres véhicules automobiles à usages spéciaux du n[ CHASSIS DES VEHICULES AUTOMOBILES DES N Chassis destinés à l'industrie de montage des véhicules du n[ Chassis destinés à l'industrie de montage des véhicules de la position Chassis destinés à l'industrie de montage des véhicules de la position Chassis destinés à l'industrie de montage des véhicules de la position Chassis des véhicules automobiles des n[s et 87.0, équipés de leurs moteurs, autres que ceux destinés de montage CARROSSERIES DES VEHICULES AUTOMOBILES DES N Carrosseries des véhicules automobiles du n[ 87.03, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage Carrosseries des véhicules automobiles du n[ 87.03, y compris les cabines, autres que celles destinées à l'industrie du montage Carrosseries, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage des véhicules de la position Carrosseries, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage des véhicules de la position Carrosseries, y compris les cabines, destinées à l'industrie du montage des véhicules de la position Carrosseries, y compris les cabines, des véhicules du n[ à 87.0, autres que celles destinées à l'industrie du montage PARTIES ET ACCESSOIRES DES VEHICULES AUTOMOBILES DES N Pare-chocs et leurs parties Ceintures de sécurité Autres parties et accessoires de carrosseries (y compris les cabines) Freins et servo-freins et leurs parties Boites de vitesse Ponts avec différentiel, meme pourvus d'autres organes de transmission Roues, leurs parties et accessoires Amortisseurs de suspension. Page of 8

6 87.08 PARTIES ET ACCESSOIRES DES VEHICULES AUTOMOBILES DES N Radiateurs Silencieux et tuyaux d'échappement Embrayages et leurs parties Volants, colonnes et boitiers de direction Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflable (aibags); leurs parties Autres parties et accessoires des véhicules automobiles des à CHARIOTS AUTOMOBILES NON MUNIS D UN DISPOSITIF DE LEVAGE, DES TYPES Chariots électriques présentés neufs Chariots électriques présentés Autres chariots présentés neufs Autres chariots présentés Parties de chariots du N[ CHARS ET AUTOMOBILES BLINDEES DE COMBAT, ARMES OU NON; LEURS PARTIES MOTOCYCLES (Y COMPRIS LES CYCLOMOTEURS) ET CYCLES EQUIPES D UN MOTEUR Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire avec ou sans side-cars, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 0 cm3 présentés entièrement à l'état monté... du montage Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire avec ou sans side-cars, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée n'excédant pas 0 cm Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 0 cm3 mais n'excédant pas 20cm3, présentés entièrement à l'état... du montage Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 0 cm3 mais n'excédant pas 80 cm Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 80 cm3 mais n'excédant pas 20 cm Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 20 cm3, mais n'excédant pas 00 cm3, présentés entièrement à l'état démonté... du montage Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 20 cm3 mais n'excédant pas 00 cm3, avec ou sans side-cars Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 00 cm3 mais n'excédant pas 800 cm3, présentés... du montage Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 00 cm3 mais n'excédant pas 800 cm Motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm3, présentés entièrement à l'état... du montage Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, à moteur à piston alternatif, d'une cylindrée excédant 800 cm Side-cars, présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage Autres motocycles et cycles équipés d'un moteur auxiliaire, avec ou sans side-cars BICYCLETTES ET AUTRES CYCLES(Y COMPRIS LES TRIPORTEURS), SANS MOTEUR Bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur, présentés entièrement à l'état démonté ou non monté importés pour l'industrie du montage Autres bicyclettes et autres cycles (y compris les triporteurs), sans moteur FAUTEUILS ROULANTS ET AUTRES VEHICULES POUR INVALIDES, MEME AVEC MOTEUR OU Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, sans mécanisme de propulsion Autres fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides. Page 6 of 8

7 87.14 PARTIES ET ACCESSOIRES DES VEHICULES DES N Selles destinées à l'industrie de montage des motocycles (y compris les cyclomoteurs) Autres selles de motocyles (y compris les cyclomoteurs) Autres parties et accessoires destinés à l'industrie de montage des motocycles (y compris les cyclomoteurs) Autres parties et accessoires de motocycles (y compris les cyclomoteurs) Parties et accessoires de fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides Cadres et fourches et leurs parties destinés à l'industrie de montage Cadres et fourches et leurs parties non destinés à l'industrie de montage Jantes et rayons destinés à l'industrie de montage Jantes et rayons non destinés à l'industrie de montage Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres destinés à l'industrie de montage Moyeux (autres que les moyeux à freins) et pignons de roues libres non destinés à l'industrie de montage Freins, y compris les moyeux à freins, et leurs parties destinés à l'industrie de montage Freins, y compris les moyeux à freins et leurs parties non destinés à l'industrie de montage Selles destinées à l'industrie de montage Selles non destinées à l'industrie de montage Pédales et pédaliers, et leurs parties destinés à l'industrie de montage Pédales et pédaliers, et leurs parties non destinés à l'industrie de montage Autres parties et accessoires des véhicules des n[s à destinés à l'industrie de montage Autres parties et accessoires des véhicules des n[s à non destinés à l'industrie de montage LANDAUS, POUSSETTES ET VOITURES SIMILAIRES POUR LE TRANSPORT DES ENFANTS, REMORQUES ET SEMI-REMORQUES POUR TOUS VEHICULES; AUTRES VEHICULES NON Remorques ou semi-remorques pour l'habitation ou le camping, du type caravane, présentés neuves Remorques et semi-remorques pour l'habitation ou le camping du type caravane, présentées usagées Remorques et semi-remorques ou autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles, présentées neuves Remorques ou semi-remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles, présentées usagées Remorques-citernes et semiremorques-citernes pour le transport de marchandises, présentées neuves Remorques-citernes ou semiremorques-citernes pour le transport de marchandises, présentées usagées Remorques et semi-remorques pour le transport de bois de grumes présentées neuves Remorques et semi-remorques pour le transport de bois de grumes présentées usagées Remorques et semi-remorques à benne basculante pour le transport de marchandises, d'une capacité inférieure ou égale à 6 m3, d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg, présentées neuves Remorques et semi-remorques à benne basculante pour le transport de marchandises, d'une capacité inférieure ou égale à 6 m3, d'un poids égal ou supérieur à 1600 kg, présentées usagées Remorques ou semi-remorques à benne basculante pour le transport de marchandises, d'une capacité inférieure ou égale à 6 m3, d'un poids inférieur à 1600 kg, présentées neuves Remorques ou semi-remorques à benne basculante pour le transport de marchandises, d'une capacité inférieure ou égale à 6 m3, d'un poids inférieur à 1600 kg, présentées usagées. Page 7 of 8

8 87.16 REMORQUES ET SEMI-REMORQUES POUR TOUS VEHICULES; AUTRES VEHICULES NON Remorques et semi-remorques à benne basculante pour le transport de marchandises, d'une capacité supérieure à 6 m3, présentées neuves Remorque et semi-remorques à benne basculante pour le transport de marchandises, d'une capacité supérieure à 6 m3, présentées usagées Autres remorques et semiremorques pour le transport de marchandises, présentées neuves Autres remorques et semiremorques pour le transport de marchandises, présentées usagées Autres remorques et semiremorques du n[ 87.16, présentées neuves Autres remorques et semiremorques du n[ 87.16, présentées usagées Autres véhicules à traction animale, présentés neufs Autres véhicules à traction animale, présentés Autres véhicules dirigés à la main, présentés neufs Autres véhicules dirigés à la main, présentés Autres véhicules non dénommés ni compris ailleurs, présentés neufs Autres véhicules non dénommés ni compris ailleurs, présentés Parties de remorques et semiremorques Parties de véhicules à traction animale Autres parties des véhicules du n[ Légende Droits de Douane Taxe specifique Unique B.G.E. Taxe sur la Valeur Ajoutee Droit Unique de Sortie Taxe Speciale sur les Boissons Prelevement sur les Viandes Taxe specifique Unique F.E.R. Taxe specifique Unique Armee Taxe specifique Unique 3e Pont Taxe specifique Unique S.I.R. Page 8 of 8