Procédure maîtrise de «Hygiène et Sécurité»

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1 Procédure maîtrise de PR/HSE 1. Objet & finalité Cette procédure décrit les principales activités liées au domaine d hygiène et sécurité sur l INPT. Sa finalité est de renforcer l organisation des activités HSE au sein de l INPT et d assurer leurs mises en place dans les composantes. 2. Domaine d application Cette procédure s applique pour toutes les activités de l école ayant une activité à l internationale 3. Suivi version Version Modifications Commentaires v1.1 Version initiale 4. Responsable Auteur Nom Jean-Pierre Verdier Ingénieur HSE INP Date 30/06/2009 Le pilote du processus Hygiène et sécurité est l ACMO 5. Liste de diffusion Personnel INPT, étudiants, doctorant et tout acteur de l INPT soumis aux règles d 6. Principaux documents associes Les documents ci dessous sont à leur dernière édition : Titre Lettre de mission correspondant hygiène et sécurité Règlement intérieur HSE Document unique Consignes incendie Livret nouvel entrant Bonne pratiques de laboratoire (formation) Consignes équipiers d évacuation Consignes d urgences Liste des produits dans armoires à pharmacie Registre spécial destiné au signalement d un danger grave et imminent Plan d action HSE Liste des sauveteurs secouristes Référence Ingénieur HSE Fichier tableur (Ingénieur HSE) Trousses de secours 2007.doc Bureau délégué HSE Bureau Délégué HSE Liste des sauveteurs secouristes du travail.doc 1 / 5

2 Procédure maîtrise de PR/HSE SOMMAIRE 1 REGLEMENTATION, ORGANISATION, RESPONSABILITE PREVENTION DES RISQUES Mise aux normes, prévention, document unique Registres d hygiène et sécurité Formation, communication Affichage Médecine de prévention Suivi du contrôle des matériels à risques potentiels Gestion des Entreprises extérieures BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE PREMIERS SECOURS Incendie Organisation en cas d Incident, d accident / 5

3 PROCEDURE DES ACTIVITES HSE 1 REGLEMENTATION, ORGANISATION, RESPONSABILITE En matière d hygiène et de sécurité, l INPT applique la réglementation définie au niveau National. Ces règles sont transcrites dans le règlement intérieur HSE. Ce règlement complète les textes législatifs et réglementaires en vigueur (code de l éducation, code du travail) et ne se substitue en aucune manière à eux. Le comité d (CHS) est l organe de décision qui a but l amélioration des conditions de travail, d Hygiène et sécurité et la prévention des accidents (voir règlement intérieur HSE). L ingénieur hygiène et sécurité de l INPT conseille et assiste les écoles de l INP quant à la mise en œuvre de la politique de prévention. Il informe le correspondant hygiène et sécurité et les directeurs des différentes composantes (école, laboratoire, département) lorsque de nouvelles procédures sont mises en place. Ces nouvelles procédures sont transmises aux usagers lors des CHS locaux et sont disponibles sur l Intranet. Les acteurs impliqués dans l organisation HSE de l INPT ont une lettre de mission associée à leur rôle. 2 PREVENTION DES RISQUES La prévention des risques HSE est sous la responsabilité de l ingénieur HSE de l INPT. 2.1 Mise aux normes, prévention, document unique Les risques professionnels pour la santé et la sécurité sont répertoriés dans le document unique de l INPT, compilation des documents uniques des différentes composantes (école, laboratoire, département). Ce document est mis à jour annuellement sous la responsabilité des directeurs des composantes en concertation avec les personnes impliquées. Le délégué HSE s assure de la mise en œuvre des actions de correction et / ou de prévention nécessaire au travers du plan d actions du document unique. Les demandes de travaux relevant des services techniques immobilier sont alors suivis par le responsable HSE, et intégrés dans le suivi du plan d action. Les documents uniques locaux sont transmis annuellement au Service de l INPT. 2.2 Registres d hygiène et sécurité Il existe deux registres sous la responsabilité des ACMO: - Registre d hygiène et sécurité : il consigne toutes les observations et toutes les suggestions faites par les usagers (personnel et étudiants) dans le domaine de l hygiène et de la sécurité. Notamment, tout incident ou accident survenu lors des TP ou manipulation y est répertorié. - Registre spécial destiné au signalement d un danger grave et imminent : il mentionne tout danger grave et imminent. Une action curative est mise en place immédiatement si nécessaire. Des actions corrective ou préventive seront mises en œuvre dans un deuxième temps. Les registres sont par ailleurs examinés semestriellement par le Comité qui décide d un plan d actions si besoin. 3 / 5

4 2.3 Formation, communication. Tout nouvel entrant reçoit une formation réalisée par l ACMO,.adaptée à sa composante, et reçoit un livret d accueil Afin de satisfaire à la réglementation, le personnel doit être formé, selon ces activités : - formations réglementaires o CACES o Habilitation électrique - formations incendie o manipulation extincteur o Guides et serre-file - formations spécifiques activités recherche o Laser o Produits chimiques o La liste des personnes ayant suivies une formation est fournie à l ingénieur HSE 2.4 Affichage. L ACMO HSE met à jour annuellement l affichage et la signalétique dans les bâtiments : liste des sauveteurs secouristes du travail, consignes d urgences Les fiches de données de sécurité des produits chimiques sont à disposition des enseignants et des élèves. Les consignes d utilisation et de sécurité figurent sur les appareils le nécessitant (exemple : autoclave). 2.5 Médecine de prévention. Des actions communes de prévention sont réalisées avec le service de Médecine de prévention, visite de laboratoire, création des procédures accident, gestion des armoires à pharmacie 2.6 Suivi du contrôle des matériels à risques potentiels Les contrôles réglementaires sont planifiés et organisés par le service. Ils donnent lieu à des rapports qui sont transmis aux directeurs. Le directeur demande à l ACMO de mettre en œuvre les actions correctives si nécessaire. Le suivi est réalisé au travers d un plan d actions HSE. Ce suivi est assuré par l ACMO. Les registres ou la copie des rapports précédents sont archivés dans le bureau du correspondant hygiène et sécurité. Ils font état des dates des contrôles et des remarques formulées par les organismes vérificateurs (exemple : APAVE). Le matériel déclaré défectueux est immédiatement mis hors service par le correspondant HSE dans l attente de l action corrective. En ce qui concerne la sécurité incendie (désenfumage, détection, vérification des extincteurs, système d alarme), l installation gaz, l ACMO planifie et organise les visites. Il archive les rapports dans le registre sécurité incendie de la composante qui assure le suivi des actions correctives. 4 / 5

5 2.7 Gestion des Entreprises extérieures L activité est décrite dans le document Procédure : Gestion des Entreprises Extérieure 3 BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE Une série de procédures spécifiques selon la nature des activités d enseignement ou de recherche décrivent les bonnes pratiques de laboratoire. Les procédures courantes sont intégrées dans le règlement intérieur HSE. Certaines procédures spécifiques sont gérées par le laboratoire. Exemples : Courants forts Sources électromagnétiques Utilisation de Laser 4 PREMIERS SECOURS 4.1 Incendie. La procédure courante de gestion d incendie est intégrée dans le règlement intérieur HSE. En cas d incendie, les usagers appliquent les consignes incendie affichées dans les bâtiments. Exercices d évacuation. Deux fois par an, les directeurs organisent sur proposition des responsables HSE un exercice d évacuation. Un compte-rendu est rédigé et signé par le correspondant HSE. Une copie de ce compte-rendu est envoyée à l ingénieur HSE et au directeur de la composante. Le responsable Hygiène et sécurité archive ce document dans le registre sécurité incendie de la composante (Règlement ERP). Si des dysfonctionnements sont constatés pendant l évacuation, des actions de corrections sont mises en place et formalisées dans le plan d action. Equipier d évacuation Les enseignants sont responsables de la sécurité et santé des étudiants qu'ils encadrent (réglementation). Dans ce contexte, tous les enseignants en présence d'étudiants (Cours, Travaux Pratiques, Travaux Dirigés..) sont de fait des "Equipiers d'évacuation". Dès le déclenchement de l'alarme, l'enseignant doit : - Faire évacuer l'ensemble des étudiants présents dans sa salle - Fermer les fenêtres et portes - Guider les étudiants vers le point de rassemblement - Ne jamais revenir en arrière Nota : il est interdit d'utiliser les ascenseurs et monte-charges 4.2 Organisation en cas d Incident, d accident En cas d incident ou accident, les usagers appliquent les consignes d urgences affichées dans les bâtiments. Les sauveteurs secouristes du travail disponibles sont appelés. Le délégué HSE vérifie semestriellement le contenu des armoires à pharmacie. Il commande auprès de l infirmerie INPT les produits manquants. 5 / 5