ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA GIRONDE RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DE LA SERIE N

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA GIRONDE RÉPERTOIRE NUMÉRIQUE DÉTAILLÉ DE LA SERIE N Administration et comptabilité départementales ( ) 1

2 1 N CONSEIL GÉNÉRAL ET COMMISSION DÉPARTEMENTALE CONSEIL GÉNÉRAL 1 N 1*-30* Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil général (1)...an VIII * An VIII-1810 (2) 2* (3) 3* (4) 4* (5) 5* (6) 6* 22 août-4 septembre * 1-2 février ; 24 août-7 septembre * 20 août-3 septembre * 30 août-11 septembre * 27 août-13 septembre * 26 août-10 septembre * (7) 13* 1854, 1855 (8) 14* 1856, 1857 (9) 15* 23 août-3 septembre * (10) 17* 26 août-7 septembre * 1862, 1863 (11) 19* 1864, 1965 (12) 20* 27 août-8 septembre * 26 août-7 septembre * 1868, 1869 (13) 23* 23 août-6 septembre * 23 octobre-22 novembre 1871 (14) 25* 8-19 avril ; 19 août-11 septembre * 21 avril-2 mai ; 7 septembre * 1873 (15) 28* 1874 (16) (17 et 18) 29* * 24 avril-4 mai, 21 août-5 septembre (1) Lacunes : ; 1848 ; 1870 ; (2) Dates des sessions : an VIII, 1 er -15 thermidor ; an IX, germinal ; an X, 1-15 prairial ; an XI, floréal ; an XII, germinal ; an XIII, 1-15 floréal ; 1806, 1-15 juin ; 1807, octobre ; 1808 ; janvier 1809 ; 1809, février 1810 ; 1810, 2-15 juillet. (3) Dates des sessions : 1811, août ; 1812, 1-10 mai (session extraordinaire) ; 1813, mai ; 1814, octobre ; 1816, 5-19 mai ; 1817, 23 avril-7 mai ; 1818, juin ; 1819, 1-13 août ; 1820, 3-17 août. (4) Dates des sessions : 1821, août ; 1822, 31 août-10 septembre ; 1823, 5-19 juin ; 1824, 20 août-3 septembre ; 1825, juillet ; 1826, août. (5) Dates des sessions : 1827, août ; 1828, 8-15 septembre ; 1829, 27 août-4 septembre ; 1831, mai ; 1831, novembre (session extraordinaire) ; 1831, décembre (session extraordinaire) ; 1832, 1, 10, juin ; 1833, 31 juillet-12 août. (6) Dates des sessions : 1834, juillet ; 1835, septembre. (7) Dates des sessions : 1851, 25 août-10 septembre ; 1852, 23 août-6 septembre ; 1853, 22 août-6 septembre. (8) Dates des sessions : 1854, 21 août-4 septembre ; 1855, 30 août-12 septembre. (9) Dates des sessions : 1856, 25 août-3 septembre ; 1857, 24 août-4 septembre. (10) Dates des sessions : 1859, 22 août-3 septembre ; 1860, 27 août-6 septembre. (11) Dates des sessions : 1862, 25 août-5 septembre ; 1863, 24 août-5 septembre. (12) Dates des sessions : 1864, 22 août-3 septembre ; 1865, 21 août-2 septembre. (13) Dates des sessions : 1868, 24 août-7 septembre ; 1869, janvier (session extraordinaire). (14) Procès-verbaux donnés dans l'ordre suivant : 25 ; 26 ; 23 ; 24 ; 28 octobre. (15) Dates des sessions : 1873, 18 août-10 septembre ; 1873, 29 septembre (session extraordinaire). (16) Dates des sessions : 1874, 20 avril-2 mai, 19 octobre-14 novembre ; 1874, 26 octobre (2 e session). (17) Dates des sessions : 1875, 27 avril, 27 janvier, avril ; 1875, 7 juillet (sessions extraordinaires) ; 1875, 16 août-3 septembre. (18) Lacunes : manquent les séances des 2 et 3 septembre. 2

3 1 N 31*-199* Procès-verbaux imprimés des délibérations du conseil général * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * * session extraordinaire du 29 novembre 1873 et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire des janvier et 1re session ordinaire * session extraordinaire du 7 juillet et 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re et 2e sessions ordinaires * suite de la 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de janvier et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de janvier et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de novembre 1886 et 1re session ordinaire de * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de janvier et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire

4 128* 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et session extraordinaire d'octobre * session extraordinaire de mars et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et sessions extraordinaires de septembre et de novembre * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et session extraordinaire de novembre * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et session extraordinaire de novembre * 1re session ordinaire * Sessions extraordinaires de juillet et de novembre et 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et sessions extraordinaires d'octobre et de novembre * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * session extraordinaire de juillet et 2e session ordinaire * session extraordinaire de décembre 1913 et 1re session ordinaire * session extraordinaire de septembre et 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * session extraordinaire d'août et 2e session ordinaire * session extraordinaire de février et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et session extraordinaire de décembre * session extraordinaire de mars et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de février et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de février et 1re session ordinaire * sessions extraordinaires de juillet et de novembre et 2e session ordinaire * sessions extraordinaires de janvier et de février et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de janvier et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire et session extraordinaire d'octobre * session extraordinaire de février et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de décembre 1924 et 1re session ordinaire de * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de janvier et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * session extraordinaire de mars et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire 1931 et session extraordinaire de janvier * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire et session extraordinaire de juin * 2e session ordinaire * session extraordinaire du 8 janvier et 1re session ordinaire * session extraordinaire du 30 juillet et 2e session ordinaire * session extraordinaire des 7 et 21 mai et 1re session ordinaire * session extraordinaire du 26 août et 2e session ordinaire * session extraordinaire du 10 février et 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire * 2e session ordinaire * sessions extraordinaires de mars et de juin et lre session ordinaire * 2e session ordinaire * 1re session ordinaire et session extraordinaire de juin * 2e session ordinaire

5 1 N 200*-204* «Analyse des votes des conseils généraux de département sur divers objets d'administration et d'utilité publique, soit locale, soit générale» (collection imprimée)...an VIII * An VIII 201* * 1827 (1) 203* * N Rapports et discours du préfet :......an VIII An VIII N Vœux et suite donnée aux vœux émis N Cahiers des procès-verbaux par administration (2). Ponts et chaussées ; navigation ; travaux publics...an IX An IX 215 An X 216 An XI 217 An XII 218 An XIII (rapport sur la construction du pont de Bordeaux) (rapports sur le pont de Bordeaux et sur les dunes du littoral) (rapport sur la construction du pont de Libourne) (1) Affaire unique : la déportation des forçats libérés. (2) Sont notés entre parenthèses les dossiers particulièrement importants (rapport sur les travaux du pont de Bordeaux) (rapport sur le pont de Bordeaux) N Cahiers des procès-verbaux par administration. Agriculture et commerce...an IX An IX 237 An X (rapports sur les colonies et les manufactures) 238 An XI 239 An XII (rapport sur la destruction des loups) 240 An XIII (rapport sur les salaires de la main-d'œuvre) (rapport sur la destruction des loups) N Cahiers des procès-verbaux par administration. Population ; administration...an IX An IX 260 An X (rapport sur la profession de notaire) 261 An XI 262 An XII (rapport sur la population) 263 An XIII (rapports sur l'administration)

6 (rapport sur les archives des administrations) (rapport sur le cadastre) N Cahiers des procès-verbaux par administration. Instruction publique ; cultes...an IX An IX 282 An X 283 An XI (rapports pour des cours gratuits d'astronomie nautique ; de dessins pour les arts ; de botanique) 284 An XII 285 An XIII (rapport sur l'instruction publique) (rapport sur le clergé) (acquisition de l'hôtel de Lalande pour servir de logement à l'archevêque) N Cahiers des procès-verbaux par administration. Hôpitaux ; hospices ; prisons...an IX An IX (rapports sur les hospices de Bordeaux) 304 An X 305 An XII 306 An XIII (rapports sur les prisons du fort du Hâ ; sur la maison de justice ; sur le commissariat général) (rapport sur la construction d'un grand hôpital) (rapport sur le dépôt de mendicité) N Cahiers des procès-verbaux par administration. Contributions ; finances...an X An X (rapport sur le dégrèvement de l'impôt) 324 An XI 325 An XII 326 An XIII (rapport sur le système général de l'impôt) (rapport sur les lois des 15 ventôse an XII et 24 avril 1806) (observations sur les opérations du cadastre) (rapport sur le cadastre) (rapport sur un emprunt d'etat de 100 millions)

7 1 N Cahiers des procès-verbaux par administration. Vérifications des comptes du préfet N Cahiers des procès-verbaux par administration. Fixation des dépenses...an XIII An XIII N Dossiers des sessions ; rapports des (1 et 2) chefs de service ; correspondance...an VIII-1940 (1) 369 An VIII. Liste nominative des membres du conseil général 370 An X 371 An XI 372 An XII 373 An XIII Projet d'établissement d'une sous-préfecture à Cadillac, plan n Précis sur l'administration de la Lacunes : an IX ; ; ; ; ; (2) Sont notés entre parenthèses les rapports et les documents particulièrement importants. ville de Bordeaux Liste nominative des membres du conseil général ; plan pour l'établissement d'un nouveau cimetière à Bordeaux, plan n Observations sur les roues à jantes larges Ordonnance royale : contribution extraordinaire comme réquisition de guerre d'une somme de 100 millions sur les départements Liste nominative des membres du conseil général ; état nominatif des bâtiments français et de leurs capitaines expédiés de Bordeaux à destination des colonies françaises Liste nominative des membres du conseil général Rapport pour l'achèvement du pont de Bordeaux Mémoire sur la navigation de la Dordogne et de la Vézère Rapport sur la proposition d'acquisition d'un hôtel destiné au logement de l'archevêque de Bordeaux, plan n Rapport sur l'arrondissement de Blaye, plan n 4 ; projet de code forestier ; rapports sur les routes royales et départementales Rapports sur les réparations des chemins vicinaux de l'arrondissement de Blaye, plan n 5 ; rapports sur les travaux pour l'érection de la statue de Louis XVI Etat des frais des obsèques de Monseigneur d'aviau, archevêque de Bordeaux ; projet de canal de Rochefort à Bayonne ; projet de construire une route de Saint-Andréde-Cubzac à Guitres ; communes de Sauveterre ; Saint-Léger ; Saint- Romain, plan n

8 Rapport sur la maison royale de santé du château des Ternes Rapport sur l'exposition des produits de l'industrie française avec tableau des 16 sujets allégoriques placés au-dessus des portes des pavillons de l'exposition, plans n s 7 et Subventions pour les veuves et les orphelins du naufrage de 6 chalutiers de La Teste le 28 mars faisant 78 victimes (La Teste ; Audenge ; Andernos ; Gujan) ; rapport sur le service des ponts et chaussées Rapport sur la situation des routes départementales ; rapports sur les prisons et les pénitenciers Rapport sur les chemins vicinaux Pétition des habitants de Cazalis pour faire séparer leur section de la commune de Préchac et la faire ériger en commune avec les villages qui l'entourent, plan n 9 ; rapport sur l'instruction primaire dans le département Mémoire contre le projet de déclassement de la route départementale n 10 de Bordeaux à Saint-Macaire, plan n 10 ; demande du conseil municipal de Lesparre pour que la route départementale n 18 soit remplacée par la grande rue de Lesparre ; rapport sur la situation générale des ponts et chaussées dans le département Rapport sur l'instruction primaire dans le département ; rapport sur les chemins vicinaux Rapport sur la situation générale des ponts et chaussées dans le département ; rapport sur la commission des monuments historiques de la Gironde ; rapport sur l'instruction primaire Pétition d'électeurs politiques de la commune de Génissac, plan n Gravier de Floudès, plan n 12 ; rapport sur un moulin à vent se gouvernant lui-même, gravure n 13 ; rapport sur l'enseignement agricole ; compte rendu sur les travaux du canal latéral à la Garonne Plan et mémoire descriptif d'un système d'irrigation, plan n Chemins de fer de Tours à Bordeaux. Situation des travaux de la 3e section, des communes de Lalande et de Libourne jusqu'à Bordeaux, plan n 15 ; rapports pour l'établissement de l'école normale primaire dans l'hôtel Bardineau à Bordeaux, plan n 16 ; projet de loi pour l'abolition de l'esclavage ; projet de loi sur l'instruction primaire ; rapport sur la situation des ponts suspendus ; rapports sur la situation des travaux maritimes de la Gironde ; de la Garonne Notice sur l'emploi du sel dans l'agriculture ; traverse de Lesparre, plan n 17 ; traverse de Blaye, plan n 18 ; rapport sur la navigation de l'isle, de la Dordogne, de la Corrèze et de la Vézère ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur la situation des routes départementales ; rapport sur la navigation de la Garonne Chemins de fer de Tours à Bordeaux. Situation des travaux de la 4e section, des communes de Lalande et de Libourne jusqu'à Bordeaux, plan n Travaux pour l'établissement d'un port et de rampes d'abordage devant Branne et Grézillac, plan n 20 ; redressement du lit de la rivière de Dordogne entre Castillon et Saint- Jean-de-Blaignac, plan n 21 ; rapport sur les ports maritimes de commerce Rapport sur la situation des ports, des phares et des balises ; rapport sur la situation des routes nationales ; rapport sur la situation des routes départementales ; rapports sur les dessèchements et les irrigations Rapports sur les dessèchements et les irrigations Rapport sur les asiles publics d'aliénés ; rapport sur les dessèchements des marais Rapport sur la maladie de la vigne ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur le canal latéral à 8

9 la Garonne ; rapport sur les dessèchements et les irrigations Route départementale n 16 bis de Langon à La Lande du Pageot, plans nos 22 et 23 ; rapport sur la traverse de Preignac par la route impériale n 10, plan n 24 ; rapport sur la canalisation de la Leyre ; pétition pour maintenir le classement de la route départementale n 13 entre La Réole et Bazas ; rapport sur la navigation de l'isle et de la Dordogne ; rapport sur la navigation de la Garonne ; règlement sur la culture du tabac Rapport sur la situation de l'enseignement primaire ; rapport sur la télégraphie privée Liste des membres du conseil général ; projet de chemins de fer à traction de chevaux ; plans nos 25, 26, 27, 28, 29, 30, 31, 32, 33 ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapports sur les dessèchements et les irrigations ; sur les marais à sangsues ; rapports sur les routes impériales, les ponts à péage et les travaux maritimes ; rapports sur la situation des chemins vicinaux Plans et projets des routes d'hourtin à Carcans ; de Castelnau à Carcans ; de Belin à Saint- Symphorien ; de Mérignac à Arès, plans n s 34, 35, 36, 37 ; demande de classement de nouvelles routes départementales ; rapports sur les dessèchements ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur la gratuité du passage sur la Garonne à Bordeaux Liste complète des présidents et des conseillers généraux de l'an VIII à 1859 ; rapport sur l'instruction primaire ; rapport sur la navigation de la Dordogne, de la Vézère et de la Corrèze ; rapport sur les rivières de l'isle et de la Dordogne ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur le dessèchement des marais ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; rapport sur la pêche à l'escave Rapport sur l'instruction primaire ; rapport sur le dessèchement des marais ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur le canal latéral à la Garonne Rapport sur le lycée impérial de Bordeaux ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur la navigation de la Dordogne et de l'isle ; rapport sur le dessèchement des marais du littoral ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; rachat des ponts suspendus à péage de La Réole et de Labarthe ; rapport sur l'assainissement et la mise en culture des landes communales ; rapport sur la banque du Crédit Agricole ; rapport sur les orphelinats et sur les colonies agricoles Projets de restauration des routes départementales n 10 de Bordeaux à Saint-Macaire entre Cypressac et Latresne et n 16 entre Bosc et Saint-Symphorien, plans n s 38 et 39 ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapports sur les dessèchements des marais ; rapport sur les rivières de Dordogne et de l'isle ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur la situation des ponts et chaussées ; rapport sur les routes départementales ; rapport sur les prisons ; rapport sur l'enseignement primaire Projets de classement comme routes départementales concernant l'avenue établie le long de la digue de la Souys à Bordeaux ; la route allant du pont de Bordeaux à Lormont, plans nos 40 et 41 ; prolongement du chemin allant du village du Las au bourg d'ares, plan n 42 ; projet de remorqueurs dans la rivière de Bordeaux ; rapports sur les orphelinats agricoles ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur les rivières de Dordogne et de l'isle ; état indicatif des puits d'eau potable construits dans les landes de la Gironde ; rapports sur les dessèchements des marais ; rapports sur les routes départementales ; rapport sur la situation des ponts et 9

10 chaussées ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; compte moral sur l'asile public d'aliénés de Bordeaux Rapports sur les dessèchements des marais ; rapports sur les routes impériales ; rapports sur les chemins vicinaux ; rapport de la commission des bestiaux à la société agricole de la Gironde Observations sur le projet de loi relatif aux conseils généraux déposé par le comte de Montalivet ; projet de construction de ponts en maçonnerie à grande ouverture ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; rapport sur la situation des routes départementales ; rapport sur la situation de l'instruction primaire ; rapport sur l'établissement agricole de Lesparre ; rapport sur la culture du tabac ; règlements et statuts de l'asile Sainte-Hélène à Bordeaux Rapport sur le dépôt impérial d'étalons de Libourne ; annales de la société d'agriculture de la Gironde ; rapport de la commission des monuments et documents historiques de la Gironde ; rapport sur les archives du département ; rapport sur l'inspection des archives communales ; rapport sur la télégraphie cantonale ; rapport sur les asiles publics d'aliénés de Bordeaux et de Cadillac ; rapport sur les ponts suspendus à péage ; rapports sur les routes impériales ; rapport sur les bassins à sangsues ; rapport sur les routes départementales ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur les chemins vicinaux ; projet de ferme-école sur la commune de Cursan, plan n Passage et séjour à Bordeaux de Leurs Majestés le roi et la reine de Portugal ; rapport sur l'érection en commune de la section des Artigues dépendant des communes de Lussac et de Montagne ; rapport sur les archives communales ; rapport sur les archives départementales ; rapport sur les associations agricoles ; région de Sauveterre à Gornac pour classement comme route départementale n 11 de Cadillac à Sauveterre, plan n 44 ; rapport sur le chemin d'intérêt commun n 166 de Targon à Langoiran ; rapport sur les routes départementales ; rapport sur les chemins vicinaux ; études et observations météorologiques sur les orages du 1er janvier au 23 juillet, plan n 45 ; compte rendu manuscrit avec liste des fondateurs de la bibliothèque populaire de Bordeaux ; rapport sur l'installation d'une nouvelle salle des séances du conseil général dans l'hôtel de la préfecture ; pétition en faveur du canal des Landes ; rachat du péage du pont des Peintures ; rapport sur le chemin de fer de Libourne à Bergerac ; rapport sur le travail des enfants dans les manufactures Création d'une brigade de gendarmerie à Langoiran ; rapport sur les archives communales ; études météorologiques avec rapport imprimé sur les orages de 1865, 1866 et 1867 ; annexion à Villandraut des hameaux du Pont et de Guinche dépendant de la commune de Noaillan ; rapport sur l'exposition universelle de 1867 ; rapport sur la gratuité de l'instruction primaire ; rapport sur le dépôt impérial d'étalons de Libourne ; rapport sur la culture du tabac ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; rapport sur la situation des routes départementales ; rapport sur les chemins de fer ; rapport sur les marais flamands de Parempuyre ; mémoires et bulletins imprimés de la société médicochirurgicale des hôpitaux et hospices de Bordeaux Réparations à l'école normale de La Sauve ; création d'un bureau de poste à Saint-Morillon ; rapport sur les archives départementales ; rapport sur les archives communales ; rapports sur les associations agricoles et sur les annales imprimées de la société d'agriculture de la Gironde ; rapport sur les foires et marchés ; rapport sur la race chevaline ; création d'une faculté de droit à Bordeaux ; demande de création d'une brigade de gendarmerie à cheval à Saint-Savin, à pied à Rauzan et à Langoiran ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; 10

11 rapport sur les routes départementales ; rapports sur le rachat des ponts à péage du Gué de Sénac, aux Eglisottes ; d'eynesse ; de Génissac ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local : ligne de Bordeaux à La Sauve et de Bazas à Saint- Symphorien Rapport sur l'instruction primaire ; rapport sur le recrutement des institutrices ; rapport sur la mise en valeur des landes ; rapport sur les incendies dans les landes girondines avec lettre et rapport du baron Haussmann ; rapports sur les races chevaline et bovine ; rapport sur le bassin à flot de Bordeaux ; rapport sur la pêche fluviale avec cahier des charges imprimé des droits de pêche dans le fleuve de la Garonne ; rapport sur les chemins de fer : lignes de Libourne à Bergerac et de Bordeaux à La Sauve ; observations météorologiques avec rapport sur les orages de la Gironde ; enquête sur les octrois ; rapport sur les routes départementales et sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur les routes impériales Rapport sur le pont de Cubzac ; rapport sur la traverse de Bourg, plan n 46 ; importance de la circulation sur les routes impériales et départementales et rapport sur le recensement de la circulation en 1869, plans nos 47 et 48 ; rapport sur les routes départementales et les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur l'instruction primaire ; rapport sur les chemins vicinaux ; compte rendu sur l'asile public d'aliénés de Cadillac ; rapport imprimé sur la société hippique et sur le dépôt d'étalons de Libourne ; rapport sur la nouvelle maladie de la vigne ; rapport sur la vérification des engrais ; commune de Saint-Germain-d'Esteuil : pétition des habitants du lieu-dit d'artiguillon tendant à la création d'une section électorale, plan n Commune de Pineuilh, plan n 50 ; commune de Mérignac avec nombre d'habitants, de maisons, d'électeurs, plan n 51 ; commune de La Teste, plan n 52 ; commune de Grayan, plan n 53 ; commune de Salles, plan n 54 ; commune de Sallebruneau, plan n 55 ; création de sections électorales en vue d'élections municipales ; rapport sur les chemins vicinaux ; demande de création d'une brigade de gendarmerie à Léognan ; état des jeunes détenus de la Gironde envoyés à la colonie agricole de Mettray (Indre-et-Loire) ; rapport imprimé sur le système pénitentiaire ; frais d'installation de la délégation du gouvernement à Bordeaux Demande des habitants des villages de Bois-Bourru, Guimberteau et Thomas-Laurant d'être séparés de la commune de Reignac et d'être rattachés à celle d'etauliers ; commune de Reignac proposée pour être annexée à la commune d'etauliers, plans nos 56 et 57 ; communes de Reignac et d'etauliers, plan n 58 ; rapports sur la situation agricole du département et sur l'enseignement agricole ; rapport sur le monopole des tabacs et poudres ; demande pour que la commune de Sainte-Eulalie-d'Ambarès soit appelée à l'avenir Sainte-Eulalie ; rapport sur la situation des chemins vicinaux ; indication du tracé des chemins de fer d'intérêt local ; mémoire descriptif des chemins de fer agricoles du Marensin et du littoral, plan n 59 ; rapport sur l'ensemencement des landes Rapport sur la situation des postes ; rapport sur la situation du bassin à flot de Bordeaux ; rapports sur les dessèchements et sur les irrigations ; rapport sur le service maritime de la Gironde ; rapport imprimé sur la fusion des services de la voirie ; rapport sur le service des chemins vicinaux ; protestation contre l'élection du 4 octobre 1874 pour la nomination d'un conseiller général dans le canton de Podensac ; pêche fluviale ; plan des escaves du Bastouney et de Graney, plan n 60 ; états des jeunes détenus de la Gironde envoyés à la colonie agricole de Mettray (Indre-et-Loire) ; compte rendu des asiles publics d'aliénés de Bordeaux et de Cadillac ; rapports sur les archives communales ; rapport sur 11

12 la race chevaline et sur le dépôt d'étalons de Libourne Compte rendu des asiles publics d'aliénés de Bordeaux et de Cadillac ; rapport sur la situation agricole dans le département ; rapport sur la race chevaline et sur le dépôt d'étalons de Libourne ; déclassement de routes départementales ; rapport sur les chemins vicinaux ; commune de Lesparre, plans n s 61 et 62 ; commune de Sainte-Trélody, plan n 63 ; commune de Mérignac, plan n 64 ; commune de Mouliets, plan n 65 ; commune de Tayac, plan n 66 ; création de sections électorales en vue des élections municipales Société protectrice de l'enfance de la Gironde, rapport sur les crèches ; état nominatif des libérés secourus par la société de patronage ; statuts imprimés de la société scientifique d'arcachon ; rapports sur l'enseignement agricole et sur le vignoble bordelais ; rapport pour l'établissement d'un hippodrome au Bouscat, plan n Pétition des habitants du canton de Saint-Ciers-Lalande demandant le passage du chemin de fer du Blayais sur le pont de Cubzac, en tout signatures ; rapport sur l'asile public d'aliénés de Bordeaux ; rapport sur la société centrale de sauvetage des naufragés avec annales imprimées ; rapport imprimé de la société protectrice de l'enfance de la Gironde ; rapport sur les archives communales ; rapport sur le fonctionnement de l'école supérieure de commerce et d'industrie de Bordeaux ; rapport sur la protection des enfants du 1er âge ; rapport sur la race chevaline et sur le dépôt d'étalons de Libourne ; rapport sur les caisses d'épargne scolaires ; chemin de fer des Landes : acquisition de 10 kilomètres de rails Cours de prononciation à l'usage des bègues et rapport imprimé sur la statistique du bégaiement en France ; rapport sur les chemins d'intérêt commun : lacunes ; emprunt à la caisse des chemins vicinaux ; projet de création d'une station agronomique à Bordeaux ; création de deux foires à Saint-Sulpice-de- Faleyrens, plan n 68 ; création de foires dans la commune de Saint- Aubin, plan n 69 ; rapport sur la société de gymnastique et d'instruction militaire de la Gironde avec la revue «Le prytanée» ; rapport avec affiche sur le doryphora ou Colorado ; projet d'acquisition d'un dépôt de remonte à Mérignac ; rapport sur la société centrale de sauvetage des naufragés, avec annales Rapport sur la race chevaline ; rapport sur la marine marchande ; rapport sur la société de gymnastique et d'instruction militaire de la Gironde ; rapport sur la société centrale de sauvetage des naufragés avec annales ; création d'une école d'arts et métiers à Bordeaux ; rapport sur les opérations de la caisse d'épargne de Bordeaux ; rapport sur l'école supérieur de commerce et d'industrie de Bordeaux ; rapport sur la situation agricole du département ; commune de Pondaurat, plan n Rapport sur l'école supérieure de commerce et d'industrie de Bordeaux ; rapport de la chambre de commerce de Bordeaux sur la ligne de bateaux à vapeur entre Bordeaux et New York ; rapport sur le conseil supérieur des haras ; rapport de la société d'agriculture de la Gironde sur la maladie de la vigne caractérisée par le phylloxéra ; rapport sur la caisse d'épargne de Bordeaux ; commune de Blasimon, plan n 71 ; commune de Cabara, plan n 72 ; commune de Langoiran, plan n 73 ; statuts et règlement de la société de charité maternelle de Bordeaux Listes électorales pour la chambre de commerce et le tribunal de commerce ; rapport sur l'école supérieure de commerce et d'industrie ; rapport sur la maison de santé protestante de Bordeaux Rapport sur l'école supérieure de commerce et d'industrie de Bordeaux ; rapport sur le conseil supérieur des haras ; rapport sur la dépopulation des campagnes ; statuts de la société scientifique d'arcachon ; 12

13 rapport de la caisse d'épargne de Bordeaux ; rapport sur les crèches Rapport sur l'école supérieure de commerce et d'industrie de Bordeaux ; rapport sur le conseil supérieur des haras ; rapport sur la société centrale de sauvetage des naufragés, avec annales ; rapport de la caisse d'épargne de Bordeaux Rapport de la société centrale de sauvetage des naufragés, avec annales du sauvetage maritime ; statistique des naufrages et événements de mer survenus sur les côtes avec carte des naufrages et accidents de mer survenus en , plan n 74 ; rapport sur les réseaux téléphoniques de Bordeaux ; rapport sur l'établissement d'un fil télégraphique reliant l'observatoire de Floirac à la Bourse de Bordeaux ; création de foires sur la commune de Pujols, plan n 75 ; création de foires sur la commune de Puisseguin, plan n Rapport de la société centrale de sauvetage des naufragés avec annales du sauvetage maritime ; rapport sur la caisse d'épargne de Bordeaux ; rapport sur le service des archives départementales, communales et hospitalières ; rapport sur les asiles publics d'aliénés de Bordeaux et de Cadillac ; rapport sur le service vétérinaire du département de la Gironde ; rapport du comice viticole et agricole de Libourne sur le greffage des vignes américaines ; rapport sur les archives départementales ; bâtiment des archives et emplacement des séries, plan n 77 ; rapport sur la maison de santé protestante de Bordeaux Rapports sur les lignes de chemin de fer : de Moulis à la rive gauche de la Gironde ; de La Sauve à Eymet ; de Libourne à Langon ; de Barbezieux à Saint-Mariens ; et de Cavignac à Bordeaux ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur les routes et ponts ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur la rivière de Dordogne ; rapport sur les dessèchements, curages et drainages, rapport sur les ports maritimes Rapport sur le service vicinal Rapport sur l'état des chaussées et des ouvrages d'art Rapport sur l'entretien des chaussées et des ouvrages d'art Rapport sur l'entretien des chaussées et des ouvrages d'art Rapport sur la construction d'un nouveau pont sur la Dordogne à Castillon ; rapport sur les lignes de chemin de fer : de Moulis à la Gironde ; de La Sauve à Eymet ; de Barbezieux à Saint-Mariens ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur les tramways ; rapport sur la navigation de la Garonne supérieure ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur les dessèchements, curages et drainages Monnaies et médailles éditées en 1896 par l'administration des monnaies, planche n 78 ; rapport sur le service vicinal ; rapport sur l'entretien des chaussées et des ouvrages d'art Création d'une école de viticulture et d'œnologie dans le département de la Gironde ; liste du jury d'expropriation Rapport sur la loi relative à la marine marchande ; rapport sur le pont transbordeur à établir entre les deux rives de la Garonne à Bordeaux ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur les rivières de Dordogne et de l'isle ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur les dessèchements ; rapport sur la navigation de la Garonne supérieure ; rapport sur l'entretien des chaussées et des ouvrages d'art Rapport sur l'enseignement primaire ; rapport sur les chemins vicinaux ; rapport sur les tramways ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur les dessèchements des marais ; rapport sur la navigation de la Garonne ; 13

14 rapport sur la situation de l'industrie minérale dans le département Annuaire du conseil général de la Gironde avec liste nominative, lieu et date de naissance, profession, tendance politique des élus de chaque canton Rapport sur l'établissement d'un réseau téléphonique départemental et de circuits interdépartementaux ; rapport sur les chemins vicinaux ; rapport sur les routes nationales ; rapport sur les tramways ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur le canal latéral à la Garonne ; rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur les chemins de fer exécutés par l'etat Rapport sur les chemins de fer d'intérêt local ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur la navigation de la Dordogne et de l'isle ; rapport du service hydraulique agricole sur les marais ; rapport sur les routes nationales ; rapport sur les tramways ; rapport sur les chemins vicinaux ; rapport sur les dessèchements des marais ; rapport sur les chemins de fer exécutés par l'etat ; rapport sur la situation de l'industrie minérale dans le département ; la Gironde viticole Rapport sur les postes, télégraphes et téléphones ; rapport sur les ports maritimes ; rapport sur les routes nationales ; rapport sur la navigation de la Garonne Rapport sur la rivière le Drot pour la construction d'une nouvelle écluse à Casseuil Liste des conseillers généraux avec composition des bureaux Rapport sur l'électrification du département ; rapport sur les services publics de transports en commun par automobiles et sur les services publics fluviaux ; rapport sur les ports maritimes Patronage moral au comité de «Radio-Sud-Ouest» avec liste des amateurs sans-filistes de la région bordelaise et photographies des divers organes constituant le poste émetteur «radio Sud-Ouest», photo n 79 ; rapport du service maritime ; rapport sur l'électrification départementale ; rapport sur les services publics de transports en commun par automobiles et sur les services publics fluviaux ; établissement d'un bac entre Royan et la Pointe-de-Grave Rapport du service vicinal pour classement dans la commune de La Teste du chemin de Sablonney au Figuier ; rapport sur l'électrification départementale Rapport sur la navigation de la Garonne ; rapport sur les routes nationales et les ponts ; rapport sur les services publics de transport en commun par automobiles et sur les services publics fluviaux ; rapport sur l'électrification départementale ; rapport du service maritime Rapport du service maritime ; rapport sur les chemins de fer exécutés par l'etat ; rapport sur les rivières navigables et flottables ; rapport du service hydraulique Rapport sur la vie chère ; rapport sur la nécessité d'un bac entre Royan et la Pointe-de-Grave ; rapport sur la création d'un sanatorium départemental pour tuberculeux ; règlement du conseil général de la Gironde Rapport sur le chômage (1932) ; société scientifique d'arcachon : reconstruction des immeubles (aquarium, musée, bibliothèque), plans n s (1933) Rapport sur une modification éventuelle des circonscriptions vicinales en vue de réduire le nombre des fonctionnaires Rapport sur les voies ferrées d'intérêt local ; carte au 1/ e du service vicinal Rapport sur la situation critique de la pêche maritime Carte au 1/ e du service vicinal

15 COMMISSION DÉPARTEMENTALE 1 N 489*-491* Registres d'inscription des affaires soumises à l'examen de la commission départementale * * * N 492*-504* Procès-verbaux manuscrits des délibérations de la commission départementale * 23 novembre octobre * 23 novembre janvier * 2 février août * 1er septembre août * 6 septembre mars * 4 septembre février * 14 mars juillet * 20 août août * 31 août juin * 28 juin mai * 18 juin juillet * 19 août juin * 18 juillet novembre

16 2 N CONSEILS D'ARRONDISSEMENT CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX 2 N 1-31*Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement (1 et 2) (1) * * * Lacunes : ; ; ; ; 1825 ; ; 1836 ; 1844 ; (2) Les Archives départementales conservent également une partie des procès-verbaux imprimés des sessions de 1926 à Cf. 2 N N Rapports des chefs de service. Suites données aux vœux. Correspondance (3) (3) Lacunes : ; 1815 ; ; ; ; ; ; ; 1851 ; 1856 ; ; 1864 ; ;

17

18 CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE BAZAS (1) 2 N Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement 1(2 et 3) N Rapports des chefs de service. Suites données aux vœux. Correspondance (4) (1) L'arrondissement de Bazas a été fusionné avec celui de La Réole pour former l'arrondissement de Langon, par décret du 10 septembre (2) Lacunes : ; ; ; 1838 ; 1845 ; 1848 ; (3) Les Archives départementales conservent également une partie des procès-verbaux imprimés de la session de Cf. 2 N 301. (4) Lacunes : ; ; ; ; 1843 ; ; 1850 ; ; ; ;

19 CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE BLAYE 2 N Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement (1 et 2)...an VIII An VIII 157 An IX 158 An X 159 An XI 160 An XII 161 An XIII N Rapports des chefs de service. Suites données aux vœux. Correspondance (3)...an VIII An VIII 188 An IX 189 An X 190 An XI 191 An XII (1) Lacunes : 1809 ; ; ; ; ; ; (2) Les Archives départementales conservent également une partie des procès-verbaux imprimés des sessions de 1926 à Cf. 2 N (3) Lacunes : an XIII ; ; 1821 ; ; ; ; ; ; ;

20 CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE LANGON (1) CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE LESPARRE (2) 2 N Procès-verbaux 1 manuscrits 2 des délibérations du conseil d'arrondissement (3 et 4) re session e session N Rapports des chefs de service. Suites données aux vœux. Correspondance (5) (1) L'arrondissement de Langon, créé par le décret du 10 septembre 1926, a fonctionné à compter du 1 er octobre de la même année. Cf. 2 N 288* et 289*. (2) L'arrondissement de Lesparre a été fusionné avec celui de Bordeaux par le décret du 10 septembre (3) Lacunes : ; ; ; ; (4) Les Archives départementales conservent également une partie des procès-verbaux imprimés des sessions de 1926 à Cf. 2 N (5) Lacunes : ; ; ; ; ; ; ; ; 1880 ; ;

21 CONSEIL D'ARRONDISSEMENT DE LIBOURNE 2 N Procès-verbaux manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement (1 et 2) N Rapports des chefs de service. Suites données aux vœux. Correspondance (3) (1) Lacunes : ; ; ; 1842 ; 1844 ; 1848 ; 1850 ; ; ; (2) Les Archives départementales conservent une partie des procès-verbaux imprimés des sessions de 1926 à Cf. 2 N (3) Lacunes : ; ; ;

22 CONSEIL D'ARRONDISSEMENTDE LA REOLE (1) 2 N 261*-274* Procès-verbaux (1) manuscrits des délibérations du conseil d'arrondissement (2 et 3)...an VIII *An VIII * * * * * * * * * * * * * N Rapports des chefs de service. Suites données aux vœux. Correspondance (4) (1) L'arrondissement de La Réole a été fusionné avec celui de Bazas pour former l'arrondissement de Langon, par décret du 10 septembre (2) Lacunes : ; 1864 ; ; (3) Les Archives départementales conservent une partie des procès-verbaux imprimés de la session de Cf. 2 N 301. (4) Lacunes : ; ; ; 1843 ; ; 1864 ; ;

23 TOUS CONSEILS D'ARRONDISSEMENT DE LA GIRONDE 2 N 287*-301* Arrondissements de Bordeaux, Bazas, Blaye, Lesparre, Libourne et La Réole (1) * * * * * * * * * * * * * * N 302*-303*Arrondissements de Bordeaux, Blaye, Langon et Libourne * * (1) Lacunes ; ; 1927 ; 1931 ; 1935 ; 1937 ;

24 3 N COMPTABILITE GENERALE DU DEPARTEMENT AFFAIRES GENERALES 3 N 1-4 Instructions et circulaires..an IX An IX N 5-6 Correspondance BUDGETS ET COMPTES ANNUELS 3 N 7*-92*Budgets manuscrits et pièces annexes (1) * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * * 1897 (1) Lacunes : ; 1849 ; ; ; ; ; ; * * * * * * * * * * * * * * * 1915 Budget supplémentaire 55* * 1916 Budget supplémentaire 57* * 1917 Budget supplémentaire 59* * 1918 Budget supplémentaire 61* * 1919 Budget supplémentaire 63* * 1920 Budget supplémentaire 65* * 1921 Budget supplémentaire 67* * 1922 Budget supplémentaire 69* * 1923 Budget supplémentaire 71* * 1924 Budget supplémentaire 73* * 1925 Budget supplémentaire 75* * 1926 Budget supplémentaire 24