COGILOG LIASSES. COGILOG est partenaire du Conseil Supérieur de l Ordre des Experts-Comptables dans le cadre du portail de télédéclaration jedeclare.

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1 AGRÉMNT DGI N C07.0 Formulaire obligatoire (art. du Code général des impôts) xercice ouvert le et clos le Déclaration souscrite pour le résultat d'ensemble du groupe (cocher la case) Adresse du service déclaration A IDNTIFICATION Identification du destinataire Préciser éventuellement : le téléphone : Résultat fiscal Plus-values à long terme imposables au taux de % ter Plus-values imposables au taux de 6, % (cf. page ) CONTRIBUTION ANNULL UR L RVNU LOCATIF (cf. page ) Régime simplifié d'imposition ou réel normal (cocher la case correspondante) Timbre à date du service Adresse du déclarant (quand celle-ci est différente de l'adresse du destinataire) et/ou adresse du siège social si elle est différente du principal établissement : A Insp., IFU N dossier N iret Code AP Activités exercées (souligner l'activité principale) : i vous avez changé d'activité, cochez la case bis Résultat net de la concession de licences d'exploitation de brevets au taux de % (ligne 7 ou 9 du tableau n 09-A ou 0-C) (sous déduction du montant imposé à % du cadre bis) quater Plus-values quinquies Plus-values exonérées imposables au taux de 8 % ou (0 % pour les exercices ouverts à compter du er janvier 007) (article 8 quindecies du CGI) quinquies. Au titre des revenus mobiliers de source française ou étrangère, ayant donné lieu à la délivrance d'un certificat de crédit d'impôt Impôt déjà versé au Trésor (Crédit d'impôt) indiqué sur les certificats joints au relevé de solde d'impôt sur les sociétés ou afférent aux primes de remboursement. Au titre des revenus auxquels est attaché, en vertu d'une convention fiscale conclue avec un État étranger, un territoire ou une collectivité territoriale d'outre-mer, un crédit d'impôt représentatif de l'impôt de cet État, territoire ou collectivité. Total figurant en cartouche au cadre VII de l'imprimé n 066. Crédits d'impôt et imputations en faveur de la recherche crédit d'impôt en faveur de l'apprentissage Facilitez-vous l'impôt et faites vos démarches sur internet avec le site Nom, adresse, téléphone, télécopie : AUDIT T ANALY - du comptable et/ou du conseil I * Rue Delpont 700 BLAGNAC T F n d'agrément du CGA Bénéfice imposable au taux de / % ter entreprises nouvelles art. sexies entreprises nouvelles art. septies Jeunes entreprises innovantes (art. sexies A) pôle de compétitivité (art. undecies) Centre des impôts rue Victor Hugo 000 TOULOU Rue de Courcelles 000 TOULOU ! en faveur de la formation des dirigeants d'entreprise 006 Bénéfice imposable au taux de % (article 9a quinquies du CGI) créées en Corse, art. 08 sexies créées en Corse, art. 08 quater A bénéfice ou déficit exonéré (indiquer + ou - selon le cas) prélèvement exceptionnel crédit d'impôt famille ter réduction d'impôt en faveur du mécénat VIA et cachet des membres de l'ordre des experts comptables ** * Préciser dans le cadre s'il fait ou non partie du personnel salarié de l'entreprise ( : alarié, I : Indépendant). ** Lorsque l'adhérent d'un centre de gestion a opté pour la procédure TDFC (adhésion globale), la partie relative cabinet d'expertise-comptable, n IRT du cabinet. au visa de l'expert-comptable devra comporter les informations suivantes : noms de l'expert-comptable et du quater sociétés d'investissements immobiliers cotées (art.08c du CGI) À zones franches urbaines art. octies ou octies A 8! 0 DÉFICIT (report de la ligne XO du 08 A ou 7 du 0 B) plus-values à long terme imposables aux taux de % ou 8 % zone franche Corse art. decies autres dispositifs bis Les crédits d'impôt indiqués aux et ci-dessous ne sont imputables que pour partie s'ils n'ont pas été comptabilisés par l'entreprise (66,66 %). BLAGNAC bis crédit d'impôt pour investissement en Corse autres imputations recettes nettes soumises à la contribution,0 % La charte du contribuable : des relations entre l'administration fiscale et le contribuable basées sur les principes de simplicité, de respect et d'équité. Disponible sur et auprès de votre service des impôts. le M VIRMONT Pierre, Gérant AGRÉMNT DGI N C07.00 Formulaire obligatoire (article A du code général des impôts). Désignation de l'entreprise Adresse de l'entreprise Numéro IRT* Code AP 7 A Néant * Capital souscrit non appelé Frais d'établissement* Frais de développement* Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial () Autres immobilisations incorporelles sur immobilisations incorporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et outillage industriels Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Participations évaluées selon la méthode de mise en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières* Matières premières, approvisionnements n cours de production de biens n cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises versés sur commandes Clients et comptes rattachés ()* Autres créances () Capital souscrit et appelé, non versé Valeurs mobilières de placement (dont actions propres : ) Disponibilités Charges constatées d'avance ()* Frais d'émission d'emprunts à étaler Primes de remboursement des obligations carts de conversion actif* Renvois : () Dont droit au bail : Clause de réserve de propriété : * Immobilisations : Rue de Courcelles 000 TOULOU (I) TOTAL (II) TOTAL (III) (IV) (V) (VI) TOTAL GÉNÉRAL (I à VI) AA AB CX AF AH AJ AL AN AP AR AT AV AX C CU BB BD BF BH BJ BL BN BP BR BT BV BX BZ CB CD CF CH CJ CW CM CN CO Brut 0! 000! 70! 000! ! ! 6 () Part à moins d'un an des immobilisations financières nettes : tocks : xercice N, clos le : Amortissements, provisions AC A AG AI AK AM AO AQ A AU AW AY CT CV BC B BI BM BW CI CK Durée de l'exercice exprimée en nombre de mois* N- 0 0 Net 0! 000! 000 BG! 000! ! 6 BK! 7! 000! 0! 076! 80 9! 9 86! 08 BO BQ B BU BY CA CC C CG A CP! 70! 000! 00 70! 000! 7 6! 000! 000! 000! 000! 7 () Part à plus d'un an : Créances : * Des explications concernant cette rubrique sont données dans la notice n 0 (007) Durée de l'exercice précédent*! 00! 090! 000! 90 6! 000 8! 0 0! 076! 80 7! 9 00! CR 7 Net 0! 000 0! 000! 90! 90 8! 00 8! 69 97! 0 9! 77! 6 AGRÉMNT DGI N C07.0 Formulaire obligatoire (article 0 A de l'annexe III au Code général des impôts) NOM T PRÉNOM OU DÉNOMINATION ACTIVITÉ nature () : si vous êtes professionnel de la santé, indiquez le code qui correspond à votre situation vis à vis de la convention nationale médicale N IRT Résultat déterminé () : d'après les règles recettes-dépenses COMPT D RÉULTAT FICAL Comptabilité tenue () : Hors taxe CV Taxe incluse CW Non assujetti à la TVA i vous êtes adhérent d'une association agréée () Année d'adhésion Montant des immobilisations (report du total des bases amortissables hors TVA déductible de la col. du tableau I de la déclaration n 0) R C T T D É P N P R O F I O N N L L AM X pour AK AJ mois si exercice en société () d'après les règles créances-dettes Nombre d'associés Nombre alaires AN AP de salariés nets perçus AR DA 07! 8 N 0-A (007) Ne portez qu'une somme par ligne (Ne pas porter les centimes) AA 99! 000 Recettes encaissées y compris les remboursements de frais AB Débours payés pour le compte des clients À déduire AC 0! 00 Honoraires rétrocédés AD 78! 00 Montant net des recettes A Produits financiers AF! 00 Gains divers TOTAL (lignes à 6) AG ! BA Achats BB 0! 000 alaires nets et avantages en nature Frais de personnel BC 60! 000 Charges sociales sur salaires (parts patronale et ouvrière) BD Taxe sur la valeur ajoutée B! 00 Impôts et taxes 8 Taxe professionnelle B 00 Autres impôts BV Contribution sociale généralisée déductible BF 80! 000 Loyer et charges locatives BW BG Location de matériel et de mobilier - dont redevances de collaboration 9! 00 ntretien et réparations Personnel intérimaire TOTAL : 0! 000 travaux, BH 0! 00 Petit outillage fournitures..... et services, 8! 000 extérieurs Chauffage, eau, gaz, électricité ! 00 Honoraires ne constituant pas des rétrocessions ! 00 Primes d'assurances ! 00 Frais de véhicules TOTAL : BJ! 00 cochez la case si évaluation forfaitaire transports.... et déplacements 8! 000 Autres frais de déplacement (voyages ) BT! 000 BU BK! 000 Charges sociales personnelles : dont obligatoires dont facultatives 6! 00 Frais de réception, de représentation et de congrès Fournitures de bureau, frais de documentation, 7! 800 de correspondance et de téléphone TOTAL : BM! 800 Frais d'actes et de contentieux frais.. divers de gestion! 000 Cotisations syndicales et professionnelles ! 00 Autres frais divers de gestion BN 800 Frais financiers Pertes diverses. BP BR! 600 TOTAL (lignes 8 à ) AV i ce formulaire est déposé sans informations chiffrées, cocher la case Néant ci-contre AL AT A LIA Liasses est un logiciel spécialement conçu pour Mac O X, mono ou multiutilisateurs. Il est agréé, à la fois, par la Direction Générale des Impôts et par DIFICA. Il permet : d éditer les liasses fiscales papier, de télédéclarer par internet (DI-TDFC), d éditer une plaquette de présentation des comptes, d éditer les documents pour les assemblées générales. est partenaire du Conseil upérieur de l Ordre des xperts-comptables dans le cadre du portail de télédéclaration jedeclare. UN LOGICIL COMPLT A partir des balances issues de tout logiciel de comptabilité (ou saisies directement), Liasses calcule et renseigne les imprimés Cerfa suivants : Bénéfices Industriels et Commerciaux Régime Réel Normal : 00 à 09G Régime Réel implifié : 0A à 0G Impôt sur les ociétés : 06 à 06 ter Impôt sur le Revenu : 0 à 0 ter Frais généraux : 067 Intégration fiscale : 08Abis à 08T (Régime des groupes de sociétés) Annexes courantes (Charges à payer, produits à recevoir, charges et produits constatés d'avance, mentions expresses, etc ) Bénéfices Non Commerciaux : 0 à 0G Bénéfices Agricoles Régime Réel Normal : à Régime Réel implifié : 9A à 9 Annexes courantes (Charges à payer, produits à recevoir, charges et produits constatés d'avance, mentions expresses, etc ) Tous ces formulaires sont renseignés, contrôlés puis imprimés directement sur papier vierge. Ils sont agréés par la Direction Générale des Impôts de sorte que vous les enverrez directement à l'administration. Les formulaires du régime du régime d'intégration fiscale (Groupe de sociétés) nécessitent un envoi par télétransmission DI. Les dispositions des articles, et 6 de la loi n 78-7 du 6 janvier 978 relative à l'informatique et libertés, modifiée par la loi n du 6 août 00 s'appliquent : elles garantissent pour les données vous concernant, un droit d'accès et de rectification, auprès de votre service des impôts. C D où doit être déposée cette l'ancienne adresse en cas de changement : IMPUTATION IMPÔT UR L OCIÉTÉ RÉCAPITULATION D ÉLÉMNT D'IMPOITION (cf. page ) Abattements et exonérations notamment en faveur des entreprises nouvelles ou implantées en zones d'entreprises ou zones franches (cocher la case selon le cas). Ces montants ne doivent pas être retranchés des résultats mentionnés en C- et C- à C- quater ignature et qualité du déclarant B N 06 (007) ACTIVITÉ er XMPLAIR DTIN A L'ADMINITRATION Comptes de ACTIF CIRCULANT ACTIF IMMOBILI* régularisation DIVR CRANC TOCK* IMMOBILIATION FINANCIR () IMMOBILIATION CORPORLL IMMOBILIATION INCORPORLL BILAN - ACTIF D.G.I. N 00 er XMPLAIR DTINÉ À L'ADMINITRATION RVNU 006 xemples de formulaires 06, 00 et 0A imprimés avec Liasses (zoomer cette zone)

2 PROFIONNL, FACIL A APPRNDR T A UTILIR Liasses est un logiciel professionnel très facile à apprendre et à utiliser car tous les formulaires sont directement modifiables à l'écran où ils apparaissent tels qu'ils seront imprimés. Fenêtre de saisie pour le formulaire 00 Les balances (importées de tout logiciel de comptabilité) peuvent être modifiées par OD (ou bien saisies directement). Les règles d'affectation des comptes aux rubriques fiscales sont facilement personnalisables. Balance de l exercice N

3 Page Page Pour les utilisateurs de Compta, la liaison est directe entre la comptabilité et la liasse fiscale : inutile d'exporter puis d'importer les balances, les modifications faites en comptabilité peuvent être répercutées sur la liasse en un seul clic. Pour les utilisateurs de Immobilisations, la liaison est directe entre les immobilisations et la liasse : les plus ou moins value, les augmentations/diminutions des postes d'immobilisation et d'amortissement sont reportées directement sur les imprimés fiscaux. Un ensemble de plus de 0 contrôles vous garantira la parfaite cohérence de vos données. Lorsque Liasses détecte une incohérence, un double-clic suffit pour afficher l'imprimé concerné afin de corriger l erreur. Fenêtre affichant les anomalies détectées lors du contrôle de cohérence La présentation du détail des comptes (avec écart entre les exercices N et N-) est personnalisable. DÉTAIL D COMPT : BILAN - ACTIF DÉTAIL D COMPT : RÉULTAT TOULOU Fin exercice N : // TOULOU Fin exercice N : //006 IRT Fin exercice N- : //00 IRT Fin exercice N- : //00 RUBRIQU FICAL %B x N %B x N- cart N/N- % AA Capital souscrit non appelé,0 0!000,8 0! Actionnaires : capital souscrit - non appelé,0 0!000,8 0!000 RUBRIQU FICAL %CA x N %CA x N- cart N/N- % FC Ventes de marchandises 0, 9!, 9!000 0! 6, Matériels 0, 9!, 9!000 0! 6, 000 Logiciels 0,9!70!70 0,0 AG Am/Prov sur Concessions, brevets et droits similaires 0,9!70!70 0,0 800 Am- logiciels 0,9!70!70 0,0 AH Fonds commercial,0!000 6,0! Fonds commercial,0!000 6,0!000 AI Am/Prov sur Fonds commercial,0!000 6,0! Am- Fonds commercial,0!000 6,0!000 AN Terrains 0,6!000, 0!000-7!000-70,0 00 Terrains nus 0,6!000, 0!000-7!000-70,0 AO Am/Prov sur Terrains 0,!00!00 0,0 900 Provisions pour dépréciation des terrains 0,!00!00 0,0 FF Ventes de biens,8!79 7,9 7!6 6!097, 700 Ventes Produits,8 60!89 7,7!89!770, 700 Ventes Produits,!897, 7!70 -!67 -, 700 Ventes Produits,7!6 7,9!6 0!000 8,8 FI Ventes de services 6,8 0!8 69,9!9 76!, Travaux, 8!60,0 6!0 -!0-9, Formation,0 6!897,6 8!7 8! *6, ervices divers 0, 9! 6,!00!6 8, Port et frais accessoires facturés 0, 80 0, 80 FP Reprise sur amortissements et provisions, transfert de charges 0,8!766 0,9! Transferts de charges 0,8!766 0,9! , FQ Autres produits 0,!00 0,! 8,8 700 Produits de concessions de licences 0,!000 0,!00 00, 7800 Produits divers : arrondis 0,0 0 0, ,0 AP Constructions,9 80!000 67, 80! Constructions 0,0 00!000 8, 00! Constructions sur sol d'autrui 6,0 80!000 9, 80!000 AQ Am/Prov sur Constructions,9 70!000 60, 0!000 0!000 8,0 80 Am- constructions 8,0 90!000, 80!000 0!000,6 800 Am- constructions sur sol d'autrui 6,0 80!000 6,9 70!000 0!000, AT Autres immos corporelles, 66!6 8,8 6!6 0!000 8, 800 Matériel de transport,0!000,! Matériel de bureau et matériel informatique 0,7!69,7!69 0!000 7, 800 Mobilier,6 7!89,9 7!89 AU Am/Prov sur Autres immos corporelles 8,!7 7, 0!87!00 7, 880 Am - Matériel de transport,0!000,!00 00, 880 Amortissement matériel de bureau et informatique 6,9!6,9!6 0!000 0,9 880 Amortissement mobilier 0,6!96 0,!96!000,7 BF Prêts 0,!000!000 0, Prêts 0,!000!000 0,0 BH Autres immobilisations financières,0!000!000 0, Dépôts et cautions,0!000!000 0,0 BT Marchandises,!000!000 0, tock de marchandises,!000!000 0, Marchandises 7,!7 8,7 8!000 7!7,8 FW Autres achats et charges externes 0, 96!69 9,0 6!07!60 8, Achats de matériel et d'équipements 0, 6 0, , Fournitures d'entretien et de petit équipement 0, 889 0, , Fournitures administratives 0, 0 0, , 600 Crédit-bail mobilier, 7!000 7!000 0,0 600 Crédit-bail immobilier, 0!000 0!000 0, Locations,0 9!600,0 9! Documentation générale 0,0 7 0,7!69 -!97-9, Frais de d'actes et de contentieux 0,!7 0,0 8!079 *, 600 Publicité : Annonces et insertions 8, 9! 8,!89!, 6800 Divers, arrondis 0,0 0, Transport de biens 0,0 0, 600 Voyages et déplacements 0,0 6 0, Frais postaux,!87, 7!87 -!000-7, Frais de télécommunications, 6!0,6 8!0 -!000 -, Frais bancaires 0, 9 9 0, ervices extérieurs 0, 99 0, ervices extérieurs divers 0,9!6,!6 FX Impôts, taxes et versements assimilés,!889,0 6!79 60 Taxe professionnelle 0,8!89 0,9!89 69,0 60 Taxe sur véhicules particuliers de société 0,!800 0,! ,0 600 Autres impôts 0, 00 0,6!98 -!8-7,8 xemple de détail des comptes Multifenêtre, Liasses permet d'afficher simultanément tous les formulaires, les balances, les OD, les règles d'affectation, les contrôles de cohérence et le détail des comptes. Tous les documents (imprimés fiscaux, annexes, balances, détail des comptes, etc ) peuvent être enregistrés au format PDF.

4 TÉLÉTRANMIION D LIA FICAL : CRTIFICATION DI-TDFC Liasses est certifié DI-TDFC par DIFICA. Liasses produit automatiquement un fichier DI-TDFC qui peut être envoyé à la DGI, aux centres de gestion agréés, aux banques, etc via internet. Cette procédure simple et rapide remplace l'envoi de la liasse papier par courrier postal traditionnel. est partenaire du portail déclaratif jedeclare du Conseil upérieur de l'ordre des xperts-comptables. Pour les cabinets d'experts-comptables et les professionnels de la comptabilité, cette nouvelle technologie gain de temps et plus de souplesse dans l'organisation du travail en période fiscale (délai supplémentaire de jours pour l'envoi par télétransmission). La télétransmission des liasses fiscales est maintenant obligatoire pour les entreprises dont le chiffre d'affaires dépasse millions d euros et la Direction Générale des Impôts a prévu d'abaisser ce seuil dans les prochaines années. POUR L PROFIONNL : D PRFORMANC XCPTIONNLL T UN GAIN D PRODUCTIVITÉ PCTACULAIR Liasses importe des balances et affecte les soldes aux rubriques fiscales en à secondes selon votre Macintosh. Il imprime une liasse complète du régime Réel Normal (6 pages avec tous les exemplaires à conserver et à envoyer à l'administration) en à 0 mn selon la rapidité de votre imprimante. Des experts-comptables nous ont signalé que grâce à la souplesse et la rapidité du logiciel Liasses, ils produisent trois fois plus de dossiers qu'avec les logiciels concurrents. a souplesse et ses performances exceptionnelles ont fait de Liasses l'outil de prédilection des professionnels sur Macintosh. i vous ne connaissez pas encore Liasses, vous pouvez le télécharger en version de démonstration sur Fenêtre de saisie pour créer une nouvelle liasse fiscale

5 VALUR BRUT AMORT- et PROVIION VALUR NTT Renvois Clause de réserve de propriété () dont droit au bail Immobilisations () part à moins d'un an tocks () part à plus d'un an Créances XRCIC N- Immobilisations incorporelles cart de conversion Perte Autres fonds propres Provisions cart de conversion PLAQUTT D PRÉNTATION D COMPT Liasses est capable d éditer une plaquette professionnelle de présentation des comptes annuels, prête à être reliée, avec page de garde personnalisée. Voici le sommaire de cette plaquette : COMPT-RNDU D MIION COMPT ANNUL Bilan Actif Bilan Passif Présentation graphique du Bilan Résultat Présentation graphique du Résultat Présentation graphique des charges et produits d'exploitation ANNX Règles et méthodes comptables tat de l'actif immobilisé tat des provisions tats des échéances des créances et des dettes Comptes de régularisation Charges à payer et produits à recevoir tat des crédits-bails TABLAUX D GTION oldes intermédiaires de gestion (xemple) Ratios DÉTAIL D COMPT LIA FICAL BILAN ACTIF BILAN : décembre 006 : décembre 006 Rue de Courcelles 000 TOULOU IRT AP 7A ACTIF (UR) CAPITAL OUCRIT NON APPLÉ (0) Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel & outillage Autres immobilisations corporelles ACTIF Immobilisations corporelles 90 Immobilisations financières tocks et en-cours Créances 78 0 Liquidités et divers Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières tocks et encours Immobilisations en cours Immobilisations financières Participations Créances rattachés à des participations TOTAL Avances et acomptes Créances Liquidités et divers COMPT ANNUL au Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL D L'ACTIF IMMOBILIÉ (I) cart de conversion Perte décembre 006 tocks et en-cours Matières premières, approvisionnements n cours de production de biens ncours de production de services Produits intermédiaires et finis PAIF Marchandises Avances & acomptes versés sur commande Créances Clients et comptes rattachés , Autres créances Capital souscrit et appelé, non versé ,00 Divers Capital Réserves et subventions Capital AUDIT T ANALY Rue Delpont 700 BLAGNAC Téléphone : Télécopie : Valeurs mobilières de placement ,00 Disponibilités ,0 Charges constatées d'avance TOTAL D L'ACTIF CIRCULANT (II) , CHARG À RÉPARTIR (III) PRIM D RMBOURMNT (IV) CART D CONVRION (V) TOTAL GÉNÉRAL (0 à V) Dettes 96 0 Bénéfice TOTAL Réserves et subventions Autres fonds propres Provisions Dettes cart de conversion Bénéfice Vous pouvez télécharger un exemple de plaquette produite par Liasses sur i vous le souhaitez, vous pourrez très facilement modifier le modèle de plaquette livré avec le logiciel. n effet ce modèle est réalisé directement sous xcel. Il n'est pas verrouillé de sorte que vous bénéficierez de toute la souplesse et la puissance d'xcel pour effectuer très facilement tout type de personnalisation, sans aucune limite (ajout de logos, modifications de présentation, ajout de ratios, ajout de feuilles, etc). La plaquette de présentation des comptes nécessite xcel en version X ou 00.

6 Chers associés, Les convocations prescrites vous ont été régulièrement adressées et tous les documents et pièces prévues par la réglementation en vigueur, ont été tenus à votre disposition dans les délais légaux. I. ITUATION D LA OCIÉTÉ PNDANT L'XRCIC ÉCOULÉ : La monnaie de présentation des comptes est l'euro.. Activité de la société : VARIATION 006 / 00 iège social : Rue de Courcelles 000 TOULOU ARL au capital de euros - iret AP 7A Le présent rapport de gestion a été établi pour vous informer avant l'assemblée générale ordinaire qui a pour but l'approbation des comptes de l'exercice clos au décembre 006. Les chiffres d'affaires des deux derniers exercices sont présentés ci-dessous. Par rapport à l'exercice précédent, le chiffre d'affaires a augmenté de 0 66 euros. CHIFFR D'AFFAIR xercice clos le //006 xercice clos le // ,8%. Présentation des états financiers : Le compte de résultat simplifié de l'exercice écoulé, comparé à celui de l'exercice précédent, se présente comme suit : xercice clos le xercice clos le Variation Variation //006 //00 euros % Produits d'exploitation ,9 Charges d'exploitation ,9 Résultat d'exploitation ,9 Résultat financier N Résultat exceptionnel N Impôt sur les bénéfices ,9 Participation des salariés Résultat net ,9 Au cours de l'exercice, la société a réalisé des investissements qui se répartissent comme suit : Immobilisations incorporelles 70 euros Immobilisations corporelles euros Immobilisations financières euros Le niveau des investissements réalisés en 006 est de 70 euros et la dotation aux amortissements s'élève à 6 0 euros.. Capitaux propres : La situation des capitaux propres (avant répartition), comparée à celle à la fin de l'exercice précédent, se présente de la façon suivante : //006 //00 Variation Capitaux propres (avant répartition) Capital social Capitaux propres / Capital social,0,0 -,6. Modifications apportées au mode de présentation des comptes annuels ou aux méthodes d'évaluation suivis les années précédentes : Nous vous précisons que les états financiers qui vous sont présentés ne comportent aucune modification par rapport à ceux de l'exercice précédent, que ce soit au niveau de la présentation des comptes ou au niveau des méthodes d'évaluation.. Activité des filiales et des sociétés contrôlées :.6 Prises de participations ou prises de contrôle : Au cours de l'exercice, nous vous informons n'avoir pris aucune participation dans une société quelle qu'elle soit..7 Participations croisées :.8 Cession de participations :.9 Charges non déductibles visées à l'article 9- du code général des impôts : Conformément aux dispositions de l'article quater du code général des impôts, nous vous précisons que le montant global des charges non fiscalement déductibles visées à l'article 9- du code général des impôts, s'est élevé à 68 78, euros. II AFFCTATION D RÉULTAT - DIVIDND VRÉ AU TITR D TROI XRCIC PRÉCÉDNT T AVOIR FICAL CORRPONDANT : Ainsi que vous pouvez le constater, déduction faite de toutes les charges et de tous impôts et amortissements, les comptes qui vous sont présentés font ressortir un montant à disposition de l'assemblée de , euros qui se compose des éléments suivants : Bénéfice de l'exercice clos le // , Report à nouveau 0 000,00 Réserves distribuables 000,00 Total , Nous vous proposons l'affectation suivante : Distribution de dividendes Réserve Report à nouveau Total xercice Dividende Avoir fiscal Part éligible distribué à l'abattement ,00 000, ,00 000, ,00 00,00 Le taux d'abattement est de 0 % pour les distributions réalisées en 00 et 0 % à partir du er janvier ,00 000, , , Conformément à la loi, il est rappelé que les distributions faites au titre des trois derniers exercices ont été les suivantes : III ACTIVITÉ N MATIÈR D RCHRCH T D DÉVLOPPMNT : Notre société n'a pas comptabilisé de frais de cette nature au cours de l'exercice. lle n'a pas engagé de programme de recherche. IV ÉVÉNMNT IMPORTANT URVNU DPUI LA DAT D CLOTUR D L'XRCIC : V APPROBATION D COMPT, QUITU : Au cours de l'assemblée, vous aurez à approuver les comptes, à affecter le résultat et à donner quitus de sa gestion à votre gérant. Nous espérons que les propositions qui précèdent recevront votre agrément et que vous voudrez bien voter les résolutions qui vous sont soumises. Le Gérant Chers associés, iège social : Rue de Courcelles 000 TOULOU ARL au capital de euros - iret AP 7A n application des dispositions des articles L -9 et suivants du C. Com., nous portons ci-après à votre connaissance les opérations ou conventions visées aux dits articles, intervenues, poursuivies ou exécutées au cours de l'exercice écoulé entre la société et les personnes suivantes. Conventions entre la société et Monsieur X À la date de clôture de l'exercice, le solde du compte courant que détient Monsieur X sur la société s'élève à xxx euros et la rémunération maximale, au titre des intérêts de cette somme tiendra compte des limites imposées par l'administration fiscale. Conventions entre la société et Monsieur Y À la date de clôture de l'exercice, le solde du compte courant que détient Monsieur Y sur la société s'élève à xxx euros et la rémunération maximale, au titre des intérêts de cette somme tiendra compte des limites imposées par l'administration fiscale. Conventions entre la société et Monsieur Z Monsieur Z loue à la ARL le fonds de commerce servant à son exploitation, cette location lui a rapporté pour l'exercice clos le décembre 006 la somme de xxx euros. Nous espérons que vous voudrez bien donner votre approbation aux conventions ci-dessus énoncées. Le Gérant OPTION JURIDIQU n plus de toutes les fonctions offertes par Liasses, l'option Juridique permet de générer automatiquement tous les documents concernant les assemblées générales des ARL à savoir : Rapport de gestion (y compris rapport spécial comprenant les conventions spéciales) Lettres de convocation des associé(e)s Texte des résolutions proposées à l'assemblée générale Procès verbal de l'assemblée générale Feuille de présence à l'assemblée générale nvoi des documents réglementaires au greffe du tribunal de commerce RAPPORT D GTION D LA GÉRANC UR L OPÉRATION D L'XRCIC CLO L DÉCMBR 006 RAPPORT PÉCIAL DU GÉRANT UR L OPÉRATION VIÉ PAR L -9 DU C. COM. D L'XRCIC CLO L DÉCMBR 006 Vous pouvez télécharger des exemples de documents produits par l'option Juridique sur Comment ça marche? Le fonctionnement est en tous points analogue à celui qui permet d'éditer les plaquettes de présentation des comptes. Liasses génère automatiquement et instantanément les documents juridiques dans xcel. Doit-on ressaisir les informations des associés? Non, toutes les informations relatives aux associés (nom, adresse, nombre de parts, etc) ainsi que toutes les informations issues de la liasse sont transmises automatiquement par Liasses. Il vous suffira donc d'indiquer quelques informations complémentaires comme la date et l'heure de l'assemblée générale, la proposition d'affectation du résultat,... Ainsi tous les documents pour l'assemblée générale sont prêts en quelques minutes sans perdre votre temps à ressaisir les mêmes informations et sans risque d'erreur. Peut-on personnaliser les modèles des documents? Oui, c'est très facile puisque tous ces modèles de documents sont réalisés sous xcel. Vous pouvez personnaliser le contenu et la présentation de tous les modèles de documents édités, comme pour les plaquettes. De plus, si la situation l'exige, chacun des documents édités peut être très facilement adapté à la situation particulière d'une entreprise. L'option Juridique nécessite xcel en version X ou 00.

7 AITANC Le prix du logiciel inclut l'assistance téléphonique et toutes les mises à jour pendant l année calendaire. Pour que vous ne soyez jamais seul(e) devant une quelconque difficulté, assure directement une assistance téléphonique. AUVGARD AUTOMATIQU INTÉGRÉ Parce que vos données sont précieuses, le logiciel Liasses comprend un système intégré de sauvegarde automatique pour en assurer la sécurité. UN LOGICIL QUI A DU OUFFL Comme toute la gamme O X des logiciels, Liasses est bâti sur le célèbre moteur de base de données PostgreQL, un gage de professionnalisme, de puissance et de pérennité. PostgreQL est un moteur de base de données Unix qui compte des millions d'utilisateurs dans le monde entier et qui donne à Liasses une puissance et un potentiel d'évolution exceptionnels. Avec Liasses O X, vous profiterez d'une architecture informatique moderne qui sera à même de tirer le meilleur profit de toutes les avancées technologiques des prochaines années. UN LOGICIL CONÇU T ÉCRIT POUR MAC O X Liasses n'est pas une simple adaptation d'un ancien logiciel O 9, c'est un logiciel moderne, pensé et conçu pour l'environnement Mac O X. Il est écrit directement en langage natif Mac O X et vous permettra de profiter au mieux de tous les avantages du système Apple : une interface agréable, souple et efficace, des fenêtres et tableaux personnalisables, une prise en main simple et rapide, la création directe de fichiers pdf, la correction orthographique intégrée pour les notes et les zones de correspondance, etc. Liasses fonctionne sur tout Macintosh sous système Mac O X 0. (Leopard), 0. (Tiger) ou 0. (Panther). C'est un logiciel Universal Binary qui fonctionne en mode natif donc de façon optimale sur tous les Macintosh (Intel ou PowerPC). est une société spécialisée, depuis plus de 0 ans, dans le développement et l édition de logiciels de gestion sur Macintosh. lle propose un gamme complète de logiciels de gestion sur Mac. rue Delpont 700 BLAGNAC - cogilog@cogilog.com Tél Fax