8 M COMMERCE ET TOURISME COMMERCE GENERALITES. 8 M 1 Instructions, correspondance

Transcription

1 COMMERCE GENERALITES 8 M 1 Instructions, correspondance M 2 Enquêtes : enquête sur le commerce et le roulage de la ville de Saint-Esprit (1812) ; répercussions des événements de l'inde et de la crise financière des Etats-Unis sur l ' industrie et le commerce (1857) ; commerce de la viande de boucherie (1930) ; charges diverses du commerçant-détaillant moyen dans chaque catégorie de commerce (1930) M 3 Dossier sur le marché du bois : correspondance, situation du marché, statistique, voeu du Conseil général, procès-verbaux de la commission d'information chargée d'étudier les marchés des bois M 4 Enseignement commercial : circulaires, instructions ; bourses en faveur d ' élèves à l ' Ecole de Commerce de Bordeaux, à l'école des Hautes-Etudes Commerciales de Paris M 5 Ecole pratique de commerce et d ' industrie d ' Aire-sur-l'Adour (1) : création, conseil de perfectionnement, personnel, locaux, matériel, subventions ; dossier Durandeau (accident survenu à une élève) (1) Créée par arrêté ministériel du 30 septembre

2 8 M 6 Commerce extérieur : instructions, correspondance ( ) ; voeu du Conseil municipal de Labouheyre contre l'importation de "White spirit" (1932). Nomination des conseillers du commerce extérieur ( ) M 7 Sociétés d'assurance mutuelle, banque philantropique ( ) ; sociétés commerciales (statut, assemblées générales, ) M 8-12 Sociétés d'assurance, de capitalisation et d'épargne : correspondance, listes par communes M Sociétés coopératives de consommation : instructions, correspondance, statuts, statistiques : CHAMBRE CONSULTATIVE DU COMMERCE, CHAMBRE DE COMMERCE Mont-de-Marsan 8 M 15 Chambre consultative de commerce (puis comité consultatif du commerce) : établissement, correspondance, nominations. an XIII M 16 Chambre de commerce : instructions, correspondance ( ). Dossier de création (1)(1894). Règlement d ' organisation intérieure (1896). Voeux de la Chambre de commerce sur le chemin de fer ( ) M 17 Comptes rendus imprimés des travaux (1) A noter. : enquête statistique par cantons sur le commerce et l ' industrie. 283

3 8 M 18 8 M 19 8 M 20 Correspondance. Budgets et comptes. Convocations, ordres du jour M Elections Instructions, correspondance ( ;1933). 22 Listes des électeurs, procès-verbaux d ' élection (1895). 23 Idem (1898). 24 Idem (1900). 25 Idem (1902). 26 Idem (1904). 27 Idem (1906). 28 Listes des électeurs (1908). 29 Procès-verbaux d ' élection (1908). 30 Idem (1910) Idem (1912). 34 Idem (1919). 35 Idem ( Idem (1929). 37 Idem (1931). 38 Idem (1933). 39 Idem (1937). TRIBUNAUX DE COMMERCE 8 M 40 Instructions, correspondance, extraits des délibérations municipales pour la réunion des listes M 41 Tribunal de commerce de Dax : pétitions en faveur de la création (1885) ; rattachement des cantons de Tartas-Est, Tartas-Ouest, Mugron et Amou à la juridiction consulaire de Dax (1928). Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan : projet de création ( ) M 42 Tribunal de Commerce de Dax : listes des électeurs, procès-verbaux d'élection M Tribunal de Commerce de Dax : procès-verbaux d ' élection

4 8 M Tribunal de Commerce de Mont-de-Marsan : procès-verbaux d'élection RE(;LEMENTATION DU COMMERCE 8 M 50 Réglementation de la vente des chandelles et des bougies : instructions, correspondance, arrêtés municipaux M Voyageurs de commerce : cartes d'identité professionnelle C) 8 M Marchands de bestiaux : cartes d'identité valables pour les foires et marchés de bétail FOIRES ET MARCHES 8-M 63 Arrêtés fixant les marchés des départements limitrophes (an X). Réglementation des foires du mois de septembre 1810 pour prévenir des suites de l ' épizootie (1810). Règlements municipaux (1831). Voeu du Conseil général pour la modification de la réglementation des foires et marchés (1850). Arrêtés et règlements municipaux pour la police des halles et marchés (1862) : Arrêté préfectoral de réglementation (1924). an X

5 8 M Tableaux des foires et marchés du département, modifications, correspondance. an IX an IX M 66 Enquêtes : foires tenues le dimanche ou jours fériés (1851) ; importance économique des foires et marchés à bestiaux (1937) ; M 67 Surveillance sanitaire des foires et marchés (loi du 21 juillet 1881) M 68 Correspondance et extraits de délibérations municipales concernant les foires et marchés de plusieurs communes à la fois M Créations et suppressions, transferts et changements de dates, réglementation, rapports. an XI Aire-sur-l'Adour ( ) ;Amou ( ). 70 Arengosse ( ) ; Argelouse ( ) ; Arjuzanx ( ) ; Arx ( ). 71 Belhade ( ) ; Bénesse-Maremne ( ). 72 Benquet ( ) ; Beylongue ( ) ; Biscarrosse ( ). 73 Bougue ( ) ; Brocas ( ); 74 Callen ( ) ; Campagne ( ) ; Capbreton (1885) ; Castets ( ) ; Cazères-sur-l'Adour (an XI-1847). 75 Coudures ( ) ; Créon-d'Armagnac ( ). 76 Dax ( ) ; Donzacq ( ) ; Escource ( ) ; Eugénie-les-Bains (1909). 77 Gabarret ( ). 78 Garein ( ) ; Geaune ( ). 79 Geloux (an XIII-1889) ; Grenade-sur-l'Adour ( ) 80 Hagetmau ( ). 81 Haut-Mauco (1905) ; Herm ( ) ; Heugas ( ) ; Hinx ( ) ; Hontanx (1851). 82 Labastide-d'Armagnac ( ) ; Labatut ( ). 83 Labouheyre ( ). 84 Labrit ( ) ( ). ; Laluque (1861) ; Lencouacq 85 Léon ( ) ; Lesperon ( ). 86 Lévignacq (1844) ; Lit-et-Mixe ( ) ( ) ; LUe (1877). ; Losse 87 Lugaut ( ) ; Luxey (an X-1896). 88 Maillas (1902) ; Maurrin ( ) ; Meilhan ( ). 286

6 89 Mézos ( ) ; Mimbaste ( ) ; Mimizan ( ). 90 Miramont-Sensacq ( ). 91 Montaut ( ) ; Mont-de-Marsan (an XIII-1890). 92 Montfort-en-Chalosse ( ) ; Morcenx ( ). 93 Moustey ( ) ; Ondres ( ) ; Onesse ( ) ; Parentis-en-Born ( ). 94 Peyrehorade (an XI-1883). 95 Pimbo ( ) ; Pissos ( ) ; Pomarez ( ) ; Pontenx-les-Forges ( ). 96 Pontonx-sur-l'Adour ( ). 97 Port-de-Lanne ( ). 98 Pouillon ( ). 99 Pouydesseaux ( ) ; Poyanne (1903) ; Préchacq (1868). 100 Rion-des-Landes ( ) ; Roquefort ( ) 101 Sabres ( ). 102 Saint-Agnet (1)(1819) ; Saint-Geours-de-Maremne ( ) ; Saint-Jean-de-Marsacq ( ). 103 Saint-Julien-en-Born (1848) ; Saint-Justin ( ). 104 Saint-Loubouer ( ) ; Sainte-Marie-de-Gosse ( ) ; Saint-Martin-de-Hinx ( ) ; Saint-Martin-d'Oney ( ). 105 Saint-Martin-de-Seignanx ( ). 106 Saint-Paul-en-Born (1886) ; Saint-Paul-lès-Dax (1936) ; Saint-Sever ( ). 107 Saint-Vincent-de-Tyrosse (an XIII-1888). 108 Saint-Yaguen (1836) ; Samadet ( ). 109 Sarron - Saint-Agnet (1862) ; Saubusse ( ) ; Saugnac-et-Muret ( ). 110 Sorde-l'Abbaye ( ) ; Sore ( ) ; Souprosse ( ). 111 Soustons ( ). 112 Tartas (an XIII-1890) ; Tilh ( ). 113 Uza ( ) ; Vielle-Soubiran ( ) ; Villeneuve-de-Marsan ( ). 114 Ychoux ( ) ; Ygos-Saint-Saturnin (1890). 8 M Marchés des départements limitrophes (Gers, Gironde, Lot-et- Garonne, Basses-Pyrénées et Hautes-Pyrénées) : rapports, correspondance et délibérations des conseils municipaux des Landes (1) Voir aussi Sarron - Saint-Agnet. 287

7 POIDS ET MESURES 8 M Instructions. 118 an X ; M 121 Bulletins des poids et mesures (imprimés). an X M 122 Service des poids et mesures : acquisition des poids et mesures conformément à l ' ordonnance du 16 juin 1839 (1840) ; tableaux des renseignements ( ) ; réorganisation du service dans les Landes (1888) ; nouveau règlement et rapports d ' application (1901) M 123 Service des poids et mesures : comptabilité M Personnel vérificateurs : instructions, correspondance, examens, nominations, avancements, retraites, peines disciplinaires, traitements, indemnités, frais de tournées, congés M 126 Personnel vérificateurs : notices annuelles. 8 M 127 Personnel vérificateurs : comptes de gestion. 8 M 128 Personnel, préposés au poids publics M Vérifications des poids et mesures : instructions, correspondance, arrêtés préfectoraux ; inventaires du matériel, procès-verbaux de récolement ; itinéraires de vérifications, situation des opérations, comptes rendus, états des infractions M 133 Baux des loyers des bureaux

8 8 M COMMERCE. ET TOURISME EXPOSITIONS 8 M 134 Instructions et correspondance M 135 Exposition universelle de 1855 : instructions, correspondance, comités locaux M 136 Exposition universelle de 1878 (Paris) : instructions, correspondance, règlement ; formation des sous-comités et comité départemental des Landes ; état des exposants landais ; délégations ouvrières (1) M 137 Exposition universelle de 1889 (Paris) ; circulaires, instructions, correspondance ; sous-comités et comité départemental ; dossiers par sujets ; délégations ouvrières M Exposition universelle de 1900 (Paris) Circulaires, instructions, correspondance ; comité d ' admission. 139 Délégations ouvrières : délibérations municipales. 8 M 140 Exposition universelle de 1937 (Paris) : instructions, voyages collectifs, train d'exposition ( ) ; correspondance concernant les oeuvres acquises (1939) M 141 Concours exposition d'appareils portatifs de carbonisation et de distillation du bois et de véhicules à gazogène (Mont-de-Marsan, 1926). Foire-exposition de Mont-de-Marsan : correspondance, programme, concours TOURISME 8 M 142 Correspondance, statistiques des touristes, listes des hôtels et pensions de famille, homologation des prix d'hôtel ; instructions pour le contrôle du Tourisme ; syndicats d ' initiatives, automobile-club ; "aménagement, embellissement et extension de la station d 'Hossegor ". Commission de tourisme populaire (1) A noter : états statistiques de sourds-muets et aveugles. 289

9 8 M 143 Demandes de classement de communes en station de tourisme M 144 Auberges de jeunesse : instructions, correspondance ; auberges de jeunesse de Soorts-Hossegor et de Peyrehorade, projet d ' installation par plusieurs communes