Le cadre théorique de la comptabilité

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1 CHAPITRE 1 Le cadre théorique de la comptabilité chap. 1, n o 1 a) Le postulat relatif à la personnalité de l entreprise et le principe du rapprochement des produits et des b) Le postulat relatif à l indépendance des exercices et le principe du rapprochement des produits et des c) Le postulat relatif à la continuité de l exploitation et le principe du rapprochement des produits et des d) La caractéristique dite d objectivité. e) Le principe de la bonne information. chap. 1, n o 2 a) Le postulat relatif à l unité de mesure monétaire et le principe du coût d acquisition. b) Le postulat de l unité de mesure stable, le principe du coût d acquisition et la caractéristique dite d objectivité. c) La caractéristique qu est l importance relative des postes et des sommes. d) Le postulat de la continuité de l exploitation et le principe du rapprochement des produits et des chap. 1, n o 3 a) Non. Le principe du rapprochement des produits et des charges et l indépendance des exercices. Il faut déterminer à quel exercice appartient l achat de la marchandise. Ici, l acheteur n est pas encore propriétaire des biens achetés puisque ceux-ci sont en transit à la fin de l exercice, et que la commande est FOB destination. La charge et le stock sont donc reportés au prochain exercice. Lorsque la marchandise est en transit, elle appartient à celui qui paie le transport. 1

2 RECUEIL DE SOLUTIONS CHAPITRE 1 chap. 1, n o 3 (suite) b) Non. Le postulat relatif à la personnalité de l entreprise et le principe du rapprochement des produits et des Le comptable doit distinguer les transactions concernant l entreprise de celles de son propriétaire. De plus, l achat de la voiture ne peut être capitalisé puisque celle-ci ne permet pas à l entreprise de réaliser des produits. c) Non. Le postulat de l unité de mesure stable, le principe du coût d acquisition et la caractéristique dite d objectivité. Les actifs doivent être comptabilisés au coût d acquisition et l on ne peut en modifier la valeur en se basant sur une évaluation. Il faut se baser sur des faits. d) Non. La caractéristique qu est l importance relative des postes et des sommes. Le montant est trop peu important pour être capitalisé. Il en résulterait un déséquilibre des coûts et des avantages. chap. 1, n o 4 a) Non. Le postulat de la personnalité de l entreprise. On aurait dû exclure la location de la voiture ainsi que les débours relatifs à celle-ci (carte de crédit) des activités de l entreprise. En vertu du postulat de la personnalité de l entreprise, on ne comptabilise que les charges se rapportant à l entreprise. Il s agit d un retrait du propriétaire. b) Non. Le principe de la bonne information. On devrait présenter une note aux états financiers concernant la poursuite afin d informer les lecteurs de l éventualité d une perte. c) Oui. La caractéristique qu est l importance relative des postes et des sommes. Il est utile de déterminer un seuil de capitalisation afin de garder un équilibre coûts-avantages en ce qui a trait à l information comptable. d) Non. Le principe du coût d acquisition. On aurait dû comptabiliser l achat au coût d acquisition, soit $, parce qu il s agit du prix payé dans les faits. 2

3 LE CADRE THÉORIQUE DE LA COMPTABILITÉ chap. 1, n o 4 (suite) e) Non. Le principe du rapprochement des produits et des Les produits d exploitation devraient être comptabilisés au fur et à mesure de l avancement des travaux parce qu ils sont gagnés progressivement. Les charges relatives à ces travaux doivent également être comptabilisées. chap. 1, n o 5 a) Oui. Le principe du coût d acquisition et du rapprochement des produits et des Les actifs doivent être présentés au prix payé en incluant tout coût qui vient augmenter les avantages futurs qu ils rapporteront. Il convient donc que les salaires relatifs à l agrandissement de l usine soient capitalisés. b) Non. Le principe de la bonne information. Ce principe sera suivi si la Société Robert mentionne le fait dans une note aux états financiers. c) Oui. La caractéristique qu est l importance relative des postes et des sommes. Ce principe est respecté puisque le stock désuet ne représente que 2 % du stock total. La dévaluation de ce stock ne serait pas vraiment une information pertinente. Par contre, en vertu de la caractéristique dite de prudence, il faudrait quand même effectuer une écriture pour éliminer ce montant des livres. d) Non. Le principe du rapprochement des produits et des charges et la caractéristique de la continuité des méthodes. Ce principe n est pas suivi, car la charge d amortissement n a pas été rapprochée des produits engendrés par les immobilisations. La caractéristique qu est la continuité des méthodes s applique aussi. En effet, l entreprise ayant amorti ses immobilisations au cours du dernier exercice, elle doit continuer à le faire. e) Non. Le principe de la bonne information. Comme la cotisation d impôt est datée de décembre 20X4, on doit la comptabiliser. 3

4 RECUEIL DE SOLUTIONS CHAPITRE 1 chap. 1, n o 6 a) Ce traitement est adéquat. Les droits d auteur représentent un actif parce qu ils rapporteront des avantages à l entreprise. On doit aussi les amortir pour bien rapprocher les produits et les Cependant, il faut faire preuve de prudence dans l estimation de la période d amortissement. Le fait d amortir cette immobilisation incorporelle sur une période de 35 ans est trop long. Une durée de 2 ou 3 ans serait préférable. b) La remise représente un coût négligeable par rapport à l actif total. Selon la caractéristique qu est l importance relative des postes et des sommes, on ne doit pas indiquer ce fait aux états financiers, car l information n est pas pertinente. c) Pour respecter la caractéristique qu est la continuité des méthodes employées, le comptable doit garder la même façon de procéder d un exercice à l autre. S il considère que cette nouvelle méthode améliore le rapprochement des produits et des charges, il peut l employer, mais il faut suivre les recommandations expliquées dans le Manuel de l ICCA et indiquer dans une note (principe de la bonne information) le changement, de même que l effet de celui-ci, et effectuer un redressement aux exercices antérieurs. d) Par prudence, le comptable ne doit pas comptabiliser un gain dans une situation d incertitude. Le principe de la réalisation des produits d exploitation s applique aussi. Par contre, en vertu du principe de la bonne information, il convient d expliquer le fait dans une note aux états financiers. Madame, chap. 1, n o 7 Voici mon rapport concernant les faits que vous m avez soumis relativement au traitement comptable de certaines transactions : a) Les droits d auteur constituent une immobilisation incorporelle parce qu ils procurent des avantages futurs à votre entreprise. La période d amortissement doit être choisie en fonction de la période pendant laquelle vous prévoyez que cet actif permettra de réaliser des produits d exploitation (rapprochement des produits et des charges). b) Les paiements doivent être comptabilisés comme une dette, sous la rubrique Produits perçus d avance, afin de respecter le principe du rapprochement des produits et des Les produits relatifs aux abonnements sont comptabilisés mensuellement à la parution de la revue et viennent ainsi diminuer la dette. c) Pour respecter le principe de la continuité des méthodes employées, le comptable doit conserver la même méthode d un exercice à l autre. S il considère que cette nouvelle méthode améliore le rapprochement des produits et des charges, il peut l utiliser, mais il devra alors suivre les recommandations précisées dans le Manuel de l ICCA, c est-à-dire décrire la modification et son effet sur les états financiers de l exercice, et effectuer un redressement aux exercices antérieurs. d) En vertu du principe du coût d acquisition, monsieur Marchand ne peut pas changer les valeurs du terrain et du bâtiment dans les livres comptables de l entreprise. e) Dans ce cas, la marchandise appartient au vendeur tant qu elle n est pas rendue à destination. Pour respecter le principe du rapprochement des produits et des charges, la vente doit être comptabilisée seulement lorsque la marchandise arrive à destination, soit probablement en 20X4. 4

5 LE CADRE THÉORIQUE DE LA COMPTABILITÉ chap. 1, n o 8 Principe comptable généralement reconnu a) Principe du rapprochement des produits et des charges b) Caractéristique dite de prudence Principe de la réalisation des produits d exploitation (rapprochement des produits et des charges) c) Principe de la bonne information d) Caractéristique qu est la continuité des méthodes Traitement adéquat Il faut respecter le temps d arrêt des ventes et comptabiliser les produits de 20X4 dans l exercice pendant lequel ils ont été gagnés. Il convient de mentionner le fait dans une note aux états financiers sans comptabiliser de produits. Il faut comptabiliser une perte éventuelle seulement quand une estimation basée sur des faits est possible. On doit indiquer le changement de méthode aux états financiers ainsi que son effet. L augmentation du bénéfice de 200 $ est négligeable. En fonction de l importance relative des postes et des sommes, la modification est peu importante. e) Postulat de l unité de mesure monétaire stable Principe du coût d acquisition f) Postulat de la continuité de l exploitation Principe du rapprochement des produits et des charges Le terrain doit être inscrit à son coût d acquisition, soit $. L équipement doit être inscrit comme immobilisation et amorti sur sa durée de vie utile de 10 ans. chap. 1, n o 9 a) 3 e) 10 i) 12 l) 14 b) 9 f) 13 j) 5 m) 11 c) 1 g) 4 k) 6 n) 2 d) 8 h) 7 5

6 RECUEIL DE SOLUTIONS CHAPITRE 1 chap. 1, n o 10 a) Situation 1. Provision pour créances douteuses 2. Abonnement à la revue pour gestionnaires 3. Placements temporaires qui excèdent la valeur marchande des placements temporaires sur le coût 4. Charge d amortissement pour 20X2 inexistante 5. Gain éventuel sur poursuite en justice 6. Duplex personnel 7. Comptes clients 8. Capital-actions 9. Amortissement cumulé 10. Impôts sur le revenu b) Principe Caractéristique qu est la continuité des méthodes Principe du rapprochement des produits et des charges Principe du coût d acquisition, de la réalisation des produits (rapprochement des produits et des charges) Caractéristique qu est la continuité des méthodes employées Principe du rapprochement des produits et des charges Caractéristique dite de la prudence Principe de la réalisation des produits d exploitation Postulat de la personnalité de l entreprise Principe de la bonne information Principe de la bonne information Principe de la bonne information Postulat de la personnalité de l entreprise c) Traitement adéquat Indiquer le changement et son effet dans une note aux états financiers et redresser les états financiers antérieurs Comptabiliser à Produits perçus d avance pour 20X3 Présenter au coût, indiquer la valeur marchande dans une note aux états financiers seulement Comptabiliser la charge pour l exercice 20X2 Indiquer cette éventualité dans une note aux états financiers sans comptabiliser de produits Inclure ce revenu dans les états financiers du propriétaire Indiquer la provision pour créances douteuses au bilan ou dans une note aux états financiers Décrire le capital-actions autorisé dans une note aux états financiers Présenter, pour chaque catégorie d immobilisation, le coût moins l amortissement cumulé Comptabiliser les impôts sur le revenu de l entreprise 6