René Guimond # 1 Dany Boucher # 2 Jean-François Bienvenue # 3 Sylvain Paris # 5 Marie-Blanche L Hérault # 6

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1 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la paroisse de Parisville, tenue le 5 octobre 2015 à 19 h 30 à la salle du conseil (salle du centre) sous la présidence du maire, monsieur Maurice Grimard et assiste également à la séance, la directrice générale et secrétaire-trésorière, madame Dominique Lapointe ainsi que la secrétaire-trésorière adjointe, madame Karine Paquet. Sont présents, madame et messieurs les conseillers : René Guimond # 1 Dany Boucher # 2 Jean-François Bienvenue # 3 Sylvain Paris # 5 Marie-Blanche L Hérault # 6 Et est absent le conseiller #4, monsieur Stéphane Boutin. 01. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RECUEILLEMENT Après le moment de recueillement, monsieur Grimard souhaite la bienvenue et ouvre la séance après avoir constaté le quorum. 02. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que l ordre du jour soit adopté en gardant le point «varia» ouvert. 1. Ouverture de la séance 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance du 8 septembre Gestion sécuritaire de l amiante Résultat des soumissions 5. Régionalisation Aréna de St-Pierre-les-Becquets 5.1. Mise de fonds Étude remplacement d équipements 5.2. Engagement bris d équipements éventuels 6. PGMR 6.1. Collecte de sapins de Noel 6.2. Subvention conteneur de recyclage pour les ICI 7. Formation Drainage de réseau routier demande aux municipalités 8. Dépôt du rapport annuel sur la gestion de l eau potable Formation opérateur en eau potable ressource partagée 10. Commission scolaire Aliénation d un immeuble 11. Finances Revenus Dépenses Salaires Rapport budgétaire 12. Rapport des élus 13. Correspondance 14. Varia 15. Période de questions 16. Levée ou ajournement de l assemblée 984

2 03. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 8 SEPTEMBRE 2015 Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Sylvain Paris que le procès-verbal du 8 septembre 2015 soit adopté tel que présenté. 04. GESTION SÉCURITAIRE DE L AMIANTE RÉSULTAT DES SOUMISSIONS Rés CONSIDÉRANT QUE la CSST a instauré de nouvelles dispositions réglementaires relatives à la gestion sécuritaire de l amiante et que celles-ci ont pour objectif de diminuer l exposition des travailleurs aux poussières d amiante ; CONSIDÉRANT QUE la municipalité se voit dans l obligation de faire inspecter tous ses bâtiments construits avant 1990 pour identifier la présence d amiante dans les flocages et les calorifuges ; CONSIDÉRANT QUE la municipalité doit garder un registre concernant la présence ou non d amiante et que celui-ci doit être disponible pour la CSST en cas de vérification ou d inspection ; CONSIDÉRANT que la phase 1 permet de faire l inspection des bâtiments, de localiser les flocages et les calorifuges, mais également de vérifier l état des autres matériaux qui sont susceptibles de contenir de l amiante (MSCA). Suite à l inspection, si aucun flocage ou calorifuge n a été visualisé et qu aucun autre MSCA n est dans un état problématique, un certificat sera émis, accompagné de recommandations futures pour les MSCA. S il y a présence de flocage et/ou de calorifuge et/ou encore de MSCA dans un état problématique, une soumission détaillée pour la prise d échantillon et la rédaction du registre nous sera remise (phase 2); CONSIDÉRANT les soumissions suivantes, excluant les taxes pour nos huit bâtiments municipaux : Solutests $ (avec MSCA, sans échantillonnage, sans registre, mais les frais sont crédité en totalité à la phase 2) Les services Exp $ (inclus 20 échantillons à 25$ ch.=500$) Environnement S-air $ (sans échantillonnage, prévoir environ 15 échantillons à 45$ chacun=675$) René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de procéder à l inspection des bâtiments municipaux par la firme «Les services Exp» au montant de 1940$ et d ainsi identifier la présence d amiante dans les flocages et les calorifuges dans le but de se conformer à la nouvelle réglementation relative à la gestion sécuritaire de l amiante. 985

3 05. RÉGIONALISATION ARÉNA DE ST-PIERRE-LES-BECQUETS 05.1 MISE DE FONDS - ÉTUDE REMPLACEMENT D ÉQUIPEMENTS Rés CONSIDÉRANT QUE le mandat de l étude de faisabilité et d efficacité énergétique demandée par la municipalité de St-Pierre-les-Becquets pour connaître les coûts des différentes options reliées à la mise aux normes et la réfection de l aréna a été remis à Stantec au montant de $ plus taxes; CONSIDÉRANT QUE le conseil des Maires de la MRC de Bécancour a octroyé une aide financière de ,66$ provenant du pacte rural régional pour la réalisation de l étude; CONSIDÉRANT QU une contribution est demandée aux municipalités selon le pourcentage équivalent à la population de chacune, afin d assumer la somme restante de 7095,79$; CONSIDÉRANT QUE la mise de fonds pour la municipalité de Parisville correspond à $ (8% de 7 095,79$); Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de confirmer que la municipalité de Parisville procédera à la mise de fonds demandée de $ (8% de $) pour le mandat de l étude de faisabilité et d efficacité énergétique de l aréna, confié à Stantec par la municipalité de St- Pierre-les-Becquets ENGAGEMENT BRIS D ÉQUIPEMENTS ÉVENTUELS Rés CONSIDÉRANT QUE d éventuels bris majeurs sur le système de réfrigération de l aréna peuvent survenir en ; CONSIDÉRANT QU il est demandé que les municipalités concernées se divisent les coûts engendrés par les bris selon le pourcentage équivalent à la population de chacune des municipalités, soit à hauteur de 8% de la facture pour Parisville; CONSIDÉRANT QUE la municipalité de St-Pierre-les-Becquets s engage à fournir toutes les pièces justificatives; Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la municipalité de Parisville s engage à débourser 8% de la somme totale engagée, jusqu à concurrence de 1000$, pour la réparation de bris majeurs sur le système de réfrigération de l aréna de St-Pierre-les-Becquets pour la saison PGMR 06.1 COLLECTE DE SAPINS DE NOËL 986

4 Rés CONSIDÉRANT QUE la MRC de Lotbinière nous offre gratuitement le service de collecte des sapins de Noël puisque cela fait maintenant partie intégrante du PGMR; CONSIDÉRANT QU il est demandé de désigner un point de dépôt dans chaque municipalité où les citoyens pourront y déposer leurs sapins; CONSIDÉRANT QUE par la suite, c est la MRC de Lotbinière qui mandate quelqu un pour mettre en copeaux les sapins et qu il est possible pour notre municipalité de conserver les copeaux gratuitement; Sylvain Paris ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de participer à la collecte de sapins, organisée par la MRC de Lotbinière, en janvier de chaque année, que le point de dépôt des sapins sera à l angle des rues du Terrain-de-jeu et de La Rochelle et que la municipalité de Parisville souhaite conserver les copeaux SUBVENTION CONTENEUR DE RECYCLAGE POUR LES ICI Reportée. 07. FORMATION DRAINAGE DE RÉSEAU ROUTIER DEMANDE AUX MUNICIPALITÉS Rés CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Parisville désire suivre la formation portant sur le drainage de réseau routier qui est offerte par une seule école au Québec, soit le CFP Lac-Abitibi; CONSIDÉRANT QU il est possible de faire venir le formateur dans notre municipalité pour cette formation de 2 jours (total de 15 heures) pour un montant de 4 500$ et que cela inclut 1 journée ½ de formation théorique et ½ journée de formation pratique sur le terrain; CONSIDÉRANT QU un nombre maximum de 18 élèves (250$/participants) peuvent être présents à la formation qui est offerte aux inspecteurs municipaux, aux inspecteurs municipaux adjoints ainsi qu aux directeurs généraux; CONSIDÉRANT QUE les municipalités de Fortierville (2 inspecteurs), de St-Pierre-les-Becquets (inspecteur et dg) et de Sainte-Marie-de- Blandford se sont montrées intéressées par la formation à ce jour; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de demander un engagement par résolution des 987

5 municipalités intéressées à la formation sur le Drainage du réseau routier afin de pouvoir établir la répartition des coûts de cette formation selon le nombre d inscriptions reçues pour le budget La formation se donnera au printemps pour pouvoir faire la partie pratique sur le terrain. 08. DÉPÔT DU RAPPORT ANNUEL SUR LA GESTION DE L EAU POTABLE 2014 Rés CONSIDÉRANT QUE le rapport annuel sur la gestion de l eau potable pour l exercice 2014 a été préparé par la directrice générale et transmis au Ministère des Affaires municipales et de l Occupation du territoire le 2 septembre 2015; CONSIDÉRANT l approbation du rapport par le MAMOT en date du 21 septembre 2015 ; René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de procéder au dépôt du rapport annuel sur la gestion de l eau potable FORMATION OPÉRATEUR EN EAU POTABLE RESSOURCE PARTAGÉE Déposé. Rés CONSIDÉRANT QUE plusieurs municipalités étudient la possibilité de partager une ressource commune comme opérateur en eau potable; CONSIDÉRANT QUE l inspecteur municipal de la municipalité de Ste- Cécile-de-Lévrard, M. Alain Demers devrait suivre une formation obligatoire pour opérer les installations en eau potable et que ces services pourraient faire l objet d une entente intermunicipale; CONSIDÉRANT QUE les frais d inscription, de déplacement et d hébergement seront partagés entre les municipalités concernées (Ste-Cécile, St-Pierre, Manseau, Parisville) et la société d aqueduc du quatrième rang (possibilité d ajouter Fortierville et la société d aqueduc du 5 e rang); CONSIDÉRANT QU un montant approximatif de 6 000$ a été estimé pour couvrir les frais engagés pour cette formation; René Guimond ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que la municipalité de Parisville participe au paiement de cette formation d opérateur en eau potable à parts égales avec les municipalités concernées pour un montant approximatif de 1000 $, représentant sa part des frais d inscription, de déplacement et d hébergement, qu une entente intermunicipale soit mise sur pied pour le partage de cette ressource commune et qu une proposition de remboursement ou de compensation soit incluse à l entente dans 988

6 l éventualité où cette ressource ne pourrait plus assumer cette responsabilité. La formation aura lieu du 19 octobre au 11 novembre COMMISSION SCOLAIRE ALIÉNATION D UN IMMEUBLE Rés Dans l éventualité où la Commission scolaire de la Riveraine procéderait à la vente de l immeuble situé au 1255, rue St-Jacques, occupé par l Association des personnes handicapées de la MRC de Bécancour depuis de nombreuses années, la commission scolaire aimerait connaître notre désir de se porter acquéreur de cet immeuble. CONSIDÉRANT QUE l APHMRCB (École Paris-soleil) est installée dans ces locaux et que différents investissements tels que l aménagement du terrain et la rénovation de la salle à manger y ont été faits dernièrement; CONSIDÉRANT QUE la municipalité de Parisville ne désire pas se porter acquéreur de cet immeuble dans le cas d un projet de vente, mais demande à ce que celui-ci conserve sa vocation sociale et éducative; PAR CONSÉQUENT, IL EST PROPOSÉ par la conseillère madame Marie-Blanche L Hérault ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents de signifier à la Commission scolaire de la Riveraine que nous ne sommes pas intéressés à faire l achat de l immeuble situé au 1255, rue Principale, mais voulons que celui-ci garde sa vocation sociale et éducative, par l entremise de l APHMRCB et que la Commission scolaire de la Riveraine prennent la Municipalité de Parisville comme collaboratrice active dans les choix et décisions à venir quant à cet immeuble. 11. FINANCES REVENUS Revenus de septembre /09/01 OUELLET ALBERT & LEPAGE COLETTE PERMIS 15, /09/03 VENTES AU COMPTANT VENTE DE BILLETS FÊTE AUTOMNALE 1660, /09/09 TOUSIGNANT RENÉ PERMIS 15, /09/15 VENTES AU COMPTANT VENTE DE BILLETS - FÊTE AUTOMNALE 260, /09/15 FADOQ PARISVILLE PHOTOCOPIES 1, /09/15 BOISVERT MARCEL PERMIS 15, /09/16 HÉLÈNE MAILHOT DÉPÔT LOCATION SALLE MUNICIPALE 25, /09/16 STEVE LAVIGNE LOCATION SALLE MUNICIPALE 137, /09/21 VENTES AU COMPTANT VENTE DES RESTANTS FÊTE AUTOMNALE 2015/09/21 VENTES AU COMPTANT VENTE DE BILLETS FÊTE AUTOMNALE 310, /09/21 PETITE CAISSE PARISVILLE CASH POUR FÊTE AUTOMNALE 600, /09/21 VENTES AU COMPTANT VENTES AU BAR FÊTE AUTOMNALE 1176, /09/22 DEMERS JESSYE PERMIS 15, /09/23 ROBITAILLE JOHANNE DÉPÔT LOCATION SALLE MUNICIPALE 25, /09/11 MINISTÈRE AFFAIRES MUN. ET RÉGIONS TENANT LIEU DE TAXES - ÉCOLE 98, /09/23 ROLAND LAQUERRE PERMIS 15, /09/24 MAPAQ CRÉDIT DE TAXES 769,09 245,00 989

7 2015/09/23 VENTES AU COMPTANT VENTE DE BILLETS FÊTE AUTOMNALE 50, /09/24 FERME ROUSSINET S.E.N.C. PERMIS 15, /09/28 COTE MARCEL PERMIS 15, /09/28 VENTES AU COMPTANT VENTE D UNE FESSE DE PORC 50, /09/28 STUDIO DE DANSE HYPNOSE LOCATION SALLE MUNICIPALE 430, /09/30 MONIQUE RUEL DÉPÔT LOCATION SALLE DU CENTRE 25,00 Total $ DÉPENSES Dépenses de septembre /09/01 CROIX BLEUE MÉDAVIE ASSURANCES COLLECTIVES SEPT , /09/01 HYDRO-QUÉBEC 985, PRINCIPALE 141, /09/03 HYDRO-QUÉBEC 210, ST-JOSEPH 929, /09/03 HYDRO-QUÉBEC 613, ROUTE 265 DESCHAILLONS 421, /09/04 GROUPE AST MUTUELLE PRÉVENTION SEPT 15 71, /09/06 CONSTRUCTION PÉRUSSE INC. RÉFECTION TOITS ABRIS GARE 1 974, /09/08 CIT FINANCIAL LTD LOCATION PHOTOCOPIEUR SEPT. 95, /09/09 HAMEL JACQUELINE ACHAT LIVRES BIBLIO - SEPTEMBRE 93, /09/10 DOMINIQUE LAPOINTE FÊTE AUTOMNALE - VERRES 40, /09/10 DOMINIQUE LAPOINTE FÊTE AUTOMNALE MIRROIR/ÉPONGE 11, /09/14 OMH DE ST-JACQUES DE PARISVILLE CONTRIBUTION À L'OMH , /09/15 CHABOT GERALD AIDE 142, /09/15 DENIS LEMAY PELOUSE SEPT. 4/ , /09/15 FADOQ DE PARISVILLE BOUTON ARGENTÉ 14, /09/15 MRC DE BÉCANCOUR QUOTE-PART LÉGISLATIF , /09/15 MRC DE LOTBINIÈRE QUOTE-PART ENF. SEPT , /09/15 OFFICE DE TOURISME DE BECANCOUR INC. FORUM TOURISTIQUE SEPT 50, /09/15 SSIRMRCB QUOTE-PART INCENDIE SEPT , /09/16 IMPRIMERIE BERNIER & FILS INC IMPRESSIONS BIBLIO + FÊTE AUTO 57, /09/16 LES ENTREPRISES JACQUES BEAUDET INC TRAVAUX DONALD BARIL 827, /09/17 GERMAIN LUCIE REPAS FÊTE AUTOMNALE 22, /09/17 GERMAIN LUCIE REPAS FÊTE AUTOMNALE 25, /09/17 GERMAIN LUCIE REPAS FÊTE AUTOMNALE 120, /09/17 PETITE CAISSE PARISVILLE CASH POUR FÊTE AUTOMNALE 600, /09/21 GERMAIN LUCIE REPAS FÊTE AUTOMNALE 24, /09/21 HYDRO-QUÉBEC LUMIÈRES DE RUE 372, /09/21 SOGETEL INC INTERNET SEPTEMBRE , /09/23 MINISTRE DES FINANCES DU QUÉBEC RENOUV. CERTIFICAT EAU POTABLE 111, /09/26 BELL CANADA TÉLÉPHONE SEPTEMBRE , /09/26 BELL CANADA TÉLÉPHONE SEPTEMBRE , /09/27 Ô-BERCAIL DESIGN GRAPHIQUE GRAPHISME - FÊTE AUTOMNALE 15 80, /09/29 CHABOT GERALD AIDE SEPTEMBRE 135, /09/29 RÉSEAU BIBLIO CQLM PERFECTIONNEMENT 50,00 Total $ Rés Dany Boucher ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que les comptes et effets ci-dessus énumérés soient payés et que les personnes nommées soient autorisées à signer les chèques pour et au nom de la Municipalité SALAIRES Le rapport des salaires du mois précédent a été déposé au conseil pour un montant total de $. 990

8 11.4 RAPPORT BUDGÉTAIRE Le rapport budgétaire du troisième trimestre a été déposé au conseil. 12. RAPPORT DES ÉLUS Jean-François Bienvenue Fête automnale de Parisville Marie-Blanche L Hérault Forum touristique de Bécancour Sylvain Paris Fête automnale de Parisville Tournoi Ligue de Balle féminine Maurice Grimard Fête automnale de Parisville Services de la SQ à Parisville Formulaire à compléter Internet haute vitesse à Parisville Sondage à compléter Pacte fiscal proposé à la FQM Conférence sur le patrimoine fin octobre - début décembre à la Petite Gare de Parisville Rencontre de la Commission scolaire, la MRC, des élus et des parents concernant l avenir de nos écoles 13. CORRESPONDANCES Municipalité de Fortierville Suffrage universel Municipalité de Ste-Cécile-de-Lévrard Quote-part MRC Pacte Fiscal proposé à la FQM Vote de Maurice Grimard Fernand Auger (1235, Principale Ouest) Remerciements réfection du ponceau 14. VARIA Nil. 15. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur Denis Paris Ajout d une fontaine à boire au terrain de jeux Monsieur Denis Paris Coût de la compensation des organismes/salle Monsieur Denis Lemay Contrat de déneigement pour LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Rés IL EST PROPOSÉ par le conseiller monsieur Jean-François Bienvenue ET RÉSOLU À L UNANIMITÉ des conseillers présents que 991

9 la séance ordinaire soit levée à 20h50 et qu une séance ordinaire soit tenue le 2 novembre 2015, à 19h30. J ai pris connaissance de toutes les résolutions adoptées à la présente séance et les signe au nom de la Municipalité (art. 142 CM). Maurice Grimard, Maire Dominique Lapointe, Directrice générale et secrétaire-trésorière 992