CE du COLLEGE du TAAONE N de séance : 5. Conseil d établissement du Mardi 18 Septembre 2012

Transcription

1 1 Conseil d établissement du Mardi 18 Septembre 2012

2 2 Membres Présents Excusés Remplacé par M. Tauhiti NENA, Ministre de l'education, de la Jeunesse et des Sports, de l Enseignement Supérieur, de la Recherche Mme Aline-Titiehu HEITAA-ARCHIER, Directrice des Enseignements Secondaires M. Guillaume FROESCHEL, Principal M. BREARD Jean-Yves, Principal-Adjoint Mme GROS Frédérique, Conseillère Principale d'education M. ROUEL Jean-Luc, Gestionnaire M. TOMAS Jean-Pierre, Agent Comptable Mme TUIHO-BUILLARD, Représentante à l'assemblée de Polynésie Mme LICHTLE Yvette, Représentante de la Commune de Pirae Représentants des personnels d enseignements et d Education : M. Chaudron Caillet Christophe Mme Gourlez de la Motte Tehina Mme MIHURAA Rava M. KELNER Eric M. GRAUGNARD Ludovic Mme TEANINIURAITEMOANA Georgette Représentants des personnels administratifs, sociaux et de santé, techniques, ouvriers et de service : M. AUMERAN Abel Mme THOUVENIN Séverine M. LEQUERRE Représentants des parents d élèves : Mme LACHIVER Laurence M. MAZUE Damien M. TEROOATEA Murphy Mme DIVOU Vahina Mme SACHET Christine M. VARNEY Temarama x Mme PUGIBET Manu PAQUIER Représentants des élèves : Mlle MAI Sandra M. MAKIROTO Paea Commissaire du Gouvernement (avec voix consultative) : Mme AMARU Nathalie

3 3 L ordre du jour est le suivant : 1. Désignation du secrétaire de séance 2. Approbation du PV du Conseil d établissement du 26 juin 3. Questions financières : Décision Budgétaire Modificative pour information N 6 Décision Budgétaire Modificative pour vote Préparation du budget 2013 : contrats, conventions et tarifs 2013 Tarif spécifique forfaitaire hébergement Attribution du logement de fonction Principal Projet de Voyage 3 ème Patitifa : diverses délibérations 4. Informations diverses Tenue vestimentaire Petit déjeuner 5. Question diverse Manuels scolaire Le quorum (14) étant atteint avec 15 personnes présentes (14 votants), la séance du conseil d établissement commence à 16H30

4 4 1. Désignation du secrétaire de séance Monsieur BREARD, principal adjoint, représentant de l administration, est désigné comme secrétaire de séance Approbation de l ordre du jour L ordre du jour est approuvé par 2. Approbation du procès verbal du conseil du 24 Juin 2012 Sans remarque particulière 3. Questions financières : Décision Budgétaire Modificative pour information Monsieur le gestionnaire présente et commente la DBM Décision Budgétaire Modificative pour vote Monsieur le gestionnaire présente et commente la DBM La DBM est approuvée par Ce vote fait l'objet de la délibération N 06/2012

5 5 Préparation du budget 2013 : contrats, conventions et tarifs 2013 Monsieur ROUEL explique qu'avant la réunion du prochain conseil qui concernera le projet de budget 2013, il convient de voter les renouvellements des conventions, contrats et tarifs de l'établissement à l'aide des tableaux qui figurent en annexes et de procèder au vote : 1 CONVENTIONS COSIGNATAIRES FÉDÉRATION DE TENNIS DE TABLE FÉDÉRATION TAHITIENNE DE FOOT BALL(1) ASSOCIATION PIRAE VA'A FÉDÉRATION DE FOOT BALL(2) ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE AORAI ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCEE POLYVALENT DE ASPEN USSP LYCEE AORAI LYCEE POLYVALENT DE LYCEE POLYVALENT DE LYCEE POLYVALENT DE LYCEE POLYVALENT DE OBJET ACTIVITE EPS TENNIS DE TABLE MISE EN PLACE DES SECTIONS SPORTIVES MISE A DISPOSITION DU LOCAL PIROGUES MISE A DISPOSITION DE SALLES DE L' ETABLISSEMENT POUR L'ACCUEIL DE SPORTIFS UTILISATION DE L' ESPACE ROSSI ( SALLE MULTI ACTIVITES, GYMNASE, VESTIAIRES ET SANITAIRES ) UTILISATION DE L' ESPACE ROSSI ( SALLE MULTI ACTIVITES, GYMNASE, VESTIAIRES ET SANITAIRES ) UTILISATION DU GYMNASE SALLE ROSSI POUR L' ASPEN UTILISATION DU GYMNASE SALLE ROSSI LE MERCREDI APRES MIDI UTILISATION DU GYMNASE SALLE ROSSI ENSEIGNEMENT DE L' EPS UTILISATION DU GYMNASE SALLE ROSSI ENSEIGNEMENT DE L' EPS + INTERNAT CONVENTION DE GROUPEMENT COMPTABLE POUR LA CONTRIBUTION FORFAITAIRE AU CHARGES DE FONCTIONNEMENT MISE A DISPOSITION DU REFECTOIRE PAR LE LYCEE POUR LES PERMANENCES DU COLLEGE MISE A DISPOSITION DE LA SALLE A26 PAR LE COLLEGE LES MERCREDI APRES MIDI POUR UNE CLASSE DE MUSIQUE DU LYCEE COÛT/FINANCEMENT (PAR AN) Fcp Fcp Fcp Fcp (PRISE EN CHARGE : BUDGET) La liste des conventions pour l année 2013 est approuvée par Ce vote fait l'objet de la délibération N 07/2012

6 6 CONTRATS EERCICE 2013 FOURNISSEUR S OBJET COÛT ANNUEL MAE ASSURANCE ELEVES Fcp GENERALI ASSURANCE VEHICULE DE SERVICE Fcp JURION PROTECTION SAV COPIEUR SAV COPIEUR TELESURVEILLANCE LOCATION PHOTOCOPIEURS ADMINITRATIFS ET EQUIPE PEDAGOGIQUE LOCATION PHOTOCOPIEUR SECRETARIAT ET INTENDANCE Fcp Fcp Fcp MANA ACCES INTERNET Fcp TAHITI NUI CONTRÔLE VERIFICATION DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES Fcp La liste des contrats pour l année 2013 est approuvée par Ce vote fait l'objet de la délibération N 08/2012 TARIFS DES DEGRADATIONS EERCICE 2013 DESIGNATION PERTE DE MANUELS SCOLAIRES ET LIVRES DE PRÊT DEGRADATION DE MANUELS SCOLAIRES ET LIVRES DE PRÊT MODE DE TARIFICATION FORFAITAIRE FORFAITAIRE TARIF 3000 FCP 1500 FCP CARNETS DE CORRESPONDANCE FORFAITAIRE 1000 FCP A HAUTEUR DES FRAIS DE DEGRADATIONS SUR FACTURE REPARATION Il est proposé d augmenter le tarif des pertes de manuels, pour le situer au niveau du coût moyen d achat. La proposition d augmenter de manière conséquente le tarif du remplacement du carnet de correspondance, pour dissuader les élèves de perdre trop souvent leur carnet, n est pas retenue car contraire au principe qui veut que la facturation corresponde approximativement à une valeur d achat. La liste des tarifs des pertes et dégradations pour l année 2013 est approuvée par Ce vote fait l'objet de la délibération N 09/2012 TARIF DES LOCATIONS DE SALLES EERCICE 2013 DESIGNATION TARIF HORAIRE TARIF FORFAITAIRE DE JOURNEE SALLE BANALISEE 500 FCP 3000 FCP

7 7 GRANDE SALLE BANALISEE 750 FCP 4500 FCP SALLE INFORMATIQUE CLIMATISEE 750 FCP 4500 FCP GRANDE SALLE INFORMATIQUE 1000 FCP 6000 FCP CLIMATISEE SALLE DE SPORT ROSSI néant FCP La liste des tarifs des locations de salles pour l année 2013 est approuvée par Ce vote fait l'objet de la délibération N 10/2012 TARIF SPECIFIQUE FORFAITAIRE D'HEBERGEMENT Monsieur ROUEL aborde la question du tarif forfaitaire spécifique pour l'hébergement des élèves de la section sportive sachant qu'ils prennent leurs repas à la cantine à raison de 5 repas du midi et 4 le soir chaque semaine. Il est proposé le tarif de fcp par trimestre sur la base du calcul suivant : 34 semaines 9 repas par semaine 165 fcp le repas Soit fcp par an Soit = par trimestre 3 Le tarif pour l année 2013 est approuvé par Votants 14 Pour 14 Contre Abstentions Ce vote fait l'objet de la délibération N 11/2012 RECRUTEMENT D'UN AIDE DE PREVENTION (dispositif DEAP). Le Président fait procéder au vote autorisant le chef d'établissement à recruter un aide de prévention pour l'année ». L autorisation de recrutement est accordée par Ce vote fait l'objet de la délibération N 12/2012 Attribution du logement de fonction au Principal L autorisation de logement par nécessité de service est accordée à Monsieur FROESCHEL, Principal, par Ce vote fait l'objet de la délibération N 13/2012

8 8 Voyage de la 3 Patitifa Monsieur le Principal, secondé par l enseignante en charge du projet, présente les grandes lignes du projet pédagoqique, de l accueil des élèves en Nouvelle Zélande et du budget. A - Principe du voyage en NZ pour la classe de 3 Patitifa Le projet de déplacement en Nouvelle Zélande des élèves de la classe de 3ème Patitifa du collège de Taaone du 1 er au 11 mars 2013 et le projet pédagogique sont autorisés par. Ce vote fait l'objet de la délibération N 14/2012 B - Don de la coopérative pour le voyage en NZ Le don de la Coopérative du Collège Taaone de fcp pour le voyage de la classe de 3ème Patitifa en Nouvelle Zélande est approuvé par Ce vote fait l'objet de la délibération N 15/2012 C - Participation maximale des familles par enfant au voyage en NZ La participation des parents d'élèves de la classe de 3ème Patitifa aux frais de transport et d hébergement pour le voyage en Nouvelle Zélande s établit à hauteur de fcp maximum par élève est approuvée par. Ce vote fait l'objet de la délibération N 16/2012 D - Budget prévisionnel RECETTES DEPENSES LIBELLÉS MONTANT LIBELLÉS MONTANT 1-Participation des familles CFP CFP 1-Titres de transport Air New Zealand 27 billets à CFP CFP 2-Don de la coopérative Total TOTAL RECETTES CFP 2-Hébergement,cours,activités Lessonzabroad 28 x NZ$ = NZ $ x CFP NZ$ 1 = 78 CFP 3-Dépenses diverses CFP TOTAL DEPENSES FCP CFP CFP

9 9 Le budget prévisionnel du voyage est approuvé par Ce vote fait l'objet de la délibération N 17/ Informations diverses Tenue vestimentaire La tenue vestimentaire sera exigible à partir du Lundi 1 er Octobre. Certains élèves, de petite taille, n auront pas pu se procurer de tenue auprès de Arii Création. Une tolérance jusqu à l arrivage du 15 octobre ou celui de Novembre sera accordée. Pour les plus grands, il n y aura pas le même type de tolérance, même si nous sous accorderons quelques semaines de montée en puissance. Des tenues ont été achetées sur les crédits du collège pour habiller ceux qui seraient «récalcitrants». Petit déjeuner : Monsieur l agent comptable présente une initiative du Lycée pour proposer un petit déjeuner aux élèves qui arrivent de bonne heure au collège. A compter du mois de septembre 2012, le service d hébergement du lycée du Taaone propose un petit déjeuner aux élèves de la cité scolaire. Le service a lieu à partir de 6 h 00 jusqu à 6 h 30 et le prix du petit-déjeuner est de 100 PF. L élève s engage pour le trimestre et peut choisir les jours où il va prendre son petit déjeuner. L achat des petits déjeuners s effectue au service de l intendance du lycée du Taaone. Le règlement des petits déjeuners doit être effectué au préalable et au moins pour une période de 3 semaines. Cette initiative est saluée unanimement par les membres 5. Question diverse : Un parent d élève a écrit à l APE pour se plaindre de ce que l établissement ne disposait pas de suffisamment de manuels scolaires pour en assurer le prêt aux élèves et que donc il ne respectait pas ses obligations vis-à-vis des familles. Il est répondu : Que les changements de programme sont accompagnés du mieux possible, en fonction des crédits délégués Que les achats de manuels se font en fonction des crédits délégués et que de plus en plus, l option choisie est d acheter un jeu de manuels qui reste en classe, l élève travaillant à la maison sur la trace écrite du cours et sur les documents photocopiés par l enseignant. Il est important que cette trace soit complète et de qualité pour que le travail personnel de l élève et son accompagnement par les parents soient faciles. Que l obligation de l établissement est d assurer un enseignement de qualité aux élèves mais certainement pas de fournir un manuel. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18 Heures Le Président du Conseil d Etablissement Le secrétaire de séance Guillaume FROESCHEL Jean-Yves BREARD