Renseignements généraux de l'association
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- Marie-Laure Ledoux
- il y a 5 ans
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1 Renseignements généraux de l'association Fiche signalétique Nom complet de l'association (conformément au libellé utilisé dans les statuts) Objet de l'association Sigle N Siren N Siret (1) Adresse du siège social Adresse Code postal Ville Adresse de correspondance (si différente) Adresse Code postal Ville Site Internet N téléphone / / / / N fax / / / / N portable / / / / Date de déclaration en préfecture / / N de récepissé en préfecture Date de publication au Journal Officiel / / (1) Le n Siret est le n d'immatriculation, attrib ué par l'insee, qui est adressé après la première déclaration à l'ursaff et au Centre des impôts. 1/7
2 2/7 Adhérents et Salariés Type d'adhérents Fiche signalétique Nombre Cotisation ( ) Adhérents domiciliés à Neuilly Adhérents non domiciliés à Neuilly Total adhérents Nombre de salariés Bureau et Conseil d'administration PRESIDENT Nom : Téléphone : Adresse : Prénom : Portable : TRESORIER Nom : Téléphone : Adresse : Prénom : Portable : SECRETAIRE Nom : Téléphone : Adresse : Prénom : Portable : Nombre de membres dans le conseil d'administration dans le bureau Avantages en nature consentis par la collectivité OUI NON Types de local, matériel, lieux Mise à disposition de locaux, Mise à disposition de matériel, Mise à disposition de cars, Autres :
3 3/7 Renseignements financiers Compte de Résultat et Bilan - Année 2010 (du au ) Compte Résultat CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - Achats 70 - Ventes Achats d'études et de prestations de services Fourniture non stockables (eau, énergie ) Cotisations / adhésions Prestations de services Fourniture d'entretien et de petit équipement Produits des activités annexes (droits d'entrées,ventes ) Fourniture administrative Autres fournitures 61 - Services extérieurs 74 - Subventions d'exploitation Sous-traitance générale Location Etat Région Entretien et réparation Assurance Divers Département Neuilly-sur-Seine Autres communes Autres 62 - Autres Services extérieurs 75 - Autres produits de gestion courante Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Publicité, publications Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications 627 et Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes 76 - Produits financiers Imôts et taxes sur rémunération Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel 77 - Produits exceptionnels Rémunération des personnels 645 et Charges sociales sur opérations de gestion sur exercices antérieurs Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante 78 - Reprise sur amortissement et provisions 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotation aux amortissements Sous/total Sous/total Résultat excédentaire (recettes- dépenses > à 0) Résultat déficitaire (recettes- dépenses < à 0) TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS Bilan ACTIF Réalisation 2009 PASSIF Réalisations Valeurs immobilières nettes (achat de matériel et d'équipement) 20 - Immobilisations incorporelles 11 - Cumul résultat exercices précédents Solde créditeur 21 - Immobilisations corporelles Solde débiteur 23 - Immobilisations en cours 3 - Stocks 12 - Résultat de l'exercie Excédent Déficit 4 - Sommes dues à l'association (clients ou autres débiteurs) 15 - Provisions 5 - Trésorerie Montant à justifier 16 - Emprunts (sommes restant dues) Banque 42 - Dettes de l'association Caisse 46 - facture, charges sociales Placements en-cours TOTAL NB : Les totaux doivent être égaux en dépenses et en recettes TOTAL L'association bénéficie-t-elle du concours d'un expert comptable? Si oui, Coordonnées de l'expert comptable : Visa de l'expert comptable (s'il y en a un) Date de la dernière Assemblée Générale : / /
4 4/7 Renseignements financiers Budget prévisionnel de l'association Dans le cas où l'exercice de l'association est différent de l'année civile, il vous appartient de préciser les dates de début et de fin d'exercice. Exercice 2012 Date de début : date de fin : CHARGES MONTANT PRODUITS MONTANT 60 - Achats 70 - Ventes Achats d'études et de prestations de services Fourniture non stockables (eau, énergie ) Fourniture d'entretien et de petit équipement Cotisations / adhésions Prestations de services Produits des activités annexes (droits d'entrées, ventes de produits ) Fourniture administrative Autres fournitures 61 - Services extérieurs 74 - Subventions d'exploitation Sous-traitance générale Location Entretien et réparation Assurance Divers Etat Région Département Neuilly-sur-Seine Autres communes Autres 62 - Autres Services extérieurs 75 - Autres produits de gestion courante Rémunérations d'intermédiaires et honoraires Publicité, publications Déplacements, missions Frais postaux et de télécommunications 627 et Services bancaires, autres 63 - Impôts et taxes 76 - Produits financiers Impôts et taxes sur rémunération Autres impôts et taxes 64 - Charges de personnel 77 - Produits exceptionnels Rémunération des personnels 645 et Charges sociales sur opérations de gestion sur exercices antérieurs Autres charges de personnel 65 - Autres charges de gestion courante 78 - Reprise sur amortissement et provisions 66 - Charges financières 67 - Charges exceptionnelles 68 - Dotation aux amortissements TOTAL DES CHARGES TOTAL DES PRODUITS NB : Les totaux doivent être égaux en dépenses et en recettes
5 5/7 Subvention d'aide au fonctionnement de l'association, conformément à son objet statutaire Demande de subvention de fonctionnement ATTESTATION SUR L'HONNEUR Je soussigné(e), (nom et prénom) représentant(e) légal(e) de l'association, - certifie que l'association est régulièrement déclarée; - certifie que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants; - certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de subventions introduites auprès d'autres financeurs publics; - certifie que cette demande est conforme aux statuts de l'association et sollicite de la collectivité l'octroi d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercie 2011 Montant demandé : - précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association Nom du titulaire du compte : Banque ou centre : Domiciliation : Code banque Code guichet Numéro de compte Clé Fait à le RIB A COLLER
6 6/7 Subvention d'aide à la mise en œuvre du projet spécifique Demande de subvention de fonctionnement Montant demandé : Motif de la subvention : Détail du projet : Intérêt local pour la collectivité : (Article L du Code Général des Collectivités Territoriales) Financement du projet : (joindre obligation un budget présionnel détaillé Dépenses-Recettes, et si nécessaire tout document explicatif) Date prévue : Financement demandé à la collectivité : Coût global : Autes financements : ATTESTATION SUR L'HONNEUR Je soussigné(e), (nom et prénom) représentant(e) légal(e) de l'association, - certifie que l'association est régulièrement déclarée; - certifie que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants; - certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de subventions introduites auprès d'autres financeurs publics; - certifie que cette demande est conforme aux statuts de l'association et sollicite de la collectivité l'octroi d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercie précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association Nom du titulaire du compte : Banque ou centre : Domiciliation : Code banque Code guichet Numéro de compte Clé Fait à le RIB A COLLER
7 7/7 Subvention "INITIATIVE JEAN MERMOZ" Appel à projets à destination des associations neuilléennes Montant demandé : Objectif du projet : Bénéficiaire du projet : Calendrier prévisionnel du projet : Lieu de mise en œuvre : Intérêt local pour la collectivité : (Article L du Code Général des Collectivités Territoriales) Financement du projet : (joindre obligation un budget présionnel détaillé Dépenses-Recettes, et si nécessaire tout document explicatif) Date prévue : Financement demandé à la collectivité : Coût global : Autes financements : ATTESTATION SUR L'HONNEUR Je soussigné(e), (nom et prénom) représentant(e) légal(e) de l'association, - certifie que l'association est régulièrement déclarée; - certifie que l'association est en règle au regard de l'ensemble des déclarations sociales et fiscales ainsi que des cotisations et paiements correspondants; - certifie exactes et sincères les informations du présent dossier, notamment la mention de l'ensemble des demandes de subventions introduites auprès d'autres financeurs publics; - certifie que cette demande est conforme aux statuts de l'association et sollicite de la collectivité l'octroi d'une subvention de fonctionnement au titre de l'exercie précise que cette subvention, si elle est accordée, devra être versée : au compte bancaire ou postal de l'association Nom du titulaire du compte : Banque ou centre : Domiciliation : Code banque Code guichet Numéro de compte Clé Fait à le RIB A COLLER
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