Mots clés : Amiante environnemental, Cartographie, Minéralogie, Chrysotile, Trémolite, Nouvelle Calédonie

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Mots clés : Amiante environnemental, Cartographie, Minéralogie, Chrysotile, Trémolite, Nouvelle Calédonie"

Transcription

1

2

3

4 Mots clés : Amiante environnemental, Cartographie, Minéralogie, Chrysotile, Trémolite, Nouvelle Calédonie En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante : D. Lahondère (2007) L amiante environnemental en Nouvelle Calédonie : Expertise géologique des zones amiantifères. Evaluation des actions engagées. BRGM/RP FR, 55 p., 5 fig., 9 pl. BRGM, 2005, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l autorisation expresse du BRGM.

5 L amiante environnemental sur la commune de Murato Synthèse Ce rapport constitue le compte rendu de la mission effectuée par l auteur en Nouvelle Calédonie du 9 au 25 juillet 2007, sur les problèmes relatifs à la présence d amiante dans l environnement. Cette mission a eu pour principaux objectifs l évaluation de l étude pilote réalisée sur la commune de Houaïlou (inventaire communal des sites amiantifères) et l expertise des sites insulaires de référence. Trois grands domaines géologiques ont été expertisés : - l unité de la Boghen et les serpentinites associées, - l unité des péridotites («Massif minier»), - le Complexe métamorphique du Nord, à matériel ultrabasique, basique et sédimentaire. Le travail réalisé autour de la commune de Houaïlou comprend une reconnaissance de la commune à l échelle 1/ et des travaux plus ciblés sur les zones habitées et/ou promises à une prochaine urbanisation, à l échelle 1/ Ce choix apparaît judicieux et adapté à la problématique «Amiante environnemental» car il permet de rendre compte de la géologie communale tout en répondant aux attentes à court terme des habitants, des élus locaux et des aménageurs (recensement exhaustif des sites amiantifères). La démarche entreprise sur la commune de Houaïlou, qui inclut une cartographie détaillée, un échantillonnage ciblé et des caractérisations minéralogiques et cristallographiques précises, est la seule à même d aboutir à une définition de l aléa «Amiante environnemental» à une échelle communale. L expertise réalisée sur les unités amiantifères et potentiellement amiantifères conduit à souligner les points suivants : - Les serpentinites de l unité de la Boghen sont très souvent amiantifères. Les analyses en cours devraient confirmer la prédominance de la trémoliteamiante sur le chrysotile qui est néanmoins souvent présent en association avec la trémolite. - Les péridotites plus ou moins serpentinisées du domaine minier sont également amiantifères. Les données géologiques existantes, tant cartographiques qu analytiques, sont aujourd hui très insuffisantes et ne permettent pas de discriminer des zones qui seraient amiantifères de zones dépourvues d amiante. Les observations réalisées et les premiers résultats analytiques montrent que de la trémolite-amiante est présente dans le domaine minier, sous la forme de grandes veines ou associées à des plans de glissement recoupant les péridotites. Les observations que nous avons réalisé concernent à ce jour principalement les massifs du Koniambo et de Poro mais les quelques BRGM/RP FR Rapport final 3

6 Titre abrégé du rapport données acquises à l Est de Nouméa, semblent confirmer également la présence de trémolite-amiante dans le domaine minier méridional. - Les formations métamorphiques du Nord contiennent également des roches amiantifères, reconnues en quelques points entre Hienghène et Ouégoa. Cependant, ce domaine reste encore insuffisamment connu d un point de vue cartographique et lithologique et devra faire l objet d expertises spécifiques. Il est demandé que des analyses minéralogiques soient réalisées afin de lever les indéterminations voire les ambigüités concernant le (ou les) type(s) d amiante présent(s) dans les serpentinites de la Boghen, dans les péridotites du domaine minier et dans les faciès amiantifères du complexe métamorphique du Nord. En fonction des résultats, il conviendra de procéder à une expertise indépendante sur l amiante (ou les amiantes) reconnues, notamment celles présentes dans les carrières et/ou associé(s) aux niveaux exploités dans le «massif minier». Cette expertise nécessitera un accès facilité à toutes les zones des exploitations minières concernées. Des échantillons seront prélevés en fonction des besoins et analysés le cas échéant, si de l amiante est présent ou suspecté. Cette expertise suppose l adhésion et la collaboration de tous les acteurs de la filière, notamment les exploitants miniers et les autorités administratives, en vue d une transparence totale de la démarche et des résultats. 4 BRGM/RP FR Rapport final

7 Sommaire 1. Rappel des objectifs TERMES DE LA MISSION CALENDRIER DE LA MISSION CONTEXTE GEOLOGIQUE RAPPEL HISTORIQUE Expertise géologique des zones amiantifères INVENTAIRE DES SITES AMIANTIFERES SUR LA COMMUNE DE HOUAILOU Présentation des travaux entrepris Les sites visités dans la chaîne centrale (unité de la Boghen) Les sites visités dans l unité des péridotites («Massif minier») LES ZONES AMIANTIFERES DE LA CHAINE CENTRALE Au niveau de la transversale Houaïlou-Poya Au niveau de la transversale Koné-Tiwaka Dans les secteurs de Hienghène et de Ouégoa LE DOMAINE MINIER ET L AMIANTE ENVIRONNEMENTAL Les risques d exposition associés à l exploitation minière La carrière du massif de Koniambo La carrière du massif de Tomo (Tontouta) Le domaine minier au Sud de Nouméa Conclusions partielles et recommandations LE COMPLEXE METAMORPHIQUE DU NORD Conclusions et recommandations EVALUATION DES ACTIONS DE RECENSEMENT DES ZONES AMIANTIFERES ET DES TRAVAUX CARTOGRAPHIQUES EXPERTISE DES SITES DE REFERENCE Les carrières Les axes routiers...51 BRGM/RP FR Rapport final 5

8 3.3. ETAT DES LIEUX SUR L AMIANTE ENVIRONNEMENTAL Bibliographie Liste des illustrations Figure 1 Localisation des principales zones visitées Figure 2 Image MEB en électrons secondaires : gerbes de trémolite (carrière de Koniambo) Figure 3 Spectre EDS d'analyse ponctuelle d'une fibre de trémolite (carrière de Koniambo) Figure 4 Image MEB de lamelles d'amphibole sodique, de type glaucophane (Col d"amos) Figure 5 Spectre EDs d'analyse de l'amphibole 13L2G1 -Col d'amos)i Liste des annexes Annexe 1 Liste des affleurements visités et des échantillons prélevés BRGM/RP FR Rapport final

9 1. Rappel des objectifs 1.1. TERMES DE LA MISSION Le BRGM, le LEPI 1 et l INSERM 2 ont été saisis par le Gouvernement de la Nouvelle Calédonie et réunis pour évaluer le risque sanitaire inhérent à la présence sur l ile de terrains amiantifères ou potentiellement amiantifères. Les trois axes principaux du travail concernent les aspects géologiques, les analyses de matériaux et les contrôles d empoussièrement, l épidémiologie et l évaluation du risque sanitaire associé à la présence de roches amiantifères à l affleurement. Ces différents volets ont déjà fait l objet d une étude collective par le groupe de travail «Amiante environnemental de Nouvelle Calédonie». La demande préalable à cette mission d expertise stipulait les points suivants à évaluer selon les compétences des différents intervenants : Géologie (BRGM) : - valider les avancées géologiques, - valider le cahier des charges, - valider les méthodes de travail. Mesures de fibres aériennes (LEPI) : - étudier différentes méthodes de prélèvement et d analyse, - interpréter les données existantes, - identifier et valider les méthodes les plus adaptées et représentatives, - établir un système d échelle. Epidémiologie, évaluation du risque (INSERM) : - conseiller sur les méthodes à mettre en œuvre pour estimer le risque d exposition, - établir un dispositif de surveillance des maladies liées à l exposition à l amiante environnemental, - apporter une aide méthodologique et l expertise de l INSERM à l évaluation de ce risque. 1 LEPI : Laboratoire d Etude des Particules Inhalées 2 INSERM : Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale BRGM/RP FR Rapport final 7

10 Une première mission a été effectuée du 23 avril au 4 mai 2007 par Jean-Luc Boulmier (Adjoint au Chef de Service MMA 3 du BRGM), Marie-Annick Billon-Galland (Responsable du LEPI) et Danièle Luce (Directeur de recherche à l INSERM). Cette mission a confirmé le problème de santé publique associé à l exposition environnementale aux fibres d amiante, en Nouvelle Calédonie, et ce même après l action prioritaire de démolition des maisons traditionnelles recouvertes d un enduit à trémolite (pö). Une seconde mission a été effectuée du 9 au 25 juillet par Didier Lahondère (Ingénieur géologue au BRGM) avec pour principaux objectifs : - l évaluation de l inventaire communal des sites amiantifères réalisé dans le cadre de l étude pilote de Houaïlou, - l aide à la mise au point de la méthodologie de cartographie des zones amiantifères et potentiellement amiantifères, - l aide à la mise au point de la méthodologie d échantillonnage des faciès potentiellement porteurs de fibres, - l expertise des sites de référence. Le présent rapport constitue le compte rendu de cette seconde mission. Plusieurs échantillons ont été prélevés au cours de cette mission. La liste correspondante est présentée en annexe CALENDRIER DE LA MISSION La mission a été réalisée conformément au programme préétabli. Lundi 9 juillet : Réunion de démarrage Du mardi 10 au jeudi 12 juillet : Evaluation des travaux cartographiques réalisés sur la commune de Houaïlou Vendredi 13 juillet : Transect Houaïlou-Nérin-Montfaoué-Poya Lundi 16 juillet : Massif de Koniambo Mardi 17 juillet : Transect Koné-Tiwaka Mercredi 18 juillet : Secteur de Hienghène, Tribu de Tendo Jeudi 19 juillet : Secteur de Ouégoa et du Col d Amos Vendredi 20 juillet : Piste de Boat Pass, carrière de Népoui Lundi 23 juillet : Massif de Tomo Mardi 24 juillet : Préparation des exposés Mercredi 25 juillet : Exposé du compte rendu de la mission, réunion de débriefing 3 MMA : Métrologie, Monitoring et Analyses 8 BRGM/RP FR Rapport final

11 Des observations complémentaires ont par ailleurs été réalisées dans les secteurs de Plum-Prony (14 et 15 juillet) et de Canala-Thio (21 et 22 juillet). Les secteurs visités sont représentés sur la figure CONTEXTE GEOLOGIQUE La constitution géologique de la Nouvelle-Calédonie est très comparable à celle de la Corse du Nord, de la Grèce, de la Turquie, de Chypre, pays où des foyers de mésothéliomes ont été signalés. Ces pays sont caractérisés par des occurrences plus ou moins étendues de roches qualifiées de "ultra-basiques" ou "basiques" par les géologues, qui indiquent ainsi leurs faibles teneurs en silice et leurs fortes teneurs en magnésium et fer. Ces roches ultrabasiques d origine profonde puisqu elles proviennent du manteau, sous-jacent à la croûte terrestre, affleurent assez rarement. Elles ne se mettent en place qu'à la faveur de collisions à la frontière des grandes plaques qui découpent en une mosaïque mouvante (à l'échelle de temps géologique) la surface de la terre. Elles se retrouvent ainsi le plus souvent broyées et dilacérées dans des zones de déformations complexes. D'une manière générale on parle de péridotites lorsque la structure mantellique est préservée et de serpentinite 4 lorsque la roche a subi des transformations mécaniques (broyage) et chimiques (hydratation). Ces transformations particulières sous contrainte thermo-mécanique expliquent souvent la nature fibreuse des minéraux ainsi générés. Les géologues parlent également d'ensembles ophiolitiques 5 lorsque les roches ultrabasiques du manteau sont associées à des roches basiques (gabbros et/ou basaltes) et sédimentaires siliceuses (chert, radiolarite) typiques de la croûte océanique, le mélange étant généralement lardé de filons de serpentinite. La Grande-Terre de Nouvelle-Calédonie est riche en unité ophiolitiques et en roches ultrabasiques. Ces roches représentent 5500 km 2 sur les km 2 que comporte la Grande-Terre, soit plus du tiers de sa superficie. On a pu calculer qu'en Nouvelle- Calédonie on n'est pratiquement jamais à moins de 5 km d'une zone dont les roches sont susceptibles de libérer des fibres. Cet ensemble de roches ophiolitiques est complexe et difficile à analyser. Il recouvre une grande variété de types de roches ultrabasiques et basiques. Les plus anciennes ont un âge de 300 millions d'années alors que les plus récentes ont un âge de 30 millions d'années. Elles ne partagent ni la même évolution, ni les mêmes conditions de mise en place et par voie de conséquence leurs phases minérales sont différentes. La compréhension des facteurs de risque liés à l'amiante est donc indissociable de la connaissance géologique de l'île. 4 Roches d'aspect écailleux et de couleur verte évoquant une peau de serpent, d'où son nom 5 De ophis, serpent. BRGM/RP FR Rapport final 9

12 Les principaux type de contextes géologiques de la Nouvelle-Calédonie pouvant générer des fibres sont listés ci-dessous. Serpentinites en filons associées à l'unité de la Boghen : Il s'agit de filons de serpentinite que l'on trouve dans deux massifs principaux (Boghen et Ouango- Netchaot) dans la Chaîne centrale. L'unité de la Boghen représente un complexe de subduction qui porte l'empreinte d'une déformation et d'un métamorphisme polyphasés, partage par les filons de serpentinite qui l'accompagnent. La trémolite dominante et le chrysotile subordonné sont signalés dans plusieurs études dans ce contexte. Glaucophanites, éclogites de la ceinture métamorphique du Nord calédonien : Cet ensemble de gneiss et micaschistes correspond à un complexe de sédiments, basalte et roches ultrabasiques qui a été entraîné par subduction jusqu'à 70 km de profondeur. Cet enfouissement qui a eu lieu entre 35 et 41 Ma a provoqué des transformations texturales et métamorphiques importantes qui se traduisent par une minéralogie spécifique. Des minéraux fibreux de la lignée trémolite - actinote sont fréquemment signalés dans les études. Les "pierre savon" ou stéatites font parties de ce cortège. Les massifs de péridotites : Les massifs de péridotites représentent plus de ¾ de la superficie des roches ultrabasiques de la Grande-Terre. On distingue le grand Massif du Sud et une série de massifs ou "klippes" qui s'alignent tout au long de la côte ouest. L'ensemble forme la nappe des péridotites, mise en place par obduction sur les autres formations de l'île. La base de la nappe ou surface de chevauchement est constituée par une semelle de péridotite très serpentinisée et déformée, d'épaisseur inégale, dans laquelle il est fréquent de rencontrer du chrysotile. Dans le corps des massifs, les péridotites sont fréquemment affectées par des dislocations serpentineuses, parfois injectées par des complexes filoniens (pyroxénites, gabbros, dolérites, basaltes, plagiogranites) souvent fortement déformés. Dans de tels contextes la trémolite est connue RAPPEL HISTORIQUE Les travaux antérieurs à ceux du Groupe de travail «amiante environnemental de Nouvelle-Calédonie» sont rappelés ci-dessous. En 1978, un rapport de Lessard, Reed et Maheux (J. Occup. Med.) signale l incidence particulièrement élevée du cancer du poumon chez les travailleurs du nickel en NC. Des cas de mésothéliome ont été signalés en NC parmi des employés de la SLN. Ces deux pathologies sont (peut être pour le poumon) liées à l inhalation d amiante. En 1980, Langer publie dans Science un article qui démontre la présence de fibres de chrysotile dans le minerai de nickel en provenance de Calédonie, ce qui expliquerait les pathologies respiratoires tumorales parmi les travailleurs. A la suite de cette étude, la SLN demande à l unité 88 de l INSERM de réaliser une étude épidémiologique sur le risque de cancer respiratoire lié à l industrie du nickel en Calédonie. 10 BRGM/RP FR Rapport final

13 En 1991, une étude réalisée par l'unité 88 de l'inserm sur les cancers respiratoires et l'industrie du nickel en Nouvelle-Calédonie met en évidence une incidence élevée de mésothéliomes pleuraux sur le territoire (Goldberg et al., 1991). Cet excès de mésothéliomes ne s explique pas par une exposition professionnelle à l amiante. Les caractéristiques des cas font plutôt envisager une exposition environnementale à l amiante ou à d autres fibres minérales : incidence égale dans les deux sexes, cas jeunes (certains de moins de 40 ans) suggérant une exposition ayant débuté dans l enfance, excès de mésothéliomes limité à l ethnie mélanésienne et à certaines régions essentiellement rurales du centre de la Grande-Terre. En 1993, afin d'identifier les facteurs de risque responsables de cet excès de mésothéliomes, une nouvelle étude est mise en place, l'hypothèse principale étant la présence de fibres minérales dans l'environnement naturel. L'étude mise en œuvre est une étude cas-témoins en population générale et porte sur l'ensemble des cancers respiratoires, car dans l'hypothèse d'une exposition environnementale à des fibres minérales, d'autres sites de l'appareil respiratoire (en particulier le poumon) pouvaient être concernés. Dès le début du recueil des données, le travail de terrain permet de mettre en évidence dans certains villages mélanésiens l'existence d'une pratique consistant à recouvrir les murs intérieurs et extérieurs des maisons d'un enduit fabriqué à partir d'une roche friable trouvée à proximité des habitations. L analyse de quelques échantillons de cet enduit, appelé pö dans plusieurs langues locales, et de la roche servant à sa préparation montre qu'ils sont composés presque exclusivement de trémolite, variété d'amiante du groupe des amphiboles (Luce et al., 1994). L Unité 88 informe le Directeur général de l Inserm et les autorités sanitaires, et la Direction générale de la santé demande au Réseau National de Santé Publique de coordonner une mission sur le territoire en mars Au cours de cette mission, plusieurs prélèvements d air sont réalisés. Des concentrations très élevées en fibres de trémolite sont observées, parfois en association avec du chrysotile, pendant la préparation du pö, sur les pistes, et à l intérieur des habitations, dans lesquelles les concentrations atteignent F/l pendant le balayage (Goldberg et al., 1995). Sur la base des éléments recueillis, des recommandations et propositions d action sont soumises aux autorités territoriales en juin 1994 (Quénel et al., 1994). Elles portent notamment sur l information de la population, sur des mesures de réduction du risque, notamment le recensement et la décontamination de l habitat à risque, sur la réalisation d une campagne de métrologie pour caractériser l exposition, sur la localisation des zones de trémolite et sur la quantification de la relation entre exposition à la trémolite et risque de cancer respiratoire selon les sources d exposition. Les résultats de l étude cas-témoins mettent en évidence en 1997 une très forte association entre l utilisation du pö et le risque de mésothéliome. L utilisation du pö augmente également significativement le risque de cancer du poumon chez les femmes. En revanche, aucune association n est observée chez les hommes probablement en raison de niveaux d exposition plus faibles (INSERM U88, 1997 ; Luce et al., 2000). BRGM/RP FR Rapport final 11

14 Une campagne de métrologie est réalisée par l Inserm en collaboration avec le LEPI en 1998 (INSERM U88 et LEPI, 1998 ; Luce et al., 2004). Dans la plupart des prélèvements, les fibres d'amiante identifiées sont des fibres de trémolite, mais dans quelques cas des fibres de chrysotile ont également été mises en évidence, à des niveaux cependant beaucoup plus faibles. Les concentrations atmosphériques les plus élevées sont observées à l intérieur des habitations recouvertes de pö, particulièrement pendant le ménage (plusieurs centaines de fibres par litre d air). Parallèlement, une enquête sur les activités quotidiennes en tribu montre que les femmes passent en moyenne environ deux heures de plus à l intérieur des maisons que les hommes, et confirme que seules les femmes ou les fillettes exercent les activités ménagères. Ces résultats renforcent l hypothèse de niveaux d exposition cumulés plus élevés chez les femmes. La pollution atmosphérique par les fibres d amiante n'est cependant pas limitée aux habitations recouvertes de pö. Quelques prélèvements réalisés dans des habitations non recouvertes ou sur des pistes ont mis en évidence des concentrations non négligeables bien que beaucoup plus faibles (de l ordre de 10 fibres par litre d air). Par ailleurs, l analyse de prélèvements biologiques (tissu pulmonaire ou liquide de lavage broncho-alvéolaire) montre que la concentration pulmonaire en fibres de trémolite est très fortement liée à l utilisation du pö, et augmente avec la durée d'exposition (Luce et al., 2004). Chez les sujets exposés, les concentrations pulmonaires sont d'un niveau comparable à ce qui peut être observé en milieu professionnel. La présence de fibres de trémolite, à des concentrations cependant beaucoup plus faibles, dans les prélèvements de sujets non exposés au pö indique également que d autres sources d exposition existent. Ceci est également corroboré par une analyse détaillée des expositions professionnelles, qui met en évidence une association entre le risque de cancer du poumon et l exposition aux poussières de terre, qui pourrait refléter une exposition environnementale à des fibres d amiante provenant des terres cultivées (Menvielle et al., 2003). L ensemble des résultats a amené à conclure que l utilisation du pö était la source principale d exposition à l amiante, que l utilisation de cet enduit augmentait le risque de cancer respiratoire. En 1997, un premier recensement des habitations à risque (recouvertes de pö) a été réalisé en Province Nord et un second en Les constructions à risque en Province Sud (beaucoup plus rares) ont été recensées en En 2001, à la demande du gouvernement de Nouvelle-Calédonie, une mission conjointe de l Institut de Veille Sanitaire et du Centre Scientifique et Technique du Bâtiment a permis de formuler des propositions techniques concernant la réduction du risque dans l habitat (démolition des constructions) et des recommandations en terme de suivi sanitaire des populations concernées (notamment un dépistage) (Quénel et Cochet, 2001). Une campagne de destruction des habitations recouvertes de pö et de reconstruction a été réalisée de début 2003 à fin En janvier 2003, une seconde expertise, réalisée par l INRS et l OPPBTP a permis de finaliser et valider la méthode de démolition des habitations enduites de pö. Cependant l utilisation du pö n est probablement pas la seule source d exposition à la trémolite. Afin de mieux cerner l origine environnementale des mésothéliomes pleuraux en Nouvelle-Calédonie, une étude cas-témoins a été réalisée en 2004 sur tous les mésothéliomes confirmés histologiquement, enregistrés de 1984 à 2002 au Registre 12 BRGM/RP FR Rapport final

15 du Cancer de Nouvelle-Calédonie (Baumann, 2007). Les facteurs de risque possibles pris en compte dans cette étude étaient : le pö, l activité minière dans la commune de résidence et la présence de serpentinite dans le sol de la commune de résidence. L analyse statistique montre que la présence de serpentinite dans le sol de la commune de résidence est le seul facteur associé de façon significative au mésothéliome. Soixante-neuf cas de mésothéliomes ont été inclus dans l étude. Ils étaient à 90% mélanésiens ; le Risque Relatif estimé pour ce groupe était de 16 par rapport au groupe européen. Pour l ensemble des cas mélanésiens, le sexe ratio proche de 1, ainsi que le nombre de cas situés en dessous de 40 ans (sept cas, soit 11% des cas mélanésiens), confirmaient une exposition environnementale dès l enfance. D'autres programmes de recherche sont actuellement en cours : : programme de recherche épidémiologique, géologique et minéralogique conduit par le groupement IPNC-IRD-BRGM sur la région de Houailou-Bourail, financé par le MOM : début de la thèse de Marianne Houchot (géographie de la santé) sur la région de Hienghène : 2 ème programme de recherche IPNC-IRD-BRGM financé par le MOM et la DIMENC sur la région de Koné-Tiwaka : 3 ème programme de recherche IPNC-IRD-BRGM financé par le MOM et la DASSNC sur la région de Poya pour étendre l étude à toute la Nouvelle-Calédonie. BRGM/RP FR Rapport final 13

16 Figure 1 :Localisation géographique des zones visitées

17 2. Expertise géologique des zones amiantifères 2.1. INVENTAIRE DES SITES AMIANTIFERES SUR LA COMMUNE DE HOUAILOU Présentation des travaux entrepris Parmi les principes généraux préconisés par la DASS et le groupe de travail, le premier est d'identifier et signaler les terrains amiantifères dans un but de réglementation et de remédiation à mettre en place ultérieurement. Un inventaire communal des "points noirs" a donc été préconisé. En parallèle une amélioration des connaissances et de la cartographie géologique de ces terrains particuliers a été jugé indispensable. Le choix s'est porté sur la commune de Houaïlou, car le nombre de cas de mésothéliome était de 68 selon le registre des cancers de l'ipnc en 2002, dont 24 cas sur cette seule commune. Le programme sur la région de Houaïlou a été monté par le Service de la Géologie de la DIMENC. Il a été en partie financé par la DASSNC et la DIMENC. Le projet sur la commune de Houaïlou a été conçu comme un projet pilote pour l'extension de l'inventaire communal à l'ensemble des zones sensibles de la Nouvelle-Calédonie. Les objectifs principaux du programme sont : - La mise au point d'une méthode de recensement des zones aménagées sur terrain potentiellement amiantifères. - L'accroissement du degré de connaissance géologique et minéralogique pour mieux comprendre la formation des minéraux fibreux notamment la trémolite. Les travaux d'inventaire ont été sous-traités au bureau d'étude GEO-IMPACT et le travail de cartographie a été fait dans le cadre d'un stage d'un étudiant de l'igal, Pierre-Luc Werner Les sites visités dans la chaîne centrale (unité de la Boghen) L unité de la Boghen, de nature essentiellement métasédimentaire, comprend des massifs isolés, plus ou moins étendus, constitués de serpentinites. Cette unité représente un complexe de subduction affecté par une évolution tectonique et métamorphique polyphasée. De la trémolite est signalée dans plusieurs études (Cluzel et Pelletier, 1994). Plusieurs observations ont été réalisées dans la zone de Houaïlou. Les affleurements situés le long de la piste du barrage de Mékuru ont été examinés le BRGM/RP FR Rapport final 15

18 10 juillet en présence de P.-L. Werner et de B. Robineau. Dans sa partie inférieure, cette piste est taillée dans des serpentinites. Au contact entre ces serpentinites et les métasédiments de l unité de la Boghen, un niveau blanchâtre discontinu et peu épais, constitué essentiellement de fibres, est souvent présent (PLW261). Entre la centrale électrique et le barrage, plusieurs échantillons de ces niveaux blanchâtres ont été observés et échantillonnés. Ces niveaux sont très friables et s érodent facilement dès leur mise à nu, généralement par dégradation du couvert végétal sus-jacent. En termes d émission, l impact de ces niveaux fibreux apparaît très faible, voire négligeable. A proximité de la centrale électrique, une petite carrière taillée dans les serpentinites a été visitée. Les serpentinites sont ici découpées par des veines fibreuses très altérées (PLW32). Le dernier site visité (PLW353) est situé dans le fond d un vallon, le long d une piste très peu fréquentée. Le contexte géologique correspond également à des lames de serpentinites insérées dans les métasédiments de l unité de la Boghen. Là encore, des niveaux fibreux blanchâtres soulignent localement la zone de contact. Ces niveaux proviennent pro parte de l altération d anciens plans de mouvement à cristallisations prismatiques et/ou fibreuses Les sites visités dans l unité des péridotites («Massif minier») Le domaine minier a été visité les 11 et 12 juillet en présence de T. Dervin, B. Robineau et P. Maurizot. Le long de la route côtière qui mène à Poro, les péridotites plus ou moins serpentinisées de la base de l unité du «Minier» sont découpées par de grands plans faillés à cristallisations prismatiques pluricentimétriques à pluridécimétriques. Dans les zones les plus saines, observées dans la partie basse des talus de la route, ces plans ne sont pas altérés et les prismes sont parallèles et soudés les uns aux autres. Plus haut, près de la base du profil d altération, ces prismes sont altérés, fragmentés et associés à des fibres qui semblent provenir du clivage extrême (effilochage) de ces mêmes prismes. Ces prismes sont généralement interprétés comme des cristallisations d antigorite. Compte tenu des observations faites par ailleurs (cf ), cette attribution minéralogique devra être confirmée. Ces grands plans à cristallisations prismatiques ont été observés dans la semelle de l unité du «Minier» mais aussi plus haut, dans la zone à garniérite (POR02), où des veines de chrysotile ont également été identifiées. Au dessus de Houaïlou, l unité du «Minier» a également été exploitée. Ici encore, des cristallisations prismatiques très altérées, désagrégées, semblent évoluer par séparation mécanique et effilochage à des produits fibreux asbestiformes. Plusieurs sites ont également été visités à proximité immédiate et dans l enceinte du collège de Houaïlou. Dans le collège, un talus taillé dans des éboulis de péridotites plus ou moins serpentinisées présentent les mêmes cristallisations prismatiques blanchâtres altérées, associées à des fibres apparemment de même nature (Planche 3). Sur la piste qui mène à l antenne, l altération poussée de ces prismes 16 BRGM/RP FR Rapport final

19 conduit à l apparition d amas flexueux constitués uniquement de fibres souples (Planche 3). BRGM/RP FR Rapport final 17

20 Planche 1 : Unité de la Boghen Métasédiments Fibres d amiante observées au niveau d un contact Serpentinites-Métasédiments PLW353 Serpentinites Contact faillé, à fibres d amiante PLW276 PLW353

21 Route de Poro Route de Poro Planche 2 : Massif minier de Poro Talus de la route côtière, taillé dans des péridotites +/- serpentinisées Carrière de Poro Plan à prismes altérés, se délitant en fibres Talus en carrière, à plans amiantés Plan à prismes sains Carrière de Poro

22 Planche 3 : Collège de Houaïlou Talus du collège de Houaïlou Collège de Houaïlou : prismes altérés Piste de l antenne : amas fibreux Collège de Houaïlou

23 2.2. LES ZONES AMIANTIFERES DE LA CHAINE CENTRALE Au niveau de la transversale Houaïlou-Poya Cette transversale a été effectuée le 13 juillet en présence de P. Maurizot. Entre Gôndu et Nérin, plusieurs lames de serpentinites intercalées dans les métasédiments de la Boghen on été observées et des terres blanches échantillonnées (NC01DL à NC09DL). Les échantillons préalablement étudiés et provenant de cette transversale ont tous révélé la présence de fibres amiantifères, généralement des amphiboles (Rapport BRGM/IPNC/IRD, mars 2007). Les terres blanches échantillonnées ont le plus souvent un aspect pâteux et leur composition exacte, incluant la proportion de fibres, devra être précisée. Parmi tous les affleurements visités, le plus intéressant est celui qui correspond à la carrière du Col de Nérin (NC04DL), taillée dans une lame de serpentinites. Cette carrière est utilisée d une manière récurrente pour extraire des matériaux destinés à remblayer la piste de Nérin. Les observations faites dans la carrière montrent la présence, à même le sol, d amas blanchâtres flexueux constitués exclusivement de longues fibres (trémolite-amiante probable) (Planche 4). Les 2 échantillons prélevés dans cette carrière devront être analysés pour préciser la nature exacte de l amiante (ou des amiantes) contenu(s) dans ces serpentinites. Sans attendre le résultat de ces analyses, il conviendrait cependant d interdire tout nouveau prélèvement dans cette carrière et d en fermer l accès. Une seule observation a été faite dans le secteur de Montfaoué qui constitue un lieu de référence depuis la première identification de pö à trémolite par Cluzel et Pelletier (1994). Une cartographie détaillée de cette commune devrait être engagée pour localiser les zones à pö trémolitique et comprendre leurs relations avec les serpentinites environnantes (profil d altération supergène?). Les serpentinites du massif de Montfaoué ont également été observées sur la route de Gohapin (NC10DL) où elles sont recoupées par un réseau de veines plurimillimétriques probablement de nature trémolitique (Planche 4) Au niveau de la transversale Koné-Tiwaka La transversale entre les villes de Koné et de Tiwaka a été réalisée le 17 juillet. Cette transversale correspond aujourd hui à un axe routier important et asphalté mais l ancien tracé, encore identifiable au niveau de certains tronçons, correspond à une piste dont l empierrement a été réalisé à l époque avec des blocs et des fragments de serpentinites (NC17DL). Par ailleurs, la route recoupe très souvent des masses plus ou moins importantes de serpentinites. Plusieurs carrières situées le long ou à proximité immédiate de la route, aujourd hui abandonnées, ont vraisemblablement servi à extraire des matériaux utilisés pour l empierrement de l ancien et du nouveau tracé. BRGM/RP FR Rapport final 25

24 Trois carrières ont été visitées après le Col de Tango, en descendant vers Touho, qui correspondent aux affleurements NC15DL, NC16DL et NC18DL (Planche 5). Dans l une d entre elles (NC18DL), des veines millimétriques à chrysotile ont été observées, de même que plusieurs plans à longs prismes altérés blanchâtres. Sur certains de ces plans, des faciès fibreux très clairement amiantifères ont été observés et échantillonnés (trémolite-amiante probable). Les échantillons prélevés devront permettre de vérifier : - la présence de chrysotile, - la nature trémolitique des prismes et des fibres blanchâtres. Plus bas, au niveau du point NC19DL, le talus de la route est taillé dans des serpentinites découpées par des plans à prismes verdâtres pluridécimétriques. A la loupe, on observe sur la surface de ces grands prismes de minuscules prismes aciculaires provenant du clivage des précédents. La nature minéralogique de ces prismes devra être contrôlée (serpentine de type antigorite ou trémolite). 26 BRGM/RP FR Rapport final

25 Planche 4 : Serpentinites de l unité de la Boghen NC04DL : carrière taillée dans des serpentinites NC04DL : fibres d amiante NC04DL : amas cotonneux constitué de fibres NC10DL : veines amiantées (trémolite probable)

26 NC11DL NC12DL NC15DL NC19DL Planche 5 : serpentinites de l unité de la Boghen

27 Dans les secteurs de Hienghène et de Ouégoa La tribu de Tendo et la Haute vallée de la Hienghène La visite de la tribu de Tendo, réalisée le 18 juillet, a permis de vérifier que le village est directement construit sur des serpentinites. L observation des talus situés en arrière des habitations montre que ces serpentinites sont systématiquement amiantifères (Planche 6). Deux échantillons prélevés dans le village devront être analysés (NC22DL et NC22DL/2). Secteur de Ouégoa Dans le secteur de Ouégoa, une petite carrière située au bord de la nouvelle route du collège est ouverte dans des serpentinites. La visite de cette carrière a été réalisée le 19 juillet en présence de François Barthelmé, Marianne Houchot, B. Robineau, P. Maurizot, du médecin du village et d un responsable des services techniques de la Mairie. L observation du front de la carrière montre que le toit des serpentinites, très altéré, était initialement recouvert par un sol végétal peu épais (50 cm). La mise à nu de cette partie altérée du substratum rocheux et son exposition brutale aux intempéries conduit à un lessivage des fibres contenues dans la roche altérée et à la formation d enduits blanchâtres riches en fibres d amiante. Sur le sol de la carrière, des agglomérats exclusivement constitués de fibres d amiante ont été observés. Ces agglomérats proviennent de la fragmentation et de l altération de veines à trémolite mises à jour à l occasion de l ouverture de la carrière (Planche 6). Cet exemple illustre, si besoin en était, les dangers inhérents à l utilisation des serpentinites comme matériau d empierrement. Un bitumage systématique des sections routières réalisées à partir des matériaux issus de cette carrière doit être envisagé à très court terme. Il apparaît également important qu une cartographie détaillée soit engagée sur l ensemble de la commune de Ouégoa de telle manière à localiser les zones amiantifères ou potentiellement amiantifères. BRGM/RP FR Rapport final 31

28 Village de Tendo Ouégoa Ouégoa : détail Ouégoa : zoom Planche 6 : Carrière de Ouégoa et tribu de Tendo

29 2.3. LE DOMAINE MINIER ET L AMIANTE ENVIRONNEMENTAL Les risques d exposition associés à l exploitation minière Les risques d exposition liés aux activités des sites miniers sont rappelés dans le rapport d expertise de Boulmier et al. (2007). Ces risques concernent pour une part les opérations d exploitation du minerai et pour une autre part les travaux d aménagement des sites concernés. Pour le premier aspect, la littérature signale la présence de chrysotile associé au minerai ou à son environnement (Pelletier, 1996 ; Langer et al., 1980). Une telle occurrence du chrysotile serait a priori rare et n induirait pas de postes de travail spécifiquement exposés. Cependant, une polémique demeure sur le risque professionnel et environnemental d exposition à l amiante du fait des exploitations. Même si des campagnes de mesures récentes pilotées par la DIMENC ont établi que les concentrations en fibres sont très faibles pour les personnels aux postes a priori les plus exposés aux poussières (conducteurs et opérateurs), des incertitudes subsistent sur la représentativité des contrôles. L interrogation sur la réalité de la présence ou non d amiante en quantité susceptible de produire localement et temporairement des expositions préoccupantes est légitime. Il convient néanmoins de souligner que les conditions de formation des couches exploitées ne sont pas favorables à la conservation de chrysotile en place. Le second aspect relatif aux travaux d aménagement justifie des procédures et précautions particulières du fait de la présence d amiante chrysotile à la semelle des massifs miniers. Cette occurrence est généralement bien instruite et fait déjà l objet de procédures de repérage préalable dans les zones traversées et de consignes de sécurité lors des travaux d aménagement. Ces applications de démarches préventives ont été constatées dans trois contextes miniers et répondent aux objectifs de réduction des expositions et des émissions (cas de SLN Kouaoua, aménagement du massif minier du projet Koniambo, programme de prévention pour les travaux Goro Nickel au Col de l Antenne). Il s agit notamment de localiser les zones amiantifères puis de limiter la production de fibres à la source. Le document Goro Nickel de novembre 2005 est une base assez complète sur l analyse des risques amiante et sur les actions à mener, depuis l avant-projet et le programme de reconnaissance géologique, jusqu aux modalités pratiques de réduction de l émission de poussières et de prévention aux différents postes de travail. Dans le même esprit, le maître d œuvre pour les travaux d aménagement de Koniambo applique une démarche préventive pour parer au risque amiante : étude géologique et recherche des affleurements à une échelle fine de 1/5 000 à 1/ préalables au permis de fouille ; procédures spéciales de travail sur les zones à risque ; minimiser les travaux en cas de découverte d amiante ; instruction des niveaux d exposition aux fibres sur prélèvements statiques et individuels, etc. La SLN est également sensibilisée au repérage de l amiante avant travaux sur les terrains. Par ailleurs, un programme de BRGM/RP FR Rapport final 35

30 prélèvements et d analyses est en cours sur les voies d accès, dans le but de recouvrir les tronçons empierrés avec des roches amiantifères. Ainsi, la profession dispose déjà des outils méthodologiques et des pratiques de travail pour réduire le risque d exposition aux fibres d amiante. L ensemble de la connaissance actuelle et des documents existants répondent aux besoins de protection des travailleurs et de la prévention de dissémination de fibres dans l environnement. Pour s affranchir des inquiétudes qui demeurent, il conviendrait, sous l égide des autorités administratives, d officialiser ces démarches déjà en place, de faire connaître les actions menées et de faire régulièrement valider les procédures retenues et les résultats d analyses. Ces résultats rendus publics seraient intégrés aux cartographies détaillées des terrains et aux bases de données. La gestion des déblais en présence d amiante est une contrainte importante de travaux, pouvant aller jusqu à l exigence de constituer des dépôts répertoriés assortis de servitudes. Il va de soi que les utilisations comme revêtement routier sans recouvrement seront proscrites La carrière du massif de Koniambo La carrière du massif de Koniambo a été visitée le lundi 16 juillet, en présence de P. Maurizot et de Ludovic Wénénina (géologue du projet KNS). Cette visite a permis de vérifier l existence, dans la semelle du massif, de veines très fines, millimétriques à infra-millimétriques, constituées de chrysotile. Ces veines recoupent des péridotites partiellement serpentinisées. Localement, ces veines sont très abondantes et le chrysotile constitue alors la composante minéralogique majeure de la roche (Planche 7). Au dessus de cette semelle, en un point, plusieurs amas composites constitués de prismes verdâtres rigides et de longues fibres soyeuses ont été observés, à même le sol. Ces amas proviennent très probablement de la destruction d une veine au cours des travaux de terrassement. Les analyses effectuées à partir de l un de ces amas montrent que les prismes et les fibres qui constituent ces amas correspondent majoritairement à de la trémolite, associée vraisemblablement à du talc fibreux (Figures 2 et 3). La dernière observation, réalisée dans la zone des premiers plaquages à garniérite, a permis d observer de grands plans fibreux donnant par désagrégation et altération des amas composites très comparables à ceux vus au niveau de la station précédente. Il convient de souligner que les observations réalisées n ont concerné que la partie basse du massif du Koniambo et que les futures zones d exploitation du minerai n ont pas été visitées. 36 BRGM/RP FR Rapport final

31 Fig. 2 : Image MEB en électrons secondaires : gerbes de trémolite (Ech. KON03, Carrière de Koniambo) Fig. 3 : Spectre EDS d analyse ponctuelle d une fibre de trémolite (Ech. KON03, Carrière du Koniambo) BRGM/RP FR Rapport final 37

32 Chrysotile Planche 7 : Massif du Koniambo Amas fibreux Veines à chrysotile Prismes Amas prismatique et fibreux de trémolite Plan prismatique et ams fibreux (trémolite?) Amas composite (prismes et fibres)

33 La carrière du massif de Tomo (Tontouta) Cette carrière de la SLN a été visitée le 23 juillet, en présence de P. Maurizot, B. Robineau, F. Bauman et M. Pasquier (Chef de mine SMT). Du chrysotile a été observé sous la forme de veines discrètes inframillimétriques recoupant des dunites (NC44DL), de même que des prismes fragmentés et altérés associés à des fibres d amiante (NC45DL). La nature minéralogique de ces prismes et fibres devra être déterminée. Dans la partie haute de la carrière, au niveau de la zone d exploitation du minerai, aucune occurrence significative d amiante n a été observée Le domaine minier au Sud de Nouméa Ce secteur n a fait l objet que d observations très ponctuelles réalisées le long des axes routiers Nouméa-Yaté et Plum-Prony. De l amiante a été observée au niveau de plusieurs affleurements situés notamment dans les secteurs du Col de Ngo et du Col de Mouirange. Ces occurrences font supposer que des zones amiantifères seront probablement découvertes à l occasion des travaux miniers (Planche 8) Conclusions partielles et recommandations De la trémolite-amiante a été identifiée puis caractérisée dans la partie basse du massif du Koniambo, associée à du chrysotile. L origine de cette trémolite-amiante est à rechercher dans les processus de désagrégation et d altération des prismes de trémolite pluricentimétriques observés au niveau de grandes fractures qui découpent les péridotites plus ou moins serpentinisées. Il apparaît aujourd hui que l importance de ces grandes fractures scellées par des cristallisations de trémolite prismatique dans les formations géologiques constituant le domaine minier a été largement sous estimée, voire ignorée. Compte tenu de la cancérogénicité de la trémolite, il conviendra d apprendre à repérer ces plans à minéraux prismatique et/ou fibreux de telle manière à limiter dès qu ils sont recoupés par des travaux de terrassement, mis à l affleurement et soumis brutalement aux processus climatiques. Il apparaît plus que probable que les longues fibres observées au niveau de certaines fractures dans le domaine minier du massif de Poro, considérées comme uniquement constituées d antigorite, aient en fait une composition de trémolite. Des analyses devront être réalisées pour déterminer la composition exacte de ces minéraux prismatiques. BRGM/RP FR Rapport final 41

34 Col de Ngo Col de Mouirange Col de Mouirange Col de Ngo Planche 8 : Massif minier méridional

35 2.4. LE COMPLEXE METAMORPHIQUE DU NORD Le Complexe métamorphique du Nord correspond à un ensemble de gneiss, de micaschistes, de métabasaltes et de roches ultrabasiques entraîné dans une zone de subduction jusqu à des profondeurs importantes (70 km) puis exhumé. Au cours de leur enfouissement puis de leur exhumation, toutes ces roches ont subi et enregistré des transformations minéralogiques et texturales, marquées notamment par le développement de minéraux fibreux de la famille Trémolite-Actinote (Paris, 1981). Cette unité géologique, très complexe dans le détail du fait de l importance des déformations subies, est insuffisamment connue d un point de vue cartographique, les documents existants ne distinguant pas les faciès potentiellement amiantifères (roches basiques et ultrabasiques) des autres faciès. Les observations réalisées entre Pouébo et Ouégoa montrent que les faciès amiantifères sont présents dans cette unité géologique et probablement sous-estimés. Affleurement NC24DL : Faciès ultrabasique très schistosé, transformé en talcschiste plus ou moins fibreux. Affleurement NC25DL : Talus de route taillé dans des glaucophanites à épidote (métabasalte). Le toit de ces glaucophanites correspond à une zone altérée très blanche renfermant des lattes minérales plus ou moins fibreuses (actinolite-amiante?). Affleurement NC26DL : Cet affleurement correspond à une rectification de virage taillée dans des prasinites (métabasaltes). Ces prasinites sont découpées par des plans fibreux et par des veines plurimillimétriques possiblement amiantifères (chrysotile?). La montée vers le Col d Amos depuis la côte orientale fait actuellement l objet de travaux routiers d envergure à l origine de terrassements importants. Les formations recoupées sont essentiellement des métasédiments et des métabasites à glaucophane et grenat plus ou moins rétromorphosées. Les faciès ultrabasiques semblent peu représentés. Des cristallisations aciculaires de glaucophane et d actinolite ont été observées (Figures 4 et 5) dans certains faciès et des échantillons collectés mais la présence de fibres dans ces faciès n est pas avérée. BRGM/RP FR Rapport final 45

36 Fig. 4 : Lamelles d amphibole sodique, de type glaucophane (Ech. NC31DL, Col d Amos). Fig. 5 : Spectre EDS d analyse de l amphibole 13L2G1 (Ech. NC31DL) 46 BRGM/RP FR Rapport final

37 NC24DL NC25DL NC26DL NC26DL Planche 9 : Complexe métamorphique du Nord

38 3. Conclusions et recommandations 3.1. EVALUATION DES ACTIONS DE RECENSEMENT DES ZONES AMIANTIFERES ET DES TRAVAUX CARTOGRAPHIQUES Les travaux cartographiques entrepris au niveau de la commune de Houaïlou ont permis de montrer que les cartes antérieures avaient un niveau de précision insuffisant pour ce qui concerne la thématique «Amiante environnemental». Les données cartographiques nouvellement acquises modifient d une manière conséquente la carte géologique préexistante, et donc la carte de zonage de l aléa amiante (extension des formations rattachées à l unité de la Boghen). Le recensement des affleurements amiantifères dans des environnements très proches de lieux fréquentés par la population locale met en évidence des «points noirs» très sensibles. C est le cas par exemple au niveau du collège de Houaïlou où les talus taillés dans les éboulis et dépôts de pente renferment des amas blanchâtres à minéraux prismatiques altérés et/ou fibreux. Le travail réalisé autour de la commune de Houaïlou comprend une reconnaissance de la commune à l échelle 1/ et des travaux plus ciblés sur les zones habitées et/ou promises à une prochaine urbanisation, à l échelle 1/ Ce choix apparaît judicieux et adapté à la problématique «Amiante environnemental» car il permet de rendre compte de la géologie communale tout en répondant aux attentes à court terme des habitants, des élus locaux et des aménageurs. Dans un souci de cohérence, il conviendra cependant que ce travail à double échelle soit réalisé, pour une commune donnée, par une seule et même personne habilitée. Recommandations : Les travaux cartographiques entrepris à une échelle communale nécessitant la visite de l ensemble du territoire de la commune (du moins les parties accessibles), il est recommandé que le recensement de toutes les carrières de la commune, qu elles soient ouvertes ou abandonnées, soit également réalisé dans le cadre de ces travaux (cf. 3.2.). La démarche entreprise sur la commune de Houaïlou est très proche de celle qui a été suivie en Haute Corse, au niveau de la commune de Murato (Lahondère, 2006). Cette démarche incluant une cartographie détaillée, un échantillonnage ciblé et des caractérisations minéralogiques et cristallographiques précises, est la seule à même d aboutir à une définition de l aléa «Amiante environnemental» à une échelle communale. Ce travail devra être achevé sur la commune de Houaïlou et entrepris sur d autres communes concernées par les problèmes liés à l amiante environnemental. Le nombre de ces communes étant important, il conviendra d établir une liste prioritaire à partir BRGM/RP FR Rapport final 49

Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META)

Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Synthèse des résultats et recommandations F. CLERC 1, C. EYPERT- BLAISON 1, M. GUIMON

Plus en détail

AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER

AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER AMIANTE PAS FORME PAS TOUCHER Où trouve-t-on de l amiante? Interdit en France depuis 1997, l'amiante est toujours présente dans les bâtiments construits avant cette date. Des dizaines de millions de mètres

Plus en détail

Évaluation des risques relatifs au talc seul et au talc contaminé par des fibres asbestiformes et non asbestiformes

Évaluation des risques relatifs au talc seul et au talc contaminé par des fibres asbestiformes et non asbestiformes Évaluation des risques relatifs au talc seul et au talc contaminé par des fibres asbestiformes et non asbestiformes Avis de l Anses Rapport d expertise collective Février 2012 Édition scientifique Évaluation

Plus en détail

Synthèse et recommandations. Collection Avis et Rapports

Synthèse et recommandations. Collection Avis et Rapports Repérage de l amiante, mesures d empoussièrement et révision du seuil de déclenchement des travaux de retrait ou de confinement de matériaux contenant de l amiante Synthèse et recommandations Collection

Plus en détail

levenok.com Identification du lot sur le document four ni par le demandeur

levenok.com Identification du lot sur le document four ni par le demandeur levenok.com Architectes D.P.L.G. RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE des matériaux et produits contenant de l'amiante pour l'établissement du constat établi à l'occasion de la vente d'un immeuble bâti REFERENCES

Plus en détail

CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE

CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE 1 CHAPITRE 6 : LE RENFORCEMENT DU MODELE PAR SON EFFICACITE PREDICTIVE Quels sont les arguments qui permettent de renforcer le modèle? 2 3 I. UNE CONFIRMATION DE L EXPANSION DU PLANCHER OCÉANIQUE A.LES

Plus en détail

Thème Le domaine continental et sa dynamique

Thème Le domaine continental et sa dynamique Thème Le domaine continental et sa dynamique 1 Chapitre I Caractérisation du domaine continental - I - Les caractéristiques de la lithosphère continentale 1) La nature de la croûte continentale Rappels

Plus en détail

Inrap / Les étapes de l archéologie préventive

Inrap / Les étapes de l archéologie préventive Les étapes de l archéologie préventive LE DIAGNOSTIC Lorsque l on aménage un terrain à des fins publiques ou privées (pour construire une route ou un immeuble par exemple), le sol est remanié. Bien avant

Plus en détail

Docteur José LABARERE

Docteur José LABARERE UE7 - Santé Société Humanité Risques sanitaires Chapitre 3 : Epidémiologie étiologique Docteur José LABARERE Année universitaire 2010/2011 Université Joseph Fourier de Grenoble - Tous droits réservés.

Plus en détail

Interprétation de l'affleurement 3: a: argilites compactes, b: niveaux oxydés, a: argilites shistées, riches en charbon (bitumineuses)

Interprétation de l'affleurement 3: a: argilites compactes, b: niveaux oxydés, a: argilites shistées, riches en charbon (bitumineuses) L' approche de la complexité; Un exemple de démarche en classe de seconde. Bulletin officiel spécial n 4 du 29 avril 2010 L approche de la complexité et le travail de terrain Le travail de terrain est

Plus en détail

Risque amiante. La Sécurité sociale au service de la prévention R 387

Risque amiante. La Sécurité sociale au service de la prévention R 387 La Sécurité sociale au service de la prévention R 387 Risque amiante Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés - Département prévention des accidents du travail - Tour Maine Montparnasse

Plus en détail

NOR : RDFF1503959C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique

NOR : RDFF1503959C. La ministre de la décentralisation et de la fonction publique RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la décentralisation et de la fonction publique Circulaire du 28 juillet 2015 relative aux dispositions applicables en matière de prévention du risque d exposition à l

Plus en détail

Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4)

Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4) Formations à la prévention des risques liés à l amiante (sous-section 4) DOCUMENT DE REFERENCE Ce document présente le contexte relatif à l organisation des formations «amiante sous-section 4» : Les compétences

Plus en détail

Amiante. On se protège! Aide-mémoire sur les dangers d exposition à l amiante et sur les mesures de prévention

Amiante. On se protège! Aide-mémoire sur les dangers d exposition à l amiante et sur les mesures de prévention Amiante On se protège! Aide-mémoire sur les dangers d exposition à l amiante et sur les mesures de prévention Le Québec est un important producteur et exportateur d amiante, un minerai reconnu pour ses

Plus en détail

HISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I. ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35

HISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I. ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35 HISTORIQUE et EXPLOITATION DETRIVAL I ISDI et déchets d amiante lié à des matériaux inertes (amiante ciment) Commune de VIGNOC 35 Vue aérienne du site de stockage amiante ciment Page 1-6 DETRIVAL I : ISDI

Plus en détail

Maladies chroniques et traumatismes Présentation d une matrice emplois-expositions aux fibres d amiante

Maladies chroniques et traumatismes Présentation d une matrice emplois-expositions aux fibres d amiante Décembre 2010 Santé travail Maladies chroniques et traumatismes Présentation d une matrice emplois-expositions aux fibres d amiante Quelques applications à un échantillon de population en France A. Lacourt,

Plus en détail

Termes de référence du groupe de travail «Risques professionnels et sanitaires»

Termes de référence du groupe de travail «Risques professionnels et sanitaires» Termes de référence du groupe de travail «Risques professionnels et sanitaires» 1 Contexte et justification du groupe de travail 1.1 Présentation de la Plateforme Re-Sources est une Plateforme pour la

Plus en détail

ISBN-13 : 978-2-922325-43-0 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2009

ISBN-13 : 978-2-922325-43-0 Dépôt légal : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2009 REMERCIEMENTS AUX PARTENAIRES Cette étude a été réalisée grâce à la participation financière de la Commission des partenaires du marché du travail et du ministère de l Éducation, du Loisir et du Sport.

Plus en détail

Amiante Protection des travailleurs

Amiante Protection des travailleurs COLLECTION DES AIDE-MÉMOIRE JURIDIQUES aide-mémoire TJ 4 Ces aide-mémoire présentent de manière synthétique la réglementation sur un sujet précis. Selon les thèmes, certains d entre eux sont publiés dans

Plus en détail

L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION

L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION L'AMIANTE : RÉGLEMENTATION Dernière révision du document : juillet 2012 L'amiante (asbeste) est à l origine une roche naturelle composée de minéraux fibreux. Pour ses nombreuses propriétés, dont la résistance

Plus en détail

L Institut universitaire romand de Santé au Travail vous propose des services spécifi ques dans un contexte pluridisciplinaire:

L Institut universitaire romand de Santé au Travail vous propose des services spécifi ques dans un contexte pluridisciplinaire: L Institut universitaire romand de Santé au Travail vous propose des services spécifi ques dans un contexte pluridisciplinaire: Expertises, conseils et chantiers Sylvain L Eplattenier, Maude Favre Analyses

Plus en détail

Préambule. Précisions supplémentaires

Préambule. Précisions supplémentaires Préambule Les prescriptions de sécurité préconisées dans ces fiches ne concernent que les risques liés à la présence d amiante non friable. Elles visent uniquement les matériaux non dégradés dans lesquels

Plus en détail

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014»

Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Projet d ensemble commercial Ametzondo Tableau 7: Emissions polluantes scénario «futur avec projet 2014» Remarques : Aucune émission ne sera prise en compte sur le parking pour un fonctionnement dominical.

Plus en détail

Chapitre 5 Mesures géophysiques

Chapitre 5 Mesures géophysiques Chapitre 5 Mesures géophysiques Plan 5.1 Introduction 5.2 Sismique réfraction 5.3 Prospection électrique 5.4 Radar géologique 5.1 Introduction Pour tous les projets de construction connaissance préalable

Plus en détail

Distribution d électricité et réseaux souterrains

Distribution d électricité et réseaux souterrains Distribution d électricité et réseaux souterrains Cabos 09-2 - 3 octobre 2009 Maceió, Alagoas, Brésil Les réseaux de distribution : un enjeu essentiel Les réseaux de distribution constituent une infrastructure

Plus en détail

LES GAZ D ECHAPPEMENT DES MOTEURS DIESEL CANCEROGENES

LES GAZ D ECHAPPEMENT DES MOTEURS DIESEL CANCEROGENES COMMUNIQUE DE PRESSE N 213 12 Juin 2012 LES GAZ D ECHAPPEMENT DES MOTEURS DIESEL CANCEROGENES A l issue d une réunion d une semaine regroupant des spécialistes internationaux, le Centre international de

Plus en détail

Amiante : risques, prévention et formation

Amiante : risques, prévention et formation Entreprises artisanales de plomberie-chauffage Amiante : risques, prévention et formation L amiante c est quoi? L amiante est un matériau : Naturel Minéral Fibreux Utilisé massivement pendant plus de 130

Plus en détail

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free. VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS

Plus en détail

Gestion sécuritaire de l amiante. Dispositions réglementaires. www.csst.qc.ca/amiante

Gestion sécuritaire de l amiante. Dispositions réglementaires. www.csst.qc.ca/amiante Gestion sécuritaire de l amiante Dispositions réglementaires www.csst.qc.ca/amiante Afin de prévenir les expositions des travailleurs et de préserver leur santé, les dispositions sur la gestion sécuritaire

Plus en détail

Projet Pédagogique Conférence interactive HUBERT REEVES Vendredi 13 mars 2015-14 H

Projet Pédagogique Conférence interactive HUBERT REEVES Vendredi 13 mars 2015-14 H Projet Pédagogique Conférence interactive HUBERT REEVES Vendredi 13 mars 2015-14 H Page 1 DES CONFERENCES QUI ENRICHISSENT LES PROGRAMMES SCOLAIRES : Objectifs principaux : Acquérir et approfondir des

Plus en détail

La gestion à long terme des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie. Options

La gestion à long terme des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie. Options La gestion à des déchets de haute activité et/ou de longue durée de vie Options Options possibles pour la gestion à 2 Option zéro ou statu quo : maintien de la situation actuelle Mise en forages profonds

Plus en détail

Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META)

Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Campagne de mesures d exposition aux fibres d amiante par microscopie électronique à transmission analytique (META) Rapport final F. CLERC 1, C. EYPERT- BLAISON 1, M. GUIMON 2, A. ROMERO-HARIOT 2, R. VINCENT

Plus en détail

I. Champ d application et définitions 3. Dispositions communes 3. II. Evaluation des risques 7. Dispositions communes 7

I. Champ d application et définitions 3. Dispositions communes 3. II. Evaluation des risques 7. Dispositions communes 7 QUESTIONS-REPONSES DECRET 2012-639 DU 4 MAI 2012 ARRETE DU 14 AOUT 2012 - ARRETE DU 14 DECEMBRE 2012 I. Champ d application et définitions 3 Dispositions communes 3 II. Evaluation des risques 7 Dispositions

Plus en détail

La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers

La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Symposium on Innovation and Technology in The Phosphate Industry - SYMPHOS May 6-10, 2013 Agadir, Marocco La surveillance appliquée à la gestion des risques géotechniques miniers Méthodes et Technologies

Plus en détail

Enquête publique sur les changements climatiques -------- Compléments aux graphiques

Enquête publique sur les changements climatiques -------- Compléments aux graphiques Enquête publique sur les changements climatiques -------- Compléments aux graphiques Les résultats de l enquête sont analysés d après le nombre de variables explicatives pouvant influencer le comportement,

Plus en détail

METHODOLOGIE GENERALE DE LA RECHERCHE EPIDEMIOLOGIQUE : LES ENQUETES EPIDEMIOLOGIQUES

METHODOLOGIE GENERALE DE LA RECHERCHE EPIDEMIOLOGIQUE : LES ENQUETES EPIDEMIOLOGIQUES Enseignement du Deuxième Cycle des Etudes Médicales Faculté de Médecine de Toulouse Purpan et Toulouse Rangueil Module I «Apprentissage de l exercice médical» Coordonnateurs Pr Alain Grand Pr Daniel Rougé

Plus en détail

Atlas géographique de l Internet fixe et mobile en Nouvelle-Calédonie Juin 2014. Réalisé par Malcolm XENIE

Atlas géographique de l Internet fixe et mobile en Nouvelle-Calédonie Juin 2014. Réalisé par Malcolm XENIE Atlas géographique de l Internet fixe et mobile en Nouvelle-Calédonie Juin 2014 Réalisé par Malcolm XENIE Internet en Nouvelle-Calédonie Les secteurs d activités numériques englobent les télécommunications

Plus en détail

CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel

CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel N 38 Développement durable n 2 En ligne sur le site www.fntp.fr / extranet le 19/02/2013 ISSN 1769-4000 CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L

Plus en détail

Enjeux et Perspectives de la composante «Environnement Santé» du Plan d Action de l Initiative Environnement du NEPAD

Enjeux et Perspectives de la composante «Environnement Santé» du Plan d Action de l Initiative Environnement du NEPAD PRÉSENTATION POWER POINT Enjeux et Perspectives de la composante «Environnement Santé» du Plan d Action de l Initiative Environnement du NEPAD Cheikh FOFANA, Assistant au Secrétaire Exécutif, Secrétariat

Plus en détail

AMIANTE Page 1 sur 5 GENERALITES SERPENTINE AMPHIBOLE EFFET SUR LA SANTE ASPECT JURIDIQUE

AMIANTE Page 1 sur 5 GENERALITES SERPENTINE AMPHIBOLE EFFET SUR LA SANTE ASPECT JURIDIQUE AMIANTE Page 1 sur 5 GENERALITES L amiante, du grec amiantos (incorruptible) est une roche naturelle métamorphique. Son utilisation est déjà connue à l antiquité. Le nombre de matériaux naturel en contenant

Plus en détail

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE

AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. CREATION D UNE BANQUE DE DONNEES GEOSPATIALE CREATION A D UNE L ECHELLE BANQUE NATIONAL DE DONNEES GEOSPATIALES NATIONALE 1 AMTEC RESOURCES MANAGEMENT LTD. P O Box 3463

Plus en détail

JEAN-LUC VIRUÉGA. Traçabilité. Outils, méthodes et pratiques. Éditions d Organisation, 2005 ISBN : 2-7081-3260-1

JEAN-LUC VIRUÉGA. Traçabilité. Outils, méthodes et pratiques. Éditions d Organisation, 2005 ISBN : 2-7081-3260-1 JEAN-LUC VIRUÉGA Traçabilité Outils, méthodes et pratiques, 2005 ISBN : 2-7081-3260-1 2 à l assurance qualité Après la définition de la traçabilité dans la métrologie, on peut remarquer que le domaine

Plus en détail

Séquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe?

Séquence 4. Comment expliquer la localisation des séismes et des volcans à la surface du globe? Sommaire Séquence 4 Tu as constaté que les séismes et les éruptions volcaniques se déroulaient toujours aux mêmes endroits. Tu vas maintenant chercher à expliquer ce phénomène. Problématique : Comment

Plus en détail

Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels»

Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels» Le droit et les hydrocarbures «non conventionnels» Colloque LIED mardi 2 avril 2013 «Une énergie non conventionnelle : les hydrocarbures de roches mères approche interdisciplinaire». Gaz de schiste et

Plus en détail

Intitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011

Intitulé du stage. Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Intitulé du stage Dates Initiation à l'environnement industriel Jeudi 15 et vendredi 16 septembre 2011 Recherche et réduction des rejets de Substances Dangereuses dans l'eau Mardi 20 septembre 2011 Mardi

Plus en détail

d un diagnostic plomb avant travaux (Hors champ code de la santé publique)

d un diagnostic plomb avant travaux (Hors champ code de la santé publique) DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI Mars 2014 Préconisations pour la réalisation d un diagnostic plomb avant travaux (Hors champ code de

Plus en détail

galités s sociales de cancer chez les travailleurs

galités s sociales de cancer chez les travailleurs Inégalit galités s sociales de cancer chez les travailleurs Annie Thébaud baud-mony INSERM/GISCOP93, Université Paris13 Rencontres francophones internationales sur les inégalit galités s sociales et de

Plus en détail

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT

Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT COMPTE RENDU DE VISITE ECOLE CENTRALE PARIS Nouvel immeuble de bureaux pour la C.U.B - Groupe FAYAT Introduction Pour la dernière journée de notre voyage d intégration, nous avons été accueillis le vendredi

Plus en détail

II. QUAND UN DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX DOIT-IL ÊTRE RÉALISÉ?

II. QUAND UN DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX DOIT-IL ÊTRE RÉALISÉ? REPUBLIQUE ET CANTON DE GENEVE Département de l'intérieur, de la mobilité et de l'environnement Service de toxicologie de l'environnement bâti Version 1 août 2013 DIRECTIVE DIAGNOSTIC AMIANTE AVANT TRAVAUX

Plus en détail

Format de l avis d efficience

Format de l avis d efficience AVIS D EFFICIENCE Format de l avis d efficience Juillet 2013 Commission évaluation économique et de santé publique Ce document est téléchargeable sur www.has-sante.fr Haute Autorité de santé Service documentation

Plus en détail

SYNTHESE SUR L ETUDE DES METIERS DU PRESSING - Janvier 2008 -

SYNTHESE SUR L ETUDE DES METIERS DU PRESSING - Janvier 2008 - SYNTHESE SUR L ETUDE DES METIERS DU PRESSING - Janvier 2008 - OBJECTIF DE L ETUDE L objectif de cette étude est de répertorier tous les risques professionnels dans un pressing (base de l évaluation des

Plus en détail

Propriétaire Rapport n 123.2345.01. Diagnostic Amiante EXPERTISE AVANT TRAVAUX Juin 2012. EPIQR Rénovation Sàrl EPFL, PSE-C 1015 Lausanne

Propriétaire Rapport n 123.2345.01. Diagnostic Amiante EXPERTISE AVANT TRAVAUX Juin 2012. EPIQR Rénovation Sàrl EPFL, PSE-C 1015 Lausanne Propriétaire Rapport n 123.2345.01 Avec amiante, avec échantillon Bâtiment D 2345 Commune 123.2345 Diagnostic Amiante EXPERTISE AVANT TRAVAUX Juin 2012 EPIQR Rénovation Sàrl EPFL, PSE-C 1015 Lausanne Rapport

Plus en détail

RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS. On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007.

RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS. On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007. RELEVE D ETAT DU PONT DES GRANDS-CRÊTS On a procédé une auscultation visuelle entre le 23 et le 29 mars 2007. Pour mieux comprendre les résultats ici une petit plan où il y a signalées les différentes

Plus en détail

REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552

REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 REGLES D ATTRIBUTION ET DE SUIVI DE LA CERTIFICATION AMIANTE 1552 Date d application : 4 février 2013 DOC-PC 024 version 02 1/13 SOMMAIRE PAGES 1 OBJET 3 2 TERMINOLOGIE 3 et 4 3 DOCUMENTS DE REFERENCE

Plus en détail

Tout le monde est potentiellement

Tout le monde est potentiellement DOCUMENT DESTINÉ AUX PROFESSIONNELS DE SANTÉ Détection des cancers d origine professionnelle: quelques clés pour agir CANCERS PROFESSIONNELS Cette année, vous avez vu 10 nouveaux patients atteints de cancer

Plus en détail

Guide de prévention du risque amiante. dans la gestion des bâtiments

Guide de prévention du risque amiante. dans la gestion des bâtiments Guide de prévention du risque amiante dans la gestion des bâtiments SOMMAIRE GESTION COURANTE DU BATIMENT... 5 Dossier technique amiante (DTA)... 5 Contenu du DTA et de la fiche récapitulative... 6 Mise

Plus en détail

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER OBJECTIFS Réaliser le dossier dans chaque domaine de diagnostique immobilier : amiante, plomb, diagnostic de performance énergétique, termites, gaz et installations intérieures électriques, mesurage des

Plus en détail

L APSAM APSAM L AMIANTE : dangers et mesures de prévention ATTENTION. L APSAM Spécial amiante

L APSAM APSAM L AMIANTE : dangers et mesures de prévention ATTENTION. L APSAM Spécial amiante Travaux à risque élevé : friables, sauf si un sac à gants est utilisé ou si le volume de débris n excède pas 1 pi pour chaque rénovation mineure nettoyage ou enlèvement d un système de ventilation dans

Plus en détail

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du

Plus en détail

En collaboration avec LA GESTION DES RISQUES AU SEIN DU SECTEUR PUBLIC LOCAL EN 2013

En collaboration avec LA GESTION DES RISQUES AU SEIN DU SECTEUR PUBLIC LOCAL EN 2013 En collaboration avec LA GESTION DES RISQUES AU SEIN DU SECTEUR PUBLIC LOCAL EN 2013 MARS 2013 INTRODUCTION, METHODOLOGIE Primo France, association dédiée à la gouvernance et à la gestion du risque public,

Plus en détail

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique

Synthèse SYNTHESE - 1 - DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT. Service du climat et de l efficacité énergétique DIRECTION GENERALE DE L ENERGIE ET DU CLIMAT Service du climat et de l efficacité énergétique Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique Synthèse SYNTHESE Prise en compte de l'élévation

Plus en détail

Santé des étudiants et précarité : éléments de contexte

Santé des étudiants et précarité : éléments de contexte Santé des étudiants et précarité : éléments de contexte Dossier de synthèse documentaire et bibliographique Réactualisation - novembre 2011 Marseille : 18, rue Stanislas Torrents 13006 Marseille Tél. :

Plus en détail

DDN/RSSI. Engagement éthique et déontologique de l'administrateur systèmes, réseaux et de système d'informations

DDN/RSSI. Engagement éthique et déontologique de l'administrateur systèmes, réseaux et de système d'informations DDN/RSSI Engagement éthique et déontologique de l'administrateur systèmes, réseaux et de système d'informations Page 1 10/03/2015 SOMMAIRE. Article I. Définitions...3 Section I.1 Administrateur...3 Section

Plus en détail

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005

AVIS. Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Réf. : CWEDD/05/AV.276. Liège, le 14 mars 2005 AVIS Réf. : CWEDD/05/AV.276 Liège, le 14 mars 2005 Objet : Demande de permis de lotir à Franc- Waret (FERNELMONT) Avis du CWEDD portant sur une demande de permis de lotir à Franc-Waret (FERNELMONT) L avis

Plus en détail

MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS

MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du Puits 27950 SAINT PIERRE D AUTILS DÉPARTEMENT DE L'EURE - ARRONDISSEMENT D ÉVREUX - CANTON DE VERNON-NORD Tel : 02 32 52 22 17 Fax : 02 32 52 94 97 Email : mairie.saint-pierre.autils wanadoo.fr MAIRIE de SAINT-PIERRE d'autils 59 rue du

Plus en détail

Focus. Lien entre rémunération du travail et allocation de chômage

Focus. Lien entre rémunération du travail et allocation de chômage Focus Lien entre rémunération du travail et allocation de chômage Introduction Le travailleur qui devient chômeur et qui est admissible sur base de prestations de travail se voit, en application du principe

Plus en détail

Rapport d évaluation du master

Rapport d évaluation du master Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droits de l'homme de l Université de Strasbourg Vague C 2013-2017 Campagne d évaluation 2011-2012 Section des Formations et des diplômes

Plus en détail

Le but de la radioprotection est d empêcher ou de réduire les LES PRINCIPES DE LA RADIOPROTECTION

Le but de la radioprotection est d empêcher ou de réduire les LES PRINCIPES DE LA RADIOPROTECTION LES PRINCIPES DE LA RADIOPROTECTION TOUT PUBLIC 1. Source de rayonnements ionisants 2. Les différents rayonnements ionisants et leur capacité à traverser le corps humain 3. Ecran de protection absorbant

Plus en détail

Etude Elfe, Le de de e v nir de 20 000 en a f n a t n s

Etude Elfe, Le de de e v nir de 20 000 en a f n a t n s Etude Elfe, Le devenir de 20 000 enfants Le projet ELFE I Quelques informations sur le projet ELFE Objectifs scientifiques Echantillon des enfants ELFE Outils de communication Perspectives du déroulement

Plus en détail

COMMENTAiRES/ DECISIONS

COMMENTAiRES/ DECISIONS Plate-forme d'échanges affichage environnemental des PGC Date : 2009-12-21 Assistante: Lydia GIPTEAU Ligne directe : + 33 (0)1 41 62 84 20 Lydia.gipteau@afnor.org GT Méthodologie Numéro du document: N

Plus en détail

Questions-réponses : cas concrets d application de la réglementation

Questions-réponses : cas concrets d application de la réglementation Questions-réponses : cas concrets d application de la réglementation Cette rubrique est destinée à apporter des précisions sur les modalités d application de la section III du livre IV ème, titre I er,

Plus en détail

Programme «maladie» - Partie II «Objectifs / Résultats» Objectif n 2 : développer la prévention

Programme «maladie» - Partie II «Objectifs / Résultats» Objectif n 2 : développer la prévention Programme «maladie» - Partie II «Objectifs / Résultats» Objectif n 2 : développer la prévention Indicateur n 2-3 : Indicateurs sur le dépistage du cancer 1 er sous-indicateur : taux de participation au

Plus en détail

Le Plomb dans l eau AGENCE NATIONALE POUR L AMÉLIORATION DE L HABITAT

Le Plomb dans l eau AGENCE NATIONALE POUR L AMÉLIORATION DE L HABITAT Le Plomb dans l eau De quoi s agit-il? De quoi parle-t-on? Où le trouve-t-on? Quelle est son origine? Responsabilités Quels sont les effets néfastes du plomb dans l eau sur la santé? Comment les détecter?

Plus en détail

Associations Dossiers pratiques

Associations Dossiers pratiques Associations Dossiers pratiques Le tableau de bord, outil de pilotage de l association (Dossier réalisé par Laurent Simo, In Extenso Rhône-Alpes) Difficile d imaginer la conduite d un bateau sans boussole

Plus en détail

Détermination des enjeux exposés

Détermination des enjeux exposés RAPPORTS CETE de LYON Centre d'études Techniques de LYON Département Laboratoire de Clermont-Ferrand Affaire 19526 Détermination des enjeux exposés au risque inondation de l'oeil à Cosne d'allier novembre

Plus en détail

Monitoring et suivi du comportement des chaussées

Monitoring et suivi du comportement des chaussées Monitoring et suivi du comportement des chaussées Pierre Hornych Juliette Blanc IFSTTAR - LAMES 1/xx MONITORING ET SUIVI DU COMPORTEMENT DES CHAUSSÉES DÉVELOPPEMENTS RÉCENTS ET PERSPECTIVES Introduction

Plus en détail

AVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT

AVIS. Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT AVIS Réf. : CWEDD/06/AV.378 Liège, le 13 mars 2006 Objet : Demande de permis d environnement pour l aménagement et l exploitation d un terrain d entraînement de sport moteur à ROCHEFORT Avis du CWEDD portant

Plus en détail

COMPOSANTE 3 Objectif 3.C

COMPOSANTE 3 Objectif 3.C TERMES DE RÉFÉRENCE POUR LE RECRUTEMENT D UN CABINET POUR LE DÉVELOPPEMENT DE LA PLATEFORME DE GESTION DES CONNAISSANCES POUR LA REFORME DE LA GOUVERNANCE COMPOSANTE 3 Objectif 3.C Sous-objectif 3.C.02

Plus en détail

Les Français et l assurance santé

Les Français et l assurance santé Mai 2013 Contacts : 01 45 84 14 44 Jérôme Fourquet Magalie Gérard prénom.nom@ifop.com Les Français et l assurance santé pour Note méthodologique Etude réalisée pour : Groupama Assurances Echantillon :

Plus en détail

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS

MISE EN DÉCHARGE. Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Une entreprise de Bayer et LANXESS MISE EN DÉCHARGE Introduction INTRODUCTION La mise en décharge, dans le respect de l environnement, de certains types de déchets est un complément important

Plus en détail

Activité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique

Activité 45 : La responsabilité de l Homme sur son environnement géologique 1. EXTRAITS REFERENTIELS DU BO Partie : Géologie externe, évolution des paysages (16 heures) Notions. contenus Compétences Exemples d activités L procure à l Homme des ressources. [Thèmes : Environnement,

Plus en détail

ÉTUDE DE L EFFICACITÉ DE GÉOGRILLES POUR PRÉVENIR L EFFONDREMENT LOCAL D UNE CHAUSSÉE

ÉTUDE DE L EFFICACITÉ DE GÉOGRILLES POUR PRÉVENIR L EFFONDREMENT LOCAL D UNE CHAUSSÉE ÉTUDE DE L EFFICACITÉ DE GÉOGRILLES POUR PRÉVENIR L EFFONDREMENT LOCAL D UNE CHAUSSÉE ANALYSIS OF THE EFFICIENCY OF GEOGRIDS TO PREVENT A LOCAL COLLAPSE OF A ROAD Céline BOURDEAU et Daniel BILLAUX Itasca

Plus en détail

Programme national «très haut débit»

Programme national «très haut débit» Liberté. Égalité. Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Programme national «très haut débit» - 1 - Sommaire I. ENJEU 3 II. DESCRIPTION GENERALE 4 III. PILOTAGE DU PROGRAMME 4 IV. PHASE DE LANCEMENT DU PROGRAMME

Plus en détail

Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR

Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR Fiche documentaire FAIRE LES PRODUITS D USAGE DOMESTIQUE SANS DANGER POUR L AIR Les produits d usage domestique comprennent les produits de nettoyage (p. ex., les nettoie-vitres et les produits de nettoyage

Plus en détail

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE

Plus en détail

Lutte contre l étalement urbain

Lutte contre l étalement urbain Lutte contre l étalement urbain L étalement urbain et la consommation d espace résultent de plusieurs causes cumulatives. Ces phénomènes s expliquent notamment par l insuffisance et l inadaptation de l

Plus en détail

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE 1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de

Plus en détail

Recours aux entreprises extérieures

Recours aux entreprises extérieures RECOMMANDATION R429 Recommandations adoptées par le Comité technique national de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie le 21 novembre 2006. Cette recommandation annule et remplace la recommandation

Plus en détail

Dossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012

Dossier de presse. Création de l observatoire sanef 1 ère étude scientifique des comportements au volant sur autoroute JUILLET 2012 Dossier de presse SOMMAIRE Présentation...3 Une étude scientifique pour dresser un état des lieux des comportements sur autoroute...4 L occupation des voies : des résultats venant confirmer l importance

Plus en détail

MATÉRIAUX AMIANTÉS. Travailler en présence de matériaux amiantés SANS PRÉCAUTION peut entraîner des maladies respiratoires très graves :

MATÉRIAUX AMIANTÉS. Travailler en présence de matériaux amiantés SANS PRÉCAUTION peut entraîner des maladies respiratoires très graves : MÉMO SANTÉ Chef d entreprise artisanale SERRURIERS MÉTALLIERS MATÉRIAUX AMIANTÉS Travailler en présence de matériaux amiantés SANS PRÉCAUTION peut entraîner des maladies respiratoires très graves : Cancer

Plus en détail

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique

DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER. Cursus complet théorique et pratique DIAGNOSTIQUEUR IMMOBILIER Cursus complet théorique et pratique Durée : 6 semaines, soit 30 jours de formation : 210 heures Nature de la formation : théorique et pratique Horaires : de 09h00-12h00 / 13h00-17h00

Plus en détail

LETTRE DE CONSULTATION

LETTRE DE CONSULTATION LETTRE DE CONSULTATION N 07_26 Le présent document est à retourner à l'adresse suivante : Agence française de sécurité sanitaire de l environnement et du travail 253 avenue du général Leclerc 94 701 Maisons-Alfort

Plus en détail

Effets sur la santé des fibres de substitution à l'amiante

Effets sur la santé des fibres de substitution à l'amiante Effets sur la santé des fibres de substitution à l'amiante Rapport établi à la demande de la Direction Générale de la Santé et de la Direction des Relations du Travail (Ministère de l'emploi et de la Solidarité)

Plus en détail

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti

Fiche Technique d Évaluation sismique : Construction basse en Maçonnerie Non-armée, Chaînée, ou de Remplissage en Haïti .0 RISQUES GEOLOGIQUES DU SITE NOTES. LIQUÉFACTION : On ne doit pas trouver de sols granulaires liquéfiables, lâches, saturés, ou qui pourraient compromettre la performance sismique du bâtiment, dans des

Plus en détail

Acoustique et thermique

Acoustique et thermique Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule 2. Étude de systèmes constructifs 29 Chapitre 3 Acoustique et thermique 1. Préambule Les bonnes solutions thermiques n améliorent pas forcément l acoustique!

Plus en détail

Les versants sous-cavés

Les versants sous-cavés RAPPORT D ÉTUDE 15/01/2014 DRS-13-135675-12706A Les versants sous-cavés Contraintes réglementaires, caractérisation détaillée de site et validation de la méthodologie d évaluation de l aléa. Les versants

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile

CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION. Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile CAHIER DES CHARGES DE LA FORMATION OUVERTURE D ACTION Certificat de Qualification Professionnelle des Services de l Automobile A.N.F.A. Département Ingénierie et Compétences Mars 2013 SOMMAIRE INFORMATIONS

Plus en détail

Géoréférencement et RGF93

Géoréférencement et RGF93 Géoréférencement et RGF93 Théorie et concepts - Fiche T3 Les projections coniques conformes 9 zones T3 Décembre 2008 2008/54 Historique Ces projections ont été définies par l'ign, suite à une recommandation

Plus en détail

Développement rural 2007-2013. Document d orientation

Développement rural 2007-2013. Document d orientation Développement rural 2007-2013 MANUEL RELATIF AU CADRE COMMUN DE SUIVI ET D EVALUATION Document d orientation Septembre 2006 Direction générale de l agriculture et du développement rural TABLE DES MATIÈRES

Plus en détail