Sinistre Scheuten. Arbre décisionnel de traitement Argumentaire par étape Chiffrages. Octobre Diffusion interdite - Auteurs SS/S
|
|
- Antoinette Plamondon
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Sinistre Scheuten Arbre décisionnel de traitement Argumentaire par étape Chiffrages
2 Installation à l'arrêt Discrimination Solexus / Kostal KOSTAL SOLEXUS Détermination des conditions de remise en service Accord direct expert Constat d'huisier puis accord expert de boîtiers? de modules? Calcul des pertes d'exploitation
3 Installation à l'arrêt Multiplication des demandes d arrêt d installations depuis le printemps 2012 Initiatives préventives de certains installateurs Confirmation et demande officielle émise par M. Desponge du cabinet SERI le 10 août 2012 Arrêt par mises hors tension DC et AC Consensus sur l absence de risque dans ces conditions Marque le début des pertes d exploitation Etat des lieux: entre et installations concernées Le nombre de producteurs ayant pu être informés est inconnu Dans plus de 9 cas sur 10, les producteurs informés ont coupé leurs installations Deux populations parmi les installations à l arrêt: 1. Installations arrêtées suite à information (>95%) 2. Installations arrêtées suite à dysfonctionnement modules préexistant (<5%)
4 Installation à l'arrêt Discrimination Solexus / Kostal KOSTAL SOLEXUS Détermination des conditions de remise en service Accord direct expert Constat d'huisier puis accord expert de boîtiers? de modules? Calcul des pertes d'exploitation
5 Discrimination Solexus / Kostal Il est établi que seules les boîtiers Solexus conduisent à des dysfonctionnements Aucune sinistralité particulière n a été relevée sur les modules équipés de BJ de marque Kostal La genèse du problème des BJ Solexus semble également établie (voir article Photon) Scheuten Solar Solutions n a que dans de très rares initiaux cas pu établir la discrimination Kostal / Solexus sur la base des numéros de série des modules Scheuten Solar Solutions a depuis régulièrement réaffirmé être dans l impossibilité d établir une telle classification Seules ont été communiquées, de façon parcellaire, des qualifications d installations en «bonnes» ou bien «à risque» dont il est démontré qu elles ne sont pas fiables et par conséquent dangereuses Il est néanmoins prouvé que Scheuten Solar Solutions ainsi que le liquidateur judiciaire de Scheuten Solar Holding détiennent les matériels nécessaires à une classification Kostal / Solexus exacte et vérifiable Une action semble donc indispensable afin d obtenir cette information de la part de Scheuten Solar Solutions Un traitement informatique simple sur la base des fichiers qualité de SSH permettra une discrimination complète des modules concernés en France en moins d une semaine.
6 Installation à l'arrêt Discrimination Solexus / Kostal KOSTAL SOLEXUS Détermination des conditions de remise en service Accord direct expert Constat d'huisier puis accord expert de boîtiers? de modules? Calcul des pertes d'exploitation
7 KOSTAL Détermination des conditions de remise en service Le cas favorable d une installation entièrement équipée de boîtiers Kostal implique une autorisation de remise en service sans délai Cette situation s est déjà présentée à la faveur de vérifications ponctuelles d installations à l arrêt Cette situation semble poser des problèmes de responsabilité inutiles et difficilement compréhensibles par les producteurs Un protocole doit être établi par le cabinet SERI Le cabinet SERI décidera si la classification émise par Scheuten Solar Solution peut être suivie Le cabinet SERI mandatera s il le souhaite un huissier de justice afin de confirmer la présence exclusive de boîtiers Kostal Nos préconisations: 1. Contrôle par sondage de la validité de la classification établie par Scheuten Solar Solutions 2. Note technique officielle du cabinet SERI autorisant la remise en service par le producteur d une installation «Kostal» 3. s installations «Kostal» par information directe et/ou via l installateur du producteur
8 Installation à l'arrêt Discrimination Solexus / Kostal KOSTAL SOLEXUS Détermination des conditions de remise en service Accord direct expert Constat d'huisier puis accord expert de boîtiers? de modules? Calcul des pertes d'exploitation
9 KOSTAL Calcul des pertes d'exploitation Coût de remise en service d une installation «Kostal»: de 50 à 1000 Frais administratifs minimaux d information du producteur et/ou de l installateur: 50 +/- Constat d huissier: 400 +/- Visite technicien pour contrôle et remise en service: 600 Si classification Scheuten fiable, aucune raison de dépasser 50 par remise en service Frais de technicien et de constat d huissier limités aux sondages de contrôle du travail de Scheuten Solar Solutions Sans préjudice d un dédommagement des pertes d exploitation jusqu à la remise en service de l installation
10 Installation à l'arrêt Discrimination Solexus / Kostal KOSTAL SOLEXUS Détermination des conditions de remise en service Accord direct expert Constat d'huisier puis accord expert de boîtiers? de modules? Calcul des pertes d'exploitation
11 SOLEXUS Le retour d expérience a confirmé que tous les boîtiers Solexus équipant des modules fabriqués durant la période juillet 2009 à fin 2010 connaitront un dysfonctionnement Un préalable à ces dysfonctionnement semble être une période de vieillissement initial de 12 à 18 mois, aucun module n ayant connu de problème dans ses premiers mois de fonctionnement L apparition d un dysfonctionnement est accélérée par les systèmes d intégration et de semiintégration à faible lame d air Un consensus s est dégagé pour rejeter la notion de sous-couche «à risque» ou «non-à risque». Une intervention systématique sur tous les modules Scheuten équipés de boîtiers Solexus est donc impérative. Différentes pistes ont été investiguées: thermographies, changement de carte, changement de cordon, soudures Pour des raisons de responsabilités, de transferts de garantie simplement de faisabilité technique, toutes ont été abandonnées. Nous ne retenons que 2 options face à un module «Solexus» 1. systématique des boîtiers 2. systématique des modules
12 SOLEXUS Nous ne retenons que 2 options face à un module «Solexus» 1. systématique des boîtiers: Pas de problème de compatibilité des modules + - Conditions d'intervention: sur site? Sur ligne de production? Hors des compétences des installateurs: nécessité des techniciens qualifiés Garantie tricéphale sur le module reconditionné: laminé initial, nouveau boîtier, intervention pour échange Frais de transports multipliés par 2 si traitement en usine Allongement des délais de traitement
13 SOLEXUS Nous ne retenons que 2 options face à un module «Solexus» 2. systématique des modules Un intervenant unique (installateur) pour traiter l ensemble du problème Définition unique des garanties attachées aux nouveau modules Rapidité de traitement des sites + - Nécessité de fourniture de modules compatibles en taille et en puissance Nécessité d un fournisseur ayant la capacité à produire rapidement plusieurs MWc
14 SOLEXUS Calcul des pertes d'exploitation Coût moyen de remise en service d une installation résidentielle (3kWc)«SOLEXUS»: de 3060 à 3300 Option Remplacement systématique des modules On établit un forfait de 80 HT par module pour le changement et l évacuation Le prix d un module neuf européen variera de 130 à 175 Le nombre de modules par installation de 3kWc varie de 12 à 16 unités. La remise en service peut être immédiate Sans préjudice d un dédommagement des pertes d exploitation jusqu à la remise en service de l installation Nous ne disposons pas d éléments suffisants permettant de chiffrer l option «systématique des boîtiers».
15 SOLEXUS/KOSTAL Calcul des pertes d'exploitation Ordre de grandeur des pertes d exploitation consécutives à l arrêt des centrales photovoltaïques Scheuten Hypothèses: modules concernés 2. Puissance moyenne des modules: 220Wc (gamme s étendant de 185 à 255Wc) 3. Totalité de contrats EDF-OA de type S06 i.e. prix de rachat du kwh produit de 0.6 minimum 4. Productible moyen de 1100hepp Puissance totale installée: 220 X = 44MWc soit kWc Production annuelle moyenne: X 1100 = 48,4GWh soit kWh Chiffre d affaires annuel moyen: X 0,6 = 29,04M Pertes d exploitation quotidiennes moyennes: / 365 =
Solutions en auto-consommation
Solutions en auto-consommation Solar-Log et auto-consommation Les solutions Solar-Log pour les projets en auto-consommation Avec des avantages multiples, l autoconsommation prend peu à peu une place importante
Plus en détailDERBI Perpignan 2007-06-01. Photovoltaïque intégré
DERBI Perpignan 2007-06-01 Photovoltaïque intégré Sommaire 2. TENESOL Un acteur français du PV 3. Le photovoltaïque en France 4. Photovoltaïque intégré au bâti produits et innovations 5. Conclusion 2 1
Plus en détailETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES
ETUDE DE LA SECONDE VIE DES BATTERIES DES VEHICULES ELECTRIQUES ET HYBRIDES RECHARGEABLES Juin 2011 Étude réalisée pour le compte de l'ademe par Schwartz and Co et AJI Europe Coordination technique : Patrick
Plus en détailFormation Bâtiment durable-energie Cycle 2013
Formation Bâtiment durable-energie Cycle 2013 Production d'électricité renouvelable : énergie solaire photovoltaïque et éolienne Ing. Jérémie DE CLERCK Service du Facilitateur Bâtiment Durable Spécialiste
Plus en détailComment réussir sa facture photovoltaïque?
Comment réussir sa facture photovoltaïque? GUIDE AUX PARTICULIERS Ce guide est destiné aux particuliers exploitant une installation d une puissance inférieure ou égale à 36 kwc sous contrat S10 (PHOTO2010V1),
Plus en détailConditions générales de vente
Conditions générales de vente En vigueur au 01/08/2015 et modifiables à tout moment. I/ PREAMBULE Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et les obligations des
Plus en détailL énergie photovoltaïque à Genève Quelle contribution à l approvisionnement à moyen-long terme?
L énergie photovoltaïque à Genève Quelle contribution à l approvisionnement à moyen-long terme? Le 28 mars 2014 Patrick Schaub Analyste - énergétique Titre Sommaire Développement du marché photovoltaïque
Plus en détailCONDITONS GENERALES DE LOCATION
CONDITONS GENERALES DE LOCATION Toute commande passée à COLOS implique de la part du locataire, et ce sans restriction aucune, l acceptation de nos conditions générales de location qui prévalent sur tout
Plus en détailRéduction de la consommation énergétique des datacenter : optimisation du conditionnement d air, influence de. l architecture
Réduction de la consommation énergétique des datacenter : optimisation du conditionnement d air, influence de Orange Labs l architecture David Nörtershäuser, Recherche & Développement Stéphane Le Masson,
Plus en détail«L initiative 1000 MW» un projet qui vise la réalisation de 14 sites de production de l électricité à partir des énergies éoliennes.
Totalement propre et indéfiniment renouvelable, l'énergie éolienne constitue aujourd hui une importante source de production d'électricité permettant de concilier croissance économique et respect de l
Plus en détailCONTRAT CLIP ( Contrat de Location Informatique Pure ) John Dow entreprise de location-vente, réparation informatique et graphisme numérique.
CONTRAT CLIP ( Contrat de Location Informatique Pure ) Résumé du contrat : Le Loueur (la société JOHN DOW) s engage à louer du matériel informatique au Client en l échange du payement d une somme mensuelle
Plus en détailMESURES D'ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ
P R O J E CENTRALISATION et EXPLOITATION des MESURES D'ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ GAZ EAU T MISES EN JEU DANS LE LYCEE JEAN PROUVE Description du projet Mesure des énergies et fluide Les contraintes des milieux
Plus en détailEtude et amélioration du comportement thermique d une habitation
Etude et amélioration du comportement thermique d une habitation menée avec ARCHIWIZARD Contexte de l étude Mr et Mme LE LOUSTIC viennent d acquérir une maison se situant à Hennebont (56). Peu de travaux
Plus en détailNotice d utilisation du modèle de facture
Notice d utilisation du modèle de facture Cette notice concerne les particuliers exploitant une installation d une puissance 36 kwc sous contrat S06 (PHOTO2006V2) Avril 2012 Sommaire Généralités Quand
Plus en détailModèles d entreprise pour l autoconsommation du PV dans l industrie en Allemagne
Bereich für Bild Modèles d entreprise pour l autoconsommation du PV dans l industrie en Allemagne www.export-erneuerbare.de/arial 15/18 Modèles d entreprise pour l autoconsommation du PV dans l industrie
Plus en détailProfits et rendements maximum.
Profits et rendements maimum. Nos services d eploitation et de maintenance pour centrales solaires Tout pour le bon fonctionnement de votre installation. Un service complet pour une eploitation sans soucis
Plus en détailCONDITIONS GENERALES DE VENTE
CONDITIONS GENERALES DE VENTE Article 1. Préambule : DSI SYSTEM est un auto entrepreneur représenté en la personne de Mr GUERMAH inscrit au répertoire des entreprises sous le numéro de SIREN 500 771 696.
Plus en détailIndemnisation des victimes des accidents de circulation au Maroc
Bureau Central Marocain d Assurances Indemnisation des victimes des accidents de circulation au Maroc Paris, le 07 octobre 2008 Mr Hamid BESRI Directeur Général du BCMA Sommaire Présentation du secteur
Plus en détailSupervision & Maintenance des centrales photovoltaïques en toiture GARANTIR LA PERFORMANCE DE VOS INVESTISSEMENTS DANS LE TEMPS
Supervision & Maintenance des centrales photovoltaïques en toiture GARANTIR LA PERFORMANCE DE VOS INVESTISSEMENTS DANS LE TEMPS 2 EDF ENR Solaire La Supervision-Maintenance des toitures photovoltaïques
Plus en détailTHE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY
THE GLOBAL PV EXPERTS. KRANNICH TRINITY SOLUTION INTELLIGENTE POUR STOCKAGE DE L ENERGIE SOLAIRE Engagement total en faveur de l autonomie énergétique L AUTO- CONSOMMATION EST RENTABLE. En France, les
Plus en détailDéveloppement du numérique LA REMUNERATION POUR COPIE PRIVEE POSITION DE LA FIEEC
Développement du numérique LA REMUNERATION POUR COPIE PRIVEE POSITION DE LA FIEEC Novembre 2012 La FIEEC est une Fédération de l'industrie qui rassemble 29 syndicats professionnels dans les secteurs de
Plus en détailADOPTE PAR LE BUREAU DU CESW LE 16 DECEMBRE
AVIS A. 1156 Relatif à l avant- projet de décret modifiant le décret du 12 avril 2001 relatif à l organisation du marché régional de l électricité, visant à instaurer une base juridique pour le financement
Plus en détail2.0 MegaWattBlock pour parcs solaires
The better electric. 391 MWc puissance photovoltaïque construite par BELECTRIC 2011. BELECTRIC est le leader mondial de l étude, la fourniture et la réalisation (EPC) de systèmes photovoltaïques selon
Plus en détailLe Titre II «Investir» du projet de loi pour la croissance, l activité et l égalité des chances économiques a été adopté par l Assemblée nationale
EMMANUEL MACRON MINISTRE DE L ÉCONOMIE, DE L INDUSTRIE ET DU NUMERIQUE C o m m u n i q u é d e p r e s s e www.economie.gouv.fr C o m m u n i q u é d e p r e s s e Paris, le 15 février 2015 N 406 Le Titre
Plus en détailAutoconsommation en photovoltaïque Principe et intérêt
Autoconsommation en photovoltaïque Principe et intérêt Par AD44, LR83, Looping, Ramses, Valtrede. Le principe de l'injection d'électricité dans le réseau est bien connu des personnes qui sont équipées
Plus en détail«ÉCO-SOLIDAIRE» LE DISPOSITIF LA RÉUNION, ILE SOLAIRE ET TERRE D INNOVATION PLUS D UN MILLIER DE FOYERS RÉUNIONNAIS BÉNÉFICIAIRES
LA RÉUNION, ILE SOLAIRE ET TERRE D INNOVATION La Réunion île solaire, terre d'innovation Reunion island, innovation land LE DISPOSITIF «ÉCO-SOLIDAIRE» PLUS D UN MILLIER DE FOYERS RÉUNIONNAIS BÉNÉFICIAIRES
Plus en détailFibre optique, copropriété et opérateurs
ARC, Actualité /12 12 07/ Fibre optique, copropriété et opérateurs Tous les jours nos adhérents nous interrogent : «Nous recevons une proposition d installation gratuite de la fibre optique, de X, Y ou
Plus en détailRÈGLES DE CONDUITE DE L ENTREPRISE D ASSURANCES
RÈGLES DE CONDUITE DE L ENTREPRISE D ASSURANCES 3 AVANT-PROPOS Le présent code de bonne conduite définit les règles auxquelles les entreprises d assurances ont souscrit à l égard de leurs nombreux interlocuteurs:
Plus en détailInformation Technique Derating en température du Sunny Boy et du Sunny Tripower
Information Technique Derating en température du Sunny Boy et du Sunny Tripower On parle de «derating» en température lorsque l onduleur réduit sa puissance afin de protéger les composants contre toute
Plus en détail2.3. Toute modification ou tout complément apporté au contrat nécessite impérativement un accord préalable écrit entre les deux parties.
CONDITIONS générales de vente Poelmann Huizen B.V. Siège social : 7 Handelsweg - 1271 EJ Huizen Pays-Bas. I. GENERALITES Article 1 Applicabilité des conditions générales de vente 1.1. Ces conditions générales
Plus en détailEREE - DIRECT SOLAR vous propose quatre FORFAITS pour être au plus proche de vos besoins
EREE - DIRECT SOLAR vous propose quatre FORFAITS pour être au plus proche de vos besoins POUR LES CENTRALES PHOTOVOLTAÏQUES DE 1 à 36 KWC (au-delà de 36kwc merci de nous consulter) 1. LA SOLUTION ECONOMIQUE
Plus en détailREFERENTIEL DU CQPM. TITRE DU CQPM : Electricien maintenancier process 1 OBJECTIF PROFESSIONNEL DU CQPM
COMMISION PARITAIRE NATIONALE DE L EMPLOI DE LE METALLURGIE Qualification : Catégorie : B Dernière modification : 10/04/2008 REFERENTIEL DU CQPM TITRE DU CQPM : Electricien maintenancier process 1 I OBJECTIF
Plus en détailSommaire. Concertations et décisions entreprises Objectifs de l étude Résultats de l étude Perspectives
Sommaire Introduction DGO4 Missions du Département Evolution du Photovoltaïque en Wallonie et en Belgique Objectifs régionaux de qualité PV et sécurité des pompiers Concertations et décisions entreprises
Plus en détailCONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL
CONTRAT D ASSISTANCE PREMUNIL Toutes marques Défibrillateurs en accès public Vous accompagner dans L accès public à la défibrillation Z031013-12 1 Référence Tarif H.T 2014-2015 ANNUEL PAR APPAREIL SERVICES
Plus en détailTable des matières AVANT-PROPOS... 7 SOMMAIRE... 13 PARTIE 1 LA PROFESSION D EXPERT EN AUTOMOBILE... 15
Table des matières AVANT-PROPOS......................................................... 7 SOMMAIRE............................................................. 13 PARTIE 1 LA PROFESSION D EXPERT EN AUTOMOBILE.........
Plus en détailProtocole d installation SOLON SOLraise
Page 1/5 Protocole d installation SOLON SOLraise Demande d assurance solaire Indications relatives à la surveillance, la maintenance à distance, au logiciel, au micrologiciel Merci de remplir complètement
Plus en détailConditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services
Conditions générales du contrat Dynatic-Vol de Atral-Services Préambule Dynatic-Vol d Atral services est un service innovant permettant au Client équipé d un boitier télématique, embarqué dans son véhicule,
Plus en détailPROPOSITION D'ASSURANCE DES INSTALLATIONS PHOTOVOLTAIQUES Ordre d'étude et de placement www. groupassurenergies.com
OTTAVIANI SAS 21 rue Grignan BP 330 13177 Marseille CEDEX 20 Tel : +33 (0)4 91 33 02 55 Ligne directe : +33 (0)4 91 54 83 68 Fax +33 (0)4 91 54 71 46 contact@groupassurenergies.com PROPOSITION D'ASSURANCE
Plus en détailLES ASSURANCES : de la négociation des contrats jusqu au versement des LA PROTECTION JURIDIQUE
LES ASSURANCES : de la négociation des contrats jusqu au versement des indemnités. LA PROTECTION JURIDIQUE LES THEMES QUI SERONT ABORDES LES DIFFERENTS INTERVENANTS EN MATIERE D ASSURANCE DE COPROPRIETE
Plus en détailPRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES
CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES
Plus en détailConditions spécifiques de ventes applicables aux offres AUTISCONNECT ADSL110101 Page 1 sur 5
CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTES APPLICABLES AUX OFFRES AUTISCONNECT ADSL ARTICLE 1. DÉFINITIONS Dans les présentes conditions particulières, les termes suivants ont, sauf précision contraire, le sens
Plus en détailLe Groupe Lea au service de votre mobilité
1 Qu est-ce que le Fleet Management Lea Easy Mobility? Le Fleet Management consiste à confier la gestion de sa flotte automobile à un prestataire, tout en restant propriétaire de ses véhicules. C est une
Plus en détailL assurance des travaux d installation d une
L assurance des travau d installation d une centrale photovoltaïque Etes-vous bien assurés? Quel est l enjeu du photovoltaïque pour le promoteur?. Toute l attention se porte sur les conditions de rachat
Plus en détailMIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC
Dossier de presse Janvier 2007 Service de presse MIEUX CONNAÎTRE L ÉVOLUTION DE LA QUALITÉ DE LA CONSTRUCTION GRĀCE AU TABLEAU DE BORD SYCODÉS CRÉÉ PAR L AQC L Observatoire de la Qualité de la Construction
Plus en détailDélibération 1/8. Molène et Sein. 1 Corse, DOM, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre et Miquelon et îles bretonnes des Glénans, Ouessant,
Délibération Délibération de la Commission de régulation de l énergie du 9 octobre 2013 portant proposition relative aux charges de service public de l électricité et à la contribution unitaire pour 2014
Plus en détailRecommandation sur le traitement des réclamations
Recommandation sur le traitement des réclamations 1. Contexte 2015-R-03 du 26 février 2015 L information du client sur les modalités d examen des réclamations ainsi que le traitement de ces dernières font
Plus en détailHolding animatrice : A défaut de définition, quels contours?
Holding animatrice : A défaut de définition, quels contours? Par Bruno Solle, Avocat Associé Godet Gaillard Solle Maraux & Associés 153 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 PARIS Courriel : bsolle@ggsm.fr
Plus en détailHabilitation électrique
Habilitation électrique Structure et organisation Notre Partenaire adopte un concept de transfert adapté s appuyant sur le principe de construction dans la culture d entreprise. Ces programmes pédagogiques
Plus en détailTélésuivi et Analyse des performances énergétiques des installations photovoltaïques - TECSOL PV ANALYTICS. www.tecsol-analytics.
Télésuivi et Analyse des performances énergétiques des installations photovoltaïques - TECSOL PV ANALYTICS www.tecsol-analytics.com michel.marcenac@tecsol.fr DEC 2011 L expérience TECSOL Bureau d étude
Plus en détailSociété d ingénierie spécialisée dans la vente de projets clés en main
Société d ingénierie spécialisée dans la vente de projets clés en main Monsieur, Madame, Le marché français du photovoltaïque s est stabilisé depuis le moratoire de Décembre 2010. Cette consolidation a
Plus en détailUGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01. ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10
UGVL : HOMOLOGATION PS 200406-01 ZAC du bois Chaland 6 rue des Pyrénées LISES - 91056 EVRY Cedex FRANCE Tel. 01 69 11 46 00 Fax 01 69 11 46 10 www.aiphone.fr Crée-le : Mai 2005 Dernière modification le
Plus en détailCOURTIER EN ASSURANCE I. CONDITIONS REQUISES. A. Age et nationalité 23/07/2012
COURTIER EN ASSURANCE 23/07/2012 Le courtier d assurance est un commerçant qui fait à titre principal des actes d entremise dont le caractère est commercial. A ce titre, il doit s inscrire au Registre
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE N de Client : Cadre réservé à Paris Notaires Services LE CLIENT Raison sociale Groupe Adresse complète Téléphone N SIRET Adresse facturation Forme juridique Fax Code NAF LE
Plus en détailFÉDÉRATION FRANÇAISE DES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES
FÉDÉRATION FRANÇAISE DES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES 26, boulevard Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Téléphone : 01 42 47 90 00 - Télécopie : 01 42 47 93 11 - Internet : http://www.ffsa.fr 12 juillet 2007 Observations
Plus en détailAUTO LIBERTÉ FICHE PRODUIT PARTICULIERS. L assurance des nouveaux conducteurs SPECIFICITES CIBLES AVANTAGES. De 25 à 74 ans
FICHE PRODUIT PARTICULIERS AUTO LIBERTÉ L assurance des nouveaux conducteurs CIBLES De 25 à 74 ans Sans antécédent (sauf en DTA) CRM de 0.60 à 1.00 SPECIFICITES Nous acceptons : Jusqu à 2 sinistres sur
Plus en détailSOLUTIONS COMMANDES À DISTANCE
www.sih.fr DOCUMENT N 54304-06-15 SOLUTIONS COMMANDES À DISTANCE ORGANES DE COMMANDE La mise en place d un dispositif de commandes à distance est un impératif pour le bon fonctionnement d un Système de
Plus en détailGUIDE DE SOUMISSION D UN PROJET DE RECHERCHE
Direction générale adjointe Planification, qualité et mission universitaire Coordination de l enseignement et de la recherche 1250, rue Sanguinet, Montréal, QC H2X 3E7 Tél. : (514) 527-9565 / Téléc. :
Plus en détailPOITIERS le 28 Mars 2013. Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs. Pascal BAR
POITIERS le 28 Mars 2013 Règlement Produit Construction Le rôle des différents acteurs Pascal BAR 1 Obligations pour les fabricants 1. Détermination du «produit-type» Déclarer l usage attendu du produit
Plus en détailConditions Générale de «Prestations de services»
Conditions Générale de «Prestations de services» Article 1 - Définitions Nom commercial, ORDI-HS, désigne l Auto-entrepreneur, M. HAMID Farid, 5 Avenue de Jouandin, 64100, Bayonne. (A.E, entreprise non
Plus en détailRÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1)
RÈGLEMENT RELATIF À LA DÉLIVRANCE ET AU RENOUVELLEMENT DU CERTIFICAT DE REPRÉSENTANT (n o 1) Loi sur la distribution de produits et services financiers (L.R.Q., c. D-9.2, a. 200, 1 er al., par. 1, 2, 3,
Plus en détailCahier des Charges Techniques Particulières
Cahier des Charges Techniques Particulières Entretien et maintenance des onduleurs ORIGINAL SOMMAIRE 1. OBJET DU CCTP 1 2. NATURE DES INSTALLATIONS 1 3. NATURE DES PRESTATIONS 1 3.1. Details des prestations
Plus en détailQU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE?
QU EST-CE QU UN CHAUFFE-EAU THERMODYNAMIQUE? > Le chauffe-eau thermodynamique est un appareil de production d eau chaude sanitaire. Il se compose d une pompe à chaleur et d une cuve disposant d une isolation
Plus en détailAssurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés
Assurance des associations départementales OCCE, des coopératives et des foyers coopératifs affiliés Multirisque Notice d information 2010/2011 Le contrat multirisque a été conçu conjointement par la MAIF
Plus en détailRemplacement du système de contrôle d accès de l Enssat
Remplacement du système de contrôle d accès de l Enssat Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) Dossier 0955 W ENSSAT 17 juin 2009 Page 1/8 Table des matières I. Présentation de l environnement...
Plus en détailPrécision d un résultat et calculs d incertitudes
Précision d un résultat et calculs d incertitudes PSI* 2012-2013 Lycée Chaptal 3 Table des matières Table des matières 1. Présentation d un résultat numérique................................ 4 1.1 Notations.........................................................
Plus en détailUne fois complet, votre dossier est à adresser à :
Dossier DECLARATION DE SINISTRE Kit Bailleur Individuel Ce dossier contient : L imprimé de déclaration de sinistre «loyers impayés» L imprimé de déclaration de sinistre «détériorations immobilières» Le
Plus en détailRésidentiel.1-Meyzieu
Projet de référence Résidentiel.1-Meyzieu Production 16 modules photovoltaïques orientés Sud, Est et Ouest Suivi de consommation par SmartPlugs sur le lave-linge et la cafetière 16 micro-onduleurs Enphase
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailJanvier 2015. Enquête CLCV Assurances et sinistres
Janvier 2015 Enquête CLCV Assurances et sinistres 1 Synthèse Au cours du deuxième semestre 2014, nous avons réalisé une enquête auprès de 442 assurés ayant subi un sinistre automobile ou habitation aux
Plus en détailPrincipe d un test statistique
Biostatistiques Principe d un test statistique Professeur Jean-Luc BOSSON PCEM2 - Année universitaire 2012/2013 Faculté de Médecine de Grenoble (UJF) - Tous droits réservés. Objectifs pédagogiques Comprendre
Plus en détailLe Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014
Le Management de l Energie Rencontre ATEE du 17/06/2014 SOMMAIRE > La démarche de l entreprise DARVA > Performance du Système de Management de l Environnement et de l énergie La démarche de l entreprise
Plus en détailL électricité hors-réseau
L électricité hors-réseau L énergie est là 02 03 Une énergie accessible en zone isolée Notre motivation Environ 1,6 milliard de personnes dans le monde n ont pas accès à l électricité. La majorité vit
Plus en détailProjet de raccordement au réseau de transport de gaz naturel CONVENTION D ETUDES DE RACCORDEMENT. DISTRIBUTEUR : Commune :.. (dpt)
Projet de raccordement au réseau de transport de gaz naturel CONVENTION D ETUDES DE RACCORDEMENT Référence : REG.DIS.SITE.CER.XX DISTRIBUTEUR : Document type : Convention d études de raccordement DISTRIBUTEUR
Plus en détailSouscription des assurances construction par un maître d ouvrage public
Souscription des assurances construction par un maître d ouvrage public Octobre 2013 1 / 24 SOMMAIRE 1) LE PROCESSUS DE SOUSCRIPTION 1.1) Quand souscrire les assurances construction? 1.2) Quels sont les
Plus en détailIntroduction. Les articles de la presse spécialisée tendent à nous laisser penser que c est en effet le cas :
Introduction Le CRM se porte-t-il si mal? Les articles de la presse spécialisée tendent à nous laisser penser que c est en effet le cas : «75 % de projets non aboutis» «La déception du CRM» «Le CRM : des
Plus en détailASSURANCE : DÉFINITION***
ASSURANCE : DÉFINITION*** Opération d assurance Garantie panne mécanique des véhicules d occasion - Garantie octroyée par un opérateur indépendant du revendeur - Paiement d une somme forfaitaire - Articles
Plus en détailET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT
RÉFÉRENTIEL POUR L'ATTRIBUTION ET LE SUIVI D'UNE QUALIFICATION PROFESSIONNELLE D'ENTREPRISE ET LA DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT Date d'application : 29 octobre 2014 DOCUMENT QUALIBAT 005 VERSION 06 OCTOBRE
Plus en détailSOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE V-SYS ULTRA - FLEXI - ON FLOOR - ON TOP. www.systovi.com FABRIQUÉ EN FRANCE
SOLAIRE PHOTOVOLTAÏQUE ULTRA - FLEXI - ON FLOOR - ON TOP www.systovi.com FABRIQUÉ EN FRANCE PANNEAUX LE CHOIX ET LA QUALITÉ MADE IN FRANCE Notre gamme propose des produits qui combinent puissance et esthétique,
Plus en détailBarème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF
Direction technique Barème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF Identification : ERDF-PRO-RAC_03E Version : V.3 Nombre de pages : 65 Version
Plus en détailLe photovoltaïque au service de l Autoconsommation d électricité et de la Maîtrise de l énergie dans les Outre-mer
Mesures d urgence pour le photovoltaïque dans les Outre-mer 2013 Le photovoltaïque au service de l Autoconsommation d électricité et de la Maîtrise de l énergie dans les Outre-mer Dossier de demande de
Plus en détailLa solution idéale pour l intégration au bâtiment
La solution idéale pour l intégration au bâtiment www.solarworld.fr Vos bénéfices Une solution pour l intégration au bâtiment permettant d obtenir de meilleur tarif d achat d électricité. Avec les Sunmodules
Plus en détailFeuille 6 : Tests. Peut-on dire que l usine a respecté ses engagements? Faire un test d hypothèses pour y répondre.
Université de Nantes Année 2013-2014 L3 Maths-Eco Feuille 6 : Tests Exercice 1 On cherche à connaître la température d ébullition µ, en degrés Celsius, d un certain liquide. On effectue 16 expériences
Plus en détailTable des matières. Questions particulières en rapport avec l évaluation du préjudice matériel résultant d une blessure ou d un décès
Table des matières Questions particulières en rapport avec l évaluation du préjudice matériel résultant d une blessure ou d un décès Daniel de Callataÿ Chapitre 1 La perte d un travail antérieurement non
Plus en détailConditions Tarifaires Février 2015
Conditions Tarifaires Février 2015-1- Le présent document contractuel détaille les Conditions Tarifaires applicables aux opérations et aux services les plus courants de la clientèle, dont notamment les
Plus en détailClause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT
Clause assurance des conventions de Maîtrise d œuvre > 15 M HT Article 00 Assurances. Dans la mesure où les garanties préconisées ou souscrites par le Maître de l ouvrage, sont accordées selon des clauses
Plus en détailPropriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété
Propriétaires, Locataires, Administrateurs de Biens et Assurance en Copropriété 1. Caractéristiques et champ d application d une Assurance Immeuble : Existe -t-il une obligation d assurance? Aucun texte
Plus en détailCONTRAT DE RACHAT AVEC RÉMUNÉRATION RÉSIDUELLE
Contrat de rachat biogaz hydroélectrique 2015 N contrat :... Emplacement appareil :. Date : N Dossier :.. CONTRAT DE RACHAT AVEC RÉMUNÉRATION RÉSIDUELLE d énergie électrique issue d installations de production
Plus en détailPRESENTATION DU RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU CONSEIL NATIONAL DE L AIDE AUX VICTIMES SUR LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES EN URGENCE
PRESENTATION DU RAPPORT DU GROUPE DE TRAVAIL DU CONSEIL NATIONAL DE L AIDE AUX VICTIMES SUR LA PRISE EN CHARGE DES VICTIMES EN URGENCE SYNTHESE Le 15 septembre 2003, Madame Anne D HAUTEVILLE, professeur
Plus en détailPérennisation de l entreprise. Participation au contrôle de gestion
btsag.com 1/15 26/09/2011 Pérennisation de l entreprise Auteur : C. Terrier; mailto:webmaster@btsag.com ; http://www.btsag.com Utilisation: Reproduction libre pour des formateurs dans un cadre pédagogique
Plus en détailConfort, sécurité et gestion énergétique
Fonctionnalités d une système de GTB Offre globale pour la productivité des bâtiments, Sécurité des personnes et des biens Sécurité Incendie Signalétique d évacuation Détection d Intrusion Vidéosurveillance
Plus en détailINGELYO SARL - Bureau d études et d Ingénierie Photovoltaïque
NGELYO BRUNO BENSA 3 rue du Barri, EGUILLES 07 86 42 12 79 bruno.bensa@ingelyo.com Co-gérant associé responsable technique Ingénieur énergéticien des mines de Nancy Gestion de projets photovoltaïques o
Plus en détailAMbition éolien 2012. L énergie éolienne. renouvelable, compétitive et créatrice d emplois
AMbition éolien 2012 L énergie éolienne renouvelable, compétitive et créatrice d emplois Sortons de la crise avec l énergie de l avenir La filière éolienne entend être demain un des fleurons de l industrie
Plus en détailL offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC)
L offre DualSun pour l eau chaude et le chauffage (SSC) SSC signifie : Système Solaire Combiné. Une installation SSC, est une installation solaire qui est raccordée au circuit de chauffage de la maison,
Plus en détailExploitation et analyse des données appliquées aux techniques d enquête par sondage. Introduction.
Exploitation et analyse des données appliquées aux techniques d enquête par sondage. Introduction. Etudes et traitements statistiques des données : le cas illustratif de la démarche par sondage INTRODUCTION
Plus en détailC ) Détail volets A, B, C, D et E. Hypothèses (facteurs externes au projet) Sources de vérification. Actions Objectifs Méthode, résultats
C ) Détail volets A, B, C, D et E Actions Objectifs Méthode, résultats VOLET A : JUMELAGE DE 18 MOIS Rapports d avancement du projet. Réorganisation de l administration fiscale Rapports des voyages d étude.
Plus en détailRÉÉVALUATION DE LA RÉPONSE À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AÉRONAUTIQUE A09-02. Formation en gestion des ressources de l équipage
RÉÉVALUATION DE LA RÉPONSE À LA RECOMMANDATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ AÉRONAUTIQUE A09-02 Contexte Formation en gestion des ressources de l équipage Le 7 janvier 2007, le Beech A100 King Air (immatriculation
Plus en détailUnités de mesure de l énergie Septembre 2009
Unités de mesure de l énergie Septembre 2009 Lorsque l on parle d installation en Energies Renouvelables on entend parler d unités de mesure telles que les Volts, les Ampères, les kilovolts-ampères, les
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Préambule : La Société «Les Evasions de Jade» ci-après désignée sous le vocable «le Prestataire» EIRL (Entreprise Individuelle à Responsabilité limitée), dont le siège social
Plus en détailE-SER : Electricité produite à partir de sources d énergie renouvelables
E-SER : Electricité produite à partir de sources d énergie renouvelables Systèmes de production d électricité à partir de SER Motivations au développement de l E-SER Mécanismes de soutien Marché des certificats
Plus en détailPROJET D ARTICLES SUR LA RESPONSABILITE DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE
PROJET D ARTICLES SUR LA RESPONSABILITE DE L ÉTAT POUR FAIT INTERNATIONALEMENT ILLICITE 2001 Texte adopté par la Commission à sa cinquante-troisième session, en 2001, et soumis à l Assemblée générale dans
Plus en détail