1. La Présente Entente Ne Comprend Pas Les Catégories Suivantes D œuvres Sous Licence Ou D œuvres Non Publiées:

Transcription

1 !"# 1. La Présente Entente Ne Comprend Pas Les Catégories Suivantes D œuvres Sous Licence Ou D œuvres Non Publiées: (a) (b) Les œuvres non publiées, y compris les dactylogrammes, les originaux des épreuves photographiques ou des négatifs et d autres œuvres artistiques. Les éditions d œuvres publiées à l extérieur des pays suivants : Argentine, Australie, Belgique, Canada, Danemark, Finlande, France, Allemagne, Grèce, Hong Kong, Islande, Irlande, Italie, Jamaïque, Liechtenstein, Malte, Mexique, Paysbas, Nigeria, Nouvelle-Zélande, Norvège, Russie, Singapore, Afrique du Sud, Espagne, Suisse, Royaume-Uni, Trinidad et Tobago, et les États-Unis d Amérique. (Autrement dit, les œuvres publiées dans les pays nommés peuvent être reproduites aux termes de l entente.) (c) Les oeuvres publiées dans les catégories suivantes : (i) la musique en feuilles et autre musique destinée à être utilisée par des artistes, y compris des étudiants; (ii) les œuvres publiées qui ne sont pas destinées à être durables ou d usage ponctuel, notamment : les questionnaires d épreuves et d examens, les cahiers d exercices, les fiches de travail, les fiches de travaux ou de devoirs écrits; (iii) les publications de Sa Majesté du chef du Canada ou d une province ou d un territoire autre que la province de Québec; (iv) les dissertations ou les thèses; (v) les manuels d instruction, y compris les manuels joints aux logiciels et(ou) au matériel des ordinateurs et matériel informatique; (vi) les bulletins commerciaux; (vii) les publicités commerciales; (viii) les lettres au rédacteur dans les journaux, les magazines ou les périodiques; (ix) les œuvres dont le titulaire du droit d auteur ou la personne qui effectue la copie papier détiennent le droit d auteur; (x) les œuvres reproduites sur des diapositives ou autres documents transparents avec ou sans monture; (xi) les études de cas commerciales; (xii) les publications assorties d un avis déclarant expressément qu elles ne peuvent être copiées en vertu d une licence accordée par un organisme œuvrant en matière de droits de reproduction; ou (xiii) les œuvres qui ne sont plus protégées par un droit d auteur au Canada; et Indépendamment des catégories exclues énumérées ci-dessus, une œuvre est couverte par une licence si un avis inscrit sur la page des droits d auteurs ou ailleurs dans l édition publiée même autorise la reproduction aux termes d une licence obtenue auprès de Access ou autre organisme de droits de reproduction, ou si le titulaire en est informé par un avis de la part de Access. Toutes les œuvres de chaque éditeur sont exclues à moins d avis contraire. d) Les œuvres publiées lorsque le titulaire de droits a demandé précisément que ses œuvres ne soient pas reproduites aux termes d une licence accordée par Access. Pour toute reproduction, il faut obtenir l autorisation directement auprès du titulaire de droits avant de reproduire une œuvre, autrement il s agirait d une violation des droits d auteur. Toutes les œuvres de chaque titulaire de droits sont exclues à moins d avis contraire Éditeurs ACM (Association for Computing Machinery) ACTEX Publications Inc. (API) AE Morgan (UK) AEA Technology (UK) A.J. Kirby Co. Alan Guttmacher Institute Marques de l éditeur/œuvres La Liste des Titres Exclus (76) est disponible sur demande auprès Index of Veterinary Specialties; Mims Africa; Mims Caribbean; Mims Middle East

2 Aldine-Transacation Alliance for Children & Families American Academy of Religion American Association for Medical Transcription American Chemical Society American College of Medical Quality American Council on the Teaching of Foreign Languages American Diabetes Association American Institute of Aeronautics & Astronautics (AIAA) American Medical Association American Pharmacists Association American Physical Therapy Association American Psychological Association American Society for Microbiology. Journals American Society for Testing & Materials - ASTM American Society of Bariatric Physicians American Statistical Association Anbar Publications Ltd. (UK) Aris and Phillips (UK) Arnold Ltd. (UK) Ashgate Publishing Ltd. (UK) Ashley Publications Ltd. (UK) Assn. of Corporate Treasurers (UK) Association for Canadian Studies in the U S / ACSUS Association of Commonwealth Universities (UK) Association of University Programs in Health Admin Barlow, Shirley Barnard, Timothy La Liste des Titres Exclus (16) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (7) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (8) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (15) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (105) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (11) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (7) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (28) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (18) est disponible sur demande auprès Abstracts of papers presented at the interscience conference on antimicrobial agents and chemotherapy (ISSN: ) Abstracts of the annual meeting of the American Society for microbiology (ISSN: ) Program and Abstracts - Interscience Conference On Antimicrobial Agents And Chemotherapy (ISSN: ) PROCEEDINGS OF THE SOCIAL STATISTICS SECTION El Mundo De La Comunicacion; La Vida Social; La Vida Intima The British Working Class Novel in the Twentieth Century; Criticism and Critical Theory; Contemporary American School (by Bradbury & Ro); Documentary and the Mass Media (by Corner); Narrative from Mallory to Motion Pictures; The Nineteenth Century British Novel; Propaganda, Persuasion and Polemic; State and Capital: A Marxist Debate (by Holloway & Picciotto); Stratford-upon-Avon Studies series Methods of Economic History Foreign Exchange Management; Re-Engineering Corporate Treasury; The Treasurers Handbook (All Editions) What is Cinema?

3 Beacon Press, Inc. Berlitz (UK) Bell, David A. Board of Regents for the Conn State Colleges Borden W. Painter, Jr. Broadview Press Brunswick News Cambridge University Press (US) Canadian Association of Social Workers Canadian Bar Association, Ontario Branch Construction Safety Association of Ontario Canadian Institute of Management Canadian Museum of Civilization Canadian Society for the Prevention of Cruelty to Children (CSPCC) Canadian Tax Foundation Capra Press Captus Press, Captus University Publications Carolina Academic Press Carroll, Peter N. CFA Institute Chandler, Alfred D. Chartered Institute of Management Accountants (UK) Chartered Insurance Institute (UK) Christian Science Publishing Society La Liste des Titres Exclus (35) est disponible sur demande auprès Broadview Anthology of British Literature (all volumes); The Broadview Anthology of Social and Political Thought; ISBN : Professions in Ethical Focus ABSTRACTS OF WORKING PAPERS IN ECONOMICS :THE OFFICIAL JOURNAL OF THE AWPE DATABASE ABSTRACTS OF WORKING PAPERS IN ECONOMICS. ONLINE Tous les titres exclus ainsi que ceux publiés en collaboration. La liste des titres publiés en collaboration est disponible sur demande auprès d'access La Liste des Titres Exclus (248) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (20) est disponible sur demande auprès All books La Liste des Titres Exclus (19) est disponible sur demande auprès Centre éducatif et cultural (CEC) City University of Hong Kong Press Columbia University Press Communicator's Journal Inc Conde Nast Publications Ltd. (UK) Construction Safety Association of Ontario (CSAO) Coriolis Group Cornell University / S E A P Publications La Liste des Titres Exclus (17) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (69) est disponible sur demande auprès Vanity Fair Coriolis Group

4 Cornell University Press Costa, Emilia Viotti da Cowan Publishing Corp Curtis, Bruce Custom Innovative Solutions Corporation Dalebank Books (UK) Dazibao D.C. Comics, Inc. Dent (JM) & Sons Ltd. (UK) Dickenson Publishing Company, Inc. Diesing, Paul Dimension Books DiSalvo, Clare Dow Jones & Company Inc. Drug Information Assn Drug Intelligence Publications D'Souza, Henry Difference And Pathology: Stereotypes Of Sexuality, Race And Madness (Hard) Dignity And Practical Reason In Kant's Moral Theory Emperor In The Roman World Emperor In The Roman World (31 BC-AD 337) Moral Responsibility Perspectives On Moral Responsibility Political Economy Of The New Asian Industrialism Russian Futurism Through Its Manifestoes, Self And Story In Russian History La Liste des Titres Exclus (13) est disponible sur demande auprès Dylan Thomas La Liste des Titres Exclus (32) est disponible sur demande auprès Plato's Atlantis is Bharat's India Duke University Press Modern Chinese Literary And Cultural Studies In The Age Of Theory : Reimagining A Field Dushkin Publishing Group Inc. Eagle Publishing ECCH (UK) Édisem Encyclopedia Britannica Int'l Ltd. (UK) Estate Publications (UK) Evans, Howard E. F A Davis Company Fairfield Publications (UK) Federal Reserve Bank of Atlanta Fides Social Medicine Reader La Liste des Titres Exclus (55) est disponible sur demande auprès The "OK" Health Check (by Matthews) La Liste des Titres Exclus (9) est disponible sur demande auprès Financial Times Magazines (UK) Financial Times Management (UK) 2000; First Steps in Typewriting Display (by Gow & Moyle); Memo; Office Practice and Information Processing (by Braga); Office Skills Forbes LLC FORBES MEDIACRITIC Formation SMI inc. Fortune Magazine Fotinov & Fotinov Ltd. Franklin Covey Co. FORBES SPECIAL SITUATION SURVEY

5 Galley Press Gardner, John W. Gartner Géotour Greenstein, Fred I Guilford Publications Gunther Stuhlmann Author's Representative G.W. Medical Publishing H W Wilson Company Hackett Publishing Company Inc. Hamilton, William Harlan Davidson Inc. HarperCollins Publishers (UK) Harvard Business School now Harvard Business School Publishing Harvard University, Kennedy Sch of Govt Case Prog Health Policy Advisory Center Health Professions Press Henry Holt & Company Inc. Heron Publishing Hoff, Ron Hogrefe & Huber Publishers Hong Kong Magazines Hong Kong Newspapers Hong Kong works without an ISBN or ISSN Houghton Mifflin Company Écono : utilisation d un chiffrier en économie; Écotest : tests en économie; Géodata 95; Vocabulaire de géographie du Québec et du Canada. ADHD Report Attention-Deficit Hyperactivity Disorder :A Clinical Workbook Attention-Deficit Hyperactivity Disorder :A Handbook For Diagnosis And Treatment Britain And The Cold War :1945 As Geopolitical Transition Child And Adolescent Psychopharmacology News Child Assessment News Creating The Second Cold War Geography Of The Information Economy Handbook Of Affective Disorders Handbook Of Emotions Neuropsychological Rehabilitation Western Europe : Challenge And Change (Paper) La Liste des Titres Exclus (14) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (39) est disponible sur demande auprès Mathematical Strategies Book I and Book II HISTORY OF MEDIEVAL CHRISTIANITY :PROPHECY & ORDER RUSSIAN REVOLUTIONARY INTELLIGENTSIA Anglo-Saxon Attitudes; Canterbury Tales; Carriers; Manual of Clinical Nursing Policies; Principles of Human Anatomy; Profitable Farm Mechanization; Selected Poems of Thomas Hardy; The United Kingdom. Harvard Business Review, ISSN , is NOT excluded La Liste des Titres Exclus (64) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (79) est disponible sur demande auprès All publications including "I can see you naked: a fearless guide to making great presentations" US Titles Only All magazine titles Note: Does not include scholarly journals All newspaper titles All works without an ISBN or ISSN La Liste des Titres Exclus (14) est disponible sur demande auprès

6 Houghton Mifflin Trade Hurewitz, J.C. Hurtubise HMH Hyperion Books ICR Publishers Ltd. (UK) Indiana University Press Informa Professional (UK) InterVarsity Press ISB Publications (UK) Ivan R. Dee, Inc. John T. Dunlop Literary Estate Johnson Reprint Corporation Journal of Roman Archaeology JTE Multimedia Juris Publishing Inc. Keeton, Robert Kensington Publishing Corp. Kirstein, Marvin Lalonde, Michèle Lancaster House Law Society of Upper Canada Lescher & Lescher Ltd. Leibowitz, Lila Libre expression Lippincott-Raven Publishers Liturgy Training Publications Livingston County Genealogical Society London Chamber of Commerce London Financial News (UK) M I T Press Management Information Corporation Marcoux, Michel Margolin, Victor McGraw-Hill Ryerson Ltd. Medendium Group Publishing Ltd. (UK) Medical Research Council (UK) Méridien (Les éditions du) La Liste des Titres Exclus (115) est disponible sur demande auprès Face à 'épreuve(all publications) La Liste des Titres Exclus (98) est disponible sur demande auprès Energy Day; Insurance Day; Lloyd's List La Liste des Titres Exclus (79) est disponible sur demande auprès ICB Newsletter La Liste des Titres Exclus (100) est disponible sur demande auprès Baths Of Caracalla: A Study In The Design, Construction & Economics Of Large-Scale Building Projects In Imperial Rome Dialogues In Roman Imperialism : Power, Discourse, And Discrepant Experience In The Roman Empire (Paper) Images Of Rome : Perceptions Of Ancient Rome In Europe And The United States In The Modern Age Journal Of Roman Archaeology Leptiminus (Lamta) Report : The East Baths, Cementeries, Kilns, Venus Mosiac, Site Museum And Other Studies (Hard) Roman Army As A Community : Including Papers Of A Conference Held At Birkbeck College, University Of London, On January 1997 All titles of Michèle Lalonde La Liste des Titres Exclus (6) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (73) est disponible sur demande auprès All titles published under Primis service; Introduction to Canadian Business (by Pliniussen) Mendendium Hanafi: Montréal. Passion (par Aïda Kaouk)

7 Merriam-Webster Inc. Michigan Today Microsoft Corporation Miller, James Grier (estate of) Minerva Medica National Association for International Educators/NAFSA National Association of Social Workers New Asia Publishing House Ltd. Newsweek Inc. Nord, Walter Norwood Editions Nova Science Publishers Inc. Okun, Barbara Olney, Martha Louise Orbis Books Ordre des conseillers en ressources humaines et en relations industrielles agréés du Québec Ordre professionnel des diététistes du Québec O'Reilly Media, Inc. Ophuls, William Palgrave Macmillan Press (UK) Pathway Publishers Paul H. Brookes Publishing Company Paulist Press Pennsylvania State University Press Penn Well Persea Books Inc. Perseus Books Group Peter Honey Publications (UK) Pilgram Press, the United Church Press Pion Ltd. (UK) Plaza Publishing (UK) Poseidon Press Powell, Jim Presses de l'université de Montréal (PUM) Presses de l Université Laval La Liste des Titres Exclus (28) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (40) est disponible sur demande auprès Manuel de nutrition clinique La Liste des Titres Exclus (15) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (30) est disponible sur demande auprès Pathway Reading Series La Liste des Titres Exclus (263) est disponible sur demande auprès d'access La Liste des Titres Exclus (26) est disponible sur demande auprès d'access La Liste des Titres Exclus (142) est disponible sur demande auprès d'access 3 Steps To The Million-Dollar Practice (Duro) Engineered Writing :A Manual For Scientific, Technical, And Business Writers Oil And Gas Field Waste Regulations Handbook Petroleum Research And Venezuela's Intevep :The Clash Of The Giants La Liste des Titres Exclus (355) est disponible sur demande auprès The Manual of Learning Styles Metamorphosis Insectorum Surinamensium (by Maria Sibylla Merian) The Charity Finance Accounts Compliance Checklist; The Charities Internal Audit Checklist La Flore Laurentienne 3rd ed of Marie-Victorin Profession : consultant, 3rd ed.c652 Terra incognita des Kotakoutouemis. L Algonquine orientale au XVIIe siècle (par Roland Chamberland et al) Au pays des peaux de chagrin (par Jacques Leroux et Roland Chamberland) Presses philosophiques

8 Princeton University Press Québec Amérique QuenMar Music Inc Raymond, Janice G. Resilience Alliance Publications Rhinegold Publishing Ltd. (UK) Richard Ivey School of Business, University of Western Ontario Rodale Inc Ruether, Rosemary R. Russell Sage Foundation Sage Publications Inc Saint-Martin (Montréal) Salinger, J.D. Samuel Stevens & Co. Science and Technology Network, Inc Schroeppel, Tom Scholars Press Simon & Schuster Shameless Hussy Press Slack Incorporated Smith, Herman W. South African newspapers Spring Publications Springer-Verlag New York Inc Stanford University Press Stephen Greene Press Stone, W. Clement (PMA Communications, Inc) Sweeten, Nancy R. CARAVAGGIO STUDIES COLONIALISM AND REVOLUTION IN THE MIDDLE EAST :SOCIAL AND CULTURAL ORIGINS OF EGYPT'S 'URABI MOVEMENT INVASION FROM MARS INVASION FROM MARS (HARD) INVASION FROM MARS (PAPER) INVASION FROM MARS;A STUDY IN THE PSYCHOLOGY OF PANIC ISAIAH BERLIN La Liste des Titres Exclus (4) est disponible sur demande auprès All Student Guides to Music; All Learning Tests for Students; All Student Guides to Religious Studies La Liste des Titres Exclus (401) est disponible sur demande auprès Religion And Sexism Women Of Spirit Women-Church : Theology And Practice Alcoholic Self La Liste des Titres Exclus (29) est disponible sur demande auprès All imprints La Liste des Titres Exclus (45) est disponible sur demande auprès All newspaper titles La Liste des Titres Exclus (32) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (89) est disponible sur demande auprès AMERICAN LIFE IN AUTOBIOGRAPHY : A DESCRIPTIVE GUIDE COMMUNICATION THEORY TODAY CONSEQUENCES OF MODERNITY EMERGENCE OF JAPANESE KINGSHIP IT HAPPENED THIS WAY MECHANICAL SONG :WOMEN, VOICE, AND THE ARTIFICIAL IN NINETEENTH-CENTURY FRENCH NARRATIVE PEASANT ECONOMY AND SOCIAL CHANGE IN NORTH CHINA (PAPER) STRUGGLE FOR INDOCHINA, TAKING OUR PULSE

9 Taylor & Francis Group LLC - Books Teachers College Press Temple University Press Texas A & M RES Foundation Thompson, Sue Ellen Thomson Scientific - ISI Trivers, Robert Tuttle Publishing U S Army War College/Parameters U S Geological Survey UCAS (UK) United Nations Publications United Way of America Université du Québec à Montréal (publications of) University of California Press University of California San Diego School of Law University of Chicago Press - Journals University of Hawaii University of Illinois University of Minnesota Press University at Missouri at Columbia/School of Law University of Missouri Press La Liste des Titres Exclus (108) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (11) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (158) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (87) est disponible sur demande auprès La Liste des Titres Exclus (470) est disponible sur demande auprès All works from the following periodicals: Frontières, Nouvelles pratiques sociales, Religiologiques, Revue québécoise de linguistique, Téoros et Voix et images and works from Sociology department. La Liste des Titres Exclus (64) est disponible sur demande auprès Astronomical Journal Publications Of The Astronomical Society Of The Pacific ALL I ASKING FOR IS MY BODY ETHNIC GROUPS AND SOCIAL CHANGE IN A CHINESE MARKET TOWN FOOD OF PARADISE :EXPLORING HAWAII'S CULINARY HERITAGE FORMOSA: LICENSED REVOLUTION AND THE HOME RULE MOVEMENT, HAWAIIAN MUSIC AND MUSICIANS :AN ILLUSTRATED HISTORY HISTORY OF INDIAN BUDDHISM :FROM SAKYAMUNI TO EARLY MAHAYANA MODERN JAPANESE WOODBLOCK PRINTS :THE EARLY YEARS PHILOSOPHICAL ASPECTS OF THE MIND-BODY PROBLEM WIND AND WAVES :A NOVEL WORSHIPING SIVA AND BUDDHA : THE TEMPLE ART OF EAST JAVA ANYTHING CAN HAPPEN :INTERVIEWS WITH CONTEMPORARY AMERICAN NOVELISTS EDUCATING MEN AND WOMEN TOGETHER :COEDUCATION IN A CHANGING WORLD LAWYERS AGAINST LABOR :FROM INDIVIDUAL RIGHTS TO CORPORATE LIBERALISM NAMING THE LIGHT :A WEEK OF YEARS ON SECOND GLANCE :MIDWEST PHOTOGRAPHS RESURGENT :NEW WRITING BY WOMEN SURRATIONAL IMAGES :PHOTOMONTAGES TEXAS-MEXICAN CANCIONERO: FOLKSONGS OF THE LOWER BORDER (PAPER) Citizenship Debates : A Reader Future Of An Illusion: Film, Feminism And Psychoanalysis (Paper) Against Dreaming :Poems

10 University of New Mexico Press Airman's Odyssey : Walt Braznell And The Pilots He Led Into The Jet Age (Hard) Art Of Grit :Ken Kesey's Fiction Cleanth Brooks And Allen Tate : Collected Letters, (Hard) Collected Works Of Eric Voegelin Collected Works Of Langston Hughes Essays On Shakespeare And Elizabethan Drama In Honor Of Hardin Craig Graves Of Famous Writers, And Other Stories In Montaigne's Tower : Essays (Paper) Literary Luxuries :American Writing At The End Of The Millennium Mark Twain Himself : A Pictorial Biography (Paper) Other People's Mail : An Anthology Of Letter Stories (Paper) Stars (Hard) HOW TO CONTROL YOUR DRINKING MODERNIST PAINTING IN NEW MEXICO, NINA OTERO-WARREN OF SANTA FE SILVER AND ENTREPRENEURSHIP IN SEVENTEENTH-CENTURY POTOSAI University of North Carolina Press University of Pennsylvania - Museum Publications University of Pennsylvania Press La Liste des Titres Exclus (166) est disponible sur demande auprès d'access Concept Of Style Doctrine Of Virtue : Part Ii Of The Metaphysic Of Morals Education Of Black Philadelphia :The Social And Educational History Of A Minority Community, Literary Theories In Praxis Roots Of The American Working Class :The Industrialization Of Crafts In Newark, University of San Diego School of Law University of Texas Press University of Wales Press (UK) University of Washington Press University of Washington School of Business Administration University Publications of America University Press of Colorado University Press of New England Utah State University Press La Liste des Titres Exclus (139) est disponible sur demande auprès d'access La Liste des Titres Exclus (59) est disponible sur demande auprès d'access La Liste des Titres Exclus (644) est disponible sur demande auprès d'access Journal Of Contemporary Business Journal Of Financial And Quantitative Analysis La Liste des Titres Exclus (58) est disponible sur demande auprès d'access ALASKA'S WOMEN PILOTS Verso (US) W. Green & Sons Ltd. (UK) Scottish Universities Law Institute series Warner Books Inc. Warner Brothers Publications, Inc. Watkins, Renee E. Wichtig Editore Winston Salem Journal Witman Publishing Co. (H.K.) Ltd. WordPerfect Publishing Corporation World Jurist Association Worth Publishers Inc Race, Class, And Gender In The United States : An Integrated Study

11 Wright-Allen Press, Inc. York Publishing/Videomaker Inc. Zondervan Publishing House Sociology Of Health & Illness : Critical Perspectives White Privilege: Essential Readings On The Other Side Of Racism