L Outil de veille réglementaire de QUALEXPERT

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1 L Outil de veille réglementaire de QUALEXPERT

2 5 domaines de veille: Environnement Sureté Sécurité Métier Normalisation Avec 5 familles Environnement Sécurité public Hygiène et sécurité Spécifiques Métiers Divers

3 5 familles et 130 thèmes FAMILLE THEME FAMILLE THEME Bruit Maladie professionnelle Prévention prévention des risques professionnels HYGIENE ET SECURITE Produits Chimiques Risques biologiques Risques électriques Risques rayonnements Environnement Air Bruit code de l'environnement Déchets Eau Ecoconception Ecolabels Eclairage / enseigne Energie Gaz/Liquide inflammable Généralité ICPE Maritime Produits chimiques Recyclage Ressources naturelles Sol Urbanisme

4 130 thèmes et plus de 500 rubriques Famille Thème Rubrique Amiante Appareil de levage de matériel Appareil de levage de personnes Appareil sous pression Chaleur Code du travail Drogue / tabac HYGIENE ET SECURITE Sécurité au travail Entreprise extérieure Froid Harcèlement stress Hyperbare Jeune travailleur Machines noyade Pénibilité Plomb Risques électriques Risques psychosociaux TMS Tour Aéroréfrigérante Travaux en hauteur

5 Nos atouts Une équipe réactive Des rubriques non traitées par ailleurs (maritime, métiers, gestion d entreprise..) Une veille 100% personnalisée Une hotline à disposition Une sélection des textes précis Une vision détaillée des textes avec un aspect technique

6 Trois outils Le tableau de bord Il permet de réaliser les choix des rubriques Il permet de suivre d une seule lecture si les textes sélectionnés sont applicables ou non et si l entité est à jour par rapport à ce texte La fiche de lecture Résumé du texte elle accompagne la plupart des textes règlementaire

7 Trois outils (suite ) Le texte présenté en chapitre Certains exploitants n arrivent pas à comprendre un texte car il peut être long et difficile. Alors même qu ils savent qu il s applique à leur exploitation, ils ne peuvent engager les actions correctrices. D autres textes peuvent n être qu en partie applicable. Cet outil permet de «décortiquer» ces textes et de préciser ce qui est applicable ou non.

8 Etat de l entité par rapport au texte Plusieurs choix se présentent à l entité qui réalise sa veille règlementaire Texte inconnu Texte non applicable Texte pour information Texte applicable Dans ce cas l entité est conforme Non conforme Conforme avec échéance A vérifier

9 HLINA c est aussi des services L audit terrain initial Qualexpert met à votre disposition une équipe d audit durant 1 à 3 jours afin d observer vos activités et définir avec vous les familles, thèmes et rubriques concernant le site. L audit réglementaire périodique Nous vous proposons de réaliser chaque année (ou 2 fois an) un audit réglementaire (soit téléphoniquement soit par une visite sur site la visite sur site est recommandée au minimum tous les 3 ans) Les plans d actions L HLINA met à votre disposition un outil ( pour tous) permettant de suivre vos plans d actions avec des alertes d objectif. Cet outil vous rappelle également régulièrement la vérification de l applicabilité des textes anciens.

10 L audit initial Une de nos équipes se déplace sur site pour visiter les installations, identifier les particularités de l activité et définir l ensemble des textes applicables. Cet audit est au minimum 1 jour et peut prendre jusqu à 3 jours (site SEVESSO) L expertise juridique couplée à la connaissance de terrain de l exploitant permet d ajuster au mieux les paramètres de la veille réglementaire.

11 L audit réglementaire périodique L audit réglementaire périodique permet de vérifier l adéquation entre les exigences identifiées et la réalité du terrain. Un rapport d audit complet est remis à l exploitant reprenant les points essentiels soulevés lors de l audit ainsi que des pistes d amélioration.

12 Les plans d action Les plans d actions permettent définir lorsqu un texte est applicable et non conforme les actions que l entité doit mettre en œuvre afin d être en conformité avec cette réglementation Ces plans d actions sont liés à un délai avec une date d échéances attendues ou de vérification L exploitant du site n a plus qu à suivre le plan d actions pour se mettre en conformité avec la réglementation.

13 Le suivi Dés qu un texte, faisant partie de la rubrique thème famille choisie, est édité; vous êtes informés de son édition par un mail. Le texte apparait dans votre tableau de bord comme inconnu ( non traité) Deux solutions : l équipe QUALEXPERT traite ce texte Votre équipe traite ce message

14 Présentation du fonctionnement

15 Votre page

16 Votre Diagnostic

17 Sélection des familles

18 Choix des thèmes

19 Choix des Rubriques

20 Présentation des Articles Référence de l article Titre de l article Date de l article Lien de l article Commentaire de Qualexpert

21 Choix des articles

22 Evaluer vos articles Votre société est conforme avec cet article Vous n êtes pas conforme, article qui sera dans votre plan d action Non-conforme avec possibilité de mettre une date d échéance dans votre plan d action avec une alerte mail

23 Plan d Action

24 Historique Un historique est réalisé à chaque évaluation. L historique sert de justificatif lors de vos audits.

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