La ligne signalétique
|
|
|
- Albert Robert
- il y a 10 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE PRATIQUE La ligne signalétique du Pays Coeur d Hérault
2 édito Le projet de développement du Pays a été construit de manière partagée autour de quatre axes : l organisation et l union des acteurs du territoire, un urbanisme cohérent, la qualité de vie et la cohésion sociale, la création d emplois et de richesses. Dans ce contexte, le Pays Coeur d Hérault a souhaité réaliser cette ligne signalétique afin de préserver la qualité des paysages et des patrimoines, et d améliorer l accueil et notamment l accessibilité aux sites touristiques. Une palette d outils, permettant l harmonisation des différents supports, a ainsi été préconisée à partir des besoins identifiés. De juin 2006 à décembre 2007, une large concertation avec les acteurs locaux, départementaux, régionaux ainsi que les services de l Etat, réunis au sein d un Comité de pilotage, a permis de valider chaque étape de la réflexion ainsi que l ensemble des préconisations de la ligne. Je tiens à remercier chacun d entre-eux pour leur investissement dans ce projet. Cette ligne servira de référence pour les intercommunalités et les communes souhaitant mettre en oeuvre leur propre plan signalétique. Vous en souhaitant bon usage, uation géographique du Pays Cœur d'hérault dans le département Le Président, Millau C C é é v Ganges e n e n n n s e e Le Caylar St Pons de Thomières Haut Languedoc Vignobles Bédarieux Lodève r uu œ C u aa rr éé 'H 'H d Pézenas lt Aniane St André de S. Montarnaud Gignac Paulhan Pic Saint Loup Montpellier Lunel Louis VILLARET sommaire Béziers Agde Sète Communautés de Commun Axes routiers principau 2005 Yves "l'ours" Koskas Pourquoi une ligne signalétique? 2 La boîte à outils 3 Bourgs et villages 4 Secteurs protégés 7 Implantation 11 Zoom sur l action départementale 12 Où se renseigner? 13
3 pourquoi une ligne signalétique? 1/ Diagnostic Le Pays Coeur d Hérault est doté de sites touristiques majeurs et possède une qualité environnementale indéniable. Pourtant, on constate encore aujourd hui : une signalétique hétéroclite......confuse, mêlant le nécessaire et le superflu......peu informative, ne favorisant pas la découverte......qui dégrade les paysages. 2/ Définition et objectifs Pour y rémédier, la ligne signalétique du Coeur d Hérault est la boîte à outils qui permet : d homogénéiser la signalétique sur le territoire, de réhabiliter et préserver les paysages, tant naturels qu urbains, d inciter à la découverte des richesses du Pays Coeur d Hérault. 3/ La signalétique concernée Cette ligne signalétique s applique aux collectivités locales, qui, pour répondre aux besoins légitimes d information, souhaitent se doter, en agglomération : de totems et panneaux d entrée, de Relais d Information Service (RIS) : pour donner des points de repères (plans de situation...), d une Signalisation d Information locale (SIL) : pour flécher une activité commerciale et ainsi assurer la continuité en agglomération du système d information locale mis en place par le Conseil Général sur les routes départementales, d une signalétique piétonne, de panneaux d interprétation : pour donner des clés de lecture d un patrimoine. 2
4 la boîte à outils En agglomération, intervention des collectivités locales Signalétiques commerciale et piétonne Totem d entrée Panneau d entrée RIS SIL RIS de quartier Panneaux d interprétation Information Secteur Hors agglomération, intervention du Conseil Général de l Hérault 1/ Une palette de propositions de panneaux Elle se présente en deux parties : La ligne signalétique pour les bourgs et villages, La ligne signalétique pour les secteurs protégés, traîtés de manière spécifique afin de répondre aux contraintes de protection de l environnement. 2/ Un descriptif des supports - de façon synthétique et pratique dans ce guide, - de façon détaillée dans le CR-Rom ci-joint. 3/ Une méthodologie d implantation 4/ Une synthèse de la réglementation concernant les publicités, enseignes et préenseignes dans le CD-Rom ci-joint. 3
5 4.50m à 6.00 m < 3.70m < 1.50 m 4.50m à 6.00 m 2.50m à 3.50 m bourgs et villages Bourgs > habitants Villages < habitants GENERALITES Dimensions : Matériaux : Couleurs : elles vous sont précisées pour chaque support. Elles peuvent varier suivant leur implantation. Dans ce cas, elles sont indiquées en bleu pour les bourgs et en orange pour les villages. ils vous sont préconisés pour chaque support. elles peuvent s harmoniser avec la charte graphique de votre ville ou de votre Communauté de Communes pour les villages. La sobriété est de mise. LA PALETTE DE PANNEAUX 1/Totems d entrée Parements (enveloppe externe) Matériau préconisé : tôle d aluminium. < 0.50m < 0.50m 1.00m à 1.20m 0.70m à 0.90m 2/ Options : panneaux d entrée de bourg ou de village Mâts intérieurs Support : au minimum 2, au diamètre au moins égal à 140mm, en raison de la prise au vent. Matériau préconisé : aluminium. > 2.50m 1.60m à 1.80 m Subjectile Matériau préconisé : aluminium. Mât Matériau préconisé : aluminium à 1.30m environ 1.00m > 140mm 4
6 2.10m à 2.30m 0.12 à 0.25m < 2.30m 0.70 à 1.10m 1.20 à 1.60m 0.90 à 1.20m 2.30m à 2.50m bourgs et villages 3/ Relais d Information Service (RIS) de bourg ou de village 1.60m à 1.80m 1.20m à 1.60m environ 2.00m > 140mm Vitrine Matériau préconisé pour la vitrine : polycarbonate. Matériaux préconisés pour le caisson : tôle d aluminium ou d acier. Matériau préconisé pour le support de carte : PVC lorsqu il est dissocié du caisson extérieur. Etre attentif à l étanchéité et au dispositif anti-buée. Mâts Matériaux préconisés : aluminium ou acier. 4/ RIS de quartier pour les bourgs 0.80m 0.70 à 1.10m 1.20 à 1.60m 50 à 150mm Vitrine Matériau préconisé pour la vitrine : polycarbonate. Matériaux préconisés pour le caisson : tôle d aluminium ou d acier. Matériau préconisé pour le support de carte : PVC lorsqu il est dissocié du caisson extérieur. Etre attentif à l étanchéité et au dispositif anti-buée. Mât Matériaux préconisés : aluminium ou acier. 1.00m 5/Signalétique d Information locale (SIL) Panneaux Supports préconisés : panneaux routiers homologués et certifiés NF OU panneaux spécifiques à la ligne signalétique urbaine (présents dans les catalogues de tous les fournisseurs) à 1.30m 5
7 1.00 à 1.20m Dimensions selon le contenu variable 0.12m 1.00m 0.12 à 0.20m variable bourgs et villages 6/Signalétique commerciale, > 140mm Une procédure d agrément d un fournisseur à même de contractualiser avec les commerçants, en contrepartie d une autorisation d occupation des sols, est proposée. Un contrat d entretien et de maintenance est alors nécessaire. Un modèle d appel à candidature avec cahier des charges est disponible sur le CD-ROM ci-joint. 1.00m 7/ Signalétique piétonne 1.00m 0.09 à 0.50 à 0.70m 60 à 80mm Supports préconisés : préférer les bi-mâts. Matériaux préconisés : divers matériaux possibles (se référer aux catalogues des fournisseurs en mobilier urbain - Ne pas omettre de demander une garantie). 8/ Panneaux d interprétation et jalons Pour une plaque posée sur un édifice (en façade), les dimensions maximales sont : 400x600 mm. 90 à 100mm Divers matériaux possibles : - lave émaillée : solution haut-de-gamme mais le coût est élevé et le support doit être large en raison du poids du panneau. - acier émaillé : matériau assez solide avec un coût et un poids moins élevés que la lave. - aluminium : solution économique mais de qualité nettement moindre. - stratifié : meilleur compromis actuel en terme de coût, de rendu de longévité et d entretien. - verre et plexiglas : à éviter. Ne pas omettre de demander une garantie. 6
8 secteurs protégés LES SECTEURS PROTÉGÉS EN COEUR D HÉRAULT Il s agit : des sites classés ou inscrits des périmètres des Monuments Historiques Quelques exemples : Vallée du Salagou Cirque de Navacelles Saint-Guilhem-le-Désert Villeneuvette Cathédrale Saint-Fulcran à Lodève Notre-Dame-de-Grâce à Gignac PRINCIPES D INSTALLATION DES PANNEAUX Dans le secteur protégé, la préservation de l environnement visuel doit être une priorité absolue. En conséquence, les principes suivants ont été adoptés : Un panneau n est posé que dans la mesure où son absence entraînerait un désordre. L implantation doit être respectueuse des perspectives visuelles, dans la limite de la visibilité du dispositif Le dimensionnement doit être adapté au mode de déplacement et réduit à son minimum Aucune panneau ne doit être posé sur la façade d un édifice classé Les services de l Etat compétents doivent être systématiquement consultés à l étape de l avant-projet. 7
9 0.70 à 1.10m 1.60m à 2.00m m 0.90m 1.20m secteurs protégés GENERALITES Dimensions : Matériaux : Couleurs : elles vous sont précisées pour chaque support. ils vous sont préconisés pour chaque support. vous devez respecter une charte graphique. Pour limiter l impact visuel de la signalétique et harmoniser les dispositifs avec les ambiances paysagères, 5 couleurs sont préconisées : RAL 1006 RAL 1027 RAL 3005 RAL 8025 RAL Janvier n 9 ou 8017 Une autre option envisagée est l utilisation de matériaux réfléchissant les teintes ambiantes comme le chrome en finition mat. LA PALETTE DE PANNEAUX 1/ Les RIS de villages Vitrine Matériau préconisé pour la vitrine : polycarbonate. Matériaux préconisés pour le caisson : tôle d aluminium ou d acier. Matériau préconisé pour le support de carte : PVC lorsqu il est dissocié du caisson extérieur. Etre attentif à l étanchéité et au dispositif anti-buée. 1.20m environ 1.40m > 90mm 0.90m > 140mm Mât Matériaux préconisés : aluminium ou acier. Eviter le bois. 8
10 1.00m variable 90 à 120 mm 0.70 à 1.10m 1.60m à 2.00m 0.90m 2.30m secteurs protégés 1.30m 2/ Jalonnement (entrée de site) Panneau Matériaux préconisés : - aluminium. Impression : sérigraphie ou tirage numérique sur film blanc ou transparent, traité anti-uv et antigraffitis. - stratifié épais (10 à 20mm selon les dimensions) : bon rapport qualité/prix quand l information est figée. Mât Matériaux préconisés : acier ou aluminium thermolaqué. 3/Panneau d accueil sur site Subjectile Divers matériaux possibles : - aluminium : solution la plus fiable quand l information va être réactualisée. Impression sur film blanc ou transparent, traité anti-uv et anti-graffitis. - stratifié épais (10 à 20mm selon les dimensions) : bon rapport qualité/prix quand l information est figée. - PVC traîté pour l extérieur : solution économique (cas non soumis à détérioration). 0.50m > 90mm Mât Matériaux préconisés : acier ou aluminium thermolaqué. environ 0.60m 0.50m maxi 0.70m 4/ SIL / Signalétique commerciale et piétonne 60 à 80mm Panneau Matériaux préconisés : - aluminium. Impression : sérigraphie ou tirage numérique sur film blanc ou transparent, traité anti-uv et antigraffitis. - stratifié épais (10 à 20mm selon les dimensions) : bon rapport qualité/prix quand l information est figée. Mât Matériaux préconisés : acier ou aluminium thermolaqué. 9
11 0.90 m 0.70 à 1.00 m 0.70 à 1.10m 2.10m sous panneau 1.10m à 1.20m 0.40 m secteurs protégés 5/ Panneaux d interprétation 0.60m > 90mm 20 à m 0.60m Divers matériaux possibles : - lave émaillée : solution haut-de-gamme mais le coût est élevé et le support doit être large en raison du poids du panneau. - acier émaillé : matériau assez solide avec un coût et un poids moins élevés que la lave. - aluminium : solution économique mais de qualité nettement moindre. - stratifié : meilleur compromis actuel en terme de coût, de rendu de longévité et d entretien. - verre et plexiglas : à éviter. Ne pas omettre de demander une garantie. 6/ Panneaux comportementaux 0.40m 0.40m 0.50m 0.35m 0.20m Subjectile Divers matériaux possibles : - aluminium : solution la plus fiable quand l information va être réactualisée. Impression Impression sur film blanc ou transparent, traité anti-uv et anti-graffitis. - stratifié épais (10 à 20mm selon les dimensions) : bon rapport qualité/prix quand l information est figée. - PVC traîté pour l extérieur : solution économique (cas non soumis à détérioration) > 90 mm 0.40m Mât Matériaux préconisés : acier ou aluminium thermolaqué. 10
12 implantation 1/ Dans les bourgs 2/ Dans les villages Légende Réseau structurant Réseau secondaire Réseau de désserte 11
13 zoom sur l action départementale...en matière de signalisation d information locale En dehors des agglomérations, sur les routes départementales, le Conseil Général de l Hérault et l Hérault Tourisme ont mis en place une nouvelle forme de signalisation propre aux activités commerciales et de services liés au tourisme : le Système d Information Locale (SIL). Une charte, la «Charte SIL», réglemente les conditions d obtention, d utilisation et d implantation des panneaux, dont voici les principales règles : 1/ Les activités concernées Hébergement Restauration Produits du terroir et de la vigne Activités sportives et de loisirs Artisanat d art Services usuels (garages, stations service) 2/ 3 critères d éligibilité Localisation : l activité doit être située : - en dehors des agglomérations - ou dans une agglomération de moins de 1500 habitants (uniquement pour les activités liées à la viticulture, aux produits du terroir, aux hébergements et à la restauration). Qualification : chaque activité doit répondre à des critères de qualification lui étant propres. Environnement : l implantation doit contribuer à la préservation des paysages. 3/ Procédures Une programmation par zone : chaque année une ou deux zones sur les 8 que comptent le département sont mises à l étude. Seules les activités dites nouvelles, nouvellement créées ou nouvellement éligibles, peuvent être autorisées à déposer un dossier de candidature SIL en dehors de la phase d étude de la zone dans laquelle elles se situent. Constitution d un dossier : Après validation d Hérault Tourisme au regard de la réglementatione et de la charte SIL, le Conseil Général réalise une étude technique. Une devis et une maquette peuvent être proposés. L autorisation d occupation du domaine public pour 5 ans est délivrée après acceptation et règlement du prestataire. 4/ Contact / Informations Agence de Développement Touristique Hérault Tourisme :
14 où se renseigner? 1/ Publicité, enseignes et pré-enseignes Direction Départementale des Territoires et de la Mer - Pôle de compétence sur la publicité : / Signalisation routière Conseil Général de l Hérault - Département des routes - Service Exploitation : et agences locales - 3/ Signalisation d intérêt local Hérault Tourisme : SYDEL Pays Coeur d Hérault : Communauté de Communes du Clermontais : Communauté de Communes du Lodévois et Larzac : Communauté de Communes de la Vallée de l Hérault : ou dans votre mairie. 4/ Signalisation des activités de pleine nature Conseil Général de l Hérault - Département jeunesse, sports, loisirs - Service des activités et sports de nature :
15 Direction de la publication : Louis Villaret - Président du Pays Coeur d Hérault Rédacteur en chef : Thierry Rebuffat Secrétariat de rédaction : Elodie Fonteneau - Valérie Affre Conception et mise en page : Livret : Elodie Fonteneau - CD : AOC Crédit des schémas et illustrations : Jérôme Moulin Consultant Crédit des photos : Pays Coeur d Hérault / Olivier Thieule - fusioline.fr, Communauté de Communes du Lodévois et Larzac, Office de Tourisme du Clermontais, Jérôme Moulin Consultant Réalisation de la charte signalétique : Jérôme Moulin Consultant Suivi technique de la charte signalétique : Hélène Cadeau Impression : Pure Impression Mois et année d impression : juin 2010
16 SYDEL Pays Coeur d Hérault 18, avenue Raymond Lacombe CLERMONT L HERAULT Tél : Fax : contact@coeur-herault-fr -
Programmes Opérationnels Européens 2007-2013 CADRE D INTERVENTION (FONDS FEDER)
Page 1 Axe Référence Domaine Service instructeur Dates agréments CLS 2 La compétitivité de l économie : développer l économie réunionnaise dans l environnement international REGION Direction des Affaires
Un Plan Signalétique en Entre-deux-Mers : retour d expérience.
Un Plan Signalétique en Entre-deux-Mers : retour d expérience. ADT 67, Atelier de Développement Signalisation touristique, Mardi 15 novembre 2011, SELESTAT I- Le Pays Touristique de l Entre-deux-Mers :
SARL THERON & FILS UNE ENTREPRISE LODÉVOISE HISTORIQUE REÇOIT LE LABEL ENTREPRISE DU PATRIMOINE VIVANT. dossier de presse
SARL THERON & FILS Seulement 8 entreprises possèdent ce label sur le département de l'hérault UNE ENTREPRISE LODÉVOISE HISTORIQUE REÇOIT LE LABEL ENTREPRISE DU PATRIMOINE VIVANT dossier de presse dossier
DOCUMENTATION TECHNIQUE
DOCUMENTATION TECHNIQUE PANNEAU INDICATEUR DE VITESSE Les atouts du Panneau Indicateur de vitesse SENSIBILISEZ LES CONDUCTEURS AU RESPECT DE LA VITESSE Un produit Simple et Efficace Détection, affichage
CHARTE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC. Tout ce qu il faut savoir pour favoriser la cohérence d ensemble de l aménagement urbain
CHARTE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC www.dax.fr Tout ce qu il faut savoir pour favoriser la cohérence d ensemble de l aménagement urbain Editorial L a ville de Dax bénéficie d'un centre-ville attrayant
DE LA STRATEGIE LEADER. Appel d offres Novembre 2014
CAHIER DES CHARGES ACCOMPAGNEMENT A LA DEFINITION DE LA STRATEGIE LEADER DU PNR DE LA BRENNE Appel d offres Novembre 2014 Parc naturel régional de la Brenne Maison du Parc Le Bouchet - 36300 ROSNAY 02
www.printngo-mp.fr contacter print n go NORMANDIE MIDI-PYRÉNÉES Print n Go CAEN 20 Bd des Nations 14540 Bourguébus
DES idées monstres ALEXIS Gérant Responsable commercial [email protected] ROMAIN Gérant Responsable production [email protected] tiphaine Graphiste [email protected] MANON Chargé de clientèle [email protected]
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme. Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon
Parc naturel urbain du champ de courses Réunion publique de présentation du programme Lundi 8 décembre 2014 Stade Robert-Diochon Sommaire 1. Retour sur le processus de création du programme 2. Présentation
2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays
Module 2 : Services à la population 2.1 - Améliorer l offre de soins sur le Pays réservée : 400 000 OBJECTIFS STRATÉGIQUES - Développer les solidarités locales et l'accessibilité de tous aux services (Axe
Vous roulez à. le radar préventif. de jour comme de nuit. haute-résistance
SensibiliseZ vos conducteurs MesUREZ leurs COMPORTEMENTS Fabrication française robuste Conception innovante : assemblage par sertissage d une tôle Alu-zinc ultra robuste et d un profil d entourage triple
Le Réseau intercommunal des bibliothèques
Réseau intercommunal des bibliothèques APPEL A CANDIDATURE POUR UNE RESIDENCE D AUTEUR Dans la période d octobre 2010 à janvier 2011, la Communauté de communes Vallée de l Hérault accueille un auteur en
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé
Comité syndical 29 avril 2015 à Janzé Les missions du Pays touristique (inscrites dans les statuts du Syndicat Mixte). 1. Élaborer et participer à la mise en œuvre d un projet de développement touristique
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud
Cahier des charges pour la création du site internet Pays Sologne Val Sud Septembre 2011 Domaine du Ciran - 45240 Ménestreau-en-Villette Tél: 02.38.49.19.49 - Fax : 02.38.49.19.59 - [email protected]
utpm réalisation La personnalisation: Nous mettons au point avec vous, un habillage à votre convenance.
utpm réalisation route de noyon, 02 380 Coucy-Le-Château UTPM présente: l ECOBOX Conteneurs destinés à la collecte sélective par apport volontaire du verre, du papier, des plastiques, des emballages, ce
Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
LOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD
LOT 2 : CONCEPTION, FABRICATION ET INSTALLATION DES AMENAGEMENTS DE L ITINERAIRE TOURISTIQUE ET PATRIMONIAL DE SALIN-DE-GIRAUD Renseignements administratifs : Alice MALATRASI Parc Naturel Régional de Camargue
LA LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS DANS LES CONTRATS DE VILLE DU LANGUEDOC-ROUSSILLON
PREFET DE LA REGION LANGUEDOC ROUSSILLON Direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale Pôle Cohésion sociale Territoriale Montpellier, le 19 juin 2015 Dossier suivi par Rodolphe
Du diagnostic au Plan d Actions
PDU DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE ROYAN ATLANTIQUE (CARA) 2013-2022 Du diagnostic au Plan d Actions Réunions Publiques Automne 2012 1 Déroulé de la séance Rappel de la démarche (loi, diagnostic,
La zone d intervention actuelle du programme, correspond au territoire de la province d Errachidia.
ROYAUME DU MAROC PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL DURABLE DES OASIS DU TAFILALET APPEL D OFFRES POUR LE RECRUTEMENT D'UNE AGENCE DE COMMUNICATION Août 2009 1. Contexte et objectif; Le Programme de
Améliorer l organisation et la communication interne à l office de tourisme
Les engagements La qualité est devenue une priorité de l'ensemble des acteurs du tourisme ainsi que de l Etat qui s engagent dans différents processus de qualité pour améliorer l'image de la France auprès
wor w k or i k ng essen ss ti en al ti s al France 2014
working essentials France 2014 working essentials 3 3 Poste de travail individuel 7 Bureau de direction 10 Poste de travail double 11 Poste de travail multiple 12 Poste de travail en open space 14 Salle
CABINES TÉLÉPHONIQUES
CABINES TÉLÉPHONIQUES 3e C ATALOGUE DU M OBILIER U RBAIN I N F O R M A T I O N MOBILIERS PUBLICITAIRES F3 9 mupi senior mât et poutre acier - caisson a l u m i n i u m bleu RAL 5004 gris RAL 9007 gris
LE TOTEM SOLAIRE AUTONOME MULTI-USAGE. Nous amenons de l énergie pour vos applications, partout où brille le soleil.
1 LE TOTEM SOLAIRE AUTONOME MULTI-USAGE Nous amenons de l énergie pour vos applications, partout où brille le soleil. Trois puissances disponibles : 135Wc / 270Wc / 405Wc Le TOTEM SOLAIRE MULTI-USAGE développé
DIAGNOSTIC TECHNIQUE POUR L ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES ERP DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG ET DE SES COMMUNES
Direction de la construction et du patrimoine bâti Service ingénierie de la construction DIAGNOSTIC TECHNIQUE POUR L ACCESSIBILITE DES PERSONNES HANDICAPEES DANS LES ERP DE LA COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG
S O M M A I R E. Objet du Marché ARTICLE 1. Pièces constitutives du marché ARTICLE 2. Programme d'étude ARTICLE 3. Délais d exécution ARTICLE 4
S O M M A I R E ARTICLE 1 Objet du Marché ARTICLE 2 Pièces constitutives du marché ARTICLE 3 Programme d'étude ARTICLE 4 Délais d exécution ARTICLE 5 Propriété des études et documents ARTICLE 6 Secret
L accessibilité des hôtels, restaurants et commerces de 5 ème catégorie
L accessibilité des hôtels, restaurants et commerces de 5 ème catégorie Guide pratique Règlementation, recommandations et préconisations Préambule 2 Définition d un ERP: Sont considérés comme des Établissements
Douche Couture :Xetis révolutionne l architecture de la salle de bains
Douche Couture :Xetis révolutionne l architecture de la salle de bains Le receveur de douche émaillé à écoulement mural intégré de Kaldewei pose de nouveaux jalons dans l agencement de salle de bain moderne
Charte. & enseignes commerciales. DES devantures. Attirer la clientèle! Valoriser ma ville! Embellir mon commerce. Réussir ma devanture
Charte DES devantures & enseignes commerciales Embellir mon commerce Attirer la clientèle! Réussir ma devanture Valoriser ma ville! 3 Édito 4 5 6 12 16 18 20 24 Qu est-ce qu une devanture? Qu est-ce qu
Domaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier
Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd. 7 juin 2010
SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, 63000 Clermont Fd Commune de Coulandon CONTRATT COMMUNAL D AMENAGEMENT DE BOURG FICHE ACTION 1 Aménagement de la route
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N
DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N CARACTERE DE LA ZONE Zone faisant l objet d une protection en raison soit de la qualité des sites, des milieux naturels, des paysages et de leur intérêt notamment du
APPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN»
APPEL A PROJETS «ITINERAIRES DE DECOUVERTE DANS LE VIGNOBLE ALSACIEN» La création d itinéraires thématiques qui permettent, sous une forme renouvelée, la découverte du vignoble alsacien et apportent une
AMENAGEMENT DE LABORATOIRE
AMENAGEMENT DE LABORATOIRE LES PAILLASSES MURALES - GENERALITES DEFINITION Selon l agencement de l espace de travail, les paillasses modulaires sont murales ou centrales. Elles peuvent être équipées de
Modèle de Cahier des charges. Consultation pour la Conception et réalisation d un site internet
A conserver par l établissement Modèle de Cahier des charges Consultation pour la Conception et réalisation d un site internet Vous trouverez ci-joint un modèle de cahier des charges qui sert de cadre
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan
Note de contexte relative aux propositions de modifications du plan de développement Programme Leader Terres Romanes en Pays Catalan Terres Romanes en Pays Catalan est porteur, en partenariat avec le Pnr
Dans quels cas doit-on préparer un dossier accessibilité pour la SCDA?
Guide pratique Etablissements recevant du public Intégrer les règles d accessibilité dans les dossiers de demande de travaux ou de permis de construire Tous travaux dans un Etablissement Recevant du Public
Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1
Accessibilité > voirie et espaces publics Réglementation et mise en oeuvre Accessibilité / voirie et espaces publics DDE 27 1 1 Les références réglementaires Le cadre législatif Loi n 2005-102 du 11 février
DOSSIER DE PRESSE. Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne
DOSSIER DE PRESSE Assises du Tourisme Vendredi 21 novembre 2014 Pied-de-Borne Conseil général de la Lozère Elodie LEHNEBACH, Rue de la Rovère 48000 Mende 04 66 49 66 07 Comité dép.. du Tourisme Brigitte
DOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée
DOSSIER DE PRESSE Plan de lutte contre les cambriolages et les vols à main armée lundi 18 novembre à 11h30 La lutte contre les cambriolages est une priorité du Ministre de l intérieur, affirmée par le
CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES
Communauté de Communes de la Lomagne Gersoise CAHIER DES CHARGES : CERTIFICATION NF X 50 770 PEPINIERE D ENTREPRISES 1 Février 2012 PRESENTATION MAITRE D OUVRAGE ET CONTEXTE Présentation Communauté de
FONTANOT CREE UNE GAMME D ESCALIERS IMAGINÉE POUR CEUX QUI AIMENT LE BRICOLAGE.
STYLE FONTANOT CREE UNE GAMME D ESCALIERS IMAGINÉE POUR CEUX QUI AIMENT LE BRICOLAGE. DVD v i d e o ARKÈ: Créez votre escalier en une demi-journée! votre style Trouvez l escalier qui convient à votre
Environnement Contrôlé. Nos solutions. Systèmes de Cloisons de Salles Propres. Construire Votre Environnement. A division of Dagard SAS
Ultra Propre Environnement Contrôlé High Tech Nos solutions Systèmes de Cloisons de Salles Propres A division of Dagard SAS Construire Votre Environnement Gamme Ultra Propre Les surfaces lisses et bi-affleurantes
Charte d utilisation du site bluefactory
Charte d utilisation du site bluefactory Version 1.5 Date : 17.05.2013 1 Sommaire 1 Contexte... 3 2 Principes d utilisation du site... 3 2.1 Principes de Création, d Innovation et d Excellence... 3 2.2
sommaire Charte graphique - identité visuelle éléments constitutifs de la charte papeterie contenu du CD-ROM
C h a r t e g r a p h i q u e i d e n t i t é v i s u e l l e sommaire le logotype...3 elements graphiques...4 déclinaisons...5 typographie...6 Couleurs associées...7 le logo et ses versions...8-9 papeterie
réalisation & impression de tous supports de communication web print textile
réalisation & impression de tous supports de communication web print textile création de sites internet :: logos :: réalisation & impression de plaquettes, cartes de visites, stickers, marquage de véhicules
Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).
Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en
Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault
Répertoire des entreprises labellisées Handibat dans l Hérault Entreprises spécialisées dans les travaux d accessibilité des bâtiments et pour le maintien à domicile des personnes à mobilité réduite. Retrouvez
Ecouter. Conseiller. Réaliser
Le Catalogue 2 Ecouter. Conseiller. Réaliser...sont les maîtres mots qui permettent l élaboration de votre projet. Dotés d un environnement Mac et PC évolutif infographique - numérique - multimédia, nous
Guide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE
Nos valeurs Nos services Devenir partenaire Guide du Partenaire OFFICE DE TOURISME de LANGEAIS & CASTELVALÉRIE année 2015 2 SOMMAIRE Nos valeurs... Nos missions p. 3-4 L équipe associative L équipe salariée
Ce document a été créé par SIP19 et fourni gracieusement au réseau associatif sportif scolaire de l USEP.
Ce document a été créé par SIP19 et fourni gracieusement au réseau associatif sportif scolaire de l USEP. Les éléments de cette charte sont à usage interne ou externe pour création d éléments de communication
PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème
PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Élaboration du volet «éolien» du schéma régional du climat, de l air et de l énergie DREAL Nord Pas de Calais Service ECLAT CCTP volet éolien du SRCAE page 1
DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES
CAHIER DES CHARGES DISPOSITIF RÉGIONAL ET DEPARTEMENTAL EN FAVEUR DES PÉPINIÈRES D ENTREPRISES Rappel du cadre général d intervention des 3 collectivités : Dans le prolongement du Schéma Régional de Développement
Réalisation et conception des stands pilotés par Advancity au salon Pollutec Lyon 2 au 5 décembre 2014. Cahier des charges techniques.
Réalisation et conception des stands pilotés par Advancity au salon Pollutec Lyon 2 au 5 décembre 2014 Cahier des charges techniques Consultation CONTACTS Jean-Noël GUERRE Responsable salon Pollutec 01
MESURES D ACCOMPAGNEMENT
LIVRET VI MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT ET SUIVI DE L ANALYSE DE LA SITUATION 127 Sommaire I DES MESURES D ACCOMPAGNEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE DU SCOT page 126 HABITAT EQUIPEMENTS
Présentation de l application I Pad Saône en partenariat avec le Grand Chalon
Présentation de l application I Pad de la ville de ChalonChalon-sursur-Saône Saône en partenariat avec le Grand Chalon Dossier de Presse Contact presse Pauline Blazy - AnneAnne-Camille Giumelli 03 85 90
Château des Ducs de Bretagne, France : l accessibilité permet la réappropriation par les habitants de Nantes du château-musée
Château des Ducs de Bretagne, France : l accessibilité permet la réappropriation par les habitants de Nantes du château-musée Thierry Mezerette FICHE D IDENTITÉ Type d établissement : château - musée Localisation
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013
MASTER 2 URBANISME ET AMENAGEMENT SPÉCIALITÉ PAYSAGE ET AMENAGEMENT Année universitaire 2012-2013 Le Master 2 Paysage et Aménagement est une spécialité du Master Urbanisme et Aménagement. Celui-ci est
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES
NOTICE D ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC RENSEIGNEMENTS GENERAUX COMMUNE DE MONSEGUR (33) DESIGNATION PRECISE DU PROJET MAITRE D OUVRAGE EQUIPE DE MAITRISE D OEUVRE
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING
REALISATION DES CLEFS USB DU PARC ET DU PACKAGING CAHIER DES CHARGES Maison du Parc du Haut-Jura 29, le village 39 310 LAJOUX tel : 03 84 34 12 30 fax : 03 84 41 24 01 DECEMBRE 2012 Réalisation des clefs
La réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Loi du 11 février 2005. L accessibilité des ERP de 5ème catégorie. Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie
Loi du 11 février 2005 L accessibilité des ERP de 5ème catégorie Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie WWW.developpement-durable.gouv.fr SOMMAIRE Préambule I. Règles générales
SCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PAYS DE MIREPOIX. Phase 3 : le plan d action
SCHEMA LOCAL DE DEVELOPPEMENT TOURISTIQUE DU PAYS DE MIREPOIX Phase 3 : le plan d action Juillet 2010 Agence de Développement Touristique d Ariège Pyrénées Route de Ganac BP 30143 090004 Foix cedex Tel:
C.R.I.T.E.R. Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural
Centre de Ressources et d Ingénierie du Tourisme en Espace Rural C.R.I.T.E.R. Languedoc-Roussillon (Siège social) Parc d Activités Le Millénaire Bruyère 2000 - Bat 1-650, rue Henri Becquerel 34000 MONTPELLIER
des Pays d Accueil Touristiques de Normandie
Stratégies et actions de promotion des Pays d Accueil Touristiques de Normandie SYNTHESE Lors du dernier Conseil d Administration de la FRPAT Normandie du 15 mars 2011, il a été proposé de mener une réflexion
Ehleva, comment conjuguer simplicité de montage et
Ehleva, comment conjuguer simplicité de montage et escaliers hélicoïdaux pag 0 pag pag pag escaliers modulaires pag nova vogue motion0 optima vector 0 vector Disponibilité immédiate et demande de produit?
Ingénierie et action foncière. Janvier 2014
ANJOU PORTAGE FONCIER Ingénierie et action foncière dans la Politique Départementale de l Habitat Janvier 2014 Les outils d action foncière et td d urbanisme durable du PDH Une phase d étude préalable
Luxor. La borne escamotable automatique
Luxor La borne escamotable automatique Gérer, contrôler et délimiter Les besoins modernes de la planification urbaine exigent des systèmes avancés capables de réglementer les flux de véhicules, aussi bien
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE
PLAN DE COMMUNICATION REGIONAL POUR LA PROMOTION DES FONDS EUROPEENS FEDER, FSE et FEADER EN ILE-DE-FRANCE Version du 23 avril 2008 1 Sommaire 1. RAPPEL DU CONTEXTE_ 3 2. PILOTAGE ET PERIMETRE DU PLAN
NOTICE D ACCESSIBILITÉ
NOTICE D ACCESSIBILITÉ POUR LES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC à joindre à la demande de permis de construire ou d'autorisation de travaux Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005, Décret
PARC D ACTIVITÉS DE CAMALCÉ
AOUT 2013 PARC D ACTIVITÉS DE CAMALCÉ GIGNAC 2 parc d activités de Camalcé - BP 15-34150 GIGNAC Tél. 04 67 57 04 50 / Fax 04 67 57 04 51 [email protected] / www.cc-vallee-herault.fr - 2 - PRESENTATION
les nouveaux espaces publics des quartiers nord
les nouveaux espaces publics des quartiers nord Comité de suivi du 7 avril 2006 SEM SEM Amiens Amiens Aménagement _ 7 _ avril 7 avril 2006 2006 _ ESE _ ESE bet bet ingénierie Charles VICARINI concepteur
EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80
Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES
La Charte. forestière. du Pilat. Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt
La Charte forestière du Pilat Un engagement collectif pour une gestion durable de la forêt Réalisation Jecom - RCS 493 898 043 - Avril 2011 - Imprimé sur papier issues de forêts françaises et belges gérées
Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai 2003. Norme d équipement
Raquette à neige Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires Adopté en comité directeur le 24 mai 2003 Norme d équipement Sommaire 1 OBJET DE CETTE NORME...3 1.1 FEDERATION FRANÇAISE DE LA MONTAGNE
Quel support d impression choisir?
Quel support d impression choisir? C est avant tout une question de goût. Le choix sera orienté en fonction des rendus souhaités et du budget bien sûr mais également des particularités de chaque support.
Présentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Eurothane Autopro SI, le panneau haute performance d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses.
Eurothane Autopro SI, le panneau haute performance d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur béton, bois ou dérivés du bois. Le panneau EUROTHANE AUTOPRO SI apporte à votre
Powerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur bac acier, bois ou dérivés du bois.
Powerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur bac acier, bois ou dérivés du bois. Isolation thermique support d étanchéité sur bac acier ou bois
Portfolio Vitrines adidas Projets de vitrines Adidas adaptés aux diverses campagnes de communication et stratégie de la marque. Designs 3D avec de nouveaux matériaux pour surprendre le public. Intégrant
Étude publique sur Montréal, métropole culturelle
Étude publique sur Montréal, métropole culturelle Présentation de Jean-Robert Choquet Directeur Direction du développement culturel Service du développement culturel, de la qualité du milieu de vie et
Index Alu - Système - Technique Wesco 13 Pieds de table Camar 1 Pieds de table Kesseböhmer 9 Piétements de table abattantes 11 Support de plan de
Index Alu - Système - Technique Wesco 13 Pieds de table Camar 1 Pieds de table Kesseböhmer 9 Piétements de table abattantes 11 Support de plan de table 12 Pieds de table Pieds de table PIEDS DE TABLE
Le Conseil Général accompagne le déploiement de la société de l information en Gironde
Le Conseil Général accompagne le déploiement de la société de l information en Gironde Le numérique transforme en profondeur les modes de vie, bouleverse l organisation et les marchés des entreprises traditionnelles,
APPEL À CANDIDATURES
APPEL À CANDIDATURES pour 9 locaux à usage de commerces et de services de proximité Rue Saint Blaise Rue du Clos Paris 20 ème Le contenu de l appel à candidatures Contexte et environnement du projet Objet
Verre acrylique transparent et rigide, collé sur le recto d un document ou d une photo.
FACE Ted Support 1Acrylique Verre acrylique transparent et rigide, collé sur le recto d un document ou d une photo. Lisse et éclatant en brillant. Antireflet en qualité mat. Format 20 x 25 24 x 30 30 x
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Powerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses.
Powerdeck, le panneau performant d isolation thermique support d étanchéité pour toitures terrasses. Sur bac acier, bois ou dérivés du bois. isolation thermique support d étanchéité sur bac acier ou bois
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris
Compte rendu de la journée technique du mardi 23 septembre organisée par ODIT France à la Maison du Tourisme 75014 Paris Thème : Commercialiser la campagne : les questions de base posées aux territoires
Se raccorder à un réseau de chaleur
L habitat COMPRENDRE Se raccorder à un réseau de chaleur Le chauffage urbain peut-il être un moyen de diminuer la facture énergétique? Édition : décembre 2013 Pourquoi pas le raccordement À UN RÉSEAU DE
Commune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Mardi 15 novembre 2011. Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
CETE Méditerranée Journée technique Ma rue sans voiture? Se déplacer autrement dans les petites et moyennes agglomérations Mardi 15 novembre 2011 Amphi des 13-Vents CETE Méditerranée - Aix-en-Provence
L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement
L Espace Urbain de Distribution de Chapelle International Paris 18 ème arrondissement SAGL Architectes Associés Août 2014 P A R I S SOGARIS : un acteur référence en logistique urbaine Activité Acteur de
La réglementation «accessibilité» en vigueur
La réglementation «accessibilité» en vigueur Eric Heyrman Chargé de mission auprès de la déléguée ministérielle à l'accessibilité Ministère de l Écologie, du développement Durable, des Transports et du
VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011
VOIRIE ACCESSIBLE Véronique IMBAULT Décembre 2011 Plan Rappels règlementaires Cheminements et trottoirs Escaliers Équipements et mobilier urbains Traversée de chaussée Feux de circulation permanents Emplacements
1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE
ADDITIF EXPLICATIF 1. STRUCTURATION FEDERALE BI POLAIRE Organisation de deux «secteurs» clairement identifiés dans leurs objectifs et missions. Sous la responsabilité d un pilotage unique, ces deux «secteurs»
D 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS
mountee: Energy efficient and sustainable building in European municipalities in mountain regions IEE/11/007/SI2.615937 D 4.5 : MONITORING AND EVALUATION REPORT FOR MOUNTEE PILOTS Nom du projet-pilote
DORDOGNE-PERIGORD. Le label d excellence
DORDOGNE-PERIGORD Le label d excellence Les Gîtes de France, c est la force d un réseau bien établi et bien structure, qui oeuvre depuis 55 ans au service des propriétaires et des clients : Premier réseau
MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE
Référence : 11-14-00 MENUISERIES METALLIQUES - SERRURERIE Page 8-1 MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE 1 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES SERRURERIE 3 PRESTATIONS GÉNÉRALES À LA
DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR
COMMUNE DE LA VALLA EN GIER Le Bourg 42131 La Valla-en-Gier DIAGNOSTIC DU RESEAU D ALIMENTATION EN EAU POTABLE SCHEMA DIRECTEUR Rapport de Phase III Juin 2012 ICA ENVIRONNEMENT 6 Rue Emile Noirot - 42300
EXPERT FINANCIER POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE. Poste de rattachement hiérarchique : Chef de service Conseil et Expertise Financière
Direction Finances EXPERT FINANCIER J CHARGE DU CONTRÔLE INTERNE DU FONDS SOCIAL EUROPEEN (FSE) ET DE CONSEIL EN GESTION POSITIONNEMENT DU POSTE DANS LA STRUCTURE Direction : Direction Finances Poste de
